Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
Russe
TurcUnion européenne
Vous trouverez sur cette page tous les documents du Sénat sur le thème : Union européenne.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche à des pages se limitant aux dossiers législatifs, aux rapports d'information ou aux documents de travail relatifs à ce thème.
S'abonner aux flux RSS de ce thème (service gratuit) :
Documents sur le thème : Union européenne
Toutes les vidéos sur ce thèmeUnion européenne
2013
- 24 mai 2013
- 23 mai 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Politique agricole commune - Rapport n° 573 (Rapport)
- Développement durable - Avis n° 592 (Avis)
- 23 mai 2013 - Gouvernance économique européenne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Le débat sous forme de table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Justice - Rapport n° 596 (Rapport)
- Développement durable - Rapport n° 599 (Rapport)
- 22 mai 2013
- 21 mai 2013
- 17 mai 2013
- 16 mai 2013
- Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays - Politique de lutte contre le terrorisme dans notre pays (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la troisième table ronde, clôture de la journée. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Guillaume POUPART (Direction générale de l'armement). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick Pailloux (ANSSI). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Yves LE FLOCH (SOGETI), M. Jérôme NOTIN (Nov'It), M. Guillaume TISSIER (CEIS). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-Michel LAGARDE (THALÈS), M. Philippe DULUC (BULL), M. Jean-Marc NASR (Cassidian-France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Pascal HOMSY (Alcatel Lucent- France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la seconde table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Jean-François BLAREL (Ministère des affaires étrangères) : Coopération européenne et internationale de la France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Giuseppe ABBAMONTE (Commission européenne, "DG Connect") : La stratégie de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Frédérick DOUZET (Université Paris 8, Chaire Castex) : L'approche des Etats-Unis. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Sir Peter RICKETTS (Ambassadeur du Royaume-Uni) : L'approche du Royaume-Uni. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Cornelia ROGALL-GROTHE (République fédérale d'Allemagne) : L'approche de l'Allemagne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Débat avec la salle de la Première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Mme Myriam QUEMENER (Procureur de la République, TGI de Créteil) : Les forces et les faiblesses du droit. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Contre-amiral Arnaud COUSTILLIÈRE (Etat-major des armées) : Le rôle et les spécificités du ministère de la défense (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - Jean-Marie BOCKEL table ronde : l'état de la menace et la stratégie de réponse nationale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. François-Bernard HUYGHE (IRIS) : la menace vue par le citoyen et par le chercheur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Kader ARIF (Ministre délégué, Défense). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Cyberdéfense : Quelles perspectives après le Livre blanc ? - M. Patrick PAILLOUX (Agence nationale de la sécurité des systèmes d'information-ANSSI) : La réponse nationale à la lumière du Livre blanc. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 mai 2013
- 13 mai 2013
- 12 mai 2013
- 2 mai 2013
- 30 avril 2013
- 26 avril 2013
- 25 avril 2013
- 23 avril 2013
- 22 avril 2013
- 20 avril 2013
- 17 avril 2013
- Mission commune d'information sur les questions de sécurité alimentaire et de traçabilité de la filière viande - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (présidente et rapporteure de la Mission ) : " La filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution " (Vidéo - Travaux de commission)
- Tunnel sous le Mont-Blanc - Texte n° 518 (Texte)
- Frontières extérieures de l'Union européenne - Résolution n° 523 (Texte)
- Politique agricole commune - Résolution n° 524 (Texte)
- 11 avril 2013
- 9 avril 2013
- 5 avril 2013
- 29 mars 2013
- 28 mars 2013
- 27 mars 2013
- 26 mars 2013
- Débat sur la politique spatiale européenne - Bruno Sido, président et co-rapporteur de l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Jacques Chiron (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Sophie Primas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Catherine Procaccia, co-rapporteur pour l'office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Geneviève Fioraso, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique spatiale européenne - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- 25 mars 2013
- 22 mars 2013
- 21 mars 2013
- Gouvernance européenne du numérique - L'Union européenne, colonie du monde numérique ? (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'Europe de la Défense - L'Europe de la défense (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 mars 2013
- 15 mars 2013
- 14 mars 2013
- 13 mars 2013
- 12 mars 2013
- Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n°2012-827 du 28 juin 2012 relative au système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre (période 2013-2020) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Simon Sutour, Président de la commission des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Michèle André, Première Vice-Présidente de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Philippe Marini (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Alain Richard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 14 et 15 mars 2013 - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
- 7 mars 2013
- 6 mars 2013
- 5 mars 2013
- 4 mars 2013
- 1er mars 2013
- 28 février 2013
- 27 février 2013
- La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France - Étude de législation comparée n° 232 (Étude de législation comparée)
- Quotas d'émission de gaz à effet de serre - Texte de la commission n° 408 (Texte)
- Bulgarie - Texte de la commission n° 394 (Texte)
- Bulgarie - Rapport n° 393 (Rapport)
