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TurcAffaires étrangères et coopération
Vous trouverez sur cette page les rapports d'information sur le thème : Affaires étrangères et coopération.
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Rapports d'information sur le thème : Affaires étrangères et coopération
2013
2012
- 16 novembre 2012
- Droit d'asile : conjuguer efficacité et respect des droits
- Pour une « équipe France » de l'expertise à l'international - France Expertise Internationale : un établissement à la croisée des chemins
- 9 novembre 2012
- Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne (rapport de l'OPECST)
- 18 octobre 2012
- 30 juillet 2012
- 20 juillet 2012
- Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans
- Démocratie, finances, Europe : les déficits hongrois
- 13 juillet 2012
- 11 juillet 2012
- 10 juillet 2012
- 5 juillet 2012
- 27 juin 2012
- 25 juin 2012
- 30 mai 2012
- 23 février 2012
2011
- 16 décembre 2011
- La France et les îles subantarctiques (rapport de l'OPECST)
- 27 septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 19 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 6 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 1er juillet 2011
- Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ?
- Le Kosovo trois ans après l'indépendance
- 29 juin 2011
- Les chantiers du Maroc de demain
- Pour un partenariat stratégique spécifique entre l'Union européenne et la Russie
- 15 juin 2011
- L'hébergement des demandeurs d'asile entre approximations statistiques et dérapages budgétaires
- La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne
- La Grèce et la zone euro, un an après
- 9 mai 2011
- Organisations internationales : la France paie-t-elle trop ?
- L'AFD, fer de lance de la coopération française
- 13 avril 2011
- 10 mars 2011
- 28 février 2011
- 2 février 2011
2010
- 22 décembre 2010
- 10 novembre 2010
- 24 septembre 2010
- 3 septembre 2010
- 10 juillet 2010
- 18 juin 2010
- 12 mai 2010
- 8 avril 2010
- 6 avril 2010
- 2 avril 2010
- 6 février 2010
- 2 février 2010
2009
- 3 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- 23 novembre 2009
- 17 octobre 2009
- Sur la mission effectuée du 22 juillet au 4 août 1978 ayant pour objet l'étude des problèmes actuels de l'économie canadienne et l'appréciation des conséquences économiques et sociales de la départementalisation à Saint-Pierre-et-Miquelon
- 30 septembre 2009
- 25 septembre 2009
- 28 juillet 2009
- 23 juin 2009
- 3 avril 2009
- 23 janvier 2009
- 20 janvier 2009
2008
- 22 octobre 2008
- 8 octobre 2008
- 2 octobre 2008
- La finance islamique en France : quelles perspectives ?
- Quelles réponses apporter à une diplomatie culturelle en crise ?
- 24 juillet 2008
- 22 juillet 2008
- 9 juillet 2008
- 26 juin 2008
- 13 juin 2008
- 11 juin 2008
- 28 février 2008
- 5 février 2008
2007
- 13 décembre 2007
- 8 novembre 2007
- 25 octobre 2007
- 18 octobre 2007
- 11 octobre 2007
- 2 octobre 2007
- 30 juillet 2007
- 27 juillet 2007
- 9 juillet 2007
- 25 mai 2007
- 16 mai 2007
- 16 février 2007
- 31 janvier 2007
- 23 janvier 2007
- 19 janvier 2007
2006
- 20 décembre 2006
- 13 novembre 2006
- 26 octobre 2006
- 16 octobre 2006
- 18 août 2006
- 17 juillet 2006
- 29 juin 2006
- 6 juin 2006
- 2 juin 2006
- 11 mai 2006
- 10 avril 2006
- 30 janvier 2006
2005
- 25 octobre 2005
- 6 octobre 2005
- 27 septembre 2005
- 6 septembre 2005
- 9 août 2005
- 19 juillet 2005
- 18 juillet 2005
- 3 juin 2005
- 19 mai 2005
- 20 avril 2005
- 25 mars 2005
- Le renforcement de la veille sanitaire et du contrôle de la sécurité sanitaire des produits destinés à l'homme : application de la loi du 1er juillet 1998 (rapport de l'OPECST)
- 24 mars 2005
- 3 mars 2005
- 19 janvier 2005
2004
- 13 décembre 2004
- 20 octobre 2004
- 24 août 2004
- 3 août 2004
- 23 juillet 2004
- 16 juillet 2004
- 15 juillet 2004
- 13 juillet 2004
- La Russie et ses relations extérieures après la réélection de Vladimir Poutine
- Israël et territoires palestiniens : De la paix négociée au fait accompli ?
