Environnement

Documents sur le thème : Environnement

Toutes les vidéos sur ce thèmeEnvironnement

2012

• 24 mai 2012
  •  Préjudice écologique - Texte n° 546 (Texte)
• 9 mai 2012
  •  La commission d'enquête sur le coût réel de l'électricité visite le centre national d'exploitation du système (CNES) - La commission d'enquête visite le centre national d'exploitation du système (CNES) (Vidéo - Travaux de commission)
• 3 mai 2012
  •  Pollution - Texte n° 514 (Texte)
• 25 avril 2012
  •  Réserves naturelles - Texte n° 508 (Texte)
  •  Recyclage des navires - Texte n° 507 (Texte)
• 23 avril 2012
  •  Mission commune d'information sur les inondations dans le Var - Mission commune d'information sur les inondations : reportage dans le Var et les Alpes-Maritimes (Vidéo - Travaux de commission)
• 19 avril 2012
  •  Mission commune d'information sur les pesticides - Entretien avec la présidente et la rapporteure de la Mission commune d'information (Vidéo - Travaux de commission)
• 18 avril 2012
  •  Protection du milieu marin de l'Atlantique du Nord-Est - Texte n° 502 (Texte)
• 13 avril 2012
  •  Canaux d'arrosage en montagne - Texte n° 500 (Texte)
• 12 avril 2012
  •  Le ministère de l'agriculture et l'anses devant les sénateurs pour répondre aux interrogations sur les dérogations au principe général d'interdiction de l'épandage de pesticides par aéronefs (Communiqué de presse)
• 11 avril 2012
  •  Audition de Pascal Lamy, directeur général de l'OMC, sur les liens entre commerce et l'environnement - M. Pascal LAMY (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Mission commune d'information sur les inondations dans le Var - Déplacement de la mission dans le Var et les Alpes-Maritimes (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Pascal Lamy, directeur général de l'OMC, sur les liens entre commerce et l'environnement - Deuxième série de questions à M. Pascal LAMY. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Pascal Lamy, directeur général de l'OMC, sur les liens entre commerce et l'environnement - Première série de questions à M. Pascal LAMY (Vidéo - Travaux de commission)
• 10 avril 2012
  •  La Mission d'information sur les inondations effectue un déplacement dans le Vaucluse et le Gard les 11 au 12 avril 2012 (Communiqué de presse)
• 6 avril 2012
  •  Catastrophes naturelles - Texte n° 491 (Texte)
• 4 avril 2012
  •  La mission d'information sur les pesticides se rend sur le terrain en Charente (Communiqué de presse)
• 2 avril 2012
  •  La Mission d'information sur les inondations effectue son premier déplacement dans le Var et les Alpes-Maritimes du 4 au 6 avril 2012 (Communiqué de presse)
• 29 mars 2012
  •  Devant la commission du développement durable, Jean-Paul Delevoye insiste sur les conséquences positives de la prise en compte de la dimension environnementale des politiques publiques (Communiqué de presse)
  •  Préparation de la Conférence « Rio+20 » : les sénateurs entendent la position de l'Equateur (Communiqué de presse)
• 28 mars 2012
  •  Commission du développement durable - Entretien avec Raymond VALL, président de la commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Code de l'environnement - Texte n° 489 (Texte)
  •  Emissions industrielles - Texte n° 488 (Texte)
  •  Commission du développement durable - Questions à MM. DELEVOYE et MARIOTTI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission du développement durable - Réponses de MM. DELEVOYE et MARIOTTI (Conseil Economique social et environnemental, CESE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission du développement durable - M. Jean-Paul DELEVOYE, sur les travaux récents du Conseil consacrés à l'environnement et l'aménagement du territoire. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Commission du développement durable - M. Jean-Alain MARIOTTI (CESE) (Vidéo - Travaux de commission)
• 23 mars 2012
  •  Réunion interparlementaire « Vers le Sommet Rio+20 » : Laurence Rossignol insiste sur le rôle des Parlements nationaux dans les négociations internationales (Communiqué de presse)
• 21 mars 2012
  •  Énergie nucléaire - Texte n° 481 (Texte)
• 19 mars 2012
  •  Mission commune d'information sur les inondations dans le Var : premières auditions (Communiqué de presse)
• 16 mars 2012
  •  Forum mondial de l'eau : la commission du développement durable rencontre les acteurs de la politique de l'eau (Communiqué de presse)
• 14 mars 2012
  •  Polynésie française et développement durable - Texte n° 473 (Texte)
• 9 mars 2012
  •  Senat.Hebdo N°61 (09/03/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 7 mars 2012
  •  Début des auditions d'enquête sur le coût réel de l'électricité - Début des auditions. (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2012
  •  Echange constructif entre le groupe de travail «Négociations internationales - Climat Environnement» et la commissaire européenne à l'action pour le climat, Connie Hedegaard (Communiqué de presse)
• 1er mars 2012
  •  A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens. (Communiqué de presse)
• 29 février 2012
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Monsieur François JACQ, candidat à sa reconduction (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Jacq, candidat aux fonctions de PDG de Météo France - Questions à François Jacq (Vidéo - Travaux de commission)
• 24 février 2012
  •  Senat.Hebdo N°59 (24/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 22 février 2012
  •  La nouvelle commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire se constitue (Communiqué de presse)
• 16 février 2012
  •  Commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois - Entretien avec David ASSOULINE, président de la Commission (Vidéo - Actualités)
• 15 février 2012
  •  La mission d'information sur les pesticides se constitue (Communiqué de presse)
• 6 février 2012
  •  Chasse - Texte n° 64 (Texte)
• 26 janvier 2012
  •  Chasse - Rapport n° 297 (Rapport)
  •  Chasse - Texte de la commission n° 298 (Texte)
• 23 janvier 2012
  •  Essais nucléaires français en Polynésie française - Texte n° 50 (Texte)
• 18 janvier 2012
  •  Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence. - M. Daniel RAOUL, président de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence. - Monsieur Bruno LASSERRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence. - Monsieur Bruno LASSERRE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Essais nucléaires en Polynésie française - Regards croisés entre Richard TUHEIAVA et Jean-Claude LENOIR (Vidéo - Actualités)
  •  Audition de M. Bruno Lasserre, Président de l'Autorité de la concurrence. - Les questions de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
• 17 janvier 2012
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Laurence Rossignol, présidente du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement ». (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Ronan Dantec, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement » (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Évelyne Didier, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement » (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Jean-Claude Lenoir, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement » (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Marcel Deneux, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement » (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Marie-Thérèse Bruguière (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Maurice Vincent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Marie-Hélène Des Esgaulx (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Marie-Noëlle Lienemann (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur l'état des négociations internationales climatiques - Raymond Vall, membre du groupe de travail « Négociations internationales - Climat et environnement » (Vidéo - Débats en séance)
• 13 janvier 2012
  •  Essais nucléaires français en Polynésie française - Rapport n° 244 (Rapport)
• 11 janvier 2012
  •  La commission de l'économie du Sénat adopte la proposition de loi sur les conséquences environnementales des essais nucléaires en Polynésie française (Communiqué de presse)
  •  Essais nucléaires français en Polynésie française - Texte de la commission n° 245 (Texte)

2011

• 15 décembre 2011
  •  15 décembre 2011 - Accord de Durban (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  15 décembre 2011 - Accord de Durban (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  17ème Conférence des Nations-Unies sur le climat (Durban) (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2011
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - M. François Loos, candidat désigné (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de François Loos, candidat désigné à la présidence du conseil d'administration de l'ADEME - Questions à M. Loos (Vidéo - Travaux de commission)
• 7 décembre 2011
  •  Energies renouvelables et biocarburants - Texte n° 167 (Texte)
• 29 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 111 tome I (Avis)
• 22 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables - Avis n° 110 tome III (Avis)
• 21 novembre 2011
  •  Budget 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables (MEDAD) - Avis n° 111 tome II (Avis)
  •  Budget 2012 : Ecologie, développement et aménagement durables - Rapport spécial n° 107 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 9 novembre 2011
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - Madame Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 2éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 3éme groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement » (Communiqué de presse)
  •  Bâtiments menaçant ruine - Texte n° 82 (Texte)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - 1er groupe de questions de la Commission de l'économie (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Audition de Mme N. Kosciusko-Morizet, ministre de l'Ecologie, sur le PLF 2012 - les rapporteurs de la Commission de l'économie, sur le projet de loi de Finances (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 novembre 2011
  •  Négociations internationales Climat-Environnement : la commission de l'économie du Sénat s'engage. (Communiqué de presse)
• 27 octobre 2011
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Claude Birraux, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - le débat : Politiques de l'énergie en Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  27 octobre 2011 - Bilan du Grenelle (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  27 octobre 2011 - Agriculture (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Prof. David Cope, Directeur du POST ( Office parlementaire pour la science et la technologie ) du Parlement Britannique. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr Fatih Birol, Agence International de l'énergie (AIE) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Pierre Zaleski, Directeur du CGEMP, Université Paris Dauphine. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Christian Bataille, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Dr William Nuttall, Directeur adjoint du Groupe de recherche sur la politique électrique, Université de Cambridge. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Daniel Iracane, Directeur adjoint des relations internationales (CEA) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Mission parlementaire de l'OPECST sur la politique de l'énergie en Europe. - Bruno Sido, Rapporteur de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
• 26 octobre 2011
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - Marie-France BEAUFILS (Vice-Présidente de la commission des finances). (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs - Rapport d'information n° 20 (Rapport d'information)
  •  Rapport sur le droit communautaire de l'environnement - Fabienne KELLER et Gérard MIQUEL présentent leur rapport . (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - M. Jean-Marc BOURNIGAL (Cabinet du ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - Yannick BOTREL (commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - Joël BOURDIN (commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - M. Christian DESCHEEMEAKER (Cour des comptes) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - M. Fabien BOVA (FranceAgriMer) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement (Communiqué de presse)
  •  Bilan de la réforme des offices agricoles et de la création de l' ASP. - M. Edward JOSSA, Agence de services et de paiements (ASP) (Vidéo - Travaux de commission)
• 25 octobre 2011
  •  Dépollution des anciens terrains militaires - Texte n° 28 (Texte)
• 21 octobre 2011
  •  Corse - Texte n° 3 (Texte)
• 18 octobre 2011
  •  Projet de loi sur l'aménagement et le développement durable de la Corse - Majorité et opposition présentent le projet de loi sur l'aménagement et le développement durable de la Corse. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 12 octobre 2011
  •  Corse - Rapport n° 15 (Rapport)
  •  Corse - Texte de la commission n° 16 (Texte)
• 27 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 775 (Texte)
• 20 juillet 2011
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Texte n° 162 (Texte)
• 13 juillet 2011
  •  Perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 - OPECST :Nomination d'un rapporteur (Communiqué de presse)
• 12 juillet 2011
  •  Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible - Rapport d'information n° 508 (Rapport d'information)
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte n° 165 (Texte)
• 11 juillet 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 155 (Texte)
• 30 juin 2011
  •  Rapport d'étape de la mission parlementaire sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir - Rapport n° 701 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'OPECST publie son rapport d'étape sur la sécurité nucléaire, la place de la filière et son avenir. (Communiqué de presse)
• 29 juin 2011
  •  Corse - Texte n° 688 (Texte)
• 28 juin 2011
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Marie-Luce PENCHARD, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Daniel MARSIN (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Soibahadine IBRAHIM RAMADANI (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jacques GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Robert LAUFOAULU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Claude LISE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jean-Paul VIRAPOULLE (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Gélita HOARAU (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Michel MAGRAS, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Michel MAGRAS, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Adrien GIRAUD (Vidéo - Débats en séance)
• 27 juin 2011
  •  La pollution de la Méditerranée : état et perspectives à l'horizon 2030 - Rapport n° 652 (Rapport de l'OPECST)
• 24 juin 2011
  •  Pollution de la Méditerranée - Roland COURTEAU présente son rapport sur la pollution de la Méditerranée jusqu'à l'horizon 2030. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Senat.Hebdo N°37 (24/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Rapport n° 655 (Rapport)
• 22 juin 2011
  •  Certificats d'obtention végétale - Rapport n° 618 (Rapport)
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Texte de la commission n° 656 (Texte)
• 17 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Rapport n° 640 (Rapport)
• 16 juin 2011
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Ouverture par Claude BIRRAUX (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Henri REVOL (HCTISN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Bruno SIDO (OPECST) et Jean GAUVAIN, (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte de la commission n° 619 (Texte)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Michel LALLIER (groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Claude DELALONDE (ANCCLI) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Philippe DELALANDE (Commission nationale du débat public) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jan BLOMGREN (Swedish Nuclear Technology Centre) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Matthieu SCHULER (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Luc ANDRIEUX (directeur Sûreté, Sécurité, Santé et Environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Marc LEGER et M. Xavier CLEMENT (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Dominique MINIERE (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
• 15 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 641 (Texte)
• 14 juin 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 140 (Texte)
• 9 juin 2011
  •  jeudi 9 juin 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 3 juin 2011
  •  Sapeurs-pompiers volontaires - Texte n° 563 (Texte)
• 1er juin 2011
  •  Senat.Hebdo N°34 (01/06/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
• 27 mai 2011
  •  Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré - Rapport d'information n° 547 (Rapport d'information)
• 26 mai 2011
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Rapport n° 556 (Rapport)
• 25 mai 2011
  •  Gaz de schiste - Texte de la commission n° 557 (Texte)
• 24 mai 2011
  •  Débat sur la politique forestière - Renée Nicoux (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Jean-Louis Carrère (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Gérard Bailly (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Philippe Nachbar (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Yann Gaillard (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Jean Boyer (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la politique forestière - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Mission sur la sécurité nucléaire : déplacement sur le site du Tricastin (vendredi 27 mai 2011) (Communiqué de presse)
  •  Débat sur la politique forestière - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
• 17 mai 2011
  •  Chasse - Texte n° 524 (Texte)
• 16 mai 2011
  •  Les installations nucléaires françaises face aux risques naturels : audition ouverte à la presse, jeudi 19 mai de 9 h à 13 h (Communiqué de presse)
• 11 mai 2011
  •  Parcs nationaux : des moyens renforcés, une gestion perfectible (Communiqué de presse)
  •  Gaz de schiste - Texte n° 510 (Texte)
• 6 mai 2011
  •  Senat.Hebdo N°30 (06/05/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
  •  Risque de submersion marine - Texte n° 103 (Texte)
• 5 mai 2011
  •  Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols - Texte n° 486 (Texte)
• 4 mai 2011
  •  Une politique européenne pour la montagne - Rapport d'information n° 458 (Rapport d'information)
  •  La Commission des Finances organise une audition pour suite à donner à un référé de la cour des comptes sur la gestion et le pilotage des parcs nationaux (Communiqué de presse)
  •  A l'unanimité, avis favorable à la nomination de M. Jean-François Dhainaut à la présidence du Haut conseil des biotechnologies. (Communiqué de presse)
• 29 avril 2011
  •  Dégâts miniers - Texte n° 446 (Texte)
• 27 avril 2011
  •  Submersion marine - Bruno RETAILLEAU présente sa proposition de loi sur la gestion du risque. (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Installations autonomes d'assainissement non collectif - Texte n° 415 (Texte)
  •  Submersions marines : la commission de l'économie adopte un texte pour prévenir de nouvelles catastrophes (Communiqué de presse)
  •  Risque de submersion marine - Texte de la commission n° 455 (Texte)
• 26 avril 2011
  •  Risque de submersion marine - Rapport n° 454 (Rapport)
  •  Risque de submersion marine - Texte de la commission n° 455 (Texte)
• 20 avril 2011
  •  Environnement - Texte n° 451 (Texte)
• 15 avril 2011
  •  Quel avenir pour la filière photovoltaïque française ? - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
  •  Risque de submersion marine - Avis n° 423 (Avis)
• 13 avril 2011
  •  Hydrocarbures non conventionnels - Texte n° 417 (Texte)
• 12 avril 2011
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (informations sur le fonctionnement des entreprises du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Les problèmes énergétiques de la France - Les temps forts de la séance des questions cribles thématiques du mardi 12 avril 2011 (Vidéo - Débats en séance)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (citoyens et débat sur l'énergie) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique énergétique et sureté du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (huiles de schiste) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (précarité énergétique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (information sur la sureté nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique en faveur des énergies renouvelables) (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (prix de l'énergie photovoltaique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 7 avril 2011
  •  07 avril 2011 - Gaz de schiste (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Gaz de schiste - Texte n° 417 (Texte)
• 4 avril 2011
  •  Le Sénat s'oppose à la suppression des droits de plantation et défend la place de la viticulture dans la réforme de la PAC. (Communiqué de presse)
  •  Publicités sur les biens meubles - Texte n° 375 (Texte)
• 31 mars 2011
  •  Le "Grand Paris" - Les sénateurs ont interrogé le Ministre de la ville sur le Grand Paris. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Tsunami en France ? - Roland COURTEAU alerte sur les risques et propose des moyens de limiter les dégâts. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Hydrocarbures de schiste - Texte n° 377 (Texte)
• 24 mars 2011
  •  Gaz de schiste - Texte n° 377 (Texte)
• 16 mars 2011
  •  Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30 (Communiqué de presse)
  •  Nucléaire en France - Le débat selon Jean-Paul EMORINE, et deux ministres (Vidéo - Audition de commission)
• 15 mars 2011
  •  Téléphonie mobile - État des lieux (Vidéo - Audition de commission)
• 14 mars 2011
  •  Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fonds marins - Texte n° 82 (Texte)
• 11 mars 2011
  •  M. David Assouline, Président du groupe d'amitié France-Japon du Sénat, exprime sa solidarité avec les victimes du séisme (Communiqué de presse)
• 9 mars 2011
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Pierre DUCRET (CDC Climat) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Jean-Paul EMORINE, seconde intervention (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Questions de la presse à Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Paul GRIZEL, Fédération française du bâtiment et Groupement des métiers du photovoltaïque, (FFB-GMPV) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Thierry LEPERCQ (Solaire Direct) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - Mme Fatima BERRAL (Tenesol) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Richard LOYEN (ENERPLAN) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Arnaud MINE, Syndicat des énergies renouvelables (SER) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Didier MARSACQ, Commissariat à l'énergie atomique (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Pierre-Marie ABADIE, Direction générale de l'énergie et du climat (DGEC) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Ladislas PONIATOWSKI (Vidéo - Travaux de commission)
  •  L'avenir de la filière photovoltaïque - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Philippe ROSIER (ORBEO) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - Table ronde sur les quotas d'émission de gaz à effet de serre (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. Michel PRADA (conseil de normalisation des comptes publics, CNOCP) (Vidéo - Travaux de commission)
  •  Marché des quotas d'émission de gaz à effet de serre - M. François-Xavier SAINT-MACARY (BlueNext) (Vidéo - Travaux de commission)
• 2 mars 2011
  •  La commission de l'économie organise une table ronde sur l'avenir de la filière photovoltaïque (Communiqué de presse)
  •  Marché carbone : une table ronde de la commission des finances ouverte à la presse (Communiqué de presse)
• 22 février 2011
  •  Salon de l'Agriculture 2011 - Le Sénat , les agriculteurs et producteurs (Vidéo - Evénements et colloques)
• 9 février 2011
  •  La commission des finances organise une table ronde sur la taxe poids lourds. (Communiqué de presse)
• 3 février 2011
  •  Fonds marins - Rapport n° 281 (Rapport)
  •  Fonds marins - Texte de la commission n° 282 (Texte)
• 27 janvier 2011
  •  Communes - Texte n° 54 (Texte)
• 20 janvier 2011
  •  Communes - Rapport n° 234 (Rapport)
• 19 janvier 2011
  •  Déchets nucléaires : se méfier du paradoxe de la tranquilité - Rapport n° 248 (Rapport de l'OPECST)
  •  Communes - Texte de la commission n° 235 (Texte)
• 10 janvier 2011
  •  L'ADEME : des moyens renforcés, des résultats convaincants, une gestion perfectible - Rapport d'information n° 24 (Rapport d'information)

2010

• 31 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 49 (Texte)
• 22 décembre 2010
  •  Submersion marine : mieux préparer la France - La proposition de loi de Bruno RETAILLEAU et Alain ANZIANI. (Vidéo - Travaux de commission)
• 21 décembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 192 (Rapport)
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 193 (Texte)
• 15 décembre 2010
  •  L'Océanie : un continent invisible ? - Richard TUHEIAVA et Simon LOUECKHOTE reviennent sur la perception de l'Océanie et de l'outre-mer français. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Risque de submersion marine - Texte n° 173 (Texte)
  •  Risque de submersion marine - Texte n° 172 (Texte)
• 14 décembre 2010
  •  Risque de submersion marine - Texte n° 173 (Texte)
• 13 décembre 2010
  •  Polynésie française - Texte n° 148 (Texte)
• 6 décembre 2010
  •  Communes - Texte n° 147 (Texte)
• 29 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Avis n° 115 tome III (Avis)
• 26 novembre 2010
  •  Essais nucléaires français en Polynésie française - Texte n° 105 (Texte)
• 24 novembre 2010
  •  Archéologie subaquatique et sous-marine : un havre abrité de la rigueur ? - Rapport d'information n° 109 (Rapport d'information)
  •  Droit communautaire - Texte n° 24 (Texte)
• 23 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle de la circulation et du stationnement routiers, services nationaux de transports conventionnés de voyageurs - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens - Avis n° 115 tome II (Avis)
• 22 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Comptes spéciaux : avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres, contrôle de la circulation et du stationnement routiers - Rapport spécial n° 111 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 2010
  •  Redonner du sens à la politique agricole commune - Les points forts du rapport des deux commissions. (Vidéo - Audition de commission)
• 17 novembre 2010
  •  Budget 2011 : Écologie, développement et aménagement durables - Avis n° 114 tome IV (Avis)
• 5 novembre 2010
  •  Droit communautaire - Rapport n° 85 (Rapport)
  •  Nomination du Directeur général de l'Office national des forêts :audition publique au sénat (Communiqué de presse)
• 4 novembre 2010
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Droit communautaire - Texte de la commission n° 86 (Texte)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
• 29 octobre 2010
  •  Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll - Rapport n° 28 (Rapport de l'OPECST)
• 28 octobre 2010
  •  La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (Communiqué de presse)
  •  Voie sacrée nationale - Texte n° 25 (Texte)
• 22 octobre 2010
  •  La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (compte rendu de l'audition publique du 7 juillet 2010) - Rapport n° 653 (Rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 2010
  •  Gestion des déchets : un accord majeur du Grenelle en péril (Communiqué de presse)
• 7 octobre 2010
  •  La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des comptes sur l'Agence de l'environnement et la maîtrise de l'énergie. (Communiqué de presse)
  •  Captages d'eau potable - Texte n° 648 (Texte)
• 5 octobre 2010
  •  Certificats d'obtention végétale - Texte n° 720 (Texte)
• 16 septembre 2010
  •  Droit communautaire - Texte n° 693 (Texte)
• 23 juillet 2010
  •  Politique de la ville : des instruments rénovés, un pilotage politique défaillant - Rapport d'information n° 514 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2010
  •  Code rural - Texte n° 680 (Texte)
• 16 juillet 2010
  •  Environnement - Texte n° 139 (Texte)
• 15 juillet 2010
  •  Bruno Retailleau et Alain Anziani sont en grande partie satisfaits du plan gouvernemental de prévention des risques de submersions marines et des crues rapides. (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2010
  •  Grenelle II - Texte n° 135 (Texte)
• 10 juillet 2010
  •  Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames (Auditions ) - Rapport d'information n° 647 tome II (Rapport d'information)
  •  Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames ( Rapport) - Rapport d'information n° 647 tome I (Rapport d'information)
• 8 juillet 2010
  •  Tempête Xynthia - Examen du rapport de la mission, propos liminaires de M. RETAILLEAU, le 8 juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Examen du rapport de la mission par M. ANZIANI, le 8 juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Examen du rapport de la mission par M. MERCERON, le 8 juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (Communiqué de presse)
  •  Mission Xynthia : une culture du risque pour éviter de nouveaux drames (Communiqué de presse)
  •  Tempête Xynthia - Examen du rapport de la mission, questions de la presse, le 8 juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Examen du rapport de la mission par M. RETAILLEAU, le 8 juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 7 juillet 2010
  •  Environnement - Rapport n° 633 (Rapport)
  •  Environnement - Texte de la commission n° 634 (Texte)
• 1er juillet 2010
  •  1er juillet 2010 - Qualité de l'air dans les écoles (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Tempête Xynthia - Auditions de MM. GIROD et SOMMADE (Haut comité français pour la défense civile), le 1er juillet 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 30 juin 2010
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Audition de M. Gérard MESTRALLET (président de GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) - Questions à Gérard MESTRALLET (président de GDF-Suez), le 30 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  La France est-elle préparée à un tremblement de terre ? (Communiqué de presse)
• 29 juin 2010
  •  Traitement des ordures ménagères : quels choix après le Grenelle ? - Rapport d'information n° 571 (Rapport d'information)
• 28 juin 2010
  •  La Mission commune d'information du Sénat sur le Traitement des déchets ménagers publie son rapport (Communiqué de presse)
• 25 juin 2010
  •  Conseil économique, social et environnemental - Texte n° 107 (Texte)
• 24 juin 2010
  •  Chlordécone et cancer de la prostate (Communiqué de presse)
• 23 juin 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Jean-Marie DANJOU (Association française des opérateurs mobiles), le 23 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Yvon BONNOT (Elus du littoral, Maires de France), le 23 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 22 juin 2010
  •  Grenelle II - Rapport n° 567 (Rapport)
• 16 juin 2010
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Eric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Marie-France Beaufils (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Daniel Laurent (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Michel Doublet (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Chantal Jouanno (Secrétaire d'État chargée de l'écologie) (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Dominique de Legge (Vidéo - Débats en séance)
  •  La mission commune d'information sur la tempête Xynthia présente son pré-rapport : « Xynthia, les leçons d'une catastrophe » (Communiqué de presse)
  •  Tempête Xynthia - Questions de la presse, le 16 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - M. Alain ANZIANI présente le rapport d'étape, le 16 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - M. Bruno RETAILLEAU (rapporteur) présente le rapport d'étape, le 16 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Nicole Bonnefoy (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Jean-Claude Merceron (Vidéo - Débats en séance)
  •  Débat sur la tempête Xynthia - Alain Anziani (Vidéo - Débats en séance)
• 11 juin 2010
  •  Xynthia : les leçons d'une catastrophe (rapport d'étape) - Rapport d'information n° 554 (Rapport d'information)
• 10 juin 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de Mme Marie-Olivia ROCCA et M. Xavier MACHURON-MANDARD (Association de défense des intérêts des victimes de Xynthia), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Jacques AUXIETTE et Patrick JOUIN (conseil régional), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Philippe SERGENT (Centre d'études maritimes et fluviales) et Jean-Paul VANDERLINDEN (Université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Daniel CANEPA (préfet de la région Ile-de-France), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. François BAROIN (Ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Daniel ROUVREAU (Chambre d'agriculture des Deux-Sèvres), le 10 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 2 juin 2010
  •  La politique de la ville en 2010 : des opérateurs plus efficaces, une absence de pilotage politique. (Communiqué de presse)
• 26 mai 2010
  •  La faim justifie des moyens : le défi alimentaire à l'horizon 2050 Atelier de prospective du jeudi 20 mai 2010 (Communiqué de presse)
• 20 mai 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Gilles BESSERO, et Jean-Claude LE GAC (service hydrographique et océanographique de la marine, SHOM), le 20 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Stéphane RAISON (Dunkerque port ), le 20 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Conseil économique, social et environnemental - Rapport n° 462 (Rapport)
• 18 mai 2010
  •  Les collectivités locales et le développement durable en France et au Japon - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 12 mai 2010
  •  Tempête Xynthia - Auditions de M. Yannick CHENAVARD, Mme Jacqueline ROY , MM. Pascal MICLOT et Philippe POTIER (Associations de protection civile), 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Jacques SERRIS et Fabrice LECORNU (IFREMER et PREVIMER), le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Conseil économique, social et environnemental - Texte n° 97 (Texte)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Brice HORTEFEUX (Ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales), le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Jérôme BIGNON (Conservatoire national du littoral), le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Auditions de MM. Pierre BAUDRY et Stéphane MARCO (SAFER), le 12 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 6 mai 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Daniel DUBOST et Guy CORRÉA (France Domaine), le 6 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  La mission commune d'information sur la tempête Xynthia fait le point sur ses travaux et présente ses premières recommandations. (Communiqué de presse)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Laurent MICHEL (Direction générale de la prévention des risques), le 6 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Loïc PRIEUR (avocat spécialisé), le 6 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Yann BOARETTO (médiateur des assurances), le 6 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Auditions de MM. Joël L'HER (CETEMF), Jean-Jacques VIDAL (DREAL, région Midi-Pyrénées), et David GOUTX (DREAL, région Centre), le 6 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 29 avril 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Dominique BUSSEREAU (secrétaire d'État chargé des transports), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Jean-Jacques BROT (Préfet de la Vendée), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Raymond LÉOST (France nature environnement), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Introduction par M. Jean-Pierre SUEUR, rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective sur « les villes du futur ». (Vidéo - Audition de commission)
  •  Conseil économique, social et environnemental - Rapport n° 416 (Rapport)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Clôture de l'atelier par M. Jean-Pierre SUEUR. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Débat avec la salle. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Louis MOUTARD (AREP). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Pierre VELTZ ( Etablissement public de Saclay). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Antoine GRUMBACH (Antoine Grumbach et Associés - AGA). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Débat avec la salle. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Marc GIGET (Institut Européen de Stratégies Créatives et d'Innovation). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Jacques de COURSON (ONG « Urbanistes du Monde »). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Intervention de M. Julien DAMON (Institut des Sciences politiques de Paris). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Les villes du futur : rêves ou cauchemars ? - Ouverture par M. Joël BOURDIN (Président de la délégation sénatoriale à la prospective), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Benoist APPARU (secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme), le 29 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 28 avril 2010
  •  Conseil économique, social et environnemental - Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 29 octobre 2009) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Gérard ANDRECK et Mme Catherine TRACA (Groupement des entreprises mutuelles d'assurances, GEMA), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de Mme Chantal JOUANNO (Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie ), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Auditions de MM. François DÉMARCQ, Thierry WINTER, Manuel GARCIN et Rodrigo PEDREROS ( (Bureau de recherches géologiques et minières, BRGM), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Débat sur les apports de la modélisation numérique, le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Débat avec Chantal JOUANNO (Secrétaire d'Etat chargé de l'écologie), le 28 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Conseil économique, social et environnemental - Texte de la commission n° 417 (Texte)
  •  La commission des lois du Sénat précise la composition du conseil économique, social et environnemental et prévoit sa révision périodique. (Communiqué de presse)
• 9 avril 2010
  •  Conseil économique, social et environnemental - Texte n° 395 (Texte)
• 8 avril 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Paul ROYET (CEMAGREF), le 8 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Pierre MICHEL et Laurent MONTADOR (Caisse centrale de réassurance, CCR), le 8 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de MM. Bernard SPITZ, Frédéric GUDIN DU PAVILLON, et Philippe POIGET (FFSA), le 8 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 7 avril 2010
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Nicolas CAMPHUIS (Centre européen de prévention des risques d'inondation, CEPRI), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. François JACQ (Météo France), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Tempête Xynthia - Audition de M. Jean-Louis BORLOO (Ministre de l'écologie de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
• 6 avril 2010
  •  Au Sénat, la taxe carbone reste à l'étude (Communiqué de presse)
• 31 mars 2010
  •  La mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia a constitué son bureau et ouvre ses travaux par un cycle d'auditions et un déplacement en Charente-Maritime et en Vendée (Communiqué de presse)
• 26 mars 2010
  •  Bisphénol A - Texte n° 82 (Texte)
• 25 mars 2010
  •  25 mars 2010 - Surcoût financier lié à la gestion de l'après-tempête (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Le Sénat décide la création d'une mission commune d'information sur les conséquences de la tempête Xynthia (Communiqué de presse)
  •  Taxe carbone : un état des lieux - Rapport d'information n° 300 (Rapport d'information)
• 24 mars 2010
  •  Le sénateur Christian Gaudin lance un blog sur l'action de la France dans les îles subantarctiques (Communiqué de presse)
• 17 mars 2010
  •  Fonds marins - Texte n° 357 (Texte)
• 8 mars 2010
  •  Détecteurs de fumée - Texte n° 77 (Texte)
• 1er mars 2010
  •  Gérard Larcher, président du Sénat, exprime sa compassion aux familles des victimes de la tempête Xynthia. (Communiqué de presse)
• 26 février 2010
  •  Les îles Eparses, terres d'avenir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
• 25 février 2010
  •  Bisphénol A - Rapport n° 318 (Rapport)
• 23 février 2010
  •  Bois tropicaux - Texte n° 62 (Texte)
• 17 février 2010
  •  Contribution carbone - Table ronde sur les enjeux de la contribution carbone (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Contribution carbone - Table ronde sur: l'articulation de la contribution carbone avec le marché européen des quotas (Vidéo - Evénements et colloques)
• 15 février 2010
  •  Communes - Texte n° 59 (Texte)
• 11 février 2010
  •  La commission des finances du Sénat organise deux tables rondes sur la future contribution carbone et son articulation avec le marché européen des quotas de Co2 (Communiqué de presse)
• 9 février 2010
  •  M. Michel ROCARD, ambassadeur pour la protection de l'Arctique - L'OPECST auditionne M. Michel ROCARD. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Environnement - Texte n° 272 (Texte)
• 5 février 2010
  •  Bois tropicaux - Rapport n° 254 (Rapport)
  •  Communes - Rapport n° 242 (Rapport)
  •  Bois tropicaux - Texte de la commission n° 255 (Texte)
  •  Elagage - Texte n° 225 (Texte)
• 3 février 2010
  •  Communes - Texte de la commission n° 243 (Texte)
• 2 février 2010
  •  L'ONF à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 54 (Rapport d'information)
• 26 janvier 2010
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - Mme Évelyne DIDIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. Didier GUILLAUME (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. Christian GAUDIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. Jean BIZET (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - Mme Bernadette BOURZAI (Vidéo - Questions au gouvernement)
  •  Questions cribles thématiques : Copenhague et après? - M. Jacques MULLER (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 15 janvier 2010
  •  Détecteurs de fumée - Rapport n° 202 (Rapport)
• 14 janvier 2010
  •  14 janvier 2010 - Fiscalité environnementale (Vidéo - Questions au gouvernement)
• 8 janvier 2010
  •  Traité de non-prolifération nucléaire - Texte n° 195 (Texte)