- 25 février 2013
- 22 février 2013
- 20 février 2013
- 11 février 2013
- 7 février 2013
- 6 février 2013
- 5 février 2013
- Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013 - Débat, sous forme de questions-réponses, préalable à la réunion du Conseil européen des 7 et 8 février 2013 (Vidéo - Débats en séance)
- La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
- Bosnie-Herzégovine : s'inventer un destin européen - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 106 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 1er février 2013
- 31 janvier 2013
- 30 janvier 2013
- 29 janvier 2013
- Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Rapport n° 306 (Rapport)
- Recherche sur les antiprotons et les ions en Europe - Texte de la commission n° 307 (Texte)
- Coopération avec le Luxembourg - Texte de la commission n° 311 (Texte)
- Centre commun de coopération policière et douanière - Rapport n° 310 (Rapport)
- 25 janvier 2013
- 24 janvier 2013
- 23 janvier 2013
- 22 janvier 2013
- 18 janvier 2013
- 17 janvier 2013
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Rencontre de MM. Simon Sutour et Jean Bizet avec la commission des affaires européennes du Sénat italien. (Communiqué de presse)
- Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les énergies renouvelables - Les énergies renouvelables (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 16 janvier 2013
- Engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis CARRERE, Gérard LARCHER et Jean-Pierre CHEVENEMENT, en marge de leur intervention en séance publique (Vidéo - Actualités)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Adhésion de la Croatie à l'UE - Texte n° 71 (Texte)
- Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Résolution n° 267 (Texte)
- Taxe sur les transactions financières - Rapport n° 268 (Rapport)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Rebsamen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Christian Cambon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'engagement des forces armées françaises au Mali - Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 15 janvier 2013
2012
- 27 décembre 2012
- 21 décembre 2012
- 20 décembre 2012
- 19 décembre 2012
- L'intégration des Roms - Michel BILLOUT, auteur du rapport sur l'intégration des Roms, et Pierre HERISSON (Commission nationale des gens du voyage). (Vidéo - Travaux de commission)
- Adhésion de la Croatie à l'UE - Texte de la commission n° 237 (Texte)
- Droit européen en matière économique et financière - Texte de la commission n° 248 (Texte)
- 18 décembre 2012
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Allocutions d'ouverture (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la première session. (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 2 : Réduire les effets négatifs de la violence dans les médias (Vidéo - Travaux de commission)
- Intégration des Roms - Résolution n° 226 (Texte)
- Adhésion de la Croatie à l'UE - Rapport n° 236 (Rapport)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 1 : La violence dans les médias, du dessin ancien jusqu'au jeu interactif en 3D (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la deuxième session. (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion : M. Gvozden Srecko FLEGO (Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, Parlement de Croatie). (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion de Gvozden Srecko Flego, Président de la Commission de la Culture, de la Science, de l'Éducation et des Médias de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, membre du Parlement de la Croatie. (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 décembre 2012
- 14 décembre 2012
- 13 décembre 2012
- 12 décembre 2012
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Bernard Cazeneuve, ministre délégué, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Débat interactif et spontané. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Bernard Cazeneuve, ministre délégué, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au conseil européen des 13 et 14 Décembre 2012 - Alain Bertrand (Vidéo - Débats en séance)
- 11 décembre 2012
- 10 décembre 2012
- 7 décembre 2012
- 4 décembre 2012
- Audition de Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage - M. Stefan FULE (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Stefan Füle, commissaire européen à l'élargissement et à la politique européenne de voisinage - Les questions à M. FULE. (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 décembre 2012
- 30 novembre 2012
- 29 novembre 2012
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le groupe d'information internationale sur le Tibet du Sénat se félicite de l'adoption d'une résolution relative à l'action européenne en faveur de la protection des droits des Tibétains (Communiqué de presse)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la réforme de la Politique agricole commune - Réforme de la Politique agricole commune (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 26 novembre 2012
- 23 novembre 2012
- 22 novembre 2012
- 21 novembre 2012
- 20 novembre 2012
- 19 novembre 2012
- 16 novembre 2012
- 15 novembre 2012
- 9 novembre 2012
- 8 novembre 2012
- 7 novembre 2012
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat au sein de la Délégation sénatoriale sur les régions "ultra-périphériques" de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
- Marchés publics - Résolution n° 106 (Texte)
- Cadre financier pluriannuel de l'Union européenne - Résolution n° 105 (Texte)
- 5 novembre 2012
- 30 octobre 2012
- 29 octobre 2012
- 26 octobre 2012
- 25 octobre 2012
- 24 octobre 2012
- 23 octobre 2012
- 16 octobre 2012
- 15 octobre 2012
- 12 octobre 2012
- 11 octobre 2012
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Finances publiques - Texte n° 43 (Texte)
- 11 octobre 2012 - Financement d'équipements à Strasbourg (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN, député européen (Guadeloupe) (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE, député européen (La Réunion) (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Les questions de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer au député européen Younous OMARJEE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat entre le député européen Patrice TIROLIEN et la Délégation sénatoriale à l' outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
- Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 octobre 2012
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Jean-Marc AYRAULT, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Pierre LAURENT (Vidéo - Débats en séance)
- Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM - Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'Union économique et monétaire (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Richard YUNG (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Fabienne KELLER (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - André GATTOLIN (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - François REBSAMEN (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Jean BIZET (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Jacques MÉZARD (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - François ZOCCHETTO (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Bernard CAZENEUVE, ministre chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Yannick VAUGRENARD (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Bernadette BOURZAI (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Michel DELEBARRE (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Bruno RETAILLEAU (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Michel MERCIER (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Jean-Vincent PLACÉ (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Daniel REINER, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Déclaration du Gouvernement sur les perspectives européennes suivie du débat - François MARC, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- 9 octobre 2012
- Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM - Rapport n° 22 (Rapport)
- Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM - Texte de la commission n° 23 (Texte)
- Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l'UEM - Texte n° 21 (Texte)
- 4 octobre 2012
- 3 octobre 2012
- 28 septembre 2012
- 26 septembre 2012
- 25 septembre 2012
- 21 septembre 2012
- 19 septembre 2012
- 13 septembre 2012
- 3 septembre 2012
- 9 août 2012
- 3 août 2012
- 2 août 2012
- 1er août 2012
- 31 juillet 2012
- 30 juillet 2012
- 27 juillet 2012
- 26 juillet 2012
- 25 juillet 2012
- 24 juillet 2012
- 19 juillet 2012
- 12 juillet 2012
- 11 juillet 2012
- 10 juillet 2012
- 5 juillet 2012
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Jean-Marc Ayrault, Premier ministre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Pierre Bernard-Reymond (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Philippe Marini (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Débat interactif et spontané (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Bernard Cazeneuve, Ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 05 juillet 2012 sur les résultats du Conseil européen des 28 et 29 juin 2012 - Daniel Raoul, président de la commission des affaires économiques (Vidéo - Débats en séance)
- 4 juillet 2012
- 29 juin 2012
- 28 juin 2012
- 22 juin 2012
- 20 juin 2012
- 18 juin 2012
- 14 juin 2012
- 11 juin 2012
- 7 juin 2012
- 31 mai 2012
- 30 mai 2012
- 25 mai 2012
- 9 mai 2012
- 3 mai 2012
- 2 mai 2012
- 26 avril 2012
- 25 avril 2012
- 19 avril 2012
- 18 avril 2012
- 12 avril 2012
- 11 avril 2012
- 6 avril 2012
- 4 avril 2012
- Audition de Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l'Homme - M. Jean-Paul COSTA (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Jean-Paul Costa, ancien président de la Cour européenne des droits de l'Homme - Les questions de la Commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- 3 avril 2012
- 2 avril 2012
- 28 mars 2012
- 23 mars 2012
- 16 mars 2012
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe : Allocution de Jean-Pierre Bel, Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Gregor HAMMERL, President of the Federal Council (Bundesrat) of the Republic of Austria (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Debate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Jean-Pierre BEL, President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Martin SCHULZ, European Parliament President (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vannino CHITI, Vice President of the Senate of the Italian Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Conclusions de Jean-Pierre BEL, Président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Hans ALTHERR, Président du Conseil des États de la Confédération suisse (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Gregor HAMMERL, Président du Conseil fédéral (Bundesrat) de la République d'Autriche (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bogdan BORUSEWICZ, Président du Sénat de la République de Pologne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, Présidente de la Chambre des Lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Blaz KAVCIC, National Council President of the Republic of Slovenia (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vasile BLAGA, President of the Romanian Senate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Valentina MATVIENKO, Présidente du Conseil de la Fédération de l'Assemblée fédérale de la Fédération de Russie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Blaz KAVCIC, Président du Conseil national de la République de Slovénie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vasile BLAGA, Président du Sénat de Roumanie (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bariza KHIARI, Vice-présidente du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, Présidente de la Chambre des Lords du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Christian PONCELET, Sénateur (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Dragan COVIC, Président de la Chambre des Peuples de l'Assemblée parlementaire de Bosnie-Herzégovine (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Danny PIETERS, Premier Vice-président du Sénat du Royaume de Belgique (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Milan STECH, Président du Sénat du Parlement de la République tchèque (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Fred