Liste d'amendements – En Séance

Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

1ère lecture

Mme Catherine VAUTRIN

ministre des armées et des anciens combattants
M. Cédric PERRIN

rapporteur de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

10'
M. Dominique de LEGGE

rapporteur pour avis de la commission des finances

5'
Mme Muriel JOURDA

rapporteur pour avis de la commission des lois

5'
1. M. Jean-Pierre GRAND

(Les Indépendants)

6'
2. M. Pascal ALLIZARD

(Les Républicains)

5'
3. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

6'
4. M. Rachid TEMAL

(SER)

9'
5. Mme Michelle GRÉAUME

(CRCE-K)

5'
6. M. Guillaume GONTARD

(GEST)

5'
7. M. Joshua HOCHART

(NI)

3'
8. M. André GUIOL

(RDSE)

5'
9. M. Alain CAZABONNE

(UC)

4'
10. M. Hugues SAURY

(Les Républicains)

5'
11. M. Philippe FOLLIOT

(UC)

4'
12. Mme Catherine DUMAS

(Les Républicains)

3'
__
Total :

1 h 0

Motion n° 213

Alinéa :

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 131

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 45

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 4

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 128

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 132

Alinéa :

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 202

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Rejeté
Amt n° 6 rect.

Alinéa : Al. 2

Auteur : Mme Gisèle JOURDA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 7

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 158

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 134

Alinéa :

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 135

Alinéa : Al. 8

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 32 rect. bis

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. CADIC

Sort : Adopté
Amt n° 136

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 179 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. GUIOL

Sort : Rejeté
Amt n° 183 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. GUIOL

Sort : Adopté
Amt n° 10

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. LUREL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 9

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 133

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 11

Alinéa :

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 115

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 14

Alinéa : Al. 14

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 15

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 5

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 31 rect. bis

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. CADIC

Sort : Adopté
Amt n° 180 rect.

Alinéa : Al. 17

Auteur : M. GUIOL

Sort : Adopté
Amt n° 8

Alinéa : Al. 18

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 33 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 21 rect. bis

Alinéa : Al. 82

Auteur : M. MALHURET

Sort : Adopté
Amt n° 218

Alinéa : Al. 25

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 185

Alinéa : Al. 30

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° 205

Alinéa : Al. 31

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 187

Alinéa : Al. 32

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° 138

Alinéa : Al. 34

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 170 rect.

Alinéa : Al. 45

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 168 rect.

Alinéa : Al. 35

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 3 rect. ter

Alinéa : Al. 37

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Adopté
Amt n° 18

Alinéa : Al. 37

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 169 rect.

Alinéa : Al. 36

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 17 rect.

Alinéa : Al. 42

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 172 rect.

Alinéa : Al. 48

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 181 rect.

Alinéa : Al. 49

Auteur : M. GUIOL

Sort : Adopté
Amt n° 184

Alinéa : Al. 37

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 186

Alinéa : Al. 50

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Rejeté
Amt n° 219

Alinéa : Al. 50

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 56

Alinéa : Al. 50

Auteur : M. GONTARD

Sort : Adopté
Amt n° 203

Alinéa : Al. 51

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Rejeté
Amt n° 194

Alinéa : Al. 51

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Rejeté
Amt n° 34

Alinéa : Al. 51

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 171 rect.

Alinéa : Al. 51

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 182 rect.

Alinéa : Al. 51

Auteur : M. GUIOL

Sort : Retiré
Amt n° 105

Alinéa : Al. 55

Auteur : Mme HAVET (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° 66 rect.

Alinéa : Al. 62

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 19

Alinéa : Al. 64

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 40

Alinéa : Al. 64

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 196

Alinéa : Al. 65

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 16

Alinéa : Al. 73

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 67 rect.

Alinéa : Al. 75

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Adopté
- S/Amt n° 228
  
  Alinéa : Al. 3
  
  Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)
  
  Sort : Adopté
Amt n° 118 rect.

Alinéa : Al. 75

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 78 rect.

Alinéa : Al. 80

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Adopté
Amt n° 20

Alinéa : Al. 81

Auteur : M. Patrice JOLY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 46

Alinéa : Al. 81

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Adopté
Amt n° 47

Alinéa : Al. 81

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 48 rect.

Alinéa : Al. 81

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 197

Alinéa : Al. 84

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 70 rect.

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 79

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Rejeté
Amt n° 71 rect.

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 69 rect.

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. FOLLIOT (groupe Union Centriste)

Sort : Rejeté
Amt n° 75 rect. bis

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Adopté
Amt n° 220

Alinéa : Al. 85

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 74 rect.

Alinéa : Al. 90

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 198

Alinéa : Al. 96

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 76 rect. bis

Alinéa : Al. 97

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Adopté
Amt n° 68 rect.

Alinéa : Al. 97

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Retiré
Amt n° 72 rect.

Alinéa : Al. 101

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 80 rect.

Alinéa :

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Adopté
Amt n° 200

Alinéa : Al. 102

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 28

Alinéa : Al. 106

Auteur : M. MOHAMED SOILIHI (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
- S/Amt n° 230
  
  Alinéa : Al. 3
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Adopté
Amt n° 199

Alinéa : Al. 107

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 206

Alinéa :

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 201

Alinéa :

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 192

Alinéa : Al. 113

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 83 rect.

