-
Les effets sociétaux de la révolution numérique - Actes de la table ronde organisée au Sénat le 12 juillet 2012
- Rapport d'information nï¿œ 784 (2011-2012) du 26 septembre 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Le réseau ferré à l'heure des choix
- Rapport d'information nï¿œ 783 (2011-2012) du 26 septembre 2012 - par Mme Marie-Hélène DES ESGAULX, fait au nom de la commission des finances
-
De la police municipale à la police territoriale : mieux assurer la tranquillité publique
- Rapport d'information nï¿œ 782 (2011-2012) du 26 septembre 2012 - par MM. François PILLET et René VANDIERENDONCK, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
- Se donner les moyens de ses ambitions : les leçons des inondations du Var et du sud-est de la France
-
Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait
- Rapport d'information nï¿œ 721 (2011-2012) du 27 juillet 2012 - par M. Jean BIZET, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Recherche et innovation en Europe : un pas décisif ?
- Rapport d'information nï¿œ 718 (2011-2012) du 26 juillet 2012 - par M. André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
La Bulgarie et la Roumanie: la transition inachevée
- Rapport d'information nï¿œ 717 (2011-2012) du 26 juillet 2012 - par MM. Simon SUTOUR, Michel BILLOUT, Mme Bernadette BOURZAI, M. Jean-François HUMBERT et Mme Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Synthèse des travaux préparatoires à la commission du Livre blanc
- Rapport d'information nï¿œ 710 (2011-2012) du 26 juillet 2012 - par M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire
- Rapport d'information nï¿œ 707 (2011-2012) du 25 juillet 2012 - par Mme Marie-Noëlle LIENEMANN, fait au nom de la commission des affaires économiques
-
La Cour européenne des droits de l'homme à la recherche d'un second souffle
- Rapport d'information nï¿œ 705 (2011-2012) du 25 juillet 2012 - par MM. Jean-Pierre MICHEL et Patrice GÉLARD, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Refonder la tarification hospitalière au service du patient
- Rapport d'information nï¿œ 703 (2011-2012) du 25 juillet 2012 - par MM. Jacky LE MENN et Alain MILON, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales • L'Essentiel (synthèse)
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2012
- Rapport d'information nï¿œ 688 (2011-2012) du 20 juillet 2012 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
- Rapport d'information nï¿œ 684 (2011-2012) du 19 juillet 2012 - par M. Bernard PIRAS, fait au nom de la commission des affaires européennes • L'Essentiel (synthèse)
-
La cyberdéfense : un enjeu mondial, une priorité nationale
- Rapport d'information nï¿œ 681 (2011-2012) du 18 juillet 2012 - par M. Jean-Marie BOCKEL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
Forces armées : peut-on encore réduire un format « juste insuffisant » ?
- Rapport d'information nï¿œ 680 (2011-2012) du 18 juillet 2012 - par MM. Jean-Marc PASTOR, André DULAIT, Jacques BERTHOU, Mme Michelle DEMESSINE, MM. Jacques GAUTIER, Alain GOURNAC, Christian NAMY et Alain NÉRI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Crédit d'impôt recherche : supprimer l'effet d'aubaine pour les grandes entreprises, réorienter le dispositif vers les PME
- Rapport d'information nￜ 677 (2011-2012) du 18 juillet 2012 - par M. Michel BERSON, fait au nom de la commission des finances
-
Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins
- Rapport d'information nï¿œ 676 (2011-2012) du 18 juillet 2012 - par MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis
- Rapport d'information nï¿œ 675 (2011-2012) du 18 juillet 2012 - par MM. Jean-Pierre SUEUR, Christian COINTAT et Félix DESPLAN, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans
- Rapport d'information nï¿œ 674 (2011-2012) du 17 juillet 2012 - par MM. Jeanny LORGEOUX et André TRILLARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
- Rapport nï¿œ 673 (2011-2012) du 17 juillet 2012 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
-
Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales
- Rapport nï¿œ 673 (2011-2012) du 17 juillet 2012 - par M. Éric BOCQUET, fait au nom de la Commission d'enquête sur l'évasion des capitaux et des actifs hors de France et ses incidences fiscales • L'Essentiel (synthèse)
-
Activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2011
- Rapport nï¿œ 672 (2011-2012) du 17 juillet 2012 - par M. Jean-Louis CARRÈRE, fait au nom de la Délégation parlementaire au renseignement