DE GRAAF, Président de la Première Chambre des États généraux du Royaume des Pays-Bas (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Vannino CHITI, Vice-président du Sénat de la République italienne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Pio GARCIA-ESCUDERO, Président du Sénat du Royaume d'Espagne (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Martin SCHULZ, Président du Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Simon SUTOUR, Sénateur (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bariza KHIARI, Vice President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, President of the House of Lords, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - debate (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Christian PONCELET, Senator (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Dragan COVIC, President of the House of Peoples of the Parliamentary Assembly of Bosnia and Herzegovina (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Danny PIETERS, First Vice-President of the Senate of the Kingdom of Belgium (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Milan STECH, President of the Senate of the Parliament of the Czech Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Fred DE GRAAF, President of the First Chamber of the States General of the Kingdom of the Netherlands (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Pio GARCIA-ESCUDERO, President of the Senate of the Kingdom of Spain (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Simon SUTOUR, Senator (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Conclusions of Jean-Pierre BEL, President of the Senate of the French Republic (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Hans ALTHERR, President of the Council of States of the Swiss Confederation (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Bogdan BORUSEWICZ, President of the Senate of the Republic of Poland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Valentina MATVIENKO, President of the Federation Council of Federal Assembly of Russian Federation (Vidéo - Evénements et colloques)
- 14ème réunion de l'Association des Sénats d'Europe - Frances D'SOUZA, President of the House of Lords, United Kingdom of Great Britain and Northern Ireland (Vidéo - Evénements et colloques)
- 15 mars 2012
- 13 mars 2012
- 12 mars 2012
- 8 mars 2012
- Réglementation bancaire - Rapport n° 467 (Rapport)
- Gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Résolution n° 106 (Texte)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 107 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 110 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 105 (Texte)
- Directives marchés publics et concessions de services publics - Rapport n° 465 (Rapport)
- 7 mars 2012
- 6 mars 2012
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Daniel RAOUL, affaires économiques, Nicole BRICQ et Philippe MARINI, finances, Simon SUTOUR, affaires européennes. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché intérieur et des services - M. Michel BARNIER (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mars 2012
- 1er mars 2012
- 29 février 2012
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Projet de loi autorisant la ratification de la décision du Conseil européen modifiant l'article 136 du traité sur le fonctionnement de l'Union européenne en ce qui concerne un mécanisme de stabilité pour les Etats membres dont la monnaie est l'euro (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Audition de Michel Barnier au Sénat (Communiqué de presse)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte n° 92 (Texte)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte n° 98 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte n° 91 (Texte)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Rapport n° 450 (Rapport)
- 28 février 2012
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean LEONETTI, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Michelle Demessine (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Arthuis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Le débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Alain Richard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 1er et 2 mars 2012 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 70 (Texte)
- 25 février 2012
- 24 février 2012
- Senat.Hebdo N°59 (24/02/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Aliments destinés aux nourrissons - Rapport n° 427 (Rapport)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Rapport n° 395 (Rapport)
- Communiqué de presse de la délégation française auprès de l'Assemblée parlementaire de l'organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (Communiqué de presse)
- Communiqué de presse de la délégation française auprès de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE sur la situation en Syrie (Communiqué de presse)
- 23 février 2012
- 23 février 2012 - Traité MES (mécanisme européen de stabilité) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Réglementation bancaire - Résolution n° 423 (Texte)
- Droit commun européen de la vente - Résolution n° 425 (Texte)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire - 2012 - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 424 (Texte)
- 22 février 2012
- Viviane Reding auditionnée par les commissions des lois et des affaires européennes du Sénat - Interview de Viviane REDING et Simon SUTOUR (Vidéo - Actualités)
- Pour un budget de l'Union plus important au service de la croissance et de l'emploi (Communiqué de presse)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte de la commission n° 408 (Texte)
- Régulation des marchés financiers - Résolution n° 79 (Texte)
- Protection des données personnelles - Résolution n° 406 (Texte)
- 21 février 2012
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - Simon SUTOUR, Commission des affaires européennes et Jean-Pierre SUEUR, Commission des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - Madame Viviane REDING (Vidéo - Travaux de commission)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte de la commission n° 397 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte de la commission n° 396 (Texte)
