Allez au contenu, Allez à la navigation

LES COMMUNIQUES DE PRESSE DE LA COMMISSION DU DEVELOPPEMENT DURABLE

  • Communiqué du 30 octobre 2014 : Audition de M. Alain VIDALIES par les commissions des finances et du développement durable du Sénat

  • Communiqué du 23 octobre 2014 : Transition énergétique : la commission du développement durable saisie de la majeure partie du projet de loi

  • Communiqué du 22 octobre 2014 : La commission du développement durable crée un groupe de travail sur les concessions autoroutières

  • Communiqué du 14 octobre 2014 : La commission du développement durable souhaite que le débat sur la transition énergétique ait réellement lieu au Sénat

  • Communiqué du 03 juillet 2014 : La commission du développement durable se félicite de la mise en place du péage de transit poids lourds mais insiste sur la nécessité de trouver des financements complémentaires pour les infrastructures de transport

  • Communiqué du 23 mai 2014 : Audition par la commission du développement durable des présidents de RFF et de la SNCF

  • Communiqué du 30 avril 2014 : Auditions préparatoires à la Conférence de Paris sur le climat

  • Communiqué du 21 novembre 2013 : Le Sénat a adopté la proposition de loi relative à la prévention des inondations et à la protection contre celles-ci

  • Communiqué du 19 novembre 2013 : Le Sénat a adopté la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires

  • Communiqué du 06 novembre 2013 : La commission du développement durable adopte la proposition de loi visant à mieux encadrer l'usage des produits phytosanitaires

  • Communiqué du 10 octobre 2013 : Le Sénat confirme la dépénalisation du stationnement et la création des pôles ruraux d'équilibre et de solidarité territoriale, introduits à l'initiative de la Commission du développement durable

  • Communiqué du 06 juin 2013 : À l'initiative de la commission du développement durable, le Sénat vote la création des pôles ruraux d'aménagement et de coopération

  • Communiqué du 06 juin 2013 : À l'initiative de la commission du développement durable, le Sénat vote la dépénalisation du stationnement et sa transformation en service public décentralisé

  • Communiqué du 29 mars 2013 : Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables

  • Communiqué du 12 décembre 2012 : Colloque sur l'évolution des mondes ruraux et périurbains le mercredi 19 décembre.

  • Communiqué du 11 décembre 2012 : Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire rendra ses conclusions en début d'année 2013.

  • Communiqué du 11 octobre 2012 : Guillaume Pepy répond aux sénateurs de la commission du développement durable sur la situation et la réforme du ferroviaire

  • Communiqué du 25 septembre 2012 : Mise en ligne sur le site internet du Sénat d'un espace participatif pour le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

  • Communiqué du 06 juillet 2012 : Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat.

  • Communiqué du 30 mai 2012 : Constitution d'un groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire

  • Communiqué du 29 mars 2012 : Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur

  • Communiqué du 29 mars 2012 : Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques

  • Communiqué du 23 mars 2012 : Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales

  • Communiqué du 16 mars 2012 : Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau

  • Communiqué du 22 février 2012 : La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue


Communiqués plus anciens