2009

• 19 décembre 2009
  •  Expérimentation animale en Europe : Quelles alternatives ? Quelle éthique ? Quelle gouvernance ? - Rapport n° 155 (Rapport de l'OPECST)
• 14 décembre 2009
  •  Entrées de villes - Texte n° 30 (Texte)
• 10 décembre 2009
  •  La performance énergétique des bâtiments : comment moduler la règle pour mieux atteindre les objectifs ? - Rapport n° 135 (Rapport de l'OPECST)
• 8 décembre 2009
  •  Clôture de la 4è année polaire internationale (actes du colloque des 14 et 15 mai 2009) - Rapport n° 503 (Rapport de l'OPECST)
  •  Taxe carbone - Résolution n° 27 (Texte)
  •  Entrées de villes - Avis n° 136 (Avis)
• 4 décembre 2009
  •  Entrées de villes - Rapport n° 128 (Rapport)
• 3 décembre 2009
  •  Taxe carbone - Rapport n° 129 (Rapport)
  •  Lutte contre le changement climatique : la commission de l'économie en faveur d'un mécanisme d'inclusion carbone aux frontières de l'Europe. (Communiqué de presse)
• 2 décembre 2009
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Raymond COINTE ( Ministère de l'écologie) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Sébastien GENEST (France Nature Environnement) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Jean-Louis BORLOO (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Benoît FARACO (Fondation Nicolas Hulot) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Jean-Pierre CLAMADIEU (Commission du développement durable du MEDEF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Eau - Texte n° 109 (Texte)
  •  Table ronde avant la Conférence de Copenhague sur les conséquences du changement climatique - M. Hubert HAENEL (Vidéo - Audition de commission)
• 27 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Ecologie, développement et aménagement durables - Compte d'affectation spéciale : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Budget annexe : contrôle et exploitation aériens - Avis n° 105 tome II (Avis)
  •  Budget 2010 : Écologie, développement et aménagement durables - Avis n° 104 tome IV (Avis)
• 25 novembre 2009
  •  Bois tropicaux - Texte n° 112 (Texte)
• 24 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Economie - Compte d'affectation spéciale : gestion et valorisation des ressources tirées de l'utilisation du spectre hertzien - Avis n° 105 tome III (Avis)
  •  Sommet de Copenhague : la position française en débat au Sénat lors d'une table ronde ouverte à la presse le 2 décembre. (Communiqué de presse)
• 23 novembre 2009
  •  Budget 2010 : Écologie, développement et aménagement durables. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. - Rapport spécial n° 101 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 21 novembre 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 15 (Texte)
  •  Carbone - Résolution n° 24 (Texte)
• 20 novembre 2009
  •  Taxe carbone - Résolution n° 98 (Texte)
• 19 novembre 2009
  •  La lutte contre le réchauffement climatique, un nouvel argument en faveur de l'éducation des filles et du planning familial, d'après les Nations Unies (Communiqué de presse)
• 6 novembre 2009
  •  Elagage - Texte n° 71 (Texte)
• 5 novembre 2009
  •  5 novembre 2009 - Réacteur EPR (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Entrées de villes - Texte n° 64 (Texte)
• 30 octobre 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Rapport n° 68 (Rapport)
• 21 octobre 2009
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Joël BOURDIN (rapporteur spécial de la mission « Agriculture, pêche, alimentation, forêt et affaires rurales ») (Vidéo - Audition de commission)
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Christian DESCHEEMAEKER (président de la septième Chambre de la Cour des comptes) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Pierre-Olivier DREGE (directeur général de l'ONF) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - Débat. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Pascal VINÉ (cabinet du ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche) (Vidéo - Audition de commission)
  •  Office national des forêts - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - Mme Annie LHERITIER (présidente du conseil d'administration de l'ONF) (Vidéo - Audition de commission)
• 20 octobre 2009
  •  Sécheresse de 2003 : un passé qui ne passe pas - Rapport d'information n° 39 (Rapport d'information)
  •  Fiscalité écologique - Texte n° 42 (Texte)
• 19 octobre 2009
  •  Carbone - Résolution n° 44 (Texte)
• 14 octobre 2009
  •  Grenelle II - Texte n° 1 (Texte)
• 12 octobre 2009
  •  Taxe de sûreté portuaire - Texte n° 591 (Texte)
• 6 octobre 2009
  •  Pouvoirs du maire - Texte n° 639 (Texte)
• 2 octobre 2009
  •  Les dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde - Rapport n° 546 (Rapport de l'OPECST)
• 30 septembre 2009
  •  Accélérer la mise en place du dispositif d'alerte aux tsunamis en Méditerranée (Communiqué de presse)
• 29 septembre 2009
  •  Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir. (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2009
  •  Contribution climat-énergie - M. Jean-Louis BORLOO (ministre de l'écologie). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Contribution climat-énergie - Mme Christine LAGARDE (ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi). (Vidéo - Audition de commission)
  •  Contribution climat-énergie - Questions et réponses. (Vidéo - Audition de commission)
• 17 septembre 2009
  •  17 septembre 2009 - Taxe carbone et ruralité (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  La commission des finances et la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire auditionnent M. Jean-Louis Borloo, Mmes Christine Lagarde et Chantal Jouanno sur le projet d'instauration d'une taxe carbone. (Communiqué de presse)
  •  Les plus vieux palmiers de Paris s'enracineront bientôt en Anjou (Communiqué de presse)
• 15 septembre 2009
  •  Grenelle II - Projet de loi portant engagement national pour l'environnement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 10 septembre 2009
  •  Gérard Larcher, président du Sénat : "la taxe carbone est un choix fondamental" (Communiqué de presse)
• 5 août 2009
  •  Grenelle I - Texte n° 128 (Texte)
• 3 août 2009
  •  Bisphénol A - Texte n° 595 (Texte)
• 24 juillet 2009
  •  Grenelle II - Avis n° 576 (Avis)
  •  Grenelle II - Texte n° 230 (Texte)
  •  Grenelle II - Texte n° 360 (Texte)
• 23 juillet 2009
  •  Grenelle II - Avis n° 563 (Avis)
  •  Grenelle II - Rapport n° 552 tome I (Rapport)
  •  Grenelle II : Comptes rendus des travaux de la commission et tableau comparatif - Rapport n° 552 tome II (Rapport)
• 22 juillet 2009
  •  Grenelle I - Rapport n° 581 (Rapport)
• 21 juillet 2009
  •  Zones côtières de la Méditerranée - Texte n° 117 (Texte)
• 20 juillet 2009
  •  Grenelle II - Texte de la commission n° 553 (Texte)
• 17 juillet 2009
  •  Y a-t-il une politique des zones humides ? - Rapport d'information n° 554 (Rapport d'information)
• 16 juillet 2009
  •  16 juillet 2009 - Grenelle de la mer (Vidéo - Questions d'actualité)
• 10 juillet 2009
  •  En attendant la taxe carbone... Enjeux et outils de la réduction des émissions de CO2 - Rapport d'information n° 543 (Rapport d'information)
  •  Engagement national pour l'environnement : la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire achève l'adoption du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux. (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2009
  •  Zones côtières de la Méditerranée - Rapport n° 526 (Rapport)
  •  "Taxe carbone" : la commission des finances du Sénat définit les conditions du succès (Communiqué de presse)
• 7 juillet 2009
  •  Zones côtières de la Méditerranée - Texte de la commission n° 527 (Texte)
• 6 juillet 2009
  •  OPECST : Pollution et Méditerranée (Communiqué de presse)
  •  Grenelle I - Texte n° 104 (Texte)
• 25 juin 2009
  •  Grenelle I - Rapport n° 488 (Rapport)
  •  Impacts de l'utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d'évolution - Rapport n° 487 (Rapport de l'OPECST)
  •  Pollution causée par les navires - Résolution n° 475 (Texte)
• 24 juin 2009
  •  Grenelle I - Texte de la commission n° 489 (Texte)
• 23 juin 2009
  •  Grenelle I - Texte n° 472 (Texte)
  •  Sécurisation des réseaux de distribution d'électricité - Texte n° 423 (Texte)
• 17 juin 2009
  •  Protection des cours d'eau - Texte n° 94 (Texte)
• 12 juin 2009
  •  Les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes - Étude de législation comparée n° 197 (Étude de législation comparée)
  •  Etude de législation comparée : les procédures administratives préalables à l'implantation des éoliennes. (Communiqué de presse)
  •  Engagement national pour l'environnement : la commission des affaires économiques du Sénat adopte les titres I à IV du projet de loi dans la rédaction résultant de ses travaux. (Communiqué de presse)
• 9 juin 2009
  •  L'OPECST organise une audition publique le 23 juin sur les "dispositifs d'alerte aux tsunamis en France et dans le monde" (Communiqué de presse)
• 3 juin 2009
  •  Communes - Texte n° 228 (Texte)
• 2 juin 2009
  •  Fiscalité environnementale - M. Jean ARTHUIS, président de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - Mme Fabienne KELLER, présidente du groupe de travail de la Commission des finances sur la fiscalité environnementale. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - M. Jean-Yves GILET,«Entreprises pour l'environnement ». (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - M. Dominique BUREAU, délégué général au "Conseil économique pour le développement durable". (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - Mme Chantal JOUANNO, Secrétaire d'Etat chargée de l'écologie. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - Table ronde. (Vidéo - Audition de commission)
  •  Fiscalité environnementale - M. Jean-Marc JANCOVICI, Fondation Nicolas Hulot. (Vidéo - Audition de commission)
• 20 mai 2009
  •  Protection des cours d'eau - Rapport n° 419 (Rapport)
• 14 mai 2009
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Colloque de clôture de la 4ème année polaire internationale organisé par l'OPECST et le Collège de France (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Claude BIRRAUX, Député, Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Claude ETIENNE, Sénateur, Premier Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Christian GAUDIN, Sénateur, Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Catherine BRÉCHIGNAC, Présidente du Conseil international pour la science (ICSU), Présidente du CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Philippe DESCOLA, Collège de France, Chaire d'anthropologie de la nature (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Jean JOUZEL, Président du conseil d'administration de l'IPEV, Membre du GIEC (IPCC) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Christian GAUDIN, Sénateur, Vice-Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - S. Exc. M. Michel ROCARD, ancien Premier ministre, Ambassadeur pour les négociations sur les pôles Arctique et Antarctique (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean MALAURIE, Ambassadeur de bonne volonté de l'UNESCO en charge des questions arctiques, Directeur du Centre d'études arctiques, EHESS, CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - M. Erik ORSENNA, Membre de l'Académie française (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Questions-Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Bruno GOFFÉ, Directeur adjoint scientifique, Institut national des sciences de l'univers (INSU), CNRS (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Sylvie BEYRIES, Directeur de recherche au CNRS, CEPAM, Sophia Antipolis (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Michèle THERRIEN, Institut national des langues et civilisations orientales (INALCO) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Discours de clôture, Mme Valérie PÉCRESSE, Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Questions-Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Gérard JUGIE, Directeur de l'IPEV (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Yves LE DÉAUT, Député, Vice-Président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Dr Karl ERB, Directeur des programmes polaires de la National Science Foundation (États-Unis) (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - Pr Jean-Claude ETIENNE, Sénateur, Premier Vice-président de l'OPECST (Vidéo - Evénements et colloques)
  •  Clôture de la 4ème année polaire internationale - M. Michel JARRAUD, Secrétaire général de l'Organisation météorologique mondiale (OMM/WMO) (Vidéo - Evénements et colloques)
• 13 mai 2009
  •  Sites naturels - Texte n° 344 (Texte)
• 6 mai 2009
  •  Zones côtières de la Méditerranée - Texte n° 390 (Texte)
  •  Etrangers - Texte n° 338 (Texte)
• 5 mai 2009
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Marcel-Pierre Cléach, auteur du rapport de l'Office sur la gestion durable de la pêche. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - Mme Odette Herviaux. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jean-Claude Merceron. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. René Vestri. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Gérard Bailly. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jean-Claude Etienne, premier vice-président de l'office d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Jacques Muller. (Vidéo - Débats en séance)
  •  Gestion des ressources halieutiques et des pêches - M. Gérard Le Cam. (Vidéo - Débats en séance)
• 29 avril 2009
  •  L'OPECST et le Collège de France célèbrent la clôture de la 4ème année polaire internationale (Communiqué de presse)
  •  Evénements climatiques de janvier 2009 - Texte n° 326 (Texte)
• 22 avril 2009
  •  Téléphonie mobile - Texte n° 360 (Texte)
• 9 avril 2009
  •  Protection des cours d'eau - Texte n° 352 (Texte)
• 8 avril 2009
  •  Polluants - Texte n° 68 (Texte)
• 2 avril 2009
  •  2 avril 2009 - Semaine du développement durable (Vidéo - Questions d'actualité)
• 26 mars 2009
  •  Areva - Texte n° 298 (Texte)
• 18 mars 2009
  •  Polluants - Texte de la commission n° 274 (Texte)
• 17 mars 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 60 (Texte)
• 13 mars 2009
  •  Polluants - Rapport n° 262 (Rapport)
• 11 mars 2009
  •  Reconstitution du groupe d'études "Gestion des déchets" du Sénat (Communiqué de presse)
• 5 mars 2009
  •  5 mars 2009 - Voitures électriques (Vidéo - Questions d'actualité)
• 4 mars 2009
  •  La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale. (Communiqué de presse)
• 19 février 2009
  •  La commission des finances crée un groupe de travail consacré à la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des castrophes naturelles (Communiqué de presse)
• 18 février 2009
  •  Reconstitution du groupe d'études « forêt et filière bois » du Sénat (Communiqué de presse)
• 16 février 2009
  •  Grenelle I - Texte n° 49 (Texte)
• 10 février 2009
  •  Grenelle de l'Environnement: le Sénat adopte trois amendements conformes à des préconisations de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 9 février 2009
  •  Le Sénat se prononce par un vote solennel sur l'adoption du projet de loi de programme relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
• 4 février 2009
  •  Gérard LARCHER visite l'école TECOMAH à Jouy-en-Josas. (Communiqué de presse)
• 30 janvier 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Rapport n° 184 (Rapport)
• 23 janvier 2009
  •  L'OPECST organise une audition ouverte à la presse sur l'impact des lignes à haute tension (Communiqué de presse)
• 22 janvier 2009
  •  Transports ferroviaires et guidés - Projet de loi relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires (Vidéo - 3 questions sur une loi)
• 21 janvier 2009
  •  Grenelle de l'environnement - projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (Vidéo - 3 questions sur une loi)
  •  Polluants - Texte n° 175 (Texte)
• 17 janvier 2009
  •  Grenelle I - Rapport n° 165 (Rapport)
• 14 janvier 2009
  •  La commission des affaires économiques du Sénat fixe le cadre du futur carnet de santé du travailleur (Communiqué de presse)
• 13 janvier 2009
  •  Grenelle II - Texte n° 155 (Texte)

2008

• 15 décembre 2008
  •  Moselle - Texte n° 110 (Texte)
• 5 décembre 2008
  •  Essais nucléaires - Texte n° 118 (Texte)
• 2 décembre 2008
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 18 (Texte)
• 24 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Ecologie, développement et aménagement durables : Budget annexe, contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanctions automatisés des infractions au code de la route - Avis n° 101 tome III (Avis)
  •  Budget 2009 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Comptes spéciaux : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route ; avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Rapport spécial n° 99 annexe 10 tome III (Rapport général)
• 20 novembre 2008
  •  Budget 2009 : Écologie, développement et aménagement durables - Avis n° 100 tome IV (Avis)
• 18 novembre 2008
  •  La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés. (Communiqué de presse)
• 14 novembre 2008
  •  Adoption à l'unanimité de la proposition de résolution relative au paquet « énergie-climat » de l'Union Européenne (Communiqué de presse)
• 13 novembre 2008
  •  13 novembre 2008 - Parc éolien (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  13 novembre 2008 - Gestion des inondations (Vidéo - Questions d'actualité)
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Rapport n° 87 (Rapport)
• 4 novembre 2008
  •  Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 73 (Texte)
• 21 octobre 2008
  •  Grenelle I - Texte n° 42 (Texte)
• 17 octobre 2008
  •  Les territoires sont indispensables pour réaliser nos objectifs en matière d'énergies renouvelables. (Communiqué de presse)
• 11 octobre 2008
  •  Faut-il créer un observatoire de l'Arctique ? (compte-rendu de l'audition publique du 26 juin 2008) - Rapport n° 503 (Rapport de l'OPECST)
• 18 septembre 2008
  •  Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 septembre 2008
  •  Transports ferroviaires et guidés - Texte n° 501 (Texte)
• 11 août 2008
  •  Fournitures scolaires - Texte n° 494 (Texte)
• 21 juillet 2008
  •  Amélioration de la sécurité des barrages et ouvrages hydrauliques - Rapport n° 454 (Rapport de l'OPECST)
• 18 juillet 2008
  •  Détecteurs de fumée - Texte n° 135 (Texte)
• 15 juillet 2008
  •  Responsabilité environnementale - Texte n° 134 (Texte)
• 10 juillet 2008
  •  Responsabilite environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement. (Communiqué de presse)
• 9 juillet 2008
  •  Responsabilité environnementale - Rapport n° 450 (Rapport)
• 2 juillet 2008
  •  Pour une politique de désenclavement durable - Rapport d'information n° 410 (Rapport d'information)
  •  Détecteurs de fumée - Rapport n° 438 (Rapport)
• 26 juin 2008
  •  CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne (Communiqué de presse)
• 24 juin 2008
  •  Droit communautaire de l'environnement : maintenir le cap - Rapport d'information n° 402 (Rapport d'information)
• 20 juin 2008
  •  Détecteurs de fumée - Texte n° 399 (Texte)
• 18 juin 2008
  •  Droit communautaire de l'environnement: la France doit maintenir le cap (Communiqué de presse)
• 4 juin 2008
  •  Au Sénat : réactions à des propos diffamatoires à l'encontre de deux sénateurs (Communiqué de presse)
  •  Responsabilité environnementale - Texte n° 99 (Texte)
• 29 mai 2008
  •  Comment limiter les émissions de CO2 des voitures ? - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
  •  Mme Fabienne Keller juge la proposition européenne de règlement des émissions de CO2 des voitures trop favorable aux voitures puissantes (Communiqué de presse)
• 27 mai 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 95 (Texte)
• 22 mai 2008
  •  Responsabilité environnementale - Rapport n° 348 (Rapport)
• 20 mai 2008
  •  Chasse - Texte n° 79 (Texte)
• 19 mai 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 335 (Rapport)
  •  Protection des cours d'eau - Texte de la commission n° 420 (Texte)
• 13 mai 2008
  •  Français établis à l'étranger - Texte n° 224 (Texte)
• 7 mai 2008
  •  Pour une meilleure gouvernance de l'expertise scientifique (Communiqué de presse)
• 2 mai 2008
  •  Chasse - Rapport n° 307 (Rapport)
• 25 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 76 (Texte)
• 16 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 284 (Rapport)
• 9 avril 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 269 (Texte)
  •  Mines de fer en Lorraine - Texte n° 258 (Texte)
• 3 avril 2008
  •  3ème édition de TREMPLIN RECHERCHE - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 21 mars 2008
  •  Lutte contre l'épidémie de fièvre catarrhale ovine : question orale avec débat le 26 mars au Sénat. (Communiqué de presse)
• 3 mars 2008
  •  Sécurité autour des installations à risques industriels - Texte n° 217 (Texte)
• 21 février 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 62 (Texte)
• 13 février 2008
  •  Victimes de catastrophes naturelles - Texte n° 152 (Texte)
• 7 février 2008
  •  L'effet des pesticides sur la santé au programme de l'OPECST (Communiqué de presse)
• 31 janvier 2008
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 181 (Rapport)
  •  Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Compte-rendu des auditions (tome 2) - Rapport n° 176 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Risques chimiques au quotidien : éthers de glycol et polluants de l'air intérieur. Quelle expertise pour notre santé ? Conclusions du rapporteur (tome 1) - Rapport n° 176 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 29 janvier 2008
  •  OGM : les propositions de la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2008
  •  Revenons à nos moutons : un impératif pour nos territoires et notre pays - Rapport d'information n° 168 (Rapport d'information)
  •  Revenons à nos moutons : un rapport d'information sénatorial au secours de la filière ovine. (Communiqué de presse)

2007

• 20 décembre 2007
  •  Arctique, Antarctique, terres australes : un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France. (Communiqué de presse)
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 149 (Texte)
• 13 décembre 2007
  •  Arctique, Antarctique, Terres australes : Un enjeu pour la planète, une responsabilité pour la France - Rapport d'information n° 132 (Rapport d'information)
• 12 décembre 2007
  •  Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome II : La biodiversité : l'autre choc ? l'autre chance ? - Rapport n° 131 (Rapport de l'OPECST)
• 7 décembre 2007
  •  L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer - Rapport n° 117 (Rapport de l'OPECST)
• 6 décembre 2007
  •  L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami. (Communiqué de presse)
• 27 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Écologie, développement et aménagement durables. Budget annexe : contrôle et exploitation aériens. Compte spécial : contrôle et sanction automatisés des infractions au code de la route - Rapport spécial n° 91 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 15 novembre 2007
  •  Budget 2008 : Écologie, développement et aménagement durables - Avis n° 92 tome IV (Avis)
• 14 novembre 2007
  •  Application des lois : l'émergence d'une culture du résultat (Communiqué de presse)
• 9 novembre 2007
  •  Le Groupe de suivi du Grenelle de l'environnement reste mobilisé. (Communiqué de presse)
• 31 octobre 2007
  •  Camargue - Texte n° 12 (Texte)
• 29 octobre 2007
  •  Approvisionnement électrique en France : question orale avec débat le 30 octobre au Sénat. (Communiqué de presse)
• 25 octobre 2007
  •  La commission des finances plaide pour une écofiscalité « biodégradable » (Communiqué de presse)
• 19 octobre 2007
  •  Grenelle de l'Environnement : les groupes de suivi de l'Assemblée nationale et du Sénat adoptent une position commune. (Communiqué de presse)
• 18 octobre 2007
  •  Camargue - Rapport n° 38 (Rapport)
• 8 octobre 2007
  •  Grenelle de l'environnement : les groupes de suivi Assemblée nationale et Sénat se retrouvent le 9 octobre au Sénat. (Communiqué de presse)
• 4 octobre 2007
  •  Camargue - Texte n° 10 (Texte)
• 28 septembre 2007
  •  Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe. (Communiqué de presse)
• 21 septembre 2007
  •  Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur développement de la recherche scientifique. (Communiqué de presse)
• 20 septembre 2007
  •  Troisième paquet Energie : des propositions à compléter (Communiqué de presse)
• 25 juillet 2007
  •  L'OPECST auditionne la Commission nationale d'évaluation des recherches et études relatives à la gestion des matières et des déchets radioactifs. (Communiqué de presse)
  •  L'OPECST nomme Christian KERT rapporteur sur la sécurité des barrages hydrauliques. (Communiqué de presse)
• 23 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : une démarche originale du Sénat. (Communiqué de presse)
• 16 juillet 2007
  •  Actes du colloque du 1er mars 2007 organisé par M. Christian Gaudin relatif à l'ouverture de l'année polaire internationale « Les pôles, témoins pour les hommes » - Rapport n° 362 (Rapport de l'OPECST)
• 12 juillet 2007
  •  Au Sénat, création d'un groupe de suivi du Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
• 11 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
• 4 juillet 2007
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) - Rapport d'information n° 357 tome I (Rapport d'information)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension. (Communiqué de presse)
  •  Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 357 tome II (Rapport d'information)
• 2 juillet 2007
  •  Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
  •  Politique de l'eau : la France au milieu du gué - Rapport d'information n° 352 (Rapport d'information)
• 27 juin 2007
  •  Politique de l'eau : la commission des finances du Sénat appelle la France à ne pas rester au milieu du gué (Communiqué de presse)
• 20 juin 2007
  •  Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement - Rapport d'information n° 332 (Rapport d'information)
  •  Energies, synergies - Acteurs français et islandais : quelles perspectives ensemble ? (Communiqué de presse)
• 13 juin 2007
  •  La commission des finances du Sénat fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement (Communiqué de presse)
  •  Environnement et développement durable - Texte n° 316 (Texte)
• 11 juin 2007
  •  Forum parlementaire sur le changement climatique : M. Jean Bizet défend les positions françaises (Communiqué de presse)
• 10 mai 2007
  •  Protection des sols - Résolution n° 99 (Texte)
• 20 avril 2007
  •  Vendredi 1er juin 2007 au Sénat: la jeunesse vote pour la planète! (Communiqué de presse)
• 18 avril 2007
  •  Protection des sols - Rapport n° 290 (Rapport)
• 5 avril 2007
  •  Les commissions permanentes de l'Assemblée Parlementaire de la Méditerranée se sont réunies du 26 au 28 mars à Genève (Communiqué de presse)
  •  Responsabilité environnementale - Texte n° 288 (Texte)
• 30 mars 2007
  •  Le blog du Sénat sur la recherche en milieu polaire (Communiqué de presse)
• 29 mars 2007
  •  Protection des sols - Résolution n° 284 (Texte)
• 6 mars 2007
  •  Chasse - Texte n° 269 (Texte)
• 27 février 2007
  •  Essais nucléaires en Polynésie - Rapport n° 130 (Rapport)
• 22 février 2007
  •  L'OPECST organise au Sénat le 1er mars 2007 l'ouverture solennelle de l'année polaire internationale en France (Communiqué de presse)
• 21 février 2007
  •  Se donner les moyens de l'excellence : la recherche polaire française à la veille de l'année polaire internationale - Rapport n° 230 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'OPECST souligne l'apport de la recherche en milieu polaire et souhaite le renforcement de ses moyens (Communiqué de presse)
• 20 février 2007
  •  Evaluation du plan national de gestion des matières et déchets radioactifs (PNG-MDR) - Rapport n° 247 (Rapport de l'OPECST)
• 16 février 2007
  •  Pollution - Rapport n° 233 (Rapport)
• 12 février 2007
  •  Colloque "Coopération décentralisée France-Russie" - Jeudi 15 Février 2007 (Communiqué de presse)
• 7 février 2007
  •  Pollution - Texte n° 85 (Texte)
• 31 janvier 2007
  •  Pollution - Texte n° 199 (Texte)
• 25 janvier 2007
  •  Détecteurs de fumée - Texte n° 59 (Texte)

2006

• 20 décembre 2006
  •  Le Sénat rééquilibre la taxation des bateaux de plaisance en faveur de l'environnement. (Communiqué de presse)
  •  Eau - Texte n° 33 (Texte)
• 19 décembre 2006
  •  Eau - Rapport n° 127 (Rapport)
• 15 décembre 2006
  •  Détecteurs de fumée - Rapport n° 116 (Rapport)
• 29 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Écologie et développement durable - Avis n° 79 tome IV (Avis)
  •  Budget 2007 : Écologie et développement durable - Avis n° 80 tome III (Avis)
• 28 novembre 2006
  •  Budget 2007 : Écologie et développement durable - Rapport spécial n° 78 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 9 novembre 2006
  •  Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise. Actes du colloque du 29 juin 2006 - Rapport n° 56 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 1er août 2006
  •  Exposition d'automne du jardin du Luxembourg: "L'abeille et l'homme" (Communiqué de presse)
• 20 juillet 2006
  •  Crise du verger français : Comment cueillir demain le fruit des réformes à engager aujourd'hui ? - Rapport d'information n° 437 (Rapport d'information)
• 19 juillet 2006
  •  Eau : (rapport) - Rapport n° 461 tome I (Rapport)
• 18 juillet 2006
  •  Eau : (tableau comparatif et annexes) - Rapport n° 461 tome II (Rapport)
  •  Alors que la saison des feux 2006 a commencé, la commission des finances juge satisfaisante la préparation des moyens aériens. (Communiqué de presse)
• 13 juillet 2006
  •  Flotte aérienne de lutte contre les incendies : se donner les moyens de vaincre le feu - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
• 5 juillet 2006
  •  Entretien et sauvegarde des monuments historiques: une sévère mise en garde de la mission d'information de la commission des affaires culturelles (Communiqué de presse)
• 29 juin 2006
  •  L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises (Communiqué de presse)
• 28 juin 2006
  •  Les apports de la science et de la technologie au développement durable, Tome I : Changement climatique et transition énergétique : dépasser la crise - Rapport n° 426 (Rapport de l'OPECST)
  •  Changement climatique et transition énergétique: dépasser la crise (Communiqué de presse)
• 21 juin 2006
  •  L'après-mines à nouveau en débat au Sénat: jeudi 22 juin 2006 à partir de 15 h (Communiqué de presse)
• 11 juin 2006
  •  Eau - Texte n° 133 (Texte)
• 2 juin 2006
  •  Changer de méthode ou payer : la France face au droit communautaire de l'environnement - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
• 1er juin 2006
  •  Droit communautaire de l'environnement : Mme Keller appelle à un changement de méthode. (Communiqué de presse)
• 31 mai 2006
  •  Le 1er juin, plus de 500 jeunes disent OUI à la Planète au Sénat ! (Communiqué de presse)
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 104 (Texte)
  •  Eau - Texte n° 370 (Texte)
• 19 mai 2006
  •  Déchets radioactifs - Rapport n° 358 (Rapport)
• 17 mai 2006
  •  Le sénateur Christian GAUDIN ouvre le premier blog du site du Sénat (Communiqué de presse)
• 11 mai 2006
  •  Autopartage - Texte n° 89 (Texte)
• 5 mai 2006
  •  Autopartage - Rapport n° 333 (Rapport)
• 27 avril 2006
  •  Le Sénat présente "Planète mers" Voyage au coeur de la biodiversité marine (Communiqué de presse)
• 24 avril 2006
  •  A l'approche de l'été, M. Claude Haut se rend dans les Bouches-du-Rhône afin de faire le point sur l'état de la flotte aérienne destinée à lutter contre les incendies. (Communiqué de presse)
• 14 avril 2006
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 315 (Texte)
• 13 avril 2006
  •  Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
• 23 mars 2006
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 79 (Texte)
• 16 mars 2006
  •  Organismes génétiquement modifiés - Rapport n° 258 (Rapport)
  •  Mme Fabienne Keller a rencontré à Strasbourg le commissaire européen chargé de l'environnement et le président de la commission de l'environnement au Parlement européen (Communiqué de presse)
• 15 mars 2006
  •  OGM : Le Sénat se prépare à examiner le projet de loi. (Communiqué de presse)
• 10 mars 2006
  •  Essais nucléaires en Polynésie - Texte n° 247 (Texte)
• 8 mars 2006
  •  Chikungunya - Texte n° 239 (Texte)
• 23 février 2006
  •  Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Rapport n° 206 (Rapport)
• 9 février 2006
  •  Organismes génétiquement modifiés - Texte n° 200 (Texte)
• 8 février 2006
  •  Obtentions végétales - Texte n° 64 (Texte)
• 3 février 2006
  •  Autopartage - Texte n° 183 (Texte)
• 2 février 2006
  •  Obtentions végétales - Rapport n° 191 (Rapport)
• 1er février 2006
  •  Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 57 (Texte)
• 30 janvier 2006
  •  Obtentions végétales - Texte n° 181 (Texte)
• 25 janvier 2006
  •  La voiture du futur : moins polluante et plus économe - Rapport n° 125 (Rapport de l'OPECST)
• 20 janvier 2006
  •  Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Rapport n° 159 (Rapport)
• 19 janvier 2006
  •  Mayotte - Texte n° 164 (Texte)
• 6 janvier 2006
  •  Obtentions végétales - Rapport supplémentaire n° 119 (Rapport supplémentaire)
• 1er janvier 2006
  •  Eau - Texte n° 123 (Texte)

2005

• 2 décembre 2005
  •  Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 114 (Texte)
  •  Transports - Résolution n° 36 (Texte)
• 29 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Écologie et développement durable - Avis n° 101 tome III (Avis)
  •  Budget 2006 : Écologie et développement durable - Rapport spécial n° 99 annexe 11 tome III (Rapport général)
• 23 novembre 2005
  •  Budget 2006 : Écologie et développement durable - Avis n° 100 tome IV (Avis)
• 17 novembre 2005
  •  Transports - Rapport n° 87 (Rapport)
• 9 novembre 2005
  •  Le Sénat : oui aux sacs de caisse biodégradables dès 2010. (Communiqué de presse)
  •  Loups et moutons : le Sénat prend position. (Communiqué de presse)
• 8 novembre 2005
  •  Environnement - Texte n° 65 (Texte)
• 27 octobre 2005
  •  Incendies - Texte n° 21 (Texte)
• 13 octobre 2005
  •  Environnement - Rapport n° 13 (Rapport)
• 10 octobre 2005
  •  Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ? - Rapport d'information n° 7 (Rapport d'information)
• 4 octobre 2005
  •  Antarctique - Texte n° 11 (Texte)
  •  Paysage - Texte n° 6 (Texte)
• 1er octobre 2005
  •  Energie - Texte n° 126 (Texte)
• 29 août 2005
  •  Risques naturels - Texte n° 496 (Texte)
• 19 juillet 2005
  •  Déchets - Texte n° 482 (Texte)
• 6 juillet 2005
  •  L'action de l'Etat en mer, une garde-côtes à la française ? - Rapport d'information n° 418 (Rapport d'information)
• 22 juin 2005
  •  Energie - Rapport n° 410 (Rapport)
• 20 juin 2005
  •  Antarctique - Rapport n° 396 (Rapport)
• 16 juin 2005
  •  Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 118 (Texte)
• 15 juin 2005
  •  Au Sénat : améliorer la transparence et l'équité du régime d'assurance des catastrophes naturelles (Communiqué de presse)
• 10 juin 2005
  •  Paysage - Rapport n° 361 (Rapport)
  •  Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Rapport n° 381 (Rapport)
• 26 mai 2005
  •  Exposition des Pavillons Autour du Monde au Jardin du Luxembourg pendant la semaine du développement durable (Communiqué de presse)
• 24 mai 2005
  •  "OUI à la planète" le 30 mai au Sénat (Communiqué de presse)
• 13 mai 2005
  •  Détecteurs de fumée - Texte n° 22 (Texte)
• 6 mai 2005
  •  Meuse - Rapport n° 298 (Rapport)
  •  Eau - Texte n° 97 (Texte)
• 4 mai 2005
  •  Protection de la nature - Rapport n° 318 (Rapport)
• 22 avril 2005
  •  Catastrophes naturelles - Texte n° 302 (Texte)
• 18 avril 2005
  •  Energie - Rapport n° 294 (Rapport)
  •  Environnement - Texte n° 19 (Texte)
• 14 avril 2005
  •  Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 302 (Texte)
• 13 avril 2005
  •  Projet de loi d'orientation sur l'énergie - Au Sénat : placer les communes au coeur du développement éolien (Communiqué de presse)
• 12 avril 2005
  •  Gestion des déchets nucléaires : question orale avec débat le mercredi 13 avril 2005 à 15h au Sénat. (Communiqué de presse)
  •  Protection de la nature - Texte n° 109 (Texte)
  •  Meuse - Texte n° 111 (Texte)
  •  Antarctique - Texte n° 344 (Texte)
  •  Escaut - Texte n° 112 (Texte)
• 9 avril 2005
  •  Escaut - Rapport n° 298 (Rapport)
• 5 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 275 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 5 (Texte)
• 4 avril 2005
  •  Energie - Texte n° 102 (Texte)
• 2 avril 2005
  •  Eau - Avis n° 273 (Avis)
• 1er avril 2005
  •  Eau - Rapport n° 271 (Rapport)
• 31 mars 2005
  •  Eau - Avis n° 272 (Avis)
• 22 mars 2005
  •  Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Texte n° 77 (Texte)
• 18 mars 2005
  •  Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Rapport n° 231 (Rapport)
• 14 mars 2005
  •  Antarctique - Rapport n° 198 (Rapport)
  •  Parcs nationaux, parcs naturels marins et parcs naturels régionaux - Texte n° 74 (Texte)
• 12 mars 2005
  •  Eau - Texte n° 240 (Texte)
• 11 mars 2005
  •  Protection de la nature - Texte n° 245 (Texte)
• 9 mars 2005
  •  Pollution - Texte n° 210 (Texte)
• 1er mars 2005
  •  Charte de l'environnement - Texte n° 2 (Texte)
• 11 février 2005
  •  Pollution par les navires - Texte n° 51 (Texte)
• 1er février 2005
  •  Bruit - Texte n° 157 (Texte)
• 27 janvier 2005
  •  Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public (Communiqué de presse)
  •  Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants (Communiqué de presse)
• 24 janvier 2005
  •  Transports - Résolution n° 145 (Texte)
• 17 janvier 2005
  •  Obtentions végétales - Texte n° 47 (Texte)

2004

• 15 décembre 2004
  •  Pollution par les navires - Rapport n° 118 (Rapport)
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril. (Communiqué de presse)
• 13 décembre 2004
  •  Métiers de l'architecture et du cadre de vie : les architectes en péril - Rapport d'information n° 64 (Rapport d'information)
• 30 novembre 2004
  •  Meuse - Texte n° 85 (Texte)
  •  Escaut - Texte n° 86 (Texte)
• 24 novembre 2004
  •  Budget 2005 : Ecologie et développement durable - Avis n° 75 tome III (Avis)
  •  Budget 2005 : Mer - Avis n° 76 tome XX (Avis)
  •  Mer - Rapport spécial n° 74 annexe 20 tome III (Rapport général)
  •  Budget 2005 : Environnement - Avis n° 76 tome XVII (Avis)
• 23 novembre 2004
  •  Jardin du Luxembourg: Création d'une tour échafaudage pour la restauration de sculptures monumentales (Communiqué de presse)
• 17 novembre 2004
  •  Végétaux - Texte n° 25 (Texte)
• 2 novembre 2004
  •  Végétaux - Rapport n° 44 (Rapport)
• 21 octobre 2004
  •  Le Sénat organise le 26 octobre 2004 un débat sur la protection et la mise en valeur du littoral. (Communiqué de presse)
• 14 octobre 2004
  •  Catastrophes naturelles et mouvements de terrain - Texte n° 441 (Texte)
• 12 octobre 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 11 (Texte)
  •  Albatros et pétrels - Texte n° 2 (Texte)
• 6 octobre 2004
  •  Le Fonds national de solidarité pour l'eau (fnse) : une expérience riche d'enseignements - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
• 13 septembre 2004
  •  Pollution par les navires - Texte n° 14 (Texte)
• 13 août 2004
  •  Cours d'eau transfrontières et lacs internationaux - Texte n° 12 (Texte)
• 12 août 2004
  •  Paysage - Texte n° 17 (Texte)
• 5 août 2004
  •  Sécurité civile - Texte n° 117 (Texte)
• 30 juillet 2004
  •  Sécurité civile - Rapport n° 440 (Rapport)
  •  Antarctique - Texte n° 429 (Texte)
• 29 juillet 2004
  •  Sécurité civile - Texte n° 435 (Texte)
• 23 juillet 2004
  •  L'application de la "loi littoral" : pour une mutualisation de l'aménagement du territoire - Rapport d'information n° 421 (Rapport d'information)
• 21 juillet 2004
  •  Le groupe de travail commun aux commissions des lois et des affaires économiques du Sénat propose plusieurs mesures concrètes afin de promouvoir une gestion intégrée du littoral (Communiqué de presse)
• 8 juillet 2004
  •  Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
• 24 juin 2004
  •  Charte de l'environnement - Texte n° 102 (Texte)
• 22 juin 2004
  •  Eau - Texte n° 100 (Texte)
• 18 juin 2004
  •  Charte de l'environnement - Avis n° 353 (Avis)
  •  Pollution par les hydrocarbures - Texte n° 95 (Texte)
• 17 juin 2004
  •  Sécurité civile - Texte n° 97 (Texte)
• 16 juin 2004
  •  Charte de l'environnement - Rapport n° 352 (Rapport)
  •  Eau - Rapport n° 347 (Rapport)
• 10 juin 2004
  •  Projet de loi de modernisation de la sécurité civile : la commission des Lois du Sénat approuve et clarifie le dispositif (Communiqué de presse)
  •  Energie - Texte n° 93 (Texte)
• 9 juin 2004
  •  Sécurité civile - Rapport n° 339 (Rapport)
  •  Pollution par les hydrocarbures - Rapport n° 338 (Rapport)
  •  Energie - Texte n° 328 (Texte)
• 8 juin 2004
  •  Charte de l'environnement - Texte n° 329 (Texte)
• 3 juin 2004
  •  Energie - Rapport n° 330 (Rapport)
  •  Rapport de M. Revol, sénateur de la Côte d'Or, relatif au projet de loi d'orientation sur l'énergie. (Communiqué de presse)
• 2 juin 2004
  •  Albatros et pétrels - Rapport n° 289 (Rapport)
• 26 mai 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Rapport n° 211 (Rapport)
• 18 mai 2004
  •  Service civique - Texte n° 283 (Texte)
• 12 mai 2004
  •  Pollution par les hydrocarbures - Texte n° 308 (Texte)
• 29 avril 2004
  •  La commission des finances du Sénat définit des positions de principe sur la nouvelle architecture du budget de l'État (Communiqué de presse)
• 28 avril 2004
  •  La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité (Communiqué de presse)
• 24 mars 2004
  •  Végétaux - Texte n° 241 (Texte)
• 22 mars 2004
  •  Antarctique - Texte n° 76 (Texte)
• 4 mars 2004
  •  Mondialisation : une chance pour l'environnement ? - Rapport d'information n° 233 (Rapport d'information)
  •  Rapport d'information: "Mondialisation : une chance pour l'environnement ?" (Communiqué de presse)
• 27 février 2004
  •  Sécurité civile - Texte n° 227 (Texte)
• 12 février 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 63 (Texte)
• 10 février 2004
  •  La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise - Rapport d'information n° 195 (Rapport d'information)
  •  La France et les Français face à la canicule : les leçons d'une crise. (Communiqué de presse)
• 7 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 202 (Avis)
  •  Directives communautaires - Rapport n° 197 (Rapport)
• 6 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 199 (Avis)
• 4 février 2004
  •  Directives communautaires - Avis n° 194 (Avis)
• 3 février 2004
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 190 (Texte)
• 24 janvier 2004
  •  Directives communautaires - Texte n° 164 (Texte)
• 23 janvier 2004
  •  Mineurs - Texte n° 44 (Texte)
• 20 janvier 2004
  •  Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 35 (Texte)
  •  Eau - Texte n° 40 (Texte)
• 14 janvier 2004
  •  Mineurs - Rapport n° 147 (Rapport)

2003

• 18 décembre 2003
  •  Eau - Rapport n° 119 (Rapport)
  •  Eau - Texte n° 67 (Texte)
  •  Amérique latine et Caraïbes - Rapport n° 122 (Rapport)
• 12 décembre 2003
  •  Déchets - Texte n° 111 (Texte)
• 10 décembre 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 18 (Texte)
  •  Italie - Texte n° 17 (Texte)
• 2 décembre 2003
  •  Budget 2004 : Environnement - Avis n° 75 tome XVII (Avis)
• 26 novembre 2003
  •  Montagne - Texte n° 51 (Texte)
• 5 novembre 2003
  •  Albatros et pétrels - Texte n° 45 (Texte)
• 23 octobre 2003
  •  Essais nucléaires - Rapport n° 7 (Rapport)
• 22 octobre 2003
  •  Italie - Rapport n° 443 (Rapport)
  •  Déréglementation - Texte n° 15 (Texte)
  •  Rapport de M. Jean-François LEGRAND (UMP - Manche) relatif au réseau Natura 2000. (Communiqué de presse)
• 21 octobre 2003
  •  Réseau Natura 2000 : pour une mise en oeuvre concertée du territoire - Rapport d'information n° 23 (Rapport d'information)
  •  Chasse à tir du gibier d'eau à l'agrainée - Texte n° 28 (Texte)
• 17 octobre 2003
  •  Budget 2004 : Ecologie durable et développement - Avis n° 74 tome III (Avis)
• 10 octobre 2003
  •  M. Henri REVOL, Président du groupe d'études de l'énergie du Sénat, sénateur de la Côte d'Or : «Un oui sans réserve à l'EPR». (Communiqué de presse)
• 23 septembre 2003
  •  Jardins collectifs - Texte n° 2 (Texte)
• 19 septembre 2003
  •  Amérique latine et Caraïbes - Texte n° 439 (Texte)
• 9 septembre 2003
  •  Canicule - Texte n° 427 (Texte)
• 29 août 2003
  •  Essais nucléaires - Texte n° 425 (Texte)
• 26 août 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 146 (Texte)
• 24 juillet 2003
  •  Montagne - Texte n° 420 (Texte)
• 22 juillet 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 411 (Rapport)
• 16 juillet 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 406 (Texte)
• 11 juillet 2003
  •  Chasse - Texte n° 123 (Texte)
• 4 juillet 2003
  •  Jardins collectifs - Rapport n° 376 (Rapport)
• 26 juin 2003
  •  Italie - Texte n° 373 (Texte)
• 17 juin 2003
  •  Mineurs - Texte n° 356 (Texte)
• 11 juin 2003
  •  Environnement - Résolution n° 122 (Texte)
• 9 juin 2003
  •  Rapport sur la Charte de l'environnement : audition publique - Rapport n° 306 (Rapport de l'OPECST)
• 5 juin 2003
  •  Chasse - Rapport n° 326 (Rapport)
• 28 mai 2003
  •  La ruralité,un atout pour demain à défendre ensemble - Actes de colloque (Actes de colloque)
• 27 mai 2003
  •  Environnement - Rapport n° 317 (Rapport)
• 16 mai 2003
  •  Quelle politique des biotechnologies pour la France ? - Rapport d'information n° 301 (Rapport d'information)
• 15 mai 2003
  •  Chasse - Texte n° 300 (Texte)
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 109 (Texte)
• 7 mai 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 280 (Rapport)
• 10 avril 2003
  •  Eau - Texte n° 260 (Texte)
• 27 mars 2003
  •  Métaleurop Nord - Texte n° 227 (Texte)
• 25 mars 2003
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (annexes) - Rapport n° 215 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Qualité de l'eau et assainissement en France (rapport) - Rapport n° 215 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 18 mars 2003
  •  Antarctique - Texte n° 90 (Texte)
• 13 mars 2003
  •  Antarctique - Rapport n° 208 (Rapport)
• 7 mars 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 204 (Texte)
• 4 mars 2003
  •  Accidents industriels - Texte n° 81 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 85 (Texte)
  •  Risques biotechnologiques - Texte n° 79 (Texte)
  •  Pollution - Texte n° 84 (Texte)
• 28 février 2003
  •  Risques biotechnologiques - Rapport n° 149 (Rapport)
  •  Environnement - Rapport n° 173 (Rapport)
• 26 février 2003
  •  Accidents industriels - Rapport n° 150 (Rapport)
• 6 février 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 64 (Texte)
• 31 janvier 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Avis n° 143 (Avis)
• 30 janvier 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Rapport n° 154 (Rapport)
• 29 janvier 2003
  •  Météo France - Texte n° 155 (Texte)
• 21 janvier 2003
  •  Zone de protection écologique - Texte n° 58 (Texte)
  •  Risques biotechnologiques - Texte n° 137 (Texte)
• 16 janvier 2003
  •  Protocole de Montréal - Texte n° 54 (Texte)
  •  Protocole de Montréal - Texte n° 55 (Texte)
• 13 janvier 2003
  •  Protocole de Montréal - Rapport n° 120 (Rapport)
• 3 janvier 2003
  •  Risques technologiques et naturels et réparation des dommages - Texte n° 116 (Texte)

2002

• 28 décembre 2002
  •  Zone de protection écologique - Rapport n° 101 (Rapport)
• 22 novembre 2002
  •  Budget 2003 : Environnement - Avis n° 70 tome XVII (Avis)
  •  Budget 2003 : Ecologie durable et développement - Avis n° 69 tome III (Avis)
• 7 novembre 2002
  •  Environnement - Résolution n° 56 (Texte)
• 24 octobre 2002
  •  Eoliennes - Texte n° 23 (Texte)
• 16 octobre 2002
  •  L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé - Rapport d'information n° 15 tome II (Rapport d'information)
  •  L'avenir de la montagne : un développement équilibré dans un environnement préservé - Rapport d'information n° 15 tome I (Rapport d'information)
• 15 octobre 2002
  •  Véhicules électriques ou de moins de trois mètres - Texte n° 22 (Texte)
• 10 octobre 2002
  •  Déchets dangereux - Texte n° 7 (Texte)
• 29 août 2002
  •  Pollution - Texte n° 395 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 396 (Texte)
• 24 juillet 2002
  •  Jardins collectifs - Texte n° 368 (Texte)
• 20 juillet 2002
  •  Eoliennes - Rapport n° 360 (Rapport)
• 10 juillet 2002
  •  Poissons - Texte n° 91 (Texte)
  •  Rhin - Texte n° 95 (Texte)
• 8 juillet 2002
  •  Déchets dangereux - Rapport n° 343 (Rapport)
• 5 juillet 2002
  •  Protocole de Montréal - Texte n° 316 (Texte)
• 4 juillet 2002
  •  Poissons - Texte n° 2 (Texte)
• 1er juillet 2002
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 1 : Rapport) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'ampleur des changements climatiques à l'horizon 2025, 2050, 2100 (Tome 2 : Auditions) - Rapport n° 224 (Rapport de l'OPECST)
• 27 juin 2002
  •  Poissons - Rapport n° 327 (Rapport)
• 11 juin 2002
  •  Environnement - Texte n° 319 (Texte)
• 5 juin 2002
  •  Protocole de Montréal - Texte n° 317 (Texte)
• 22 mai 2002
  •  Accidents industriels - Texte n° 311 (Texte)
• 15 avril 2002
  •  Rhin - Rapport n° 266 (Rapport)
• 10 avril 2002
  •  Aérodromes - Texte n° 290 (Texte)
• 28 mars 2002
  •  Antarctique - Texte n° 279 (Texte)
• 12 mars 2002
  •  Les incidences environnementales et sanitaires des essais nucléaires effectués par la France entre 1960 et 1996 et les éléments de comparaison avec les essais des autres puissances nucléaires - Rapport n° 207 (Rapport de l'OPECST)
• 28 février 2002
  •  Pollution maritime par les hydrocarbures - Rapport n° 253 (Rapport)
• 27 février 2002
  •  Zone de protection écologique - Texte n° 261 (Texte)
• 21 février 2002
  •  Environnement - Texte n° 81 (Texte)
• 20 février 2002
  •  Environnement - Rapport n° 247 (Rapport)
• 19 février 2002
  •  Risques technologiques - Texte n° 240 (Texte)
  •  Rhin - Texte n° 251 (Texte)
• 7 février 2002
  •  Permis de polluer - Résolution n° 219 (Texte)
• 6 février 2002
  •  Environnement - Texte n° 210 (Texte)
• 30 janvier 2002
  •  Déchets dangereux - Texte n° 198 (Texte)
• 15 janvier 2002
  •  Eau - Texte n° 172 (Texte)

2001

• 23 décembre 2001
  •  L'état actuel et les perspectives techniques des énergies renouvelable - Rapport n° 94 (Rapport de l'OPECST)
• 19 décembre 2001
  •  Securite civile - Rapport n° 156 (Rapport)
• 12 décembre 2001
  •  L'apport des nouvelles technologies dans l'enfouissement des lignes électriques à haute et très haute tension - Rapport n° 154 (Rapport de l'OPECST)
• 5 décembre 2001
  •  Nuisances environnementales de l'automobile : quels vrais enjeux ? - Rapport d'information n° 113 (Rapport d'information)
• 3 décembre 2001
  •  Budget 2002 : Environnement - Rapport spécial n° 87 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 25 octobre 2001
  •  Inondations : Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport n° 34 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Inondations : Inondations dans la Somme : des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport n° 34 tome I (Rapport de commission d'enquête)
• 24 octobre 2001
  •  Risques industriels - Texte n° 38 (Texte)
• 9 juin 2001
  •  Inondations - Rapport n° 305 (Rapport)
• 30 mai 2001
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés. Tome 2, saisine et auditions - Rapport n° 347 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Les possibilités d'entreposage à long terme de combustibles nucléaires irradiés . Tome 1, rapport. - Rapport n° 347 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 26 mai 2001
  •  Aéroports - Texte n° 292 (Texte)
• 9 mai 2001
  •  Inondations - Avis n° 306 (Avis)
  •  Inondations - Texte n° 85 (Texte)
• 25 avril 2001
  •  Eoliennes - Texte n° 287 (Texte)
• 20 avril 2001
  •  Inondations - Texte n° 278 (Texte)
• 19 avril 2001
  •  Pollution par les navires - Texte n° 77 (Texte)
• 17 avril 2001
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 73 (Texte)
• 12 avril 2001
  •  Les effets des métaux lourds sur l'environnement et la santé - Rapport n° 261 (Rapport de l'OPECST)
• 9 avril 2001
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 250 (Rapport)
• 5 avril 2001
  •  Pollution par les navires - Rapport n° 252 (Rapport)
• 29 mars 2001
  •  ADEME : la grande illusion - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)
• 7 février 2001
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 216 (Texte)
• 31 janvier 2001
  •  Pollution par les navires - Texte n° 207 (Texte)
• 24 janvier 2001
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 194 (Rapport)
• 19 janvier 2001
  •  Tempête - Texte n° 172 (Texte)
• 11 janvier 2001
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 58 (Texte)
• 10 janvier 2001
  •  Pollution par les navires - Texte n° 56 (Texte)

2000

• 29 décembre 2000
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 169 (Rapport)
• 22 décembre 2000
  •  Pollution par les navires - Rapport n° 163 (Rapport)
• 19 décembre 2000
  •  Chasse - Rapport n° 365 (Rapport)
• 18 décembre 2000
  •  La réforme de la loi sur l'eau : enjeux environnementaux et financiers - Rapport d'information n° 146 (Rapport d'information)
• 13 décembre 2000
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 140 (Texte)
• 4 octobre 2000
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 2 (Texte)
• 29 septembre 2000
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Rapport n° 476 (Rapport)
• 25 septembre 2000
  •  Tempête - Rapport n° 249 (Rapport)
• 7 septembre 2000
  •  Effet de serre - Rapport n° 293 (Rapport)
  •  Environnement - Rapport n° 402 (Rapport)
• 25 juillet 2000
  •  Méditerranée - Texte n° 125 (Texte)
• 20 juillet 2000
  •  Collectivités territoriales - Texte n° 420 (Texte)
• 14 juillet 2000
  •  Pollution par les navires - Texte n° 415 (Texte)
  •  Chasse - Texte n° 414 (Texte)
• 6 juillet 2000
  •  Chasse - Rapport n° 421 (Rapport)
• 28 juin 2000
  •  Chasse - Rapport n° 335 (Rapport)
  •  Changements climatiques - Texte n° 160 (Texte)
• 27 juin 2000
  •  Erika : indemniser et prévenir - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
• 26 juin 2000
  •  Sécurité sanitaire environnementale - Texte n° 318 (Texte)
• 22 juin 2000
  •  Chasse - Texte n° 143 (Texte)
• 18 juin 2000
  •  Méditerranée - Rapport n° 266 (Rapport)
• 15 juin 2000
  •  Environnement - Texte n° 133 (Texte)
• 13 juin 2000
  •  Déchets radioactifs - Rapport n° 170 (Rapport)
• 10 juin 2000
  •  Environnement - Rapport n° 189 (Rapport)
• 27 mai 2000
  •  Méditerranée - Texte n° 124 (Texte)
• 25 mai 2000
  •  Chasse - Texte n° 126 (Texte)
  •  Méditerranée - Texte n° 123 (Texte)
  •  Méditerranée - Texte n° 122 (Texte)
• 24 mai 2000
  •  Changements climatiques - Rapport n° 355 (Rapport)
• 4 mai 2000
  •  Chasse - Texte n° 298 (Texte)
• 2 mai 2000
  •  L'énergie nucléaire en Europe : union ou confusion ? - Rapport d'information n° 320 (Rapport d'information)
• 6 avril 2000
  •  Effet de serre - Texte n° 116 (Texte)
  •  Changements climatiques - Texte n° 305 (Texte)
• 21 mars 2000
  •  Les conséquences des installations de stockage des déchets nucléaires sur la santé publique et l'environnement - Rapport n° 272 (Rapport de l'OPECST)
• 17 mars 2000
  •  Tempête - Texte n° 225 (Texte)
• 9 mars 2000
  •  Tempête - Texte n° 99 (Texte)
• 2 mars 2000
  •  Environnement - Texte n° 196 (Texte)
• 1er mars 2000
  •  La chasse - Étude de législation comparée n° 71 (Étude de législation comparée)
• 10 février 2000
  •  Tempête de décembre 1999 - Texte n° 225 (Texte)
• 12 janvier 2000
  •  Effet de serre - Texte n° 159 (Texte)

1999

• 30 décembre 1999
  •  Pollution maritime par les hydrocarbures - Texte n° 158 (Texte)
• 16 décembre 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 129 (Rapport)
• 26 novembre 1999
  •  Sécurité alimentaire - Rapport n° 29 (Rapport)
• 18 novembre 1999
  •  Eau - Texte n° 83 (Texte)
• 20 octobre 1999
  •  Les nouvelles techniques de recyclage et de valorisation des déchets ménagers et des déchets industriels banals - Rapport n° 415 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les techniques de prévision et de prévention des risques naturels en France - Rapport n° 312 (Rapport de l'OPECST)
• 13 octobre 1999
  •  Méditerranée - Texte n° 18 (Texte)
  •  Méditerranée - Texte n° 17 (Texte)
  •  Méditerranée - Texte n° 16 (Texte)
  •  Méditerranée - Texte n° 15 (Texte)
• 28 septembre 1999
  •  Chasse - Rapport n° 408 (Rapport)
• 22 juillet 1999
  •  Sécurité alimentaire - Texte n° 447 (Texte)
• 15 juillet 1999
  •  Aéroports - Rapport n° 430 (Rapport)
• 22 juin 1999
  •  Chasse - Texte n° 160 (Texte)
  •  Aéroports - Texte n° 156 (Texte)
• 1er juin 1999
  •  Chasse - Texte n° 394 (Texte)
• 18 mai 1999
  •  Agriculture - Texte n° 122 (Texte)
  •  Aéroports - Texte n° 358 (Texte)
• 16 mai 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 334 (Rapport)
• 11 mai 1999
  •  Maîtriser les émissions de gaz à effet de serre : quels instruments économiques? - Rapport d'information n° 346 (Rapport d'information)
• 9 avril 1999
  •  Agriculture - Texte n° 311 (Texte)
• 9 mars 1999
  •  Environnement - Texte n° 200 (Texte)
• 5 mars 1999
  •  Agriculture - Rapport n° 252 (Rapport)
• 4 mars 1999
  •  Aéroports - Texte n° 198 (Texte)
• 3 mars 1999
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 86 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 87 (Texte)
• 20 février 1999
  •  Déchets - Texte n° 163 (Texte)
• 16 février 1999
  •  Aéroports - Texte n° 71 (Texte)
• 15 février 1999
  •  Aéroports - Rapport n° 204 (Rapport)
• 2 février 1999
  •  Agriculture - Texte n° 62 (Texte)

1998

• 23 décembre 1998
  •  Agriculture - Avis n° 151 (Avis)
• 22 décembre 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 33 (Texte)
• 17 décembre 1998
  •  Environnement - Texte n° 134 (Texte)
• 16 décembre 1998
  •  Agriculture - Avis n° 132 (Avis)
  •  Animaux dangereux et errants - Rapport n° 115 (Rapport)
• 10 décembre 1998
  •  Taxe sur les activités polluantes : remise en cause de la politique de l'eau - Rapport d'information n° 112 (Rapport d'information)
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 111 (Texte)
• 29 novembre 1998
  •  Budget : Aménagement du territoire et environnement - Rapport spécial n° 66 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 19 novembre 1998
  •  Budget : Environnement - Avis n° 68 tome XVII (Avis)
• 18 novembre 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Rapport n° 64 (Rapport)
• 16 novembre 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Rapport n° 48 (Rapport)
• 10 novembre 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 14 (Texte)
• 2 novembre 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome VI (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome II (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome I (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome III (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome IV (Rapport d'information)
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 tome V (Rapport d'information)
• 14 octobre 1998
  •  Agriculture - Texte n° 18 (Texte)
• 8 octobre 1998
  •  Aéroports - Texte n° 8 (Texte)
• 25 septembre 1998
  •  Code rural - Texte n° 158 (Texte)
• 21 septembre 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 484 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 3 septembre 1998
  •  Code rural - Rapport n° 519 (Rapport)
  •  Code rural - Rapport n° 414 (Rapport)
  •  Code rural - Rapport n° 381 (Rapport)
• 16 août 1998
  •  Code rural - Texte n° 498 (Texte)
• 29 juin 1998
  •  Code rural - Texte n° 124 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 160 (Texte)
• 26 juin 1998
  •  Termites - Texte n° 145 (Texte)
• 20 juin 1998
  •  Termites - Rapport n° 428 (Rapport)
• 17 juin 1998
  •  Environnement - Rapport n° 503 (Rapport)
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 509 (Texte)
• 16 juin 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Avis n° 431 (Avis)
  •  Animaux dangereux et errants - Rapport n° 429 (Rapport)
• 9 juin 1998
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 484 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 20 mai 1998
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 2) - Rapport n° 439 tome II (Rapport de commission d'enquête)
  •  Energie : La politique énergétique de la France : passion ou raison ? (tome 1) - Rapport n° 439 tome I (Rapport de commission d'enquête)
  •  Russie - Texte n° 141 (Texte)
• 19 mai 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 132 (Texte)
• 13 mai 1998
  •  Les actions menées en faveur de la politique maritime et littorale de la France - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 70 (Texte)
• 6 mai 1998
  •  Russie - Rapport n° 421 (Rapport)
• 4 mai 1998
  •  Code rural - Texte n° 332 (Texte)
• 29 avril 1998
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 409 (Texte)
• 22 avril 1998
  •  Russie - Texte n° 398 (Texte)
• 25 mars 1998
  •  Essais nucléaires - Texte n° 96 (Texte)
• 15 mars 1998
  •  Chasse - Texte n° 64 (Texte)
• 4 mars 1998
  •  Essais nucléaires - Rapport n° 330 (Rapport)
• 25 février 1998
  •  Essais nucléaires - Texte n° 304 (Texte)
• 26 janvier 1998
  •  Chasse - Rapport n° 177 (Rapport)
• 1er janvier 1998
  •  Chasse - Texte n° 135 (Texte)

1997

• 18 décembre 1997
  •  Code rural - Texte n° 108 (Texte)
  •  Environnement - Texte n° 194 (Texte)
• 20 novembre 1997
  •  Budget : Environnement - Avis n° 87 tome XVII (Avis)
  •  Budget : Aménagement du territoire et environnement - Rapport spécial n° 85 annexe 5 tome III (Rapport général)
• 14 octobre 1997
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 16 (Texte)
• 2 octobre 1997
  •  Environnement - Résolution n° 10 (Texte)
• 1er octobre 1997
  •  L'indemnisation des biens non assurables en cas de catastrophe naturelle - Étude de législation comparée n° 29 (Étude de législation comparée)
• 17 septembre 1997
  •  Atlantique du Nord-Est - Rapport n° 421 (Rapport)
• 13 août 1997
  •  Chasse - Texte n° 359 (Texte)
• 10 août 1997
  •  Obtentions végétales - Rapport n° 369 (Rapport)
• 28 juin 1997
  •  Chasse - Texte n° 346 (Texte)
• 27 juin 1997
  •  Termites - Texte n° 294 (Texte)
• 9 juin 1997
  •  Etang de Berre : Portant création de l'établissement public, d'aménagement de l'étang de Berre (EPABERRE) - Rapport n° 312 (Rapport)
• 20 mai 1997
  •  Eau - Texte n° 88 (Texte)
• 15 mai 1997
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (annexes et compte rendu de l'audition publique) - Rapport n° 300 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 26 avril 1997
  •  Désertification - Rapport n° 254 (Rapport)
• 20 avril 1997
  •  Désertification - Texte n° 89 (Texte)
  •  Escaut - Texte n° 87 (Texte)
• 15 avril 1997
  •  NATURA 2000 : de la difficulté de mettre en oeuvre une directive européenne - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 11 avril 1997
  •  Désertification - Texte n° 246 (Texte)
  •  Etang de Berre - Texte n° 249 (Texte)
• 20 mars 1997
  •  Meuse - Texte n° 86 (Texte)
• 28 février 1997
  •  Termites - Texte n° 65 (Texte)
• 20 février 1997
  •  Termites - Rapport n° 184 (Rapport)
• 11 février 1997
  •  Escaut - Rapport n° 198 (Rapport)
  •  Eau - Rapport n° 199 (Rapport)
• 4 février 1997
  •  Eau - Texte n° 170 (Texte)
  •  Escaut - Texte n° 168 (Texte)
• 14 janvier 1997
  •  Meuse - Texte n° 169 (Texte)
• 11 janvier 1997
  •  Obtentions végétales - Texte n° 144 (Texte)
• 1er janvier 1997
  •  Atlantique du Nord-Est - Texte n° 386 (Texte)

1996

• 25 décembre 1996
  •  Termites - Texte n° 142 (Texte)
• 9 décembre 1996
  •  Termites - Texte n° 23 (Texte)
• 9 novembre 1996
  •  Code rural - Texte n° 62 (Texte)
• 6 novembre 1996
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 105 (Texte)
• 26 août 1996
  •  ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 469 (Texte)
• 19 août 1996
  •  ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Rapport n° 442 (Rapport)
• 9 juillet 1996
  •  ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 174 (Texte)
• 12 juin 1996
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (annexes, comptes rendus des auditions publiques) - Rapport n° 278 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 14 mai 1996
  •  Animaux dangereux et errants - Texte n° 358 (Texte)
• 12 mai 1996
  •  L'évolution de la recherche sur la gestion des déchets nucléaires à haute activité - Tome 1, les déchets civils - Rapport n° 299 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installation nucléaires (conclusions du rapporteur) - Rapport n° 278 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 7 mai 1996
  •  Programme régional océanien de l'environnement - Texte n° 118 (Texte)
• 27 mars 1996
  •  Programme régional océanien de l'environnement - Rapport n° 293 (Rapport)
• 14 mars 1996
  •  ONG ayant pour but la défense de l'environnement - Résolution n° 275 (Texte)
• 6 mars 1996
  •  Programme régional océanien de l'environnement - Texte n° 256 (Texte)

1994

• 23 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 172 (Rapport de l'OPECST)
• 22 octobre 1994
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Annexes, comptes rendus des auditions - Rapport n° 280 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Conclusions du rapporteur - Rapport n° 280 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 13 juin 1994
  •  Mission d'information chargée d'examiner les conditions de sécurité du transport maritime, d'apprécier les risques de pollution du littoral et de formuler toute proposition de nature à prévenir ces pollutions - Rapport d'information n° 500 (Rapport d'information)
• 6 mai 1994
  •  Sur les propositions de modification de la directive de 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages - Rapport d'information n° 402 (Rapport d'information)

1993

• 19 octobre 1993
  •  L'intérêt du véhicule électrique au regard de la protection de l'environnement - Rapport n° 70 (Rapport de l'OPECST)
  •  L'impact écoloique de la liaison Rhin-Rhone - Rapport n° 203 (Rapport de l'OPECST)
  •  Les problèmes posés par le traitement des déchets hospitaliers - Rapport n° 221 (Rapport de l'OPECST)
• 5 mai 1993
  •  Les problèmes de l'eau - Rapport d'information n° 291 (Rapport d'information)

1992

• 19 octobre 1992
  •  Les problèmes posés par les déchets ménagers - Rapport n° 200 (Rapport de l'OPECST)
• 18 octobre 1992
  •  Les problèmes posés par le développement des activités liées à l'extradition des ressources minérales de l'Antarctique - Rapport n° 42 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Compte rendu des auditions du 19 mai 1992 sur léventualité du redémarrage de Superphénix et l'avenir des réacteurs à neutrons rapides - Rapport n° 399 (Rapport de l'OPECST)
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Comptes rendus des auditions - Rapport n° 309 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires - Pays d'Europe centrale et orientale. Pays en voie de développement. Nouveaux pays industrialisés. Sécurité nucléaire et sécurité civile - Rapport n° 399 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1992
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (comptes rendus des tables rondes) - Rapport n° 155 tome II (Rapport de l'OPECST)
• 15 octobre 1992
  •  Les modalités de mise en valeur du patrimoine maritime et la création d'une Fondation nationale pour le patrimoine culturel maritime et fluvial - Rapport d'information n° 9 (Rapport d'information)
• 7 mai 1992
  •  Aspects économiques des politiques d'environnement. - Rapport d'information n° 326 (Rapport d'information)

1991

• 21 novembre 1991
  •  Le système communautaire de "labels écologiques" - Rapport d'information n° 103 (Rapport d'information)
• 18 octobre 1991
  •  La gestion des déchets très faiblement radioactifs - Rapport n° 309 tome I (Rapport de l'OPECST)
  •  La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Annexes - Rapport n° 365 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La biodiversité et la préservation du patrimoine génétique - Conclusions du rapporteur - Rapport n° 365 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 17 octobre 1991
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (fonctionnement du contrôle et réacteurs du futur) - Rapport n° 155 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1991
  •  Les problèmes posés par le traitement des déchets ménagers, industriels et hospitaliers - Rapport n° 415 (Rapport de l'OPECST)
• 7 octobre 1991
  •  Fonctionnement du fonds national pour le développement des adductions d'eau, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat. - Rapport d'information n° 8 (Rapport d'information)
• 3 juillet 1991
  •  L'Agence européenne pour l'environnement - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)

1990

• 5 décembre 1990
  •  Environnement - Rapport n° 127 (Rapport)
• 17 octobre 1990
  •  La préservation de la qualité de l'eau (distribution de l'eau potable et traitement des eaux résiduaires) - Rapport n° 479 (Rapport de l'OPECST)
• 16 octobre 1990
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sécurité et information) - Rapport n° 183 tome II (Rapport de l'OPECST)
  •  La gestion des déchets nucléaires à haute activité - Rapport n° 184 (Rapport de l'OPECST)
  •  Le contrôle de la sûreté et de la sécurité des installations nucléaires (sûreté des instalaltions) - Rapport n° 183 tome I (Rapport de l'OPECST)
• 27 juin 1990
  •  Eau - Avis n° 440 (Avis)
• 13 juin 1990
  •  Eau - Rapport n° 377 (Rapport)
• 5 avril 1990
  •  Eau - Texte n° 226 (Texte)
• 1er janvier 1990
  •  Déchets radioactifs - Texte n° 135 (Texte)

1987

• 17 décembre 1987
  •  Les conséquences de l'accident de la centrale de Tchernobyl et sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires - Rapport n° 179 (Rapport de l'OPECST)

1985

• 13 décembre 1985
  •  Les formes de pollution atmosphérique à longue distance dites "pluies acides" - Rapport n° 211 (Rapport de l'OPECST)

1984

• 7 décembre 1984
  •  Rapport sur la 2eme Conférence mondiale et la 2eme Conférence internationale des Parlementaires sur la population et le développement (Mexico-Août 1984) - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
• 20 juin 1984
  •  Pollution et nuisances : Les services publics responsables de l'application des dispositions concernant les déchets industriels toxiques - Rapport n° 408 (Rapport de commission d'enquête)

1980

• 8 février 1980
  •  Les problèmes de l'enseignement supérieur, de la conservation et de la promotion du patrimoine culturel ainsi que la protection de l'environnement en URSS (mission effectuée du 16 au 31 juillet 1979) - Rapport d'information n° 171 (Rapport d'information)

1978

• 11 avril 1978
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 303 (Texte)
  •  Amoco-Cadiz - Texte n° 304 (Texte)

1977

• 2 juin 1977
  •  Barrage de Naussac - Texte n° 349 (Texte)