-
L'avenir des forces nucléaires françaises
- Rapport d'information nï¿œ 668 (2011-2012) du 12 juillet 2012 - par MM. Didier BOULAUD, Xavier PINTAT, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Mmes Michelle DEMESSINE, Josette DURRIEU, MM. Jacques GAUTIER, Alain GOURNAC, Gérard LARCHER et Bernard PIRAS, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique
- Rapport nï¿œ 667 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. Jean DESESSARD, fait au nom de la Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques • L'Essentiel (synthèse)
-
Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique
- Rapport nï¿œ 667 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. Jean DESESSARD, fait au nom de la Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité afin d'en déterminer l'imputation aux différents agents économiques
-
La réforme de la carte judiciaire : une occasion manquée
- Rapport d'information nï¿œ 662 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT et M. Yves DÉTRAIGNE, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale • L'Essentiel (synthèse)
-
Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice
- Rapport d'information nￜ 661 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. Yves DAUDIGNY, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Bases de défense : une réforme à conforter
- Rapport d'information nï¿œ 660 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par MM. Gilbert ROGER et André DULAIT, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées • L'Essentiel (synthèse)
-
DOFP 2013-2017 : une trajectoire équilibrée pour les comptes publics
- Rapport d'information nï¿œ 659 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. François MARC, fait au nom de la commission des finances
-
Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l'équilibre
- Rapport d'information nï¿œ 657 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. Jean-Pierre GODEFROY et Mme Catherine DEROCHE, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
-
Les dépenses du régime général d'assurance maladie autres que les remboursements de soins
- Rapport d'information nï¿œ 656 (2011-2012) du 11 juillet 2012 - par M. Yves DAUDIGNY, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
-
Pour une nouvelle architecture territoriale de l'ingénierie en matière d'urbanisme
- Rapport d'information nï¿œ 654 (2011-2012) du 17 juillet 2012 - par M. Pierre JARLIER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Santé, beauté, une priorité: la sécurité (annexes)
-
Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport)
- Rapport d'information nï¿œ 653 (2011-2012) du 10 juillet 2012 - par M. Bernard CAZEAU, fait au nom de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique • L'Essentiel (synthèse)
-
Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ?
- Rapport d'information nￜ 652 (2011-2012) du 10 juillet 2012 - par M. Francis DELATTRE, fait au nom de la commission des finances
-
Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes
- Rapport d'information nï¿œ 638 (2011-2012) du 5 juillet 2012 - par Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective • L'Essentiel (synthèse)
-
L'Égypte, la Libye et la Tunisie un an après les « printemps arabes »
- Rapport d'information nï¿œ 636 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par MM. Philippe MARINI, Yvon COLLIN, Aymeri de MONTESQUIOU, Roland du LUART, Michel BERSON et Jean-Vincent PLACÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Loi Handicap : des avancées réelles, une application encore insuffisante
- Rapport d'information nï¿œ 635 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par Mmes Claire-Lise CAMPION et Isabelle DEBRÉ, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Les capacités industrielles militaires critiques
- Rapport d'information nï¿œ 634 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par MM. Daniel REINER, Yves POZZO di BORGO, Jacques GAUTIER, Alain GOURNAC, Gérard LARCHER, Rachel MAZUIR, Jean-Claude PEYRONNET et Gilbert ROGER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Loi pénitentiaire : de la loi à la réalité de la vie carcérale
- Rapport d'information nï¿œ 629 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par M. Jean-René LECERF et Mme Nicole BORVO COHEN-SEAT, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
L'Allemagne: une réussite économique, à quel prix?
