Éducation : documents récents

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2025

26 novembre 2025
- Personnels enseignants du premier degré des îles Wallis et Futuna - Texte n° 161 (Texte)
- Reconnaître pleinement le statut du doctorat - Texte n° 154 (Texte)
21 novembre 2025
- Budget 2026 : Enseignement technique agricole - Avis n° 144 tome III (Avis)
- Budget 2026 : Recherche et enseignement supérieur - Avis n° 140 tome V (Avis)
- Budget 2026 : Enseignement scolaire - Avis n° 144 tome III (Avis)
- Budget 2026 : Enseignement scolaire - Rapport spécial n° 139 annexe 13 tome III (Rapport général)
27 octobre 2025
- Enseignement du jeu d'échecs à l'école - Texte n° 76 (Texte)
22 octobre 2025
- Formations en santé - Texte n° 4 (Texte)
- Relations stratégiques entre l'État et les universités - Rapport d'information n° 58 (Rapport d'information)
17 octobre 2025
- Formations en santé - Avis n° 30 (Avis)
15 octobre 2025
- Formations en santé - Rapport n° 35 (Rapport)
- Formations en santé - Texte de la commission n° 36 (Texte)
11 août 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 149 (Texte)
30 juillet 2025
- Formations en santé - Texte n° 868 (Texte)
18 juillet 2025
- Représentation des lycéens des établissements français à l'étranger - Texte n° 859 (Texte)
17 juillet 2025
- Favoriser le cumul d'emploi entre AESH et personnel périscolaire - Texte n° 860 (Texte)
1er juillet 2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 806 (Texte)
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Rapport n° 805 (Rapport)
26 juin 2025
- Contrôle des établissements privés hors contrat et droits des élèves - Texte n° 794 (Texte)
- Réguler l'accès à l'enseignement supérieur - Texte n° 792 (Texte)
20 juin 2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 150 (Texte)
19 juin 2025
- Place de la nature et de la transition écologique à l'école - Texte n° 762 (Texte)
18 juin 2025
- Baisse démographique, réussite des élèves : quel maillage scolaire pour la France de demain ? - Rapport d'information n° 749 (Rapport d'information)
13 juin 2025
- Des enseignants de plus en plus irremplaçables : une politique à revoir - Rapport d'information n° 730 (Rapport d'information)
12 juin 2025
- Les neurosciences dans l'éducation - Note scientifique de l'Office n° 737 (Note scientifique de l'Office)
11 juin 2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte de la commission n° 726 (Texte)
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Rapport n° 725 (Rapport)
- Contractualisation à la performance dans l'enseignement supérieur - Rapport d'information n° 723 (Rapport d'information)
4 juin 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 656 (Rapport)
27 mai 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 657 (Texte)
26 mai 2025
- Étendre la loi de 2004 aux établissements privés sous contrat avec l'État - Texte n° 654 (Texte)
21 mai 2025
- Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur l'éducation prioritaire, une politique publique à repenser - Rapport d'information n° 575 (Rapport d'information)
19 mai 2025
- Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 123 (Texte)
15 mai 2025
- Meilleur encadrement de l'enseignement supérieur privé à but lucratif - Texte n° 625 (Texte)
14 mai 2025
- Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte de la commission n° 618 (Texte)
- Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Rapport n° 617 (Rapport)
12 mai 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 604 (Texte)
6 mai 2025
- Renforcer le parcours inclusif des enfants à besoins éducatifs particuliers - Texte n° 571 (Texte)
- Garantir la liberté académique - Texte n° 540 (Texte)
30 avril 2025
- Encadrer l'accueil des élèves dans les établissements d'enseignement privés - Texte n° 566 (Texte)
22 avril 2025
- Personnels enseignants du premier degré dans les îles Wallis et Futuna - Texte n° 546 (Texte)
18 avril 2025
- Liberté académique des chercheurs et des enseignants-chercheurs - Texte n° 543 (Texte)
8 avril 2025
- Garantir un maillage scolaire concerté dans le premier degré - Texte nï¿œ 521 (Texte)
4 avril 2025
- Adaptation du calendrier scolaire à La Réunion - Texte nï¿œ 518 (Texte)
25 mars 2025
- Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 77 (Texte)
7 mars 2025
- Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 65 (Texte)
5 mars 2025
- Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Rapport n° 396 (Rapport)
- Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte de la commission nï¿œ 397 (Texte)
21 février 2025
- Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Rapport n° 365 (Rapport)
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte n° 60 (Texte)
19 février 2025
- Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte de la commission n° 366 (Texte)
- Égalité des chances pour l'accès à certaines écoles de service public - Texte n° 353 (Texte)
14 février 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Rapport n° 335 (Rapport)
12 février 2025
- Lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur - Texte de la commission n° 336 (Texte)
30 janvier 2025
- Information et prévention des jeux dangereux dans le carnet de santé - Texte n° 246 (Texte)
27 janvier 2025
- Repas à 1 euro - Texte n° 268 (Texte)
16 janvier 2025
- Protéger l'école de la République et les personnels qui y travaillent - Texte n° 234 (Texte)

2024

20 décembre 2024
- Étude d'options : une démarche novatrice, des pistes pour réformer la santé scolaire - Rapport d'information n° 225 (Rapport d'information)

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