Allez au contenu,
Allez à la navigation
Budget
- Rapports budgétaires par commission
- Rapports budgétaires par thème
Commission des finances
- Rapport général fait au nom de la commission des finances
- Tome I
: Le budget de 1992 et son contexte économique et social
- Tome II
: Les conditions générales de l'équilibre financier (première partie de la loi de finances)
- Tome III
: Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances)
- Tome II
: cinéma - théâtre dramatique
- Tome I
: décentralisation
- Annexe numéro 1 de M. Jacques CHAUMONT: relations financières avec les Communautés européennes
- Annexe numéro 1 de M. Yves GUENA: affaires étrangères
- Annexe numéro 2 de M. Jacques OUDIN: affaires sociales et intégration
- Annexe numéro 3 de M. Robert VIZET: économie sociale
- Annexe numéro 4 de M. Maurice BLIN: affaires sociales et travail, services communs
- Annexe numéro 5 de M. Roland du LUART: agriculture et forêt
- Annexe numéro 6 de M. Geoffroy de MONTALEMBERT: aménagement du territoire
- Annexe numéro 7 de M. Auguste CAZALET: anciens combattants
- Annexe numéro 8 de M. André VOISIN: coopération et développement
- Annexe numéro 9 de M. Roger ROMANI: culture
- Annexe numéro 10 de M. Jean CLUZEL: communication
- Annexe numéro 11 de M. Henri GOETSCHY: départements et territoires d'outre-mer
- Annexe numéro 12 de M. Claude BELOT: charges communes (économie, finances et budget)
- Annexe numéro 13 de M. Michel MANET: services financiers (économie, finances et budget)
- Annexe numéro 14 de M. Tony LARUE: commerce extérieur
- Annexe numéro 15 de M. Bernard BARBIER: industrie
- Annexe numéro 16 de M. René BALLAYER: artisanat et commerce
- Annexe numéro 17 de M. Henri TORRE: postes et télécommunications
- Annexe numéro 18 de M. Jacques-Richard DELONG: enseignement scolaire
- Annexe numéro 19 de M. Jean CLOUET: enseignement supérieur
- Annexe numéro 20 de M. Robert VIZET: environnement
- Annexe numéro 21 de M. Ernest CARTIGNY: urbanisme, logement et services communs
- Annexe numéro 22 de M. Jean-Pierre MASSERET: transports terrestres
- Annexe numéro 23 de M. Philippe ADNOT: voies navigables
- Annexe numéro 24 de M. Paul LORIDANT: routes
- Annexe numéro 25 de M. Paul LORIDANT: sécurité routière
- Annexe numéro 26 de M. Marcel FORTIER: transport aérien et espace
- Annexe numéro 27 de M. Marcel FORTIER: météorologie
- Annexe numéro 28 de M. Pierre CROZE: tourisme
- Annexe numéro 29 de M. René RÉGNAULT: marine marchande
- Annexe numéro 30 de M. Tony LARUE: ports maritimes
- Annexe numéro 31 de M. Paul GIROD: administration centrale et sécurité
- Annexe numéro 32 de M. Bernard PELLARIN: administration territoriale, collectivités territoriales et décentralisation
- Annexe numéro 33 de M. Paul CARON: jeunesse et sports
- Annexe numéro 34 de M. Jean ARTHUIS: justice
- Annexe numéro 35 de M. Jacques VALADE: recherche et technologie
- Annexe numéro 36 de M. Maurice COUVE DE MURVILLE: services généraux (services du Premier ministre)
- Annexe numéro 37 de M. Henri COLLARD: secrétariat général de la Défense nationale (services du Premier ministre)
- Annexe numéro 38 de Mme Paulette FOST: Conseil économique et social
- Annexe numéro 39 de Mme Maryse BERGÉ-LAVIGNE: Plan
- Annexe numéro 40 de M. Maurice BLIN: travail, emploi et formation professionnellle
- Annexe numéro 41 de M. Marcel FORTIER: aviation civile
- Annexe numéro 42 de M. Henri COLLARD: Imprimerie nationale
- Annexe numéro 43 de Mme Paulette FOST: Journaux officiels
- Annexe numéro 44 de M. Louis PERREIN: Légion d'honneur - Ordre de la Libération
- Annexe numéro 45 de M. Louis PERREIN: monnaies et médailles
- Annexe numéro 46 de M. Roland du LUART: prestations sociales agricoles
- Annexe numéro 47 de M. René MONORY: exposé d'ensemble et dépense en capital (défense)
- Annexe
numéro 48 de M. François TRUCY: dépenses ordinaires (défense)
- Annexe numéro 49 de M. Emmanuel HAMEL: comptes spéciaux du Trésor
- Annexe numéro 50 de M. Michel MOREIGNE: observations de la Commission des Finances sur le rapport annuel de la Cour des Comptes
Commission des affaires économiques
Commission des affaires étrangères et de la défense
Commission des affaires sociales
- Avis numéro 96 Tome I de M. Claude PROUVOYEUR : anciens combattants
- Avis numéro 96 Tome II de M. Louis BOYER : santé et action sociale
- Avis numéro 96 Tome III de M. Charles DESCOURS : sécurité sociale
- Avis numéro 96 Tome IV de M. Louis SOUVET : travail et emploi
- Avis numéro 96 Tome V de M. Jean MADELAIN : formation professionnelle
- Avis numéro 96 Tome VII de M. Roger LISE : départements et territoires d'outre-mer
- Avis numéro 96 Tome VIII de M. Guy PENNE : logement social
Commission des affaires culturelles
Commission des lois