- Rapport d'information nï¿œ 628 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par M. Daniel RAOUL, Mme Renée NICOUX, M. Gérard LE CAM, Mmes Valérie LÉTARD et Esther SITTLER, fait au nom de la commission des affaires économiques
-
A 400M Tout simplement le meilleur - Simply the best
- Rapport d'information nï¿œ 627 (2011-2012) du 4 juillet 2012 - par MM. Bertrand AUBAN, Daniel REINER et Jacques GAUTIER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un engagement
- Rapport d'information nï¿œ 625 (2011-2012) du 3 juillet 2012 - par Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Le droit au logement opposable à l'épreuve des faits
- Rapport d'information nï¿œ 621 (2011-2012) du 27 juin 2012 - par MM. Claude DILAIN et Gérard ROCHE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Réguler la carte scolaire : pour une politique ambitieuse de mixité sociale
- Rapport d'information nï¿œ 617 (2011-2012) du 27 juin 2012 - par Mme Françoise CARTRON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Une feuille de route pour une fiscalité numérique neutre et équitable
- Rapport d'information nￜ 614 (2011-2012) du 27 juin 2012 - par M. Philippe MARINI, fait au nom de la commission des finances
-
De la taxe professionnelle à la contribution économique territoriale : 25 propositions pour une transition
- Rapport d'information nï¿œ 611 (2011-2012) du 26 juin 2012 - par M. Charles GUENÉ, fait au nom de la Mission commune d'information sur les conséquences pour les collectivités territoriales, l'Etat et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale • L'Essentiel (synthèse)
-
Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée
- Rapport d'information nï¿œ 610 (2011-2012) du 25 juin 2012 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Mémoires croisées : Rencontre du 9 mai 2012
- Rapport d'information nï¿œ 609 (2011-2012) du 22 juin 2012 - par M. Serge LARCHER, fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer
-
Crédit à la consommation et surendettement : une réforme ambitieuse à compléter
- Rapport d'information nï¿œ 602 (2011-2012) du 19 juin 2012 - par Mmes Muguette DINI et Anne-Marie ESCOFFIER, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Le métier d'enseignant au coeur d'une ambition émancipatrice
- Rapport d'information nï¿œ 601 (2011-2012) du 19 juin 2012 - par Mme Brigitte GONTHIER-MAURIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Agences de notation: pour une profession règlementée (annexes)
- Rapport d'information nï¿œ 598 (2011-2012) du 18 juin 2012 - par M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation • L'Essentiel (synthèse)
-
Agences de notation: pour une profession règlementée (rapport)
- Rapport d'information nï¿œ 598 (2011-2012) du 18 juin 2012 - par M. Aymeri de MONTESQUIOU, fait au nom de la Mission commune d'information sur le fonctionnement, la méthodologie et la crédibilité des agences de notation • L'Essentiel (synthèse)
-
Groupe de travail sur le harcèlement sexuel
- Rapport d'information nï¿œ 596 (2011-2012) du 15 juin 2012 - par Mmes Annie DAVID, Brigitte GONTHIER-MAURIN et M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale et de la commission des affaires sociales
-
Valeurs locatives cadastrales : la reprise rapide de la révision des locaux professionnels, un préalable à la seconde étape pour les locaux d'habitation
- Rapport d'information nï¿œ 593 (2011-2012) du 13 juin 2012 - par MM. François MARC et Pierre JARLIER, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
-
Danemark-Suède : la santé au service du travail
- Rapport d'information nï¿œ 591 (2011-2012) du 13 juin 2012 - par Mmes Annie DAVID, Jacqueline ALQUIER, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, Christiane KAMMERMANN, Gisèle PRINTZ, MM. Jean-Marie VANLERENBERGHE et Dominique WATRIN, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Communication audiovisuelle et nouveau service public de la télévision : la loi du 5 mars 2009 à l'heure du bilan
- Rapport d'information nï¿œ 572 (2011-2012) du 30 mai 2012 - par MM. David ASSOULINE et Jacques LEGENDRE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Groupe d'études « Médias et nouvelles technologies » : actes de la table ronde du 26 janvier 2012 sur la fiscalité du numérique
- Rapport d'information nï¿œ 571 (2011-2012) du 30 mai 2012 - par Mmes Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
Rio plus 20 : l'émergence d'un nouveau monde
- Rapport d'information nï¿œ 545 (2011-2012) du 22 mai 2012 - par Mme Laurence ROSSIGNOL, fait au nom de la Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire
-
Les comptes du Sénat de l'exercice 2011
- Rapport d'information nï¿œ 538 (2011-2012) du 15 mai 2012 - par M. Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l'évaluation interne
-
Investissements d'avenir : un nouvel élan pour la recherche française (compte rendu de l'audition publique du 17 janvier 2012 et de la présentation des conclusions, le 7 mars 2012)
- Rapport nï¿œ 511 (2011-2012) du 2 mai 2012 - par M. Claude BIRRAUX, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le défi alimentaire à l'horizon 2050
- Rapport d'information nï¿œ 504 (2011-2012) du 18 avril 2012 - par M. Yvon COLLIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective • L'Essentiel (synthèse)
-
Le projet de programme de stabilité 2012-2016
- Rapport d'information nￜ 501 (2011-2012) du 17 avril 2012 - par Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances
-
Lutte contre la piraterie maritime : une loi utile, une mission sans fin
- Rapport d'information nï¿œ 499 (2011-2012) du 11 avril 2012 - par MM. Jean-Claude PEYRONNET et François TRUCY, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois • L'Essentiel (synthèse)