- Mécanisme de stabilité pour les Etats de la zone euro - Texte n° 393 (Texte)
- Mécanisme européen de stabilité - Texte n° 394 (Texte)
- Les ressources propres : un nouveau test de la capacité de l'Union européenne à se réinventer - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
- Audition de Mme Reding, Vice-Présidente de la Commission européenne chargée de la justice, des droits fondamentaux et de la citoyenneté - les questions suivies des réponses de Mme REDING (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2012
- 17 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Philippe MARINI, président de la Commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. François PÉROL (groupe BP-CE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. Dominique PLIHON (Université Paris-XIII) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - Mme Danièle NOUY, Autorité de contrôle prudentiel (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la régulation bancaire et le financement de l'économie - M. Andrea ENRIA (EBA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Régulation des marchés financiers : la commission des finances du Sénat met en garde contre un recul européen (Communiqué de presse)
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- 9 février 2012 - Situation financière et sociale de la Grèce (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mécanisme pour l'interconnexion en Europe - Résolution n° 347 (Texte)
- Banque européenne pour la reconstruction et le développement - Texte n° 353 (Texte)
- Nuisances aéroportuaires - Résolution n° 66 (Texte)
- 8 février 2012
- 6 février 2012
- 2 février 2012
- Nuisances aéroportuaires - Rapport n° 314 (Rapport)
- Reconnaissance des qualifications professionnelles - Résolution n° 325 (Texte)
- Renforcer le contrôle parlementaire sur la gouvernance économique de l'Union (Communiqué de presse)
- Gouvernance économique et budgétaire de l'Union européenne - Résolution n° 324 (Texte)
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 30 janvier 2012
- 27 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- Réforme des ports d'outre-mer - Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Réseau transeuropéen de transports - Rapport n° 285 (Rapport)
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 18 janvier 2012
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Simon SUTOUR (président de la Commission des affaires européennes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Hervé de VILLEROCHÉ (Direction générale du Trésor) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Michel AGLIETTA (Conseil d'analyse économique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - 3 réactions à l'issue de la table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - Mme Carol SIROU (Standard & Poor's France) (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer. (Communiqué de presse)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Jean-Pierre JOUYET (Autorité des marchés financiers, France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Philippe MARINI (président de la Commission des finances) (Vidéo - Travaux de commission)
- Quelle régulation financière pour restaurer l'utilité sociale des marchés ? - M. Steven MAIJOOR (Autorité européenne des marchés financiers) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 janvier 2012
- 13 janvier 2012
- 9 janvier 2012
- 6 janvier 2012
- 2 janvier 2012
2011
- 21 décembre 2011
- 19 décembre 2011
- 16 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 9 décembre 2011
- 7 décembre 2011
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°4 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Comité d'entreprise européen - Texte n° 168 (Texte)
- Energies renouvelables et biocarburants - Texte n° 167 (Texte)
- SIEG - Rapport n° 159 (Rapport)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°5 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°3 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°2 (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen du 9 décembre - Question n°1 (Vidéo - Débats en séance)
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 23 novembre 2011
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 27 octobre 2011
- 26 octobre 2011
- Rapport sur le droit communautaire de l'environnement - Fabienne KELLER et Gérard MIQUEL présentent leur rapport . (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement (Communiqué de presse)
- L'application du droit communautaire de l'environnement : de la prise de conscience à la mobilisation des acteurs - Rapport d'information n° 20 (Rapport d'information)
- 25 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 18 octobre 2011
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Romain Rancière, professeur d'économie à l'Ecole d'économie de Paris (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Jacques Delpla, économiste, membre du conseil d'analyse économique (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Jean Pisani-Ferry, directeur de Bruegel (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la crise dans la zone euro - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 12 octobre 2011
- 11 octobre 2011
- Débat préalable au Conseil européen - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Leonetti, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Daniel Raoul, président de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Nicole Bricq, rapporteure générale de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Simon Sutour, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- 22 septembre 2011
- 7 septembre 2011
- 19 août 2011
- 18 août 2011
- 3 août 2011
- 1er août 2011
- 26 juillet 2011
- 22 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 7 juillet 2011 - Aides européennes aux agriculteurs (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation - Rapport d'information n° 691 (Rapport d'information)
- Vers une nouvelle étape dans les relations entre l'Union européenne et l'Ukraine - Rapport d'information n° 692 (Rapport d'information)
- 6 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 29 juin 2011
- 28 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 22 juin 2011
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Laurent WAUQUIEZ, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Denis Badré (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jean-François Humbert (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Laurent WAUQUIEZ, ministre auprès du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Produits liés à la défense - Texte n° 132 (Texte)
- Gouvernance économique européenne - Résolution n° 648 (Texte)
- Programme de stabilité pour la période 2011-2014 - Rapport n° 661 (Rapport)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen du 24 juin 2011 (Débat préalable) - Jacques Blanc, en remplacement de M. Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- 21 juin 2011
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- 15 juin 2011
- Audition de Hubert Védrine - Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères (Vidéo - Travaux de commission)
- Diversité culturelle - Rapport n° 604 (Rapport)
- Serbie - Texte de la commission n° 609 (Texte)
- Sociétés de courses - Résolution n° 599 (Texte)
- Programme de stabilité pour la période 2011-2014 - Résolution n° 615 (Texte)
- La Croatie : 28ème État membre de l'Union européenne. (Communiqué de presse)
- Serbie - Rapport n° 608 (Rapport)
- La Grèce et la zone euro, un an après - Rapport d'information n° 645 (Rapport d'information)
- Audition de Hubert Védrine - Antoine Sfeir, directeur des Cahiers de l'Orient (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Hubert Védrine - Christian Makarian, consultant pour les questions internationales d'i-TELE (Vidéo - Travaux de commission)
- La Croatie, 28ème État membre de l'Union européenne - Rapport d'information n° 610 (Rapport d'information)
- Audition de Hubert Védrine - Questions à Hubert Védrine (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 juin 2011
- 9 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- 1er juin 2011
- 30 mai 2011
- 27 mai 2011
- 26 mai 2011
- 25 mai 2011
- 23 mai 2011
- 18 mai 2011
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Jean BIZET, commission des affaires européennes du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Pierre BERNARD-REYMOND (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - M. Jean GAUBERT, député (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Mme Annick GIRARDIN, députée (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Mme Françoise GROSSETETE, députée européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - M. Pierre LEQUILLER, député (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - M. Christophe CARESCHE, député (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Richard YUNG (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Mme Sylvie GOULARD, députée européenne (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - Yves POZZO DI BORGO (Vidéo - Travaux de commission)
- Économie, finances et fiscalité - Politique commerciale - M. Jean-Paul GAUZÈS, député européen (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2011
- 16 mai 2011
- 13 mai 2011
- 12 mai 2011
- 12 mai 2011 - Impuissance de l'Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sur les actes du colloque sur les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole organisé le lundi 4 avril 2011 par le groupe d'études de la vigne et du vin - Rapport d'information n° 517 (Rapport d'information sur colloque)
- 10 mai 2011
- 9 mai 2011
- 6 mai 2011
- 5 mai 2011
- 4 mai 2011
- 29 avril 2011
- 28 avril 2011
- 27 avril 2011
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Le projet de programme de stabilité 2011-2014 - Rapport d'information n° 456 (Rapport d'information)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
- Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen - Projet de loi relatif à l'élection des représentants au Parlement européen (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Parlement européen - Texte de la commission n° 471 (Texte)
- Bulgarie - Texte n° 465 (Texte)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - M. David HALLAM ( FAO, Nations unies) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Table ronde (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Première conclusion par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur la volatilité des prix agricoles - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 avril 2011
- 15 avril 2011
- 13 avril 2011
- 11 avril 2011
- 8 avril 2011
- 6 avril 2011
- 4 avril 2011
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Gérard CESAR, sénateur, président du groupe d'études de la vigne et du vin (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Christian PALY ( CNAOC, EFOW) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Clôture des débats par MM. Jean-Paul EMORINE et Serge POIGNANT (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Questions de la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Philippe MARTIN (Association nationale des élus de la vigne et du vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. David BRASZIL ( Conseil National des Communautés de Vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Lorenzo PICCIONI, sénateur du Piemont (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Giuseppe LIBERATORE (Chianti) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Ricardo RICCI CURBASTRO (FEDERDOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. José-Cruz PÉREZ LAPAZARÁN (sénateur de la Navarre) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Fernando Pietro RUIZ (conférence des conseils régulateurs en Espagne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Victor PASCUAL (la Rioja) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Roland COURTEAU (groupe d'études Vigne et Vin du Sénat) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Mme Catherine VAUTRIN (députée , ancienne ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Droits de plantation de vigne - Résolution n° 94 (Texte)
- Marché du lait - Résolution n° 93 (Texte)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Jérôme DESPEY (FranceAgriMer) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Pau ROCA BLASCO (Fédération espagnole du vin) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Thierry COSTE (Copa-Cogeca) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Bernard FARGE (CNAOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Eric ALLAIN (directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. François-Xavier SIMON (Agrapresse) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Patrick AIGRAIN ( FranceAgriMer) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Questions groupées sur le devenir des droits de plantation (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Sandor FONT (Assemblée Nationale de Hongrie) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - M. Herbert DORFMANN (Parlement européen) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Bruno LE MAIRE (ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Introduction de Pierre AGUILAS (CNAOC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - David THUAL, animateur et consultant (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les droits de plantation et l'avenir de la réglementation européenne dans le secteur vitivinicole - Jesus ZORILLA (Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 31 mars 2011
- 30 mars 2011
- 29 mars 2011
- 28 mars 2011
- 25 mars 2011
- 22 mars 2011
- 21 mars 2011
- 14 mars 2011
- 10 mars 2011
- 8 mars 2011
- 7 mars 2011
- 4 mars 2011
- 28 février 2011
- 22 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- 15 février 2011
- 14 février 2011
- 11 février 2011
- 10 février 2011
- 9 février 2011
- Euro et G 20 des ministres des finances - M. Christian NOYER (Banque de France) (Vidéo - Audition de commission)
- Réforme de la fiscalité du patrimoine : le Sénat commence ses auditions - Mme Nicole BRICQ (groupe socialiste) et M. Philippe MARINI (groupe UMP) (Vidéo - Audition de commission)
- Réforme de la fiscalité du patrimoine : le Sénat commence ses auditions - Focus sur les premières propositions de la Commission des finances avec Philippe MARINI et Nicole BRICQ (Vidéo - Audition de commission)
- Réforme de la fiscalité du patrimoine : le Sénat commence ses auditions - Philippe MARINI et Nicole BRICQ, premières propositions (Vidéo - Audition de commission)
- 4 février 2011
- 3 février 2011
- 2 février 2011
- Droit de l'Union européenne - Avis n° 252 (Avis)
- Immigration légale et répression de l'immigration illégale - Étude de législation comparée n° 209 (Étude de législation comparée)
- Immigration légale et répression de l'immigration illégale - Étude de législation comparée n° 2011 (Étude de législation comparée)
- 1er février 2011
- Droit de l'Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- De nouvelles ambitions pour la politique européenne de cohésion après 2013 - Rapport d'information n° 266 (Rapport d'information)
- 31 janvier 2011
- 28 janvier 2011
- 26 janvier 2011
- 25 janvier 2011
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Propos liminaires de M. Michel BARNIER (Vidéo - Audition de commission)
- Les systèmes d'attestation des contrôles d'identité - Étude de législation comparée n° 214 (Étude de législation comparée)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Première série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Seconde série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- 24 janvier 2011
- 22 janvier 2011
- 21 janvier 2011
- Sénat Hebdo N°18 (21/01/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, retour sur le débat de politique étrangère en séance publique entre les sénateurs et Michèle Alliot-Marie, la commission des affaires sociales a relancé le débat sur l'aide active à mourir avec une proposition de loi adoptée mardi, et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- La crise économique et financière au Portugal - Rapport d'information n° 249 (Rapport d'information)
- 20 janvier 2011
- 19 janvier 2011
- 18 janvier 2011
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Droit de l'Union européenne - Texte n° 225 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 janvier 2011
- 11 janvier 2011
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes, coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-Paul Emorine, coprésident du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Bernadette Bourzai, coprésidente du groupe de travail sur la réforme de la politique agricole commune. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Marcel Deneux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-Paul Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jacques Blanc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Jean-François Mayet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Renée Nicoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Daniel Soulage (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Yannick Botrel (Vidéo - Débats en séance)
- Union européenne - Texte n° 204 (Texte)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Raymond Vall (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la politique agricole commune - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
2010
- 31 décembre 2010
- 29 décembre 2010
- 21 décembre 2010
- 16 décembre 2010
- 15 décembre 2010
- 8 décembre 2010
- 1er décembre 2010
- 30 novembre 2010
- 24 novembre 2010
- 23 novembre 2010
- 16 novembre 2010
- 15 novembre 2010
- 5 novembre 2010
- 4 novembre 2010
- 2 novembre 2010
- Budget de l'Union européenne - Denis Badré (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Simon Sutour (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Adrien Gouteyron (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Budget de l'Union européenne - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- 27 octobre 2010
- 26 octobre 2010
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Jacques Blanc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Richard Yung (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Robert del Picchia (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen des 28 et 29 octobre 2010 - Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 21 octobre 2010
- 13 octobre 2010
- 8 octobre 2010
- 29 septembre 2010
- 24 septembre 2010
- 22 septembre 2010
- 16 septembre 2010
- 15 septembre 2010
- 10 septembre 2010
- 2 septembre 2010
- 4 août 2010
- 26 juillet 2010
- 20 juillet 2010
- 16 juillet 2010
- 13 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 10 juillet 2010
- 9 juillet 2010
- 2 juillet 2010
- 30 juin 2010
- 28 juin 2010
- 22 juin 2010
