Rapports des offices : liste chronologique

Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ?
- Rapport n° 409 (2012-2013) du 27 février 2013 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Jean-Yves LE DÉAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne
- Rapport n° 114 (2012-2013) du 7 novembre 2012 - par Mme Catherine PROCACCIA et M. Bruno SIDO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapport n° 490 (2011-2012) du 28 mars 2012 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport)
- Rapport n° 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions)
- Rapport n° 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
- Rapport n° 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes)
- Rapport n° 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Rapport n° 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD)
- Rapport n° 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La France et les îles subantarctiques
- Rapport n° 208 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport
- Rapport n° 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes
- Rapport n° 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les sauts technologiques en médecine (Compte rendu de l'audition publique du 27 janvier 2011 et de la présentation des conclusions, le 12 juillet 2011)
- Rapport n° 791 (2010-2011) du 14 septembre 2011 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les enjeux des métaux stratégiques : le cas des terres rares (Compte rendu de l'audition publique du 8 mars 2011 et de la présentation des conclusions, le 21 juin 2011)
- Rapport n° 782 (2010-2011) du 23 août 2011 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Perturbateurs endocriniens, le temps de la précaution
- Rapport n° 765 (2010-2011) du 12 juillet 2011 - par M. Gilbert BARBIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir
- Rapport n° 701 (2010-2011) du 30 juin 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030
- Rapport n° 652 (2010-2011) du 21 juin 2011 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les alliances : une nouvelle dynamique pour la recherche
- Rapport n° 453 (2010-2011) du 21 avril 2011 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité
- Rapport n° 248 (2010-2011) du 19 janvier 2011 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les mathématiques en France et dans les sciences
- Rapport n° 222 (2010-2011) du 12 janvier 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'organisation de la recherche et ses perspectives en matière de prévention et de traitement de l'obésité
- Rapport n° 158 (2010-2011) du 8 décembre 2010 - par Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Apports des sciences et technologies à l'évolution des marchés financiers (compte rendu de l'audition publique du 14 octobre 2010 et de la présentation des conclusions, le 17 novembre 2010)
- Rapport n° 140 (2010-2011) du 30 novembre 2010 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll
- Rapport n° 28 (2010-2011) du 12 octobre 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010)
- Rapport n° 653 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La recherche sur les cellules souches
- Rapport n° 652 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La gestion des pandémies : H1N1, et si c'était à refaire ? » (compte rendu de l'audition publique du 14 juin 2010)
- Rapport n° 651 (2009-2010) du 8 juillet 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Mutation des virus et gestion des pandémies - Rapport final
- Rapport n° 581 (2009-2010) du 24 juin 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension
- Rapport n° 506 (2009-2010) du 27 mai 2010 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Pesticides et santé
- Rapport n° 421 (2009-2010) du 29 avril 2010 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Mutation des virus et gestion des pandémies - l'exemples du virus A (H1N1)
- Rapport n° 307 (2009-2010) du 19 février 2010 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
"Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics ?" (compte rendu de l'audition publique du 1er décembre 2009)
- Rapport n° 204 (2009-2010) du 15 janvier 2010 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice et M. Jean-Pierre DOOR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ?
- Rapport n° 155 (2009-2010) du 9 décembre 2009 - par MM. Michel LEJEUNE, député et Jean-Louis TOURAINE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ?
- Rapport n° 135 (2009-2010) du 4 décembre 2009 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques)
- Rapport n° 84 (2009-2010) du 4 novembre 2009 - par M. Alain GEST, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
« Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation », (compte-rendu de l'audition publique du 1er octobre 2009 organisée par M. Claude BIRRAUX, député, et M. Jean-Claude ETIENNE)
- Rapport n° 25 (2009-2010) du 8 octobre 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Le dossier médical personnel (DMP) : quel bilan d'étape pour quelles perspectives ?
