Énergie

Documents sur le thème : Énergie

Toutes les vidéos sur ce thèmeÉnergie

2013

• 13 juin 2013
  •  Collectivités territoriales : mobiliser les sources d'énergies locales - Rapport d'information n° 623 (Rapport d'information)
• 12 juin 2013
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Présentation de la table ronde sur l'affichage environnemental (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Frédéric Cuvillier, ministre délégué auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Hélène Masson-Maret (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Chantal Jouanno (Vidéo - Débats en séance)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Jean-Paul ALBERTINI (Commissaire général au développement durable-CGDD). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Daniel BEGUIN (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie - ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Caroline GUINOT (Association nationale interprofessionnelle du bétail et des viandes - INTERBEV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Virginie d'ENFERT (Fédération des entreprises de la beauté - FEBEA). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Michel MOGGIO (Fédération française des industries Jouet - Puériculture - FJP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Mme Odile THORÉ (groupe Fagor Brandt, et Fédération des industries électriques, électroniques et de communication - FIEEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Antoine SAUVAGNARGUES (Entreprises du commerce et de la distribution-FCD), Mme Agathe ROSSMITH (CARREFOUR), M. Marc VOINNESSON (CASINO). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Aurélien HAUSER (Ministère des finances, répression des fraudes-DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Joël DUFOUR (UFC - Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - M. Gaël VIRLOUVET (France nature environnement -FNE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'affichage environnemental - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Bruno Sido, président de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Roland Courteau, rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (OPECST) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la pollution en Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
• 7 juin 2013
  •  Sénat.Hebdo N°97 (07/06/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 juin 2013
  •  Les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 640 (Rapport de l'OPECST)
• 23 avril 2013
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte n° 134 (Texte)
  •  Energie nucléaire - Texte n° 132 (Texte)
• 9 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Rapport n° 468 (Rapport)
• 3 avril 2013
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Rapport n° 466 (Rapport)
• 2 avril 2013
  •  Energie nucléaire - Texte de la commission n° 469 (Texte)
• 1er avril 2013
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte de la commission n° 467 (Texte)
• 29 mars 2013
  •  Devant la commission du développement durable, chercheurs et industriels défendent les atouts de la filière des énergies marines renouvelables (Communiqué de presse)
• 28 mars 2013
  •  Évaluation du coût d'un accident nucléaire : l'Office saisit le HCTISN (Communiqué de presse)
• 20 mars 2013
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Anne de BÉTHENCOURT et M. Jacky CHORIN (avis "Efficacité énergétique : un gisement d'économies ; un objectif prioritaire") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental sur le thème de l'énergie - Mme Catherine TISSOT-COLLE et M. Jean JOUZEL (avis "La transition énergétique : 2020-2050 : un avenir à bâtir, une voie à tracer") (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mars 2013
  •  Senat. Hebdo N°87 (13/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 14 mars 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte n° 116 (Texte)
• 1er mars 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Rapport n° 407 (Rapport)
  •  Senat. Hebdo N°86 (01/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 février 2013
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte de la commission n° 408 (Texte)
• 26 février 2013
  •  Concessions hydroélectriques - Texte n° 361 (Texte)
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur l'avenir de la production d'électricité par géothermie en France. - Table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 99 (Texte)
• 15 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°84 (15/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 336 (Rapport)
  •  Tarification de l'énergie - Avis n° 333 (Avis)
• 6 février 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 337 (Texte)
• 23 janvier 2013
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Mme Cécile DUFLOT, Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Bruno SIDO, Président de l' Office parlementaire (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Deuxième série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Catherine PROCACCIA, membre de l' OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  « Les enjeux et perspectives de la politique spatiale européenne » fait au nom de l'OPECST - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Cécile Duflot, ministre de l'Egalité des territoires et du Logement. - Première série de questions à la Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
• 22 janvier 2013
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 270 (Texte)
• 17 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 janvier 2013
  •  Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 janvier 2013
  •  Essais nucléaires - Texte n° 256 (Texte)

