Outre-mer

Documents sur le thème : Outre-mer

Toutes les vidéos sur ce thèmeOutre-mer

2013

• 17 mai 2013
  •  Régime fiscal du rhum - Rapport n° 574 (Rapport)
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Rapport n° 571 (Rapport)
• 16 mai 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Rapport n° 566 (Rapport)
• 15 mai 2013
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte de la commission n° 572 (Texte)
• 14 mai 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte de la commission n° 567 (Texte)
• 10 mai 2013
  •  Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 19 avril 2013
  •  Régime fiscal du rhum - Rapport n° 525 (Rapport)
• 18 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Maurice ANTISTE (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 avril 2013
  •  Article 73 de la Constitution - Texte n° 488 (Texte)
  •  La Réunion - Texte n° 487 (Texte)
• 5 avril 2013
  •  Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 avril 2013
  •  Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte n° 447 (Texte)
• 3 avril 2013
  •  Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 126 (Texte)
  •  Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - Les questions de la Délégation à l'outre-mer à M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 mars 2013
  •  Salaires outre-mer - Rapport n° 449 (Rapport)
• 28 mars 2013
  •  La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) - Rapport d'information n° 293 (Rapport d'information sur colloque)
  •  Régime fiscal du rhum - Résolution n° 448 (Texte)
  •  Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 460 (Texte)
• 27 mars 2013
  •  Présentation d'une étude de législation comparée du Sénat devant la Délégation à l'outre-mer : un droit embryonnaire aux forts enjeux, l'exploration et l'exploitation des ressources minérales des grands fonds marins (Communiqué de presse)
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte de la commission n° 450 (Texte)
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
• 26 mars 2013
  •  Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
• 19 mars 2013
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER, président de la Délégation sénatoriale présente la séance d'audition. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur le cadre financier pluriannuel. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la fiscalité du rhum. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la politique commune de pêche. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur l' "octroi de mer". (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 mars 2013
  •  Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 421 (Texte)
• 12 mars 2013
  •  Salaires outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
• 1er mars 2013
  •  Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
• 25 février 2013
  •  Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
• 22 février 2013
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012 - Rapport d'information n° 121 (Rapport d'information)
• 20 février 2013
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Pierre SUEUR, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Victorin LUREL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Michel VERGOZ (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Thani MOHAMED SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Abdourahamane SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Félix DESPLAN, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Yvon COLLIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Éliane ASSASSI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Esther BENBASSA (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation à Mayotte - Christian COINTAT, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
• 18 janvier 2013
  •  Zone économique exclusive des outre-mer - MM. PATIENT, GUERRIAU, ANTOINETTE (Délégation à l'outre-mer) s'expriment après l'audition de M. Patrick ROMÉO (SHELL- France) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 janvier 2013
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 16 janvier 2013
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
  •  Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)

2012

• 12 décembre 2012
  •  Budget : Outre-mer - Avis n° 151 tome IV (Avis)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Situation des chaînes locales de RFO (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 30 novembre 2012
  •  Budget : Outre-mer - Rapport spécial n° 148 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2012
  •  Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Rapport d'information n° 159 (Rapport d'information)
• 22 novembre 2012
  •  Budget : Départements d'outre-mer - Avis n° 154 tome VII (Avis)
  •  Budget : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 154 tome III (Avis)
• 21 novembre 2012
  •  Budget : Outre-mer - Avis n° 149 tome VI (Avis)
  •  Outre-mer - Texte n° 22 (Texte)
• 20 novembre 2012
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 31 (Texte)
  •  Régions ultrapériphériques - Résolution n° 30 (Texte)
• 15 novembre 2012
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Rapport n° 126 (Rapport)
• 12 novembre 2012
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Le Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Jean VARRA et Mme Anne LEFORT (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Comment écrire l'histoire commune avec les Outre-mer sur des archives audiovisuelles ? », table ronde, et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Patrimoine audiovisuel Outre-mer, enjeux de mémoire et mémoire des enjeux», table ronde et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Mathieu GALLET (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Serge LARCHER, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Claude ESCLATINE ("Outre-mer 1ère" et "France Ô") (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Marie-Christine BLANDIN, Présidente de la Commission de la culture (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 novembre 2012
  •  Régions ultrapériphériques - Rapport n° 112 (Rapport)
• 8 novembre 2012
  •  8 novembre 2012 - M. Georges PATIENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 113 (Texte)
• 7 novembre 2012
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat au sein de la Délégation sénatoriale sur les régions "ultra-périphériques" de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 octobre 2012
  •  La Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à une stratégie européenne adaptée aux contraintes propres des régions ultrapériphériques (Communiqué de presse)
  •  Régions ultrapériphériques - Résolution n° 93 (Texte)
• 29 octobre 2012
  •  Outre-mer - Rapport n° 89 (Rapport)
• 26 octobre 2012
  •  Outre-mer - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 19 octobre 2012
  •  Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
  •  La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2012
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN, député européen (Guadeloupe) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat entre le député européen Patrice TIROLIEN et la Délégation sénatoriale à l' outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE, député européen (La Réunion) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Les questions de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer au député européen Younous OMARJEE. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 octobre 2012
  •  Etats généraux de la démocratie territoriale - Bilan des Etats généraux de la démocratie territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 octobre 2012
  •  Senat.Hebdo N°68 (06/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 septembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°67 (28/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Outre-mer - Avis n° 781 (Avis)
  •  Outre-mer - Texte n° 144 (Texte)
• 26 septembre 2012
  •  Outre-mer - Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 25 septembre 2012
  •  Outre-mer - Rapport n° 779 (Rapport)
  •  Outre-mer - Texte de la commission n° 780 (Texte)
• 12 septembre 2012
  •  Répression du dopage en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 759 (Texte)
• 5 septembre 2012
  •  Outre-mer - Texte n° 751 (Texte)
• 23 août 2012
  •  Mayotte - Texte n° 742 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 744 (Texte)
  •  Mer et littoral - Texte n° 743 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 741 (Texte)
• 20 juillet 2012
  •  Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 676 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2012
  •  Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
  •  La commission des Lois dresse un bilan de la situation générale de Mayotte et de La Réunion et fait des propositions pour leur avenir. (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2012
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, ministre "des" outre-mer (s) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Éric DOLIGÉ (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Maurice ANTISTE et Hilarion VENDEGOU : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Michel VERGOZ, Michel MAGRAS, Louis-Constant LARCHER : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Georges PATIENT et Jean-Étienne ANTOINETTE : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER (Président de La Délégation) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 juillet 2012
  •  Audition ouverte à la presse du ministre des outre-mer au Sénat (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2012
  •  Pêche - Résolution n° 121 (Texte)
• 29 juin 2012
  •  Pêche - Rapport n° 616 (Rapport)
• 22 juin 2012
  •  Sécurité sociale - Texte n° 607 (Texte)
• 18 juin 2012
  •  Pêche - Rapport n° 589 (Rapport)
• 31 mai 2012
  •  À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines (Communiqué de presse)
  •  Pêche - Résolution n° 575 (Texte)
• 10 mai 2012
  •  Commémoration de la 7ème journée nationale des mémoires, de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - Jean-Pierre Bel et François Hollande célèbrent l'abolition de l'esclavage (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 mai 2012
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Ouverture par Serge LARCHER (président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Département de Mayotte - Texte n° 533 (Texte)
  •  Contrat unique d'insertion au Département de Mayotte - Texte n° 532 (Texte)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Synthèse par Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Lilian THURAM, invité-témoin : Education contre le racisme et ré-éducation de l'histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Jean-Claude TCHICAYA, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Marc Cheb SUN, invité-témoin : Diversité dans la société française et diversité de la création. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Mme Maboula SOUMAHORO, invitée-témoin : - Un "Black-History-Month" en France ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Serge ROMANA, invité-témoin : Mémoire des "Descendants". (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Jacques PRADEL, invité-témoin : Mémoire des Pieds Noirs. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Mme Camille MAUDUECH, invitée-témoin : Non-dits de l'histoire contemporaine des Antilles. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Gilles MANCERON, invité-témoin : Mémoire de la guerre d'Algérie en France. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Mme Sandrine LEMAIRE, invitée-témoin : Manuels scolaires et histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Michel GIRAUD : Enjeux des mémoires en Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Pascal BLANCHARD : Images et mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Emmanuel KASARHÉROU, invité-témoin : Mémoire de la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Christiane TAUBIRA. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Almany KANOUTE, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Mme Marie-José JOLIVET, invitée-témoin : La Guyane, communautés ou discriminations (Amérindiens, Créoles, Bushi Nenge). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Ivan JABLONKA, invité-témoin : Les enfants de la Creuse. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. François DURPAIRE, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Présentation par Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Benjamin STORA : Passé colonial et cohésion sociale. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - "AXIOM", invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - M. Karfa DIALLO, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mémoires croisées : rencontre. - Mme Fatima BESNACI-LANCOU, invitée-témoin : Mémoire des Harkis. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 2 mai 2012
  •  Polynésie française - Texte n° 505 (Texte)
• 19 avril 2012
  •  La Délégation sénatoriale à l'Outre-mer à l'écoute du cri d'alarme des professionnels de la pêche de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion (Communiqué de presse)
• 5 avril 2012
  •  Délégation sénatoriale à l'Outre-mer - Entretien avec les membres de la Délégation (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Du drame de la vie chère au gigantesque potentiel maritime des outre-mer français : la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer ouvre ses travaux (Communiqué de presse)
• 28 mars 2012
  •  Saint-Barthélemy - Texte n° 486 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 487 (Texte)
• 14 mars 2012
  •  Polynésie française et développement durable - Texte n° 473 (Texte)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Situation à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 28 février 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 70 (Texte)
• 23 février 2012
  •  23 février 2012 - Violences urbaines à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La vie chère et les enjeux de la zone économique exclusive : les deux thèmes de travail retenus par la Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer (Communiqué de presse)
• 8 février 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Réforme des ports d'outre-mer : les explications d'Odette Herviaux et Charles Revet (Vidéo - Actualités)
• 6 février 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 328 (Rapport)
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 329 (Texte)
• 31 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 59 (Texte)
• 26 janvier 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 26 janvier 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
• 25 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 20 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 267 (Rapport)
• 19 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 268 (Texte)
• 18 janvier 2012
  •  Essais nucléaires en Polynésie française - Regards croisés entre Richard TUHEIAVA et Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Actualités)
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer. (Communiqué de presse)
• 12 janvier 2012
  •  La Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer souhaite la création de liens forts avec les commissions pour une meilleure prise en compte des réalités ultramarines (Communiqué de presse)