- Rapport n° 567 (2008-2009) du 20 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Pierre LASBORDES, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde
- Rapport n° 546 (2008-2009) du 8 juillet 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE et Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution
- Rapport n° 487 (2008-2009) du 24 juin 2009 - par Mme Catherine PROCACCIA, sénateur et M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité (compte rendu de l'audition publique du mercredi 4 mars 2009)
- Rapport n° 477 (2008-2009) du 23 juin 2009 - par M. Jean-Claude ETIENNE et Mme Brigitte BOUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La psychiatrie en France : de la stigmatisation à la médecine de pointe
- Rapport n° 328 (2008-2009) du 8 avril 2009 - par M. Alain MILON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Le dépistage et le traitement du cancer de la prostate
- Rapport n° 318 (2008-2009) du 2 avril 2009 - par M. Bernard DEBRÉ, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009
- Rapport n° 307 (2008-2009) du 31 mars 2009 - par M. Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Evaluation de l'application de l'article 19 de la loi de programme pour la recherche
- Rapport n° 254 (2008-2009) du 10 mars 2009 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur, Claude BIRRAUX, député et Mme Geneviève FIORASO, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie
- Rapport n° 238 (2008-2009) du 3 mars 2009 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Marée amère : pour une gestion durable de la pêche
- Rapport n° 132 (2008-2009) du 11 décembre 2008 - par M. Marcel-Pierre CLÉACH, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La loi bioéthique de demain (rapport)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La loi bioéthique de demain (auditions)
- Rapport n° 107 (2008-2009) du 20 novembre 2008 - par MM. Alain CLAEYS, député et Jean-Sébastien VIALATTE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
« Science, société et parlements » (Compte rendu de la réunion des commissions et offices chargés de l'évaluation des choix scientifiques et technologiques des Parlements des pays de l'Union européenne et du Parlement européen du 22 septembre 2008)
- Rapport n° 504 (2007-2008) du 17 octobre 2008, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008)
- Rapport n° 503 (2007-2008) du 3 octobre 2008 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La science au service du handicap
- Rapport n° 462 (2007-2008) du 10 juillet 2008 - par Mme Bérengère POLETTI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques
- Rapport n° 454 (2007-2008) du 9 juillet 2008 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'industrie de la microélectronique : reprendre l'offensive
- Rapport n° 417 (2007-2008) du 25 juin 2008 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1)
- Rapport n° 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2)
- Rapport n° 176 (2007-2008) du 23 janvier 2008 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte rendu de l'audition publique du 15 novembre 2007 « Radiothérapie : efficacité du traitement et maîtrise des risques »
- Rapport n° 159 (2007-2008) du 15 janvier 2008 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ?
- Rapport n° 131 (2007-2008) du 12 décembre 2007 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer
- Rapport n° 117 (2007-2008) du 7 décembre 2007 - par M. Roland COURTEAU, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Vaccins : convaincre et innover pour mieux protéger
- Rapport n° 476 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Paul BLANC, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
La prise en charge précoce des accidents vasculaires cérébraux
- Rapport n° 475 (2006-2007) du 28 septembre 2007 - par M. Jean BARDET, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
La tuberculose constitue-t-elle un problème majeur de santé publique? (compte rendu de l'audition publique du 22 février 2007)
- Rapport n° 285 (2006-2007) du 29 mars 2007 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR)
- Rapport n° 247 (2006-2007) du 20 février 2007 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale
- Rapport n° 230 (2006-2007) du 14 février 2007 - par M. Christian GAUDIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Politique spatiale : l'audace ou le déclin - Comment faire de l'Europe le leader mondial de l'espace
- Rapport n° 223 (2006-2007) du 8 février 2007 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte-rendu de l'audition publique du 7 novembre 2006, sur les nanotechnologies : risques potentiels, enjeux éthiques
- Rapport n° 208 (2006-2007) du 6 février 2007 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les recherches sur le fonctionnement des cellules humaines
- Rapport n° 101 (2006-2007) du 6 décembre 2006 - par M. Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux
- Rapport n° 65 (2006-2007) du 9 novembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte-rendu de l'audition publique du 4 mai 2006 sur la biométrie
- Rapport n° 480 (2005-2006) du 11 septembre 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise
- Rapport n° 426 (2005-2006) du 27 juin 2006 - par MM. Pierre LAFFITTE et Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Le bon usage des médicaments psychotropes
- Rapport n° 422 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par Mme Maryvonne BRIOT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers
- Rapport n° 421 (2005-2006) du 22 juin 2006 - par M. Alain VASSELLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Protocole de Londres relatif au brevet européen : compte rendu de l'audition publique du 11 mai 2006
- Rapport n° 408 (2005-2006) du 20 juin 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Techniques de restauration des oeuvres d'art et protection du patrimoine face aux attaques du vieillissement et des pollutions
- Rapport n° 405 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 1 : Rapport)
- Rapport n° 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
Les autorités administratives indépendantes : évaluation d'un objet juridique non identifié (Tome 2 : Annexes)
- Rapport n° 404 (2005-2006) du 15 juin 2006 - par M. Patrice GÉLARD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques
- Rapport n° 254 (2005-2006) du 15 mars 2006 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte rendu de l'audition publique du 6 décembre 2005 sur l'expertise scientifique
- Rapport n° 220 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Compte rendu de l'audition publique du 8 décembre 2005 sur la gouvernance mondiale de l'Internet
- Rapport n° 219 (2005-2006) du 23 février 2006 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Définition et implications du concept de voiture propre
- Rapport n° 125 (2005-2006) du 14 décembre 2005 - par MM. Christian CABAL, député et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La prévention et la prise en charge de l'obésité
- Rapport n° 8 (2005-2006) du 5 octobre 2005 - par M. Gérard DÉRIOT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
La prise en charge de la maladie d'Alzheimer et des maladies apparentées
- Rapport n° 466 (2004-2005) du 11 juillet 2005 - par Mme Cécile GALLEZ, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Le risque épidémique (tome 1, rapport)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Le risque épidémique (tome 2, audition publique et annexes)
- Rapport n° 332 (2004-2005) du 10 mai 2005 - par M. Jean-Pierre DOOR, député et Mme Marie-Christine BLANDIN, sénatrice, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs
- Rapport n° 250 (2004-2005) du 16 mars 2005 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998
- Rapport n° 185 (2004-2005) du 15 février 2005 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La place des biotechnologies en France et en Europe
- Rapport n° 158 (2004-2005) du 27 janvier 2005 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 1 (rapport)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean DIONIS DU SEJOUR, député et Jean-Claude ETIENNE, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1)
- Rapport n° 370 (2003-2004) du 23 juin 2004 - par MM. Jean-Claude ETIENNE, sénateur et Jean DIONIS DU SEJOUR, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
La prévention des handicaps de l'enfant
- Rapport n° 363 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Francis GIRAUD, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Les résultats du dépistage du cancer du sein
- Rapport n° 362 (2003-2004) du 21 juin 2004 - par M. Marc BERNIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques de santé
Nanosciences et progrès médical
- Rapport n° 293 (2003-2004) du 6 mai 2004 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (rapport)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouveaux apports de la science et de la technologie à la qualité et à la sûreté des aliments (tome 2, audition publique)
- Rapport n° 267 (2003-2004) du 14 avril 2004 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'épidémie de légionellose de novembre 2003. Débats scientifiques et gestion de crise
- Rapport n° 243 (2003-2004) du 4 mars 2004 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conséquences des modes d'appropriation du vivant sur les plans économique, juridique et éthique.
