Transports

Documents sur le thème : Transports

Toutes les vidéos sur ce thèmeTransports

2012

• 24 mai 2012
  •  Sûreté de l'aviation civile - Texte n° 553 (Texte)
• 22 mai 2012
  •  Secteur public ferroviaire - Texte n° 541 (Texte)
• 14 mai 2012
  •  Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Le point de vue de l'Institut de Veille Sanitaire (INVS) (Vidéo - Travaux de commission)
• 11 mai 2012
  •  Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Fabienne KELLER à l'aéroport de Roissy (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 avril 2012
  •  Recyclage des navires - Texte n° 507 (Texte)
• 12 avril 2012
  •  « La piraterie, ce n'est pas du cinéma ! » : la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois dresse le premier bilan de l'application de la loi du 5 janvier 2011 relative à la lutte contre la piraterie maritime (Communiqué de presse)
• 30 mars 2012
  •  Transports - Texte n° 480 (Texte)
• 23 mars 2012
  •  Transports - Texte n° 480 (Texte)
  •  Assistance portuaire - Texte n° 483 (Texte)
• 14 mars 2012
  •  Accord sur le transport aérien - Texte n° 477 (Texte)
• 13 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 111 (Texte)
• 7 mars 2012
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Rapport n° 439 (Rapport)
• 1er mars 2012
  •  Transport aérien de passagers - Texte n° 101 (Texte)
• 29 février 2012
  •  Redevances aéroportuaires - Texte n° 452 (Texte)
• 28 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Rapport n° 438 (Rapport)
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 70 (Texte)
• 27 février 2012
  •  Formation aux premiers secours et permis de conduire - Texte n° 355 (Texte)
• 26 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Rapport n° 392 (Rapport)
• 24 février 2012
  •  L'organisation de la compétence "transport" entre les différents niveaux de collectivités locales - Étude de législation comparée n° 220 (Étude de législation comparée)
• 23 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Texte n° 428 (Texte)
  •  Bloc d'espace aérien fonctionnel - Texte n° 421 (Texte)
• 21 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Texte n° 74 (Texte)
• 17 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°58 (17/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Présentation par Catherine PROCACCIA et Claude JEANNEROT (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 février 2012
  •  Transport aérien de passagers - Rapport n° 337 (Rapport)
• 10 février 2012
  •  Les transports publics locaux en France : mettre les collectivités territoriales sur la bonne voie - Rapport d'information n° 319 (Rapport d'information)
• 9 février 2012
  •  9 février 2012 - Transports aériens (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 février 2012 - SNCF (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 février 2012 - Transports aériens (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Nuisances aéroportuaires - Résolution n° 66 (Texte)
  •  Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 347 (Texte)
• 8 février 2012
  •  La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement, par Mme Isabelle de Kerviler - Mme Isabelle de KERVILER, son rapport sur la compétitivité (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement, par Mme Isabelle de Kerviler - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement, par Mme Isabelle de Kerviler - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La compétitivité : enjeu d'un nouveau modèle de développement, par Mme Isabelle de Kerviler - les propositions de Mme Isabelle de KERVILER (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Alexandre de Juniac, Président Directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Renouvellement à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF) - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Renouvellement à la présidence du conseil d'administration de Voies navigables de France (VNF) - M. Alain GEST, président en exercice (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Alexandre de Juniac, Président Directeur général d'Air France - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 février 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 328 (Rapport)
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 329 (Texte)
• 3 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°56 (03/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 2 février 2012
  •  Nuisances aéroportuaires - Rapport n° 314 (Rapport)
• 31 janvier 2012
  •  Efficacité énergétique - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Mireille SCHURCH (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Jean-Pierre CHEVÈNEMENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. Roland COURTEAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - M. André REICHARDT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Élisabeth LAMURE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Réseau transeuropéen de transports - Résolution n° 61 (Texte)
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 59 (Texte)
  •  Efficacité énergétique - M. Joël LABBÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Efficacité énergétique - Mme Valérie LÉTARD (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Transport aérien de passagers - Texte n° 290 (Texte)
  •  Réseau transeuropéen de transports - Rapport n° 285 (Rapport)
• 20 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 267 (Rapport)
  •  Voies navigables - Texte n° 44 (Texte)
• 19 janvier 2012
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 268 (Texte)
• 18 janvier 2012
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer. (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2012
  •  Réseau transeuropéen de transports - Résolution n° 256 (Texte)
  •  Nuisances aéroportuaires - Résolution n° 255 (Texte)
  •  Passenger Name Record - PNR - Résolution n° 46 (Texte)

2011

• 26 décembre 2011
  •  Voies navigables - Rapport n° 221 (Rapport)
• 21 décembre 2011
  •  Voies navigables - Texte de la commission n° 222 (Texte)
• 19 décembre 2011
  •  Voies navigables - Texte n° 206 (Texte)
  •  Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 205 (Texte)
• 9 décembre 2011
  •  Passenger Name Record - PNR - Résolution n° 178 (Texte)
• 16 novembre 2011
  •  Audition de M. G. Pépy, président de la SNCF sur les nouveaux horaires de trains pour 2012 et les Assises du ferroviaire - M. Guillaume PÉPY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. G. Pépy, président de la SNCF sur les nouveaux horaires de trains pour 2012 et les Assises du ferroviaire - Troisième groupe de questions de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. G. Pépy, président de la SNCF sur les nouveaux horaires de trains pour 2012 et les Assises du ferroviaire - Premier groupe de questions de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. G. Pépy, président de la SNCF sur les nouveaux horaires de trains pour 2012 et les Assises du ferroviaire - Second groupe de questions de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 novembre 2011
  •  Nationalisation - Texte n° 59 (Texte)
• 14 novembre 2011
  •  Dialogue social et continuité du service public - Texte n° 79 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  10 novembre 2011 - Grèves dans les transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 novembre 2011
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 3éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - les rapporteurs de la Commission de l'économie, sur le projet de loi de Finances (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 octobre 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat émet un avis favorable à la nomination de M. Yves de Gaulle à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône (Communiqué de presse)
  •  Voies navigables - Texte n° 4 (Texte)
• 19 octobre 2011
  •  Le projet de loi relatif à l'Agence nationale des voies navigables - Majorité et opposition présentent le texte sur la modernisation de l'organisation des voies navigables. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 14 octobre 2011
  •  Senat.Hebdo N°42 (14/10/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 13 octobre 2011
  •  Voies navigables - Texte de la commission n° 22 (Texte)
• 12 octobre 2011
  •  Débat sur la réforme portuaire - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Jean-Claude Merceron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - André Trillard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Voies navigables - Rapport n° 21 (Rapport)
  •  Quel avenir pour les ports français ? - Les ports français seraient "en déclin". Les propositions des sénateurs pour leur permettre de redevenir performants. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Thierry Mariani, ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Yannick Vaugrenard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Christian Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la réforme portuaire - Robert Navarro (Vidéo - Débats en séance)
• 31 août 2011
  •  Voies navigables - Texte n° 783 (Texte)
• 16 août 2011
  •  Double imposition - Texte n° 181 (Texte)
• 13 juillet 2011
  •  Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur (Communiqué de presse)
  •  Espace ferroviaire européen - Résolution n° 129 (Texte)
• 12 juillet 2011
  •  Les ports français : de la réforme à la relance - Rapport d'information n° 728 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte à l'unanimité le rapport du groupe de travail sur la réforme portuaire (Communiqué de presse)
• 28 juin 2011
  •  Le schéma national des infrastructures de transport : des territoires à l'Europe - Rapport d'information n° 592 (Rapport d'information)
• 23 juin 2011
  •  Double imposition - Rapport n° 624 (Rapport)
• 20 juin 2011
  •  Sociétés d'autoroute - Texte n° 583 (Texte)
• 15 juin 2011
  •  Double imposition - Texte de la commission n° 625 (Texte)
• 14 juin 2011
  •  Entretien des ouvrages d'art - Texte n° 521 (Texte)
• 8 juin 2011
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte les conclusions du groupe de suivi sur le schéma national des infrastructures de transport (SNIT), qui mettent l'accent sur l'aménagement du territoire (Communiqué de presse)
• 7 juin 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Résolution n° 129 (Texte)
• 1er juin 2011
  •  Données des dossiers passagers - Résolution n° 119 (Texte)
• 30 mai 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Rapport n° 558 (Rapport)
• 13 mai 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Rapport n° 509 (Rapport)
• 10 mai 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Résolution n° 498 (Texte)
• 9 mai 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Résolution n° 496 (Texte)
• 6 mai 2011
  •  Espace ferroviaire européen - Résolution n° 494 (Texte)
• 13 avril 2011
  •  Données des dossiers passagers - Résolution n° 427 (Texte)
• 31 mars 2011
  •  Le "Grand Paris" - Les sénateurs ont interrogé le Ministre de la ville sur le Grand Paris. (Vidéo - Débats en séance)
• 29 mars 2011
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur le Grand Paris - GRAND PARIS (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 mars 2011
  •  Espace ferroviaire unique européen - Résolution n° 366 (Texte)
• 24 mars 2011
  •  Code de la route - Texte n° 335 (Texte)
• 14 mars 2011
  •  Navigation du Rhin - Texte n° 81 (Texte)
• 17 février 2011
  •  17 février 2011 - Grève des personnels portuaires et situation des ports (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 février 2011 - Marché Eurostar remporté par Siemens au détriment d'Alstom (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 février 2011
  •  Taxe poids lourds - Jean ARTHUIS (président de la commission des finances) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Alain ESTIOT (consortium Toll Collect) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - Questions (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Jean-Paul DENEUVILLE( Fédération nationale des transports routiers, FNTR) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Henri HAVARD (Direction générale des douanes et droits indirects) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Rémi MAYET (Commission européenne) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Antoine SEILLAN (Direction du budget) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Taxe poids lourds - M. Daniel BURSAUX (directeur général des infrastructures, des transports et de la mer) (Vidéo - Audition de commission)
• 3 février 2011
  •  Navigation du Rhin - Rapport n° 279 (Rapport)
  •  Navigation du Rhin - Texte de la commission n° 280 (Texte)

2010

• 31 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 49 (Texte)
  •  Piraterie - Texte n° 48 (Texte)
• 21 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 192 (Rapport)
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 193 (Texte)
• 16 décembre 2010
  •  16 décembre 2010 - Transports ferroviaires en Île-de-France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  16 décembre 2010 - Conditions de transport des convois exceptionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 décembre 2010
  •  Piraterie - Rapport n° 151 (Rapport)
• 8 décembre 2010
  •  Piraterie - Texte de la commission n° 152 (Texte)
• 29 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Avis n° 115 tome III (Avis)
  •  Piraterie - Texte n° 134 (Texte)
• 24 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 24 (Texte)
• 23 novembre 2010
  •  Union européenne - Texte n° 118 (Texte)
• 5 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 85 (Rapport)
• 4 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 86 (Texte)
• 22 octobre 2010
  •  Sénat Hebdo N°7 (22/10/2010) - Au sommaire : la dernière ligne droite de la réforme des retraites, focus sur l'avenir du fret ferroviaire en France, et tous les événements marquants de la semaine. (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 21 octobre 2010
  •  21 octobre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 20 octobre 2010
  •  Avenir du fret ferroviaire - Les causes du déclin du fret ferroviaire en France : interview avec les sénateurs du groupe de travail (Vidéo - Audition de commission)
  •  Avenir du fret ferroviaire : comment sortir de l'impasse ? - Rapport d'information n° 55 (Rapport d'information)
  •  Avenir du fret ferroviaire - Les sénateurs du groupe de travail présentent les propositions du rapport (Vidéo - Audition de commission)
• 1er octobre 2010
  •  Transports publics - Texte n° 722 (Texte)
• 16 septembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 693 (Texte)
• 16 juillet 2010
  •  Infractions routières - Texte n° 141 (Texte)
• 12 juillet 2010
  •  Fret ferroviaire - Texte n° 612 (Texte)
• 7 juillet 2010
  •  Infractions routières - Rapport n° 637 (Rapport)
  •  Infractions routières - Texte de la commission n° 638 (Texte)
• 1er juillet 2010
  •  1er juillet 2010 - Tarifs des péages (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juin 2010
  •  03 juin 2010 - Statut de la SNCF (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 31 mai 2010
  •  Autoroutes de la mer - Texte n° 118 (Texte)
  •  Mise en place d'un service de ferroutage - Texte n° 119 (Texte)
• 21 mai 2010
  •  Autoroutes de la mer - Rapport n° 455 (Rapport)
• 20 mai 2010
  •  Mise en place d'un service de ferroutage - Rapport n° 470 (Rapport)
  •  Mise en place d'un service de ferroutage - Texte de la commission n° 471 (Texte)
• 18 mai 2010
  •  Mise en place d'un service de ferroutage - Texte n° 404 (Texte)
  •  Autoroutes de la mer - Texte de la commission n° 456 (Texte)
  •  Autoroutes de la mer - Texte n° 403 (Texte)
• 12 mai 2010
  •  Piraterie - Texte n° 99 (Texte)
• 11 mai 2010
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Charles Revet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Autorité de régulation des activités ferroviaires : Gérard Larcher désigne Jacques Bernot (Communiqué de presse)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Charles Gautier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - André Trillard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Serge Andreoni (Vidéo - Débats en séance)
  •  Bilan d'application de la loi portant réforme portuaire - Thierry Foucaud (Vidéo - Débats en séance)
• 29 avril 2010
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Ouverture par M. Joël BOURDIN (Président de la délégation sénatoriale à la prospective), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Débat avec la salle. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Louis MOUTARD (AREP). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Pierre VELTZ ( Etablissement public de Saclay). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Antoine GRUMBACH (Antoine Grumbach et Associés - AGA). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Débat avec la salle. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Marc GIGET (Institut Européen de Stratégies Créatives et d'Innovation). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Jacques de COURSON (ONG « Urbanistes du Monde »). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Julien DAMON (Institut des Sciences politiques de Paris). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Introduction par M. Jean-Pierre SUEUR, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective sur « les villes du futur ». (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Clôture de l'atelier par M. Jean-Pierre SUEUR. (Vidéo - Audition de commission)
• 14 avril 2010
  •  Permis à points - Texte n° 378 (Texte)
• 8 avril 2010
  •  Piraterie - Projet de loi relatif à la lutte contre la piraterie et à l'exercice des pouvoirs de police de l'État en mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 1er avril 2010
  •  Piraterie - Rapport n° 369 (Rapport)
• 31 mars 2010
  •  Piraterie - Texte de la commission n° 370 (Texte)
  •  Double imposition - Texte n° 375 (Texte)
• 17 mars 2010
  •  Navigation du Rhin - Texte n° 356 (Texte)
• 4 février 2010
  •  4 février 2010 - Projet de l'A 831 (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 janvier 2010
  •  Systèmes de transports intelligents - Résolution n° 52 (Texte)

2009

• 24 décembre 2009
  •  TGV Paris-Normandie - Texte n° 148 (Texte)
• 22 décembre 2009
  •  Bahreïn - Texte n° 41 (Texte)
• 17 décembre 2009
  •  17 décembre 2009 - Grèves dans les transports et application du service minimum (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 décembre 2009
  •  Systèmes de transports intelligents - Résolution n° 124 (Texte)
• 24 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Avis n° 105 tome III (Avis)
• 21 novembre 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 15 (Texte)
• 4 novembre 2009
  •  Bahreïn - Rapport n° 79 (Rapport)
• 3 novembre 2009
  •  Bahreïn - Texte de la commission n° 80 (Texte)
• 30 octobre 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Rapport n° 68 (Rapport)
• 22 octobre 2009
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, M. Gérard Cornu, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, M. Michel Billout, au nom de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  22 octobre 2009 - Situation des aiguilleurs du ciel (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, M. Antoine Lefevre, au nom de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, M. Roland Ries, au nom de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
• 12 octobre 2009
  •  Taxe de sûreté portuaire - Texte n° 591 (Texte)
• 4 septembre 2009
  •  Piraterie - Texte n° 607 (Texte)
• 30 juillet 2009
  •  Sécurité routière - Résolution n° 129 (Texte)
• 29 juillet 2009
  •  Marins - Texte n° 600 (Texte)
• 2 juillet 2009
  •  Transports maritimes, aériens et ferroviaires - Texte n° 501 (Texte)
• 25 juin 2009
  •  25 juin 2009 - Simplification des procédures pour les familles des victimes du vol Paris-Rio (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Pollution causée par les navires - Résolution n° 475 (Texte)
• 24 juin 2009
  •  Le Sénat débattra jeudi 25 juin du projet de système PNR européen relatif à l'utilisation des données des dossiers passagers (Communiqué de presse)
• 17 juin 2009
  •  Permis de conduire - Texte n° 434 (Texte)
• 5 juin 2009
  •  Données des dossiers passagers - Résolution n° 84 (Texte)
• 15 mai 2009
  •  Bahreïn - Texte n° 409 (Texte)
• 14 mai 2009
  •  Données des dossiers passagers - Rapport n° 401 (Rapport)
  •  La commission des lois du Sénat s'oppose, à l'unanimité, à l'utilisation des données sensibles dans le cadre du projet de "Passenger Name Record" européen. (Communiqué de presse)
  •  Données des dossiers passagers - Texte de la commission n° 402 (Texte)
• 9 avril 2009
  •  Points du permis de conduire - Rapport n° 331 (Rapport)
• 17 mars 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 60 (Texte)
• 12 mars 2009
  •  Points du permis de conduire - Texte n° 378 (Texte)
• 6 mars 2009
  •  Données des dossiers passagers - Résolution n° 252 (Texte)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Voitures électriques (Vidéo - Questions d'actualité)
• 16 février 2009
  •  La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne - Rapport d'information n° 220 (Rapport d'information)
• 13 février 2009
  •  Sécurité routière - Résolution n° 218 (Texte)
• 30 janvier 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Rapport n° 184 (Rapport)
• 22 janvier 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires (Vidéo - 3 questions sur une loi)

2008

• 17 décembre 2008
  •  Suisse - Texte n° 33 (Texte)
  •  Grande vitesse - Texte n° 137 (Texte)
• 10 décembre 2008
  •  Suisse - Rapport n° 125 (Rapport)
• 27 novembre 2008
  •  27 novembre 2008 - Modes de déplacement alternatifs (Vidéo - Questions d'actualité)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route - Avis n° 101 tome III (Avis)
• 21 octobre 2008
  •  Carburants - Texte n° 41 (Texte)
• 20 octobre 2008
  •  Suisse - Texte n° 36 (Texte)
• 11 septembre 2008
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 501 (Texte)
• 29 juillet 2008
  •  Chemin de fer à grande vitesse concédées - Texte n° 493 (Texte)
• 23 juillet 2008
  •  Infractions routières - Texte n° 488 (Texte)
• 10 juillet 2008
  •  Mongolie - Texte n° 129 (Texte)
  •  Espace aérien commun européen - Texte n° 120 (Texte)
  •  Madagascar - Texte n° 119 (Texte)
  •  Macao - Texte n° 131 (Texte)
  •  Algérie - Texte n° 130 (Texte)
• 2 juillet 2008
  •  Algérie - Rapport n° 443 (Rapport)
• 1er juillet 2008
  •  Macao - Rapport n° 430 (Rapport)
• 23 juin 2008
  •  Espace aérien commun européen - Rapport n° 384 (Rapport)
  •  Madagascar - Rapport n° 383 (Rapport)
• 10 juin 2008
  •  Transports scolaires - Rapport n° 380 (Rapport)
  •  Transports scolaires - Texte n° 373 (Texte)
• 9 juin 2008
  •  Transports - Texte n° 373 (Texte)
• 2 juin 2008
  •  Transports scolaires - Texte n° 354 (Texte)
  •  Transports scolaires - Texte n° 108 (Texte)
• 29 mai 2008
  •  Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ? - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
  •  Réforme portuaire - Texte n° 93 (Texte)
• 27 mai 2008
  •  Opérations spatiales - Texte n° 97 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Opérations spatiales - Rapport n° 328 (Rapport)
• 16 mai 2008
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 85 (Texte)
  •  Trans-Manche - Texte n° 88 (Texte)
• 15 mai 2008
  •  Réforme portuaire - Rapport n° 331 (Rapport)
• 14 mai 2008
  •  Mongolie - Texte n° 333 (Texte)
  •  Macao - Texte n° 334 (Texte)
  •  Algérie - Texte n° 332 (Texte)
• 7 mai 2008
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Rapport n° 318 (Rapport)
  •  Trans-Manche - Rapport n° 285 (Rapport)
• 28 avril 2008
  •  Taxis - Texte n° 292 (Texte)
• 24 avril 2008
  •  Réforme portuaire - Texte n° 300 (Texte)
• 17 avril 2008
  •  Le Sénat se penche sur la réforme portuaire (Communiqué de presse)
  •  Engins motorisés - mini-motos - Texte n° 73 (Texte)
• 15 avril 2008
  •  Opérations spatiales - Texte n° 272 (Texte)
• 11 avril 2008
  •  Madagascar - Texte n° 276 (Texte)
  •  Eaux de ballast et sédiments des navires - Texte n° 277 (Texte)
  •  Espace aérien commun européen - Texte n° 278 (Texte)
• 8 avril 2008
  •  Etats-Unis - Texte n° 65 (Texte)
• 7 avril 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 64 (Texte)
• 3 avril 2008
  •  Engins motorisés - mini-motos - Rapport n° 256 (Rapport)
• 25 mars 2008
  •  Etats-Unis - Rapport n° 234 (Rapport)
• 19 mars 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 232 (Rapport)
• 22 février 2008
  •  Nuisances sonores - Texte n° 164 (Texte)
• 21 février 2008
  •  SNCF : le sénateur Jean-Paul Emorine nommé au conseil d'administration (Communiqué de presse)
• 11 février 2008
  •  Engins motorisés - mini-motos - Texte n° 197 (Texte)
• 8 février 2008
  •  Etats-Unis - Texte n° 207 (Texte)
• 7 février 2008
  •  Infrastructures de transport : remettre la France sur la bonne voie - Rapport d'information n° 196 (Rapport d'information)
  •  Trans-Manche - Texte n° 202 (Texte)
• 1er février 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 190 (Texte)
• 31 janvier 2008
  •  Interrogations et perplexité sur le programme de sécurisation des tunnels routiers : l'exemple du Lioran (Communiqué de presse)
• 25 janvier 2008
  •  Audition de M. Patrice Parisé, directeur général des routes, sur la mise aux normes des tunnels routiers. (Communiqué de presse)
• 16 janvier 2008
  •  Opérations spatiales - Texte n° 50 (Texte)
• 15 janvier 2008
  •  Opérations spatiales - Rapport n° 161 (Rapport)

2007

• 10 décembre 2007
  •  Avenir du fret ferroviaire : question orale avec débat au Sénat le 12 décembre. (Communiqué de presse)
• 30 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Ville et logement - Avis n° 93 tome X (Avis)
• 31 octobre 2007
  •  Permis de conduire - Texte n° 21 (Texte)
• 24 octobre 2007
  •  Embargos et autres mesures restrictives - Texte n° 5 (Texte)
• 12 octobre 2007
  •  Le Sénat réfléchit au financement des infrastructures de transport (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2007
  •  Embargos et autres mesures restrictives - Rapport n° 6 (Rapport)
• 28 septembre 2007
  •  Italie - Texte n° 138 (Texte)
• 27 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 134 (Texte)
• 20 septembre 2007
  •  Italie - Rapport n° 454 (Rapport)
• 14 septembre 2007
  •  Italie - Texte n° 442 (Texte)
• 12 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 439 (Rapport)
• 9 août 2007
  •  Algérie - Texte n° 129 (Texte)
  •  Dialogue social et continuité du service public - Texte n° 132 (Texte)
• 3 août 2007
  •  Conducteurs de transport routier - Texte n° 433 (Texte)
• 2 août 2007
  •  Dialogue social et continuité du service public - Rapport n° 431 (Rapport)
• 27 juillet 2007
  •  Dialogue social et continuité du service public - Texte n° 112 (Texte)
• 25 juillet 2007
  •  Algérie - Rapport n° 413 (Rapport)
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 415 (Texte)
• 19 juillet 2007
  •  Auditionné par la commission des finances sur l'exécution 2006 de la mission "Transports", M. Dominique Bussereau propose de modifier le système du permis de conduire à un euro par jour (Communiqué de presse)
  •  RATP - Texte n° 388 (Texte)
• 16 juillet 2007
  •  EADS : l'analyse du Sénat confortée par les décisions franco-allemandes de Toulouse. (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2007
  •  Dialogue social et continuité du service public - Rapport n° 385 (Rapport)
• 12 juillet 2007
  •  La commission spéciale renforce les exigences du dialogue social et les droits des usagers en cas de perturbation dans les transports publics (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2007
  •  Dialogue social et continuité du service public - Texte n° 363 (Texte)
• 27 juin 2007
  •  EADS : conforter le champion européen - Rapport d'information n° 351 (Rapport d'information)
• 13 juin 2007
  •  Sécurité maritime - Résolution n° 101 (Texte)
• 23 mai 2007
  •  Sécurité maritime - Rapport n° 313 (Rapport)
• 10 mai 2007
  •  Sécurité maritime - Résolution n° 306 (Texte)
• 27 avril 2007
  •  Opérations spatiales - Texte n° 297 (Texte)
• 14 mars 2007
  •  Les défis du secteur automobile - Rapport d'information n° 254 (Rapport d'information)
• 22 février 2007
  •  Maroc - Texte n° 78 (Texte)
• 13 février 2007
  •  Maroc - Rapport n° 228 (Rapport)
• 1er février 2007
  •  Maroc - Texte n° 201 (Texte)

2006

• 28 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Avis n° 80 tome X (Avis)
• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Transports - budget annexe contrôle et exploitation aériens - compte spécial contrôle et sanction automatisés des infractions code de la route - Rapport spécial n° 78 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 30 octobre 2006
  •  Suisse - Texte n° 16 (Texte)
• 16 octobre 2006
  •  Suisse - Rapport n° 14 (Rapport)
• 3 octobre 2006
  •  Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar - Texte n° 3 (Texte)
• 28 septembre 2006
  •  Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar - Rapport n° 488 (Rapport)
• 26 juillet 2006
  •  Talents des cités - Concours 2006: 44 lauréats régionaux sélectionnés (Communiqué de presse)
• 19 juillet 2006
  •  Permis de conduire - Texte n° 463 (Texte)
• 28 juin 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
• 27 juin 2006
  •  Créances maritimes - Texte n° 123 (Texte)
• 20 juin 2006
  •  Créances maritimes - Rapport n° 395 (Rapport)
• 30 mai 2006
  •  Services publics - Résolution n° 102 (Texte)
  •  Gestion du trafic aérien - Résolution n° 103 (Texte)
• 18 mai 2006
  •  Agence pour la sécurité de la navigation aérienne en Afrique et à Madagascar - Texte n° 361 (Texte)
• 17 mai 2006
  •  Services publics - Rapport n° 352 (Rapport)
  •  Gestion du trafic aérien - Rapport n° 353 (Rapport)
• 16 mai 2006
  •  Navires - Texte n° 95 (Texte)
• 12 mai 2006
  •  Gestion du trafic aérien - Résolution n° 332 (Texte)
• 4 mai 2006
  •  Suisse - Texte n° 331 (Texte)
• 5 avril 2006
  •  Navires - Rapport n° 297 (Rapport)
  •  Créances maritimes - Texte n° 294 (Texte)
• 21 février 2006
  •  Embargos et autres mesures restrictives - Texte n° 205 (Texte)
• 9 février 2006
  •  Services publics - Résolution n° 202 (Texte)
• 7 février 2006
  •  Le Sénat ouvre la route à l'achèvement de l'A 89. (Communiqué de presse)
  •  Syndicat des transports d'Ile-de-France - Texte n° 60 (Texte)
  •  Algérie - Texte n° 222 (Texte)
  •  Autoroute A 89 - Texte n° 59 (Texte)
  •  Le Sénat agit pour dénouer la crise du STIF. (Communiqué de presse)
• 2 février 2006
  •  Autoroute A 89 - Rapport n° 189 (Rapport)
• 1er février 2006
  •  Syndicat des transports d'Ile-de-France - Rapport n° 190 (Rapport)
  •  Au Sénat : remettre le syndicat des transports d'ile-de-France (STIF) sur les rails. (Communiqué de presse)
  •  Au Sénat : feu vert pour l'A89. (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2006
  •  Péage pour les poids lourds - Texte n° 178 (Texte)
• 25 janvier 2006
  •  Syndicat des transports d'Ile-de-France - Texte n° 177 (Texte)
• 24 janvier 2006
  •  Autoroute A 89 - Texte n° 171 (Texte)
• 13 janvier 2006
  •  Navires - Texte n° 156 (Texte)

2005

• 22 décembre 2005
  •  Transports - Texte n° 42 (Texte)
• 20 décembre 2005
  •  Transports - Rapport n° 141 (Rapport)
• 12 décembre 2005
  •  Grève dans les transports publics - Texte n° 111 (Texte)
• 5 décembre 2005
  •  Budget 2006 : Transports et budget annexe Contrôle et exploitation aériens - Avis n° 101 tome X (Avis)
• 2 décembre 2005
  •  Transports - Résolution n° 36 (Texte)
• 24 novembre 2005
  •  La hausse des prix du pétrole : une fatalité ou le retour du politique - Rapport d'information n° 105 (Rapport d'information)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Transports - budget annexe contrôle et exploitation aériens - compte spécial contrôle et sanction automatisés des infractions code de la route - Rapport spécial n° 99 annexe 32 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2005
  •  Transports - Rapport n° 87 (Rapport)
• 13 octobre 2005
  •  Transports - Rapport n° 14 (Rapport)
• 5 octobre 2005
  •  Andorre - Texte n° 1 (Texte)
  •  Transports - Texte n° 9 (Texte)
  •  Transports internationaux ferroviaires - Texte n° 2 (Texte)
• 1er septembre 2005
  •  Services collectifs - Texte n° 501 (Texte)
• 26 août 2005
  •  Réseau ferré national - Texte n° 497 (Texte)
• 11 juillet 2005
  •  Transports - Texte n° 137 (Texte)
• 10 juin 2005
  •  Transports - Rapport n° 379 (Rapport)
• 8 juin 2005
  •  Transports - Avis n° 360 (Avis)
  •  Transports internationaux ferroviaires - Rapport n° 374 (Rapport)
  •  Andorre - Rapport n° 378 (Rapport)
• 4 mai 2005
  •  Protection de la nature - Rapport n° 318 (Rapport)
• 28 avril 2005
  •  Premier vol de l'A 380 : un grand succès scientifique et technologique. (Communiqué de presse)
• 18 avril 2005
  •  Transports - Texte n° 20 (Texte)
• 15 avril 2005
  •  Registre international français - Texte n° 99 (Texte)
• 12 avril 2005
  •  Protection de la nature - Texte n° 109 (Texte)
• 8 avril 2005
  •  Registre international français - Rapport n° 282 (Rapport)
• 7 avril 2005
  •  Transports - Texte n° 287 (Texte)
• 31 mars 2005
  •  Permis de conduire - Texte n° 204 (Texte)
  •  Aéroports - Texte n° 95 (Texte)
• 23 mars 2005
  •  Aéroports - Rapport n° 261 (Rapport)
  •  Rencontre entre M. Poncelet et M. de Robien pour évoquer la réalisation de la gare d'interconnexion à Vandières. (Communiqué de presse)
• 16 mars 2005
  •  Aéroports - Texte n° 249 (Texte)
• 11 mars 2005
  •  Protection de la nature - Texte n° 245 (Texte)
• 9 mars 2005
  •  Pollution - Texte n° 210 (Texte)
• 24 février 2005
  •  Registre international français - Texte n° 265 (Texte)
• 22 février 2005
  •  Victimes de dommages corporels - Texte n° 301 (Texte)
• 11 février 2005
  •  Pollution par les navires - Texte n° 51 (Texte)
• 24 janvier 2005
  •  Transports - Résolution n° 145 (Texte)
• 6 janvier 2005
  •  Andorre - Texte n° 140 (Texte)

2004

• 17 décembre 2004
  •  Câbles transportant des personnes et remontées mécaniques - Texte n° 122 (Texte)
• 15 décembre 2004
  •  Pollution par les navires - Rapport n° 118 (Rapport)
• 10 décembre 2004
  •  Service garanti dans les transports publics : question orale avec débat au Sénat. (Communiqué de presse)
• 29 novembre 2004
  •  Transports internationaux ferroviaires - Texte n° 72 (Texte)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Routes et voies navigables - Avis n° 76 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2005 : Mer - Avis n° 76 tome XX (Avis)
  •  Budget 2005 : Aviation civile et transport aérien - Avis n° 76 tome XIX (Avis)
  •  Budget 2005 : Tourisme - Rapport spécial n° 74 annexe 19 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Aviation et aéronautique civiles - Rapport spécial n° 74 annexe 17 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Routes et sécurité routière - Rapport spécial n° 74 annexe 16 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Aménagement du territoire - Rapport spécial n° 74 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Mer - Rapport spécial n° 74 annexe 20 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Transports terrestres - Avis n° 76 tome XVIII (Avis)
• 12 novembre 2004
  •  Domaine de l'Etat - Texte n° 63 (Texte)
• 4 novembre 2004
  •  Aéroports - Avis n° 54 (Avis)
• 3 novembre 2004
  •  Aéroports - Rapport n° 49 (Rapport)
  •  Aéroports : vers la création d'une commission de conciliation aéroportuaire. (Communiqué de presse)
• 30 octobre 2004
  •  Aéroports - Texte n° 22 (Texte)
• 13 octobre 2004
  •  Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna - Texte n° 22 (Texte)
• 12 octobre 2004
  •  Eurocontrol - Texte n° 15 (Texte)
• 30 septembre 2004
  •  Aéroports - Texte n° 452 (Texte)
• 13 septembre 2004
  •  Pollution par les navires - Texte n° 14 (Texte)
• 16 juillet 2004
  •  Air France - Texte n° 111 (Texte)
• 8 juillet 2004
  •  Air France - Avis n° 408 (Avis)
• 7 juillet 2004
  •  Eurocontrol - Rapport n° 348 (Rapport)
• 1er juillet 2004
  •  Air France - Rapport n° 384 (Rapport)
  •  Permis de conduire - Résolution n° 103 (Texte)
• 25 juin 2004
  •  La commission des finances souhaite plus de clarté et de transparence dans les comptes de la SNCF. (Communiqué de presse)
• 16 juin 2004
  •  Permis de conduire - Rapport n° 354 (Rapport)
• 12 juin 2004
  •  Poids lourds - Résolution n° 94 (Texte)
• 26 mai 2004
  •  Poids lourds - Rapport n° 323 (Rapport)
  •  Poids lourds - rapport tome CCCXXIII (Rapport)
• 12 mai 2004
  •  Permis de conduire - Résolution n° 303 (Texte)
• 10 mai 2004
  •  Air France - Texte n° 281 (Texte)
• 28 avril 2004
  •  La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité (Communiqué de presse)
  •  Eurocontrol - Texte n° 253 (Texte)
• 13 février 2004
  •  Les communautés aéroportuaires : un espace de dialogue pour éviter les conflits de voisinage. (Communiqué de presse)
  •  Organisation internationale du travail - Texte n° 59 (Texte)
  •  Poids lourds - Résolution n° 214 (Texte)
• 12 février 2004
  •  Tarification des infrastructures routières. (Communiqué de presse)
  •  Directives communautaires - Texte n° 63 (Texte)
• 7 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 202 (Avis)
  •  Directives communautaires - Rapport n° 197 (Rapport)
• 6 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 199 (Avis)
• 5 février 2004
  •  Organisation internationale du travail - Rapport n° 178 (Rapport)
  •  Vietnam - Texte n° 52 (Texte)
  •  Afrique du Sud - Texte n° 53 (Texte)
• 4 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 194 (Avis)
• 2 février 2004
  •  Vietnam - Rapport n° 175 (Rapport)
• 27 janvier 2004
  •  Afrique du Sud - Rapport n° 146 (Rapport)
• 24 janvier 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 164 (Texte)
• 8 janvier 2004
  •  Organisation internationale du travail - Texte n° 143 (Texte)
• 5 janvier 2004
  •  Registre international français - Texte n° 24 (Texte)

2003

• 31 décembre 2003
  •  Communautés aéroportuaires - Texte n° 23 (Texte)
• 18 décembre 2003
  •  Pour la Commission des Affaires économiques du Sénat, le CIADT du 18 décembre 2003 est à la hauteur (Communiqué de presse)
• 10 décembre 2003
  •  Transports publics - Texte n° 98 (Texte)
  •  Aérodromes militaires - Texte n° 103 (Texte)
• 4 décembre 2003
  •  Communautés aéroportuaires - Rapport n° 91 (Rapport)
• 3 décembre 2003
  •  Registre international français - Rapport n° 92 (Rapport)
  •  Créer un Registre International Français pour que la France redevienne une puissance maritime. (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2003
  •  Budget 2004 : Mer - Rapport spécial n° 73 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Routes et voies navigables - Avis n° 75 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2004 : Aviation et aéronautique civiles - Rapport spécial n° 73 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Transports terrestres et intermodalité - Rapport spécial n° 73 annexe 16 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Routes et sécurité routière - Rapport spécial n° 73 annexe 17 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2004 : Aviation civile et transport aérien - Avis n° 75 tome XIX (Avis)
• 26 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Mer - Avis n° 75 tome XX (Avis)
  •  Budget 2004 : Transports terrestres - Avis n° 75 tome XVIII (Avis)
• 24 novembre 2003
  •  Communautés aéroportuaires - Texte n° 83 (Texte)
• 19 novembre 2003
  •  M. Gilles de ROBIEN s'engage devant la commission des finances du Sénat à réformer en profondeur son ministère. (Communiqué de presse)
• 5 novembre 2003
  •  Registre international français - Texte n° 47 (Texte)
• 22 octobre 2003
  •  Déréglementation - Texte n° 15 (Texte)
• 6 octobre 2003
  •  Lutte contre le bruit : des propositions qui vont dans le bon sens. (Communiqué de presse)
• 27 août 2003
  •  Vietnam - Texte n° 422 (Texte)
  •  Afrique du Sud - Texte n° 423 (Texte)
• 2 juillet 2003
  •  Transport - Texte n° 377 (Texte)
• 17 juin 2003
  •  Espagne - Texte n° 135 (Texte)
• 28 mai 2003
  •  Espagne - Rapport n° 272 (Rapport)
• 27 mai 2003
  •  Financement des infrastructures de transport à l'horizon 2020 - Rapport d'information n° 303 (Rapport d'information)
• 30 avril 2003
  •  Violence routière - Texte n° 104 (Texte)
• 11 avril 2003
  •  Violence routière - Rapport n° 251 (Rapport)
• 10 avril 2003
  •  Espagne - Texte n° 258 (Texte)
• 1er avril 2003
  •  Air France - Texte n° 95 (Texte)
• 25 mars 2003
  •  Air France - Rapport n° 225 (Rapport)
  •  Violence routière - Texte n° 223 (Texte)
• 18 mars 2003
  •  Air France - Texte n° 216 (Texte)
• 4 mars 2003
  •  Luxembourg - Texte n° 86 (Texte)
• 12 février 2003
  •  Air France - Texte n° 67 (Texte)
• 7 février 2003
  •  Air France - Avis n° 164 (Avis)
  •  Air France - Rapport n° 165 (Rapport)
• 1er février 2003
  •  Les homicides commis par les automobilistes - Étude de législation comparée n° 119 (Étude de législation comparée)
• 29 janvier 2003
  •  Météo France - Texte n° 155 (Texte)
• 16 janvier 2003
  •  Transport aérien international - Texte n° 56 (Texte)
  •  Navigation aérienne - Texte n° 57 (Texte)
• 15 janvier 2003
  •  Luxembourg - Texte n° 130 (Texte)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Air France - Texte n° 108 (Texte)
• 4 décembre 2002
  •  Transports aériens - Résolution n° 34 (Texte)
• 3 décembre 2002
  •  Budget 2003 : Aviation et aéronautique civiles - Rapport spécial n° 68 annexe 18 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2003 : Routes et sécurité routière - Rapport spécial n° 68 annexe 17 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2003 : Transports terrestres et intermodalité - Rapport spécial n° 68 annexe 16 tome III (Rapport général)
• 1er décembre 2002
  •  Le statut des contrôleurs aériens - Étude de législation comparée n° 115 (Étude de législation comparée)
• 29 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Transports terrestres - Avis n° 70 tome XVIII (Avis)
  •  Budget 2003 : Routes et vois navigables - Avis n° 70 tome XIII (Avis)
  •  Budget 2003 : Aviation civile et transport aérien - Avis n° 70 tome XIX (Avis)
• 27 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Mer - Rapport spécial n° 68 annexe 19 tome III (Rapport général)
• 26 novembre 2002
  •  Transports aériens - Rapport n° 76 (Rapport)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Mer - Avis n° 70 tome XX (Avis)
• 21 novembre 2002
  •  Accident de la route - Texte n° 75 (Texte)
• 4 novembre 2002
  •  Navigation aérienne - Rapport n° 42 (Rapport)
  •  Transport aérien international - Rapport n° 41 (Rapport)
• 30 octobre 2002
  •  Nomades - Texte n° 39 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Suisse - Texte n° 12 (Texte)
• 1er octobre 2002
  •  L'utilisation du téléphone et la conduite automobile - Étude de législation comparée n° 113 (Étude de législation comparée)
• 25 septembre 2002
  •  Suisse - Rapport n° 399 (Rapport)
• 31 juillet 2002
  •  Transport aérien international - Texte n° 387 (Texte)
  •  Navigation aérienne - Texte n° 388 (Texte)
• 19 juillet 2002
  •  Avenir de la voie d'eau pour le fret - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)
• 20 juin 2002
  •  Départements et territoires d'outre-mer - Texte n° 332 (Texte)
• 13 juin 2002
  •  Transports aériens - Résolution n° 325 (Texte)
• 12 juin 2002
  •  Suisse - Texte n° 322 (Texte)
• 11 juin 2002
  •  Code la route - Texte n° 318 (Texte)
• 10 avril 2002
  •  Aérodromes - Texte n° 290 (Texte)
• 28 février 2002
  •  Pollution maritime par les hydrocarbures - Rapport n° 253 (Rapport)
• 21 février 2002
  •  Italie - Texte n° 76 (Texte)
• 20 février 2002
  •  Italie - Rapport n° 246 (Rapport)
• 13 février 2002
  •  Italie - Texte n° 234 (Texte)
  •  Tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus - Texte n° 62 (Texte)
• 8 février 2002
  •  Tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus - Rapport n° 206 (Rapport)
• 23 janvier 2002
  •  Tunnels du Mont-Blanc et du Fréjus - Texte n° 181 (Texte)

2001

• 19 décembre 2001
  •  Sécurité des infrastructures et systèmes de transport - Texte n° 35 (Texte)
• 14 décembre 2001
  •  Sécurité des infrastructures et systèmes de transport - Rapport n° 83 (Rapport)
• 6 décembre 2001
  •  Transports - Résolution n° 122 (Texte)
• 1er décembre 2001
  •  Budget 2002 : Mer - Rapport spécial n° 87 annexe 25 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Aviation et aéronautique civiles - Rapport spécial n° 87 annexe 24 tome III (Rapport général)
• 29 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Transports terrestres et intermodalité - Rapport spécial n° 87 annexe 22 tome III (Rapport général)
• 28 novembre 2001
  •  Budget 2002 : Routes et sécurité routière - Rapport spécial n° 87 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 24 octobre 2001
  •  Sécurité des infrastructures et systèmes de transport - Texte n° 11 (Texte)
• 23 octobre 2001
  •  Taxation des poids lourds - Texte n° 10 (Texte)
• 18 octobre 2001
  •  Sécurité des infrastructures et systèmes de transport - Rapport n° 29 (Rapport)
  •  Taxation des poids lourds - Rapport n° 26 (Rapport)
• 11 octobre 2001
  •  Sécurité des infrastructures et systèmes de transport - Texte n° 15 (Texte)
  •  Taxation des poids lourds - Texte n° 16 (Texte)
• 1er octobre 2001
  •  La conduite sous l'emprise de produits stupéfiants - Étude de législation comparée n° 96 (Étude de législation comparée)
• 16 juillet 2001
  •  Transports - Texte n° 433 (Texte)
• 17 mai 2001
  •  Bordeaux-Toulouse - Rapport n° 299 (Rapport)
• 16 mai 2001
  •  Bordeaux-Toulouse - Texte n° 90 (Texte)
• 5 avril 2001
  •  Immigration - Texte n° 70 (Texte)
• 4 avril 2001
  •  Bordeaux-Toulouse - Texte n° 254 (Texte)
• 2 avril 2001
  •  Immigration - Rapport n° 240 (Rapport)
• 13 février 2001
  •  Airbus A 380 - Texte n° 227 (Texte)
• 9 février 2001
  •  Le financement des infrastructures de transport : conduire la France vers l'avenir - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 7 février 2001
  •  Immigration - Texte n° 220 (Texte)

2000

• 21 décembre 2000
  •  Transports - Texte n° 52 (Texte)
• 14 décembre 2000
  •  Transports - Rapport n° 123 (Rapport)
• 13 décembre 2000
  •  Air France - Texte n° 34 (Texte)
• 8 décembre 2000
  •  Air France - Rapport n° 121 (Rapport)
• 23 novembre 2000
  •  Transports - Texte n° 101 (Texte)
• 22 novembre 2000
  •  Air France - Texte n° 90 (Texte)
• 26 octobre 2000
  •  Air France - Rapport n° 45 (Rapport)
• 5 octobre 2000
  •  Transports - Texte n° 3 (Texte)
• 29 septembre 2000
  •  Transports - Rapport n° 481 (Rapport)
• 25 septembre 2000
  •  Transports - Rapport n° 190 (Rapport)
• 8 septembre 2000
  •  Air France - Rapport n° 424 (Rapport)
  •  Air France - Rapport n° 264 (Rapport)
• 30 juin 2000
  •  Air France - Texte n° 369 (Texte)
  •  Transports - Texte n° 375 (Texte)
• 28 juin 2000
  •  Air France - Texte n° 159 (Texte)
• 16 mai 2000
  •  Les moyens nécessaires à mettre en oeuvre pour améliorer la sécurité des tunnels routiers et ferroviaires français - Rapport n° 337 (Rapport de l'OPECST)
• 2 avril 2000
  •  Air France - Texte n° 254 (Texte)
• 21 mars 2000
  •  Air France - Texte n° 105 (Texte)
• 1er février 2000
  •  Transports - Texte n° 65 (Texte)
• 19 janvier 2000
  •  Sécurité routière - Texte n° 164 (Texte)
• 5 janvier 2000
  •  Chemins de fer communautaires - Rapport n° 151 (Rapport)
• 4 janvier 2000
  •  Chemins de fer communautaires - Résolution n° 59 (Texte)

1999

• 30 décembre 1999
  •  Pollution maritime par les hydrocarbures - Texte n° 158 (Texte)
• 26 novembre 1999
  •  Sécurité routière - Texte n° 37 (Texte)
• 4 septembre 1999
  •  Transports - Texte n° 484 (Texte)
• 15 juillet 1999
  •  Aéroports - Rapport n° 430 (Rapport)
• 9 juillet 1999
  •  Manche - Rapport n° 395 (Rapport)
• 22 juin 1999
  •  Aéroports - Texte n° 156 (Texte)
• 19 juin 1999
  •  Sécurité routière - Texte n° 123 (Texte)
• 18 juin 1999
  •  Sécurité routière - Rapport n° 341 (Rapport)
• 9 juin 1999
  •  Manche - Texte n° 150 (Texte)
  •  Chemins de fer communautaires - Résolution n° 411 (Texte)
• 27 mai 1999
  •  Chemins de fer communautaires - Résolution n° 389 (Texte)
• 18 mai 1999
  •  Aéroports - Texte n° 358 (Texte)
  •  Autoroutes - Texte n° 359 (Texte)
• 1er mai 1999
  •  L'annulation du permis de conduire - Étude de législation comparée n° 54 (Étude de législation comparée)
• 28 avril 1999
  •  Manche - Texte n° 326 (Texte)
• 10 avril 1999
  •  Sécurité routière - Texte n° 118 (Texte)
  •  Sécurité routière - Texte n° 67 (Texte)
• 18 mars 1999
  •  Sécurité routière - Rapport n° 192 (Rapport)
• 17 mars 1999
  •  Sécurité routière - Texte n° 270 (Texte)
• 4 mars 1999
  •  Aéroports - Texte n° 198 (Texte)
• 17 février 1999
  •  Aviation civile - Rapport n° 205 (Rapport)
• 16 février 1999
  •  Aéroports - Texte n° 71 (Texte)
  •  Aviation civile - Texte n° 72 (Texte)
• 15 février 1999
  •  Aéroports - Rapport n° 204 (Rapport)
• 11 février 1999
  •  Services publics - Texte n° 68 (Texte)
• 3 février 1999
  •  Services publics - Rapport n° 194 (Rapport)
• 1er janvier 1999
  •  Le contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles - Étude de législation comparée n° 51 (Étude de législation comparée)
  •  L'organisation d'un service minimum dans les services publics en cas de grève - Étude de législation comparée n° 50 (Étude de législation comparée)

1998

• 25 décembre 1998
  •  Transports - Rapport n° 86 (Rapport)
• 21 décembre 1998
  •  Transports aériens - Avis n° 44 (Avis)
  •  Transports aériens - Rapport n° 53 (Rapport)
• 10 décembre 1998
  •  Transports aériens - Texte n° 13 (Texte)
  •  Transports - Texte n° 26 (Texte)
• 8 décembre 1998
  •  Transports aériens - Texte n° 7 (Texte)
• 2 décembre 1998
  •  Budget : Transports terrestres - Avis n° 68 tome XVIII (Avis)
• 1er décembre 1998
  •  Budget : Routes et voies navigables - Avis n° 68 tome XIII (Avis)
  •  Budget : Aviation civile - Avis n° 68 tome XIX (Avis)
• 20 novembre 1998
  •  Transports - Texte n° 24 (Texte)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Ports maritimes - Rapport spécial n° 66 annexe 27 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Marine marchande - Rapport spécial n° 66 annexe 26 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Routes et sécurité routière - Rapport spécial n° 66 annexe 24 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Transports terrestres - Rapport spécial n° 66 annexe 23 tome III (Rapport général)
• 11 novembre 1998
  •  Budget : Transports aériens et météorologie, aviation civile - Rapport spécial n° 66 annexe 25 tome III (Rapport général)
• 2 novembre 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome VI (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome I (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome II (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome V (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome III (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome IV (Rapport d'information)
• 8 octobre 1998
  •  Aéroports - Texte n° 8 (Texte)
• 23 juin 1998
  •  Aviation civile - Texte n° 516 (Texte)
• 11 juin 1998
  •  Services publics - Texte n° 491 (Texte)
• 13 mai 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
• 7 mai 1998
  •  Sécurité routière - Texte n° 109 (Texte)
• 18 avril 1998
  •  Sécurité routière - Rapport n° 358 (Rapport)
• 29 mars 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 67 (Texte)
• 20 mars 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 65 (Texte)
• 17 mars 1998
  •  Construction navale - Résolution n° 93 (Texte)
• 6 mars 1998
  •  Transports routiers - Rapport n° 227 (Rapport)
• 4 mars 1998
  •  Construction navale - Résolution n° 326 (Texte)
• 28 février 1998
  •  Sécurité routière - Texte n° 302 (Texte)
• 25 février 1998
  •  Construction navale - Rapport n° 307 (Rapport)
• 12 février 1998
  •  Politique portuaire et concurrence européenne : agir pour ne pas subir - Rapport d'information n° 295 (Rapport d'information)
• 6 février 1998
  •  Transports routiers - Avis n° 215 (Avis)
  •  Transports routiers - Rapport n° 176 (Rapport)
• 9 janvier 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 161 (Texte)
• 1er janvier 1998
  •  Le régime d'administration des ports maritimes - Étude de législation comparée n° 32 (Étude de législation comparée)
  •  La manutention portuaire - Étude de législation comparée n° 31 (Étude de législation comparée)

1997

• 21 décembre 1997
  •  Espagne - Texte n° 17 (Texte)
• 20 décembre 1997
  •  Construction navale - Résolution n° 100 (Texte)
• 11 décembre 1997
  •  Le transport ferroviaire au Japon : quels enseignements pour l'Europe ? - Rapport d'information n° 170 (Rapport d'information)
• 10 décembre 1997
  •  Kenya - Texte n° 48 (Texte)
  •  Construction navale - Résolution n° 164 (Texte)
• 20 novembre 1997
  •  Budget : Aviation civile - Avis n° 87 tome XIX (Avis)
  •  Budget : Transports terrestres - Avis n° 87 tome XVIII (Avis)
  •  Budget : Routes et sécurité routièret - Rapport spécial n° 85 annexe 22 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Transport aérien et météorologie et aviation civile - Rapport spécial n° 85 annexe 23 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Mer, marine marchande - Rapport spécial n° 85 annexe 25 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Mer, ports maritimes - Rapport spécial n° 85 annexe 26 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Transports terrestres - Rapport spécial n° 85 annexe 21 tome III (Rapport général)
  •  Budget : Routes et voies navigables - Avis n° 87 tome XIII (Avis)
• 1er octobre 1997
  •  Kenya - Rapport n° 3 (Rapport)
• 24 août 1997
  •  Allemagne - Texte n° 105 (Texte)
• 24 juin 1997
  •  Pour prolonger notre envol - Rapport d'information n° 367 (Rapport d'information)
• 9 juin 1997
  •  Allemagne - Rapport n° 337 (Rapport)
  •  Allemagne - Texte n° 304 (Texte)
• 15 mai 1997
  •  Kenya - Texte n° 341 (Texte)
• 11 mai 1997
  •  Mandataire en vente de véhicules automobiles neufs - Texte n° 250 (Texte)
• 8 mai 1997
  •  Mandataire en vente de véhicules automobiles neufs - Rapport n° 308 (Rapport)
• 8 avril 1997
  •  Espagne - Avis n° 253 (Avis)
  •  Espagne - Rapport n° 252 (Rapport)
• 30 mars 1997
  •  Espagne - Texte n° 201 (Texte)
• 24 mars 1997
  •  Réseau ferré de France - Texte n° 63 (Texte)
• 20 mars 1997
  •  Réseau ferré de France - Rapport n° 177 (Rapport)
• 12 mars 1997
  •  Une politique routière pour la France (1996-2015) - Rapport d'information n° 256 (Rapport d'information)
• 10 mars 1997
  •  Réseau ferré de France - Avis n° 178 (Avis)

1996

• 16 décembre 1996
  •  Réseau ferré de France - Texte n° 35 (Texte)
• 7 mai 1996
  •  Norvège - Texte n° 119 (Texte)
• 24 avril 1996
  •  Projet communautaire de réforme des règles du transport ferroviaire en Europe (n° E-510) - Rapport d'information n° 331 (Rapport d'information)
  •  Norvège - Rapport n° 327 (Rapport)
• 27 mars 1996
  •  Norvège - Texte n° 287 (Texte)

1995

• 7 septembre 1995
  •  L'organisation et l'activité du service de la navigation aérienne - Rapport d'information n° 409 (Rapport d'information)

1994

• 17 novembre 1994
  •  Fait à la suite d'une mission effectuée, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat, sur le service de formation aéronautique et de contrôle technique (SFACT) - Rapport d'information n° 76 (Rapport d'information)
• 13 novembre 1994
  •  Communications par satellites - Résolution n° 281 (Texte)
• 12 novembre 1994
  •  Industrie de la construction et de la réparation navales marchandes - Résolution n° 135 (Texte)
• 22 octobre 1994
  •  Les réponses offertes par les nouvelles technologies de transport aux problèmes de saturation des axes Nord / Sud - Rapport n° 332 (Rapport de l'OPECST)
• 6 juillet 1994
  •  Sur l'exemple que constitue pour la liaison Rhin-Rhône et les voies navigables françaises, l'achèvement de l'axe fluvial à gabarit européen Rhin - Main - Danube - Rapport d'information n° 590 (Rapport d'information)
• 13 juin 1994
  •  Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions - Rapport d'information n° 500 (Rapport d'information)
• 14 mai 1994
  •  Communications par satellites - Rapport n° 320 (Rapport)
  •  Aviation civile - Résolution n° 110 (Texte)
• 26 janvier 1994
  •  Fait au nom de la commission des affaires étrangères sur les perspectives d'avenir du transport aérien militaire - Rapport d'information n° 272 (Rapport d'information)

1993

• 25 novembre 1993
  •  Aviation civile - Résolution n° 123 (Texte)
• 19 octobre 1993
  •  L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement - Rapport n° 70 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone - Rapport n° 203 (Rapport de l'OPECST)

1991

• 17 octobre 1991
  •  Les orientations de la politique spatiale française et européenne (contributions des experts) - Rapport n° 213 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les orientations de la politique spatiale française et européenne (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 213 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 15 mai 1991
  •  Transports aériens : La gestion administrative, financière et technique de l'entreprise nationale Air France et des sociétés de toute nature, comme des Compagnies aériennes qu'elle contrôle - Rapport n° 330 (Rapport de commission d'enquête)

1988

• 30 juin 1988
  •  L'avenir de la marine marchande - Rapport d'information n° 304 (Rapport d'information)
• 22 janvier 1988
  •  La situation de l'aéronautique civile aux Etats-Unis et les différents aspects du contentieux Airbus (mission d'information effectuée du 16 au 26 juillet 1987 ) - Rapport d'information n° 222 (Rapport d'information)

1987

• 2 avril 1987
  •  Projet de création d'une liaison fixe transmanche et les implications économiques de son établissement - Rapport d'information n° 162 (Rapport d'information)

1978

• 2 octobre 1978
  •  Contrôleurs de la navigation aérienne - Texte n° 524 (Texte)
• 29 juin 1978
  •  Amoco Cadiz : Amoco Cadiz - Rapport n° 486 (Rapport de commission d'enquête)
• 21 avril 1978
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 335 (Texte)
• 18 avril 1978
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 320 (Texte)
• 11 avril 1978
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 303 (Texte)
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 304 (Texte)

1977

• 7 décembre 1977
  •  Contrôleurs du trafic aérien - Texte n° 125 (Texte)