-
Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011)
- Rapport nï¿œ 490 (2011-2012) du 28 mars 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Louis TOURAINE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Comment concilier liberté de l'Internet et rémunération des créateurs
- Rapport d'information nï¿œ 478 (2011-2012) du 20 mars 2012 - par Mme Marie-Christine BLANDIN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
-
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport)
- Rapport nï¿œ 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
-
L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Compte rendu des auditions)
- Rapport nï¿œ 476 (2011-2012) du 13 mars 2012 - par MM. Alain CLAEYS et Jean-Sébastien VIALATTE, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
-
Les enseignements du régime local d'assurance maladie d'Alsace-Moselle
- Rapport d'information nï¿œ 443 (2011-2012) du 29 février 2012 - par Mme Patricia SCHILLINGER, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012
- Rapport d'information nï¿œ 429 (2011-2012) du 23 février 2012 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
-
La Corée du Sud : richesse d'un pays développé, dynamisme d'un pays émergent
- Rapport d'information nï¿œ 388 (2011-2012) du 21 février 2012 - par MM. Gérard CORNU, Gérard LE CAM, Hervé MAUREY et Mme Renée NICOUX, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
-
Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer
- Rapport d'information nï¿œ 385 (2011-2012) du 21 février 2012 - par M. Pierre BERNARD-REYMOND, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Vingt ans de communautés de communes : bilan et perspectives - La révolution de l'intercommunalité
- Rapport d'information nï¿œ 379 (2011-2012) du 15 février 2012 - par M. Jean-Pierre SUEUR, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Les enjeux de la biologie de synthèse (Rapport)
- Rapport nï¿œ 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les enjeux de la biologie de synthèse (Annexes)
- Rapport nï¿œ 378 (2011-2012) du 15 février 2012 - par Mme Geneviève FIORASO, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Le cumul des mandats: moins cumuler pour plus d'efficacité
- Rapport d'information nï¿œ 365 (2011-2012) du 14 février 2012 - par MM. François-Noël BUFFET et Georges LABAZÉE, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Égalité salariale entre les femmes et les hommes
- Rapport d'information nï¿œ 334 (2011-2012) du 7 février 2012 - par Mme Michelle MEUNIER, fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
-
Rapport annuel sur l'application des lois au 31 décembre 2011
- Rapport d'information nï¿œ 323 (2011-2012) du 1er février 2012 - par M. David ASSOULINE, fait au nom de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois
-
Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie
- Rapport d'information nï¿œ 319 (2011-2012) du 31 janvier 2012 - par M. Yves KRATTINGER, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
Faciliter l'exercice des mandats locaux : réflexions autour du statut de l'élu
- Rapport d'information nï¿œ 318 (2011-2012) du 31 janvier 2012 - par MM. Philippe DALLIER et Jean-Claude PEYRONNET, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
-
La réforme de la protection des majeurs: un bilan d'étape préoccupant
- Rapport d'information nï¿œ 315 (2011-2012) du 31 janvier 2012 - par MM. Éric BOCQUET et Edmond HERVÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Prendre acte de la décentralisation : pour une rénovation indispensable des contrôles de l'État sur les collectivités territoriales
- Rapport d'information nï¿œ 300 (2011-2012) du 25 janvier 2012 - par M. Jacques MÉZARD, fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation • L'Essentiel (synthèse)
-
Centre national pour le développement du sport (CNDS) : éviter le "claquage" budgétaire
- Rapport d'information nￜ 287 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par M. Jean-Marc TODESCHINI, fait au nom de la commission des finances
-
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques
- Rapport nï¿œ 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
L'innovation à l'épreuve des peurs et des risques (Annexes DVD)
- Rapport nï¿œ 286 (2011-2012) du 24 janvier 2012 - par MM. Claude BIRRAUX et Jean-Yves LE DEAUT, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Les projets européens de réforme de Schengen et du droit pénal
- Rapport d'information nï¿œ 279 (2011-2012) du 20 janvier 2012 - par M. Jean-Pierre SUEUR, Mme Éliane ASSASSI, M. Christophe BÉCHU, Mmes Esther BENBASSA, Corinne BOUCHOUX, MM. Christian COINTAT, Félix DESPLAN, Yves DÉTRAIGNE, Patrice GÉLARD, Mme Sophie JOISSAINS, MM. Jean-René LECERF, Jean-Yves LECONTE, Jean-Pierre MICHEL, Alain RICHARD et Mme Catherine TASCA, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
-
Commerce électronique : l'irrésistible expansion
- Rapport d'information nï¿œ 272 (2011-2012) du 18 janvier 2012 - par M. Joël BOURDIN, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective • L'Essentiel (synthèse)
-
Le patrimoine immobilier privé des établissements de santé
- Rapport d'information nￜ 270 (2011-2012) du 18 janvier 2012 - par M. Jean-Pierre CAFFET, fait au nom de la commission des finances
-
La France et les îles subantarctiques
- Rapport nï¿œ 208 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Claude BIRRAUX, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
-
Révision du livre blanc sur la défense et la sécurité nationale : quelles évolutions du contexte stratégique depuis 2008 ?