2011

• 19 décembre 2011
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 205 (Texte)
• 16 décembre 2011
  •  La France et les îles subantarctiques - Rapport n° 208 (Rapport de l'OPECST)
• 7 décembre 2011
  •  Serge Larcher élu président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer (Communiqué de presse)
• 3 décembre 2011
  •  Outre-mer - Texte n° 65 (Texte)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Insécurité en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Outre-mer - Avis n° 109 tome III (Avis)
  •  Budget 2012 : Outre-mer - Rapport spécial n° 107 annexe 18 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Départements d'outre-mer - Avis n° 112 tome VII (Avis)
  •  Budget 2012 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 112 tome III (Avis)
• 17 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Outre-mer - Avis n° 111 tome IV (Avis)
• 10 novembre 2011
  •  10 novembre 2011 - Incendies à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 novembre 2011
  •  L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
  •  Saint-Martin - Texte n° 77 (Texte)
• 20 octobre 2011
  •  20 octobre 2011 - Mort d'un manifestant à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 octobre 2011
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Vincent BOUVIER, délégué général à l'Outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Jean-Pierre BAYLE, président de la quatrième chambre la Cour des comptes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - François-Xavier BIEUVILLE, directeur général de LADOM (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Intervention de Georges PATIENT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Marie-Astrid RAVON, sous‑directrice de la 8ème sous-direction du budget (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Intervention d'Éric DOLIGE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 octobre 2011
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (Ladom) (Communiqué de presse)
• 19 septembre 2011
  •  Fracture numérique - Texte n° 789 (Texte)
• 1er septembre 2011
  •  Collectivité d'outre-frontière - Texte n° 774 (Texte)
• 31 août 2011
  •  La justice entre deux eaux dans l'Océan indien - Rapport d'information n° 549 (Rapport d'information)
• 3 août 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 169 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Épargne-logement en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 777 (Texte)
  •  Guyane et Martinique - Texte n° 168 (Texte)
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 167 (Texte)
• 20 juillet 2011
  •  Organisation judiciaire de Saint-Pierre-et-Miquelon - Texte n° 756 (Texte)
• 19 juillet 2011
  •  Mobilité des magistrats en outre-mer - Texte n° 763 (Texte)
• 13 juillet 2011
  •  Nouvelle-Calédonie : le pari du destin commun - Rapport d'information n° 593 (Rapport d'information)
• 7 juillet 2011
  •  Chambre consulaire de La Réunion - Texte n° 707 (Texte)
• 6 juillet 2011
  •  Guyane et Martinique - Rapport n° 715 (Rapport)
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte de la commission n° 716 (Texte)
  •  Polynésie française - Rapport n° 718 (Rapport)
  •  Guyane et Martinique - Texte de la commission n° 717 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte de la commission n° 719 (Texte)
• 5 juillet 2011
  •  Chambre consulaire Réunion - Texte n° 707 (Texte)
• 4 juillet 2011
  •  Guyane et Martinique - Texte n° 700 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 702 (Texte)
• 28 juin 2011
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Marie-Luce PENCHARD, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jacques GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Robert LAUFOAULU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Claude LISE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jean-Paul VIRAPOULLE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Soibahadine IBRAHIM RAMADANI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Gélita HOARAU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Daniel MARSIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Adrien GIRAUD (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Michel MAGRAS, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Michel MAGRAS, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
• 17 juin 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 124 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 142 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Nouvelle-Calédonie : projet de loi organique - Projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 9 juin 2011
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 586 (Rapport)
• 8 juin 2011
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 587 (Texte)
• 7 juin 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 123 (Texte)
• 6 juin 2011
  •  Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie - Rapport d'information n° 368 (Rapport d'information)
• 31 mai 2011
  •  Les réformes récentes de l'Administration - Étude de législation comparée n° 216 (Étude de législation comparée)
• 27 mai 2011
  •  Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré - Rapport d'information n° 547 (Rapport d'information)
• 25 mai 2011
  •  Fonctionnement de la justice à la Réunion et Mayotte : la commission des finances appelle à la vigilance, notamment sur les frais de justice (Communiqué de presse)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 554 (Texte)
• 24 mai 2011
  •  La commission de l'économie se penche sur la situation du tourisme dans les départements antillais. (Communiqué de presse)
• 20 mai 2011
  •  Polynésie française - Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Guyane et Martinique - Texte n° 114 (Texte)
  •  Polynésie française - Rapport n° 530 (Rapport)
• 19 mai 2011
  •  Polynésie française - Rapport n° 532 (Rapport)
• 18 mai 2011
  •  Polynésie française - Texte de la commission n° 533 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte de la commission n° 531 (Texte)
  •  Investissement locatif - Texte n° 535 (Texte)
• 16 mai 2011
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 113 (Texte)
• 10 mai 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 105 (Texte)
• 9 mai 2011
  •  Lutte contre l'habitat indigne - Texte n° 106 (Texte)
• 6 mai 2011
  •  Guyane et Martinique - Projet de loi relatif aux collectivités de Guyane et de Martinique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 4 mai 2011
  •  Le Sénat se mobilise pour les filières agricoles des DOM (Communiqué de presse)
• 29 avril 2011
  •  Guyane et Martinique - Rapport n° 467 (Rapport)
  •  Guyane et Martinique - Texte de la commission n° 469 (Texte)
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte de la commission n° 468 (Texte)
• 28 avril 2011
  •  24 avril 2011 - Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 avril 2011 - Sécurité en Nouvelle-Calédonie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Lutte contre l'habitat indigne - Avis n° 464 (Avis)
• 20 avril 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 452 (Texte)
• 15 avril 2011
  •  Lutte contre l'habitat indigne - Rapport n° 424 (Rapport)
• 14 avril 2011
  •  Lutte contre l'habitat indigne - Texte de la commission n° 425 (Texte)
• 13 avril 2011
