Sports

Documents sur le thème : Sports

Toutes les vidéos sur ce thèmeSports

2012

• 12 mars 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte n° 104 (Texte)
• 24 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte n° 80 (Texte)
• 23 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Rapport n° 418 (Rapport)
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte de la commission n° 419 (Texte)
• 17 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Rapport n° 372 (Rapport)
• 15 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte de la commission n° 373 (Texte)
• 8 février 2012
  •  Pratique sportive et responsabilité - Texte n° 333 (Texte)
• 24 janvier 2012
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Yvon COLLIN et Jean-Marc TODESCHINI ( Vice-Président et Rapporteur de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - M. Patrick LEFAS (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - M. Gérald DARMANIN (Cabinet du ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - M. Richard MONNEREAU (Ministère des sports) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Les questions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - M. Julien NIZRI, et Mme Francine MARY (CNDS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Enquête sur le Centre national pour le développement du sport (CNDS). - Jean-Marc TODESCHINI, (Rapporteur de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)

2011

• 24 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 110 tome VII (Avis)
• 22 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 107 annexe 29 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2011
  •  La commission de la culture du Sénat unanime réaffirme son attachement à la lutte contre le dopage (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2011
  •  Vente illicite de billets - Texte n° 771 (Texte)
• 13 juillet 2011
  •  Serbie - Texte n° 183 (Texte)
• 12 juillet 2011
  •  La Présidente de la Délégation aux droits des femmes salue la victoire des Bleues en quart de finale du Mondial (Communiqué de presse)
• 27 juin 2011
  •  Egalité des femmes et des hommes dans le sport : comme dans le marathon, ce sont les derniers mètres les plus difficiles - Rapport d'information n° 650 (Rapport d'information)
• 15 juin 2011
  •  Serbie - Rapport n° 608 (Rapport)
  •  Serbie - Texte de la commission n° 609 (Texte)
• 1er juin 2011
  •  Senat.Hebdo N°34 (01/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sport - Texte n° 122 (Texte)
• 30 mai 2011
  •  La présidente de la délégation aux droits des femmes salue l'exploit des Lyonnaises (Communiqué de presse)
• 26 mai 2011
  •  Sport - Rapport n° 544 (Rapport)
  •  Trophées du Sport: les sportifs français de l'année récompensés au Sénat le 31 mai 2011 (Communiqué de presse)
• 25 mai 2011
  •  Sport - Texte de la commission n° 545 (Texte)
• 16 mai 2011
  •  Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte n° 101 (Texte)
• 29 avril 2011
  •  Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
  •  Sport - Texte n° 422 (Texte)
• 27 avril 2011
  •  UEFA 2016 - Alain DUFAUT présente le projet de loi relatif à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 avril 2011
  •  Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Rapport n° 439 (Rapport)
• 13 avril 2011
  •  Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte de la commission n° 440 (Texte)
• 30 mars 2011
  •  Serbie - Texte n° 396 (Texte)
• 24 mars 2011
  •  Championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016 - Texte n° 363 (Texte)
• 3 février 2011
  •  03 février 2011 - Candidature d'Annecy aux JO d'hiver (Vidéo - Questions au gouvernement)

2010

• 16 décembre 2010
  •  Les CREPS dans la tourmente de la RGPP - Rapport d'information n° 184 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 114 tome VIII (Avis)
• 24 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 111 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 23 juin 2010
  •  Sport - Texte n° 580 (Texte)
• 8 juin 2010
  •  Agents sportifs - Texte n° 108 (Texte)
• 21 mai 2010
  •  Agents sportifs - Rapport n° 463 (Rapport)
• 19 mai 2010
  •  Agents sportifs - Texte de la commission n° 464 (Texte)
• 18 mai 2010
  •  Port d'un «couvre-chef » par l'équipe féminine de football iranienne : une entorse à la neutralité du sport qui dessert le sport féminin. (Communiqué de presse)
• 1er avril 2010
  •  Agents sportifs - Texte n° 364 (Texte)