- 12 juillet 2004
- 7 juillet 2004
- 1er juillet 2004
- 27 avril 2004
- Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 1ière partie de la session ordinaire de 2004
- Migrations et intégration : un défi pour l'Europe ?
- 5 mars 2004
- 4 mars 2004
- 25 février 2004
- 19 février 2004
- 2 février 2004
2003
- 6 octobre 2003
- 30 septembre 2003
- 3 septembre 2003
- 23 juillet 2003
- 11 juillet 2003
- 9 juillet 2003
- 30 juin 2003
- 28 juin 2003
- 16 mai 2003
- 18 avril 2003
- 7 février 2003
- 3 février 2003
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (session 2002)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie)
2002
- 26 juin 2002
- 5 juin 2002
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2000
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée du Conseil de l'Europe session 2001
- 19 avril 2002
- 28 février 2002
- 20 février 2002
- 16 février 2002
2001
- 13 novembre 2001
- 16 octobre 2001
- 7 juin 2001
- 25 avril 2001
- 4 avril 2001
2000
- 20 décembre 2000
- 3 novembre 2000
- 26 octobre 2000
- 29 juin 2000
- 21 juin 2000
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99) (rapport d'information sur colloque)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (99)
- 23 février 2000
1999
- 8 décembre 1999
- 29 novembre 1999
- 30 juin 1999
- Travaux de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
- L'Inde en mouvement : une chance à saisir pour la France
- 16 juin 1999
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (97)
- Travaux de la Délégation à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (98)
- 8 avril 1999
1998
- 2 novembre 1998
- 9 juin 1998
- 27 mai 1998
- 29 avril 1998
- 7 avril 1998
1997
- 17 décembre 1997
- 11 décembre 1997
- 1er octobre 1997
- 12 juin 1997
- 22 avril 1997
- 26 mars 1997
1996
- 18 décembre 1996
- 11 décembre 1996
- 2 décembre 1996
- 12 novembre 1996
- 15 octobre 1996
- 10 octobre 1996
- 18 septembre 1996
- 30 mai 1996
- 29 mai 1996
- 23 mai 1996
- 27 mars 1996
- 21 février 1996
1995
- 26 octobre 1995
- 29 juin 1995
- 14 juin 1995
- 7 juin 1995
- 1er juin 1995
- 20 avril 1995
- 19 avril 1995
- Fait à la suite d'une visite effectuée à Bruxelles aux sièges de l'OTAN et de l'UEO le 10 janvier 1995
- Fait à la suite d'une mission effectuée au Mali et au Gabon du 29 janvier au 5 février 1995
- 5 avril 1995
- 23 mars 1995
1994
- 29 décembre 1994
- 13 décembre 1994
- 9 novembre 1994
- 4 novembre 1994
- 22 octobre 1994
- La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Annexes (rapport de l'OPECST)
- 1er juin 1994
- 13 avril 1994
- 6 avril 1994
- 5 avril 1994
- 26 janvier 1994
- 13 janvier 1994
1993
- 23 décembre 1993
- 2 décembre 1993
- 1er décembre 1993
- 18 novembre 1993
- 10 novembre 1993
- 22 octobre 1993
- La coopération scientifique et technologique avec les pays d'Europe centrale et orientale - Conclusions du rapporteur (rapport de l'OPECST)
- 30 septembre 1993
- 29 septembre 1993
- 16 juin 1993
- 14 juin 1993
- 22 avril 1993
- 21 avril 1993
- La position de la nouvelle administration américaine dans les négociations du GATT (mission d'information effectuée aux Etats-Unis, du 28 février au 6 mars 1993)
- Suite d'une mission effectuée au Cambodge et au Vietnam du 26 février au 9 mars 1993
- 8 avril 1993
- 5 février 1993
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 43ème session ordinaire (1991-1992) de cette assemblée
1992
- 18 décembre 1992
- 19 novembre 1992
- 20 mai 1992
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 36ème session ordinaire (1990)
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 42ème session ordinaire (1990-1991)
- 2 avril 1992
- 11 février 1992
- 5 février 1992
1991
- 25 octobre 1991
- 17 octobre 1991
- 27 août 1991
- Mission effectuée à Moscou le 22 août 1991.