- Rapport n° 235 (2003-2004) du 3 mars 2004 - par M. Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les méthodes scientifiques d'identification des personnes à partir de données biométriques et les techniques de mise en oeuvre
- Rapport n° 355 (2002-2003) du 12 juin 2003 - par M. Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique
- Rapport n° 306 (2002-2003) du 21 mai 2003 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La durée de vie des centrales nucléaires et les nouveaux types de réacteurs
- Rapport n° 290 (2002-2003) du 14 mai 2003 - par MM. Christian BATAILLE, député et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs : compte-rendu de l'audition du 13 février 2003
- Rapport n° 263 (2002-2003) du 29 avril 2003 - par M. Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La qualité de l'eau et l'assainissement en France (rapport)
- Rapport n° 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La qualité de l'eau et assainissement en France (annexes)
- Rapport n° 215 (2002-2003) du 18 mars 2003 - par M. Gérard MIQUEL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Sur l'évolution du secteur des semi-conducteurs et ses liens avec les micro et nanotechnologies
- Rapport n° 138 (2002-2003) du 22 janvier 2003 - par M. Claude SAUNIER, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'incidence éventuelle de la téléphonie mobile sur la santé
- Rapport n° 52 (2002-2003) du 6 novembre 2002 - par MM. Jean-Louis LORRAIN et Daniel RAOUL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Synthèse du rapport
L'impact éventuel de la consommation des drogues sur la santé mentale de leurs consommateurs
- Rapport n° 259 (2001-2002) du 21 février 2002 - par M. Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 1 : Rapport)
- Rapport n° 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'ampleur des changements climatiques, de leurs causes et de leur impact possible sur la géographie de la France à l'horizon 2005, 2050 et 2100 (Tome 2 : Auditions)
- Rapport n° 224 (2001-2002) du 13 février 2002 - par M. Marcel DENEUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires
- Rapport n° 207 (2001-2002) du 6 février 2002 - par MM. Henri REVOL et Jean-Paul BATAILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La brevetabilité du vivant
- Rapport n° 160 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par M. Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conséquences de l'évolution scientifique et technique dans le secteur des télécommunications
- Rapport n° 159 (2001-2002) du 20 décembre 2001 - par MM. Pierre LAFFITTE et René TRÉGOUËT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension
- Rapport n° 154 (2001-2002) du 19 décembre 2001 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La législation applicable en matière de prévention et de traitement des difficultés des entreprises
- Rapport n° 120 (2001-2002) du 5 décembre 2001 - par M. Jean-Jacques HYEST, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable
- Rapport n° 94 (2001-2002) du 23 novembre 2001 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les perspectives offertes par la technologie de la pile à combustible
- Rapport n° 426 (2000-2001) du 3 juillet 2001 - par MM. Robert GALLEY, député et Claude GATIGNOL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La valeur scientifique de l'utilisation des empreintes génetiques dans le domaine judiciaire
- Rapport n° 364 (2000-2001) du 7 juin 2001 - par M. Christian CABAL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 1, rapport.
- Rapport n° 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions
- Rapport n° 347 (2000-2001) du 30 mai 2001 - par M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La politique spatiale française: bilan et perspectives
- Rapport n° 293 (2000-2001) du 2 mai 2001, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La reconversion des stocks de plutonium militaire, l'utilisation des aides accordées aux pays d'Europe centrale et orientale et aux Nouveaux Etats Indépendants
- Rapport n° 264 (2000-2001) du 6 avril 2001 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé
- Rapport n° 261 (2000-2001) du 5 avril 2001, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 2.
- Rapport n° 154 (2000-2001) du 19 décembre 2000 - par MM. René TRÉGOUËT, sénateur et Christian CUVILLIEZ,, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français
- Rapport n° 337 (1999-2000) du 16 mai 2000 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 316 (1999-2000) du 12 avril 2000 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Programmes multilatéraux de soutien à la recherche et à l’innovation : perspectives pour les petites et moyennes entreprises françaises. Tome II : Actes du colloque du 27 janvier 2000 : « L’avenir de la recherche industrielle européenne : les perspectives des partenariats publics-privés »
- Rapport n° 311 (1999-2000) du 7 avril 2000 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conditions d’implantation d’un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1.
