Défense
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Défense.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.
Documents sur le thème : Défense
Toutes les vidéos sur ce thèmeDéfense
2012
- 4 avril 2012
- 3 avril 2012
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - David ASSOULINE (Commission de contrôle de l'application des lois), Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Mathieu GUIDÈRE, Université de Toulouse (chaire d'islamologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. François HEISBOURG, Fondation pour la recherche stratégique (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Daniel MARTIN, Institut international des hautes études de la cybercriminalité et Centre français de recherche sur le renseignement. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Samir AMGHAR, EHESS, et Institut d'études de l'Islam et des sociétés musulmanes (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mars 2012
- 9 mars 2012
- 1er mars 2012
- 29 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- 14 février 2012
- 10 février 2012
- 1er février 2012
- Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois du Sénat) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - M. Yves BADORC (Bar-le-Duc) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Brigitte LAMY (Procureur à Béthune) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Pierre BERNARD-REYMOND (Commission des affaires étrangères) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Nathalie GOULET (Commission des affaires étrangères) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-René LECERF (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Pierre MICHEL (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Jean-Jacques HYEST (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Pierre-Yves COLLOMBAT (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Patrice GÉLARD (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - M. Michel VALET (Toulouse) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Brigitte LAMY (Béthune) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Caroline NISAND (Saverne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - M. Robert GELLI (CNPR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - M. Michel VALET (Procureur à Toulouse) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Caroline NISAND (Procureur à Saverne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - M. Robert GELLI (président de la CNPR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Conférence nationale des procureurs de la République - Mme Catherine TASCA (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 18 janvier 2012
2011
- 16 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 29 novembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 23 novembre 2011
- 16 novembre 2011
- 25 octobre 2011
- 29 juillet 2011
- 28 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- Défense anti-missile balistique de l'OTAN - La position de la Commission des affaires étrangères du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Intervention des forces armées en Libye - Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Jean-Pierre Bel (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Jean-Claude Gaudin (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Alain Juppé, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Réserves militaires et civiles - Texte de la commission n° 758 (Texte)
- Réserves militaires et civiles - Texte n° 749 (Texte)
- Défense antimissile balistique (Communiqué de presse)
- La défense antimissile balistique : bouclier militaire ou défi stratégique ? - Rapport d'information n° 733 (Rapport d'information)
- Réserves militaires et civiles - Rapport n° 757 (Rapport)
- Intervention des forces armées en Libye - Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Monique Cerisier-ben Guiga (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Intervention des forces armées en Libye - François Fillon, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
- 8 juillet 2011
- 3 juillet 2011
- 28 juin 2011
- 22 juin 2011
- 15 juin 2011
- Audition de Hubert Védrine - Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
- Emirats arabes unis - Texte n° 613 (Texte)
- Audition de Hubert Védrine - Questions à Hubert Védrine (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Hubert Védrine - Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'i-TELE (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Hubert Védrine - Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 juin 2011
- 8 juin 2011
- 23 mai 2011
- 11 mai 2011
- 6 mai 2011
- 15 avril 2011
- 8 avril 2011
- 4 avril 2011
- 31 mars 2011
- 30 mars 2011
- 29 mars 2011
- 25 mars 2011
- 24 mars 2011
- 23 mars 2011
- Débat sur la situation en Libye - Sénateurs et gouvernement ont débattu sur l'intervention en Libye (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la situation en Libye - François ZOCCHETTO (Mayenne), le président du groupe de l'Union centriste, revient sur la position de son groupe face à l'intervention de la coalition en Libye. (Vidéo - Débats en séance)
- 21 mars 2011
- 18 mars 2011
- Situation en Libye : le Sénat entendra la déclaration du Gouvernement mardi 22 mars et débattra. (Communiqué de presse)
- Déclaration du Gouvernement sur les conditions de mise en application de la résolution 1973 du Conseil de Sécurité de l'ONU sur la situation en Libye suivie d'un débat, le mardi 22 mars à 17h00 (Communiqué de presse)
- 16 mars 2011
- 14 mars 2011
- 11 mars 2011
- 10 mars 2011
- 7 mars 2011
- 3 mars 2011
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Togo - Texte n° 74 (Texte)
- Cameroun - Texte n° 73 (Texte)
- République gabonaise - Texte n° 72 (Texte)
- République centrafricaine - Texte n° 71 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan - Situation en Afghanistan (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 février 2011
- 23 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- 16 février 2011
- 15 février 2011
- 14 février 2011
- Armes de destruction massive - Projet de loi relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Produits liés à la défense - Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 9 février 2011
- 21 janvier 2011
- 18 janvier 2011
- 13 janvier 2011
2010
- 31 décembre 2010
- 23 décembre 2010
- Sénat Hebdo N°16 (23/12/2010) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, un point sur la situation en Côte d'Ivoire suite à l'audition de la ministre d'Etat Michèle Alliot-Marie au Sénat. Coup de projecteur sur l'Océanie : rencontre avec les sénateurs Loueckhote et Tuheiava. Et tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Réserves militaires et civiles - Texte n° 194 (Texte)
- Irak - Texte n° 44 (Texte)
- République Slovaque - Texte n° 46 (Texte)
- 16 décembre 2010
- 10 décembre 2010
- 9 décembre 2010
- 8 décembre 2010
- 3 décembre 2010
- 29 novembre 2010
- 24 novembre 2010
- 23 novembre 2010
- 22 novembre 2010
- 19 novembre 2010
- 18 novembre 2010
- 15 novembre 2010
- 10 novembre 2010
- 8 novembre 2010
- 5 novembre 2010
- 27 octobre 2010
- 7 septembre 2010
- 19 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 7 juillet 2010
- 30 juin 2010
- 25 mai 2010
- 14 mai 2010
- 12 mai 2010
- 5 mai 2010
- 23 avril 2010
- 16 avril 2010
- 12 avril 2010
- 8 avril 2010
- 1er avril 2010
- 31 mars 2010
- 23 mars 2010
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Pierre Chevènement au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Louis Carrère (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - Mme Dominique Voynet (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Jacques Gautier (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Xavier Pintat (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Didier Boulaud (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - Mme Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Désarmement, non-prolifération nucléaire et sécurité de la France - M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées. (Vidéo - Débats en séance)
- 17 mars 2010
- 10 mars 2010
- 1er février 2010
- 14 janvier 2010
- 5 janvier 2010
2009
- 2 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- 30 novembre 2009
- 27 novembre 2009
- OPECST : le nucléaire - Règles d'échange de matières radioactives au niveau international (Vidéo - Actualités)
- OPECST : le nucléaire - Questions et réponses (Vidéo - Actualités)
- OPECST : le nucléaire - Contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France (Vidéo - Actualités)
- Budget 2010 : Sécurité : Gendarmerie nationale - Avis n° 102 tome IX (Avis)
- OPECST : le nucléaire - Retraitement et approvisionnement de l'uranium (Vidéo - Actualités)
- OPECST : le nucléaire - Recherches et expertises sur les risques liés à la radioactivité (Vidéo - Actualités)
- OPECST : le nucléaire - Recyclage de l'uranium: le cycle du combustible (Vidéo - Actualités)
- 26 novembre 2009
- 25 novembre 2009
- 24 novembre 2009
- 18 novembre 2009
- 16 novembre 2009
- Débat sur l'Afghanistan - M. Bel Jean-Pierre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. Kouchner Bernard Ministre des affaires étrangères et européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - Mme Cerisier-ben Guiga Monique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - Conclusion des débats (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. Morin Hervé Ministre de la défense (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - Mme Voynet Dominique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. About Nicolas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. Chevènement Jean-Pierre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. Gautier Jacques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. de Montesquiou Aymeri (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. Carrère Jean-Louis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - M. de Rohan Josselin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'Afghanistan - Mme Demessine Michelle (Vidéo - Débats en séance)
- 22 octobre 2009
- 21 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 8 octobre 2009
- Essais nucléaires français - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes. (Communiqué de presse)
- 7 octobre 2009
- 25 septembre 2009
- 22 septembre 2009
- 16 septembre 2009
- 4 septembre 2009
- 31 juillet 2009
- 27 juillet 2009
- 21 juillet 2009
- 15 juillet 2009
- 9 juillet 2009
- Situation au Moyen-Orient - Mme Monique CERISIER-BEN GUIGA, co-rapporteur de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Programmation militaire 2009 -2014 - Avis n° 548 (Avis)
- Situation au Moyen-Orient - M. Jean FRANÇOIS-PONCET, co-rapporteur de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Situation au Moyen-Orient - Questions du public et réponses des rapporteurs de la mission d'information. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 6 juillet 2009
- 2 juillet 2009
- 24 juin 2009
- 16 juin 2009
- 11 juin 2009
- 10 juin 2009
- Service civil volontaire - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Martin Hirsch (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Christian Demuynck (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - Mme Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
- 28 mai 2009
- 14 mai 2009
- 30 avril 2009
- 29 avril 2009
- 20 avril 2009
- 10 mars 2009
- 5 mars 2009
- 12 février 2009
- 20 janvier 2009
- 6 janvier 2009
2008
- 16 décembre 2008
- 5 décembre 2008
- 26 novembre 2008
- 21 novembre 2008
- 30 octobre 2008
- Gendarmerie nationale - Avis n° 67 (Avis)
- Projet de loi relatif à la gendarmerie : la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées du Sénat, saisie au fond, propose plusieurs amendements visant à préserver le statut militaire de la gendarmerie (Communiqué de presse)
- Gendarmerie nationale - Rapport n° 66 (Rapport)
- 25 août 2008
- 22 août 2008
- 19 août 2008
- 18 août 2008
- 25 juillet 2008
- 24 juillet 2008
- 9 juillet 2008
- Cyberdéfense : un nouvel enjeu de sécurité nationale - Rapport d'information n° 449 (Rapport d'information)
- La commission des affaires étrangères et de la defense du Sénat plaide en faveur d'un renforcement des moyens de protection face aux attaques informatiques (Communiqué de presse)
- Systèmes d'information et de communication dans l'armée française - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
- 10 juin 2008
- 26 mai 2008
- 19 mai 2008
- 16 mai 2008
- 15 mai 2008
- 9 mai 2008
- 7 mai 2008
- 24 avril 2008
- 17 avril 2008
- 16 avril 2008
- Quel avenir pour la gendarmerie ? - Rapport d'information n° 271 (Rapport d'information)
- La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat réaffirme son attachement au maintien du statut militaire de la gendarmerie et propose de lui reconnaître la qualité de "quatrième armée" (Communiqué de presse)
- 10 avril 2008
- 9 avril 2008
- 2 avril 2008
- 20 mars 2008
- 12 mars 2008
- 6 février 2008
- 5 février 2008
2007
- 28 novembre 2007
- 27 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- 21 novembre 2007
- 15 novembre 2007
- 14 novembre 2007
- 29 octobre 2007
- M. François Trucy souligne l'efficacité du service militaire adapté (SMA) en Outre-mer (Communiqué de presse)