2009

• 5 décembre 2009
  •  Le Sénat supprime l'augmentation de la taxe "Buffet". (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2009
  •  Budget 2010 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 104 tome VIII (Avis)
• 24 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 101 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 5 novembre 2009
  •  5 novembre 2009 - Droit à l'image collective (Vidéo - Questions d'actualité)
• 14 octobre 2009
  •  LInstitut national du sport et de l'éducation physique (INSEP) : pour ne pas bâtir une "cathédrale vide" - Rapport d'information n° 403 (Rapport d'information)
• 4 juin 2009
  •  Le groupe d'études du sport du Sénat se prononce contre la mise en place d'un pôle unique rassemblant les sports de montagne et les sports de nature. (Communiqué de presse)
• 13 mai 2009
  •  Canyonisme - Texte n° 345 (Texte)
  •  Canyonisme - Texte n° 346 (Texte)
• 12 mai 2009
  •  Les 20 sportifs français de l'année 2008 récompensés au Sénat le 19 mai (Communiqué de presse)

2008

• 22 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 100 tome VIII (Avis)
• 20 novembre 2008
  •  La commission des affaires culturelles se prononce pour le maintien en l'état du droit à l'image collective (Communiqué de presse)
• 18 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 99 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 14 novembre 2008
  •  Sportifs professionnels - Texte n° 51 (Texte)
• 3 juillet 2008
  •  Débat constructif entre les collectivités territoriales et les clubs professionnels de rugby (Communiqué de presse)
• 19 juin 2008
  •  Les collectivités territoriales et les clubs professionnels : des liaisons dangereuses? Table ronde avec les acteurs du rugby le 27 juin au Sénat (Communiqué de presse)
  •  Produits dopants - Texte n° 110 (Texte)
• 12 juin 2008
  •  Agents sportifs - Texte n° 102 (Texte)
• 11 juin 2008
  •  Produits dopants - Rapport n° 381 (Rapport)
• 30 mai 2008
  •  Agents sportifs - Rapport n° 363 (Rapport)
• 29 mai 2008
  •  Produits dopants - Texte n° 94 (Texte)
• 22 mai 2008
  •  Agents sportifs - Texte n° 310 (Texte)
• 20 mai 2008
  •  Chasse - Texte n° 79 (Texte)
• 15 mai 2008
  •  Produits dopants - Rapport n° 327 (Rapport)
• 7 mai 2008
  •  Les 23 sportifs français de l'année 2007 récompensés au Sénat le 13 mai: Brian Joubert à l'honneur (Communiqué de presse)
• 6 mai 2008
  •  Produits dopants - Texte n° 309 (Texte)
• 2 mai 2008
  •  Chasse - Rapport n° 307 (Rapport)
• 11 avril 2008
  •  La commission des finances propose un plafonnement des exonérations de charges sociales dont bénéficient les sportifs professionnels au titre du droit à l'image collective (Communiqué de presse)
• 9 avril 2008
  •  Arrêt sur image : le droit à l'image collective des sportifs professionnels en question - Rapport d'information n° 255 (Rapport d'information)
• 31 mars 2008
  •  Banderole infamante au Stade de France : la commission des affaires culturelles du Sénat rappelle les préconisations de son rapport sur les associations de supporters. (Communiqué de presse)
• 26 mars 2008
  •  Urgence au Tibet : le groupe d'information du Sénat fait ses propositions (Communiqué de presse)
• 5 mars 2008
  •  Dopage en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 226 (Texte)
• 7 janvier 2008
  •  Turquie - Texte n° 37 (Texte)

2007

• 13 décembre 2007
  •  Turquie - Rapport n° 124 (Rapport)
• 7 décembre 2007
  •  La commission des affaires culturelles du Sénat dope la lutte antidopage. (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2007
  •  Budget 2008 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 92 tome VIII (Avis)
• 23 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 91 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 9 novembre 2007
  •  Turquie - Texte n° 78 (Texte)
• 29 octobre 2007
  •  Interdictions de stade : les propositions du Sénat reprises par le Gouvernement. (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2007
  •  Stade de France : la réduction de l'indemnité versée par l'Etat dégage 3 millions d'euros pour soutenir la jeunesse et la vie associative. (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2007
  •  Faut-il avoir peur des supporters ? - Rapport d'information n° 467 (Rapport d'information)
  •  Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?" (Communiqué de presse)
• 23 mai 2007
  •  Roselyne Bachelot sera présente aux Trophées du sport 2007 (Communiqué de presse)
• 21 mai 2007
  •  Les 35 sportifs français de l'année 2006 récompensés au Sénat, Lionel Lemonchois à l'honneur. (Communiqué de presse)
• 19 avril 2007
  •  Sportifs de haut niveau - Texte n° 292 (Texte)
• 23 mars 2007
  •  La commission des affaires culturelles crée un groupe de travail sur les associations de supporters. (Communiqué de presse)
• 6 mars 2007
  •  Chasse - Texte n° 269 (Texte)
• 17 janvier 2007
  •  La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport (Communiqué de presse)