Alinéa : Al. 113

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Rejeté
Amt n° 73 rect.

Alinéa : Al. 116

Auteur : M. FOLLIOT

Sort : Rejeté
Amt n° 81 rect.

Alinéa : Al. 116

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 137

Alinéa :

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 195

Alinéa :

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Amt n° 127

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 44

Alinéa : Al. 1

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 58

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme Gisèle JOURDA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 123

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 208

Alinéa : Al. 4

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 173

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Tombé
Amt n° 111

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 112

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 1 rect. ter

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. de LEGGE

Sort : Adopté
Amt n° 62

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 59

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 61

Alinéa :

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 207

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. SZCZUREK

Sort : Non soutenu
Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 124

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 50

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Adopté
Amt n° 60

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 174 rect.

Alinéa :

Auteur : M. KAROUTCHI

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 107

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. TEMAL

Sort : Rejeté
Amt n° 29 rect.

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. RIETMANN

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 188 rect.

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Retiré
Amt n° 63

Alinéa : Al. 3

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 189 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme BERTHET

Sort : Retiré
Amt n° 221

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 30 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. CADIC (groupe Union Centriste)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 114

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 110

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Supprimé

Amt n° 12 rect. quater

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Rejeté
Amt n° 13 rect. quinquies

Alinéa :

Auteur : M. CAPUS

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 82 rect.

Alinéa : Al. 9

Auteur : M. BONNEAU

Sort : Retiré
Amt n° 120

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 160

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme GRÉAUME

Sort : Rejeté
Amt n° 161 rect.

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 214

Alinéa : Al. 14

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 65

Alinéa : Al. 15

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 162

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Adopté
Amt n° 85

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 49

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 84

Alinéa : Al. 13

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 163

Alinéa : Al. 26

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 113

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 125

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 57

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 175 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. CIGOLOTTI

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 86

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
- S/Amt n° 231
  
  Alinéa : Réd. glob.
  
  Auteur : LE GOUVERNEMENT
  
  Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 87

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Adoption conforme

Amt n° 122

Alinéa :

Auteur : Mme BONNEFOY (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 229 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 140

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 222

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 141

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 88

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. DARRAS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 35

Alinéa : Al. 7

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 177 rect.

Alinéa : Al. 8

Auteur : M. GUIOL

Sort : Adopté
Amt n° 223

Alinéa : Al. 10

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 89

Alinéa : Al. 16

Auteur : M. DARRAS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Amt n° 22 rect. ter

Alinéa :

Auteur : M. MALHURET

Sort : Adopté
Amt n° 77 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. BONNEAU (groupe Union Centriste)

Sort : Adopté
Amt n° 119 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 117

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° 165

Alinéa : Al. 9

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 36

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 121

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. ROIRON (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 37

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. MELLOULI

Sort : Rejeté
Amt n° 204 rect.

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. GONTARD

Sort : Adopté
Amt n° 224

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 38

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 142

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME

Sort : Rejeté
Amt n° 39

Alinéa : Al. 6

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 225

Alinéa : Al. 35

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Amt n° 212 rect.

Alinéa : Al. 35

Auteur : Mme Muriel JOURDA

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 143

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 41

Alinéa : Al. 20

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 106

Alinéa : Al. 2

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 42

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 144

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 51

Alinéa : Al. 5

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 145

Alinéa : Al. 7

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 146

Alinéa : Al. 34

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 43

Alinéa : Al. 63

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 90

Alinéa : Al. 63

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 147

Alinéa : Al. 63

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 52

Alinéa : Al. 68

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 23

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Amt n° 109

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL

Sort : Retiré
Amt n° 108

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. TEMAL

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 217

Alinéa : Al. 3

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Marc LAMÉNIE

Amt n° 148

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 91

Alinéa : Al. 3

Auteur : Mme CARLOTTI (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 166 rect.

Alinéa :

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 53 rect.

Alinéa : Al. 19

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 151

Alinéa : Al. 29

Auteur : Mme GRÉAUME

Sort : Rejeté
Amt n° 54

Alinéa : Al. 30

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 55

Alinéa : Al. 31

Auteur : M. GONTARD

Sort : Rejeté
Amt n° 27

Alinéa : Al. 6

Auteur : Mme CAZEBONNE (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Retiré
Amt n° 149

Alinéa : Al. 10

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 150

Alinéa : Al. 11

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Retiré
Amt n° 215

Alinéa : Al. 17

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Amt n° 92

Alinéa : Al. 20

Auteur : Mme CARLOTTI (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 176 rect.

Alinéa : Al. 28

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Rejeté
Amt n° 94

Alinéa : Al. 39

Auteur : Mme CONWAY-MOURET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Amt n° 211 rect. bis

Alinéa :

Auteur : M. SAURY

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 152

Alinéa : Suppr.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 95

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 167

Alinéa : Al. 12

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 96

Alinéa : Al. 12

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 153

Alinéa : Al. 25

Auteur : Mme GRÉAUME

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Supprimé

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 24

Alinéa : Al. 1

Auteur : Mme DURANTON (groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants)

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Amt n° 178 rect.

Alinéa :

Auteur : M. GUIOL

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 226

Alinéa : Al. 2

Auteur : M. PERRIN (commission des affaires étrangères)

Sort : Adopté
Adopté

Amt n° 97

Alinéa :

Auteur : Mme Gisèle JOURDA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 98 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme Gisèle JOURDA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 99

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme Gisèle JOURDA (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 100

Alinéa : Suppr.

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 101

Alinéa : Al. 4

Auteur : M. ROS (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 64 rect. bis

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme GUIDEZ

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 154

Alinéa : Al. 5

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 209

Alinéa : Al. 23

Auteur : LE GOUVERNEMENT

Sort : Adopté
Adopté

Ont demandé à prendre la parole :

Adoption conforme

Ont demandé à prendre la parole :

Amt n° 126

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Supprimé

Amt n° 102

Alinéa :

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 103

Alinéa :

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Adopté
Amt n° 159 rect.

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : Mme GRÉAUME (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 129 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 130 rect.

Alinéa :

Auteur : M. TEMAL (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Rejeté
Amt n° 104

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. Mickaël VALLET (groupe Socialiste, Écologiste et Républicain)

Sort : Retiré
Amt n° 157

Alinéa :

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 155

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté
Amt n° 156

Alinéa : Réd. glob.

Auteur : M. SAVOLDELLI (groupe CRCE - Kanaky)

Sort : Rejeté

Ont demandé à prendre la parole :

1. M. Cédric PERRIN

(Les Républicains)

7'
2. Mme Nicole DURANTON

(RDPI)

7'
3. M. Rachid TEMAL

(SER)

7'
4. Mme Michelle GRÉAUME

(CRCE-K)

7'
5. M. Guillaume GONTARD

(GEST)

7'
6. M. Aymeric DUROX

(NI)

3'
7. Mme Mireille JOUVE

(RDSE)

7'
8. M. François BONNEAU

(UC)

7'
9. M. Claude MALHURET

(Les Indépendants)

7'
__
Total :

59'
Mme Catherine VAUTRIN

ministre des armées et des anciens combattants

II - SCRUTIN PUBLIC SOLENNEL

Le Sénat a adopté

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Projet de loi : Programmation militaire pour les années 2024 à 2030

Discussion générale

Motions

TITRE Ier : DISPOSITIONS PORTANT ACTUALISATION DE LA PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2024 À 2030

Article 1er - RAPPORT ANNEXÉ

Article 1er - RAPPORT ANNEXÉ

Article 1er (amendements précédemment réservés)

Article 1er bis (Supprimé)

Article 1er ter

Article 2

Article 3

Article 4

Article 4 bis A

Article 4 bis

Article 4 ter

Article additionnel après Article 4 ter

TITRE II : ACCÉLÉRER LE RÉARMEMENT

Chapitre Ier : Mieux adapter les pouvoirs économiques aux enjeux de la défense nationale

Article 5

Article 6

Article additionnel après Article 6

Article 6 bis (Supprimé)

Articles additionnels après Article 6 bis (Supprimé)

Chapitre II : Mieux encadrer les pratiques économiques

Article 7

Article 8

Article additionnel après Article 8

Article 8 bis (Supprimé)

Article 9

Article 10

Articles additionnels après Article 10

Chapitre III : Mieux sécuriser les projets de défense

Articles additionnels avant Article 11

Article 11

Article 12

Article additionnel après Article 12

Article 12 bis AA

Article 12 bis A

Article 12 bis (Supprimé)

Article 12 ter

Article additionnel après Article 12 ter

TITRE III : RENFORCER LA RÉSILIENCE

Chapitre Ier : Disposer de nouveaux leviers face aux menaces

Article 13

Article 14

Article 14 bis A

Articles additionnels après Article 14 bis A

Article 14 bis

Article 15

Article 16

Chapitre II : Protéger et préserver les intérêts de la Nation

Article 17

Article 18

Article 19

Article 20

Chapitre III : Créer un cadre juridique adapté aux crises majeures

Article 21

Articles additionnels après Article 21

Article 22

TITRE IV : MOBILISER LES FORCES VIVES DE LA NATION

Chapitre Ier : Recentrer la journée de mobilisation sur les fondamentaux

Article 23

Article additionnel après Article 23

Chapitre II : Créer un nouveau service national, militaire, fondé sur le volontariat

Article 24

Article 24 bis (Supprimé)

Chapitre III : Renforcer le recours aux réserves

Article 25

Article 25 bis A

Article additionnel après Article 25 bis A

Article 25 bis B

Article 25 bis

Article 25 ter

Article additionnel après Article 25 ter

TITRE V : RÉAFFIRMER LA SINGULARITÉ MILITAIRE

Chapitre Ier : Réaffirmer la reconnaissance de la Nation

Article additionnel avant Article 26

Article 26

Article 27

Chapitre II : Adapter notre droit à la singularité du statut des militaires