- Rapport n° 273 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par MM. Christian CUVILLIEZ,, député et René TRÉGOUËT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement
- Rapport n° 272 (1999-2000) du 21 mars 2000 - par Mme Michèle RIVASI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 1, rapport)
- Rapport n° 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions)
- Rapport n° 238 (1999-2000) du 24 février 2000 - par MM. Alain CLAEYS, député et Claude HURIET, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Génomique et informatique : l'impact sur les thérapies et sur l'industrie pharmaceutique
- Rapport n° 20 (1999-2000) du 14 octobre 1999 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals
- Rapport n° 415 (1998-1999) du 10 juin 1999 - par MM. Gérard MIQUEL, sénateur et Serge POIGNANT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'exercice de l'action civile par les associations
- Rapport n° 343 (1998-1999) du 11 mai 1999 - par M. Pierre ALBERTINI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation de la législation
L'évaluation du dispositif public de promotion des investissements étrangers en France
- Rapport n° 333 (1998-1999) du 5 mai 1999 - par M. Serge VINÇON, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
Le rôle des flux financiers entre les collectivités publiques et les entreprises en matière d'emploi (rapport)
- Rapport n° 329 (1998-1999) du 29 avril 1999 - par M. Gérard BAPT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des politiques publiques
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France
- Rapport n° 312 (1998-1999) du 12 avril 1999 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires
- Rapport n° 285 (1998-1999) du 25 mars 1999 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Application de la loi n° 94-654 du 29 juillet 1994 relative au don et à l'utilisation des éléments et produits du corps humain, à l'assistance médicale à la procréation et au diagnostic prénatal
- Rapport n° 232 (1998-1999) du 18 février 1999 - par MM. Claude HURIET, sénateur et Alain CLAEYS, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité
- Rapport n° 195 (1998-1999) du 3 février 1999 - par MM. Christian BATAILLE, député et Robert GALLEY, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques http://www.assemblee-nationale.fr/rap-o ,
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publique, 1/2)
- Rapport n° 545 (1997-1998) du 8 juillet 1998 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'aval du cycle nucléaire
- Rapport n° 492 (1997-1998) du 11 juin 1998 - par MM. Christian BATAILLE, député et Robert GALLEY, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 484 (1997-1998) du 9 juin 1998 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Les déchets militaires
- Rapport n° 179 (1997-1998) du 17 décembre 1997 - par M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les images de synthèse et le monde virtuel : techniques et enjeux de société
- Rapport n° 169 (1997-1998) du 11 décembre 1997 - par M. Claude HURIET, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir
- Rapport n° 41 (1997-1998) du 21 octobre 1997 - par MM. Henri REVOL, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les techniques des apprentissages essentiels pour une bonne insertion dans la société de l'information
- Rapport n° 383 (1996-1997) du 4 juillet 1997 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 300 (1996-1997) du 15 mars 1997 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 300 (1996-1997) du 15 avril 1997 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire
- Rapport n° 223 (1996-1997) du 20 février 1997 - par M. Robert GALLEY, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Annexes techniques
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Rapport sur les réseaux grands débits et l'entrée dans la société de l'information. Comptes rendus d'auditions et de missions
- Rapport n° 213 (1996-1997) du 6 février 1997 - par MM. Alain JOYANDET, Pierre HÉRISSON et Alex TÜRK, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils
- Rapport n° 299 (1995-1996) du 28 mars 1996 - par M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 278 (1995-1996) du 19 mars 1996 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques)
- Rapport n° 278 (1995-1996) du 12 mai 1996 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (contributions des membres du groupe de travail)
- Rapport n° 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les liens entre la santé et l'environnement notamment chez l'enfant (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 245 (1995-1996) du 22 février 1996 - par M. Jean-François MATTEI, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par MM. Christian KERT, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels : séismes et mouvements de terrain (compte rendu de l'audition publique)
- Rapport n° 261 (1994-1995) du 21 avril 1995 - par M. Christian KERT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Rapport)
- Rapport n° 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les nouvelles techniques d'information et de communication pour la vie des hommes : l'homme cybernétique ? (Annexes)
- Rapport n° 232 (1994-1995) du 9 mars 1995 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 172 (1994-1995) du 19 décembre 1994 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les enjeux des coopérations et ds échanges de technologies avec les pays d'Europe centrale et orientale
