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Documents sur le thème : Culture
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2012
- 25 mai 2012
- 23 mai 2012
- 10 mai 2012
- 9 mai 2012
- 19 avril 2012
- 18 avril 2012
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Ghislain ACHARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Luc EVRARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Aides des collectivités territoriales et droit communautaire : mieux prendre en compte les spécificités du secteur de la culture. (Communiqué de presse)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - Mme Valérie LECASBLE (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions des quatre candidats au poste de président-directeur général de Public Sénat - M. Gilles LECLERC, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 avril 2012
- 11 avril 2012
- 4 avril 2012
- 2 avril 2012
- 26 mars 2012
- 20 mars 2012
- 16 mars 2012
- 12 mars 2012
- 9 mars 2012
- 2 mars 2012
- 29 février 2012
- 28 février 2012
- 24 février 2012
- 23 février 2012
- 22 février 2012
- 17 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- 9 février 2012
- 8 février 2012
- 7 février 2012
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
- Écoles de production - Texte n° 120 (Texte)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de René Vandierendonck (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Jacques Hyest (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Gérard Roche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 3 février 2012
- 30 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 26 janvier 2012 - campagne électorale dans les médias (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - Deuxième débat « Fournisseurs d'accès, éditeurs, annonceurs, consommateurs, quel équilibre entre les redevables ? » (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Benoît TABAKA (Conseil national du numérique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Jacques TOUBON (mission sur la fiscalité culturelle) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Frédéric BOKOBZA (ministère de la culture) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - Premier débat : « L'objet de la e-fiscalité » (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Marc TESSIER (VideoFutur Entertainment Group) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier EZRATTY (consultant) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la fiscalité du numérique - M. Olivier BOMSEL (économiste) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 janvier 2012 - Fusion entre France 24 et RFI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 11 janvier 2012
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - La commission de la culture a organisé une table ronde, sur le thème : "Comment concilier liberté de l'internet et rémunération des créateurs ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
2011
- 23 décembre 2011
- 21 décembre 2011
- 19 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Copie privée - Texte de la commission n° 193 (Texte)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 décembre 2011
- 6 décembre 2011
- 5 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 29 novembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 21 novembre 2011
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel et presse - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles - Rapport spécial n° 107 annexe 17 tome III (Rapport général)
- Budget 2012 : Culture - Rapport spécial n° 107 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2012 : Culture : création, cinéma, spectacle vivant, arts visuels - Avis n° 110 tome II (Avis)
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : livre et industries culturelles - Avis n° 110 tome V (Avis)
- Budget 2012 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 108 tome X (Avis)
- La commission de la culture adopte des amendements visant à défendre l'exception culturelle, assurer un financement pérenne à France Télévisions et soutenir la presse en ligne (Communiqué de presse)
- 15 novembre 2011
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - M. Frédéric MITTERRAND (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de M. F. Mitterrand, ministre de la culture, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 24 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 14 octobre 2011
- 6 octobre 2011
- 18 septembre 2011
- 13 septembre 2011
- 8 septembre 2011
- Journées européennes du patrimoine 2011 - Présentation par Gérard LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
- Déploiement du très haut débit : la commission de l'économie saisit l'Autorité de la concurrence sur les possibilités d'intervention subventionnée des collectivités territoriales (Communiqué de presse)
- 7 septembre 2011
- 1er septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 22 juillet 2011
- 21 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 18 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 30 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 22 juin 2011
- Point presse du 22 juin 2011 - Le Président Gérard LARCHER rend compte de la réunion de bureau du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Organisation territoriale du système scolaire - Présentation du rapport de la mission commune d'information par Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Questions à Jean-Claude Carle (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 juin 2011
- 15 juin 2011
- 14 juin 2011
- 9 juin 2011
- Prix du Sénat du livre d'Histoire - Le Sénat récompense les finalistes du Prix du Sénat du livre d'Histoire 2011. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Baie du Mont Saint-Michel : La commission de la culture s'inquiète des projets qui pourraient porter atteinte à ce site inscrit sur la liste du Patrimoine mondial de l'UNESCO. (Communiqué de presse)
- 6 juin 2011
- 1er juin 2011
- 31 mai 2011
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 31 mai 2011 sur « La politique audiovisuelle extérieure ». - La politique audiovisuelle extérieure (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 26 mai 2011
- 25 mai 2011
- 20 mai 2011
- 18 mai 2011
- 17 mai 2011
- 12 mai 2011
- 9 mai 2011
- 4 mai 2011