2006

• 4 décembre 2006
  •  Budget 2007 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 79 tome VIII (Avis)
• 24 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 78 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 25 octobre 2006
  •  Sport - Avis n° 34 (Avis)
• 27 juin 2006
  •  Manifestations sportives - Texte n° 126 (Texte)
• 26 juin 2006
  •  Priscilla Telmon et Bruno Peyron, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
• 22 juin 2006
  •  Arbitres - Texte n° 113 (Texte)
• 21 juin 2006
  •  Manifestations sportives - Rapport n° 409 (Rapport)
• 16 juin 2006
  •  Arbitres - Rapport n° 397 (Rapport)
• 9 juin 2006
  •  Manifestations sportives - Texte n° 383 (Texte)
• 22 mai 2006
  •  La délégation du Sénat aux droits des femmes s'inquiète de la perspective de l'organisation d'un « mondial de la prostitution » en marge de la prochaine coupe du monde de football (Communiqué de presse)
• 18 mai 2006
  •  Manifestations sportives - Texte n° 101 (Texte)
• 10 mai 2006
  •  Manifestations sportives - Rapport n° 338 (Rapport)
• 9 mai 2006
  •  Associations - Texte n° 87 (Texte)
• 28 avril 2006
  •  Arbitres - Texte n° 323 (Texte)
• 12 avril 2006
  •  Manifestations sportives - Texte n° 305 (Texte)
• 16 mars 2006
  •  Protection des arbitres sportifs : la commission des affaires culturelles souhaite donner un cadre juridique à la pratique arbitrale. (Communiqué de presse)
• 3 février 2006
  •  Associations - Rapport n° 192 (Rapport)

2005

• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 100 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2006 : Sport, jeunesse et vie associative - Rapport spécial n° 99 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 20 octobre 2005
  •  Dix propositions pour encourager le bénévolat - Rapport d'information n° 16 (Rapport d'information)
• 13 octobre 2005
  •  Dopage - Rapport n° 12 (Rapport)
• 12 octobre 2005
  •  "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat (Communiqué de presse)
• 23 juin 2005
  •  Fabien PELOUS, Assia EL HANNOUNI et Pierre FROLLA, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
• 25 mai 2005
  •  Le Sénat accueille le 5ème tournoi "Roulant Garros 2005" les 28 et 29 mai 2005 dans le Jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 4 mai 2005
  •  Associations - Avis n° 317 (Avis)
• 20 avril 2005
  •  Associations - Rapport n° 293 (Rapport)
• 19 avril 2005
  •  Dopage - Texte n° 21 (Texte)
• 11 mars 2005
  •  Associations - Texte n° 237 (Texte)
• 6 mars 2005
  •  Dopage - Texte n° 284 (Texte)
• 18 janvier 2005
  •  Associations - Texte n° 163 (Texte)

2004

• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 75 tome IX (Avis)
  •  Sport professionnel - Texte n° 32 (Texte)
• 18 novembre 2004
  •  Sport professionnel - Rapport n° 67 (Rapport)
• 19 octobre 2004
  •  Sport professionnel - Texte n° 29 (Texte)
• 1er octobre 2004
  •  Actes du colloque : "La mixité menacée ?" - Rapport d'information n° 448 (Rapport d'information sur colloque)
• 15 juillet 2004
  •  Sport - Texte n° 417 (Texte)
• 17 juin 2004
  •  Quels arbitrages pour le football professionnel ? - Rapport d'information n° 336 (Rapport d'information)
• 10 juin 2004
  •  Problèmes économiques du football professionnel. (Communiqué de presse)
• 7 juin 2004
  •  Eunice Barber, Maud Fontenoy et Jean-Luc Van Den Heyde, sportifs récompensés au Sénat (Communiqué de presse)
• 25 mai 2004
  •  Sports, argent, médias - Rapport d'information n° 319 (Rapport d'information sur colloque)
• 18 mai 2004
  •  Service civique - Texte n° 283 (Texte)
• 12 mai 2004
  •  Associations - Texte n° 105 (Texte)
• 28 avril 2004
  •  La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003 - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
  •  Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : La mixité menacée ? (Communiqué de presse)