- 3 juillet 1991
- 2 juillet 1991
- 18 juin 1991
- 4 juin 1991
- 25 avril 1991
- 24 avril 1991
- 27 mars 1991
- 25 février 1991
- 25 janvier 1991
1990
- 12 décembre 1990
- 27 novembre 1990
- 4 octobre 1990
- 23 août 1990
- 6 juin 1990
- 9 mai 1990
- 26 avril 1990
1989
- 19 décembre 1989
- 13 décembre 1989
- Mission effectuée aux Etats-Unis d'Amérique du 17 au 27 juillet 1989
- Mission effectuée en Union soviétique, du 19 au 26 juillet 1989
- 18 octobre 1989
- 28 juin 1989
- 27 juin 1989
1988
- 22 décembre 1988
- 20 octobre 1988
- 12 octobre 1988
- 12 septembre 1988
- 23 juin 1988
- 3 juin 1988
- 2 avril 1988
- 25 février 1988
- 22 janvier 1988
1987
- 17 décembre 1987
- 20 novembre 1987
- 7 octobre 1987
- 7 juillet 1987
- 3 juin 1987
1986
- 17 octobre 1986
- 15 mai 1986
- 24 avril 1986
- Etat des relations économiques, financières et commerciales entre la France, la Colombie et l'Equateur (mission d'information effectuée du 2 au 16 septembre 1985)
- Les conditions du développement économique des îles de la Réunion et de Madagascar (mission d'information effectuée du 26 août au 10 septembre 1985)
- 2 avril 1986
1984
- 7 décembre 1984
- 12 juillet 1984
- Suite d'une mission effectuée du 6 au 17 septembre 1983 pour étudier les institutions politiques, administratives et judiciaires de Cöte d'Ivoire et du Cameroun
- 13 juin 1984
- Mission effectuee en Republique d'Afrique du Sud et en Republique populaire du Mozambique du 1 au 15 mars 1984
- 3 mai 1984
1983
- 6 avril 1983
- 24 février 1983
- Mission effectuée du 10 au 24 janvier 1983 sur l'organisation institutionnelle, judiciaire et administrative de l'Egypte
1982
- 9 décembre 1982
- Activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 27e session ordinaire (1981-1982)
- Activité du Conseil de l'Europe sur l'activité au cours de sa 33e session ordinaire (mai 1981- avril 1982)
- 20 juillet 1982
- 5 février 1982
- Rapport sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 26e session ordinaire (juin 1980/ décembre 1980) adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'art. 108 du Règlement, par M. Noël Berrier au nom des délégués élus par le Sénat
- Rapport sur l'activité de cette assemblée au cours de sa 32e session ordinaire, (mai 1980/ avril 1981) adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du Règlement, par M. René Jager au nom des délégués élus par le Sénat
1981
- 23 décembre 1981
- 24 août 1981
- 2 juillet 1981
- 7 avril 1981
- à la suite d'une mission effectuée au Maroc du 17 au 24 septembre 1980
- 2 avril 1981
- 10 mars 1981
- Etude de certains problèmes sanitaires et sociaux au Canada (mission effectuée du 1er au 12 juillet 1980)
- 21 janvier 1981
1980
- 16 octobre 1980
- Les perspectives des équilibres extérieurs de la France dans le nouvel environnement international
- 24 juin 1980
- Activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 31e session ordinaire (mai 1979 - avril 1980)
- 17 juin 1980
- Suite d'une mission effectuée au Brésil
- 29 mai 1980
- 30 avril 1980
- Mission chargée d'étudier l'évolution des problèmes juridiques, économiques et financiers en République populaire de Chine
- 12 mars 1980
- 25 février 1980
- Suite d'une mission, effectuée du 17 au 29 août 1978, chargée d'étudier le fonctionnement des institutions politiques et du système judiciaire de l'Inde et de Sri Lanka
- La conférence internationale des parlementaires sur la population et le développement tenue à Colombo (Sri Lanka) du 28 août au 1er septembre 1979
- 8 février 1980
1979
- 3 novembre 1979
- Suite d'une mission, effectuée du 17 au 29 septembre 1978, chargée d'étudier les problèmes sanitaires et sociaux en Egypte
- 17 octobre 1979
- Sur la mission effectuée en Côte-d'Ivoire, au Kenya, à l'île Maurice et à Madagascar du 27 août au 13 septembre 1978 par une délégation de la Commission
- 4 octobre 1979
- Suite d'une mission effectuée en République populaire de Chine afin d'étudier les perspectives de renforcement des échanges économmiques, scientifiques et techniques avec la France
- 2 octobre 1979
- 26 juin 1979
- 2 mai 1979
- 22 mars 1979
1978
- 24 novembre 1978
- 8 novembre 1978
- Mission effectuée au Soudan, au Cameroun et au Sénégal, du 18 au 29 septembre 1978
- 15 juin 1978
- 10 mars 1978
- Ressources agricoles et minérales de l'Australie
Les rapports antérieurs à avril 1995 sont disponibles à l'Espace librairie du Sénat.
Vous pouvez également consulter les rapports des groupes sénatoriaux d'amitié.
Pour toute remarque ou suggestion relative aux rapports, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