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. GUILLEUX (UNAF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Marie-Caroline MISSIR (AEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Eugène BERNARD (« Ons Middelbaar Onderwijs ») (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Mme Carla VAN CAUWENBERGHE (inspectrice de l'Education aux Pays-Bas) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Daniel DUBOIS (Communauté de communes d'Ailly-le-Haut-Clocher , Somme), (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. William MAROIS (Académie de Créteil) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Mme Catherine MERCIER-BENHAMOU (Lycée polyvalent, Alfortville) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : Mme Bénédicte ROBERT (DGESCO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. Eric de LABARRE (Enseignement catholique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les expérimentations en matière scolaire : M. Olivier AUDEOUD (Académie de Grenoble) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Présentation des premiers travaux de la mission par Serge LAGAUCHE, président de la mission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Ouverture du colloque par Gérard LARCHER, Président du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Clôture du colloque par Jean-Claude CARLE, rapporteur de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : Mme Agnès VERDIER-MOLINIÉ (IFRAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean-Yves ROCCA (UNSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean-Jacques HAZAN (FCPE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Jean MONIÉ ( mairie de Scionzier) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Fonctionnement du service public de l'éducation : M. Pierre MOYA (inspecteur d'académie) (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 mai 2011
- 2 mai 2011
- 29 avril 2011
- 28 avril 2011
- 27 avril 2011
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Gérald-Brice VIRET (Groupe NRJ) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Vincent GISBERT (SPECT) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Marc du PONTAVICE (SPFA) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Dominique RICHARD (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Franck SOLOVEIVIK (SEDPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Yann LE PRADO (Direct-Star et Direct 8) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - Jacques LEGENDRE (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - Conclusion par Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Hervé RONY (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Jérôme CAZA (SPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Céline NALLET (TF1) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Laurent STORCH (TF1) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Francine MARIANI-DUCRAY (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - Mme Karine BLOUET (Paris Première et groupe M6) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Christian VION (France Télévisions) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Yves ROLLAND (France Télévisions) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Stéphane LE BARS (USPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Grèce - Texte n° 466 (Texte)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Takis CANDILIS (Lagardère Entertainment) (Vidéo - Travaux de commission)
- L'avenir de la production audiovisuelle en France - M. Roland HUSSON (ministère de la culture et de la communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 avril 2011
- Organisation territoriale du système scolaire - M. Claude THELOT (Commission du débat national sur l'avenir de l'école) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - M. Gilbert REBEYROLE (APCMA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - M. André MARCON (ACFCI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - M. Bernard FALCK (MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - M. Francis PETEL (CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 avril 2011
- 13 avril 2011
- 12 avril 2011
- 11 avril 2011
- 6 avril 2011
- 5 avril 2011
- Organisation territoriale du système scolaire - Vers une éducation nationale plus décentralisée, l'avis des élus (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Premier groupe de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Second groupe de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Table ronde : élus et parents, partenaires des équipes éducatives locales (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Vers une éducation nationale plus décentralisée, l'avis des parents (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 avril 2011
- 30 mars 2011
- 28 mars 2011
- 11 mars 2011
- 9 mars 2011
- 8 mars 2011
- Organisation territoriale du système scolaire - Les leviers d'évolution, table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Questions aux syndicats sur les leviers d'évolution (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Questions aux syndicats sur les ressources humaines (Vidéo - Travaux de commission)
- Organisation territoriale du système scolaire - Les ressources humaines des établissements scolaires, table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- La création de contenus culturels et Internet : quelles politiques nationales et européennes veut-on et peut-on conduire dans le domaine des contenus culturels en ligne ? - Rapport d'information n° 330 (Rapport d'information)
- 3 mars 2011
- 21 février 2011
- 18 février 2011
- 14 février 2011
- 11 février 2011
- Sénat Hebdo N°21 (11/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : La commission des finances lance le débat sur la réforme de la fiscalité du patrimoine ; un colloque sur "les collectivités françaises situées outre-mer" a été organisé au sénat. Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Langue régionale - Rapport n° 293 (Rapport)
- 9 février 2011
- 8 février 2011
- 4 février 2011
- 31 janvier 2011
- 26 janvier 2011
- Création dans le monde numérique - M. Jacques LEGENDRE (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - Débat (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Michel THIOLLIERE (Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet , HADOPI) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Nicolas SEYDOUX (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, ALPA) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Patrick ZELNIK (Naïve) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - Mme Dahlia KOWNATOR (Fédération française des télécoms, FFT) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Jean-Paul BAZIN (Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes, musique et danse, SPEDIDAM) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - Débat (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Pascal ROGARD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques, SACD) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Jacques TOUBON (chargé de mission) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Antoine GALLIMARD (Syndicat national de l'édition, SNE) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Jean-Pierre LELEUX, rapporteur. (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Éric GARANDEAU (Centre national du cinéma et de l'image animée, CNC) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Nicolas SEYDOUX (Association de lutte contre la piraterie audiovisuelle, ALPA) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Jean-François DUTERTRE (Administration des droits des artistes et musiciens interprètes, ADAMI) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Giuseppe de MARTINO (Association des services Internet communautaires, ASIC) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Bernard MIYET (Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique, SACEM) (Vidéo - Audition de commission)