2003

• 25 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Sports - Rapport spécial n° 73 annexe 34 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Sports - Avis n° 74 tome X (Avis)
• 29 août 2003
  •  Sport - Texte n° 412 (Texte)
• 22 juillet 2003
  •  Sport - Texte n° 147 (Texte)
• 18 juillet 2003
  •  Sport - Rapport n° 414 (Rapport)
• 16 juin 2003
  •  Sport - Texte n° 126 (Texte)
• 13 juin 2003
  •  Sport - Rapport n° 347 (Rapport)
• 4 juin 2003
  •  Sport - Texte n° 336 (Texte)

2002

• 27 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Sports - Rapport spécial n° 68 annexe 34 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Sports - Avis n° 69 tome X (Avis)
• 12 novembre 2002
  •  Sports - Texte n° 28 (Texte)
• 6 novembre 2002
  •  Sports - Rapport n° 45 (Rapport)
• 23 octobre 2002
  •  Sports - Texte n° 28 (Texte)
• 1er octobre 2002
  •  Piscines - Texte n° 1 (Texte)
• 26 septembre 2002
  •  Piscines - Rapport n° 407 (Rapport)
• 18 avril 2002
  •  Liberté de l'information sportive - Texte n° 293 (Texte)

2001

• 28 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 87 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2001
  •  Gibier d'eau - Texte n° 80 (Texte)
• 23 août 2001
  •  Piscines - Texte n° 436 (Texte)

2000

• 26 septembre 2000
  •  Sports et activités de loisirs - Rapport n° 31 (Rapport)
• 25 juillet 2000
  •  Sports - Rapport n° 24 (Rapport)
• 16 juin 2000
  •  Sports - Rapport n° 354 (Rapport)
  •  Sports - Rapport n° 292 (Rapport)
  •  Sports - Rapport n° 248 (Rapport)
• 4 juin 2000
  •  Sports - Texte n° 331 (Texte)
• 31 mai 2000
  •  Sports - Texte n° 128 (Texte)
• 8 mars 2000
  •  Sports - Texte n° 207 (Texte)
  •  Sports - Texte n° 98 (Texte)

1999

• 16 décembre 1999
  •  Sports et activités de loisirs - Texte n° 50 (Texte)
• 15 décembre 1999
  •  Sports - Texte n° 48 (Texte)
• 27 octobre 1999
  •  Sports - Texte n° 14 (Texte)
• 21 octobre 1999
  •  Le Fonds national pour le développement du sport à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
• 1er septembre 1999
  •  L'organisation et le financement du secours en montagne - Étude de législation comparée n° 61 (Étude de législation comparée)
• 18 juillet 1999
  •  Sports - Texte n° 443 (Texte)
• 3 juillet 1999
  •  Dopage - Rapport n° 193 (Rapport)
• 1er juin 1999
  •  La détention et l'utilisation des armes à feu - Étude de législation comparée n° 57 (Étude de législation comparée)
• 18 mai 1999
  •  Arts martiaux - Texte n° 121 (Texte)
• 17 mai 1999
  •  Arts martiaux - Rapport n° 350 (Rapport)
• 18 mars 1999
  •  Arts martiaux - Texte n° 274 (Texte)
• 17 mars 1999
  •  Sports et activités de loisirs - Texte n° 267 (Texte)
• 9 mars 1999
  •  Dopage - Texte n° 92 (Texte)

1998

• 23 décembre 1998
  •  Dopage - Rapport n° 94 (Rapport)
• 22 décembre 1998
  •  Dopage - Texte n° 53 (Texte)
• 20 novembre 1998
  •  Dopage - Texte n° 75 (Texte)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 66 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 3 juin 1998
  •  Dopage - Rapport n° 442 (Rapport)
• 28 mai 1998
  •  Dopage - Texte n° 147 (Texte)
• 5 mai 1998
  •  Dopage - Texte n° 416 (Texte)

1997

• 20 novembre 1997
  •  Budget : Jeunesse et sports - Rapport spécial n° 85 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 1er septembre 1997
  •  Le droit d'image des sportifs professionnels - Étude de législation comparée n° 27 (Étude de législation comparée)

1996

• 22 novembre 1996
  •  Stade de France à Saint-Denis - Texte n° 38 (Texte)
• 7 novembre 1996
  •  Stade de France à Saint-Denis - Texte n° 25 (Texte)
• 5 novembre 1996
  •  Stade de France à Saint-Denis - Rapport n° 62 (Rapport)