2012

• 19 décembre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 245 (Rapport)
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 246 (Texte)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 novembre 2012
  •  22 novembre 2012 - Avenir de TIGF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 novembre 2012
  •  "Gaz de schiste" (Communiqué de presse)
  •  Budget 2013 : Ecologie, développement et aménagement durables : énergie - Avis n° 149 tome II (Avis)
• 15 novembre 2012
  •  La commission des affaires économiques du Sénat saisit l'OPECST d'une demande d'étude sur les techniques alternatives à la fracturation hydraulique. (Communiqué de presse)
  •  15 novembre 2012 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 novembre 2012 - Transition énergétique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 novembre 2012
  •  Audition de Louis Gallois, commissaire général à l'investissement - Audition de M. Louis GALLOIS, sur la compétitivité de l'industrie française. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 novembre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 19 (Texte)
• 2 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°72 (02/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 30 octobre 2012
  •  Energie - Texte n° 66 (Texte)
• 25 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - La commission proposera au Sénat une motion d'irrecevabilité contre ce texte. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Tarification de l'énergie - Rapport n° 70 (Rapport)
  •  Senat.Hebdo N°71 (26/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 24 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 71 (Texte)
• 19 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Avis n° 51 (Avis)
• 16 octobre 2012
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  OPECST: audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) - M. André-Claude LACOSTE, Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 octobre 2012
  •  11 octobre 2012 - Énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 octobre 2012
  •  OPECST: Audition de l'autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2012
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Deuxième série de questions de la Commission à Mme BATHO. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Première série de questions de la Commission à Mme BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Questions des rapporteurs à Mme BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Mme Delphine BATHO, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 octobre 2012
  •  Tarification de l'énergie - Texte n° 19 (Texte)
• 19 septembre 2012
  •  Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte n° 770 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - Accident à la centrale de Fessenheim (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°64 (20/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 18 juillet 2012
  •  Coût réel de l'électricité : Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique - Rapport n° 667 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Jean DESESSARD, Rapporteur de la Commission d'enquête (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Les questions (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Coût réel de l'électricité : Électricité : assumer les coûts et préparer la transition énergétique - Rapport n° 667 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Conférence de presse de présentation du rapport de la Commission d'enquête "Coût réel de l'électricité" - Ladislas PONIATOWSKI, Président de la Commission d'enquête. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 juillet 2012
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Deuxième série de questions à la Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Première série de questions à la Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie - Mme Delphine BATHO (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juillet 2012
  •  Energie éolienne - Texte n° 637 (Texte)
• 20 juin 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Esther PIVET (CRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - La Cour des comptes : M. Gilles-Pierre LÉVY et Mme Michèle PAPPALARDO (audition du 20 juin, voir aussi audition du 20 mars). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Julien TOGNOLA (Ministère, Sous-direction : "Marchés de l'énergie ... ") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Thomas PIQUEMAL (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 juin 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Jean DESESSARD et Jean-Pierre VIAL enquêtent sur place (Savoie) (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 mai 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - MM. Luc POYER (E.On France), Olivier PUIT (Alpiq), Michel CRÉMIEUX (Enel), Frédéric DE MANEVILLE (Vattenfall). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Annegret GROEBEL (Bundesnetzagentur für Elektrizität). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Maryse ARDITI (France nature environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 mai 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - MM. Pierre Franck CHEVET et Pierre-Marie ABADIE (ministère) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité visite le centre national d'exploitation du système (CNES) - La commission d'enquête visite le centre national d'exploitation du système (CNES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Matières nucléaires - Texte n° 530 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Denis MERVILLE (médiateur national) . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Code minier - Texte n° 519 (Texte)
• 11 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Christian BATAILLE, député (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Sophia MAJNONI D'INTIGNANO (Greenpeace France) (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Reine-Claude MADER (CLCV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Benoît FARACO (fondation Nicolas Hulot) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Jacques PERCEBOIS (auteur de "Energies 2050") (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Franck LACROIX (Dalkia) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Mme Virginie SCHWARTZ (ADEME) (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mars 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - L'Agence nationale : M. François-Michel GONNOT et Mme Marie-Claude DUPUIS (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ARENH : M. Paul CHAMPSAUR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - FNCCR : MM. Xavier PINTAT et Pascal SOKOLOFF (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Energie nucléaire - Texte n° 485 (Texte)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Questions à M. GONNOT et à Mme DUPUIS (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mars 2012
  •  Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales (Communiqué de presse)
• 21 mars 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - UFC-Que Choisir : M. Alain BAZOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - UFC-Que Choisir : M. Alain BAZOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - AREVA : M. Luc OURSEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - AREVA : M. Luc OURSEL (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ERDF : Mme Michèle BELLON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - ERDF : Mme Michèle BELLON (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Énergie nucléaire - Texte n° 481 (Texte)
• 20 mars 2012
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - CEA : M. Bernard BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Cour des comptes : M. Gilles-Pierre LEVY et Mme Michèle PAPPALARDO (audition du 20 mars, voir aussi audition du 20 juin) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Jean-Marc JANCOVICI, ingénieur conseil (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 mars 2012
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Jean-Louis BAL (Syndicat des énergies renouvelables) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Henri PROGLIO (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - M. Fabien CHONÉ (Direct Energie, et Association nationale des opérateurs détaillants, ANODE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête "coût réel de l'électricité" du 14 mars 2012 - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 111 (Texte)
• 9 mars 2012
  •  Senat.Hebdo N°61 (09/03/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Rapport n° 439 (Rapport)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - CRE : M. Philippe de LADOUCETTE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Éric BESSON, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - GDF-SUEZ : M. Gérard MESTRALLET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité - M. Pierre RADANNE, expert (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Début des auditions d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Début des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2012
  •  Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard (Communiqué de presse)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Politique du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 février 2012
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Questions à François Jacq (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Monsieur François JACQ, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 février 2012
  •  23 février 2012 - Prix des carburants (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°58 (17/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 16 février 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Résolution n° 72 (Texte)
• 15 février 2012
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - M. Claude BIRRAUX (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - MM. Christian BATAILLE et Bruno SIDO, (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation du rapport de l'OPECST "L'avenir de la filière nucléaire en France" - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 67 (Texte)
• 10 février 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Rapport n° 335 (Rapport)
• 9 février 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 347 (Texte)
  •  Accord France-Inde : propriété intellectuelle et énergie nucléaire - Texte n° 354 (Texte)
  •  9 février 2012 - Précarité énergétique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 février 2012
  •  Coût réel de l'électricité - Texte n° 330 (Texte)
• 31 janvier 2012
  •  Efficacité énergétique - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Valérie LÉTARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Mireille SCHURCH (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Joël LABBÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. André REICHARDT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Roland COURTEAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Élisabeth LAMURE (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 janvier 2012
  •  26 janvier 2012 - Tarif de l'électricité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2012
  •  Essais nucléaires en Polynésie française - Regards croisés entre Richard TUHEIAVA et Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Actualités)
• 13 janvier 2012
  •  Politique énergétique de l'Union européenne - Résolution n° 254 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  12 janvier 2012 - Pétroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 janvier 2012 - Nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 janvier 2012
  •  Filière industrielle nucléaire française - Texte n° 202 (Texte)

2011

• 15 décembre 2011
  •  15 décembre 2011 - Augmentation du prix du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 décembre 2011 - AREVA (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 décembre 2011
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - Questions à M. Loos (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - M. François Loos, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
• 12 décembre 2011
  •  L'avenir de la filière nucléaire en France (rapport final) : Rapport - Rapport n° 199 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2011
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - M. Bernard BIGOT, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Premier groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions d'administrateur général du Commissariat à l'énergie atomique (CEA) - Deuxième groupe de questions à M. BIGOT (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Tarif du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Contrôles inopinés de deux sites nucléaires placés en situations d'urgence (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2011
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre MALLET (ERDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Georges KARINIOTAKIS (Centre énergétique et Procédés) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Alain BUCAILLE (Areva) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Bernard MAHIOU (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Deuxième débat : maturité technologique des énergies renouvelables. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Gilles KOLÉDA (COE-Rexécode) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Premier débat : intégration des énergies renouvelables, réseau « Smart Grids », stockage de l'énergie. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - Bruno SIDO (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pierre-Franck CHEVET (Direction de l'énergie et du climat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Jean-Pierre JOLY (INES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Daniel LINCOT (IRDEP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Robert GLEITZ (Alstom Power) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Bruno SIDO et Christian BATAILLE (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Pascal GARIN (ANCRE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - M. Hervé MIGNON (RTE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sécurité nucléaire et l'avenir de la filière nucléaire française - MM. Romain VERNIER (BRGM) et Guillaume DUVAL (Électricité de Strasbourg) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 novembre 2011
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 13 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  Efficacité énergétique - Rapport n° 91 (Rapport)
• 9 novembre 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte une proposition de résolution sur la proposition de directive relative à l'efficacité énergétique présentée le 22 juin 2011 par la Commission européenne. (Communiqué de presse)
  •  La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement » (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2011
  •  Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage. (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2011
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Claude Birraux, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Bruno Sido, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr Fatih Birol, Agence International de l'énergie (AIE) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Daniel Iracane, Directeur adjoint des relations internationales (CEA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Pierre Zaleski, Directeur du CGEMP, Université Paris Dauphine. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Christian Bataille, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr William Nuttall, Directeur adjoint du Groupe de recherche sur la politique électrique, Université de Cambridge. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Prof. David Cope, Directeur du POST ( Office parlementaire pour la science et la technologie ) du Parlement Britannique. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - le débat : Politiques de l'énergie en Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 octobre 2011
  •  Efficacité énergétique - Résolution n° 19 (Texte)
• 22 septembre 2011
  •  Coupures d'électricité et de gaz - Texte n° 792 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 775 (Texte)
  •  Code de l'énergie - Texte n° 776 (Texte)
• 11 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 155 (Texte)
• 7 juillet 2011
  •  Sûreté nucléaire - L'OPECST publie sa première évaluation de la sûreté des installations nucléaires. (Vidéo - Travaux de commission)
• 4 juillet 2011
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 153 (Texte)
• 30 juin 2011
  •  Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport n° 701 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir. (Communiqué de presse)
• 23 juin 2011
  •  23 juin 2011 - Centrale thermique de Gardanne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  23 juin 2011 - Industrie nucléaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Rapport n° 640 (Rapport)
• 16 juin 2011
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Dominique MINIERE (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Michel LALLIER (groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Claude DELALONDE (ANCCLI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Ouverture par Claude BIRRAUX (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Luc ANDRIEUX (directeur Sûreté, Sécurité, Santé et Environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Marc LEGER et M. Xavier CLEMENT (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Matthieu SCHULER (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Henri REVOL (HCTISN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Bruno SIDO (OPECST) et Jean GAUVAIN, (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jan BLOMGREN (Swedish Nuclear Technology Centre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Philippe DELALANDE (Commission nationale du débat public) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 641 (Texte)
• 14 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 140 (Texte)
• 9 juin 2011
  •  jeudi 9 juin 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Monaco - Texte n° 134 (Texte)
• 26 mai 2011
  •  La politique européenne de sûreté nucléaire : la necessité d'avancer - Rapport d'information n° 561 (Rapport d'information)
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 556 (Rapport)
  •  Une politique européenne de sûreté nucléaire qui manque d'ambition (Communiqué de presse)
  •  26 mai 2011 - Industrie et énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 mai 2011 - Enfouissement des déchets radioactifs (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mai 2011
  •  Sûreté nucléaire - Résolution n° 560 (Texte)
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 557 (Texte)
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte, en la complétant, la proposition de loi relative aux gaz et huiles de schiste et à la fracturation hydraulique (Communiqué de presse)
• 19 mai 2011
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Bruno SIDO (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Javier REIG et Jean GAUVAIN (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Thomas HOUDRÉ (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Jean-Christophe GARIEL (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Jean-Marc MIRAUCOURT et Pierre LABBÉ (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - MM. Jean-Luc ANDRIEUX, et Jean-François SIDANER (Areva) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Bruno CAHEN (Andra) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Paul-Henri BOURRELLIER (Association française pour la prévention des catastrophes naturelles) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Michel BRONIATOWSKI (université Paris VI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Bernard TARDIEU, Académie de technologies (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Hervé LE TREUT, Académie des sciences (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - M. Vincent COURTILLOT, Académie des sciences (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Christian BATAILLLE, rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Claude BIRRAUX, Président de l'OPECST (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels" - Thomas HOUDRÉ (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mai 2011
  •  Senat.Hebdo N°31 (13/05/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 mai 2011
  •  OPECST : Déplacement à la centrale de Nogent-sur-Seine - Sénateurs et députés, sur place (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Monaco - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  Monaco - Rapport n° 501 (Rapport)
• 11 mai 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 510 (Texte)
• 10 mai 2011
  •  Mission sur la sécuirté nucléaire : déplacement à Gravelnes et Lille les jeudi 12 et vendredi 13 mai 2011 (Communiqué de presse)
• 15 avril 2011
  •  Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ? - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
  •  Sénat.Hebdo N°28 (15/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 14 avril 2011
  •  Sûreté nucléaire et avenir de la filière (Communiqué de presse)
• 13 avril 2011
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Texte n° 417 (Texte)
  •  Gaz et huiles de schiste : Nicole BRICQ explique son opposition - Les enjeux de la proposition de loi (Vidéo - Actualités)
• 12 avril 2011
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (huiles de schiste) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique énergétique et sureté du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (citoyens et débat sur l'énergie) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (informations sur le fonctionnement des entreprises du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (précarité énergétique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Les problèmes énergétiques de la France - Les temps forts de la séance des questions cribles thématiques du mardi 12 avril 2011 (Vidéo - Débats en séance)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique en faveur des énergies renouvelables) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (information sur la sureté nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (prix de l'énergie photovoltaique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 avril 2011
  •  07 avril 2011 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gaz de schiste - Texte n° 417 (Texte)
  •  07 avril 2011 - Installations nucléaires en France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Sécurité des centrales nucléaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  07 avril 2011 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 avril 2011
  •  Politique énergétique de la France - Texte n° 397 (Texte)
• 1er avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°26 (01/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 31 mars 2011
  •  Audition du collège de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) (Communiqué de presse)
  •  Hydrocarbures de schiste - Texte n° 377 (Texte)
• 30 mars 2011
  •  Nucléaire en France - Bruno SIDO fait le point sur les centrales françaises. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  "La sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir": nomination de rapporteurs. (Communiqué de presse)
• 24 mars 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 377 (Texte)
• 16 mars 2011
  •  Nucléaire en France - Le débat selon Jean-Paul EMORINE, et deux ministres (Vidéo - Audition de commission)
  •  Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30 (Communiqué de presse)
• 14 mars 2011
  •  Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
• 10 mars 2011
  •  10 mars 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 mars 2011
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Jean-Paul EMORINE, seconde intervention (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Questions de la presse à Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Paul GRIZEL, Fédération française du bâtiment et Groupement des métiers du photovoltaïque, (FFB-GMPV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Thierry LEPERCQ (Solaire Direct) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Mme Fatima BERRAL (Tenesol) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Richard LOYEN (ENERPLAN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Arnaud MINE, Syndicat des énergies renouvelables (SER) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Didier MARSACQ, Commissariat à l'énergie atomique (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Pierre-Marie ABADIE, Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Philippe ROSIER (ORBEO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - Table ronde sur les quotas d'émission de gaz à effet de serre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. François-Xavier SAINT-MACARY (BlueNext) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Michel PRADA (conseil de normalisation des comptes publics, CNOCP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Pierre DUCRET (CDC Climat) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2011
  •  Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse (Communiqué de presse)
  •  La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque (Communiqué de presse)
• 17 février 2011
  •  Énergie - Texte n° 68 (Texte)
• 10 février 2011
  •  Énergie - Rapport n° 289 (Rapport)
• 8 février 2011
  •  Énergie - Texte de la commission n° 290 (Texte)
• 3 février 2011
  •  Énergie - Texte n° 285 (Texte)
• 2 février 2011
  •  Audition ouverte à la presse de MM. Jean-Christophe LE DUIGOU et Frédéric GONAND, candidats proposés pour le collège de la Commission de régulation de l'énergie (Communiqué de presse)
  •  Audition de M. Philippe de LADOUCETTE, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) - Propos liminaire de M. Philippe de LADOUCETTE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Philippe de LADOUCETTE, candidat aux fonctions de président de la Commission de régulation de l'énergie (CRE) - Questions - Réponses (Vidéo - Audition de commission)
• 31 janvier 2011
  •  Audition ouverte à la presse de M. Philippe de LADOUCETTE,Président de la Commission de Régulation de l'Energie. (Communiqué de presse)

2010

• 16 décembre 2010
  •  Le compteur électrique évolué : pour quoi faire ? - Rapport d'information n° 185 (Rapport d'information)
• 14 décembre 2010
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - Questions (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - Ladislas PONIATOWSKI (président du groupe d'étude sur l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Henri Proglio, PDG d'EDF - M. Henri PROGLIO (Vidéo - Audition de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 décembre 2010
  •  Raccordements aux réseaux publics - Texte n° 146 (Texte)
• 8 décembre 2010
  •  Audition ouverte à la presse de M. Henri Proglio, PDG d'EDF, le 14 décembre à 15 heures (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°13 (03/12/2010) - Au sommaire : l'avenir des réserves militaires en France, les enjeux du budget 2011 et retour sur les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 1er décembre 2010
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Débat n°2 (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Bernard DELPECH (Electricité de France, EDF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Pierre BIVAS (Voltalis) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Virginie SCHWARZ (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie, ADEME) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Claude DOMEIZEL (Commission nationale de l'informatique et des libertés, CNIL) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Débat n°1 (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Alain BAZOT (UFC-Que Choisir?) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Michèle BELLON (Electricité Réseau Distribution France, ERDF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Mme Christine LE BIHAN (Commission de régulation de l'énergie, CRE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - M. Ladislas PONIATOWSKI (Président du Groupe d'études de l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué - Pierre-Marie ABADIE (Direction de l'énergie) (Vidéo - Audition de commission)
• 30 novembre 2010
  •  Très haut débit - Texte n° 96 (Texte)
• 26 novembre 2010
  •  Table ronde sur le compteur électrique évolué ouverte à la presse et au public le mercredi 1er décembre. (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2010
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Questions des Sénateurs (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Questions de MM. EMORINE et PONIATOWSKI (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de Mme Anne LAUVERGEON, Présidente du Directoire du groupe AREVA - Propos liminaire de Mme Anne LAUVERGEON (Vidéo - Audition de commission)
• 4 novembre 2010
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
• 13 octobre 2010
  •  Monaco - Texte n° 37 (Texte)
• 8 octobre 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte n° 164 (Texte)
• 7 octobre 2010
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie. (Communiqué de presse)
• 15 septembre 2010
  •  Marché de l'électricité - Projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 2 septembre 2010
  •  Le rapporteur du projet de loi NOME au Sénat s'exprime sur la récente hausse des tarifs réglementés d'électricité. (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Rapport n° 643 (Rapport)
• 13 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Avis n° 617 (Avis)
• 9 juillet 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte de la commission n° 644 (Texte)
• 7 juillet 2010
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (nome) (Communiqué de presse)
• 30 juin 2010
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Questions à Gérard MESTRALLET (GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Audition de M. Gérard MESTRALLET (GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 juin 2010
  •  Marché de l'électricité - Texte n° 556 (Texte)
• 12 juin 2010
  •  Les effets sur la santé et l'environnement des champs électromagnétiques produits par les lignes à haute et très haute tension - Rapport n° 506 (Rapport de l'OPECST)
• 31 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 110 (Texte)
• 20 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Rapport n° 468 (Rapport)
• 19 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte de la commission n° 469 (Texte)
• 17 mai 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 442 (Texte)
• 29 avril 2010
  •  Réunion du groupe interparlementaire France-Ukraine (Communiqué de presse)
• 6 avril 2010
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Jean-François RAUX (Union française de l'électricité, UFE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Gérard LEFRANC (Fédération nationale des sociétés d'intérêt collectif agricole d'électricité, FNSICAE) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Marc WOLF (direction de la législation fiscale) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Jean ARTHUIS, président de la Commission des finances (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Bernard CLOUET (maire de Pont-Château, Association des maires de France, AMF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Philippe Marini, rapporteur général de la Commission des finances (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - M. Xavier PINTAT (maire de Soulac-sur-Mer, Fédération nationale des collectivités concédantes et régies, FNCCR) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxes locales sur l'électricité - Questions (Vidéo - Audition de commission)
• 29 mars 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 84 (Texte)
• 1er mars 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Rapport n° 323 (Rapport)
• 25 février 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte de la commission n° 324 (Texte)
• 17 février 2010
  •  Contribution carbone - Table ronde sur les enjeux de la contribution carbone (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Contribution carbone - Table ronde sur: l'articulation de la contribution carbone avec le marché européen des quotas (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 février 2010
  •  Russie : puissance ou interdépendance énergétique ? - Rapport d'information n° 182 (Rapport d'information)
• 28 janvier 2010
  •  La commission de l'économie nomme M. Ladislas Poniatowski rapporteur de sa proposition de loi sur le retour au tarif réglementé d'électricité (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2010
  •  Tarif réglementé d'électricité - Texte n° 183 (Texte)
• 8 janvier 2010
  •  Traité de non-prolifération nucléaire - Texte n° 195 (Texte)