- Création dans le monde numérique - M. Pascal ROGARD (Société des auteurs et compositeurs dramatiques , SACD) (Vidéo - Audition de commission)
- 21 janvier 2011
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- La création de contenus culturels dans le monde numérique : la commission de la culture organise une table ronde le 26 janvier à 14h30 (Communiqué de presse)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Le Centre des monuments nationaux : un colosse aux pieds d'argile - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
- Patrimoine monumental de l'Etat - Rapport n° 236 (Rapport)
- 20 janvier 2011
- 19 janvier 2011
- 12 janvier 2011
2010
- 23 décembre 2010
- 21 décembre 2010
- 15 décembre 2010
- 14 décembre 2010
- 10 décembre 2010
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Guy FISCHER, Vice-président du Sénat délégué pour la politique évènementielle, les événements et la société civile (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jean-Noël JEANNENEY, professeur des universités, ancien ministre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Yvon COLLIN, Président du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen (RDSE) du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Isabelle VEYRAT-MASSON, historienne et Sociologue des médias (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Olivier WIEVIORKA, professeur à l'Ecole normale supérieure de Cachan (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Daniel SIBONY, psychanalyste et écrivain (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jean-Pierre RIOUX, Ancien inspecteur général de l'Éducation Nationale, Président de la Rencontre des mémoires de Strasbourg (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Catherine TASCA - Vice-présidente du Sénat, ancienne ministre de la Culture et de la Communication (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Philippe-Georges RICHARD, conservateur général du patrimoine délégué aux Célébrations nationales (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Antoine PROST, historien, professeur émérite à la Sorbonne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Philippe JOUTARD, ancien recteur, professeur d'histoire à l'Université de Provence (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Antoine PROST, historien, professeur émérite à la Sorbonne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jean-François SIRINELLI, professeur à l'Institut d'Études Politiques de Paris et directeur du Centre d'histoire de Sciences-Po (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Guy FISCHER, Vice-président du Sénat délégué pour la politique évènementielle, les événements et la société civile (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jean-Noël JEANNENEY, professeur des universités, ancien ministre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Rose BOSCH, réalisatrice du film « La Rafle » (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Emmanuel LAURENTIN, rédacteur en chef de "La fabrique de l'histoire" (France Culture) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Jean FRANÇOIS-PONCET, sénateur, ancien ministre (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - François BAFOIL, sociologue, Directeur de recherche au CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Sophie BABY, maitre de conférences à l' Université de Bourgogne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Benoit FALAIZE, chargé d'études et de recherches à l'Institut national de la recherche pédagogique (INRP) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Marek HALTER, écrivain (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Benjamin STORA, professeur à l'université Paris XIII et à l'INALCO (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1er décembre 2010
- 29 novembre 2010
- Budget 2011 : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 2) - Presse - Avis n° 114 tome VI (Avis)
- Budget 2011 : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma - Avis n° 114 tome III (Avis)
- Budget 2011 : Médias, livre et industries culturelles (fascicule 3) - livre et industries culturellles - Avis n° 114 tome VI (Avis)
- Budget 2011 : Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Rapport spécial n° 111 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2011 : Médias, livre et industries culturelles - Compte de concours financiers avances à l'audiovisuel public - Rapport spécial n° 111 annexe 17 tome III (Rapport général)
- Budget 2011 : Médias, livre et industries culturelles : audiovisuel extérieur - Avis n° 112 tome VIII (Avis)
- Budget 2011 : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs - Avis n° 114 tome III (Avis)
- 22 novembre 2010
- Budget 2011 : Culture - Rapport spécial n° 111 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Taux réduit de TVA sur le livre numérique : le Sénat adopte l'amendement de sa commission de la culture (Communiqué de presse)
- Budget 2011 : Aide publique au développement - La francophonie en panne ? - Avis n° 114 tome II (Avis)
- 19 novembre 2010
- 18 novembre 2010
- 2 novembre 2010
- 29 octobre 2010
- 28 octobre 2010
- 27 octobre 2010
- Oeuvres visuelles orphelines - Qu'est-ce qu'une oeuvre visuelle orpheline ? Quel est le sens de cette proposition de loi ? Entretien avec Marie-Christine BLANDIN (Les Verts, rattachée au groupe Socialiste), et Jean-François HUMBERT (UMP). (Vidéo - Débats en séance)
- Code de la propriété intellectuelle - Proposition de loi relative aux oeuvres visuelles orphelines et modifiant le code de la propriété intellectuelle (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Le Sénat a étendu l'application de la proposition de loi sur le prix du livre numérique aux opérateurs étrangers (Communiqué de presse)
- 26 octobre 2010
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Pierre HÉRISSON (président du groupe d'études sénatorial " Postes et communications électroniques ") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Emmanuel GABLA (CSA) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Alain LE DIBERDER (SACD) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Frédéric GOLDSMITH (APC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (présidente du groupe d'études sénatorial « Médias et nouvelles technologies ») (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Claude KIRCHNER (INRIA) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Pierre HÉRISSON (président du groupe d'études sénatorial « Postes et communications électroniques ») (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - Mme Nathalie KOSCIUOSKO-MORIZET (secrétaire d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Philippe DISTLER (ARCEP) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Edouard BARREIRO (UFC Que Choisir) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Emmanuel FOREST (Bouygues Telecom) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Arnaud BRUNET (Sony France) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Bernard BENHAMOU (délégué aux usages d'internet) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Bruno RETAILLEAU (groupes d'études « Postes et communications électroniques » et « Médias et nouvelles technologies ») (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Giuseppe DE MARTINO (ASIC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Pierre LOUETTE (Orange) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - M. Bruno RETAILLEAU (groupes d'études "Postes et communications électroniques" et "Médias et nouvelles technologies") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rencontres sénatoriales sur la neutralité de l'Internet - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (présidente du groupe d'études sénatorial "Médias et nouvelles technologies") (Vidéo - Evénements et colloques)
- 22 octobre 2010
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Jean-Noël JEANNENEY (Vidéo - Evénements et colloques)
- Code de la propriété intellectuelle - Rapport n° 52 (Rapport)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Jean-François SIRINELLI (Vidéo - Evénements et colloques)
- 21 octobre 2010
- 20 octobre 2010
- Accompagner la mutation numérique du secteur de l'édition : la commission de la culture a adopté une proposition de loi sur le prix du livre numérique (Communiqué de presse)
- La commission de la culture se penche sur le marché de l'art contemporain (Communiqué de presse)
- Livre numérique - Texte de la commission n° 51 (Texte)
- 19 octobre 2010
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - Introduction par MM. ARTHUIS, LEGENDRE et GAILLARD (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Jean PICQ (Cour des comptes) (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Yann GAILLARD (Rapporteur spécial de la mission "Culture") (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - Mme Françoise FÉRAT (Rapporteure du groupe de travail du Sénat sur le CMN). (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - Questions (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Pierre HANOTEAUX (Cabinet du ministre de la culture et de la communication) (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Vincent BERJOT (Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat) (Vidéo - Audition de commission)
- Le Sénat débat de la neutralité du Net mardi 26 octobre à 14h30 (Communiqué de presse)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - Questions (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Jacques LEGENDRE (Président de la Commission de la culture) (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - M. Philippe MARINI (Commission des finances) (Vidéo - Audition de commission)
- Enquête de la Cour des comptes sur le Centre des monuments nationaux (CMN) - Mme Isabelle LEMESLE (CMN) (Vidéo - Audition de commission)
- 13 octobre 2010
- 7 octobre 2010
- 6 octobre 2010
- Auditions sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Jean-Luc Hees, président-directeur général de Radio France (Vidéo - Audition de commission)
- Auditions sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - Questions à Monsieur PFLIMLIN (Vidéo - Audition de commission)
- Auditions sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France - Questions à Jean-Luc Hees (Vidéo - Audition de commission)
- Auditions sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions - M. Rémy PFLIMLIN (Vidéo - Audition de commission)
- 29 septembre 2010
- 16 septembre 2010
- 10 septembre 2010
- 7 septembre 2010
- 3 septembre 2010
- 27 août 2010
- 15 juillet 2010
- 13 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 9 juillet 2010
- 6 juillet 2010
- 1er juillet 2010
- 26 juin 2010
- Prix du Sénat du livre d'histoire 2010 - Intervention de Mme Pauline SCHMITT-PANTEL, (historienne, auteur de "Hommes illustres"), le 29 juin 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Prix du Sénat du livre d'histoire 2010 - Intervention de M. Jean-Louis CREMIEUX-BRILHAC (auteur de "Georges Boris, trente ans d'influence Blum, de Gaulle, Mendès-France"), le 29 juin 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Prix du Sénat du livre d'histoire 2010 - Intervention de M. Romuald FONKUA (auteur de "Aimé Césaire"), le 29 juin 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Prix du Sénat du livre d'histoire 2010 - Intervention de M. Jean-Noël JEANNENEY (président du jury), le 29 juin 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 21 juin 2010
- 17 juin 2010
- 4 juin 2010
- 2 juin 2010
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - Mme Catherine TASCA (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - M. Abdou DIOUF (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - M. Joël BOURDIN (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - M. Jean-Pierre RAFFARIN (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - Quuestions groupées (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - Introduction de MM. Jacques LEGENDRE et Josselin de ROHAN (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie - Mme Monique CERISIER-BENGUIGA (Vidéo - Audition de commission)
- 26 mai 2010
- 25 mai 2010
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Marie-Thérèse BRUGUIÈRE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Ivan RENAR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Jean-Pierre PLANCADE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Catherine TASCA (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Alain FOUCHÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Bernard FOURNIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. David ASSOULINE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 mai 2010
- 12 mai 2010
- 10 mai 2010
- 6 mai 2010
- Oublier le classement de Shangaï - Ouverture par M. Jacques LEGENDRE (président de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat), le 6 mai 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Marc MONTEIL ( chargé de mission auprès du Premier Ministre). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Conclusion par M. Joël BOURDIN (président de la Délégation sénatoriale à la prospective). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Débats avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Patrick HETZEL (Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-François DHAINAUT (Agence d'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, AERES). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Ghislaine FILLIATREAU (Observatoire des sciences et techniques, OST). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Robin VAN IJPEREN (Commission européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Pierre FINANCE (Université de Lorraine). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Ghislaine FILLIATREAU (Observatoire des sciences et techniques, OST). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Débats avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de Mme Sylvie CRESSON (Personnel Association). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jean-Léonce DUPONT (rapporteur pour avis des crédits de l'enseignement supérieurs). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Philippe AGHION (Professeur à Harvard). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Benoît LEGAIT (Ecole des Mines de Paris). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Nunzio QUACQUARELLI (QS, Quacquarelli Symonds Ltd). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Oublier le classement de Shangaï - Intervention de M. Jamil SALMI (Banque Mondiale). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 4 mai 2010
- 3 mai 2010
- 28 avril 2010
- La filière du livre à l'heure du numérique - Conclusion par M. Jacques LEGENDRE. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alban CERISIER (Éditions Gallimard). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Thomas NEUKIRCH (Azentis). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Jean-Pierre GÉRAULT (I2S). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Yvo VOLFMAN (Commission européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Marc TESSIER (Mission sur la numérisation du patrimoine écrit). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Débat : Faut-il fixer un prix unique au livre numérique ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Thierry TUOT (Collège de l'Autorité de la concurrence). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Nicolas GEORGES (direction générale des médias et des industries culturelles, DGMIC). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Laurent FISCAL (Syndicat des distributeurs de loisirs culturels, SDLC). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alain GÉRARDIN (Editions « Les oiseaux de papier »). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Table ronde : introduction par M. Jacques LEGENDRE (Président de la Commission de la Culture), le 28 avril 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Philippe COLOMBET (Google France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Jean-Noël JEANNENEY (Bibliothèque nationale de France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Michel AUCHIÉ (Association pour le développement des documents numériques en bibliothèque, ADDNB). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Philippe COLOMBET (Google France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alain ABSIRE (Société des gens de lettres, SGDL). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Benoît BOUGEROL (Syndicat de la librairie française, SLF). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Jacques TOUBON (co-rapporteur du rapport "création et internet"). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Serge EYROLLES (Syndicat national de l'édition, SNE). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de Mme Françoise BENHAMOU (économiste). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 27 avril 2010
- 13 avril 2010
- 9 avril 2010
- 8 avril 2010
- 7 avril 2010
- 24 mars 2010
- 17 mars 2010
- 3 mars 2010
- 1er mars 2010
- 24 février 2010
- 23 février 2010
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Rémy POINTEREAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Jacques BLANC (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Simon SUTOUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - Mme Josette DURRIEU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Gérard LE CAM (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Claude BIWER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 18 février 2010
- 12 février 2010
- 11 février 2010
- 2 février 2010
- 1er février 2010
- 29 janvier 2010
- 20 janvier 2010
- 18 janvier 2010
- 15 janvier 2010
- Avenir de la radio - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (commission de la culture, Présidente du groupe d'études) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Philippe GAULT (Syndicat interprofessionnel des radios et télévisions indépendantes, SIRTI) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - Débat (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Bruno PATINO (France Culture) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Pierre BELLANGER (Skyrock) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Emmanuel BOUTTERIN (Syndicat national des radios libres, SNRL) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Jacques DONAT-BOUILLUD (Télédiffusion de France) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Marc TESSIER (Video Futur Entertainment Group) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Rachid ARHAB (Conseil supérieur de l'audiovisuel) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Valère CORRÉARD (réseau RAJE) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Jean-Eric VALLI (Groupe d'Intérêts Economiques, GIE, "les Indépendants") (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Michel CACOUAULT (Bureau de la Radio) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - Mme Laurence FRANCESCHINI (ministère de la culture et de la communication) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Arnaud DECKER (groupe Lagardère Active) (Vidéo - Audition de commission)
- Avenir de la radio - M. Alain MÉAR (Conseil supérieur de l'audiovisuel) (Vidéo - Audition de commission)
- 12 janvier 2010
- 6 janvier 2010
2009
- 21 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 15 décembre 2009
- 14 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- 30 novembre 2009
- 25 novembre 2009
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Michel CLÉMENT (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - Questions et réponses (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. David JENNINGS (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Thomas VIGREUX (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Frédéric ROSSI (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Luc BERNARD (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Matthieu FUCHS (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M.Pierre-Marie BLANCQUET (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - M. Robert HEIMLICH (Vidéo - Audition de commission)
- Archéologie préventive - Table ronde - Mme Nicole POT (Vidéo - Audition de commission)
- 24 novembre 2009
- Budget 2010 : Culture - Rapport spécial n° 101 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2010 : Economie. Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Rapport spécial n° 101 annexe 11 tome III (Rapport général)
- Budget 2010 : Médias - Compte de concours financier avances à l'audiovisuel public - Rapport spécial n° 101 annexe 17 tome III (Rapport général)
- Budget 2010 : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique - Avis n° 102 tome II (Avis)
- Budget 2010 : Action extérieure de l'Etat - Avis n° 104 tome I (Avis)
- 23 novembre 2009
- Budget 2010 : Culture (fascicule 2) : Création - Cinéma - Avis n° 104 tome III (Avis)
- Budget 2010 : Médias (fascicule 1) - Audiovisuel- Avances à l'audiovisuel public - Avis n° 104 tome VI (Avis)
- Budget 2010 : Culture (fascicule 1) : Patrimoines - Transmission des savoirs - Avis n° 104 tome III (Avis)
- 20 novembre 2009
- 19 novembre 2009
- 9 novembre 2009
- 2 novembre 2009
- 22 octobre 2009
- 21 octobre 2009
- 20 octobre 2009
- 14 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 7 octobre 2009
- 6 octobre 2009
- Auditions sur le secteur audiovisuel - Audition de M. Jean-Luc HEES, président-directeur général de Radio France, sur le contrat d'objectifs et de moyens de Radio France de 2006-2009. (Vidéo - Audition de commission)
- Auditions sur le secteur audiovisuel - Audition de M. Patrick de CAROLIS, président-directeur général de France Télévisions, sur le contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions. (Vidéo - Audition de commission)
- 2 octobre 2009
- 30 septembre 2009
- 25 septembre 2009
- 24 septembre 2009
- 21 septembre 2009
- 18 septembre 2009
- 17 septembre 2009
- 15 septembre 2009
- 8 septembre 2009
- 30 juillet 2009
- 23 juillet 2009
- 22 juillet 2009
- 16 juillet 2009
- 15 juillet 2009
- 10 juillet 2009
- 9 juillet 2009
- 8 juillet 2009
- 6 juillet 2009
- 4 juillet 2009
- 3 juillet 2009
- 2 juillet 2009
- 1er juillet 2009
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jacques LEGENDRE, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication du Sénat. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Laurence FRANCESCHINI, directrice des médias au ministère de la culture et de la communication. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jérôme CAZA, président du collège « Télévision » du Syndicat des Producteurs Indépendants (SPI). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Thierry LANGLOIS, directeur délégué à l'harmonisation, à la programmation et aux acquisitions de France Télévisions. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Frank SOLOVEICIK, président du Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels (SEDPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jean-Yves MIRSKI, délégué général du syndicat de l'édition vidéo numérique. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jean-Michel COUNILLON, secrétaire général et directeur des affaires juridiques de TF1. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Olivier ZEGNA-RATA, directeur des relations extérieures du groupe Canal +. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Pascal ROGARD, directeur général de la Société des Auteurs et Compositeurs Dramatiques (SACD). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Karine BLOUET, secrétaire générale de M6. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Xavier SPENDER, président de l'association des chaînes conventionnées éditrices de services (ACCES). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Emmanuelle GUILBART, directeur général des activités télévision de Lagardère Active. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Gérald-Brice VIRET, président de la société des chaînes de la TNT. (Vidéo - Audition de commission)
- Internet - Texte de la commission n° 512 (Texte)
- Bureau du Sénat : travaux en commissions, politique culturelle, transparence et groupes d'intérêt. (Communiqué de presse)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - Questions et réponses. (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Frank SOLOVEICIK, président du Syndicat des Entreprises de Distribution de Programmes Audiovisuels (SEDPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - M. Jacques PESKINE, délégué général de l'Union Syndicale de la Production Audiovisuelle (USPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Circulation des œuvres audiovisuelles - Mme Michelle REISER, membre du Conseil Supérieur de l'Audiovisuel. (Vidéo - Audition de commission)
- 25 juin 2009
- 24 juin 2009
- 23 juin 2009
- Le rayonnement culturel international : une ambition pour la diplomatie française - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
- Têtes maories - Rapport n° 482 (Rapport)
- La commission des affaires culturelles du Sénat autorise la restitution des têtes maories et se prononce en faveur d'une gestion plus dynamique des collections (Communiqué de presse)
- Les relations culturelles extérieures : un outil majeur de la diplomatie d'influence (Communiqué de presse)
- Têtes maories - Texte de la commission n° 483 (Texte)
- 12 juin 2009
- 11 juin 2009
- 4 juin 2009
- 13 mai 2009
- 12 mai 2009
- 11 mai 2009
- 30 avril 2009
- 29 avril 2009
- 28 avril 2009
- 17 avril 2009
- 16 avril 2009
- 9 avril 2009
- 8 avril 2009
- 1er avril 2009
- 31 mars 2009
- 30 mars 2009
- 23 mars 2009
- 19 mars 2009
- 18 mars 2009
- La mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes a constitué son Bureau (Communiqué de presse)
- Reconstitution du Groupe d'études médias et nouvelles technologies (Communiqué de presse)
- Public Sénat : auditions des candidats au poste de président-directeur général. (Communiqué de presse)
- Institutions européennes - Texte de la commission n° 259 (Texte)
- 17 mars 2009
- Débat sur l'avenir de la presse - Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Serge Lagauche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (presse) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Pierre Fauchon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Ivan Renar (Vidéo - Débats en séance)
- 16 mars 2009
- 13 mars 2009
- 12 mars 2009
- 11 mars 2009
- 26 février 2009
- 25 février 2009
- 18 février 2009
- 17 février 2009
- 16 février 2009
- 7 février 2009
- 4 février 2009
- 30 janvier 2009
- 29 janvier 2009
- 27 janvier 2009
- 20 janvier 2009
- 19 janvier 2009
- 14 janvier 2009
- 7 janvier 2009
- 6 janvier 2009
2008
- 18 décembre 2008
- 17 décembre 2008
- 11 décembre 2008
- 10 décembre 2008
- 9 décembre 2008
- 1er décembre 2008
- 29 novembre 2008
- 28 novembre 2008
- Budget 2009 : Action extérieure de l'État : rayonnement culturel et scientifique - Avis n° 102 tome II (Avis)
- Budget 2009 : Médias : audiovisuel extérieur - Avis n° 102 tome VIII (Avis)
- La commission des affaires culturelles se prononce contre le plafonnement du régime fiscal «Monuments historiques» (Communiqué de presse)
- 27 novembre 2008
- 26 novembre 2008
- 24 novembre 2008
- Budget 2009 : Aide publique au développement -La Francophonie : une force à valoriser dans la mondialisation - Avis n° 100 tome II (Avis)
- Budget 2009 : Action extérieure de l'Etat - Avis n° 100 tome I (Avis)
- Budget 2009 : Médias - Compte spécial avances à l'audiovisuel - Rapport spécial n° 99 annexe 17 tome III (Rapport général)
- 21 novembre 2008
- 20 novembre 2008
- 18 novembre 2008
- 17 novembre 2008
- 14 novembre 2008
- 7 novembre 2008
- 6 novembre 2008
- 3 novembre 2008
- 31 octobre 2008
- 29 octobre 2008
- 25 octobre 2008
- 23 octobre 2008
- 21 octobre 2008
- 16 octobre 2008
- 9 octobre 2008
- 8 octobre 2008
- 3 octobre 2008
- 2 octobre 2008
- 21 septembre 2008
- 18 septembre 2008
- 11 septembre 2008
- 25 août 2008
- 22 juillet 2008
- 17 juillet 2008
- Décentralisation des enseignements artistiques : des préconisations pour orchestrer la sortie de crise - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
- Décentralisation des enseignements artistiques : un rapport du Sénat formule 20 propositions pour « orchestrer la sortie de crise » (Communiqué de presse)
- 11 juillet 2008
- 8 juillet 2008
- Les arts culinaires : patrimoine culturel de la France - Rapport d'information n° 440 (Rapport d'information)
- Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO (Communiqué de presse)
- La commission des finances propose de mieux utiliser le milliard d'euros consacré à la promotion de la culture française à l'étranger. (Communiqué de presse)
- Médias - Texte n° 446 (Texte)
- 26 juin 2008
- 25 juin 2008
- 24 juin 2008
- 19 juin 2008
- 18 juin 2008
- 17 juin 2008
- 16 juin 2008
- 13 juin 2008
- 12 juin 2008
- 9 juin 2008
- 7 juin 2008
- Rendez-vous Citoyens du Sénat - Histoire : L'Europe d'Hérodote à Erasmus - Table ronde n°1 : Naissance d'une conscience européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rendez-vous Citoyens du Sénat - Histoire : L'Europe d'Hérodote à Erasmus - Table ronde n°2 : Géographie et histoire des frontières de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 2 juin 2008
- 30 mai 2008
- 26 mai 2008
- 21 mai 2008
- 20 mai 2008
- 16 mai 2008
- 7 mai 2008
- 6 mai 2008
- 30 avril 2008
- 24 avril 2008
- 14 avril 2008
- 12 avril 2008
- 11 avril 2008
- 31 mars 2008
- 25 mars 2008
- 19 mars 2008
- 4 mars 2008
- 28 février 2008
- 13 février 2008
- 12 février 2008
- 7 février 2008
- 5 février 2008
- 31 janvier 2008
- 25 janvier 2008
- 24 janvier 2008
- 23 janvier 2008
- 21 janvier 2008
- 17 janvier 2008
- 15 janvier 2008
- 10 janvier 2008
- 9 janvier 2008
2007
- 21 décembre 2007
- 20 décembre 2007
- 28 novembre 2007
- 26 novembre 2007
- Budget 2008 : Médias - compte spécial avances à l'audiovisuel public - Rapport spécial n° 91 annexe 17 tome III (Rapport général)
- La commission des affaires culturelles se prononce en faveur de l'augmentation de la redevance audiovisuelle et appelle de ses vœux un lifting de la réglementation (Communiqué de presse)
- Le Prix des Lecteurs du Livre d'Économie 2007 est attribué à Pierre Dockès, pour "L'enfer ce n'est pas les autres : bref essai sur la mondialisation" (Communiqué de presse)
- 24 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- Budget 2008 : Compte spécial cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale - Avis n° 92 tome IX (Avis)
- Budget 2008 : Médias : audiovisuel et chaîne d'information internationale - Avis n° 94 tome III (Avis)
- Budget 2008 : Culture - Avis n° 92 tome III (Avis)
- Accord contre le piratage sur Internet : la commission des affaires culturelles du Sénat se réjouit de cette bouffée d'oxygène pour la création culturelle (Communiqué de presse)
- 22 novembre 2007
- 15 novembre 2007
- 14 novembre 2007
- 7 novembre 2007
- 24 octobre 2007
- 18 octobre 2007
- 11 octobre 2007
- 10 octobre 2007
- 3 octobre 2007
- 28 septembre 2007
- 25 septembre 2007
- Diversité sociale dans les classes préparatoires aux grandes écoles : mettre fin à une forme de « délit d'initié » - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
- Diversité sociale et égalité des chances dans la composition des classes préparatoires aux grandes écoles: mettre fin à une forme de "délit d'initié" (Communiqué de presse)
- 21 septembre 2007
- 19 septembre 2007
- 18 septembre 2007
- 17 septembre 2007
- 13 septembre 2007
- 10 septembre 2007
- 6 septembre 2007
- 7 août 2007
- 31 juillet 2007
- 27 juillet 2007
- 20 juillet 2007
- 18 juillet 2007
- Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur le thème «Quelle place pour les femmes dans les médias ? » - Rapport d'information n° 375 (Rapport d'information)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : quelle place pour les femmes dans les médias ? (Communiqué de presse)
- 11 juillet 2007
- 10 juillet 2007
- 5 juillet 2007
- 4 juillet 2007
- 3 juillet 2007
- 25 juin 2007
- 11 juin 2007
- 4 juin 2007
- 29 mai 2007
- 25 mai 2007
- 21 mai 2007
- 16 mai 2007
- 10 mai 2007
- 25 avril 2007
- La Commission des Finances se félicite de la mobilisation des Directions régionales des affaires culturelles (DRAC)en faveur de la LOLF (Communiqué de presse)
- La commission des affaires culturelles propose des améliorations au contrat d'objectifs et de moyens de France Télévisions (Communiqué de presse)
- 5 avril 2007
- 29 mars 2007
- 27 mars 2007
- 22 mars 2007
- 14 mars 2007
- 8 mars 2007
- 5 mars 2007
- 22 février 2007
- 21 février 2007
- 8 février 2007
- CulturesFrance : des changements nécessaires - Rapport d'information n° 61 (Rapport d'information)
- Prix des lecteurs du livre d'économie : trois finalistes pour sept semaines de vote en ligne sur www.senat.fr (Communiqué de presse)
- Culturesfrance : le rapport d'information de la commission des finances sur l'opérateur du rayonnement culturel français à l'étranger est en ligne. (Communiqué de presse)
- CulturesFrance - Rapport n° 211 (Rapport)
- 26 janvier 2007
- 25 janvier 2007
- 24 janvier 2007
- 17 janvier 2007
2006
- 20 décembre 2006
- 9 décembre 2006
- 2 décembre 2006
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- 30 novembre 2006
- 27 novembre 2006
- 23 novembre 2006
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- 21 novembre 2006
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- 16 novembre 2006
- 15 novembre 2006
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- 8 novembre 2006
- 16 octobre 2006
- 26 septembre 2006
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- 28 août 2006
- 3 août 2006
- 27 juillet 2006
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- 27 juin 2006
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- 1er juin 2006
- 23 mai 2006
- 18 mai 2006
- 16 mai 2006
- 15 mai 2006
- 12 mai 2006
- 11 mai 2006
- 10 mai 2006
- 9 mai 2006
- 4 mai 2006
- 3 mai 2006
- 24 avril 2006
- 14 avril 2006
- 10 avril 2006
- 5 avril 2006
- 29 mars 2006
- 28 mars 2006
- 22 mars 2006
- Quelles réponses législatives apporter au téléchargement illégal de musique et de cinéma ? - Rapport d'information n° 267 (Rapport d'information)
- Un Fonds permanent de professionnalisation viendra compléter le régime d'assurance-chômage des artistes et techniciens du spectacle, de l'audiovisuel et du cinéma (Communiqué de presse)
- Droit d'auteur et droits voisins dans la société de l'information - Texte n° 269 (Texte)
- Etablissements publics de coopération culturelle - Rapport n° 265 (Rapport)
- 3 mars 2006
- 1er mars 2006
- 28 février 2006
- 9 février 2006
- 2 février 2006
- 26 janvier 2006
- 25 janvier 2006
- 19 janvier 2006
2005
- 27 décembre 2005
- 21 décembre 2005
- 14 décembre 2005
- 13 décembre 2005
- 6 décembre 2005
- 2 décembre 2005
- 1er décembre 2005
- 29 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- Budget 2006 : Action extérieure de l'État (action culturelle et scientifique extérieure) - Avis n° 102 tome II (Avis)
- Budget 2006 : Culture - Avis n° 100 tome III (Avis)
- Budget 2006 : Médias - Avis n° 100 tome VI (Avis)
- Budget 2006 : Avances à l'audiovisuel public - Avis n° 100 tome X (Avis)
- Budget 2006 : Cinéma, audiovisuel, expression radiophonique locale - Avis n° 100 tome IX (Avis)
- 15 novembre 2005
- 9 novembre 2005
- 27 octobre 2005
- 12 octobre 2005
- 28 septembre 2005
- 27 septembre 2005
- 19 septembre 2005
- 9 septembre 2005
- 9 août 2005
- 20 juillet 2005
- 11 juillet 2005
- 6 juillet 2005
- 5 juillet 2005
- 1er juillet 2005
- 30 juin 2005
- 28 juin 2005
- 20 juin 2005
- 17 juin 2005
- 16 juin 2005
- 15 juin 2005
- 9 juin 2005
- 1er juin 2005
- 20 mai 2005
- 13 mai 2005
- 11 mai 2005
- 10 mai 2005
- 4 mai 2005
- 20 avril 2005
- 13 avril 2005
- 11 avril 2005
- 2 avril 2005
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- 11 mars 2005
- 10 mars 2005
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- 3 mars 2005
- 24 février 2005
- 23 février 2005
- 3 février 2005
- 31 janvier 2005
- 28 janvier 2005
- 27 janvier 2005
- 26 janvier 2005
- 10 janvier 2005
- 1er janvier 2005
2004
- 21 décembre 2004
- 15 décembre 2004
- 13 décembre 2004
- 24 novembre 2004
- Budget 2005 : Francophonie - Avis n° 75 tome XII (Avis)
- Budget 2005 : Médias - Avis n° 75 tome X (Avis)
- Budget 2005 : Cinéma - Théâtre dramatique - Avis n° 75 tome II (Avis)
- Budget 2005 : Culture et communication - Rapport spécial n° 74 annexe 6 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Communication audiovisuelle - Rapport spécial n° 74 annexe 7 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Presse - Rapport spécial n° 74 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Culture - Avis n° 75 tome I (Avis)
- Budget 2005 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 77 tome II (Avis)
- Budget 2005 : Relations culturelles extérieures - Avis n° 75 tome XI (Avis)
- 23 novembre 2004
- 17 novembre 2004
- 3 novembre 2004
- 6 octobre 2004
- 1er octobre 2004
- 14 septembre 2004
- 20 août 2004
- 2 août 2004
- 30 juillet 2004
- 27 juillet 2004
- 13 juillet 2004
- 9 juillet 2004
- Jusqu'où aider la presse ? - Rapport d'information n° 406 (Rapport d'information)
- Contribution au débat sur la création culturelle en France - Rapport d'information n° 414 (Rapport d'information)
- La Documentation française : La réforme nécessaire pour un éditeur public de référence - Rapport d'information n° 394 (Rapport d'information)
- 7 juillet 2004
- 1er juillet 2004
- Le Conseil supérieur de l'audiovisuel : Garantir les moyens d'une ambition - Rapport d'information n° 371 (Rapport d'information)
- Décentralisation - Texte n° 104 (Texte)
- La commission des finances souhaite que la Documentation française approfondisse ses réformes (Communiqué de presse)
- Les aides publiques à la presse - Étude de législation comparée n° 136 (Étude de législation comparée)
- 24 juin 2004
- 22 juin 2004
- 12 juin 2004
- 10 juin 2004
- 3 juin 2004
- 2 juin 2004
- 25 mai 2004
- 18 mai 2004
- 13 mai 2004
- 7 mai 2004
- 6 mai 2004
- 28 avril 2004
- 13 avril 2004
- 8 avril 2004
- 24 mars 2004
- 18 mars 2004
- 14 mars 2004
- 26 février 2004
- 13 février 2004
- 6 février 2004
- La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004 (Communiqué de presse)
- Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin (Communiqué de presse)
- 5 février 2004
- 3 février 2004
- 2 février 2004
- 31 janvier 2004
- 28 janvier 2004
2003
- 17 décembre 2003
- 8 décembre 2003
- 2 décembre 2003
- 1er décembre 2003
- 28 novembre 2003
- 26 novembre 2003
- 24 novembre 2003
- Budget 2004 : Presse écrite - Avis n° 74 tome XII (Avis)
- Budget 2004 : Communication audiovisuelle - Avis n° 74 tome XI (Avis)
- Budget 2004 : Relations culturelles extérieures et francophonie - Avis n° 76 tome II (Avis)
- Chine - Texte n° 81 (Texte)
- Slovénie - Texte n° 80 (Texte)
- Budget 2004 : Presse - Rapport spécial n° 73 annexe 8 tome III (Rapport général)
- Budget 2004 : Culture et communication - Rapport spécial n° 73 annexe 6 tome III (Rapport général)
- 21 novembre 2003
- 20 novembre 2003
- 18 novembre 2003
- 17 novembre 2003
- 15 novembre 2003
- 25 octobre 2003
- 24 octobre 2003
- 23 octobre 2003
- 22 octobre 2003
- 17 octobre 2003
- 3 octobre 2003
- 21 septembre 2003
- 10 septembre 2003
- 29 août 2003
- 26 août 2003
- 21 juillet 2003
- 18 juillet 2003
- 12 juillet 2003
- 8 juillet 2003
- 7 juillet 2003
- 30 juin 2003
- 17 juin 2003
- 12 juin 2003
- 11 juin 2003
- 10 juin 2003
- 28 mai 2003
- 22 mai 2003
- 15 mai 2003
- 13 mai 2003
- 7 mai 2003
- 9 avril 2003
- 3 avril 2003
- 2 avril 2003
- 1er mars 2003
- 12 février 2003
2002
- 29 novembre 2002
- 25 novembre 2002
- 22 novembre 2002
- Budget 2003 : Francophonie - Avis n° 69 tome XIV (Avis)
- Budget 2003 : Presse écrite - Avis n° 69 tome XII (Avis)
- Budget 2003 : Communication audiovisuelle - Avis n° 69 tome XI (Avis)
- Budget 2003 : Cinéma - Théâtre dramatique - Avis n° 69 tome II (Avis)
- Budget 2003 : Culture - Avis n° 69 tome I (Avis)
- Budget 2003 : Relations culturelles extérieures - Avis n° 69 tome XIII (Avis)
- 14 novembre 2002
- 17 octobre 2002
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