  •  Guyane, Martinique, Guadeloupe : L'évolution institutionnelle, une opportunité, pas une solution miracle - Rapport d'information n° 410 (Rapport d'information)
• 8 avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°27 (08/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 6 avril 2011
  •  Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat ouvre le dossier du Foncier et auditionne M. Vincent Bouvier, Délégué général à l'Outre-mer (Communiqué de presse)
• 31 mars 2011
  •  Tsunami en France ? - Roland COURTEAU alerte sur les risques et propose des moyens de limiter les dégâts. (Vidéo - Audition de commission)
• 30 mars 2011
  •  Nucléaire en France - Bruno SIDO fait le point sur les centrales françaises. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mars 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 370 (Texte)
• 16 mars 2011
  •  Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
• 14 mars 2011
  •  Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
• 4 mars 2011
  •  Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l'avenir pour éviter le naufrage - Rapport d'information n° 308 (Rapport d'information)
• 22 février 2011
  •  Salon de l'Agriculture 2011 - Le Sénat , les agriculteurs et producteurs (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 février 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 310 (Rapport)
• 17 février 2011
  •  Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte n° 64 (Texte)
• 11 février 2011
  •  Sénat Hebdo N°21 (11/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : La commission des finances lance le débat sur la réforme de la fiscalité du patrimoine ; un colloque sur "les collectivités françaises situées outre-mer" a été organisé au sénat. Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 10 février 2011
  •  Colloque sur les outre-mer - Les collectivités d'outre-mer à l'épreuve des évolutions statutaires et de la réforme territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
• 3 février 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 284 (Rapport)
  •  Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Rapport n° 273 (Rapport)
• 2 février 2011
  •  Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte de la commission n° 274 (Texte)
• 1er février 2011
  •  Lutte contre l'habitat indigne - Texte n° 267 (Texte)
• 31 janvier 2011
  •  Polynésie française - Texte n° 56 (Texte)
• 28 janvier 2011
  •  Guyane et Martinique - Texte n° 265 (Texte)
• 26 janvier 2011
  •  Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 264 (Texte)
• 21 janvier 2011
  •  Sénat Hebdo N°18 (21/01/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, retour sur le débat de politique étrangère en séance publique entre les sénateurs et Michèle Alliot-Marie, la commission des affaires sociales a relancé le débat sur l'aide active à mourir avec une proposition de loi adoptée mardi, et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 20 janvier 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 226 (Texte)
• 18 janvier 2011
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 janvier 2011
  •  Polynésie française - Rapport n° 220 (Rapport)
• 13 janvier 2011
  •  Polynésie française - Texte de la commission n° 221 (Texte)

2010

• 27 décembre 2010
  •  Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte n° 196 (Texte)
• 17 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°15 (17/12/2010) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, l'avenir de la filière photovoltaïque a été débattue à l'occasion des questions cribles. Coup de projecteur sur l'Océanie : rencontre avec les sénateurs Loueckhote et Tuheiava. Et tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 16 décembre 2010
  •  16 décembre 2010 - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 décembre 2010
  •  L'Océanie : un continent invisible ? - Richard TUHEIAVA et Simon LOUECKHOTE reviennent sur la perception de l'Océanie et de l'outre-mer français. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 14 décembre 2010
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 décembre 2010
  •  Polynésie française - Texte n° 148 (Texte)
• 3 décembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°13 (03/12/2010) - Au sommaire : l'avenir des réserves militaires en France, les enjeux du budget 2011 et retour sur les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 30 novembre 2010
  •  Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne M. Daniel Maximin, commissaire chargé de l'année des outre-mer français. (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 113 tome III (Avis)
• 24 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 115 tome IV (Avis)
• 22 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Outre-mer - Rapport spécial n° 111 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 116 tome VII (Avis)
• 4 novembre 2010
  •  4 novembre 2010 - Dispositions sur le logement dans la Lodeom (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 octobre 2010
  •  Département de Mayotte - Texte n° 6 (Texte)
• 26 octobre 2010
  •  Département de Mayotte - Texte n° 5 (Texte)
• 14 octobre 2010
  •  Polynésie française - Texte n° 1 (Texte)
• 9 octobre 2010
  •  Département de Mayotte - Rapport n° 17 (Rapport)
• 8 octobre 2010
  •  Département de Mayotte - Texte de la commission n° 18 (Texte)
  •  Département de Mayotte - Texte de la commission n° 19 (Texte)
• 7 octobre 2010
  •  Administration centrale de l'outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevée - Rapport d'information n° 8 (Rapport d'information)
• 9 septembre 2010
  •  9 septembre 2010 - Situation des étudiants en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 4 août 2010
  •  Département de Mayotte - Texte n° 688 (Texte)
  •  Département de Mayotte - Texte n° 687 (Texte)
• 12 juillet 2010
  •  Tarification bancaire outre-mer : il est plus que temps d'agir ! (Communiqué de presse)
• 30 juin 2010
  •  Marchés financiers - Texte n° 592 (Texte)
• 24 juin 2010
  •  Outre-mers : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne Mme Marie-Luce-Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer (Communiqué de presse)
• 17 juin 2010
  •  17 juin 2010 - Grèves en Polynésie (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 juin 2010
  •  Réforme de l'hôpital - Texte n° 561 (Texte)
• 4 juin 2010
  •  Gérard Larcher en visite officielle en Guyane, "laboratoire institutionnel où s'invente la modernisation" (Communiqué de presse)
• 3 juin 2010
  •  03 juin 2010 - Dépenses des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 mai 2010
  •  20 mai 2010 - Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 avril 2010
  •  8 avril 2010 - Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 avril 2010
  •  Cyclone "Tomas": Gérard Larcher s'engage aux côtés de Wallis et Futuna (Communiqué de presse)
• 11 mars 2010
  •  Retraite - Texte n° 348 (Texte)
• 26 février 2010
  •  Les îles Eparses, terres d'avenir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
• 10 février 2010
  •  Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat amorce ses travaux (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2010
  •  Serge Larcher et Eric Doligé se félicitent du résultat des référendums en Martinique et en Guyane (Communiqué de presse)

2009

• 9 décembre 2009
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Claude Lise (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Bernard Frimat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Christian Cointat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Jean-Paul Virapoullé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - Mme Brigitte Gonthier-Maurin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Daniel Marsin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Jean-Etienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
• 23 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Outre-mer - Rapport spécial n° 101 annexe 18 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
• 19 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 105 tome IV (Avis)
  •  Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 106 tome VII (Avis)
• 18 novembre 2009
  •  Imposition des revenus de source locale - Texte n° 20 (Texte)
• 27 octobre 2009
  •  Imposition des revenus de source locale - Rapport n° 55 (Rapport)
• 22 octobre 2009
  •  Imposition des revenus de source locale - Texte de la commission n° 56 (Texte)
• 20 octobre 2009
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Serge Larcher, président de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Gélita Hoarau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Pierre Bel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jacques Gillot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Catherine Procaccia (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Odette Terrade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Michel Magras (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Daniel Marsin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Anne-Marie Payet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Claude Lise (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Paul Virapoullé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Éric Doligé, rapporteur de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
• 8 octobre 2009
  •  8 octobre 2009 - Grève du rectorat en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
• 1er octobre 2009
  •  Outre-mer - États généraux du 1er octobre 2009 : Interventions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 septembre 2009
  •  Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir. (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2009
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 126 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 127 (Texte)
• 22 juillet 2009
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 584 (Rapport)
• 10 juillet 2009
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 105 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 106 (Texte)
• 9 juillet 2009
  •  Outre-mer - Conférence de presse (rapport et propositions) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission) - Rapport d'information n° 519 tome II (Rapport d'information)
  •  Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport) - Rapport d'information n° 519 tome I (Rapport d'information)
  •  Outre-mer - Conférence de presse (questions) (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er juillet 2009
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 25 juin 2009
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Rapport n° 490 (Rapport)
• 24 juin 2009
  •  Outre-mer - Texte n° 499 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 492 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte de la commission n° 491 (Texte)
• 17 juin 2009
  •  Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 467 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 468 (Texte)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Réparation des conséquences sanitaires des essais nucléaires français (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mai 2009
  •  Saint-Barthélemy - Texte n° 417 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 80 (Texte)
• 26 mai 2009
  •  Outre-mer - Audition de M. Yves JÉGO, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'intérieur, chargé de l'outre-mer et des collectivités territoriales. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Audition de M. Yves JÉGO, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'intérieur, chargé de l'outre-mer et des collectivités territoriales. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mai 2009
  •  Outre-mer - Déplacement en Guyane du 18 au 21 mai 2009 (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 mai 2009
  •  Outre-mer - Déplacement à La Martinique du 14 au 17 mai 2009 (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 mai 2009
  •  Outre-mer - Déplacement à La Guadeloupe du 10 au 13 mai 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 mai 2009
  •  Outre-mer - M. Thierry MICHALON, Université des Antilles et de la Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Général VICAIRE, commandant la gendarmerie d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mai 2009
  •  Outre-mer - M. Christian GARIN, président des armateurs de France. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Alain GRAS, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Michel JACQUIER, et Mme Odile LAPIERRE, Agence française de développement (AFD), directeur général délégué et directrice du département Amériques, Océan indien, Pacifique sud. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Yves MANSILLON, préfet, chargé de l'élaboration du schéma minier en Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Mme Virginie BEAUMEUNIER, MM. Thierry DAHAN et Jean-Rémi BOURHIS, rapporteurs de l'Autorité de la concurrence. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Rapport n° 379 (Rapport)
  •  Outre-mer - M. Marc DUNCOMBE, Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Gérard BALLY ( EURODOM). (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 mai 2009
  •  Outre-mer - M. François MOUTOT, Assemblée permanente des chambres des métiers. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Daniel DUBOIS, Police aux frontières (PAF). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Stéphane DIÉMERT, chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Colin NIEL, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Christian VITALIEN, Université des Antilles et de la Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Jean-Pierre BASTIÉ, inspecteur général de l'agriculture. (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 avril 2009
  •  Outre-mer - Déplacement à La Réunion du 26 au 29 avril 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 avril 2009
  •  La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer se rend à La Réunion. (Communiqué de presse)
• 9 avril 2009
  •  Outre-mer - M. Pierre PLUTON, Association métropolitaine des élus originaires des départements d'outre-mer (AMEDOM) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Guy DUPONT, Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Patrick KARAM, Délégué interministériel à l'égalité des chances des Français d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. le Colonel Jean-Michel LUCCITTI, Commandement du Service militaire adapté. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. François-Xavier BIEUVILLE, Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
• 8 avril 2009
  •  Outre-mer - M. Patrick BESSE, Instituts d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Jérôme FOURNEL, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - MM. Edward JOSSA, Direction générale des collectivités locales (DGCL), et Frédéric IANNUCCI, Direction générale des finances publiques (DGFIP). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Mme Claire BAZY-MALAURIE, Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 avril 2009
  •  Outre-mer - MM. François LEQUILLER, et Philippe DOUMERGUE, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Philippe LEYSSENE, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone de l'océan Indien (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - Mme Anne BOLLIET, inspectrice générale des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Philippe VAN DE MAELE, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2009
  •  La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer annonce son programme et entame ses travaux (Communiqué de presse)
• 2 avril 2009
  •  2 avril 2009 - La justice en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Outre-mer - Son Exc. M. Jean-Paul DUMONT, ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Outre-mer - M. Richard SAMUEL, délégué général à l'outre-mer et coordonnateur des Etats généraux. (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 mars 2009
  •  La mission commune d'information du Sénat sur la situation des départements d'outre-mer lance ses auditions (Communiqué de presse)
• 23 mars 2009
  •  Outre-mer - Texte n° 61 (Texte)
• 19 mars 2009
  •  Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française (Communiqué de presse)
• 9 mars 2009
  •  Outre-mer - projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 6 mars 2009
  •  Outre-mer - Avis n° 243 (Avis)
  •  Outre-mer - Avis n° 244 (Avis)
• 5 mars 2009
  •  Outre-mer - Avis n° 240 (Avis)
• 25 février 2009
  •  Polynésie française - Texte n° 235 (Texte)
• 23 février 2009
  •  Outre-mer - Rapport n° 232 tome I (Rapport)
• 20 février 2009
  •  Outre-mer - Rapport n° 232 tome II (Rapport)
  •  Outre-mer - Texte de la commission n° 233 (Texte)
• 19 février 2009
  •  19 février 2009 - Situation aux Antilles (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 février 2009 - Situation aux Antilles (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 février 2009 - Situation de l'Outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 février 2009 - Comité interministériel de l'Outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Le président Gérard Larcher annonce la création d'une mission commune d'information sur l'outre-mer (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances complète le projet de loi Outre-mer pour répondre au contexte de crise (Communiqué de presse)
• 18 février 2009
  •  Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon - Texte n° 229 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 221 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 231 (Texte)
• 17 février 2009
  •  Développement économique de l'outre-mer - M. Yves JEGO, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (Vidéo - Audition de commission)
• 12 février 2009
  •  Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer : audition de M. Yves Jégo au Sénat (Communiqué de presse)
• 5 février 2009
  •  5 février 2009 - Dysfonctionnement des banques à la Réunion (Vidéo - Questions d'actualité)
• 22 janvier 2009
  •  22 janvier 2009 - Prix des carburants outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)

2008

• 16 décembre 2008
  •  Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité - Rapport d'information n° 130 (Rapport d'information)
  •  Polynésie française : la commission des lois du Sénat fait des propositions pour sortir les communes d'une tutelle génératrice d'instabilité politique. (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2008
  •  Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités - Rapport d'information n° 115 (Rapport d'information)
  •  Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais. (Communiqué de presse)
• 28 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 101 tome IV (Avis)
• 27 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 104 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Outre-mer - Rapport spécial n° 99 annexe 18 tome III (Rapport général)
• 18 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
  •  La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés. (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2008
  •  30 octobre 2008 - Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  30 octobre 2008 - Sécurité en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
• 29 juillet 2008
  •  Outre-mer - Texte n° 496 (Texte)
• 17 juillet 2008
  •  Des pistes pour faire face au défi budgétaire de l'immigration clandestine à Mayotte. (Communiqué de presse)
• 15 juillet 2008
  •  Mayotte : un éclairage budgétaire sur le défi de l'immigration clandestine - Rapport d'information n° 461 (Rapport d'information)
• 19 juin 2008
  •  Universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer - Texte n° 406 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 407 (Texte)
• 30 mai 2008
  •  La commission des finances pointe les insuffisances de la politique du logement menée en outre-mer (Communiqué de presse)
• 29 mai 2008
  •  Des ambitions aux réalisations : retour sur deux ans de politique du logement en outre-mer - Rapport d'information n° 355 (Rapport d'information)
• 17 avril 2008
  •  Christian Poncelet salue la mémoire d'Aimé Césaire (Communiqué de presse)
• 14 avril 2008
  •  Marchés d'instruments financiers - Texte n° 67 (Texte)
• 28 mars 2008
  •  Marchés d'instruments financiers - Rapport n° 242 (Rapport)
• 20 mars 2008
  •  Aide juridique - Texte n° 233 (Texte)
• 5 mars 2008
  •  Dopage en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 226 (Texte)
• 9 janvier 2008
  •  Marchés d'instruments financiers - Texte n° 156 (Texte)

2007

• 7 décembre 2007
  •  L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer - Rapport n° 117 (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2007
  •  L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami. (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2007
  •  Polynésie française - Texte n° 27 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 28 (Texte)
• 30 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 95 tome II (Avis)
• 29 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 96 tome VI (Avis)
• 27 novembre 2007
  •  Polynésie française - Rapport n° 108 (Rapport)
  •  Budget 2008 : Outre-mer - Rapport spécial n° 91 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Polynésie française - Texte n° 105 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 104 (Texte)
• 26 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 93 tome IV (Avis)
• 19 novembre 2007
  •  Polynésie française - Texte n° 21 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 22 (Texte)
• 7 novembre 2007
  •  Polynésie française - Rapport n° 69 (Rapport)
  •  Renforcer la stabilité et la transparence de la vie politique en Polynésie française : la commission des lois veut créer les conditions d'une bonne gouvernance, dans le respect de l'autonomie (Communiqué de presse)
• 29 octobre 2007
  •  Polynésie française - Texte n° 61 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 62 (Texte)
• 24 octobre 2007
  •  Mayotte - Texte n° 43 (Texte)
• 8 octobre 2007
  •  Projet de loi organique sur la stabilité des institutions polynésiennes : le rapporteur de la commission des Lois du Sénat rencontrera les responsables politiques à Papeete. (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2007
  •  Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe. (Communiqué de presse)
• 5 juillet 2007
  •  Retraites - Texte n° 366 (Texte)
• 27 février 2007
  •  Essais nucléaires en Polynésie - Rapport n° 130 (Rapport)
• 15 février 2007
  •  Mayotte - Texte n° 241 (Texte)
• 6 février 2007
  •  Outre-mer - Texte n° 62 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 61 (Texte)
• 3 février 2007
  •  Outre-mer - Rapport n° 188 (Rapport)
• 18 janvier 2007
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 47 (Texte)
• 10 janvier 2007
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 145 (Rapport)

2006

• 20 décembre 2006
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 121 (Texte)
• 1er décembre 2006
  •  Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité - Rapport d'information n° 88 (Rapport d'information)
  •  Outre-mer - Texte n° 18 (Texte)
• 29 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 83 tome VI (Avis)
• 28 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 80 tome IV (Avis)
• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Outre-mer - Rapport spécial n° 78 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 82 tome II (Avis)
• 31 octobre 2006
  •  Outre-mer - Texte n° 17 (Texte)
• 19 octobre 2006
  •  Outre-mer : Annexes - Rapport n° 25 tome III (Rapport)
  •  Outre-mer : Tableau comparatif - Rapport n° 25 tome II (Rapport)
  •  La commission des lois approuve la création des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin et complète les projets de loi mordernisant l'organisation institutionnelle de l'outre-mer (Communiqué de presse)
  •  Outre-mer : Rapport - Rapport n° 25 tome I (Rapport)
• 25 juillet 2006
  •  La commission des finances donne un avis favorable à un projet de décret d'avance portant ouverture et annulation de crédits (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2006
  •  Syndicats Outre-mer - Texte n° 454 (Texte)
• 29 juin 2006
  •  L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises (Communiqué de presse)
• 28 juin 2006
  •  Polynésie française - Texte n° 373 (Texte)
• 7 juin 2006
  •  Droit en matière de sécurité civile - Texte n° 381 (Texte)
• 19 mai 2006
  •  Outre-mer - Texte n° 359 (Texte)
• 18 mai 2006
  •  Outre-mer - Texte n° 360 (Texte)
• 16 mai 2006
  •  Communauté du Pacifique - Texte n° 94 (Texte)
• 4 mai 2006
  •  La forêt des Mânes au jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
• 19 avril 2006
  •  Enseignement privé - Texte n° 320 (Texte)
• 13 avril 2006
  •  Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (annexes) - Rapport n° 300 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (rapport) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 7 avril 2006
  •  Communauté du Pacifique - Rapport n° 228 (Rapport)
• 4 avril 2006
  •  Garantie des salaires et diverses mesures sociales - Texte n° 263 (Texte)
• 21 mars 2006
  •  CHIKUNGUNYA : Le Président de la commission des affaires sociales se rend en mission à la Réunion. (Communiqué de presse)
• 7 mars 2006
  •  Épidémie de chikungunya à la Réunion - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)
• 2 février 2006
  •  Remise au ministre de l'Outre-Mer d'un rapport d'information sur la situation sociale à la Réunion et à Mayotte (Communiqué de presse)
  •  CHIKUNGUNYA : les sénatrices HOARAU et PAYET alertent la commission des affaires sociales sur l'épidémie dramatique à la Réunion (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2006
  •  Outre-mer - Rapport n° 187 (Rapport)
• 25 janvier 2006
  •  La France et l'Océan indien : répondre à ses besoins pour valoriser ses atouts - Rapport d'information n° 140 (Rapport d'information)
• 19 janvier 2006
  •  Mayotte - Texte n° 166 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 164 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 165 (Texte)
• 5 janvier 2006
  •  La réforme de l'Etat au Canada - L'avenir de Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'information n° 152 (Rapport d'information)

2005

• 15 décembre 2005
  •  Sapeurs-pompiers - Texte n° 131 (Texte)
• 2 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 101 tome IV (Avis)
• 30 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 104 tome VI (Avis)
  •  Budget 2006 : Outre-mer - Rapport spécial n° 99 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
• 17 novembre 2005
  •  Outre-mer : dégager des moyens pour le logement et l'emploi en menant les réformes nécesaires (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2005
  •  Bananes - Résolution n° 49 (Texte)
• 28 octobre 2005
  •  Guyane - Texte n° 56 (Texte)
• 22 octobre 2005
  •  Communauté du Pacifique - Texte n° 39 (Texte)
• 19 octobre 2005
  •  Mayotte - Texte n° 35 (Texte)
• 10 octobre 2005
  •  Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ? - Rapport d'information n° 7 (Rapport d'information)
• 7 octobre 2005
  •  La commission des finances apporte son soutien aux grands projets de nickel en Nouvelle-Calédonie mais appelle les partenaires à lever rapidement les incertitudes sur le projet du Nord. (Communiqué de presse)
• 22 août 2005
  •  Catastrophe aérienne au Venezuela : M. Poncelet adresse ses condoléances aux élus de la Martinique. (Communiqué de presse)
• 28 juillet 2005
  •  Essais nucléaires français - Texte n° 488 (Texte)
• 21 juillet 2005
  •  Canne à sucre - Texte n° 486 (Texte)
• 18 juillet 2005
  •  Outre-mer - Texte n° 480 (Texte)
  •  Mayotte - Texte n° 479 (Texte)
• 4 juillet 2005
  •  Outre-mer - Texte n° 449 (Texte)
• 10 juin 2005
  •  Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre (Communiqué de presse)
• 11 mai 2005
  •  L'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : le choix de la responsabilité - Rapport d'information n° 329 (Rapport d'information)
  •  La commission des lois du Sénat examine l'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin (Communiqué de presse)
• 18 avril 2005
  •  Personnel Techniciens, Ouvriers, de Service - Texte n° 243 (Texte)
• 25 mars 2005
  •  Polynésie française - Texte n° 266 (Texte)

2004

• 10 décembre 2004
  •  Droit économique et financier - Texte n° 108 (Texte)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 79 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2005 : Outre-mer - Rapport spécial n° 74 annexe 28 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Outre-mer - Avis n° 76 tome XXII (Avis)
  •  Budget 2005 : Départements et régions d'outre-mer - Avis n° 79 tome VII (Avis)
• 2 novembre 2004
  •  Outre-mer - Texte n° 40 (Texte)
• 13 octobre 2004
  •  Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna - Texte n° 22 (Texte)
• 30 septembre 2004
  •  Nouvelle-Calédonie et Polynésie française - Texte n° 453 (Texte)
• 22 juin 2004
  •  Outre-mer et Parlement européen - Texte n° 366 (Texte)
• 21 juin 2004
  •  Outre mer et Parlement européen - Texte n° 361 (Texte)
• 17 juin 2004
  •  Octroi de mer - Rapport n° 357 (Rapport)
• 8 juin 2004
  •  Octroi de mer - Texte n° 335 (Texte)
• 21 mai 2004
  •  Octroi de mer - Texte n° 98 (Texte)
• 13 avril 2004
  •  La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre (Communiqué de presse)
• 25 février 2004
  •  Suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003, - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
• 27 janvier 2004
  •  Polynésie française - Rapport n° 170 (Rapport)
  •  Polynésie française - Rapport n° 169 (Rapport)
• 20 janvier 2004
  •  Polynésie française - Texte n° 48 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 49 (Texte)
• 15 janvier 2004
  •  Polynésie française - Texte n° 150 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 151 (Texte)
• 7 janvier 2004
  •  Polynésie française - Texte n° 29 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 32 (Texte)

2003

• 12 décembre 2003
  •  Polynésie française - Rapport n° 107 (Rapport)
• 25 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Outre-mer - Avis n° 75 tome XXII (Avis)
• 21 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Outre-mer (aspects sociaux) - Avis n° 77 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2004 : Outre-mer - Rapport spécial n° 73 annexe 28 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 78 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2004 : Départements et régions d'outre-mer - Avis n° 78 tome VII (Avis)
• 28 octobre 2003
  •  Polynésie française - Texte n° 38 (Texte)
• 25 octobre 2003
  •  Polynésie française - Texte n° 39 (Texte)
• 12 octobre 2003
  •  Polynésie française - Rapport n° 107 (Rapport)
• 25 juin 2003
  •  Outre-mer - Texte n° 139 (Texte)
• 23 juin 2003
  •  Outre-mer - Rapport n° 360 (Rapport)
• 22 mai 2003
  •  Outre-mer - Texte n° 113 (Texte)
• 19 mai 2003
  •  Outre-mer - Avis n° 292 (Avis)
• 15 mai 2003
  •  Outre-mer - Avis n° 299 (Avis)
  •  Outre-mer - Avis n° 298 (Avis)
• 14 mai 2003
  •  Outre-mer - Avis n° 293 (Avis)
  •  Outre-mer - Rapport n° 296 (Rapport)
• 18 mars 2003
  •  Outre-mer - Texte n° 214 (Texte)

2002

• 3 décembre 2002
  •  Budget 2003 : Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 73 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2003 : Outre-mer - Rapport spécial n° 68 annexe 28 tome III (Rapport général)
• 25 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Départements d'outre-mer - Avis n° 73 tome VII (Avis)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Outre-mer (aspects sociaux) - Avis n° 72 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2003 : Outre-mer - Avis n° 70 tome XXII (Avis)
• 30 juillet 2002
  •  Election du Président de la République - Texte n° 380 (Texte)
  •  Elections - Texte n° 379 (Texte)
  •  Code électoral - Texte n° 381 (Texte)
• 20 juin 2002
  •  Départements et territoires d'outre-mer - Texte n° 331 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 335 (Texte)
  •  Départements et territoires d'outre-mer - Texte n° 332 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 333 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 334 (Texte)
• 5 mars 2002
  •  Polynésie française - Texte n° 262 (Texte)

2001

• 30 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Outre-mer - Rapport spécial n° 87 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Départements d'outre-mer - Avis n° 92 tome VII (Avis)
• 28 novembre 2001
  •  Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer : la banalisation d'un instrument original - Rapport d'information n° 93 (Rapport d'information)
• 20 novembre 2001
  •  Polynésie française - Texte n° 19 (Texte)
• 14 novembre 2001
  •  Polynésie française - Rapport n° 73 (Rapport)
• 26 septembre 2001
  •  Polynésie française - Texte n° 443 (Texte)
• 13 juin 2001
  •  Mayotte - Texte n° 101 (Texte)
• 7 juin 2001
  •  Mayotte - Rapport n° 361 (Rapport)
• 3 mai 2001
  •  Outre-mer - Texte n° 82 (Texte)
• 2 mai 2001
  •  Outre-mer - Rapport n° 295 (Rapport)
• 11 avril 2001
  •  Outre-mer - Texte n° 269 (Texte)
• 5 avril 2001
  •  Mayotte - Texte n° 262 (Texte)
• 23 février 2001
  •  Guyane - Texte n° 197 (Texte)

2000

• 13 décembre 2000
  •  Polynésie française - Texte n° 39 (Texte)
• 11 décembre 2000
  •  Polynésie française - Rapport n° 112 (Rapport)
• 22 novembre 2000
  •  Polynésie française - Texte n° 28 (Texte)
• 17 novembre 2000
  •  Outre-mer - Texte n° 28 (Texte)
• 16 novembre 2000
  •  Polynésie française - Rapport n° 76 (Rapport)
• 7 novembre 2000
  •  Outre-mer - Texte n° 20 (Texte)
• 27 octobre 2000
  •  Outre-mer - Rapport n° 48 (Rapport)
• 19 octobre 2000
  •  Outre mer - Texte n° 467 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 468 (Texte)
• 10 octobre 2000
  •  Outre-mer - Rapport n° 3 (Rapport)
• 26 septembre 2000
  •  Polynésie française - Rapport n° 76 (Rapport)
  •  Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 2 (Rapport)
• 7 septembre 2000
  •  Outre-mer - Avis n° 403 (Avis)
  •  Outre-mer - Avis n° 401 (Avis)
  •  Outre-mer - Avis n° 394 (Avis)
  •  Outre-mer - Rapport n° 393 (Rapport)
• 13 août 2000
  •  Outre-mer - Texte n° 462 (Texte)
• 11 juillet 2000
  •  Parité - Rapport n° 413 (Rapport)
  •  Parité - Rapport n° 332 (Rapport)
• 10 juillet 2000
  •  Mayotte - Rapport n° 270 (Rapport)
• 26 juin 2000
  •  Polynésie française - Texte n° 439 (Texte)
• 25 juin 2000
  •  Parité - Texte n° 363 (Texte)
• 20 juin 2000
  •  Outre-mer - Texte n° 135 (Texte)
  •  Parité - Texte n° 136 (Texte)
• 18 juin 2000
  •  Outre-mer - Rapport n° 3 (Rapport)
  •  Outre-mer - Rapport n° 77 (Rapport)
• 16 juin 2000
  •  Outre-mer - Rapport n° 81 (Rapport)
  •  Outre-mer - Rapport n° 75 (Rapport)
  •  Outre-mer - Texte n° 342 (Texte)
  •  Outre-mer - Rapport n° 72 (Rapport)
• 30 mai 2000
  •  Guadeloupe,Guyane,Martinique,la Réunion : la départementalisation à la recherche - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)
• 25 mai 2000
  •  Outre-mer : Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer. Rapport sur le projet de loi d'orientation pour l'outre mer - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
• 4 mai 2000
  •  Parité - Texte n° 296 (Texte)
• 1er mai 2000
  •  Le statut des îles européennes - Étude de législation comparée n° 73 (Étude de législation comparée)
• 25 avril 2000
  •  Parité - Texte n° 118 (Texte)
• 5 avril 2000
  •  Parité - Rapport n° 299 (Rapport)
• 23 mars 2000
  •  Mayotte - Texte n° 108 (Texte)
• 2 mars 2000
  •  Parité - Texte n° 95 (Texte)
• 1er mars 2000
  •  La Guyane : une situation sociale et sanitaire préoccupante - Rapport d'information n° 246 (Rapport d'information)
• 25 février 2000
  •  Parité - Texte n° 193 (Texte)
• 23 février 2000
  •  Mayotte - Texte n° 237 (Texte)
• 9 février 2000
  •  Parité : Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives. Rapport sur les projets de loi correspondants - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)

1999

• 21 décembre 1999
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 145 (Texte)
• 24 novembre 1999
  •  Outre-mer - Texte n° 40 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 42 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 39 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 41 (Texte)
• 23 novembre 1999
  •  Polynésie française - Texte n° 35 (Texte)
• 12 octobre 1999
  •  Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 3 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 4 (Texte)
• 30 juillet 1999
  •  Polynésie française - Texte n° 471 (Texte)
• 15 juillet 1999
  •  Mayotte - Texte n° 426 (Texte)
• 15 juin 1999
  •  Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 425 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 420 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 421 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 422 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 424 (Texte)
  •  Outre-mer - Texte n° 423 (Texte)
• 16 mars 1999
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 69 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 70 (Texte)
• 15 février 1999
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 201 (Rapport)
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 180 (Rapport)
• 12 février 1999
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 202 (Rapport)
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 180 (Rapport)
• 4 février 1999
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 63 (Texte)
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 64 (Texte)

1998

• 21 décembre 1998
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 146 (Texte)
• 4 décembre 1998
  •  Budget : Territories d'Outre-mer - Avis n° 71 tome VIII (Avis)
  •  Budget : Départements d'Outre-mer - Avis n° 71 tome VII (Avis)
  •  Budget : Outre-mer, aspects sociaux - Avis n° 70 tome VII (Avis)
• 1er décembre 1998
  •  Budget : Outre-mer - Avis n° 68 tome XXII (Avis)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Outre-mer - Rapport spécial n° 66 annexe 34 tome III (Rapport général)
• 2 septembre 1998
  •  Code minier - Rapport n° 367 (Rapport)
• 9 août 1998
  •  Code minier - Texte n° 112 (Texte)
• 15 juillet 1998
  •  Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 522 (Rapport)
• 30 juin 1998
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 162 (Texte)
• 17 juin 1998
  •  Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion - Rapport d'information n° 507 (Rapport d'information)
• 16 juin 1998
  •  Nouvelle-Calédonie - Texte n° 497 (Texte)
• 26 mai 1998
  •  Polynésie française - Texte n° 447 (Texte)
  •  Polynésie française - Texte n° 448 (Texte)
• 24 avril 1998
  •  Mayotte - Texte n° 84 (Texte)
• 12 avril 1998
  •  Mayotte - Rapport n° 293 (Rapport)
• 5 avril 1998
  •  Parité - Rapport n° 231 (Rapport)
• 15 mars 1998
  •  Outre-mer - Rapport n° 264 (Rapport)
• 5 mars 1998
  •  Outre-mer - Texte n° 77 (Texte)
• 19 janvier 1998
  •  Outre-mer - Texte n° 196 (Texte)

1997

• 23 décembre 1997
  •  Mayotte - Texte n° 195 (Texte)
• 21 décembre 1997
  •  Polynésie française - Texte n° 24 (Texte)
• 20 novembre 1997
  •  Budget : Territories d'Outre-mer - Avis n° 90 tome VIII (Avis)
  •  Budget : Outre-mer, aspects sociaux - Avis n° 89 tome VII (Avis)
  •  Budget : Outre-mer - Avis n° 87 tome XXII (Avis)
  •  Budget : Outre-mer - Rapport spécial n° 85 annexe 33 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Départements d'Outre-mer - Avis n° 90 tome VII (Avis)
• 5 septembre 1997
  •  Code minier - Texte n° 501 (Texte)
• 2 septembre 1997
  •  Code minier - Rapport n° 216 (Rapport)
• 26 août 1997
  •  Polynésie française - Rapport n° 370 (Rapport)
• 24 juin 1997
  •  Compte spécial du trésor d'aide aux collectivités territoriales d'outre-mer - Rapport d'information n° 368 (Rapport d'information)
• 28 mai 1997
  •  Code minier - Texte n° 296 (Texte)
• 18 mai 1997
  •  Polynésie française - Texte n° 261 (Texte)
• 27 avril 1997
  •  Code minier - Texte n° 74 (Texte)
• 22 avril 1997
  •  Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraïbe - Rapport d'information n° 339 (Rapport d'information)
• 6 février 1997
  •  La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)

1996

• 19 décembre 1996
  •  Mayotte - Texte n° 50 (Texte)
• 11 décembre 1996
  •  Mayotte - Rapport n° 135 (Rapport)
• 5 décembre 1996
  •  Mayotte - Texte n° 122 (Texte)
• 20 novembre 1996
  •  Mayotte - Texte n° 31 (Texte)
• 13 novembre 1996
  •  Mayotte - Rapport n° 77 (Rapport)
• 30 octobre 1996
  •  Mayotte - Texte n° 56 (Texte)

1995

• 19 juillet 1995
  •  Sur l'avenir de l'association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la Communauté européenne - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
• 5 juillet 1995
  •  Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 353 (Texte)
• 28 juin 1995
  •  Suite d'une mission de contrôle des établissements français en Polynésie française du 20 au 27 mars 1995, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
• 28 mars 1995
  •  Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 111 (Texte)

1994

• 16 mai 1994
  •  Outre-mer - Résolution n° 152 (Texte)
• 14 mai 1994
  •  Outre-mer - Résolution n° 259 (Texte)
• 13 avril 1994
  •  Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'île Maurice du 13 au 20 février 1994 - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
• 14 février 1994
  •  Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 14 au 28 janvier 1996 - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)

1993

• 16 mai 1993
  •  Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation) - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
• 11 mai 1993
  •  Fait à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna du 16 au 31 juillet 1992 - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
• 28 avril 1993
  •  Fait à la suite d'une mission effectuée dans les terres australes, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)

1992

• 7 juillet 1992
  •  Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992 - Rapport d'information n° 493 (Rapport d'information)

1991

• 5 novembre 1991
  •  Etat de l'appareil statistique relatif aux départements d'outre-mer. - Rapport d'information n° 68 (Rapport d'information)
• 10 octobre 1991
  •  Régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) et l'Europe. - Rapport d'information n° 26 (Rapport d'information)
• 5 juillet 1991
  •  Problèmes de l'emploi, du revenu minimum d'insertion, de la formation professionnelle et de l'aide sociale à La Réunion (mission effectuée du 26 au 31 mai 1991) - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
• 13 février 1991
  •  Le renouvellement de la décision d'association des Pays et Territoires d'Outre-Mer à la Communauté européenne - Rapport d'information n° 222 (Rapport d'information)

1988

• 12 septembre 1988
  •  Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française - Rapport d'information n° 355 (Rapport d'information)

1985

• 4 décembre 1985
  •  Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna - Rapport d'information n° 141 (Rapport d'information)
• 10 octobre 1985
  •  Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 en Nouvelle calédonie (mission du 25 septembre au 6 octobre 1985) - Rapport d'information n° 22 (Rapport d'information)
• 3 avril 1985
  •  Suite d'une mission effectuée dans le territoire de Nouvelle-Calédonie du 14 au 19 février 1985 - Rapport d'information n° 224 (Rapport d'information)

1984

• 13 décembre 1984
  •  Nouvelle-calédonie : Ensemble des services qui ont eu ou qui ont à connaître des événements intervenus depuis le 12 juillet 1983 ou susceptibles d'intervenir en Nouvelle-Calédonie et dépendances - Rapport n° 155 (Rapport de commission d'enquête)
• 7 août 1984
  •  Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 22 au 29 juillet 1983 - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
• 10 avril 1984
  •  Les compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion - Rapport d'information n° 251 (Rapport d'information)

1982

• 20 octobre 1982
  •  Mission effectuée dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, du 25 août au 6 septembre 1982 - Rapport d'information n° 57 (Rapport d'information)
• 21 janvier 1982
  •  Suite de la mission chargée d'étudier les problèmes d'administration générale dans les départements de la Guyane, de la Martinique et de la Guadeloupe - Rapport d'information n° 186 (Rapport d'information)

1979

• 4 décembre 1979
  •  Mission effectuée du 1er au 12 juillet 1979 auprès des forces armées de Nouvelle-Calédonie et de la zone sud de l'Océan Indien - Rapport d'information n° 79 (Rapport d'information)