- Rapport n° 155 (1994-1995) du 13 décembre 1994 - par M. Henri REVOL, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évolution du secteur des semi-conducteurs et de la microélectronique
- Rapport n° 130 (1994-1995) du 8 décembre 1994 - par M. Charles DESCOURS, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes
- Rapport n° 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 583 (1993-1994) du 5 juillet 1994 - par M. Jacques SOURDILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les orientations de la politique de recherche
- Rapport n° 506 (1993-1994) du 15 juin 1994 - par MM. Robert GALLEY, député et Jacques MOSSION, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud
- Rapport n° 332 (1993-1994) du 13 avril 1994 - par MM. Jean-Marie DEMANGE, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions
- Rapport n° 280 (1993-1994) du 10 février 1994 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement
- Rapport n° 70 (1993-1994) du 2 novembre 1993 - par M. Pierre LAFFITTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers
- Rapport n° 221 (1992-1993) du 17 février 1993 - par M. Michel DESTOT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone
- Rapport n° 203 (1992-1993) du 22 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Pierre VALLON, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision à haute définition numérique - Contribution des experts
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision à haute définition numérique - Conclusions des rapporteurs
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par MM. Raymond FORNI, député et Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision à haute définition numérique - Comptes rendus d'auditions publiques
- Rapport n° 201 (1992-1993) du 18 janvier 1993, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes posés par les déchets ménagers
- Rapport n° 200 (1992-1993) du 18 janvier 1993 - par M. Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 42 (1992-1993) du 10 novembre 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides
- Rapport n° 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile
- Rapport n° 399 (1991-1992) du 10 juin 1992 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur
- Rapport n° 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes
- Rapport n° 365 (1991-1992) du 25 mai 1992 - par M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendu des auditions
- Rapport n° 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La gestion des déchets très faiblement radioactifs
- Rapport n° 309 (1991-1992) du 22 avril 1992 - par M. Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires
- Rapport n° 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents
- Rapport n° 262 (1991-1992) du 28 février 1992 - par M. Franck SÉRUSCLAT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts)
- Rapport n° 213 (1991-1992) du 18 décembre 1991 - par M. Paul LORIDANT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes)
- Rapport n° 155 (1991-1992) du 6 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur)
- Rapport n° 155 (1991-1992) du 9 décembre 1991 - par M. Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires)
- Rapport n° 479 (1990-1991) du 10 septembre 1991 - par MM. Jean FAURE et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers
- Rapport n° 415 (1990-1991) du 25 juin 1991, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La gestion des déchets nucléaires à haute activité
- Rapport n° 184 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par M. Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des installations)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990 - par MM. Claude BIRRAUX, député et Franck SÉRUSCLAT, sénateur, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information)
- Rapport n° 183 (1990-1991) du 17 décembre 1990, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes)
- Rapport n° 148 (1990-1991) du 12 décembre 1990 - par M. Daniel CHEVALLIER, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les effets des chlorofluorocarbones sur l'environnement et les moyens de supprimer ou de limiter leurs émissions
- Rapport n° 462 (1989-1990) du 3 juillet 1990 - par M. Louis PERREIN, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extraction des ressources minérales de l'Antarctique
- Rapport n° 212 (1989-1990) du 4 avril 1990 - par MM. Jean FAURE, sénateur et Jean-Yves LE DEAUT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
L'évolution de l'industrie des semi-conducteurs
- Rapport n° 180 (1989-1990) du 22 décembre 1989 - par M. Louis MEXANDEAU, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision haute définition (contributions des experts et résultats d'un sondage d'opinion sur les nouvelles normes de télévision)
- Rapport n° 378 (1988-1989) du 13 juin 1989 - par MM. Raymond FORNI, député et Michel PELCHAT, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
La télévision à haute définition (conlusions des rapporteurs)
- Rapport n° 378 (1988-1989) du 13 juin 1989, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
- Rapport n° 179 (1987-1988) du 17 décembre 1987 - par MM. Jean-Marie RAUSCH et Richard POUILLE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides"
- Rapport n° 211 (1985-1986) du 13 décembre 1985 - par MM. Jean-Marie RAUSCH, sénateur et Georges LE BAILL, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques