Travail

Documents sur le thème : Travail

Toutes les vidéos sur ce thèmeTravail

2013

• 23 mai 2013
  •  23 mai 2013 - Conférence sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Les Rencontres sénatoriales de l'apprentissage 2013 - Jean-Pierre Bell préside les Rencontres sénatoriales de l'apprentissage qui reunissaient 180 apprentis (Vidéo - Evénements et colloques)
• 26 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°93 (26/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 25 avril 2013
  •  Pour une réforme de la taxe d'apprentissage - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
• 23 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Rapport n° 530 (Rapport)
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte de la commission n° 531 (Texte)
• 22 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte n° 139 (Texte)
• 20 avril 2013
  •  Le travailleur détaché : un salarié low cost ? Les normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Rapport d'information n° 527 (Rapport d'information)
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 528 (Texte)
• 19 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Les sénateurs des groupes CRC, Socialiste et UMP réagissent sur les enjeux du projet de loi "Sécurisation de l'emploi" (Vidéo - Actualités)
• 18 avril 2013
  •  Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Amélioration du dialogue social - Texte n° 485 (Texte)
  •  Audition de Marylise Lebranchu sur la modernisation de l'action publique et la gestion de la fonction publique (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Alain MILON (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Gérard LARCHER présente les enjeux du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
• 16 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi : Sécurisation de l'emploi : sécuriser aussi l'emploi des femmes - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
• 15 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 13 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Rapport n° 501 (Rapport)
• 12 avril 2013
  •  La commission des affaires sociales adopte le projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi (Communiqué de presse)
• 11 avril 2013
  •  11 avril 2013 - Lutte contre le chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte de la commission n° 502 (Texte)
  •  Sécurisation de l'emploi - Avis n° 494 (Avis)
• 10 avril 2013
  •  Sécurisation de l'emploi - Texte n° 489 (Texte)
• 5 avril 2013
  •  Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 4 avril 2013
  •  Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 avril 2013
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 avril 2013
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 mars 2013
  •  28 mars 2013 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  28 mars 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mars 2013
  •  Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
• 14 mars 2013
  •  14 mars 2013 - Gouvernance de Renault (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Bulgarie - Texte n° 115 (Texte)
  •  14 mars 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 mars 2013
  •  Meilleurs Apprentis de France - Concours : Un des meilleurs apprentis de France (Vidéo - Evénements et colloques)
• 1er mars 2013
  •  Déroulé de la cérémonie de remise des trophées aux « Meilleurs Apprentis de France » au Sénat le mercredi 6 mars 2013 au matin (Communiqué de presse)
• 28 février 2013
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 février 2013
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - MM. Didier RIDORET (Fédération française du bâtiment) et Patrick LIEBUS (Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment) (CAPEB). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde avec Didier Ridoret, président de la FFB et de Patrick Liebus, président de la CAPEB. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bulgarie - Texte de la commission n° 394 (Texte)
  •  Contrat de génération - Texte n° 98 (Texte)
  •  Bulgarie - Rapport n° 393 (Rapport)
• 22 février 2013
  •  Presstalis : la commission de la culture entend les acteurs du conflit (Communiqué de presse)
• 21 février 2013
  •  Distribution de la presse - Distribution de la presse : le Sénat auditionne les parties prenantes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail (Communiqué de presse)
• 20 février 2013
  •  Invitation point presse - Jeudi 28 février 2013 (Communiqué de presse)
• 12 février 2013
  •  Contrat de génération - Rapport n° 346 (Rapport)
  •  Contrat de génération - Texte de la commission n° 347 (Texte)
• 8 février 2013
  •  Senat.Hebdo N°83 (08/02/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Contrat de génération - Texte n° 90 (Texte)
• 7 février 2013
  •  7 février 2013 - Situation économique de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  7 février 2013 - Politique industrielle de la France (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 février 2013
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte n° 83 (Texte)
• 5 février 2013
  •  Contrat de génération - Projet de loi portant création du contrat de génération (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
• 4 février 2013
  •  Allocation de solidarité - Texte n° 80 (Texte)
• 31 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur le commerce extérieur - Le commerce extérieur (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Contrat de génération - Rapport n° 317 (Rapport)
  •  Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
• 30 janvier 2013
  •  Sécurité et la santé au travail - Rapport n° 304 (Rapport)
  •  Contrat de génération - Texte de la commission n° 318 (Texte)
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte de la commission n° 305 (Texte)
  •  La commission des affaires sociales adopte le projet de loi "Contrat de génération" (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2013
  •  24 janvier 2013 - Lutte contre la pauvreté (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 janvier 2013 - L'Association pour la formation professionnelle des adultes (AFPA) (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 janvier 2013
  •  Contrat de génération - Texte n° 289 (Texte)
• 17 janvier 2013
  •  Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 11 janvier 2013
  •  Accord entre les partenaires sociaux sur la sécurisation de l'emploi (Communiqué de presse)

2012

• 20 décembre 2012
  •  20 décembre 2012 - Situation de la Banque de France (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  20 décembre 2012 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 décembre 2012
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 décembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°77 (07/12/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Allocation de solidarité - Rapport n° 181 (Rapport)
• 6 décembre 2012
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Chômage des jeunes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Arcelor-Mittal Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Formations en alternance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Jeudi 06 décembre 2012 - Florange (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 5 décembre 2012
  •  Allocation de solidarité - Texte de la commission n° 182 (Texte)
• 4 décembre 2012
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Claude Jeannerot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
• 3 décembre 2012
  •  Budget 2013 : Développement des entreprises et du tourisme - Avis n° 154 tome VIII (Avis)
• 29 novembre 2012
  •  Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2013 : Travail et emploi (Politique de l'emploi et de l'apprentissage) - Rapport spécial n° 148 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2012
  •  Budget 2013 : Travail et emploi - Avis n° 151 tome VIII (Avis)
  •  Budget 2013 : Travail et emploi (Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi) - Rapport spécial n° 148 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2012
  •  Concours : agent du Sénat 2012/2013 - Présentation du concours d'agent du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 15 novembre 2012
  •  Groupe de travail sur le pré-recrutement dans l'éducation nationale - Le président du groupe de travail. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  15 novembre 2012 - Chômage : emplois d'avenir (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 novembre 2012 - Cap de la politique gouvernementale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 novembre 2012
  •  Licenciements économiques - Texte n° 65 (Texte)
• 8 novembre 2012
  •  8 novembre 2012 - M. Serge DASSAULT (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 novembre 2012
  •  Concours : Surveillant du jardin du Sénat 2012 /2013 - Présentation du concours de surveillant du jardin du Luxembourg (Vidéo - Connaître le Sénat)
• 2 novembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°72 (02/11/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 31 octobre 2012
  •  Mutation des fonctionnaires - Texte n° 41 (Texte)
• 29 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Texte n° 16 (Texte)
• 26 octobre 2012
  •  Conférence de presse de la mission commune d'information sur les pesticides - Entretien avec Sophie PRIMAS et Nicole BONNEFOY (présidente et rapporteure de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2012
  •  25 octobre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  25 octobre 2012 - Aide à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 23 octobre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 8 (Texte)
• 20 octobre 2012
  •  Le « Grand Prix Talents des Cités » et la « Mention spéciale » 2012 décernés au Sénat (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2012
  •  Contribution de solidarité - Rapport n° 59 (Rapport)
• 16 octobre 2012
  •  Surtaxation des appels téléphoniques - Texte n° 28 (Texte)
• 15 octobre 2012
  •  Ressortissants roumains et bulgares - Aline ARCHIMBAUD et Pierre HÉRISSON présentent leur résolution. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 octobre 2012
  •  Convention du travail maritime - Texte n° 2 (Texte)
• 4 octobre 2012
  •  Convention du travail maritime - Rapport n° 4 (Rapport)
  •  Convention du travail maritime - Texte de la commission n° 5 (Texte)
• 2 octobre 2012
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 1 (Rapport)
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 2 (Texte)
• 28 septembre 2012
  •  Senat.Hebdo N°67 (28/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 septembre 2012
  •  Le compte d'affectation spéciale « Pensions » : un outil de transparence au service de la LOLF ? - Rapport d'information n° 652 (Rapport d'information)
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 142 (Texte)
• 21 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Avis n° 772 (Avis)
• 20 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Projet de loi portant création des emplois d'avenir (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Emplois d'avenir - Rapport n° 768 (Rapport)
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 693 (Texte)
• 19 septembre 2012
  •  La commission des affaires sociales donne son feu vert à la création des emplois d'avenir (Communiqué de presse)
  •  Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 769 (Texte)
• 14 septembre 2012
  •  Emplois d'avenir - Texte n° 760 (Texte)
• 13 septembre 2012
  •  13 septembre 2012 - PSA Aulnay (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Droit de grève des travailleurs détachés : le contrôle parlementaire montre son efficacité au niveau européen. (Communiqué de presse)
  •  13 septembre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 septembre 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 139 (Texte)
• 23 août 2012
  •  Mayotte - Texte n° 744 (Texte)
• 27 juillet 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 722 (Texte)
• 26 juillet 2012
  •  Les coopératives en France : un atout pour le redressement économique, un pilier de l'économie sociale et solidaire - Rapport d'information n° 707 (Rapport d'information)
  •  Comités d'entreprise - Texte n° 679 (Texte)
• 24 juillet 2012
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Daniel RAOUL, Président de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Deuxième série de questions au Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - MM. Stéphane LE FOLL et Guillaume GAROT (ministre et ministre délégué) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - Première série de questions au Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Arnaud Montebourg, ministre du redressement productif - M. Arnaud MONTEBOURG, ministre du redressement productif (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et de Guillaume Garot - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 13 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°63 (13/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 12 juillet 2012
  •  12 juillet 2012 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2012 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Les collectivités territoriales et l'emploi : bilan d'un engagement - Rapport d'information n° 625 (Rapport d'information)
  •  12 juillet 2012 - Conférence sociale (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 juillet 2012 - Situation générale de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 6 juillet 2012
  •  Senat.Hebdo N°62 (06/07/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 28 juin 2012
  •  Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - Étude de législation comparée n° 226 (Étude de législation comparée)
  •  Indemnisation des victimes de l'amiante : que prévoient les différents États européens ? (Communiqué de presse)
• 27 juin 2012
  •  Danemark-Suède : la santé au service du travail - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)
• 26 juin 2012
  •  Retraite - Texte n° 612 (Texte)
• 21 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien avec Chantal JOUANNO et François ZOCCHETTO (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Jean-Pierre SUEUR, fait le point sur le groupe de travail (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Les définitions du harcèlement sexuel - Étude de législation comparée n° 225 (Étude de législation comparée)
• 7 juin 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Point d'étape : Muguette DINI, Jean-Jacques HYEST, et deux personnes auditionnées : Mmes Marilyn BALDECK et Odile BARRAL. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 juin 2012
  •  Allocation de solidarité - Texte n° 555 (Texte)
• 24 mai 2012
  •  Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien : Annie DAVID, Brigitte GONTHIER-MAURIN et Jean-Pierre SUEUR (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Le Sénat veut combler au plus vite le vide juridique sur le harcèlement sexuel (Communiqué de presse)
• 23 mai 2012
  •  Temps de travail - Texte n° 544 (Texte)
• 9 mai 2012
  •  Contrat unique d'insertion au Département de Mayotte - Texte n° 532 (Texte)
• 4 avril 2012
  •  Contribution de solidarité - Texte n° 391 (Texte)
• 2 avril 2012
  •  Les meilleurs apprentis de France - Concours "les meilleurs apprentis de France" au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Origine des produits - Texte n° 460 (Texte)
• 27 mars 2012
  •  Les meilleurs apprentis de France - Jean-Pierre BEL accueille les meilleurs apprentis de France au Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 8 mars 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 107 (Texte)
• 7 mars 2012
  •  Mise sur le marché des produits chimiques - Texte n° 471 (Texte)
• 6 mars 2012
  •  Poursuite de l'activité des entreprises - Texte n° 453 (Texte)
• 1er mars 2012
  •  01 mars 2012 - Petroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  01 mars 2012 - Situation à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 février 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Rapport n° 450 (Rapport)
• 23 février 2012
  •  Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 23 février 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
• 21 février 2012
  •  Égalité salariale - Texte n° 75 (Texte)
• 17 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°58 (17/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 15 février 2012
  •  Sécurité et la santé au travail - Texte n° 375 (Texte)
  •  Convention du travail maritime - Texte n° 376 (Texte)
• 14 février 2012
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Licenciements boursiers - Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 13 février 2012
  •  Égalité salariale - Rapport n° 341 (Rapport)
• 10 février 2012
  •  Licenciements boursiers - Rapport n° 345 (Rapport)
• 9 février 2012
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Éliane Assassi. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Hérisson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Pierre Lellouche, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé du commerce extérieur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Claude Carle (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Brigitte Gonthier-Maurin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Dominique Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
  •  Égalité salariale : Égalité salariale entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
  •  Débat sur la situation de l'industrie automobile en France - Débat sur la situation de l'industrie automobile en France, intervention de Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
• 8 février 2012
  •  La commission des affaires sociales du Sénat propose une mesure forte d'interdiction des licenciements boursiers. (Communiqué de presse)
  •  Licenciements boursiers - Texte de la commission n° 346 (Texte)
  •  Égalité salariale - Texte de la commission n° 342 (Texte)
• 7 février 2012
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - M. Denis MARTIN (PSA Peugeot Citroën) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Première série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - M. Carlos TAVARES (Renault) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Auditions, en préparation du débat en séance publique sur la situation de l'industrie automobile en France - Deuxième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 février 2012
  •  Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 325 (Texte)
• 1er février 2012
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - Mme Annie DAVID (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Pierre-Yves CHANU (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 57 (Texte)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - Débat sur le sommet social (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Bernard IBAL (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Laurent BERGER (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Jean-Louis JAMET (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - Mme Annie DAVID (présidente de la Commission des affaires sociales) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des syndicats de salariés sur le sommet social - M. Bernard VAN CRAEYNEST (CFE-CGC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Jean LARDIN (UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Table ronde réunissant les représentants des organisations d'employeurs sur le sommet social - M. Benoit ROGER-VASSELIN (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 janvier 2012
  •  La commission des affaires sociales organise deux tables rondes réunissant les partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2012
  •  Enfant gravement malade - Texte n° 301 (Texte)
  •  Comités d'entreprise - Texte n° 306 (Texte)
• 27 janvier 2012
  •  Senat.Hebdo N°55 (27/01/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 janvier 2012
  •  26 janvier 2012 - Politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  26 janvier 2012 - Licenciements (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 25 janvier 2012
  •  La commission des lois du Sénat a modifié et approuvé le projet de loi sur les contractuels de la fonction publique (Communiqué de presse)
• 18 janvier 2012
  •  Baisse d'activité économique des entreprises - Texte n° 257 (Texte)
• 12 janvier 2012
  •  12 janvier 2012 - Pétroplus (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 janvier 2012 - Travail (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Égalité salariale - Texte n° 230 (Texte)
• 11 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Rapport n° 239 (Rapport)
• 10 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Texte de la commission n° 240 (Texte)
• 2 janvier 2012
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 32 (Texte)

2011

• 19 décembre 2011
  •  Age des magistrats - Majorité sénatoriale et opposition donnent leur avis sur ce texte. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 15 décembre 2011
  •  Statut de la magistrature - Rapport n° 194 (Rapport)
• 14 décembre 2011
  •  Limite d'âge des magistrats - Texte de la commission n° 195 (Texte)
  •  Statut de la magistrature - Texte n° 187 (Texte)
• 13 décembre 2011
  •  Repos dominical - Texte n° 22 (Texte)
• 9 décembre 2011
  •  Senat.Hebdo N°50 (09/12//2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Stages aux étudiants - Texte n° 156 (Texte)
• 7 décembre 2011
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - M. Jean BASSERES, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Quatrième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Comité d'entreprise européen - Texte n° 168 (Texte)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Premier groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Dexième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Jean Bassères, candidat proposé par le Président de la République, à la direction générale de Pôle emploi - Troisième groupe de questions à M. BASSERES (Vidéo - Travaux de commission)
• 1er décembre 2011
  •  01 décembre 2011 - Chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 29 novembre 2011
  •  Congés exceptionnels - Texte n° 127 (Texte)
• 24 novembre 2011
  •  24 novembre 2011 - Situation de l'industrie (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Budget 2012 : Développement des entreprises et de l'emploi - Avis n° 112 tome VIII (Avis)
  •  24 novembre 2011 - Congé maternité (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 22 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Travail et emploi - Avis n° 109 tome VII (Avis)
  •  Contrats d'assurance collectifs contre le risque chômage - Texte n° 97 (Texte)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Gestion des moyens des politiques du travail et de l'emploi - Rapport spécial n° 107 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 17 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Politique de l'emploi et de l'apprentissage - Rapport spécial n° 107 annexe 30 tome III (Rapport général)
• 16 novembre 2011
  •  Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
  •  Reclassement des salariés - Texte n° 43 (Texte)
• 10 novembre 2011
  •  10 novembre 2011 - Précarité et chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Repos dominical - Rapport n° 89 (Rapport)
  •  10 novembre 2011 - Grèves dans les transports (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 9 novembre 2011
  •  Repos dominical - Texte de la commission n° 90 (Texte)
• 27 octobre 2011
  •  27 octobre 2011 - Politique de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  27 octobre 2011 - Travail et emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 14 octobre 2011
  •  Repos dominical - Texte n° 794 (Texte)
• 6 octobre 2011
  •  La nouvelle majorité sénatoriale prend la direction de la commission des affaires sociales (Communiqué de presse)
• 10 septembre 2011
  •  Licenciements boursiers - Texte n° 790 (Texte)
• 17 août 2011
  •  Allocation chômage - Texte n° 772 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Alternance - Texte n° 189 (Texte)
• 20 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 164 (Texte)
• 12 juillet 2011
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 2 : Comptes rendus des auditions et des déplacements - Rapport d'information n° 713 tome II (Rapport d'information)
• 8 juillet 2011
  •  Senat.Hebdo N°39 (08/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Alternance - Rapport n° 735 (Rapport)
  •  Alternance - Texte de la commission n° 736 (Texte)
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2011
  •  Mission Pôle Emploi - Au service des demandeurs d'emploi ? ... les préconisations du rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  7 juillet 2011 - Retraites : allongement de la durée des cotisations (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Pôle emploi : une réforme nécessaire, une dynamique de progrès à amplifier. Tome 1 : rapport - Rapport d'information n° 713 tome I (Rapport d'information)
• 6 juillet 2011
  •  Mission Pôle Emploi : le bilan - La mission d'information relative à Pôle emploi a présenté son bilan après six mois de travail, entre auditions publiques et déplacements sur le terrain. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 721 (Texte)
  •  Médecine du travail - Rapport n° 720 (Rapport)
• 5 juillet 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 709 (Texte)
• 4 juillet 2011
  •  Alternance - Texte n° 149 (Texte)
• 1er juillet 2011
  •  Mme Michèle André dénonce une disposition législative qui pénaliserait principalement des femmes aux revenus modestes et travaillant à temps partiel (Communiqué de presse)
• 28 juin 2011
  •  Pôle emploi - M. Yves CENSI (CNIAE) et M. Pascal DUPREZ (FNARS) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Xavier BERTRAND, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 juin 2011
  •  Colloque sur le pacte social - La délégation sénatoriale à la prospective a présenté ses propositions (Vidéo - Evénements et colloques)
• 23 juin 2011
  •  23 juin 2011 - Situation de l'usine Peugeot de Cambrai (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Muguette DINI (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Alternance - Rapport n° 659 (Rapport)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN et Patricia SCHILINGER, auteurs du rapport « Prospective du pacte social dans l'entreprise » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - « Gouvernance, management et conditions de travail : quelle reconnaissance des salariés dans l'entreprise ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Conclusion de Joël Bourdin (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Quelle rémunération du travail ? (Vidéo - Evénements et colloques)
• 22 juin 2011
  •  Alternance - Texte n° 651 (Texte)
  •  Alternance - Texte de la commission n° 660 (Texte)
• 21 juin 2011
  •  Pôle emploi - M. Christian CHARPY (directeur général de Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Guy BONNEAU (ADF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 juin 2011
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 mai 2011
  •  Senat.Hebdo N°33 (27/05/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 26 mai 2011
  •  Mission d'information relative à Pôle Emploi - Le président et le rapporteur font le point après les tables rondes et les déplacements. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  26 mai 2011 - Bons chiffres de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 mai 2011
  •  Pôle emploi - M. Claude JEANNEROT (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Bernard CHARLES, Association des maires de France (AMF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Rémi PAUVROS, Assemblée des communautés de France (AdCF) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Mme Arlette ARNAUD-LANDAU, Région Auvergne (ARF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2011
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur l'apprentissage dans le cadre des Douzièmes journées de l'apprentissage - L'apprentissage dans le cadre des Douzièmes Journées de l'apprentissage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 16 mai 2011
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 111 (Texte)
• 13 mai 2011
  •  Journée du Québec au Sénat - Journée de "La mobilité professionnelle de la jeunesse". (Vidéo - Evénements et colloques)
• 12 mai 2011
  •  12 mai 2011 - Bas revenus et minima sociaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  12 mai 2011 - Écarts de rémunérations (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 10 mai 2011
  •  Pôle emploi - M. Jean-Patrick Gille (UNML) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - M. Vincent DELPEY (CNML) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 mai 2011
  •  Grand Paris - Texte n° 479 (Texte)
• 3 mai 2011
  •  Pôle emploi - Table ronde, presse, associations de chômeurs et de salariés précaires (Vidéo - Travaux de commission)
• 30 avril 2011
  •  La prévention le contrôle et les sanctions du conflit d'intérêts - Étude de législation comparée n° 215 (Étude de législation comparée)
• 29 avril 2011
  •  Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 28 avril 2011
  •  24 avril 2011 - Pouvoir d'achat et primes (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  24 avril 2011 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 27 avril 2011
  •  UEFA 2016 - Alain DUFAUT présente le projet de loi relatif à l'organisation du championnat d'Europe de football de l'UEFA en 2016. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission d'information relative à Pôle Emploi - La mission s'est rendue à Poissy et Trappes à la découverte de deux agences Pôle emploi. (Vidéo - Actualités)
  •  Bulgarie - Texte n° 465 (Texte)
• 18 avril 2011
  •  Déplacement mission d'information sur Pôle Emploi - La mission d'information s'est rendue à Chessy à la découverte du fonctionnement de Pôle Emploi, deux ans après la fusion Assedic-ANPE. (Vidéo - Actualités)
  •  Financement public des plans sociaux - Texte n° 445 (Texte)
• 15 avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°28 (15/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 8 avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°27 (08/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 6 avril 2011
  •  Adoption du rapport de la mission commune d'information sur la désindustrialisation des territoires (Communiqué de presse)
  •  Détachement des travailleurs - Résolution n° 411 (Texte)
• 1er avril 2011
  •  Sénat.Hebdo N°26 (01/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
• 30 mars 2011
  •  Michèle André rappelle que « mère de famille » n'est pas un métier (Communiqué de presse)
• 29 mars 2011
  •  Pôle emploi - M. Dominique-Jean CHERTIER (Pôle emploi) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Pôle emploi - Questions à M. CHERTIER (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mars 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 79 (Texte)
• 11 mars 2011
  •  Concours de jardinier du Sénat 2011 - Présentation du métier de jardinier du Sénat (Vidéo - Connaître le Sénat)
  •  Concours de jardinier du Sénat 2011 - Présentation du métier de jardinier du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Égalité professionnelle hommes-femmes dans la fonction publique : la présidente de la délégation attend la mise en œuvre des déclarations d'intention. (Communiqué de presse)
• 8 mars 2011
  •  Astreintes et forfaits en jour - Texte n° 328 (Texte)
• 3 mars 2011
  •  La persistance dans l'opinion d'une priorité en faveur de l'emploi masculin appelle une politique volontaire en faveur de l'égalité professionnelle et salariale. (Communiqué de presse)
• 2 mars 2011
  •  Point presse sur l'agenda social 2011 - Point presse sur l'agenda social 2011. (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Rapport n° 318 (Rapport)
• 17 février 2011
  •  17 février 2011 - Réduction de personnel dans les services publics (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 février 2011 - La Poste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17 février 2011 - Contrats en alternance (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 319 (Texte)
• 15 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
• 9 février 2011
  •  Le Sénat lance une mission commune d'information sur pôle emploi (Communiqué de presse)
• 4 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Avis n° 275 (Avis)
• 3 février 2011
  •  03 février 2011 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 2 février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Avis n° 252 (Avis)
• 1er février 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Prospective du pacte social dans l'entreprise - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
• 31 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Texte n° 57 (Texte)
• 28 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Rapport n° 256 (Rapport)
• 26 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 257 (Texte)
• 25 janvier 2011
  •  Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
• 21 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Rapport n° 232 (Rapport)
• 19 janvier 2011
  •  Médecine du travail - Texte de la commission n° 233 (Texte)
• 18 janvier 2011
  •  Droit de l'Union européenne - Texte n° 225 (Texte)

2010

• 31 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 49 (Texte)
• 21 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 192 (Rapport)
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 193 (Texte)
• 16 décembre 2010
  •  16 décembre 2010 - Conséquences des réductions de personnel dans la fonction publique (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Portage salarial - Texte n° 150 (Texte)
  •  Bouclier fiscal - Texte n° 149 (Texte)
  •  16 décembre 2010 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 décembre 2010
  •  La suppression des exonérations de charges pour les emplois familiaux pénalisera principalement les femmes (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2010
  •  Budget 2011 : Travail et emploi - Avis n° 113 tome VII (Avis)
  •  Syndicat - Texte n° 44 (Texte)
  •  Directive Services - Texte n° 95 (Texte)
• 26 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 111 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 24 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 24 (Texte)
• 19 novembre 2010
  •  Ouverture dominicale des commerces - Texte n° 93 (Texte)
• 18 novembre 2010
  •  Transferts de personnels de l'Etat vers les collectivités territoriales : un pari réussi, des perspectives financières tendues - Rapport d'information n° 117 (Rapport d'information)
• 15 novembre 2010
  •  Médecine du travail - Texte n° 106 (Texte)
• 10 novembre 2010
  •  Retraites - Texte n° 9 (Texte)
• 5 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 85 (Rapport)
• 4 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 86 (Texte)
• 28 octobre 2010
  •  La TVA à taux réduit dans la restauration : une mesure qui fait ses preuves - Rapport d'information n° 42 (Rapport d'information)
• 26 octobre 2010
  •  Retraites - Rapport n° 59 (Rapport)
• 25 octobre 2010
  •  Retraites - Texte de la commission n° 60 (Texte)
• 22 octobre 2010
  •  Liquidations judiciaires - Texte n° 2 (Texte)
  •  Retraites - Texte n° 3 (Texte)
• 7 octobre 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 2 (Texte)
• 5 octobre 2010
  •  Motion - Texte n° 4 (Texte)
• 1er octobre 2010
  •  Démocratie sociale - Rapport n° 739 (Rapport)
  •  Retraites - Avis n° 727 (Avis)
  •  Retraites : Rapport - Rapport n° 733 tome I (Rapport)
  •  Démocratie sociale - Texte de la commission n° 740 (Texte)
• 30 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - Rapport de Dominique LECLERC au nom de la commission des affaires sociales (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Avis de l'opposition (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Retraites : Travaux de la commission et tableau comparatif - Rapport n° 733 tome II (Rapport)
• 29 septembre 2010
  •  Retraites - Projet de loi portant réforme des retraites (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Retraites - Texte de la commission n° 734 (Texte)
  •  Retraites : Réforme des retraites - Rapport d'information n° 721 (Rapport d'information)
• 22 septembre 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 719 (Texte)
• 20 septembre 2010
  •  Retraites - Texte n° 713 (Texte)
• 16 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - Mme Danièle KARNIEWICZ (CFE-CGC et CNAV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Eric WOERTH, ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. WOERTH et TRON. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Droit communautaire - Texte n° 693 (Texte)
  •  Réforme des retraites - Quelles propositions avez-vous soutenues devant les sénateurs ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Qu'attendez-vous du débat parlementaire au Sénat ? (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à M. Jean-Yves RAUDE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Jean-Louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Jean-Louis MALYS (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Jean-Yves RAUDE, directeur de service. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Georges TRON, secrétaire d'Etat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à Mme KARNIEWICZ. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Mme Danièle KARNIEWICZ (CFE-CGC et CNAV) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - M. Laurent WAUQUIEZ (secrétaire d'État) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. DEVY et RIVIERE. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Éric AUBIN (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à M. AUBIN et à Mme ISABEY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Bernard DEVY (FO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à M. WAUQUIEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
• 14 septembre 2010
  •  Réforme des retraites - M. Jean LARDIN (UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Mme Geneviève ROY (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - Questions à MM. LARDIN et BURBAN. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Réforme des retraites - M. Jean-François PILLIARD (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 9 septembre 2010
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  9 septembre 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 septembre 2010
  •  La délégation aux droits des femmes du Sénat, procède le 13 septembre prochain à une matinée d'auditions sur la représentation équilibrée des femmes au sein des conseils d'administration des entreprises (Communiqué de presse)
• 31 août 2010
  •  Pensions de réversion - Texte n° 678 (Texte)
• 30 août 2010
  •  Indemnité en cas d'inaptitude pour maladie ou accident non professionnel - Texte n° 686 (Texte)
• 30 juillet 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 109 (Texte)
• 9 juillet 2010
  •  Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (auditions) - Rapport d'information n° 642 tome II (Rapport d'information)
  •  Le mal-être au travail : passer du diagnostic à l'action (rapport) - Rapport d'information n° 642 tome I (Rapport d'information)
• 7 juillet 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Pascale SOULARD (association des ergonomes de collectivités, d'administrations publiques et d'entreprises (ADECAPE)), le 7 juillet 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 5 juillet 2010
  •  Retraite - Texte n° 606 (Texte)
• 2 juillet 2010
  •  Travailleurs frontaliers - Rapport n° 600 (Rapport)
• 30 juin 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Georges LEFEBVRE (délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales de La Poste), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Louis FRISULLI (secrétaire fédéral de la Fédération Solidaires, unitaires, démocratiques de La Poste (Sud-PTT), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Luc JACQUES, (président national de la Confédération française des travailleurs chrétiens - La Poste (CFTC La Poste)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Claude QUINQUIS (Fédération nationale des salariés du secteur des activités postales et de télécommunications - Confédération générale du travail (CGT-Fapt)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Nadine CAPDEBOSCQ (secrétaire nationale de la Fédération Communication, Conseil, Culture de la Confédération française démocratique du travail), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 juin 2010
  •  Dialogue social - Texte n° 570 (Texte)
• 16 juin 2010
  •  Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
• 14 juin 2010
  •  Travailleurs frontaliers - Résolution n° 526 (Texte)
• 11 juin 2010
  •  Démocratie sociale - Texte n° 126 (Texte)
• 2 juin 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Françoise CAMET ( E.N.A.), le 2 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Démocratie sociale - Projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale issues de la loi n° 2008-789 du 20 août 2008 (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 12 mai 2010) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 28 mai 2010
  •  Démocratie sociale - Rapport n° 504 (Rapport)
• 27 mai 2010
  •  Démocratie sociale - Texte de la commission n° 505 (Texte)
• 26 mai 2010
  •  Mal-être au travail - Audition du Dr Marielle DUMORTIER (médecin du travail), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition du Dr Bernard SALENGRO (Syndicat général des médecins du travail, SGMT, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Loïck ROCHE, (École de management de Grenoble), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 mai 2010
  •  Assistants maternels - Rapport n° 466 (Rapport)
• 20 mai 2010
  •  20 mai 2010 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport) - Rapport d'information n° 461 tome I (Rapport d'information)
  •  Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions) - Rapport d'information n° 461 tome II (Rapport d'information)
  •  20 mai 2010 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 19 mai 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Muriel PÉNICAUD (groupe Danone), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Assistants maternels - Texte de la commission n° 467 (Texte)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Henri LACHMANN (Schneider Electric), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Patrick GUIOL (Centre national de la recherche scientifique, CNRS), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 mai 2010
  •  Retraites complémentaires - Texte n° 435 (Texte)
• 12 mai 2010
  •  Transposition de la directive «Services» - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Marie-Thérèse Hermange (Vidéo - Débats en séance)
  •  Démocratie sociale - Texte n° 446 (Texte)
  •  Transposition de la directive «Services» - Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
  •  Transposition de la directive «Services» - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
• 10 mai 2010
  •  Reclassement - Texte n° 95 (Texte)
• 7 mai 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 425 (Texte)
• 30 avril 2010
  •  Reclassement - Rapport n° 412 (Rapport)
• 28 avril 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Viviane DEBARGES (CGT-Santé-Action sociale), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Bruno GAUDEAU (Pasteur mutualité), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Alain PAIOLA (syndicats autonomes - Police, Unsa-Police), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Marie SALA (Fédération Sud-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Reclassement - Texte de la commission n° 413 (Texte)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Philippe SEBAG (Alliance), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Dominique RUSSO (Unsa-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Auditions de Mme Geneviève GENDRE (Unité Police), et Assia ABDELOUAHAB (Force ouvrière, SGP-FO), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Denis GARNIER (FO-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUÉ (syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 avril 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Régis DAUXOIS (Force ouvrière, FO-PPPE), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Sylvette UZAN-CHOMAT (Syndicat national unitaire, SNU), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Emmanuel PROTIN (Confédération syndicale de l'éducation nationale, CSEN), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Joël PEHAU (Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes, SE-UNSA), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 31 mars 2010
  •  Mal-être au travail - M. Jean-Christophe SCIBERRAS (groupe Rhodia) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Mal-être au travail - M. Philippe DORGE (groupe PSA-Peugeot Citroën) (Vidéo - Audition de commission)
• 24 mars 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Philippe ASKENAZY (CNRS), le 24 mars 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 mars 2010
  •  Contrat à durée déterminée - Texte n° 287 (Texte)
• 10 mars 2010
  •  Ordres professionnels - Texte n° 347 (Texte)
  •  Professions de santé - Texte n° 354 (Texte)
  •  Professions médicales, pharmaceutiques et paramédicales - Texte n° 353 (Texte)
• 24 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel GOLLAC (Centre de recherche en économie et en statistique, CREST), le 24 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 février 2010
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - Mme Josette DURRIEU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Simon SUTOUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Jacques BLANC (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes. (Communiqué de presse)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Rémy POINTEREAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Gérard LE CAM (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Claude BIWER (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 février 2010
  •  18 février 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  18 février 2010 - Réforme des retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 17 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jacques BOUVET (Cercle entreprises et sante), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Daniele LINHART (CNRS), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Baptiste OBENICHE (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail , ANACT), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Benoit ROGER-VASSELIN (MEDEF), le 10 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François VEYSSET (CGPME), le 10 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 février 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Christophe DEJOURS (Conservatoire National des Arts et Métiers, CNAM), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Constance HAZEN (Centre hospitalier Sainte-Anne), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Daniel LEJEUNE (Conseil d'orientation sur les conditions de travail), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 28 janvier 2010
  •  Protection temporaire - Rapport n° 229 (Rapport)
  •  Assurance - Texte n° 222 (Texte)
• 27 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Eric ALBERT (Institut français d'action sur le stress, IFAS), le 27 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Patrick LEGERON (Cabinet Stimilus), le 27 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 26 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Intervention de M. Gérard DERIOT (rapporteur de la mission), le 26 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Bernard SALENGRO (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François NATON (Confédération Générale du Travail , CGT), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Henri FOREST (Confédération française démocratique du travail , CFDT), l 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 20 janvier 2010
  •  Mal-être au travail - Audition de Mme Marie PEZE (Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Audition de M. Michel YAHIEL (Association nationale des directeurs des ressources humaines, ANDRH), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 janvier 2010
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Claude JEANNEROT (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Philippe DARNICHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. François-Noël BUFFET (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Alain CHATILLON (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Martial BOURQUIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - M. Thierry FOUCAUD (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques, plan de relance et emploi - Mme Françoise LABORDE (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 18 janvier 2010
  •  Assistants maternels - Texte n° 53 (Texte)
• 14 janvier 2010
  •  14 janvier 2010 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Protection temporaire - Rapport n° 197 (Rapport)
  •  14 janvier 2010 - Relocalisations industrielles (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 12 janvier 2010
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Dominique Leclerc, rapporteur de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Gilbert Barbier, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Mme Christiane Demontes, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. René Teulade, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Guy Fischer, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Gérard Dériot, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - Débat (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Laurent Wauquiez, Secrétaire d'État chargé de l'emploi (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Xavier Darcos, Ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville (Vidéo - Débats en séance)
  •  Pénibilité, emploi des seniors, âge de la retraite : quelle réforme en 2010? - M. Nicolas About, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)

2009

• 23 décembre 2009
  •  Assistants maternels - Rapport n° 185 (Rapport)
• 22 décembre 2009
  •  Pays-Bas - Texte n° 43 (Texte)
  •  Maurice - Texte n° 37 (Texte)
  •  Assistants maternels - Texte de la commission n° 186 (Texte)
• 21 décembre 2009
  •  Mission d'information sur le mal-être au travail - Mission d'information sur le mal-être au travail (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 17 décembre 2009
  •  Pays-Bas - Rapport n° 153 (Rapport)
  •  Protection temporaire - Résolution n° 159 (Texte)
  •  Pays-Bas - Texte de la commission n° 154 (Texte)
• 8 décembre 2009
  •  Mal-être au travail - Présentation par Mme Muguette DINI (présidente de la commission des Affaires sociales), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mal-être au travail - Présentation par M. Jean-Pierre GODEFROY (président de la mission), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
• 6 décembre 2009
  •  Assistants maternels - Texte n° 133 (Texte)
• 4 décembre 2009
  •  Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 127 (Rapport)
• 3 décembre 2009
  •  Le curriculum vitae anonyme - Étude de législation comparée n° 203 (Étude de législation comparée)
  •  Etude de législation comparée : le curriculum vitae anonyme (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 26 novembre 2009
  •  Pacte social - Interview de Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Marc SAUVE (Vice-président du Conseil d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Renate HORNUNG-DRAU (Membre du directoire de la confédération des associations patronales allemandes) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Troisième table ronde au sujet du pacte social : Propositions et suggestions. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Deuxième table ronde au sujet du pacte social : les expériences étrangères. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Première table ronde au sujet du pacte social : le pacte social français peut-il survivre ? (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview d'Evelyne COLLOMP (Présidente de la chambre sociale de la Cour de Cassation) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Emmanuel RAY (Professeur de droit social) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview d'Emilio GABAGLIO (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Laurence PARISOT (Présidente du MEDEF) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Bernard VAN CRAEYNEST (Président de la CFE-CGC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de François CHEREQUE (Secrétaire général de la CFDT) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Gérard Larcher : " Un nouveau pacte social est nécessaire en France" (Communiqué de presse)
  •  Budget 2010 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 101 annexe 32 tome III (Rapport général)
  •  Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 117 (Rapport)
  •  Pacte social - Ouverture par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) des tables rondes concernant le pacte social. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Bernard IBAL (Membre du bureau de la CFTC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Hugo Hans SIBLESZ (Ambassadeur des Pays-Bas en France) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Jean-Hervé LORENZI (Président du Cercle des économistes) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Interview de Brice TEINTURIER (Directeur général adjoint de TNS Sofres) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 25 novembre 2009
  •  Mal-être au travail : la commission des affaires sociales lance les travaux de sa mission d'information (Communiqué de presse)
• 24 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 20 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Isabelle DEBRÉ (Vice-Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Michel CHARASSE (Sénateur du Puy-de-Dôme) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Annie DAVID (Sénatrice de l'Isère) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 17 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Raymonde Le TEXIER (Sénatrice du Val-d'Oise) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Christiane DEMONTES (Sénatrice du Rhône) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Alain GOURNAC (Sénateur des Yvelines) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Catherine PROCACCIA (Sénatrice du Val-de-Marne) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 6 novembre 2009
  •  Maurice - Rapport n° 77 (Rapport)
  •  Maurice - Texte de la commission n° 78 (Texte)
• 5 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Gérard LARCHER (Président du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  5 novembre 2009 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
• 3 novembre 2009
  •  Sécurité sociale : Retraite des mères de famille - Rapport d'information n° 83 (Rapport d'information)
• 2 novembre 2009
  •  Pacte social - Présentation du Pacte social par Joël BOURDIN (Président de la délégation sénatoriale à la prospective du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
• 30 octobre 2009
  •  Formation professionnelle - Texte n° 6 (Texte)
• 29 octobre 2009
  •  Droits syndicaux en Europe - Résolution n° 66 (Texte)
• 15 octobre 2009
  •  Le Sénat adopte définitivement la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
  •  France Telecom - Texte n° 22 (Texte)
• 9 octobre 2009
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 7 (Rapport)
  •  Formation professionnelle - Texte n° 134 (Texte)
• 8 octobre 2009
  •  La commission des affaires sociales demande la création d'une mission d'information sur le mal-être au travail. (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2009
  •  La commission des affaires sociales demande une gestion plus humaine du personnel à France Télécom (Communiqué de presse)
• 24 septembre 2009
  •  Les apports du Sénat à la loi relative à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
• 18 septembre 2009
  •  Audition du président de France Télécom par la commission des affaires sociales du Sénat. (Communiqué de presse)
• 17 septembre 2009
  •  17 septembre 2009 - Suicides à France Télécom et conditions de travail en France (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  La commission spéciale du Sénat conforte et complète le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie. (Communiqué de presse)
  •  Formation professionnelle - Rapport n° 618 (Rapport)
  •  Formation professionnelle - Questions et réponses sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Présentation du rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
  •  17 septembre 2009 - France Télécom (Vidéo - Questions d'actualité)
• 16 septembre 2009
  •  Formation professionnelle - Projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Formation professionnelle - Texte de la commission n° 619 (Texte)
• 9 septembre 2009
  •  Formation professionnelle - Mme Catherine PROCACCIA (présidente) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Jean-François PILLIARD (délégation patronale) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Pierre BURBAN (UPA). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Francis DA COSTA (MEDEF). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Thierry LEPAON (CGT) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Jean-Pierre THERRY (CFTC) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - Mme Annie THOMAS (CFDT) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Jean-Michel POTTIER (CGPME) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Formation professionnelle - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Audition de commission)
• 3 septembre 2009
  •  La commission spéciale du Sénat chargée d'examiner le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie organise une table ronde avec les partenaires sociaux (Communiqué de presse)
• 3 août 2009
  •  Travailleurs indépendants - Texte n° 596 (Texte)
• 31 juillet 2009
  •  Travail le dimanche - Texte n° 123 (Texte)
  •  Reclassement d'un salarié - Texte n° 597 (Texte)
• 29 juillet 2009
  •  La rémunération des inventeurs salariés - Étude de législation comparée n° 199 (Étude de législation comparée)
  •  Marins - Texte n° 600 (Texte)
  •  La rémunération des inventeurs salariés (Communiqué de presse)
• 27 juillet 2009
  •  Le Sénat et l'ESSEC lancent la 11ème édition de Tremplin Entreprises (Communiqué de presse)
• 24 juillet 2009
  •  Formation professionnelle - Texte n° 578 (Texte)
• 23 juillet 2009
  •  La « suppression » de la taxe professionnelle : nécessité de compétitivité pour les entreprises et espoir de réforme pour les finances locales - Rapport d'information n° 579 (Rapport d'information)
• 22 juillet 2009
  •  Le Sénat crée une commission spéciale pour examiner la loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie (Communiqué de presse)
• 17 juillet 2009
  •  Travail le dimanche - Rapport n° 561 (Rapport)
  •  Travail le dimanche - Texte n° 557 (Texte)
• 16 juillet 2009
  •  Travail le dimanche - Texte de la commission n° 562 (Texte)
• 9 juillet 2009
  •  9 juillet 2009 - Emploi des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Une présidente et un rapporteur général pour conduire les travaux de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2009
  •  Reclassement - Texte n° 504 (Texte)
• 1er juillet 2009
  •  Présentation officielle de l'Équipe de France des Métiers 2009 au Sénat , le mardi 7 juillet 2009. (Communiqué de presse)
• 19 juin 2009
  •  M. André VANTOMME, sénateur de l'Oise (Soc) interrogera Mme la ministre de l'économie sur le fonctionnement du pôle emploi, le jeudi 25 juin 2009 au cours de séance publique de l'après-midi. (Communiqué de presse)
• 17 juin 2009
  •  Permis de conduire - Texte n° 434 (Texte)
• 11 juin 2009
  •  11 juin 2009 - Offres de reclassement des salariés (Vidéo - Questions d'actualité)
• 10 juin 2009
  •  Maurice - Texte n° 459 (Texte)
• 9 juin 2009
  •  Emplois - Texte n° 456 (Texte)
• 5 juin 2009
  •  Offres de reclassement proposées à certains salariés - Texte n° 453 (Texte)
• 3 juin 2009
  •  Jean Arthuis demande une clarification de la gouvernance et de la gestion des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics (Communiqué de presse)
• 2 juin 2009
  •  Licenciement économique - Texte n° 435 (Texte)
• 28 mai 2009
  •  28 mai 2009 - Emploi et télétravail (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 26 mai 2009
  •  10ème rencontres Sénatoriales de l'apprentissage - Séance de Questions / Réponses au Gouvernement (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  10ème rencontres Sénatoriales de l'apprentissage - Table ronde animée par Emmanuel KESSLER, journaliste à Public Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
• 18 mai 2009
  •  La mission commune d'information du Sénat sur la politique en faveur des jeunes planche sur l'insertion professionnelle des jeunes (Communiqué de presse)
• 15 mai 2009
  •  Pays-Bas - Texte n° 408 (Texte)
• 5 mai 2009
  •  Suivi de la fusion de l'ANPE et des ASSEDIC dans Pôle Emploi - Audition de M. Christian CHARPY, directeur général de Pôle Emploi (Vidéo - Audition de commission)
• 30 avril 2009
  •  30 avril 2009 - Mouvement social dans les hôpitaux (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  30 avril 2009 - Situation des retraités (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  30 avril 2009 - Plan en faveur des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 avril 2009
  •  2 avril 2009 - Nouvelle convention d'assurance-chômage (Vidéo - Questions d'actualité)
• 25 mars 2009
  •  Licenciements boursiers - Texte n° 292 (Texte)
• 19 mars 2009
  •  19 mars 2009 - Crise économique et situation de l'emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Plans sociaux et licenciements (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Fonctionnement des pôles emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  19 mars 2009 - Apprentissage et chômage des jeunes (Vidéo - Questions d'actualité)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Chiffres de l'emploi et plan de relance (Vidéo - Questions d'actualité)
• 22 janvier 2009
  •  Accès des femmes - Texte n° 172 (Texte)

2008

• 19 décembre 2008
  •  La commission des affaires sociales du Sénat réitère sa demande d'application effectives des mesures législatives déjà votées en faveur de la diversité. (Communiqué de presse)
• 18 décembre 2008
  •  18 décembre 2008 - Travailleurs sans papiers (Vidéo - Questions d'actualité)
• 17 décembre 2008
  •  Pour Gérard Larcher, "la flexicurité est une opportunité dans le contexte économique actuel" (Communiqué de presse)
  •  Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur la proposition de loi relative à l'ouverture des commerces le dimanche (Communiqué de presse)
• 1er décembre 2008
  •  Travail - Texte n° 17 (Texte)
• 28 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 99 annexe 31 tome III (Rapport général)
• 13 novembre 2008
  •  13 novembre 2008 - Mise à la retraite d'office (Vidéo - Questions d'actualité)
• 4 novembre 2008
  •  Travail - Rapport n° 76 (Rapport)
• 31 octobre 2008
  •  Travail - Texte n° 6 (Texte)
• 30 octobre 2008
  •  30 octobre 2008 - Plan emploi (Vidéo - Questions d'actualité)
• 29 octobre 2008
  •  Sociétés - Rapport n° 62 (Rapport)
• 27 octobre 2008
  •  Sociétés - Texte n° 54 (Texte)
• 23 octobre 2008
  •  Travail - Rapport n° 43 (Rapport)
  •  Revenus du travail : la commission des finances supprime le nouveau crédit d'impôt en faveur de l'intéressement (Communiqué de presse)
• 22 octobre 2008
  •  Revenus du travail - Projet de loi en faveur des revenus du travail (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Travail - Avis n° 48 (Avis)
• 16 octobre 2008
  •  16 octobre 2008 - Ouverture des magasins le dimanche (Vidéo - Questions d'actualité)
• 2 octobre 2008
  •  Travail - Texte n° 502 (Texte)
• 22 septembre 2008
  •  Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA. (Communiqué de presse)
  •  Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (Communiqué de presse)
• 11 août 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 143 (Texte)
• 29 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 138 (Texte)
• 23 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Rapport n° 486 (Rapport)
  •  Travail - Texte n° 489 (Texte)
• 16 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Rapport n° 470 (Rapport)
• 10 juillet 2008
  •  Démocratie sociale et temps de travail - Texte n° 448 (Texte)
• 7 juillet 2008
  •  Club Sénat se penche sur les micro revenus. Des revenus qui équivalent déjà à un 13ème mois. Bientôt 5 milliards d'euros de CA générés. (Communiqué de presse)
• 2 juillet 2008
  •  Le Sénat organise la première réunion des présidents des commissions des affaires sociales des vingt-sept parlements de l'Union européenne (Communiqué de presse)
• 25 juin 2008
  •  Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers" - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)
  •  Fusion ANPE-Unédic: quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi? (Communiqué de presse)
  •  Rapport annuel de la délégation du Sénat au droit des femmes. Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers (Communiqué de presse)
  •  Fusion ANPE - UNÉDIC : Quel calendrier et quel coût pour la réforme du service public de l'emploi - Rapport d'information n° 409 (Rapport d'information)
• 19 juin 2008
  •  Fusion de l'ANPE et de l'Unédic - Table ronde organisée suite à un référé de la Cour des comptes (Vidéo - Audition de commission)
• 10 juin 2008
  •  Audition publique sur la fusion de l'agence nationale pour l'emploi (ANPE) et de l'assurance chômage (UNEDIC) (Communiqué de presse)
  •  Marché du travail - Texte n° 105 (Texte)
• 4 juin 2008
  •  Marché du travail - Rapport n° 364 (Rapport)
• 29 mai 2008
  •  Réforme portuaire - Texte n° 93 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Marché du travail - Texte n° 78 (Texte)
• 16 mai 2008
  •  Lutte contre le sexisme dans les médias et la publicité : une victoire de principe dont se réjouissent Mmes Gisèle Gautier et Christiane Hummel,à l'occasion de l'adoption définitive, le 15 mai, de la loi sur les discriminations. (Communiqué de presse)
  •  Discriminations - Texte n° 92 (Texte)
• 15 mai 2008
  •  Réforme portuaire - Rapport n° 331 (Rapport)
• 14 mai 2008
  •  Discriminations - Rapport n° 324 (Rapport)
• 7 mai 2008
  •  L'épargne retraite : un facteur décisif pour la réforme des retraites - Rapport d'information n° 308 (Rapport d'information)
• 5 mai 2008
  •  Epargne retraite : conforter les droits des adhérents. (Communiqué de presse)
• 2 mai 2008
  •  Marché du travail - Rapport n° 306 (Rapport)
• 30 avril 2008
  •  Marché du travail - Texte n° 302 (Texte)
• 24 avril 2008
  •  Réforme portuaire - Texte n° 300 (Texte)
• 17 avril 2008
  •  Discriminations - Texte n° 72 (Texte)
• 7 avril 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 64 (Texte)
• 4 avril 2008
  •  Discriminations - Rapport n° 253 (Rapport)
• 3 avril 2008
  •  Discriminations : Lutte contre les discriminations - Rapport d'information n° 252 (Rapport d'information)
• 27 mars 2008
  •  Discriminations - Texte n° 241 (Texte)
• 19 mars 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 232 (Rapport)
  •  Réforme du droit de la prescription en matière civile : Non, le Sénat ne s'en est pas pris discrètement à tous les discriminés (Communiqué de presse)
• 4 mars 2008
  •  Travailleurs frontaliers - Texte n° 160 (Texte)
• 13 février 2008
  •  Les Français de l'étranger à l'honneur le samedi 1er mars 2008 au Sénat (Communiqué de presse)
• 5 février 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 55 (Texte)
• 1er février 2008
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 190 (Texte)
• 29 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Rapport n° 180 (Rapport)
• 28 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 52 (Texte)
• 22 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Avis n° 172 (Avis)
• 18 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Rapport n° 166 (Rapport)
• 7 janvier 2008
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 151 (Texte)

2007

• 6 décembre 2007
  •  Pouvoir d'achat - Texte n° 116 (Texte)
• 26 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 91 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Travail et emploi - Avis n° 95 tome VII (Avis)
• 24 octobre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Texte n° 7 (Texte)
• 12 octobre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Rapport n° 22 (Rapport)
• 27 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 134 (Texte)
• 12 septembre 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Rapport n° 439 (Rapport)
• 10 septembre 2007
  •  Société coopérative européenne et protection des travailleurs salariés - Texte n° 437 (Texte)
• 9 août 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 131 (Texte)
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 115 (Texte)
• 1er août 2007
  •  Le Sénat imprime sa marque sur la loi en faveur du travail, de l'emploi et du pouvoir d'achat. (Communiqué de presse)
• 31 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Rapport n° 425 (Rapport)
• 27 juillet 2007
  •  Inde : quelles règles sociales dans une économie émergente ? - Rapport d'information n° 416 (Rapport d'information)
• 25 juillet 2007
  •  Nationalité des équipages de navires - Texte n° 415 (Texte)
• 21 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Rapport n° 404 (Rapport)
• 20 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Avis n° 406 (Avis)
• 18 juillet 2007
  •  Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 390 (Texte)
• 11 juillet 2007
  •  Formation professionnelle : le droit de savoir (rapport) - Rapport d'information n° 365 tome I (Rapport d'information)
  •  Formation professionnelle : le droit de savoir (annexes) - Rapport d'information n° 365 tome II (Rapport d'information)
  •  La formation professionnelle : le droit de savoir (Communiqué de presse)
• 10 juillet 2007
  •  Salarié à domicile - Texte n° 360 (Texte)
• 22 mai 2007
  •  La présidente de la délégation aux droits des femmes se réjouit de l'annonce d'une conférence sociale sur l'égalité salariale entre les hommes et les femmes. (Communiqué de presse)
• 16 mai 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle organise une table ronde le 29 mai 2007 au Sénat (Communiqué de presse)
• 9 mai 2007
  •  Alcatel-Lucent - Texte n° 301 (Texte)
• 13 avril 2007
  •  Efficacité des contrats aidés : le constat et les propositions de la commission des finances. (Communiqué de presse)
• 11 avril 2007
  •  Quelle efficacité des contrats aidés de la politique de l'emploi ? - Rapport d'information n° 255 (Rapport d'information)
• 9 mars 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle se déplace à Marseille (Communiqué de presse)
• 1er mars 2007
  •  La Mission d'information sur la formation professionnelle souhaite associer le public à sa réflexion (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2007
  •  Minima sociaux - Texte n° 51 (Texte)
• 18 janvier 2007
  •  Minima sociaux - Rapport n° 158 (Rapport)
  •  Nomination du bureau de la Mission commune d'information sur le fonctionnement des dispositifs de formation professionnelle (Communiqué de presse)
• 17 janvier 2007
  •  Dialogue social - Texte n° 48 (Texte)
• 12 janvier 2007
  •  Dialogue social - Rapport n° 152 (Rapport)

2006

• 15 décembre 2006
  •  Les Meilleurs Apprentis de France au Sénat le 20 décembre 2006. (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2006
  •  Dialogue social - Texte n° 117 (Texte)
• 11 décembre 2006
  •  Le Sénat encourage le développement de l'épargne retraite (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 78 annexe 33 tome III (Rapport général)
  •  Journée de solidarité - Texte n° 74 (Texte)
• 24 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Travail et emploi - Avis n° 82 tome VII (Avis)
• 6 novembre 2006
  •  Publication du rapport sur les quartiers en difficulté (Communiqué de presse)
• 24 octobre 2006
  •  La commission des finances souhaite étendre le champ de la participation (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2006
  •  Assurances - Texte n° 16 (Texte)
• 25 septembre 2006
  •  L'épargne retraite en France trois ans après la « loi Fillon » : quel complément aux régimes de retraite par répartition ? - Rapport d'information n° 486 (Rapport d'information)
• 21 septembre 2006
  •  M. Philippe Marini souhaite encourager le développement de l'épargne retraite en complément des régimes par répartition. (Communiqué de presse)
• 13 septembre 2006
  •  Minima sociaux - Texte n° 425 (Texte)
• 6 septembre 2006
  •  Repos hebdomadaire - Texte n° 458 (Texte)
• 26 juillet 2006
  •  Talents des cités - Concours 2006: 44 lauréats régionaux sélectionnés (Communiqué de presse)
• 28 juin 2006
  •  Contrat "nouvelles embauches" - Texte n° 288 (Texte)
• 22 juin 2006
  •  Congé pour événement familial - Texte n° 112 (Texte)
• 21 juin 2006
  •  L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
  •  Entreprise - Texte n° 407 (Texte)
• 15 juin 2006
  •  Congé pour événement familial - Rapport n° 389 (Rapport)
• 11 mai 2006
  •  Union européenne - Résolution n° 349 (Texte)
• 10 avril 2006
  •  Travail - Texte n° 278 (Texte)
• 5 avril 2006
  •  Contrats "première embauche" et "nouvelles embauches" - Texte n° 290 (Texte)
• 4 avril 2006
  •  Garantie des salaires et diverses mesures sociales - Texte n° 263 (Texte)
• 3 avril 2006
  •  CPE : Le Président du Sénat approuve les propos du Président de la République (Communiqué de presse)
• 22 mars 2006
  •  Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma (Communiqué de presse)
• 9 mars 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 72 (Texte)
• 8 mars 2006
  •  Egalité des chances - Rapport n° 242 (Rapport)
• 6 mars 2006
  •  Au terme de 9 jours de débats en séance publique, le Sénat a adopté le projet de loi pour l'égalité des chances (Communiqué de presse)
• 5 mars 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 70 (Texte)
• 24 février 2006
  •  Congé pour événement familial - Texte n° 158 (Texte)
• 23 février 2006
  •  Egalité des chances - Avis n° 213 (Avis)
  •  Egalité des chances - Rapport n° 210 (Rapport)
  •  Débat sur la libre circulation des travailleurs des nouveaux Etats membres (Communiqué de presse)
• 22 février 2006
  •  Egalité des chances - Avis n° 212 (Avis)
  •  Egalité des chances - Avis n° 211 (Avis)
  •  Egalité des chances - Avis n° 214 (Avis)
  •  Projet de loi pour l'égalité des chances : la commission des affaires sociales met l'accent sur la lutte contre les discriminations (Communiqué de presse)
• 17 février 2006
  •  Audition des organisations étudiantes par le rapporteur du projet de loi « égalité des chances » (Communiqué de presse)
• 13 février 2006
  •  Egalité des chances - Texte n° 203 (Texte)

2005

• 28 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Travail et emploi - Rapport spécial n° 99 annexe 33 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Travail et emploi - Avis n° 103 tome VII (Avis)
• 26 octobre 2005
  •  Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
  •  Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions. (Communiqué de presse)
  •  Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
• 12 octobre 2005
  •  "Soutenir, accompagner et valoriser l'expérience bénévole" Bénévolat dans les associations: un rapport du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 135 (Texte)
  •  Transports - Texte n° 137 (Texte)
• 8 juillet 2005
  •  Formation professionnelle et apprentissage : la décentralisation à l'âge de la maturité - Rapport d'information n° 455 (Rapport d'information)
• 6 juillet 2005
  •  Fonction publique - Rapport n° 460 (Rapport)
• 4 juillet 2005
  •  Outre-mer - Texte n° 449 (Texte)
• 1er juillet 2005
  •  Egalité salariale entre les femmes et les hommes : Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
• 28 juin 2005
  •  Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 2, annexes) - Rapport d'information n° 416 tome II (Rapport d'information)
  •  Délocalisations : rompre avec les modalités pour sauver le modèle français (tome 1, rapport) - Rapport d'information n° 416 tome I (Rapport d'information)
• 18 juin 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 121 (Texte)
• 10 juin 2005
  •  Transports - Rapport n° 379 (Rapport)
  •  Service militaire adapté : la commission des affaires étrangères et de la défense du Sénat se félicite de la proposition du Premier ministre (Communiqué de presse)
• 8 juin 2005
  •  Transports - Avis n° 360 (Avis)
• 3 juin 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Rapport n° 359 (Rapport)
• 18 mai 2005
  •  Minima sociaux : mieux concilier équité et reprise d'activité - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
  •  Minima sociaux : Concilier équité et reprise d'activité (Communiqué de presse)
• 3 mai 2005
  •  Temps de travail - Résolution n° 311 (Texte)
• 28 avril 2005
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 311 (Texte)
• 13 avril 2005
  •  Droit à vivre dans la dignité - Texte n° 291 (Texte)
• 7 avril 2005
  •  Transports - Texte n° 287 (Texte)
• 2 avril 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 89 (Texte)
• 23 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Rapport supplémentaire n° 262 (Rapport supplémentaire)
• 17 mars 2005
  •  Fonction publique - Rapport n° 251 (Rapport)
  •  Aménagement du temps de travail - Résolution n° 255 (Texte)
• 15 mars 2005
  •  Egalité professionnelle entre les hommes et les femmes - Texte n° 242 (Texte)
• 11 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Avis n° 236 (Avis)
• 10 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Rapport n° 230 (Rapport)
  •  Intermittence: les nouvelles propositions du ministre de la culture, présentées au Sénat (Communiqué de presse)
• 7 mars 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 209 (Texte)
  •  Fonction publique - Texte n° 286 (Texte)
• 3 mars 2005
  •  Travail - Texte n° 73 (Texte)
• 23 février 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 88 (Texte)
• 18 février 2005
  •  Travail - Avis n° 205 (Avis)
  •  Travail - Rapport n° 203 (Rapport)
• 14 février 2005
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 177 (Texte)
  •  Services dans le marché intérieur - Résolution n° 182 (Texte)
• 9 février 2005
  •  Travail - Texte n° 181 (Texte)
• 4 février 2005
  •  Fonction publique - Texte n° 172 (Texte)
• 27 janvier 2005
  •  Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public (Communiqué de presse)
• 19 janvier 2005
  •  Collectivités territoriales - Texte n° 137 (Texte)
• 14 janvier 2005
  •  Diplômes et qualifications professionnelles - Texte n° 142 (Texte)
• 5 janvier 2005
  •  La délégation du Sénat aux droits des femmes se réjouit de l'annonce du chef de l'Etat concernant les inégalités salariales hommes femmes (Communiqué de presse)

2004

• 31 décembre 2004
  •  Discriminations - Texte n° 39 (Texte)
  •  Cohésion sociale - Texte n° 36 (Texte)
• 16 décembre 2004
  •  Discriminations - Rapport n° 121 (Rapport)
• 15 décembre 2004
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril. (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2004
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril - Rapport d'information n° 64 (Rapport d'information)
• 10 décembre 2004
  •  Cohésion sociale - Rapport n° 110 (Rapport)
• 8 décembre 2004
  •  Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 - Rapport d'information n° 103 (Rapport d'information)
  •  Discriminations - Texte n° 105 (Texte)
• 7 décembre 2004
  •  Cohésion sociale - Texte n° 99 (Texte)
• 6 décembre 2004
  •  Budget 2005 : Emploi et travail - Rapport spécial n° 74 annexe 34 tome III (Rapport général)
• 1er décembre 2004
  •  La Délégation du Sénat aux droits des femmes souligne la persistance des inégalités salariales et déplore l'application médiocre de la "loi Génisson" (Communiqué de presse)
• 26 novembre 2004
  •  Les perspectives économiques 2005-2009 : les voies d'une croissance autonome et soutenue - Rapport d'information n° 70 (Rapport d'information)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Formation professionnelle - Avis n° 78 tome V (Avis)
  •  Budget 2005 : Travail et emploi - Avis n° 78 tome IV (Avis)
  •  Budget 2005 : Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale - Rapport spécial n° 74 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2004
  •  Discriminations - Texte n° 30 (Texte)
• 18 novembre 2004
  •  Discriminations - Rapport n° 65 (Rapport)
• 5 novembre 2004
  •  Cohésion sociale - Texte n° 20 (Texte)
• 27 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Rapport supplémentaire n° 39 (Rapport supplémentaire)
  •  Projet de loi de cohésion sociale : la commission des affaires sociales du Sénat amplifie les dispositifs proposés par le gouvernement (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Avis n° 37 (Avis)
• 22 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Rapport n° 32 (Rapport)
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 1 (Texte)
• 21 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Lettre rectificative n° 31 (Texte)
• 20 octobre 2004
  •  Cohésion sociale - Avis n° 34 (Avis)
  •  Cohésion sociale - Avis n° 33 (Avis)
• 20 septembre 2004
  •  Prud'hommes - Texte n° 446 (Texte)
  •  Travail, emploi, formation professionnelle - Texte n° 447 (Texte)
  •  Cohésion sociale - Texte n° 445 (Texte)
• 13 juillet 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Rapport n° 404 (Rapport)
• 9 juillet 2004
  •  Contribution au débat sur la création culturelle en France - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
• 8 juillet 2004
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
• 30 juin 2004
  •  Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen - Rapport d'information n° 374 (Rapport d'information)
• 8 juin 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Texte n° 91 (Texte)
• 3 juin 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Rapport n° 334 (Rapport)
• 26 mai 2004
  •  Licenciements économiques et allocations chômage - Texte n° 312 (Texte)
• 18 mai 2004
  •  Délocalisations - Texte n° 295 (Texte)
• 7 mai 2004
  •  Discriminations - Texte n° 9 (Texte)
• 26 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 69 (Texte)
• 14 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 287 (Texte)
• 2 avril 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Rapport n° 245 (Rapport)
• 3 mars 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 65 (Texte)
• 27 février 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Rapport n° 224 (Rapport)
• 12 février 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 63 (Texte)
• 7 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 202 (Avis)
  •  Directives communautaires - Rapport n° 197 (Rapport)
• 6 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 199 (Avis)
• 4 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 194 (Avis)
• 2 février 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social : Dialogue social et mesures diverses - Rapport n° 179 tome II (Rapport)
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social : Formation professionnelle - Rapport n° 179 tome I (Rapport)
• 31 janvier 2004
  •  Spectacle - Texte n° 181 (Texte)
• 28 janvier 2004
  •  Le Sénat rend son rapport sur le texte formation professionnelle et dialogue social (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 164 (Texte)
• 23 janvier 2004
  •  Mineurs - Texte n° 44 (Texte)
• 22 janvier 2004
  •  Neutralité vestimentaire des élèves, des fonctionnaires et des salariés - Texte n° 163 (Texte)
• 14 janvier 2004
  •  Mineurs - Rapport n° 147 (Rapport)
• 10 janvier 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 62 (Texte)
• 9 janvier 2004
  •  Formation professionnelle tout au long de la vie et dialogue social - Texte n° 133 (Texte)
• 8 janvier 2004
  •  Contrat de volontariat de solidarité internationale - Texte n° 139 (Texte)
• 1er janvier 2004
  •  L'organisation de l'indemnisation et du placement des chômeurs - Étude de législation comparée n° 130 (Étude de législation comparée)

2003

• 18 décembre 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 22 (Texte)
  •  Travail - Texte n° 127 (Texte)
• 6 décembre 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Rapport n° 96 (Rapport)
• 3 décembre 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 85 (Texte)
• 22 novembre 2003
  •  Budget 2004 : Formation professionnelle - Avis n° 77 tome V (Avis)
  •  Budget 2004 : Travail et emploi - Avis n° 77 tome IV (Avis)
  •  Budget 2004 : Travail - Rapport spécial n° 73 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 12 novembre 2003
  •  M. François FILLON s'engage devant la commission des finances du Sénat à diminuer de 100.000 le nombre d'offres d'emplois non pourvues d'ici à fin 2004. (Communiqué de presse)
• 1er octobre 2003
  •  La conciliation d'une activité professionnelle avec l'exercice d'un mandat électif local - Étude de législation comparée n° 127 (Étude de législation comparée)
• 4 septembre 2003
  •  Expérimentation du soutien militaire à l'insertion des jeunes - Rapport d'information n° 380 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 145 (Texte)
• 7 juillet 2003
  •  Le Centre national de la fonction publique territoriale : une modernisation nécessaire - Rapport d'information n° 335 (Rapport d'information)
• 4 juillet 2003
  •  Réforme des retraites : principales propositions de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
• 26 juin 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 368 (Rapport)
• 24 juin 2003
  •  Amnistie sociale - Texte n° 365 (Texte)
• 19 juin 2003
  •  Assurance maladie : une réflexion dans l'urgence - Rapport d'information n° 358 (Rapport d'information)
• 18 juin 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 138 (Texte)
• 17 juin 2003
  •  Mineurs - Texte n° 356 (Texte)
• 13 juin 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 353 (Rapport)
• 5 juin 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 338 (Texte)
• 3 juin 2003
  •  Actions de développement et de reconversion industriels menées par le secrétariat à l'industrie - Rapport d'information n° 322 (Rapport d'information)
• 27 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 114 (Texte)
• 24 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Exposé général et commentaire des articles - Rapport n° 304 tome I (Rapport)
• 22 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité : Travaux de la commission, annexes et tableau comparatif - Rapport n° 304 tome II (Rapport)
• 21 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Avis n° 305 (Avis)
• 7 mai 2003
  •  Revenu minimum d'insertion et revenu minimum d'activité - Texte n° 282 (Texte)
• 27 mars 2003
  •  Métaleurop Nord - Texte n° 227 (Texte)
  •  Initiative économique - Texte n° 94 (Texte)
• 20 mars 2003
  •  Initiative économique - Rapport n° 217 (Rapport)
• 14 mars 2003
  •  Les inégalités salariales entre les hommes et les femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2002 - Rapport d'information n° 210 (Rapport d'information)
• 13 mars 2003
  •  Chèque emploi associatif - Texte n° 88 (Texte)
• 7 mars 2003
  •  Chèque emploi associatif - Rapport n° 197 (Rapport)
• 5 mars 2003
  •  Vote par correspondance électronique - Texte n° 199 (Texte)
• 12 février 2003
  •  Initiative économique - Texte n° 170 (Texte)
• 29 janvier 2003
  •  Services aux particuliers - Texte n° 156 (Texte)
• 1er janvier 2003
  •  L'insertion des handicapés dans l'entreprise - Étude de législation comparée n° 116 (Étude de législation comparée)

2002

• 19 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Rapport n° 105 (Rapport)
  •  Licenciements économiques - Texte n° 46 (Texte)
  •  Licenciements économiques - Rapport n° 92 (Rapport)
  •  Associations - Texte n° 114 (Texte)
• 17 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 41 (Texte)
• 11 décembre 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 91 (Texte)
• 1er décembre 2002
  •  Le statut des contrôleurs aériens - Étude de législation comparée n° 115 (Étude de législation comparée)
• 29 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Travail et emploi - Avis n° 72 tome IV (Avis)
• 27 novembre 2002
  •  Travail - Rapport spécial n° 68 annexe 35 tome III (Rapport général)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Formation professionnelle - Avis n° 72 tome V (Avis)
• 23 octobre 2002
  •  Travail - Texte n° 22 (Texte)
• 17 octobre 2002
  •  Travail - Rapport n° 26 (Rapport)
• 15 octobre 2002
  •  Travail - Texte n° 21 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Chèque emploi associatif - Texte n° 19 (Texte)
• 1er août 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Rapport n° 390 (Rapport)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 389 (Texte)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 113 (Texte)
• 17 juillet 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Rapport n° 356 (Rapport)
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 108 (Texte)
• 10 juillet 2002
  •  Emploi des jeunes en entreprise - Texte n° 351 (Texte)
• 1er mai 2002
  •  Le travail des détenus - Étude de législation comparée n° 104 (Étude de législation comparée)
  •  Les droits politiques et syndicaux des personnels militaires - Étude de législation comparée n° 105 (Étude de législation comparée)
• 6 mars 2002
  •  Avocats - Texte n° 264 (Texte)
• 20 février 2002
  •  Licenciements économiques - Texte n° 256 (Texte)
• 14 février 2002
  •  Le programme Trace et l'égalité des chances hommes / femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2001 - Rapport d'information n° 232 (Rapport d'information)
• 24 janvier 2002
  •  Esclavage moderne - Texte n° 185 (Texte)

2001

• 6 décembre 2001
  •  Budget 2002 : Emploi - Rapport spécial n° 87 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 30 novembre 2001
  •  La taxe sur les salaires - Rapport d'information n° 8 (Rapport d'information)
• 1er novembre 2001
  •  L'âge de la retraite dans la fonction publique nationale - Étude de législation comparée n° 97 (Étude de législation comparée)
• 2 juillet 2001
  •  35 heures : comment en est-on arrivé là ? - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
  •  35 heures : comment en est-on arrivé là ? - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
• 1er juin 2001
  •  Le calendrier des vacances scolaires - Étude de législation comparée n° 91 (Étude de législation comparée)
• 31 mai 2001
  •  Le retour au plein emploi ? - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
• 9 mai 2001
  •  Ordonnances - Texte n° 312 (Texte)
• 3 mai 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 80 (Texte)
• 27 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 272 (Rapport)
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 286 (Rapport)
• 25 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 285 (Texte)
• 3 avril 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 68 (Texte)
• 29 mars 2001
  •  Prime pour l'emploi - Rapport n° 237 (Rapport)
• 1er mars 2001
  •  La représentatitivité des syndicats de salariés - Étude de législation comparée n° 87 (Étude de législation comparée)
  •  La négociation collective - Étude de législation comparée n° 88 (Étude de législation comparée)
• 26 février 2001
  •  Modernisation sociale : Modernisation sociale. Rapport d'information sur le projet de loi de modernisation sociale. - Rapport d'information n° 258 (Rapport d'information)
• 7 février 2001
  •  Prime pour l'emploi - Texte n° 217 (Texte)

2000

• 21 décembre 2000
  •  Harcèlement moral au travail - Texte n° 168 (Texte)
• 14 décembre 2000
  •  Main d'oeuvre - Texte n° 41 (Texte)
• 11 décembre 2000
  •  Main d'oeuvre - Rapport n° 125 (Rapport)
• 1er décembre 2000
  •  La lutte contre les discriminations sur les lieux de travail - Étude de législation comparée n° 82 (Étude de législation comparée)
• 24 octobre 2000
  •  Main d'oeuvre - Texte n° 44 (Texte)
• 13 octobre 2000
  •  "pour une sortie en bon ordre: bilan à mi-parcours des emplois-jeunes" - Rapport d'information n° 25 (Rapport d'information)
• 17 mai 2000
  •  Egalité professionnelle : Favoriser l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes. Rapport sur la proposition de loi relative à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 347 (Rapport d'information)
• 18 mars 2000
  •  Chèques vacances - Texte n° 275 (Texte)

1999

• 29 décembre 1999
  •  Union européenne - Résolution n° 57 (Texte)
• 1er novembre 1999
  •  L'organisation de la médecine du travail - Étude de législation comparée n° 63 (Étude de législation comparée)
• 28 septembre 1999
  •  Multisalariat en temps partagé - Rapport n° 125 (Rapport)
• 1er septembre 1999
  •  L'intéressement, la participation et l'actionnariat salarié - Étude de législation comparée n° 60 (Étude de législation comparée)
• 21 juillet 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Rapport n° 431 (Rapport)
• 24 juin 1999
  •  Chèques vacances - Rapport n° 432 (Rapport)
  •  Chèques vacances - Rapport n° 387 (Rapport)
• 22 juin 1999
  •  Chèques vacances - Texte n° 158 (Texte)
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 157 (Texte)
• 8 juin 1999
  •  Chèques vacances - Texte n° 402 (Texte)
• 1er juin 1999
  •  La participation des salariés à la gestion des entreprises - Étude de législation comparée n° 58 (Étude de législation comparée)
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 390 (Texte)
• 21 mai 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Rapport n° 349 (Rapport)
• 11 mai 1999
  •  Chèques vacances - Texte n° 119 (Texte)
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 118 (Texte)
• 24 avril 1999
  •  Chèques vacances - Rapport n° 296 (Rapport)
• 21 avril 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Rapport n° 297 (Rapport)
• 11 mars 1999
  •  Multisalariat en temps partagé - Texte n° 95 (Texte)
• 4 mars 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 253 (Texte)
• 2 mars 1999
  •  Chèques vacances - Texte n° 76 (Texte)
  •  Risques professionnels - Texte n° 184 (Texte)
• 24 février 1999
  •  Chèques vacances - Rapport n° 227 (Rapport)
• 21 février 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Rapport n° 165 (Rapport)
• 9 février 1999
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 66 (Texte)
• 28 janvier 1999
  •  Chèques vacances - Texte n° 178 (Texte)
  •  Mines - Texte n° 60 (Texte)
• 1er janvier 1999
  •  L'organisation d'un service minimum dans les services publics en cas de grève - Étude de législation comparée n° 50 (Étude de législation comparée)

1998

• 16 décembre 1998
  •  Union européenne - Résolution n° 124 (Texte)
• 10 décembre 1998
  •  Union européenne - Rapport n° 100 (Rapport)
  •  Licenciements des salariés de plus de cinquante ans - Texte n° 114 (Texte)
• 9 décembre 1998
  •  Union européenne - Résolution n° 98 (Texte)
• 4 décembre 1998
  •  Budget : Travail, emploi et formation professionnelle - Avis n° 70 tome IV (Avis)
• 26 novembre 1998
  •  Union européenne - Résolution n° 87 (Texte)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Emploi - Rapport spécial n° 66 annexe 18 tome III (Rapport général)
• 8 novembre 1998
  •  Conseil de l'Europe - Texte n° 9 (Texte)
• 29 octobre 1998
  •  Conseil de l'Europe - Texte n° 6 (Texte)
• 14 octobre 1998
  •  Conseil de l'Europe - Rapport n° 21 (Rapport)
• 1er octobre 1998
  •  Le retour des anciens parlementaires à la vie professionnelle - Étude de législation comparée n° 39 (Étude de législation comparée)
• 8 septembre 1998
  •  Exclusions - Texte n° 163 (Texte)
• 7 septembre 1998
  •  Exclusions - Rapport n° 544 (Rapport)
• 3 septembre 1998
  •  Exclusions - Texte n° 542 (Texte)
• 17 août 1998
  •  Exclusions - Rapport n° 510 (Rapport)
• 16 août 1998
  •  Exclusions - Texte n° 154 (Texte)
• 4 août 1998
  •  Exclusions - Avis n° 478 (Avis)
• 3 août 1998
  •  Exclusions - Avis n° 472 (Avis)
  •  Exclusions - Avis n° 471 (Avis)
• 27 juillet 1998
  •  Exclusions - Rapport n° 450 tome II (Rapport)
  •  Exclusions - Rapport n° 450 tome I (Rapport)
• 26 juillet 1998
  •  Exclusions - Texte n° 445 (Texte)
• 10 juillet 1998
  •  Mines - Rapport n° 502 (Rapport)
• 6 juillet 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 418 (Texte)
• 5 juillet 1998
  •  Trente-cinq heures - Rapport n° 423 (Rapport)
• 30 juin 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 363 (Texte)
• 29 juin 1998
  •  Salaires - Texte n° 159 (Texte)
• 27 juin 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Rapport n° 366 (Rapport)
• 23 juin 1998
  •  Exclusions - Avis n° 473 (Avis)
• 21 juin 1998
  •  Multisalariat en temps partagé - Texte n° 394 (Texte)
• 17 juin 1998
  •  Salaires - Rapport n° 500 (Rapport)
• 12 juin 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 129 (Texte)
• 9 juin 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 111 (Texte)
• 8 juin 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 110 (Texte)
• 6 juin 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 341 (Texte)
• 5 juin 1998
  •  Trente-cinq heures - Rapport n° 365 (Rapport)
• 4 juin 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 89 (Texte)
• 3 mai 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 69 (Texte)
• 11 avril 1998
  •  Trente-cinq heures - Texte n° 286 (Texte)
• 7 avril 1998
  •  Salaires - Texte n° 372 (Texte)
• 5 avril 1998
  •  Trente-cinq heures - Rapport n° 306 (Rapport)
• 29 mars 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 67 (Texte)
• 27 mars 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Rapport n° 256 (Rapport)
• 20 mars 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 65 (Texte)
• 14 mars 1998
  •  Chômeurs âgés de moins de 60 ans - Texte n° 220 (Texte)
• 6 mars 1998
  •  Transports routiers - Rapport n° 227 (Rapport)
• 24 février 1998
  •  Politique économique et sociale - Rapport n° 303 (Rapport)
• 10 février 1998
  •  Travail : Les éléments d'informations sur les conséquences financières, économiques et sociales de la décision de réduire à trente-cinq heures la durée hebdomadaire du travail - Rapport n° 279 (Rapport de commission d'enquête)
• 6 février 1998
  •  Transports routiers - Avis n° 215 (Avis)
  •  Transports routiers - Rapport n° 176 (Rapport)
• 27 janvier 1998
  •  Mines - Texte n° 247 (Texte)
  •  Politique économique et sociale - Texte n° 250 (Texte)
  •  Mines - Texte n° 248 (Texte)
• 22 janvier 1998
  •  Mines - Texte n° 235 (Texte)
• 21 janvier 1998
  •  Mines - Texte n° 229 (Texte)
• 9 janvier 1998
  •  Transports routiers - Texte n° 161 (Texte)
• 1er janvier 1998
  •  L'immigration et le droit d'asile - Étude de législation comparée n° 34 (Étude de législation comparée)
  •  La manutention portuaire - Étude de législation comparée n° 31 (Étude de législation comparée)
  •  Le régime d'administration des ports maritimes - Étude de législation comparée n° 32 (Étude de législation comparée)

1997

• 20 novembre 1997
  •  Budget : Travail, emploi et formation professionnelle - Avis n° 89 tome IV (Avis)
  •  Budget : Emploi et solidarité - Rapport spécial n° 85 annexe 17 tome III (Rapport général)
• 1er septembre 1997
  •  Le droit d'image des sportifs professionnels - Étude de législation comparée n° 27 (Étude de législation comparée)
• 9 juin 1997
  •  Apprentissage - Rapport n° 311 (Rapport)
• 6 juin 1997
  •  Travail clandestin - Texte n° 80 (Texte)
• 11 mai 1997
  •  Mandataire en vente de véhicules automobiles neufs - Texte n° 250 (Texte)
• 8 mai 1997
  •  Mandataire en vente de véhicules automobiles neufs - Rapport n° 308 (Rapport)
• 4 mai 1997
  •  Travail clandestin - Rapport n° 238 (Rapport)
  •  Travail clandestin - Texte n° 78 (Texte)
• 25 avril 1997
  •  Travail clandestin - Texte n° 228 (Texte)
• 20 avril 1997
  •  Retraite - Texte n° 70 (Texte)
• 10 avril 1997
  •  Travail clandestin - Rapport n° 232 (Rapport)
  •  Retraite - Rapport n° 206 (Rapport)
• 2 avril 1997
  •  Mines - Texte n° 298 (Texte)
• 30 mars 1997
  •  Retraite - Texte n° 66 (Texte)
• 29 mars 1997
  •  République tchèque : le retour en Europe - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 13 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
• 21 mars 1997
  •  Apprentissage - Texte n° 225 (Texte)
• 15 mars 1997
  •  Retraite - Texte n° 179 (Texte)
  •  Travail clandestin - Texte n° 56 (Texte)
• 10 mars 1997
  •  Retraite - Rapport n° 190 (Rapport)
• 20 février 1997
  •  Mines - Texte n° 220 (Texte)
• 22 janvier 1997
  •  Retraite - Texte n° 100 (Texte)
• 13 janvier 1997
  •  Retraite - Texte n° 40 (Texte)
  •  Travail clandestin - Texte n° 152 (Texte)
• 10 janvier 1997
  •  Travail clandestin - Avis n° 174 (Avis)
  •  Retraite - Rapport n° 124 (Rapport)
  •  Travail clandestin - Rapport n° 157 (Rapport)

1996

• 28 décembre 1996
  •  Apprentissage - Texte n° 107 (Texte)
• 1er décembre 1996
  •  La lutte contre le travail clandestin - Étude de législation comparée n° 20 (Étude de législation comparée)
• 23 octobre 1996
  •  Argentine - Texte n° 13 (Texte)
• 2 octobre 1996
  •  Argentine - Rapport n° 7 (Rapport)
• 4 juillet 1996
  •  Argentine - Texte n° 480 (Texte)
• 7 janvier 1996
  •  Travail clandestin - Texte n° 97 (Texte)

1995

• 1er novembre 1995
  •  La limitation des heures supplémentaires - Étude de législation comparée n° 9 (Étude de législation comparée)

1994

• 15 juin 1994
  •  Le Xème Colloque de réflexion économique organisé le 28 avril 1994 : I - La persistance du chômage en Europe; II - Emploi et chômage des non-qualifiés en France - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information sur colloque)
• 14 mai 1994
  •  Industrie audiovisuelle européenne (MEDIA) - Résolution n° 235 (Texte)
  •  Jeunes au travail - Résolution n° 405 (Texte)

1993

• 29 septembre 1993
  •  Modalités d'insertion des jeunes, de réinsertion des chômeurs et de conversion des personnes menacées de licenciements et organisation du service public de l'emploi en Suède - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
• 16 mai 1993
  •  Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation) - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)

1991

• 18 décembre 1991
  •  Formation professionnelle et promotion sociale - Rapport n° 210 (Rapport)
• 4 décembre 1991
  •  Formation professionnelle et promotion sociale - Rapport n° 131 (Rapport)
• 22 octobre 1991
  •  Formation professionnelle et promotion sociale - Rapport n° 51 (Rapport)
• 25 janvier 1991
  •  Les aides communautaires à la formation dans les Etats d'Europe centrale (programme "Tempus" et fondation européenne pour la formation) - Rapport d'information n° 214 (Rapport d'information)

1990

• 5 juillet 1990
  •  L'espace social européen - Rapport d'information n° 463 (Rapport d'information)

1981

• 2 juillet 1981
  •  Sur les aspects financiers et économiques du sous-emploi - Rapport d'information n° 290 (Rapport d'information)

1978

• 1er décembre 1978
  •  Accidents du travail et maladies professionnelles dans les Houillères du Bassin du Nord et du Pas-de-Calais - Rapport d'information n° 107 (Rapport d'information)