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Interventions en commission de Pascale GRUNY


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2019-2020

Réunion du jeudi 16 juillet 2020 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Agriculture et politique de concurrence : examen du rapport d'information de M. Jean Bizet

Questions sociales, travail et santé - L'Union européenne et la santé : examen du rapport d'information de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Réunion du jeudi 2 juillet 2020 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19

Réunion du mercredi 1 juillet 2020 (délégation aux entreprises)

Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, Secrétaire d'État sur le plan de relance du Gouvernement

Réunion faisant le bilan des activités 2014-2020 de la Délégation aux entreprises

Réunion du jeudi 25 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Questions sociales, travail et santé - Évaluation des technologies de santé - Proposition de résolution européenne et avis politique de Mmes Pascale Gruny et Laurence Harribey

Questions sociales, travail et santé - Mobilité des professionnels de santé - Rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique de M. Pierre Médevielle

Réunion du jeudi 18 juin 2020 (délégation aux entreprises)

Examen du rapport « Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? » (co-rapporteurs : MM. Canevet et Kennel)

Réunion du mercredi 10 juin 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, permettant d'offrir des chèques-vacances aux personnels des secteurs sanitaire et médico-social en reconnaissance de leur action durant l'épidémie de Covid-19 - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 4 juin 2020 (commission des affaires européennes)

Recherche - Audition de Mme Mariya Gabriel, commissaire européenne en charge de l'innovation, de la recherche, de la culture, de l'éducation et de la jeunesse (par téléconférence)

Réunion du mercredi 27 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à répondre à la demande des patients par la création de Points d'accueil pour soins immédiats - Examen du rapport et du texte de la commission

Proposition de loi relative au statut des travailleurs des plateformes numériques - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du lundi 25 mai 2020 (MI Illectronisme et inclusion numérique)

Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits (en téléconférence)

Réunion du mercredi 20 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Droit social applicable aux travailleurs indépendants économiquement dépendants - Examen du rapport d'information (en visioconférence)

Projet de loi relatif à diverses dispositions liées à la crise sanitaire, à d'autres mesures urgentes ainsi qu'au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne - Examen du rapport pour avis (en visioconférence)

Réunion du mercredi 13 mai 2020 (MI Illectronisme et inclusion numérique)

Réunion constitutive (en téléconférence)

Réunion du lundi 4 mai 2020 (commission des affaires sociales)

Projet de loi prorogeant l'état d'urgence sanitaire - Demande de saisine, désignation d'un rapporteur et examen du rapport pour avis

Réunion du jeudi 30 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de MM. Jean-François Delfraissy, président, et Arnaud Fontanet, membre, du Comité scientifique covid-19 (en téléconférence)

Réunion du vendredi 10 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Sophie Cluzel, secrétaire d'État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées (en téléconférence)

Réunion du mardi 7 avril 2020 (commission des affaires sociales)

Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail (en téléconférence)

Réunion du mercredi 4 mars 2020 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Programme de travail de la Commission européenne pour 2020 - Examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du mardi 3 mars 2020 (délégation aux entreprises)

Dans le cadre de la mission sur le thème : « Comment encourager l'entreprise responsable et engagée ? », table ronde sur : « Les PME et la RSE »

Présentation du bilan d'étape de la mission d'information sur: « Comment faire face aux difficultés de recrutement des entreprises dans le contexte de forte évolution des métiers ? », par MM. Canevet et Kennel, co-rapporteurs

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires européennes)

Questions sociales et santé - Proposition de résolution européenne n° 275 de M. André Reichardt visant à lutter contre la fraude sociale transfrontalière et améliorer la coopération européenne en matière de lutte contre la fraude aux prestations sociales - Examen du rapport de Mmes Laurence Harribey et Pascale Gruny

Réunion du mercredi 26 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à modifier les modalités de congé de deuil pour le décès d'un enfant - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 février 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen des amendements de séance

Réunion du mercredi 29 janvier 2020 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi tendant à assurer l'effectivité du droit au transport, à améliorer les droits des usagers et à répondre aux besoins essentiels du pays en cas de grève - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 22 janvier 2020 (commission des affaires européennes)

Budget communautaire - Cadre financier pluriannuel - Proposition de résolution européenne de MM. Jean Bizet et Simon Sutour

Réunion du jeudi 16 janvier 2020 (délégation aux entreprises)

Communication de Mme Pascale Gruny sur les conclusions du rapport n° 10 (2019-2020), du 2 octobre 2019, fait au nom de la commission des Affaires sociales : « Pour un service universel de santé au travail »

Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la Délégation en Haute-Garonne les 11 et 12 décembre 2019

Présentation, par Mme Élisabeth Lamure, du rapport d'information n°208 (2019-2020), du 16 décembre 2019, fait au nom de la Délégation au entreprises : « Accès des PME à la fibre : non-assistance à concurrence en danger ? »

Réunion du jeudi 12 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Sylvain Schmitt, président, Normandie Logistique et Christian Boulocher, directeur général, Normandie Logistique

Réunion du mardi 3 décembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition d'avocats spécialisés en droit de l'environnement

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 20 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 19 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de MM. Patrice Liogier, secrétaire général, et Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint, syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines, Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT), et M. David Romieux, fédération nationale de l'équipement et de l'environnement, représentant la CGT Dreal Normandie

Réunion du jeudi 14 novembre 2019 (délégation aux entreprises)

Communication de Mme Élisabeth Lamure sur le cycle d'auditions conjointes de la délégation aux entreprises et du groupe d'étude sur le numérique sur le thème : « Comment garantir l'accès des PME à des réseaux et services numériques efficients ? » et adoption du rapport publiant les comptes rendus de ces auditions

Communication de Mme Élisabeth Lamure sur les principales dispositions du projet de loi de finances pour 2020 intéressant les entreprises et examen éventuel d'amendements à ce texte

Compte rendu, par Mme Élisabeth Lamure, du déplacement de la délégation à Citéco, la Cité de l'économie à Paris, le 16 octobre 2019

Compte rendu, par Mme Pascale Gruny, du déplacement de la délégation dans l'Aisne, le 24 octobre 2019

Questions diverses

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé

Réunion du mardi 12 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen des amendements

Réunion du mercredi 6 novembre 2019 (commission des affaires sociales)

Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 - Examen du rapport

Réunion du mardi 5 novembre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de représentants de Bpifrance

Réunion du mercredi 30 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Proposition de loi visant à améliorer l'accès à la prestation de compensation du handicap - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Arnaud Brennetot, maître de conférences en géographie politique à l'université de Rouen

Réunion du mardi 22 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Audition de M. Éric Schnur, président-directeur général du groupe Lubrizol

Réunion du jeudi 17 octobre 2019 (CE Incendie de l'usine Lubrizol)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP) accompagné de MM. François Lions, membre du collège, Loïc Duflot, directeur Internet, postes et utilisateurs, et Adrien Laroche, chef de l'unité marchés entreprises

Réunion du mercredi 16 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Déplacement en Espagne sur le système de santé et de sécurité sociale - Communication

Réunion du mardi 8 octobre 2019 (délégation aux entreprises)

Audition de MM. Yann de Prince, président de KOSC, et Antoine Fournier, directeur général

Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence, et de M. Étienne Chantrel, rapporteur général adjoint, chef du service des concentrations

Réunion du mercredi 2 octobre 2019 (commission des affaires sociales)

Santé au travail - Examen du rapport d'information