2009

• 22 décembre 2009
  •  ITER - Texte n° 44 (Texte)
• 17 décembre 2009
  •  17 décembre 2009 - Risques de coupures d'électricité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 décembre 2009 - Augmentation du prix du gaz (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  ITER - Rapport n° 179 (Rapport)
  •  ITER - Texte de la commission n° 180 (Texte)
• 10 décembre 2009
  •  La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? - Rapport n° 135 (Rapport de l'OPECST)
• 3 décembre 2009
  •  Politique énergétique européenne - Rapport d'information n° 108 (Rapport d'information)
• 27 novembre 2009
  •  OPECST : le nucléaire - Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Questions et réponses (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recherches et expertises sur les risques liés à la radioactivité (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Recyclage de l'uranium: le cycle du combustible (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Retraitement et approvisionnement de l'uranium (Vidéo - Actualités)
  •  OPECST : le nucléaire - Règles d'échange de matières radioactives au niveau international (Vidéo - Actualités)
• 26 novembre 2009
  •  26 novembre 2009 - Dysfonctionnements dans la production d'électricité (Vidéo - Questions d'actualité)
• 24 novembre 2009
  •  Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre. (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2009
  •  Retraitement d'uranium en Russie : l'OPECST saisit le Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sûreté nucléaire (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2009
  •  5 novembre 2009 - Réacteur EPR (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  5 novembre 2009 - Nomination du président d'EDF (Vidéo - Questions d'actualité)
• 22 octobre 2009
  •  22 octobre 2009 - Prix de l'énergie (Vidéo - Questions d'actualité)
• 21 octobre 2009
  •  Inde - Texte n° 10 (Texte)
• 20 octobre 2009
  •  Fiscalité écologique - Texte n° 42 (Texte)
• 7 octobre 2009
  •  ITER - Texte n° 15 (Texte)
• 2 octobre 2009
  •  Inde - Texte de la commission n° 621 (Texte)
  •  Inde - Rapport n° 620 (Rapport)
• 9 juillet 2009
  •  9 juillet 2009 - Prix de l'électricité (Vidéo - Questions d'actualité)
• 23 juin 2009
  •  Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité - Texte n° 423 (Texte)
• 12 juin 2009
  •  Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes. (Communiqué de presse)
  •  Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Étude de législation comparée n° 197 (Étude de législation comparée)
• 16 avril 2009
  •  Inde - Texte n° 335 (Texte)
• 3 avril 2009
  •  Les lignes à haute et très haute tension : quels impacts sur la santé et l'environnement ? Compte-rendu de l'audition publique du 29 janvier 2009 - Rapport n° 307 (Rapport de l'OPECST)
• 26 mars 2009
  •  Areva - Texte n° 298 (Texte)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Voitures électriques (Vidéo - Questions d'actualité)
• 25 février 2009
  •  L'évaluation de la stratégie nationale de recherche en matière d'énergie - Rapport n° 238 (Rapport de l'OPECST)
• 10 février 2009
  •  Composition et programme d'actions du groupe d'études sur l'énergie du Sénat. (Communiqué de presse)
• 23 janvier 2009
  •  L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2009
  •  22 janvier 2009 - Prix des carburants outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
• 8 janvier 2009
  •  8 janvier 2009 - Risque de crise énergétique pour la France (Vidéo - Questions d'actualité)

2008

• 5 décembre 2008
  •  Essais nucléaires - Texte n° 118 (Texte)
• 2 décembre 2008
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 18 (Texte)
• 14 novembre 2008
  •  Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2008
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Rapport n° 87 (Rapport)
  •  13 novembre 2008 - Parc éolien (Vidéo - Questions d'actualité)
• 4 novembre 2008
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 73 (Texte)
• 3 novembre 2008
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - COSAC : allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 octobre 2008
  •  Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. (Communiqué de presse)
• 21 juillet 2008
  •  Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques - Rapport n° 454 (Rapport de l'OPECST)
• 10 juillet 2008
  •  Algérie - Texte n° 127 (Texte)
• 4 juillet 2008
  •  Audition ouverte à la presse de MM. Mestrallet et Cirelli par la commission des affaires économiques. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2008
  •  Algérie - Rapport n° 444 (Rapport)
• 5 juin 2008
  •  Troisième paquet énergie - Résolution n° 98 (Texte)
• 14 mai 2008
  •  Troisième paquet énergie - Rapport n° 330 (Rapport)
• 30 avril 2008
  •  Arcelor Mittal - Audition de MM. Michel Wurth, président-directeur général d'Arcelor Mittal France, et Daniel Soury-Lavergne, directeur général (Vidéo - Audition de commission)
• 17 avril 2008
  •  Troisième paquet énergie - Résolution n° 296 (Texte)
• 14 avril 2008
  •  Etat de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France. Rapport 2007 de l'Autorité de sûreté nucléaire (Communiqué de presse)
• 9 avril 2008
  •  Audition publique de M. Andris Piebalgs, commissaire européen chargé de l'énergie (Communiqué de presse)
• 19 mars 2008
  •  Eoliennes - Texte n° 230 (Texte)
• 3 mars 2008
  •  Sécurité autour des installations à risques industriels - Texte n° 217 (Texte)
• 7 février 2008
  •  Algérie - Texte n° 205 (Texte)
• 9 janvier 2008
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 45 (Texte)
• 8 janvier 2008
  •  Electricité et gaz naturel - Rapport n° 155 (Rapport)

2007

• 13 décembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 137 (Texte)
• 12 décembre 2007
  •  Le consommateur français sera gagnant avec le retour au tarif d'électricité et de gaz. (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2007
  •  Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat. (Communiqué de presse)
• 9 octobre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 1 (Texte)
• 26 septembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Rapport n° 466 (Rapport)
• 25 septembre 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 462 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 462 (Texte)
• 20 septembre 2007
  •  Troisième paquet Energie : des propositions à compléter (Communiqué de presse)
• 24 août 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 427 (Texte)
• 7 août 2007
  •  Energie électrique - Texte n° 427 (Texte)
• 25 juillet 2007
  •  L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. (Communiqué de presse)
  •  L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques. (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat. (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
• 6 juillet 2007
  •  Electricité et gaz naturel - Texte n° 369 (Texte)
• 4 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 357 tome II (Rapport d'information)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) - Rapport d'information n° 357 tome I (Rapport d'information)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension. (Communiqué de presse)
• 20 juin 2007
  •  Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ? (Communiqué de presse)
• 16 mai 2007
  •  A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin (Communiqué de presse)
• 27 avril 2007
  •  Europe de l'électricité : pour que le courant passe mieux (Communiqué de presse)
• 12 avril 2007
  •  La construction de l'europe électrique est un combat. (Communiqué de presse)
• 9 mars 2007
  •  La mission commune d'information du Sénat sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France apprécie positivement l'accord du Conseil européen sur l'énergie. (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2007
  •  Nomination du Bureau de la Mission commune d'information sur la sécurité d'approvisionnement électrique de la France et les moyens de la préserver. (Communiqué de presse)

2006

• 6 décembre 2006
  •  Électricité - Rapport n° 104 (Rapport)
  •  Électricité - Avis n° 97 (Avis)
• 13 novembre 2006
  •  Électricité - Texte n° 63 (Texte)
• 9 novembre 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 - Rapport n° 56 (Rapport de l'OPECST)
• 8 novembre 2006
  •  Christian Poncelet nomme François Barthélémy à l'autorité de sûreté nucléaire. (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2006
  •  Energie - Rapport n° 55 (Rapport)
• 25 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 15 (Texte)
• 10 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 8 (Texte)
• 6 octobre 2006
  •  Energie - Avis n° 7 (Avis)
• 5 octobre 2006
  •  Energie - Rapport n° 6 (Rapport)
  •  Projet de loi énergie au Sénat : nouvelle CRE discutée, privatisation de GDF confirmée (Communiqué de presse)
• 3 octobre 2006
  •  Energie - Texte n° 3 (Texte)
• 1er septembre 2006
  •  Dérèglement climatique et hausse de l'énergie : un rapport du Sénat en appelle à l'exemplarité des élus locaux. (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2006
  •  Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action - Rapport d'information n° 436 (Rapport d'information)
• 28 juin 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
  •  Code minier - Texte n° 434 (Texte)
• 27 juin 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 118 (Texte)
• 21 juin 2006
  •  L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
• 1er juin 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 105 (Texte)
• 31 mai 2006
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 104 (Texte)
• 19 mai 2006
  •  Déchets radioactifs - Rapport n° 358 (Rapport)
• 18 mai 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 357 (Rapport)
• 15 mai 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 327 (Rapport)
• 18 avril 2006
  •  Politique européenne de l'énergie - Rapport d'information n° 259 (Rapport d'information)
• 14 avril 2006
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 315 (Texte)
• 10 avril 2006
  •  Commission de régulation de l'énergie - Texte n° 285 (Texte)
• 5 avril 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 293 (Texte)
• 15 mars 2006
  •  Les nouvelles technologies de l'énergie et la séquestration du dioxyde de carbone : aspects scientifiques et techniques - Rapport n° 254 (Rapport de l'OPECST)
• 8 mars 2006
  •  Nucléaire - Texte n° 71 (Texte)
• 1er mars 2006
  •  Nucléaire - Rapport n° 231 (Rapport)
• 23 février 2006
  •  Nucléaire - Lettre rectificative n° 217 (Texte)

2005

• 8 décembre 2005
  •  Taxe sur la valeur ajoutée - Texte n° 43 (Texte)
• 24 novembre 2005
  •  La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique - Rapport d'information n° 105 (Rapport d'information)
  •  La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique ? (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2005
  •  Energie - Texte n° 21 (Texte)
• 24 octobre 2005
  •  Signature du contrat de service public d'EDF : un prélable indispensable à l'ouverture du capital (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2005
  •  Energie - Texte n° 126 (Texte)
• 28 septembre 2005
  •  M. Jean-Paul Émorine répond au groupe communiste sur un débat "EDF". (Communiqué de presse)
• 22 juin 2005
  •  Energie - Rapport n° 410 (Rapport)
• 18 avril 2005
  •  Energie - Rapport n° 294 (Rapport)
• 13 avril 2005
  •  Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien (Communiqué de presse)
• 12 avril 2005
  •  Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat. (Communiqué de presse)
• 5 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 275 (Texte)
• 4 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 102 (Texte)
• 30 mars 2005
  •  Nucléaire - Texte n° 286 (Texte)
• 7 février 2005
  •  Indépendance énergétique de la France : question orale avec débat au Sénat le 8 février (Communiqué de presse)
• 29 janvier 2005
  •  L'état d'avancement et les perspectives des recherches sur la gestion des déchets radioactifs - Rapport n° 250 (Rapport de l'OPECST)

2004

• 16 décembre 2004
  •  Marcoule - Texte n° 97 (Texte)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Energie - Avis n° 76 tome VI (Avis)
• 22 novembre 2004
  •  Après-mines : question orale avec débat au Sénat (Communiqué de presse)
• 29 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Texte n° 112 (Texte)
• 21 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Rapport n° 419 (Rapport)
• 8 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Texte n° 105 (Texte)
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2004
  •  EDF - GDF - Avis n° 400 (Avis)
  •  EDF - GDF - Avis n° 387 (Avis)
  •  EDF - GDF - Rapport n° 386 (Rapport)
• 1er juillet 2004
  •  EDF - GDF - Texte n° 383 (Texte)
  •  Rapport de M. Poniatowski sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz, et aux entreprises électriques et gazières. (Communiqué de presse)
  •  Réforme des retraites d'EDF et GDF (Communiqué de presse)
• 10 juin 2004
  •  Energie - Texte n° 93 (Texte)
• 9 juin 2004
  •  Energie - Texte n° 328 (Texte)
• 3 juin 2004
  •  Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie. (Communiqué de presse)
  •  Energie - Rapport n° 330 (Rapport)

2003

• 10 décembre 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
• 24 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Energie - Avis n° 75 tome VI (Avis)
• 7 novembre 2003
  •  Soutien de Henri REVOL aux propositions du livre blanc sur les énergies. (Communiqué de presse)
• 23 octobre 2003
  •  Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
• 22 octobre 2003
  •  Déréglementation - Texte n° 15 (Texte)
• 10 octobre 2003
  •  M. Henri REVOL, Président du groupe d'études de l'énergie du Sénat, sénateur de la Côte d'Or : «Un oui sans réserve à l'EPR». (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2003
  •  La France et l'Europe sont-elles à l'abri d'un "black out" électrique ? Europe- Etats Unis : une délégation de sénateurs et de députés français analyse les approches différentes de l'ouverture des marchés électriques. (Communiqué de presse)
• 29 août 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
• 24 juillet 2003
  •  Montagne - Texte n° 420 (Texte)
• 14 mai 2003
  •  Durée de vie des centrales nucléaires et nouveaux types de réacteurs - Rapport n° 290 (Rapport de l'OPECST)
• 6 janvier 2003
  •  Energie - Rapport n° 59 (Rapport)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Energie - Rapport n° 100 (Rapport)
  •  Energie - Texte n° 45 (Texte)
• 17 décembre 2002
  •  Energie - Texte n° 99 (Texte)
• 9 décembre 2002
  •  Energie : Quelle politique française pour la prochaine législature ? - Rapport d'information n° 79 (Rapport d'information)
• 26 novembre 2002
  •  Energie - Résolution n° 32 (Texte)
  •  Energie - Résolution n° 32 (Texte)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Energie - Avis n° 70 tome VI (Avis)
• 5 novembre 2002
  •  Energie - Résolution n° 44 (Texte)
  •  Energie - Résolution n° 44 (Texte)
• 16 octobre 2002
  •  Energie - Texte n° 19 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Energie - Rapport n° 16 (Rapport)
  •  Russie - Texte n° 14 (Texte)
• 3 octobre 2002
  •  Russie - Rapport n° 4 (Rapport)
• 25 septembre 2002
  •  Energie - Texte n° 406 (Texte)
• 1er juillet 2002
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
• 18 juin 2002
  •  Nucléaire - Texte n° 326 (Texte)
• 12 juin 2002
  •  Russie - Texte n° 323 (Texte)
• 22 mai 2002
  •  Le marché européen de l'énergie : enjeux et conséquences de l'ouverture - Rapport d'information n° 305 (Rapport d'information sur colloque)
• 29 janvier 2002
  •  Energie - Résolution n° 186 (Texte)
  •  Achèvement du marché intérieur de l'énergie - Rapport d'information n° 187 (Rapport d'information)

2001

• 23 décembre 2001
  •  L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable - Rapport n° 94 (Rapport de l'OPECST)
• 12 décembre 2001
  •  L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - Rapport n° 154 (Rapport de l'OPECST)
• 30 mai 2001
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions - Rapport n° 347 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. - Rapport n° 347 tome I (Rapport de l'OPECST)

2000

• 19 décembre 2000
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des tres grands équipements dans la recherche publique. Tome 2. - Rapport n° 154 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 24 juillet 2000
  •  Electricité - Rapport n° 82 (Rapport)
  •  Electricité - Rapport n° 175 (Rapport)
  •  Electricité - Rapport n° 502 (Rapport)
• 12 mai 2000
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 316 (Rapport de l'OPECST)
• 21 mars 2000
  •  Les conditions d'implantation d'un nouveau synchrotron et le rôle des très grands équipements dans la recherche publique ou privée, en France et en Europe. Tome 1. - Rapport n° 273 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - Rapport n° 272 (Rapport de l'OPECST)
• 20 février 2000
  •  Electricité - Texte n° 174 (Texte)
• 25 janvier 2000
  •  Electricité - Texte n° 60 (Texte)

1999

• 20 octobre 1999
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires. Le bilan et les perspectives de la politique de sûreté des installations nucléaires. - Rapport n° 285 (Rapport de l'OPECST)
• 7 octobre 1999
  •  Electricité - Texte n° 2 (Texte)
• 1er mai 1999
  •  L'aval du cycle nucléaire : les coûts de production de l'électricité - Rapport n° 195 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 1999
  •  Electricité - Texte n° 243 (Texte)

1998

• 1er décembre 1998
  •  Budget : Énergie - Avis n° 68 tome VI (Avis)
• 21 septembre 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 484 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 11 juin 1998
  •  L'aval du cycle nucléaire - Rapport n° 492 (Rapport de l'OPECST)
• 9 juin 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 484 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) - Rapport n° 439 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) - Rapport n° 439 tome II (Rapport de commission d'enquête)
• 17 mars 1998
  •  Energie atomique - Résolution n° 82 (Texte)
• 4 février 1998
  •  Energie atomique - Résolution n° 261 (Texte)
• 21 janvier 1998
  •  Energie atomique - Rapport n° 225 (Rapport)

1997

• 19 décembre 1997
  •  Energie - Texte n° 35 (Texte)
• 15 décembre 1997
  •  Energie - Texte n° 34 (Texte)
• 6 décembre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 29 (Texte)
• 20 novembre 1997
  •  Budget : Énergie - Avis n° 87 tome VI (Avis)
• 9 novembre 1997
  •  Energie - Avis n° 63 (Avis)
  •  Energie - Rapport n° 71 (Rapport)
• 31 octobre 1997
  •  Energie atomique - Résolution n° 65 (Texte)
• 22 octobre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 47 (Texte)
• 14 octobre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 28 (Texte)
  •  Gaz naturel - Rapport n° 32 (Rapport)
  •  Gaz naturel - Résolution n° 28 (Texte)
• 30 septembre 1997
  •  Gaz naturel - Résolution n° 438 (Texte)
• 20 avril 1997
  •  Energie - Texte n° 85 (Texte)
• 15 avril 1997
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 3 avril 1997
  •  Energie - Rapport n° 267 (Rapport)
• 22 février 1997
  •  Energie - Texte n° 186 (Texte)

1996

• 9 août 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 175 (Texte)
• 19 juillet 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Rapport n° 443 (Rapport)
• 26 juin 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 470 (Texte)
• 14 juin 1996
  •  Gaz naturel - Résolution n° 434 (Texte)
• 12 juin 1996
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) - Rapport n° 278 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 12 mai 1996
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 278 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils - Rapport n° 299 (Rapport de l'OPECST)
• 7 mai 1996
  •  Norvège - Texte n° 119 (Texte)
• 24 avril 1996
  •  Norvège - Rapport n° 327 (Rapport)
• 27 mars 1996
  •  Norvège - Texte n° 287 (Texte)
• 13 février 1996
  •  Proposition modifiée de directive du Conseil instaurant une taxe sur les émissions de dioxyde de carbone et sur l'énergie (E-443) - Rapport d'information n° 210 (Rapport d'information)
• 31 janvier 1996
  •  Efficacité énergétique dans l'Union européenne - Résolution n° 194 (Texte)

1995

• 14 juin 1995
  •  Sur la prolifération nucléaire - Rapport d'information n° 311 (Rapport d'information)

1994

• 23 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 172 (Rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions - Rapport n° 280 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur - Rapport n° 280 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 30 juin 1994
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 188 (Texte)
• 8 juin 1994
  •  Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel et ses conséquences pour la France - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 25 mai 1994
  •  Le marché intérieur de l'électricité et du gaz naturel - Rapport d'information n° 459 (Rapport d'information)
• 14 mai 1994
  •  Electricité et gaz - Résolution n° 425 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 387 (Texte)
  •  Electricité et gaz naturel - Résolution n° 425 (Texte)
• 19 avril 1994
  •  Sur l'avenir de la CECA - Rapport d'information n° 346 (Rapport d'information)

1992

• 18 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides - Rapport n° 399 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile - Rapport n° 399 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions - Rapport n° 309 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) - Rapport n° 155 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 8 juillet 1992
  •  Propositions de directives relatives au marché intérieur de l'électricité et du gaz. - Rapport d'information n° 499 (Rapport d'information)

1991

• 18 décembre 1991
  •  Développements récents de la politique communautaire de l'énergie. - Rapport d'information n° 209 (Rapport d'information)
• 18 octobre 1991
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Rapport n° 309 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) - Rapport n° 155 tome I (Rapport de l'OPECST)

1984

• 6 janvier 1984
  •  Suite de la mission effectuée du 16 au 28 septembre 1983 pour suivre les travaux de la XIIe Conférence mondiale de l'énergie de New Delhi et étudier les problèmes économiques de l'Inde et du Népal - Rapport d'information n° 184 (Rapport d'information)

1981

• 21 janvier 1981
  •  à la suite de la mission effectuée à Munich, du 8 au 13 septembre 1980, pour suivre les travaux de la XIe session de la conférence mondiale de l'énergie - Rapport d'information n° 213 (Rapport d'information)

1979

• 22 mars 1979
  •  Suite à la mission effectuée du 3 au 16 septembre 1978 en Grande-Bretagne afin d'étudier l'aménagement du territoire et les problèmes posés par la mise en exploitation des ressources énergétiques de la mer du Nord - Rapport d'information n° 242 (Rapport d'information)

1977

• 2 juin 1977
  •  Barrage de Naussac - Texte n° 349 (Texte)