- Rapport d'information nï¿œ 207 (2011-2012) du 16 décembre 2011 - par M. Jean-Louis CARRÈRE, Mme Leila AÏCHI, MM. Jean-Marie BOCKEL, Didier BOULAUD, Jean-Pierre CHEVÈNEMENT, Raymond COUDERC, Mme Michelle DEMESSINE, M. André DULAIT, Mme Josette DURRIEU, M. Jacques GAUTIER, Mme Nathalie GOULET, MM. Jeanny LORGEOUX, Rachel MAZUIR, Philippe PAUL, Yves POZZO di BORGO et Daniel REINER, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
-
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport
- Rapport nï¿œ 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
-
L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Annexes
- Rapport nï¿œ 199 (2011-2012) du 15 décembre 2011 - par MM. Bruno SIDO, sénateur et Christian BATAILLE, député, fait au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques • L'Essentiel (synthèse)
-
La crise italienne et la zone euro
- Rapport d'information nï¿œ 113 (2011-2012) du 17 novembre 2011 - par M. Jean-François HUMBERT, fait au nom de la commission des affaires européennes
-
Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail
- Rapport d'information nï¿œ 92 (2011-2012) du 9 novembre 2011 - par MM. Pierre MÉHAIGNERIE, député, Richard MALLIÉ, député, Christian ECKERT, député, Mmes Isabelle DEBRÉ, sénateur et Annie DAVID, sénatrice, fait au nom du comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail
-
S'interdire de financer la protection sociale à crédit
- Rapport d'information nￜ 69 (2011-2012) du 27 octobre 2011 - par M. Yves DAUDIGNY, fait au nom de la commission des affaires sociales
-
Les opérateurs de l'agriculture française : une modernisation inachevée ?
- Rapport d'information nï¿œ 66 (2011-2012) du 26 octobre 2011 - par MM. Yannick BOTREL et Joël BOURDIN, fait au nom de la commission des finances
-
Prélèvements obligatoires 2007-2012 : un quinquennat d'incohérences et d'injustices
- Rapport d'information nￜ 64 (2011-2012) du 26 octobre 2011 - par Mme Nicole BRICQ, fait au nom de la commission des finances
-
La fusion de la direction générale des impôts et de la direction générale de la comptabilité publique : une réforme payée à son juste prix ?
- Rapport d'information nï¿œ 60 (2011-2012) du 25 octobre 2011 - par MM. Albéric de MONTGOLFIER et Philippe DALLIER, fait au nom de la commission des finances
-
L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ?
- Rapport d'information nï¿œ 48 (2011-2012) du 19 octobre 2011 - par MM. Georges PATIENT et Éric DOLIGÉ, fait au nom de la commission des finances
-
Agissons pour l'art d'aujourd'hui, expression vivante de notre société
- Rapport d'information nï¿œ 34 (2011-2012) du 18 octobre 2011 - par M. Jean-Pierre PLANCADE, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication • L'Essentiel (synthèse)
-
L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs
- Rapport d'information nï¿œ 20 (2011-2012) du 12 octobre 2011 - par Mme Fabienne KELLER, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
-
Faut-il revoir la loi sur les jeux en ligne ?
- Rapport d'information nï¿œ 17 (2011-2012) du 12 octobre 2011 - par M. François TRUCY, fait au nom de la commission des finances • L'Essentiel (synthèse)
-
Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - troisième partie de la session ordinaire 2011
- Rapport d'information nï¿œ 10 (2011-2012) du 11 octobre 2011 - par Mme Josette DURRIEU, fait au nom de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe
Liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire 2011-2012
Tous les rapports d'information ￜditￜs par le Sￜnat depuis le 1er juillet 1996 sont disponibles en texte intￜgral sur Internet. Leur version papier peut ￜtre commandￜe ￜ l'espace librairie du Sￜnat.
Vous pouvez consulter la liste des rapports d'information de l'annï¿œe parlementaire en cours, consulter les rapports d'information plus anciens, ou encore effectuer une recherche.