Liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire 1983-1984

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Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 22 au 29 juillet 1983
- Rapport d'information nï¿œ 491 (1983-1984) du 7 août 1984 - par MM. Jacques GENTON, Robert PONTILLON, Jean GARCIA et Louis MARTIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Suite d'une mission effectuée du 6 au 17 septembre 1983 pour étudier les institutions politiques, administratives et judiciaires de Cöte d'Ivoire et du Cameroun
- Rapport d'information nï¿œ 476 (1983-1984) du 12 juillet 1984 - par MM. Paul GIROD, Jacques EBERHARD, Roland du LUART et Marc BECAM, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques
- Rapport nï¿œ 408 (1983-1984) du 20 juin 1984 - par M. Bernard LEGRAND, fait au nom de la commission de contrôle
Mission effectuee en Republique d'Afrique du Sud et en Republique populaire du Mozambique du 1 au 15 mars 1984
- Rapport d'information nï¿œ 386 (1983-1984) du 13 juin 1984 - par MM. Jean LECANUET, Max LEJEUNE, Michel D'AILLIERES, Edouard LE JEUNE et Michel CALDAGUÈS, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
Mission effectuee de 28 fevrier au 1 mars 1984 pour etudier les conditions dans lesquelles l'information diffusee par les societes de programme de radio et de television en Corse rend compte de l'activite des mouvements separatistes
- Rapport d'information nï¿œ 385 (1983-1984) du 13 juin 1984 - par MM. Charles PASQUA, Roger BOILEAU et Jules FAIGT, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Banques nationalisees par la loi n° 82-155 du 11 fevrier 1982
- Rapport d'information nï¿œ 375 (1983-1984) du 12 juin 1984 - par M. Maurice BLIN, fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
Article 10 de la loi n° 82-652 du 29 juillet 1982
- Rapport d'information nï¿œ 337 (1983-1984) du 28 mai 1984 - par M. Claude FUZIER, fait au nom de la Délégation parlementaire pour la communication audio-visuelle
Les conditions de fonctionnement, d'intervention et de coordination des services de police et de sécurité engagés dans la lutte contre le terrorisme
- Rapport nï¿œ 322 (1983-1984) du 17 mai 1984 - par M. Paul MASSON, fait au nom de la commission de contrôle
Evaluer la structure et le montant de la dette extérieure de la France ainsi que la part prise par les entreprises publiques et les banques dans l'évolution de la dette extérieure depuis 1981
- Rapport nï¿œ 301 (1983-1984) du 9 mai 1984 - par M. Marcel LUCOTTE, fait au nom de la commission d'enquête
Suite d'une mission d'information effectuée du 5 au 19 septembre 1983 chargée d'étudier les problèmes sanitaires et sociaux et l'application du droit du travail dans les territoires de la Nouvelle-Calédonie et dépendances et de la Polynésie française
- Rapport d'information nï¿œ 256 (1983-1984) du 11 avril 1984 - par MM. Jean BERANGER, Pierre LOUVOT, Jean MADELAIN, Louis SOUVET et Pierre BASTIE, fait au nom de la commission des affaires sociales
Les compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion
- Rapport d'information nï¿œ 251 (1983-1984) du 10 avril 1984 - par MM. Charles de CUTTOLI, Alphonse ARZEL, Jacques EBERHARD, Jean-Pierre TIZON, Paul GIROD, Jean ARTHUIS, François COLLET et Mme Geneviève LE BELLEGOU-BEGUIN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Les activités des institutions des communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984
- Rapport d'information nï¿œ 217 (1983-1984) du 22 février 1984 - par MM. Jacques GENTON, Pierre MATRAJA, Amédée BOUQUEREL, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA et Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Les activités des institutions des Communautés européennes entre le 1er juillet 1983 et le 31 janvier 1984
- Rapport d'information nï¿œ 217 (1983-1984) du 22 février 1984 - par MM. Jacques GENTON, Pierre MATRAJA, Amédée BOUQUEREL, Bernard BARBIER, Joseph RAYBAUD, Jean GARCIA et Marcel DAUNAY, fait au nom de la Délégation du Sénat pour les communautés européennes
Suite d'une mission effectuée du 18 au 11 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Autriche et la Hongrie
- Rapport d'information nï¿œ 192 (1983-1984) du 24 janvier 1984 - par MM. Hubert MARTIN, James MARSON et Yves LE COZANNET, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Suite de la mission effectuée du 28 juillet au 16 août 1982 pour étudier la situation des relations culturelles de la France avec l'Australie et la Nouvelle-Zélande
- Rapport d'information nï¿œ 187 (1983-1984) du 11 janvier 1984 - par MM. Léon EECKHOUTTE, Adrien GOUTEYRON et Pierre VALLON, fait au nom de la commission des Affaires culturelles
Suite de la mission effectuée du 16 au 28 septembre 1983 pour suivre les travaux de la XIIe Conférence mondiale de l'énergie de New Delhi et étudier les problèmes économiques de l'Inde et du Népal
- Rapport d'information nï¿œ 184 (1983-1984) du 6 janvier 1984 - par MM. Pierre NOE, Alfred GERIN, Paul MALASSAGNE, Louis MINETTI, Georges MOULY, Jacques MOSSION, Roger RINCHET et Michel SORDEL, fait au nom de la commission des Affaires économiques
Activité de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 28e session ordinaire (1982-1983)
- Rapport d'information nï¿œ 127 (1983-1984) du 13 décembre 1983 - par M. Noël BERRIER, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
L'élaboration de la deuxième loi du IXe Plan
- Rapport d'information nï¿œ 120 (1983-1984) du 9 décembre 1983 - par M. Jacques MOSSION, fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification
Activité de l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe au cours de sa 34 session ordinaire (mai 1982-avril 1983)
- Rapport d'information nï¿œ 58 (1983-1984) du 16 novembre 1983 - par M. Jacques MENARD, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe