Agriculture et pêche

Documents sur le thème : Agriculture et pêche

Toutes les vidéos sur ce thèmeAgriculture et pêche

2013

• 30 avril 2013
  •  Alimentation - Rapport n° 534 (Rapport)
• 18 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 17 avril 2013
  •  Mission commune d'information sur les questions de sécurité alimentaire et de traçabilité de la filière viande - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (présidente et rapporteure de la Mission ) : " La filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution " (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 524 (Texte)
• 9 avril 2013
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la réforme de la politique agricole commune - M. Stéphane LE FOLL, sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, sur la réforme de la politique agricole commune - Les questions à M. LE FOLL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2013
  •  Assurance récolte : la Cour des Comptes rejoint les analyses de la commission des finances (Communiqué de presse)
• 29 mars 2013
  •  Alimentation - Rapport n° 461 (Rapport)
• 27 mars 2013
  •  La mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe débute ses travaux (Communiqué de presse)
  •  La Délégation à l'outre-mer plaide, face à Bruxelles, pour un renouvellement du régime fiscal préservant le rhum des DOM (Communiqué de presse)
• 21 mars 2013
  •  Viandes issues des filières d'abattage rituel - Texte n° 269 (Texte)
• 19 mars 2013
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER, président de la Délégation sénatoriale présente la séance d'audition. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la fiscalité du rhum. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur l' "octroi de mer". (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur le cadre financier pluriannuel. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la politique commune de pêche. (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er mars 2013
  •  Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Senat. Hebdo N°86 (01/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Alimentation - Résolution n° 413 (Texte)
• 28 février 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Plantation de vigne - Résolution n° 100 (Texte)
• 27 février 2013
  •  Quelles leçons tirer de l'étude sur le maïs transgénique NK 603 ? - Rapport n° 409 (Rapport de l'OPECST)
  •  Programme détaillé de la visite de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, au Salon international de l'Agriculture le jeudi 28 février 2013 (Communiqué de presse)
• 22 février 2013
  •  Plantation de vigne - Rapport n° 366 (Rapport)
• 21 février 2013
  •  Débats sur le monde rural - Interviews de sénateurs UMP sur les défis du monde rural (Vidéo - Travaux de commission)
  •  21 février 2013 - Traçabilité de la viande (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  21 février 2013 - Filière viande (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 février 2013
  •  Auditions sur les questions de traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - M. Benoit HAMON, ministre délégué (consommation). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur les questions de traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - M. Guillaume GAROT, ministre délégué (agroalimentaire) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur les questions de traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions sur les questions de traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 février 2013
  •  Code forestier - Texte n° 92 (Texte)
• 7 février 2013
  •  7 février 2013 - Réforme de la PAC (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Filière avicole (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 février 2013
  •  Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 106 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 1er février 2013
  •  Code forestier - Rapport n° 319 (Rapport)
• 30 janvier 2013
  •  Code forestier - Texte de la commission n° 320 (Texte)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - pêche (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 janvier 2013
  •  Plantation de vigne - Résolution n° 286 (Texte)
• 17 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 janvier 2013
  •  Abattage des animaux - Texte n° 118 (Texte)

2012

• 12 décembre 2012
  •  Colloque sur l'évolution des mondes ruraux et périurbains le mercredi 19 décembre. (Communiqué de presse)
  •  Droits de plantation : le groupe d'études « vigne et vin » du Sénat demande aux experts européens des avancées significatives (Communiqué de presse)
• 4 décembre 2012
  •  Budget : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 148 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°76 (30/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 29 novembre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 novembre 2012
  •  Budget : Écologie, développement et aménagement durables : pêche et aquaculture - Avis n° 149 tome II (Avis)
• 22 novembre 2012
  •  22 novembre 2012 - Insecticides agissant sur le système nerveux central des insectes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 21 novembre 2012
  •  Budget : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 149 tome I (Avis)
  •  Filière viticole - Texte n° 122 (Texte)
• 19 novembre 2012
  •  Pesticides : vers le risque zéro - Rapport d'information n° 42 tome II (Rapport d'information)
• 13 novembre 2012
  •  Pêches dans l'océan Indien - Texte n° 26 (Texte)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Agriculture et PAC (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Pêches dans l'océan Indien - Texte de la commission n° 78 (Texte)
• 24 octobre 2012
  •  Pêches dans l'océan Indien - Rapport n° 77 (Rapport)
• 23 octobre 2012
  •  Pesticides : vers le risque zéro - Rapport d'information n° 42 tome I (Rapport d'information)
  •  Présentation à la presse du rapport et des recommandations de la MCI sur les pesticides et leur impact sur la santé (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2012
  •  La commission des finances dresse un premier bilan du dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires (Communiqué de presse)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - Déplacement du Président de la République à Rennes (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 septembre 2012
  •  Prix du lait - Résolution n° 140 (Texte)
• 1er août 2012
  •  Le rôle des organisations de producteurs dans la négociation du prix du lait - Rapport d'information n° 721 (Rapport d'information)
• 30 juillet 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Table ronde sur les effets des pesticides sur la santé (Vidéo - Travaux de commission)
• 27 juillet 2012
  •  Il faut favoriser la création d'organisations de producteurs dans le secteur laitier (Communiqué de presse)
  •  Prix du lait - Résolution n° 723 (Texte)
• 26 juillet 2012
  •  Pêches dans l'océan Indien - Texte n° 714 (Texte)
• 24 juillet 2012
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - MM. Stéphane LE FOLL et Guillaume GAROT (ministre et ministre délégué) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le groupe d'études « vigne et vin » du Sénat réclame une initiative politique européenne pour maintenir les droits de plantation. (Communiqué de presse)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Les Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Stéphane LE FOLL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Alain GARRIGOU (Université de Bordeaux) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Frédéric SCHORSCH (Bayer CropScience) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Annie THÉBAUD-MONNY (INSERM), Association Henri Pézerat-santé-travail-environnement (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS, présidente de la Mission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Gérard LASFARGUES (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Robert BAAN (Centre international de recherche sur le cancer, CIRC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 juillet 2012
  •  Maritimisation : la France face à la nouvelle géopolitique des océans - Rapport d'information n° 674 (Rapport d'information)
• 18 juillet 2012
  •  Table ronde sur la réglementation et le contrôle des pesticides du 17 juillet (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2012
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, ministre "des" outre-mer (s) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Michel VERGOZ, Michel MAGRAS, Louis-Constant LARCHER : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Georges PATIENT et Jean-Étienne ANTOINETTE : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER (Président de La Délégation) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Maurice ANTISTE et Hilarion VENDEGOU : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Éric DOLIGÉ (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juillet 2012
  •  Auditions ouvertes à la presse de ministres au Sénat. (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2012
  •  Pêche - Résolution n° 121 (Texte)
  •  Politique commune de la pêche - Résolution n° 120 (Texte)
• 3 juillet 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Table ronde : Pesticides, santé, risques professionnels (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Francis OROSCO (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Michèle GUIMON (INRS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Wahib OUAZZANI (groupe 3M, et SYNAMAP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Isabelle DELPUECH ("Syngenta" et Union des Industries de la Protection des Plantes, UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Docteur Patrick LEVY (Union des Industries Chimiques, UIC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre CARRIER (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience, et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - M. Jean-Nicolas MOREAU (Res-Euro Conseil) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Mmr Virginie GARCIA (Union des entreprises pour la Protection des Jardins et espaces publics, UPJ) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - MM. Gautier BODIVIT (SNCEA/CFE-CGC) et Pierrre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Nicole BONNEFOY (Rapporteure de la Mission commune d'information) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS (Présidente de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 29 juin 2012
  •  Politique commune de la pêche - Rapport n° 615 (Rapport)
  •  Pêche - Rapport n° 616 (Rapport)
• 22 juin 2012
  •  Obtentions végétales - Texte n° 599 (Texte)
  •  Chambres d'agriculture - Texte n° 600 (Texte)
• 18 juin 2012
  •  Pêche - Rapport n° 589 (Rapport)
• 14 juin 2012
  •  Politique commune de la pêche - Rapport n° 588 (Rapport)
• 11 juin 2012
  •  Politique commune de la pêche - Résolution n° 580 (Texte)
• 5 juin 2012
  •  Le sénateur Serge Larcher se rend à Bruxelles pour défendre la prise en compte par l'Union européenne des spécificités de la pêche des départements d'outre-mer (Communiqué de presse)
• 31 mai 2012
  •  À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines (Communiqué de presse)
  •  Pêche - Résolution n° 575 (Texte)
• 30 mai 2012
  •  Le défi alimentaire à l'horizon 2050 - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information)
• 7 mai 2012
  •  Pêches - Texte n° 525 (Texte)
• 3 mai 2012
  •  Protection des animaux - Texte n° 513 (Texte)
• 19 avril 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS et Nicole BONNEFOY (Présidente et Rapporteure de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 avril 2012
  •  Conjurer l'horreur alimentaire et vaincre la faim : pour une agriculture humaniste (Communiqué de presse)
  •  Code forestier - Texte n° 503 (Texte)
• 12 avril 2012
  •  Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs (Communiqué de presse)
• 5 avril 2012
  •  Délégation sénatoriale à l'Outre-mer - Entretien avec les membres de la Délégation (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 avril 2012
  •  Le président du Sénat poursuit la tradition d'accueillir les producteurs de fraises français - Le président du Sénat poursuit la tradition d'accueillir les producteurs de fraises français (Vidéo - Evénements et colloques)
• 1er mars 2012
  •  Déplacement de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, et d'une délégation de sénateurs au salon de l'agriculture - Déplacement de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, et d'une délégation de sénateurs au salon de l'agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
• 29 février 2012
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Monsieur François JACQ, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Questions à François Jacq (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 février 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 9 février 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 9 février 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
• 6 février 2012
  •  Chasse - Texte n° 64 (Texte)
• 26 janvier 2012
  •  Chasse - Rapport n° 297 (Rapport)
  •  Chasse - Texte de la commission n° 298 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  12 janvier 2012 - Crise de la pêche en Méditerranée (Vidéo - Questions au gouvernement)

2011

• 15 décembre 2011
  •  Les opérateurs de l'agriculture française : une modernisation inachevée ? - Rapport d'information n° 66 (Rapport d'information)
• 7 décembre 2011
  •  Vente de bois - Texte n° 123 (Texte)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Bilan de la politique agricole (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Frelons asiatiques - Texte n° 137 (Texte)
• 29 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 111 tome I (Avis)
• 28 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 107 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 27 octobre 2011
  •  27 octobre 2011 - Agriculture (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 octobre 2011
  •  20 octobre 2011 - Sécheresse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission des Finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur la réforme des offices agricoles et la création de l'agence de services et de paiement (ASP) (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2011
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires - Le malaise des territoires (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 septembre 2011
  •  Aide alimentaire : il faut maintenir le dispositif européen (Communiqué de presse)
• 7 septembre 2011
  •  Médicament vétérinaire - Texte n° 785 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Filière viande bovine : agir maintenant pour sauvegarder nos territoires - Rapport d'information n° 734 (Rapport d'information)
• 15 juillet 2011
  •  Alliance parlementaire franco-espagnole sur la réforme de la PAC (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2011
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte n° 165 (Texte)
• 8 juillet 2011
  •  Aide alimentaire : la commission des affaires européennes du Sénat saisit le président Barroso (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2011
  •  7 juillet 2011 - Aides européennes aux agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 juillet 2011 - Rapport Chalmin (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 juillet 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte 14 propositions pour le redressement de la filière viande bovine en France (Communiqué de presse)
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte à l'unanimité le rapport du groupe de travail sur la réforme portuaire (Communiqué de presse)
• 24 juin 2011
  •  Droits des animaux - Texte n° 670 (Texte)
• 22 juin 2011
  •  Certificats d'obtention végétale - Rapport n° 618 (Rapport)
• 21 juin 2011
  •  G20 agricole : le Sénat demande des engagements pour lutter efficacement contre la volatilité excessive des prix des produits agricoles (Communiqué de presse)
  •  Volatilité des prix agricoles - Résolution n° 145 (Texte)
• 16 juin 2011
  •  Volatilité des prix agricoles - Rapport n° 623 (Rapport)
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte de la commission n° 619 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Vol et recel d'un animal - Texte n° 576 (Texte)
  •  Droits des animaux - Texte n° 575 (Texte)
• 14 juin 2011
  •  Volatilité des prix agricoles - Rapport n° 598 (Rapport)
• 10 juin 2011
  •  Senat.Hebdo N°35 (10/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 9 juin 2011
  •  jeudi 9 juin 2011 - Sécheresse et situation des agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  jeudi 9 juin 2011 - Sécheresse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  jeudi 9 juin 2011 - Indemnisation des maraîchers (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  jeudi 9 juin 2011 - Sécheresse et situation des agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 juin 2011
  •  Audition, ouverte à la presse et au public, de M. Bruno Le Maire - Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire, sur la réforme de la politique agricole commune (PAC), la politique de cohésion, le G 20 agricole et la sécheresse. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition, ouverte à la presse et au public, de M. Bruno Le Maire - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Volatilité des prix agricoles - Résolution n° 579 (Texte)
• 3 juin 2011
  •  Exploitants agricoles - Texte n° 540 (Texte)
• 1er juin 2011
  •  Exploitations agricoles et urbanisme - Texte n° 519 (Texte)
• 26 mai 2011
  •  26 mai 2011 - Conséquences de la sécheresse (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 24 mai 2011
  •  Débat sur la politique forestière - Renée Nicoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Jean Boyer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Jean-Louis Carrère (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Philippe Nachbar (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Yann Gaillard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Gérard Bailly (Vidéo - Débats en séance)
• 17 mai 2011
  •  Chasse - Texte n° 524 (Texte)
• 12 mai 2011
  •  12 mai 2011 - Conséquences de la sécheresse (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin - Rapport d'information n° 517 (Rapport d'information sur colloque)
• 10 mai 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 105 (Texte)
  •  Chasse - Texte n° 108 (Texte)
• 4 mai 2011
  •  Une politique européenne pour la montagne - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
  •  Le Sénat se mobilise pour les filières agricoles des DOM (Communiqué de presse)
• 29 avril 2011
  •  Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 28 avril 2011
  •  24 avril 2011 - Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET interroge les experts (Vidéo - Travaux de commission)
  •  24 avril 2011 - Forêt de Montmorency (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 avril 2011
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Première conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 avril 2011
  •  La volatilité des prix agricoles : table ronde ouverte à la presse et au public le mercredi 27 avril à 15 heures. (Communiqué de presse)
• 14 avril 2011
  •  Chasse - Rapport n° 443 (Rapport)
  •  Chasse - Texte de la commission n° 444 (Texte)
• 13 avril 2011
  •  Vétérinaires - Texte n° 437 (Texte)
  •  Vin - Texte n° 419 (Texte)
• 11 avril 2011
  •  Colloque " Vignes et vin" - Gérard CÉSAR et Roland COURTEAU, à propos du colloque "Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole" (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Vin - Texte n° 401 (Texte)
• 4 avril 2011
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Gérard CESAR, sénateur, président du groupe d'études de la vigne et du vin (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Herbert DORFMANN (Parlement européen) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC. (Communiqué de presse)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Lorenzo PICCIONI, sénateur du Piemont (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Giuseppe LIBERATORE (Chianti) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Ricardo RICCI CURBASTRO (FEDERDOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. José-Cruz PÉREZ LAPAZARÁN (sénateur de la Navarre) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Fernando Pietro RUIZ (conférence des conseils régulateurs en Espagne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Victor PASCUAL (la Rioja) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Roland COURTEAU (groupe d'études Vigne et Vin du Sénat) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Mme Catherine VAUTRIN (députée , ancienne ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Christian PALY ( CNAOC, EFOW) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Droits de plantation de vigne - Résolution n° 94 (Texte)
  •  Marché du lait - Résolution n° 93 (Texte)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Pau ROCA BLASCO (Fédération espagnole du vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Thierry COSTE (Copa-Cogeca) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Bernard FARGE (CNAOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Eric ALLAIN (directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. François-Xavier SIMON (Agrapresse) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Patrick AIGRAIN ( FranceAgriMer) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Questions groupées sur le devenir des droits de plantation (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Sandor FONT (Assemblée Nationale de Hongrie) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. David BRASZIL ( Conseil National des Communautés de Vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Clôture des débats par MM. Jean-Paul EMORINE et Serge POIGNANT (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Questions de la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Philippe MARTIN (Association nationale des élus de la vigne et du vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Jérôme DESPEY (FranceAgriMer) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Jesus ZORILLA (Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Bruno LE MAIRE (ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - David THUAL, animateur et consultant (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Pierre AGUILAS (CNAOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 28 mars 2011
  •  Traçabilité des produits vendus en Europe - Texte n° 362 (Texte)
• 14 mars 2011
  •  Tribunal international du droit de la mer - Texte n° 84 (Texte)
• 22 février 2011
  •  Salon de l'Agriculture 2011 - Le Sénat , les agriculteurs et producteurs (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 février 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 310 (Rapport)
• 10 février 2011
  •  Droits de plantation de vigne - Résolution n° 298 (Texte)
• 3 février 2011
  •  Réforme de la Politique agricole commune - Point presse (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 284 (Rapport)
  •  03 février 2011 - Filières d'élevage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 janvier 2011
  •  Marché du lait - Résolution n° 268 (Texte)
• 28 janvier 2011
  •  Réforme de la Politique agricole commune (Communiqué de presse)
• 27 janvier 2011
  •  La commission des Affaires européennes du Sénat propose d'inciter financièrement les producteurs de lait à se regrouper au sein d'organisations de producteurs (Communiqué de presse)
• 21 janvier 2011
  •  Tribunal international du droit de la mer - Rapport n° 243 (Rapport)
  •  Tribunal international du droit de la mer - Texte de la commission n° 244 (Texte)
• 20 janvier 2011
  •  Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 226 (Texte)
• 11 janvier 2011
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-François Mayet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Renée Nicoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Daniel Soulage (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Marcel Deneux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-Paul Fournier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jacques Blanc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-Paul Emorine, coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Bernadette Bourzai, coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)

2010

• 22 décembre 2010
  •  Tribunal international du droit de la mer - Texte n° 200 (Texte)
• 30 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural - Avis n° 115 tome I (Avis)
• 29 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural - Rapport spécial n° 111 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2010
  •  Redonner du sens à la politique agricole commune - Les points forts du rapport des deux commissions. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Sénat Hebdo N°11 (19/11/2010) - Au sommaire : présentation du rapport sur l'avenir de la politique agricole commune, le budget de la France pour 2011 arrive en séance publique, la réforme de l'administration du Sénat, les conséquences du remaniement, et tous les évènements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 16 novembre 2010
  •  Redonner du sens à la PAC - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
  •  « Redonner du sens à la PAC » (Communiqué de presse)
• 12 novembre 2010
  •  Sénat Hebdo N°10 (12/11/2010) - Au sommaire : la réforme des collectivités locales adoptée au Sénat, entretiens sur la question de l'aide active à mourir, et tous les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 29 octobre 2010
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Renée NICOUX (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Joël BILLARD (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Jacqueline GOURAULT (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard BAILLY (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Auguste CAZALET (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Chantal EYMEOUD (Maire d'Embrun) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Philippe BRAIDY (Caisse des dépôts et consignations) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Mercedes BRESSO (comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Michel SCHAEFFER (Jeunes Agriculteurs) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard PELTRE (groupe consultatif de la Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M.Thierry DAMIEN (Fédération nationale Familles rurales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Anne-Marie CHARVET (Préfète de l'Aude) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 28 octobre 2010
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Thierry DAMIEN (Fédération nationale Familles rurales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérald GALLIOT (Syndicat des médecins d'Eure-et-Loir) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Joël BILLARD (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Mercedes BRESSO (Comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Christian CHARPY (Pôle emploi) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Discours de clôture de Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Discours de clôture de Michel MERCIER (ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. David SOULARD (Meubles Gautier) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard PELTRE (groupe consultatif de de la Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Michel SCHAEFFER (Jeunes Agriculteurs) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Philippe BRAIDY (Caisse des dépôts et consignations) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Pierre de HASS (Fédération française des maisons et pôles de santé) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Chantal EYMEOUD (Maire d'Embrun) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Mercedes BRESSO (Comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Anne-Marie CHARVET (Préfète de l'Aude) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 5 octobre 2010
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte n° 720 (Texte)
• 29 septembre 2010
  •  Production de viande - Texte n° 711 (Texte)
• 1er septembre 2010
  •  Agriculture et pêche - Texte n° 156 (Texte)
• 29 juillet 2010
  •  Code rural - Texte n° 683 (Texte)
  •  Code rural - Texte n° 684 (Texte)
• 21 juillet 2010
  •  Code rural - Texte n° 679 (Texte)
  •  Code rural - Texte n° 680 (Texte)
• 20 juillet 2010
  •  Marché du lait - Résolution n° 157 (Texte)
  •  Pêche - Résolution n° 158 (Texte)
• 10 juillet 2010
  •  Pêche - Rapport n° 650 (Rapport)
  •  Marché du lait - Rapport n° 610 (Rapport)
• 9 juillet 2010
  •  Agriculture et pêche - Rapport n° 654 (Rapport)
• 30 juin 2010
  •  Marché du lait - Résolution n° 590 (Texte)
  •  Pêche - Résolution n° 591 (Texte)
• 24 juin 2010
  •  Chlordécone et cancer de la prostate (Communiqué de presse)
• 4 juin 2010
  •  Agriculture et pêche - Texte n° 112 (Texte)
• 31 mai 2010
  •  Le Sénat adopte le projet de loi de modernisation agricole et de la pêche (Communiqué de presse)
• 26 mai 2010
  •  La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010 (Communiqué de presse)
• 20 mai 2010
  •  20 mai 2010 - Accord MERCOSUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 mai 2010 - Réduction des marges dans la grande distribution (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 mai 2010
  •  Agriculture et pêche - Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 25 mars 2010) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 12 mai 2010
  •  Création d'un groupe de travail conjoint sur la politique agricole commune (Communiqué de presse)
• 11 mai 2010
  •  Agriculture et pêche - Rapport n° 436 (Rapport)
• 10 mai 2010
  •  Agriculture et pêche - Texte de la commission n° 437 (Texte)
• 7 mai 2010
  •  La commission de l'économie du Sénat renforce la loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. (Communiqué de presse)
  •  Regards croisés France-Allemagne sur la PAC : Gérard Larcher consolide la coopération parlementaire. (Communiqué de presse)
• 6 mai 2010
  •  6 mai 2010 - Compétitivité de l'agriculture (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 mai 2010
  •  Gérard Larcher en Allemagne: Politique agricole commune et euro au programme (Communiqué de presse)
• 28 avril 2010
  •  Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural - Introduction par MM. Jean BIZET et Jean-Paul EMORINE, le 26 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural - Second débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural - Audition de M. Dacian CIOLOS (Commissaire européen). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural - Premier débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Audition de M. Dacian Ciolos, commissaire à l'agriculture et au développement rural - Conclusion par M. Jean-Paul EMORINE. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Audition de Bruno LE MAIRE (Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Agriculture : Gérard larcher examine avec Dacian Cioloş, commissaire européen, les mesures de soutien possibles. (Communiqué de presse)
  •  Le commissaire européen à l'agriculture et au développement rural Dacian Cioloş en audition au Sénat (Communiqué de presse)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Troisième débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Second débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Premier débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Intervention de M. Charles REVET (corapporteur). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Intervention de M. Gérard CÉSAR (rapporteur). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010 - Introduction par M. Jean-Paul EMORINE (Président de la Commission de l'économie), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 26 avril 2010
  •  Débat d'orientation sur l'agriculture en commission élargie le 28 avril 2010. (Communiqué de presse)
• 14 avril 2010
  •  Protection sociale agricole - Texte n° 407 (Texte)
• 30 mars 2010
  •  Modernisation de l'agriculture et de la pêche - M. Bruno LE MAIRE , Ministre (Vidéo - Audition de commission)
  •  Modernisation de l'agriculture et de la pêche - Débat (Vidéo - Audition de commission)
• 25 mars 2010
  •  25 mars 2010 - Agriculture et ruralité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 mars 2010 - Indemnisation des exploitations sinistrées par la tempête et situation des ostréiculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 mars 2010 - Marges et concurrence dans l'agriculture (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 mars 2010
  •  Vigne et vin - Texte n° 343 (Texte)
• 19 mars 2010
  •  Chasse - Texte n° 355 (Texte)
• 3 mars 2010
  •  Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole - Texte n° 346 (Texte)
• 26 février 2010
  •  Agriculture : mobilisation des sénateurs sur le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche. (Communiqué de presse)
• 18 février 2010
  •  18 février 2010 - Crise agricole (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 février 2010
  •  L'ONF à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 54 (Rapport d'information)
• 27 janvier 2010
  •  Propriété forestière - Texte n° 230 (Texte)
• 21 janvier 2010
  •  Assurance récolte obligatoire - Texte n° 203 (Texte)
• 13 janvier 2010
  •  Agriculture et pêche - Texte n° 200 (Texte)

2009

• 17 décembre 2009
  •  17 décembre 2009 - Revenus des agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 décembre 2009 - Revenus agricoles et contrôle des marges (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 décembre 2009
  •  Budget de l'enseignement agricole : les inquiétudes de la commission de la culture et de l'éducation du Sénat ont été levées. (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale : développement agricole et rural - Avis n° 105 tome I (Avis)
  •  Budget 2010 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte d'affectation spéciale développement agricole et rural - Rapport spécial n° 101 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2009
  •  26 novembre 2009 - Crise de la viticulture (Vidéo - Questions d'actualité)
• 19 novembre 2009
  •  Dans l'attente d'un geste fort du Gouvernement en faveur de l'enseignement technique agricole, la commission de la culture et de l'éducation du Sénat réserve sa position sur la mission « Enseignement scolaire ». (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2009
  •  5 novembre 2009 - Crise du secteur agricole (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 novembre 2009
  •  Filière laitière : à la recherche d'une nouvelle régulation - Rapport d'information n° 73 (Rapport d'information)
• 30 octobre 2009
  •  Devant la commission de l'économie du Sénat, l'autorité de la concurrence plaide pour la contractualisation entre les producteurs de lait et l'industrie. (Communiqué de presse)
• 28 octobre 2009
  •  Agriculture - Texte n° 43 (Texte)
• 21 octobre 2009
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Rémy Pointereau, auteur du rapport d'information fait au nom de la commission de l'économie. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Jean Boyer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Yves Chastan (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Jean-Claude Etienne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - Mme Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les pôles d'excellence rurale - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
• 19 octobre 2009
  •  Pôles d'excellence rurale : débat au Sénat le 21 octobre (Communiqué de presse)
• 13 octobre 2009
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. Gérard Bailly (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. François Fortassin (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. Jean-Pierre Godefroy (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - Mme Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. Alain Vasselle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. Daniel Soulage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les crises agricoles - M. Gérard Le Cam (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 1er octobre 2009
  •  M. Jean Arthuis, président de la commission des finances, approuve le projet de création par la parlement européen d'un fonds laitier doté de 300 millions d'euros. (Communiqué de presse)
• 22 septembre 2009
  •  Crise du lait - Audition de M. Bruno LE MAIRE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Crise du lait - Questions et réponses (Vidéo - Audition de commission)
• 17 septembre 2009
  •  17 septembre 2009 - Crise du secteur agricole (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  17 septembre 2009 - Situation de l'agriculture (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  17 septembre 2009 - Crise du lait (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  17 septembre 2009 - Crise du lait (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Crise du lait : Audition du ministre de l'Agriculture, Bruno Le Maire, par la commission de l'économie du Sénat (Communiqué de presse)
  •  Les pôles d'excellence rurale : un accélérateur des projets issus des territoires - Rapport d'information n° 622 (Rapport d'information)
• 9 juillet 2009
  •  9 juillet 2009 - Enseignement agricole (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  9 juillet 2009 - Crise de l'ostréiculture (Vidéo - Questions d'actualité)
• 25 juin 2009
  •  25 juin 2009 - Crise du lait (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. François Fortassin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - Mme Jacqueline Gourault (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Gérard Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - Mme Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution - Rapport n° 487 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne - Rapport d'information n° 481 (Rapport d'information)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Annie David (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Bruno LE MAIRE, Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Adrien Gouteyron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Jean-Pierre Godefroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la crise de la filière laitière - M. Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le volet agricole de la négociation OMC - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
• 12 juin 2009
  •  Crise laitière : la commission des affaires économiques saisit l'Autorité de la concurrence et auditionne le secrétaire d'Etat chargé de l'industrie et de la consommation, M. Luc Chatel. (Communiqué de presse)
• 11 juin 2009
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
  •  Le Sénat vigilant sur le respect des traditions alimentaires (Communiqué de presse)
  •  11 juin 2009 - Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  11 juin 2009 - Calcul des marges par l'Observatoire des prix et des marges (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
• 9 juin 2009
  •  Vin rosé : la commission des affaires économiques se félicite d'avoir contribué au retrait du projet européen autorisant le coupage (Communiqué de presse)
• 3 juin 2009
  •  Enseignement agricole : le Sénat reste vigilant (Communiqué de presse)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mai 2009
  •  Vin rosé - Résolution n° 82 (Texte)
• 20 mai 2009
  •  Le groupe d'études « élevage » du Sénat reçoit les Jeunes agriculteurs pour évoquer la crise de la filière laitière. (Communiqué de presse)
• 11 mai 2009
  •  Vin rosé - Rapport n° 392 (Rapport)
• 6 mai 2009
  •  Vin rosé - Texte de la commission n° 393 (Texte)
• 5 mai 2009
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Marcel-Pierre Cléach, auteur du rapport de l'Office sur la gestion durable de la pêche. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jean-Claude Merceron. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - Mme Odette Herviaux. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Gérard Le Cam. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jacques Muller. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jean-Claude Etienne, premier vice-président de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Gérard Bailly. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. René Vestri. (Vidéo - Débats en séance)
• 28 avril 2009
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Henri de Raincourt (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Daniel Soulage (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Hubert Haenel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - Mlle Sophie Joissains (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jacques Blanc (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Alain Vasselle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Alain Chatillon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Marc Pastor (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Paul Emorine (Vidéo - Débats en séance)
• 8 avril 2009
  •  Vin rosé - Résolution n° 324 (Texte)
• 19 mars 2009
  •  19 mars 2009 - Politique agricole commune : le problème des zones intermédiaires (Vidéo - Questions d'actualité)
• 11 mars 2009
  •  Jean Bizet et la Commission des affaires européennes dénoncent un projet de la Commission européenne pénalisant les productions fromagères françaises (Communiqué de presse)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Services publics ruraux (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Politique agricole commune : la France à l'amende - Rapport d'information n° 93 (Rapport d'information)
• 19 février 2009
  •  19 février 2009 - Conséquences pour le secteur sylvicole de la tempête dans le sud-ouest (Vidéo - Questions d'actualité)
• 18 février 2009
  •  Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat (Communiqué de presse)
• 13 février 2009
  •  Reconstitution du groupe d'études "économie agricole et alimentaire" du Sénat. (Communiqué de presse)

2008

• 12 décembre 2008
  •  Marée amère : pour une gestion durable de la pêche - Rapport n° 132 (Rapport de l'OPECST)
• 27 novembre 2008
  •  27 novembre 2008 - Bilan de santé de la PAC (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Budget 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial : développement agricole et rural - Avis n° 101 tome I (Avis)
• 25 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 13 novembre 2008
  •  13 novembre 2008 - Les cours du lait (Vidéo - Questions d'actualité)
• 5 novembre 2008
  •  Politique Agricole Commune : la commission des finances du Sénat se penche sur les corrections financières infligées à la France (Communiqué de presse)
  •  Législation alimentaire - Texte n° 82 (Texte)
• 30 octobre 2008
  •  30 octobre 2008 - Effets de la crise sur l'agriculture (Vidéo - Questions d'actualité)
• 29 octobre 2008
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 5 (Texte)
• 22 octobre 2008
  •  Assurance récolte obligatoire - Rapport n° 50 (Rapport)
• 16 octobre 2008
  •  Politique agricole commune - Rapport n° 30 (Rapport)
  •  La commission des finances rend son avis sur un projet de décret d'avance. (Communiqué de presse)
• 8 octobre 2008
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 6 (Texte)
• 2 octobre 2008
  •  Agriculture et pêche - Texte n° 2 (Texte)
• 17 septembre 2008
  •  Dissolution de l'Aficar : le diagnostic de la commission des finances est confirmé (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2008
  •  L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2008
  •  La gestion de l'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO) : tirer des enseignements pour l'avenir - Rapport d'information n° 460 (Rapport d'information)
• 25 juin 2008
  •  Bâtiments agricoles et habitations - Texte n° 411 (Texte)
• 16 juin 2008
  •  Que faire de l'AFICAR ? Les promesses non tenues de la communication agricole - Rapport d'information n° 391 (Rapport d'information)
• 13 juin 2008
  •  Transactions sur le vin - Texte n° 374 (Texte)
• 11 juin 2008
  •  La commission des finances s'interroge sur l'avenir de l'Agence française de communication agricole et rurale (AFICAR) (Communiqué de presse)
• 2 juin 2008
  •  Le Sénat participe à un groupe de travail sur la promotion du vin. (Communiqué de presse)
• 27 mai 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 95 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 335 (Rapport)
• 16 mai 2008
  •  Australie - Texte n° 84 (Texte)
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 85 (Texte)
• 15 mai 2008
  •  Vin et autres boissons alcoolisées - Texte n° 311 (Texte)
• 7 mai 2008
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Rapport n° 318 (Rapport)
  •  Australie - Rapport n° 315 (Rapport)
• 25 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 76 (Texte)
• 22 avril 2008
  •  Entreprises semencières - Texte n° 288 (Texte)
• 16 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 284 (Rapport)
• 11 avril 2008
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 277 (Texte)
• 9 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 269 (Texte)
• 8 avril 2008
  •  La commission des finances souhaite faire des haras nationaux un outil modernisé au service de la filière cheval (Communiqué de presse)
• 7 avril 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 64 (Texte)
• 3 avril 2008
  •  Les Haras nationaux. Pour un outil modernisé au service de la filière cheval - Rapport d'information n° 218 (Rapport d'information)
• 31 mars 2008
  •  Vin - Texte n° 213 (Texte)
• 21 mars 2008
  •  Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat. (Communiqué de presse)
• 19 mars 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 232 (Rapport)
• 7 mars 2008
  •  Vin - Texte n° 219 (Texte)
• 28 février 2008
  •  La commission des finances du Sénat invite les haras nationaux à poursuivre leur rénovation (Communiqué de presse)
• 21 février 2008
  •  Assurance récolte obligatoire - Texte n° 214 (Texte)
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 62 (Texte)
• 19 février 2008
  •  Audition publique sur les suites du contrôle des "haras nationaux". (Communiqué de presse)
• 7 février 2008
  •  Australie - Texte n° 206 (Texte)
• 1er février 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 190 (Texte)
• 31 janvier 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 181 (Rapport)
• 29 janvier 2008
  •  OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2008
  •  Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays - Rapport d'information n° 168 (Rapport d'information)
  •  Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine. (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2008
  •  Le Sénat associé à l'action européenne du ministère de l'agriculture. (Communiqué de presse)
• 8 janvier 2008
  •  Au Sénat : émotion à l'annonce du retrait du projet de loi sur les OGM. (Communiqué de presse)

2007

• 20 décembre 2007
  •  Le Sénat satisfait de l'accord européen sur la réforme de l'OCM vitivinicole. (Communiqué de presse)
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 149 (Texte)
• 5 décembre 2007
  •  Le Sénat adopte les crédits de la pêche et interroge le ministre sur l'avenir de la filière. (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2007
  •  Marché vitivinicole - Résolution n° 25 (Texte)
• 29 novembre 2007
  •  L'effet des pesticides sur la santé. (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Avis n° 93 tome I (Avis)
  •  Budget 2008 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 91 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2007
  •  Le Sénat s'oppose au projet européen de réforme du marché du vin (Communiqué de presse)
• 21 novembre 2007
  •  Marché vitivinicole - Rapport n° 89 (Rapport)
• 15 novembre 2007
  •  Crédits de l'agriculture : la commission des finances adopte un budget sous tension. (Communiqué de presse)
• 9 novembre 2007
  •  Taxe ADAR : la commission des finances prône la fin d'un feuilleton fiscal. (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2007
  •  Taxe sur le chiffre d'affaires des exploitants agricoles - Rapport d'information n° 49 (Rapport d'information)
  •  Maladie de la langue bleue : le Sénat vigilant (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2007
  •  Marché vitivinicole - Résolution n° 68 (Texte)
• 31 octobre 2007
  •  Valorisation des produits agricoles - Texte n° 13 (Texte)
• 26 octobre 2007
  •  Alcool - Texte n° 34 (Texte)
• 18 octobre 2007
  •  Valorisation des produits agricoles - Rapport n° 39 (Rapport)
• 11 octobre 2007
  •  Le Sénat suit de près la réforme de l'OCM vitivinicole. (Communiqué de presse)
• 2 octobre 2007
  •  Réforme de l'OMC vitivinicole : la commissaire européenne ouverte à la discussion. (Communiqué de presse)
• 28 septembre 2007
  •  Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe. (Communiqué de presse)
• 27 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 134 (Texte)
• 12 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 439 (Rapport)
• 16 août 2007
  •  Marché vitivinicole - Résolution n° 133 (Texte)
• 9 août 2007
  •  Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 128 (Texte)
• 25 juillet 2007
  •  Marché vitivinicole - Rapport n° 419 (Rapport)
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 415 (Texte)
  •  Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Rapport n° 411 (Rapport)
• 17 juillet 2007
  •  Marché vitivinicole - Résolution n° 391 (Texte)
• 5 juillet 2007
  •  OCM vitivinicole : le Sénat plaide en faveur de son rapport devant la commission européenne. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2007
  •  Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
  •  Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
• 27 juin 2007
  •  Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué (Communiqué de presse)
• 25 juin 2007
  •  Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
• 20 juin 2007
  •  Réforme de l'OCM vitivinicole : nécessité d'un soutien de la filière et des viticulteurs pour la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
• 13 juin 2007
  •  OCM unique - Résolution n° 102 (Texte)
• 12 juin 2007
  •  Vin - Texte n° 317 (Texte)
• 24 mai 2007
  •  OCM unique - Rapport n° 312 (Rapport)
• 16 mai 2007
  •  La protection sociale agricole : quel avenir ? - Rapport d'information n° 304 (Rapport d'information)
• 14 mai 2007
  •  Le Sénat suit de près la réforme de l'organisation commune de marché vitivinicole. (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat s'intéresse à l'avenir du mouton français. (Communiqué de presse)
• 10 mai 2007
  •  Céréales - Résolution n° 100 (Texte)
  •  Protection des sols - Résolution n° 99 (Texte)
• 9 mai 2007
  •  Protection sociale agricole : la commission des affaires sociales souhaite le maintien du régime et sa modernisation (Communiqué de presse)
• 4 mai 2007
  •  Le Sénat souhaite mieux encadrer la réforme dite « de l'OCM unique » (Communiqué de presse)
  •  OCM unique - Résolution n° 300 (Texte)
• 18 avril 2007
  •  Céréales - Rapport n° 291 (Rapport)
  •  Protection des sols - Rapport n° 290 (Rapport)
• 5 avril 2007
  •  Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève (Communiqué de presse)
  •  Céréales - Résolution n° 287 (Texte)
• 29 mars 2007
  •  Protection des sols - Résolution n° 284 (Texte)
• 15 mars 2007
  •  Exploitants - Texte n° 276 (Texte)
• 1er mars 2007
  •  Animaux d'élevage - Texte n° 271 (Texte)
• 21 février 2007
  •  Dominique Mortemousque, parlementaire en mission, ouvre le débat sur l'assurance récolte devant la commission des affaires économiques. (Communiqué de presse)
• 14 février 2007
  •  Organisation des Nations unies pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 243 (Texte)
• 2 février 2007
  •  Vers une réforme de l'organisation commune du marché vitivinicole - Rapport d'information n° 203 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2007
  •  L'avenir de la filière agricole à l'horizon 2050 - Rapport d'information n° 200 (Rapport d'information)
• 24 janvier 2007
  •  Valorisation des produits agricoles - Texte n° 179 (Texte)

2006

• 20 décembre 2006
  •  Coopératives agricoles - Texte n° 138 (Texte)
  •  Agriculture - Texte n° 139 (Texte)
• 13 décembre 2006
  •  Sénateurs et députés demandent au ministre de défendre la pêche à l'anchois lors du Conseil européen "pêche" du 19 décembre. (Communiqué de presse)
  •  Chambres d'agriculture - Texte n° 120 (Texte)
• 29 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 78 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Avis n° 80 tome I (Avis)
• 24 novembre 2006
  •  Etablissement public "les Haras nationaux" : les haras nationaux doivent-ils dételer? (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2006
  •  Les Haras nationaux doivent-ils dételer ? - Rapport d'information n° 64 (Rapport d'information)
• 7 novembre 2006
  •  Ports maritimes - Texte n° 20 (Texte)
• 27 octobre 2006
  •  Ports maritimes - Rapport n° 39 (Rapport)
• 24 octobre 2006
  •  L'enseignement agricole : une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
  •  L'enseignement agricole: une chance pour l'avenir des jeunes et des territoires (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2006
  •  Fermage - Texte n° 5 (Texte)
• 3 octobre 2006
  •  Ports maritimes - Texte n° 482 (Texte)
• 25 juillet 2006
  •  La commission des finances donne un avis favorable à un projet de décret d'avance portant ouverture et annulation de crédits (Communiqué de presse)
• 20 juillet 2006
  •  Crise du verger français : Comment cueillir demain le fruit des réformes à engager aujourd'hui ? - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2006
  •  Une approche critique de la mise en œuvre des moyens de lutte contre la « grippe aviaire ». (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2006
  •  Une approche critique de la mise en oeuvre des moyens de lutte contre la "grippe aviaire" - Rapport d'information n° 451 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2006
  •  Energies renouvelables et développement local : l'intelligence territoriale en action - Rapport d'information n° 436 (Rapport d'information)
• 29 juin 2006
  •  Vins à appellation d'origine contrôlée - Texte n° 129 (Texte)
• 28 juin 2006
  •  Vins à appellation d'origine contrôlée - Rapport n° 428 (Rapport)
  •  Vins à appellation d'origine contrôlée - Texte n° 427 (Texte)
• 22 juin 2006
  •  Vins - Texte n° 412 (Texte)
• 28 avril 2006
  •  Négociations de l'OMC: respecter le mandat européen (Communiqué de presse)
• 15 mars 2006
  •  OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi. (Communiqué de presse)
• 13 mars 2006
  •  Le président de la commission des affaires économiques du Sénat, M. Jean-Paul Emorine, présidera l'une des sections de la conférence de la ruralité. (Communiqué de presse)
  •  Au Sénat : le rapporteur du projet de loi OGM achève ses auditions. (Communiqué de presse)
• 9 mars 2006
  •  Produits agricoles et denrées alimentaires - Résolution n° 244 (Texte)
• 7 mars 2006
  •  Le Sénat préoccupé par les conséquences de la grippe aviaire sur la filière avicole (Communiqué de presse)
• 8 février 2006
  •  OGM : les orientations du Sénat validées par le projet de loi du Conseil des ministres (Communiqué de presse)
  •  Obtentions végétales - Texte n° 64 (Texte)
• 2 février 2006
  •  Obtentions végétales - Rapport n° 191 (Rapport)
  •  Obtentions végétales - Texte n° 58 (Texte)
• 30 janvier 2006
  •  Obtentions végétales - Texte n° 181 (Texte)
• 26 janvier 2006
  •  Obtentions végétales - Rapport n° 172 (Rapport)
• 23 janvier 2006
  •  Développement des territoires ruraux : question orale avec débat de M. Emorine le 24 janvier 2006 à 16h au Sénat. (Communiqué de presse)

2005

• 22 décembre 2005
  •  Agriculture - Texte n° 44 (Texte)
• 15 décembre 2005
  •  Agriculture - Rapport n° 122 (Rapport)
• 1er décembre 2005
  •  Budget 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales - Avis n° 101 tome I (Avis)
• 30 novembre 2005
  •  Agriculture - Texte n° 110 (Texte)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales. Compte spécial développement agricole et rural - Rapport spécial n° 99 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 9 novembre 2005
  •  Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010. (Communiqué de presse)
  •  Loups et moutons : le Sénat prend position. (Communiqué de presse)
  •  Le Sénat étend progressivement le mécanisme d'assurance récolte à l'ensemble des productions agricoles. (Communiqué de presse)
  •  Agriculture - Texte n° 28 (Texte)
• 4 novembre 2005
  •  Loi d'orientation agricole : Le Sénat améliore la situation des polypensionnés (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2005
  •  Bananes - Résolution n° 49 (Texte)
• 27 octobre 2005
  •  Agriculture - Avis n° 50 (Avis)
  •  Agriculture : (tableau comparatif) - Rapport n° 45 tome II (Rapport)
  •  Agriculture : (rapport) - Rapport n° 45 tome I (Rapport)
• 26 octobre 2005
  •  Loi d'orientation agricole : le débat est lancé au Sénat. (Communiqué de presse)
• 5 octobre 2005
  •  Thon tropical - Texte n° 10 (Texte)
• 28 septembre 2005
  •  Thon tropical - Rapport n° 376 (Rapport)
• 3 août 2005
  •  Agriculture - Texte n° 493 (Texte)
• 21 juillet 2005
  •  Canne à sucre - Texte n° 486 (Texte)
• 18 juillet 2005
  •  Mayotte - Texte n° 479 (Texte)
• 7 juillet 2005
  •  La commission des finances du Sénat opposée à la suppression du foncier non bâti agricole. (Communiqué de presse)
• 28 juin 2005
  •  Sociétés portuaires - Texte n° 383 (Texte)
• 9 mai 2005
  •  Cétacés - Rapport n° 322 (Rapport)
• 20 avril 2005
  •  Agriculture - Texte n° 26 (Texte)
• 12 avril 2005
  •  Cétacés - Texte n° 110 (Texte)
• 30 mars 2005
  •  L'avenir de SOPEXA clarifié à l'initiative de la commission des finances du Sénat (Communiqué de presse)
• 23 mars 2005
  •  Pour la première fois au Sénat le 29 mars : débat en séance publique sur les conclusions d'un rapport de contrôle budgétaire relatif à la SOPEXA. (Communiqué de presse)
• 11 mars 2005
  •  Services portuaires - Résolution n° 244 (Texte)
• 16 février 2005
  •  Les actes du colloque " Vin, consommation, distribution : nouveaux enjeux, nouvelles opportunités ? " - Rapport d'information n° 169 (Rapport d'information sur colloque)
  •  La commission des finances du Sénat met en place son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (Communiqué de presse)
• 10 février 2005
  •  Territoires ruraux - Texte n° 61 (Texte)
• 7 février 2005
  •  Territoires ruraux - Rapport n° 175 (Rapport)
• 3 février 2005
  •  La CMP Territoires Ruraux est parvenue à un accord. (Communiqué de presse)
  •  Poissons grands migrateurs - Texte n° 52 (Texte)
• 31 janvier 2005
  •  Poissons grands migrateurs - Rapport n° 93 (Rapport)
• 24 janvier 2005
  •  Soutien au secteur des fruits et légumes : question orale avec débat le mercredi 26 janvier 2004 à 17h au Sénat. (Communiqué de presse)
• 20 janvier 2005
  •  Promotion du vin : l'initiative sénatoriale consacrée. (Communiqué de presse)
• 15 janvier 2005
  •  Territoires ruraux - Texte n° 46 (Texte)
• 6 janvier 2005
  •  Thon tropical - Texte n° 139 (Texte)

2004

• 24 décembre 2004
  •  Territoires ruraux - Rapport n° 138 (Rapport)
• 15 décembre 2004
  •  Pêche : le Sénat confiant dans l'action du nouveau ministre. (Communiqué de presse)
• 9 décembre 2004
  •  La section "Oléiculture" du groupe d'études sénatorial sur l'économie agricole et alimentaire reprend ses travaux. (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2004
  •  Budget 2005 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Rapport spécial n° 74 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Anciens combattants - Avis n° 78 tome VI (Avis)
  •  Budget 2005 : Agriculture - Avis n° 76 tome I (Avis)
  •  Budget 2005 : Recherche et nouvelles technologies - Avis n° 75 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2005 : Pêche - Avis n° 76 tome II (Avis)
  •  Budget 2005 : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 76 tome IV (Avis)
• 18 novembre 2004
  •  Election de M. Henri de Richemont à la présidence du groupe d'étude de la mer (Communiqué de presse)
  •  La commission des finances du Sénat annonce la composition de son groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (Communiqué de presse)
• 17 novembre 2004
  •  Ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 26 (Texte)
  •  Café - Texte n° 27 (Texte)
• 4 novembre 2004
  •  Café - Rapport n° 19 (Rapport)
  •  Le groupe d'études "Vigne et Vin" se constitue au Sénat. (Communiqué de presse)
• 2 novembre 2004
  •  Ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture - Rapport n° 18 (Rapport)
  •  Cétacés - Texte n° 46 (Texte)
  •  Poissons grands migrateurs - Texte n° 45 (Texte)
• 27 octobre 2004
  •  La commission des finances du Sénat met en place un groupe de travail sur la réforme de la taxe foncière sur les propriétés non bâties (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2004
  •  Quelle stratégie pour les vins français face au défi des marchés ? (Communiqué de presse)
• 14 octobre 2004
  •  De nouvelles perspectives pour SOPEXA - Rapport d'information n° 25 (Rapport d'information)
• 13 octobre 2004
  •  Les préconisations de la commission des finances pour une redéfinition des liens entre l'Etat et SOPEXA (Communiqué de presse)
• 12 octobre 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 11 (Texte)
• 15 août 2004
  •  Territoires ruraux - Texte n° 27 (Texte)
• 8 juillet 2004
  •  Pour une évolution des missions du Cnasea - Rapport d'information n° 276 (Rapport d'information)
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
• 23 juin 2004
  •  CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil) (Communiqué de presse)
• 26 mai 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Rapport n° 211 (Rapport)
• 18 mai 2004
  •  Territoires ruraux - Texte n° 76 (Texte)
• 11 mai 2004
  •  Le président du groupe de travail OMC du Sénat réagit aux propositions de la commission européenne sur la relance de l'agenda de Doha (Communiqué de presse)
• 10 mai 2004
  •  Première édition du Prix du Sénat de l'Olivier. (Communiqué de presse)
• 29 avril 2004
  •  Café - Texte n° 277 (Texte)
• 28 avril 2004
  •  La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité (Communiqué de presse)
• 16 avril 2004
  •  Territoires ruraux - Avis n° 265 (Avis)
  •  Territoires ruraux - Avis n° 264 (Avis)
• 13 avril 2004
  •  Territoires ruraux : Exposé général et examen des articles - Rapport n° 251 tome I (Rapport)
• 9 avril 2004
  •  Territoires ruraux : Tableau comparatif - Rapport n° 251 tome II (Rapport)
• 7 avril 2004
  •  Ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture - Texte n° 250 (Texte)
• 12 mars 2004
  •  Boissons alcoolisées - Texte n° 237 (Texte)
• 4 mars 2004
  •  Territoires ruraux - Texte n° 192 (Texte)
• 27 février 2004
  •  Vin - Texte n° 218 (Texte)
• 3 février 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 190 (Texte)

2003

• 11 décembre 2003
  •  Proposition de loi de M. Henri de RICHEMONT relative au registre international français (RIF). (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2003
  •  Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 21 (Texte)
• 4 décembre 2003
  •  Organisation internationale de la vigne et du vin - Texte n° 86 (Texte)
• 3 décembre 2003
  •  Organisation internationale de la vigne et du vin - Rapport n° 95 (Rapport)
• 29 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Rapport spécial n° 73 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Agriculture - Avis n° 75 tome I (Avis)
  •  Budget 2004 : Budget annexe des prestations sociales agricoles - Avis n° 77 tome VI (Avis)
  •  Budget 2004 : Pêche - Avis n° 75 tome II (Avis)
• 25 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 75 tome IV (Avis)
• 21 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Enseignement agricole - Avis n° 74 tome VIII (Avis)
• 8 octobre 2003
  •  Vin - Texte n° 6 (Texte)
• 9 septembre 2003
  •  Canicule - Texte n° 427 (Texte)
• 24 juillet 2003
  •  Montagne - Texte n° 420 (Texte)
• 11 juillet 2003
  •  Chasse - Texte n° 123 (Texte)
• 13 juin 2003
  •  Le conseil supérieur de la pêche - Rapport d'information n° 327 (Rapport d'information)
• 5 juin 2003
  •  Chasse - Rapport n° 326 (Rapport)
• 28 mai 2003
  •  La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 15 mai 2003
  •  Chasse - Texte n° 300 (Texte)
• 13 mai 2003
  •  Vin, santé et alimentation - Rapport d'information n° 286 (Rapport d'information sur colloque)
• 8 avril 2003
  •  Réforme de la politique agricole commune - Rapport d'information n° 238 (Rapport d'information)
• 25 mars 2003
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) - Rapport n° 215 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) - Rapport n° 215 tome I (Rapport de l'OPECST)

2002

• 3 décembre 2002
  •  Budget 2003 : Agriculture, alimentation, pêche et affaires rurales - Rapport spécial n° 68 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Budget annexe des prestations sociales agricoles - Avis n° 72 tome VI (Avis)
  •  Budget 2003 : Agriculture - Avis n° 70 tome I (Avis)
  •  Budget 2003 : Pêche - Avis n° 70 tome II (Avis)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 70 tome IV (Avis)
  •  Budget 2003 : Enseignement agricole - Avis n° 69 tome VIII (Avis)
• 12 novembre 2002
  •  L'avenir de l'élevage : enjeu territorial, enjeu économique - Rapport d'information n° 57 (Rapport d'information)
• 11 juillet 2002
  •  Avenir de la viticulture française - Rapport d'information n° 349 (Rapport d'information)
• 10 juillet 2002
  •  Poissons - Texte n° 91 (Texte)
• 4 juillet 2002
  •  Poissons - Texte n° 2 (Texte)
• 1er juillet 2002
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
• 27 juin 2002
  •  Poissons - Rapport n° 327 (Rapport)

2001

• 30 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Prestations sociales agricoles - Rapport spécial n° 87 annexe 41 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2002 : Agriculture et pêche - Rapport spécial n° 87 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 25 juillet 2001
  •  Agriculture - Texte n° 434 (Texte)
• 26 juin 2001
  •  Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique -Tome II : Auditions - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
  •  Santé animale : la lutte contre la fièvre aphteuse, du risque sanitaire à l'enjeu économique - Rapport d'information n° 405 (Rapport d'information)
  •  Forêt - Texte n° 125 (Texte)
• 25 juin 2001
  •  Forêt - Rapport n° 403 (Rapport)
  •  Vin - Texte n° 409 (Texte)
• 13 juin 2001
  •  Forêt - Texte n° 102 (Texte)
• 8 juin 2001
  •  Forêt - Rapport n° 358 (Rapport)
• 30 mai 2001
  •  Forêt - Texte n° 344 (Texte)
• 17 mai 2001
  •  Farines animales : Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire. Tome 2, auditions - Rapport n° 321 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Farines animales : Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire, tome 1, rapport - Rapport n° 321 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 5 avril 2001
  •  Forêt - Texte n° 69 (Texte)
• 19 janvier 2001
  •  Forêt - Avis n° 190 (Avis)
• 18 janvier 2001
  •  Forêt - Rapport n° 191 (Rapport)

2000

• 21 décembre 2000
  •  Farines animales - Texte n° 27 (Texte)
• 21 novembre 2000
  •  Farines animales - Rapport n° 88 (Rapport)
• 16 novembre 2000
  •  Farines animales - Avis n° 81 (Avis)
• 9 novembre 2000
  •  Farines animales - Texte n° 73 (Texte)
• 2 novembre 2000
  •  Chocolat - Texte n° 2 (Texte)
• 27 août 2000
  •  Code rural - Texte n° 471 (Texte)
• 13 juillet 2000
  •  Forêt - Texte n° 408 (Texte)
• 29 juin 2000
  •  Sécurité alimentaire: le codex alimentarius - Rapport d'information n° 450 (Rapport d'information)
• 1er mai 2000
  •  Le contrôle de la sécurité alimentaire - Étude de législation comparée n° 74 (Étude de législation comparée)
• 23 mars 2000
  •  Pêche maritime - Texte n° 234 (Texte)
• 1er mars 2000
  •  La chasse - Étude de législation comparée n° 71 (Étude de législation comparée)
• 10 février 2000
  •  Banane - Résolution n° 221 (Texte)

1999

• 16 décembre 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 129 (Rapport)
  •  Fruits et légumes - Texte n° 139 (Texte)
• 15 décembre 1999
  •  Forêt de Guyane - Texte n° 113 (Texte)
• 2 novembre 1999
  •  Un nouvel ordre alimentaire ? Le secteur agro-alimentaire à l'aube du 21è siècle - Rapport d'information n° 39 (Rapport d'information)
• 28 septembre 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 155 (Rapport)
• 27 mai 1999
  •  Pêche et aquaculture - Résolution n° 130 (Texte)
• 19 mai 1999
  •  Pêche et aquaculture - Résolution n° 365 (Texte)
• 18 mai 1999
  •  Agriculture - Texte n° 122 (Texte)
• 16 mai 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 334 (Rapport)
• 28 avril 1999
  •  Pêche et aquaculture - Résolution n° 327 (Texte)
• 9 avril 1999
  •  Agriculture - Texte n° 311 (Texte)
• 16 mars 1999
  •  Pêche - Texte n° 219 (Texte)
• 5 mars 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 252 (Rapport)
• 2 février 1999
  •  Agriculture - Texte n° 62 (Texte)

1998

• 23 décembre 1998
  •  Agriculture - Avis n° 151 (Avis)
• 16 décembre 1998
  •  Agriculture - Avis n° 132 (Avis)
• 2 décembre 1998
  •  Budget : Mer - Avis n° 68 tome XX (Avis)
• 1er décembre 1998
  •  Budget : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 68 tome IV (Avis)
  •  Budget : Agriculture - Avis n° 68 tome I (Avis)
  •  Budget : Pêche - Avis n° 68 tome II (Avis)
  •  Budget : Enseignement agicole - Avis n° 67 tome VII (Avis)
• 29 novembre 1998
  •  Budget : Prestations sociales agricoles - Rapport spécial n° 66 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Agriculture et pêche - Rapport spécial n° 66 annexe 3 tome III (Rapport général)
• 2 novembre 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome VI (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome V (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome IV (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome II (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome I (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome III (Rapport d'information)
• 25 octobre 1998
  •  Office des produits de la mer et de l'aquaculture - Rapport n° 13 (Rapport)
• 21 octobre 1998
  •  Office des produits de la mer et de l'aquaculture - Texte n° 2 (Texte)
• 16 octobre 1998
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 1/2) - Rapport n° 545 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 14 octobre 1998
  •  Agriculture - Texte n° 18 (Texte)
• 9 octobre 1998
  •  Office des produits de la mer et de l'aquaculture - Texte n° 12 (Texte)
• 25 septembre 1998
  •  Code rural - Texte n° 158 (Texte)
• 21 septembre 1998
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (auditions publiques, 2 / 2) - Rapport n° 545 tome III (Rapport de l'OPECST)
• 3 septembre 1998
  •  Code rural - Rapport n° 519 (Rapport)
  •  Code rural - Rapport n° 414 (Rapport)
  •  Code rural - Rapport n° 381 (Rapport)
• 16 août 1998
  •  Code rural - Texte n° 498 (Texte)
• 4 août 1998
  •  Veille sanitaire - Texte n° 153 (Texte)
• 8 juillet 1998
  •  De la connaissance des gènes à leur utilisation - L'utilisation des organismes génétiquement modifiés dans l'agriculture et dans l'alimentation (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 545 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 6 juillet 1998
  •  Veille sanitaire - Rapport n° 426 (Rapport)
• 29 juin 1998
  •  Code rural - Texte n° 124 (Texte)
• 20 mai 1998
  •  Transgéniques : pour des choix responsables - Rapport d'information n° 440 (Rapport d'information)
• 13 mai 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
• 4 mai 1998
  •  Code rural - Texte n° 332 (Texte)
• 26 avril 1998
  •  Veille sanitaire - Texte n° 88 (Texte)
• 12 avril 1998
  •  Pêche et aquaculture - Rapport n° 351 (Rapport)
• 9 avril 1998
  •  Veille sanitaire - Texte n° 387 (Texte)
• 6 avril 1998
  •  Veille sanitaire - Rapport n° 263 (Rapport)
• 25 mars 1998
  •  Caoutchouc naturel - Texte n° 104 (Texte)
• 15 mars 1998
  •  Veille sanitaire - Texte n° 222 (Texte)
• 4 mars 1998
  •  Agir pour améliorer le dialogue franco-espagnol (secteur des fruits et légumes) - Rapport d'information n° 323 (Rapport d'information)
• 25 février 1998
  •  Caoutchouc naturel - Rapport n° 316 (Rapport)
  •  Caoutchouc naturel - Texte n° 305 (Texte)
• 11 janvier 1998
  •  Agriculture - Texte n° 54 (Texte)
• 1er janvier 1998
  •  Le régime d'administration des ports maritimes - Étude de législation comparée n° 32 (Étude de législation comparée)

1997

• 25 décembre 1997
  •  Veille sanitaire - Texte n° 110 (Texte)
• 18 décembre 1997
  •  Code rural - Texte n° 108 (Texte)
• 17 décembre 1997
  •  Veille sanitaire - Avis n° 418 (Avis)
• 16 décembre 1997
  •  Veille sanitaire - Rapport n° 413 (Rapport)
• 10 décembre 1997
  •  Bois tropicaux - Texte n° 42 (Texte)
• 5 décembre 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 30 (Texte)
• 4 décembre 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 69 (Rapport)
• 3 décembre 1997
  •  Bois tropicaux - Rapport n° 149 (Rapport)
• 20 novembre 1997
  •  Budget : Industries agricoles et alimentaires - Avis n° 87 tome IV (Avis)
  •  Budget : Agriculture - Avis n° 87 tome I (Avis)
  •  Budget : Agriculture et pêche - Rapport spécial n° 85 annexe 3 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Prestations sociales agricoles - Rapport spécial n° 85 annexe 42 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Pêche - Avis n° 87 tome II (Avis)
  •  Budget : Mer - Avis n° 87 tome XX (Avis)
  •  Budget : Enseignement technique - Avis n° 86 tome VII (Avis)
• 15 novembre 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 18 (Texte)
• 9 novembre 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 19 (Rapport)
• 1er novembre 1997
  •  Agriculture - Texte n° 8 (Texte)
• 30 octobre 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 437 (Texte)
  •  Bois tropicaux - Texte n° 64 (Texte)
• 28 juin 1997
  •  Veille sanitaire - Texte n° 329 (Texte)
• 12 juin 1997
  •  Fruits et légumes : une véritable ambition pour le secteur - Rapport d'information n° 354 (Rapport d'information)
• 17 mai 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 93 (Texte)
• 20 avril 1997
  •  Qualité sanitaire des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale - Texte n° 224 (Texte)
• 19 avril 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 269 (Rapport)
• 8 avril 1997
  •  Qualité sanitaire des denrées destinées à l'alimentation humaine ou animale - Rapport n° 288 (Rapport)
• 6 avril 1997
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 244 (Texte)
• 20 février 1997
  •  Les perspectives de développement des productions agricoles à usage non alimentaire - Rapport n° 223 (Rapport de l'OPECST)
• 31 janvier 1997
  •  Renforcer la sécurité sanitaire en France - Rapport d'information n° 196 (Rapport d'information)

1996

• 11 décembre 1996
  •  Obtentions végétales - Texte n° 145 (Texte)
• 5 décembre 1996
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 24 (Texte)
• 30 novembre 1996
  •  Pêche maritime et cultures marines - Rapport n° 50 (Rapport)
• 26 novembre 1996
  •  Pêche maritime et cultures marines - Texte n° 511 (Texte)
• 9 novembre 1996
  •  Code rural - Texte n° 62 (Texte)
• 23 octobre 1996
  •  Thons de l'Océan indien - Texte n° 19 (Texte)
• 9 octobre 1996
  •  Thons de l'Océan indien - Rapport n° 21 (Rapport)
• 2 octobre 1996
  •  Thons de l'Océan indien - Texte n° 10 (Texte)
• 27 juin 1996
  •  Atlantique du Nord-Ouest - Texte n° 172 (Texte)
• 26 juin 1996
  •  Atlantique du Nord-Ouest - Rapport n° 472 (Rapport)
• 25 juin 1996
  •  Atlantique du Nord-Ouest - Texte n° 467 (Texte)
• 20 mars 1996
  •  Cacao - Texte n° 95 (Texte)
• 20 février 1996
  •  Cacao - Rapport n° 236 (Rapport)
• 14 février 1996
  •  Cacao - Texte n° 221 (Texte)

1995

• 25 octobre 1995
  •  Café - Texte n° 8 (Texte)
• 28 juillet 1995
  •  Produits agricoles - Résolution n° 400 (Texte)
• 5 juillet 1995
  •  Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 353 (Texte)
• 28 juin 1995
  •  Café - Rapport n° 336 (Rapport)
• 28 mars 1995
  •  Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 111 (Texte)

1994

• 2 juin 1994
  •  Sur la fixation des prix agricoles pour 1994-1995 - Rapport d'information n° 482 (Rapport d'information)
• 15 mai 1994
  •  Aide agrimonétaire - Résolution n° 131 (Texte)
  •  Politique agricole commune - Résolution n° 131 (Texte)

1993

• 10 novembre 1993
  •  Sur les enjeux des négociations agricoles du GATT - Rapport d'information n° 84 (Rapport d'information)
• 15 mai 1993
  •  Aide agrimonétaire - Résolution n° 72 (Texte)
• 13 mai 1993
  •  Etude du fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture - Rapport d'information n° 303 (Rapport d'information)
• 7 avril 1993
  •  Aide agrimonétaire - Résolution n° 116 (Texte)
  •  Contrôles vétérinaires des animaux vivants - Résolution n° 129 (Texte)
  •  Alimentation des animaux - Résolution n° 128 (Texte)
  •  Alimentation des animaux - Résolution n° 117 (Texte)
  •  Contrôles vétérinaires des animaux vivants - Résolution n° 118 (Texte)

1992

• 19 novembre 1992
  •  Le bilan de la politique agricole menée depuis 1988 et les négociations du GATT - Rapport d'information n° 54 (Rapport d'information)
• 15 octobre 1992
  •  Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial - Rapport d'information n° 9 (Rapport d'information)
• 8 juillet 1992
  •  Lla situation du centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles - Rapport d'information n° 501 (Rapport d'information)
• 14 mai 1992
  •  Communautes européennes : Déterminer les conditions d'application et les conséquences de la réglementation communautaire sur la filière laitière, notamment en matière de quotas, d'existence de fraudes ou de distorsions de concurrence, ainsi qu'à proposer des solutions - Rapport n° 341 (Rapport de commission d'enquête)
• 11 février 1992
  •  A la suite d'une mission effectuée aux Etats-Unis du 15 au 27 septembre 1991, pour étudier la situation actuelle de l'économie américaine, notamment son agriculture, et la position de ce pays dans le cadre des négociations du GATT. - Rapport d'information n° 254 (Rapport d'information)

1991

• 4 avril 1991
  •  Les propositions de prix agricoles et de mesures connexes pour la campagne 1991-1992 - Rapport d'information n° 259 (Rapport d'information)

1990

• 16 octobre 1990
  •  Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (annexes) - Rapport n° 148 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Application des biotechnologies à l'agriculture et à l'industrie agro-alimentaire (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 148 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 27 juin 1990
  •  L'évolution des structures du secteur agro-alimentaire dans la perspective de 1992 - Rapport d'information n° 439 (Rapport d'information)

1987

• 21 mai 1987
  •  L'avenir de la politique agricole commune - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)

1986

• 11 juin 1986
  •  Filière bioéthanol - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)

1974

• 12 décembre 1974
  •  Viande et fruits et légumes - Rapport n° 140 (Rapport)
• 10 octobre 1974
  •  Viande et fruits et légumes - Texte n° 13 (Texte)

1971

• 15 avril 1971
  •  Abattoirs et marché d'intérêt natonal de Paris-La Villette : Conditions techniques, économiques et financières de conception, de construction d'aménagement et de gestion des abattoirs et du MIN de Paris - La Villette - Rapport n° 193 (Rapport de commission d'enquête)

1970

• 3 octobre 1970
  •  Abattoirs et marché d'intérêt natonal de Paris-La Villette - Rapport n° 60 (Rapport)
  •  Abattoirs et marché d'intérêt natonal de Paris-La Villette - Texte n° 5 (Texte)
  •  Abattoirs et marché d'intérêt natonal de Paris-La Villette - Texte n° 36 (Texte)