- La commission des finances s'intéresse à la réforme des procédures dérogatoires de l'armée (Communiqué de presse)
- M. François Trucy est favorable à la restitution de la taxe d'apprentissage à l'Ecole navale (Communiqué de presse)
- 16 octobre 2007
- 1er octobre 2007
- 25 septembre 2007
- 19 septembre 2007
- 7 août 2007
- 6 août 2007
- 27 juillet 2007
- 26 juillet 2007
- 9 juillet 2007
- Equipements militaires : le souhaitable et le possible - Rapport d'information n° 370 (Rapport d'information)
- Dans un rapport sur les perspectives à venir en matière d'équipements militaires, le Président de la Commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat, Serge Vinçon appelle à un effort de défense plus soutenu. (Communiqué de presse)
- 6 juillet 2007
- 28 juin 2007
- 21 juin 2007
- 20 juin 2007
- 6 juin 2007
- 16 mai 2007
- 5 avril 2007
- 27 février 2007
- 21 février 2007
- 20 février 2007
- 16 février 2007
- 15 février 2007
- 12 février 2007
- 8 février 2007
- 7 février 2007
- 25 janvier 2007
- 19 janvier 2007
2006
- 20 décembre 2006
- Les armes à sous-munitions - Rapport d'information n° 118 (Rapport d'information)
- La commission des Affaires étrangères et de la Défense du Sénat évalue les armes à sous-munitions en service dans l'armée française et se prononce en faveur d'un meilleur encadrement au plan international. (Communiqué de presse)
- 12 décembre 2006
- 30 novembre 2006
- Budget 2007 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 81 tome VIII (Avis)
- Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces aériennes - Avis n° 81 tome VI (Avis)
- Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces terrestres - Avis n° 81 tome V (Avis)
- Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Capacité interarmées - Avis n° 81 tome IV (Avis)
- Budget 2007 : Défense - Préparation et équipement des forces : Forces navales - Avis n° 81 tome VII (Avis)
- 29 novembre 2006
- 28 novembre 2006
- 14 novembre 2006
- 9 novembre 2006
- 6 novembre 2006
- 13 octobre 2006
- 5 septembre 2006
- 25 août 2006
- M. Philippe Douste-Blazy, ministre des affaires étrangères, expose aux sénateurs la situation au Liban et les conditions de mise en œuvre de la résolution 1701 du Conseil de sécurité (Communiqué de presse)
- M. Serge Vinçon (UMP - Cher) salue la décision concernant l'implication de la France dans la FINUL renforcée (Communiqué de presse)
- 16 mars 2006
- 10 mars 2006
- 1er mars 2006
- 24 février 2006
- 8 février 2006
- 1er février 2006
- 17 janvier 2006
2005
- 15 décembre 2005
- 5 décembre 2005
- Budget 2006 : Défense - Forces navales - Avis n° 102 tome VII (Avis)
- Budget 2006 : Défense - Forces terrestres - Avis n° 102 tome V (Avis)
- Gendarmes - Texte n° 94 (Texte)
- Budget 2006 : Défense - Environnement et soutien de la politique de défense - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
- Budget 2006 : Défense - Capacité interarmées - Avis n° 102 tome IV (Avis)
- 3 décembre 2005
- 2 décembre 2005
- 29 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- 18 novembre 2005
- 26 octobre 2005
- 7 octobre 2005
- 6 octobre 2005
- 27 septembre 2005
- 28 juillet 2005
- 6 juillet 2005
- 1er juillet 2005
- 10 juin 2005
- 19 mai 2005
- 15 avril 2005
- 12 avril 2005
- 7 avril 2005
- 23 mars 2005
- 2 mars 2005
- 17 février 2005
- 1er février 2005
- 26 janvier 2005
- 3 janvier 2005
- 1er janvier 2005
2004
- 21 décembre 2004
- 17 décembre 2004
- 16 décembre 2004
- 29 novembre 2004
- 24 novembre 2004
- Budget 2005 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 77 tome IV (Avis)
- Budget 2005 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 77 tome V (Avis)
- Budget 2005 : Défense - Marine - Avis n° 77 tome VIII (Avis)
- Budget 2005 : Défense - Air - Avis n° 77 tome VII (Avis)
- Budget 2005 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 74 annexe 41 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 74 annexe 42 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Forces terrestres - Avis n° 77 tome VI (Avis)
- 16 novembre 2004
- 9 novembre 2004
- 8 novembre 2004
- 25 octobre 2004
- 22 octobre 2004
- 24 août 2004
- 20 août 2004
- 13 août 2004
- 22 juillet 2004
- 21 juillet 2004
- 7 juillet 2004
- 9 juin 2004
- 14 mai 2004
- 6 mai 2004
- 29 avril 2004
- 19 février 2004
- 13 février 2004
- 3 février 2004
- 20 janvier 2004
- 19 janvier 2004
2003
- 19 décembre 2003
- 18 décembre 2003
- 10 décembre 2003
- 5 décembre 2003
- 2 décembre 2003
- 1er décembre 2003
- Budget 2004 : Défense - Air - Avis n° 76 tome VII (Avis)
- Budget 2004 : Défense - Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 76 tome IV (Avis)
- Budget 2004 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 73 annexe 42 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 73 annexe 41 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Défense - Gendarmerie - Avis n° 76 tome V (Avis)
- 27 novembre 2003
- 12 novembre 2003
- 23 octobre 2003
- 19 septembre 2003
- 9 septembre 2003
- 4 septembre 2003
- 29 août 2003
- 23 juillet 2003
- 26 juin 2003
- 9 juin 2003
- 21 mai 2003
- 14 mai 2003
- 7 mai 2003
- 6 février 2003
- 3 février 2003
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 2e partie) - Rapport d'information n° 148 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2002, 1e partie) - Rapport d'information n° 147 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale (session 2001) - Rapport d'information n° 144 (Rapport d'information)
- 24 janvier 2003
- 22 janvier 2003
- 15 janvier 2003
- 10 janvier 2003
2002
- 4 décembre 2002
- 29 novembre 2002
- 27 novembre 2002
- Budget 2003 : Secrétariat général de la défense nationale - Rapport spécial n° 68 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2003 : Exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 68 annexe 41 tome III (Rapport général)
- Budget 2003 : Dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 68 annexe 42 tome III (Rapport général)
- 25 novembre 2002
- 10 octobre 2002
- 3 octobre 2002
- 25 septembre 2002
- 18 juillet 2002
- 15 juillet 2002
- 1er mai 2002
- 4 avril 2002
- 13 mars 2002
- 12 mars 2002
- 1er mars 2002
- 28 février 2002
- 30 janvier 2002
2001
- 22 décembre 2001
- 20 décembre 2001
- 12 décembre 2001
- 3 décembre 2001
- 1er décembre 2001
- 30 novembre 2001
- Budget 2002 : Défense - Marine - Avis n° 90 tome VIII (Avis)
- Budget 2002 : Gendarmerie - Avis n° 90 tome V (Avis)
- Budget 2002 : Défense - Air - Avis n° 90 tome VII (Avis)
- Budget 2002 : Nucléaire, espace et services communs - Avis n° 90 tome IV (Avis)
- Budget 2002 : Forces terrestres - Avis n° 90 tome VI (Avis)
- 26 novembre 2001
- 5 avril 2001
- 28 mars 2001
2000
- 1er décembre 2000
- 1er octobre 2000
- 25 juillet 2000
- 29 juin 2000
- 23 juin 2000
- 14 juin 2000
- 25 mai 2000
- 12 mai 2000
- 3 mars 2000
1999
- 20 octobre 1999
- 13 octobre 1999
- 15 septembre 1999
- 1er juillet 1999
- 30 juin 1999
- 20 mai 1999
- 15 mars 1999
- 28 janvier 1999
1998
- 3 décembre 1998
- 29 novembre 1998
- 25 septembre 1998
- 15 septembre 1998
- 30 août 1998
- 10 août 1998
- 4 août 1998
- 13 juillet 1998
- 29 juin 1998
- 28 juin 1998
- 4 juin 1998
- 29 mai 1998
- 27 mai 1998
- 24 mai 1998
- 20 mai 1998
- 13 mai 1998
- 12 mai 1998
- 6 mai 1998
- 8 avril 1998
- 15 mars 1998
- 1er février 1998
1997
- 31 décembre 1997
- 23 décembre 1997
- 17 décembre 1997
- 14 décembre 1997
- 30 novembre 1997
- 20 novembre 1997
- Budget : Défense, marine - Avis n° 88 tome VIII (Avis)
- Budget : Défense, air - Avis n° 88 tome VII (Avis)
- Budget : Défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital - Rapport spécial n° 85 annexe 43 tome III (Rapport général)
- Budget : Défense : dépenses ordinaires - Rapport spécial n° 85 annexe 44 tome III (Rapport général)
- Budget : Gendarmerie - Avis n° 88 tome V (Avis)
- Budget : Défense, nucléaire, espace et services communs - Avis n° 88 tome IV (Avis)
- Budget : Forces terrestres - Avis n° 88 tome VI (Avis)
- 7 novembre 1997
- 30 octobre 1997
- 10 août 1997
- 26 juin 1997
- 24 juin 1997
- 20 mai 1997
- 27 avril 1997
- 6 avril 1997
- 20 mars 1997
- 4 mars 1997
1996
- 11 décembre 1996
- 3 décembre 1996
- 19 novembre 1996
- 6 novembre 1996
- 23 octobre 1996
- 11 octobre 1996
- 2 octobre 1996
- 19 juin 1996
- 9 mai 1996
1995
- 14 juin 1995
- 19 avril 1995
1994
1993
- 20 octobre 1993
- 16 juin 1993
1992
- 9 décembre 1992
- 1er juillet 1992
- 12 février 1992
1991
- 11 décembre 1991
- 25 novembre 1991
- 15 novembre 1991
- 30 octobre 1991
- 17 octobre 1991
- 25 avril 1991
1990
- 20 décembre 1990
- 10 octobre 1990
- 3 mai 1990
1989
- 26 avril 1989
- 13 avril 1989
1986
- 10 juillet 1986
1984
- 28 novembre 1984
1983
- 6 avril 1983
1982
- 13 octobre 1982
1979
- 4 décembre 1979
- 30 octobre 1979
1978
1971
- 2 décembre 1971
1970
- 20 octobre 1970
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr