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. Aymeri de MONTESQUIOU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. François ZOCCHETTO (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. Bernard VERA (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. Philippe MARINI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. Jean BIZET (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. François MARC (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - M. Michel SERGENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : la crise financière européenne - Mme Nicole BRICQ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 18 juin 2010
- 15 juin 2010
- Débat préalable au Conseil européen - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Pierre Bernard-Reymond (Vidéo - Débats en séance)
- Les frontières de l'Europe - Rapport d'information n° 528 (Rapport d'information)
- Débat préalable au Conseil européen - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Pierre Fauchon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - François Marc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat préalable au Conseil européen - Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- 14 juin 2010
- 11 juin 2010
- 9 juin 2010
- 31 mai 2010
- 27 mai 2010
- 25 mai 2010
- 21 mai 2010
- 20 mai 2010
- 20 mai 2010 - Crise financière et gouvernance de l'euro (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 mai 2010 - Accord MERCOSUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mise en place d'un service de ferroutage - Texte de la commission n° 471 (Texte)
- Mise en place d'un service de ferroutage - Rapport n° 470 (Rapport)
- 20 mai 2010 - Crise de l'euro (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 18 mai 2010
- Going nuclear in the Middle East - Actes de colloque (Actes de colloque)
- Le Moyen-Orient à l'heure nucléaire - Actes de colloque (Actes de colloque)
- Autoroutes de la mer - Texte de la commission n° 456 (Texte)
- Autoroutes de la mer - Texte n° 403 (Texte)
- Mise en place d'un service de ferroutage - Texte n° 404 (Texte)
- 14 mai 2010
- 12 mai 2010
- Transposition de la directive «Services» - Jean Bizet, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Entraide judiciaire en matière pénale - Texte n° 444 (Texte)
- Création d'un groupe de travail conjoint sur la politique agricole commune (Communiqué de presse)
- L'Ukraine redevient-elle un partenaire fiable pour l'Union européenne ? - Rapport d'information n° 448 (Rapport d'information)
- Transposition de la directive «Services» - Anne-Marie Idrac, secrétaire d'État chargée du commerce extérieur. (Vidéo - Débats en séance)
- Transposition de la directive «Services» - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Transposition de la directive «Services» - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Transposition de la directive «Services» - Marie-Thérèse Hermange (Vidéo - Débats en séance)
- Transposition de la directive «Services» - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Transposition de la directive «Services» - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- 7 mai 2010
- Gérard Larcher en Allemagne : « Aujourd'hui s'ouvre une nouvelle étape de la construction européenne » (Communiqué de presse)
- Regards croisés France-Allemagne sur la PAC : Gérard Larcher consolide la coopération parlementaire. (Communiqué de presse)
- Budget (deuxième loi de finances rectificative pour 2010) - Texte n° 104 (Texte)
- 5 mai 2010
- 4 mai 2010
- 2 avril 2010
- 24 mars 2010
- La Slovaquie : un partenaire encore trop mal connu (Compte rendu du déplacement effectué par une délégation du groupe en République slovaque du 7 au 11 septembre 2009) - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 91 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Droits des consommateurs : la commission de l'économie du Sénat salue l'évolution de la position de la commission européenne (Communiqué de presse)
- Jean Bizet élu président de la commission des affaires européennes (Communiqué de presse)
- 3 mars 2010
- 27 février 2010
- 28 janvier 2010
- 19 janvier 2010
- 14 janvier 2010
2009
- 22 décembre 2009
- 19 décembre 2009
- 18 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 15 décembre 2009
- 9 décembre 2009
- 8 décembre 2009
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Richard Yung, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Jacques Blanc, sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Aymeri de Montesquiou, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Yves Pozzo-di-Borgo, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - Mme Annie David, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du gouvernement préalable au Conseil européen des 10 et 11 décembre 2009 - M. Jean François-Poncet, vice-président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 3 décembre 2009
- 27 novembre 2009
- 26 novembre 2009
- 25 novembre 2009
- 23 novembre 2009
- 21 novembre 2009
- 18 novembre 2009
- 17 novembre 2009
- 16 novembre 2009
- 3 novembre 2009
- 2 novembre 2009
- 30 octobre 2009
- 27 octobre 2009
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Hugues Portelli (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Jean-Pierre Chevènement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Pierre Hérisson, président de la commission de l'économie, de l'aménagement du territoire et du développement durable (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur une déclaration du Gouvernement préalable au Conseil européen de 29 et 30 octobre 2009 - M. Jacques Blanc, vice-président de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (Vidéo - Débats en séance)
- 23 octobre 2009
- 22 octobre 2009
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, M. Gérard Cornu, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, M. Michel Billout, au nom de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Brevets européen et communautaire, M. Antoine Lefevre, au nom de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, M. Christian Estrosi, ministre chargé de l'industrie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Transposition insuffisante d'une directive ferroviaire, M. Roland Ries, au nom de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Droits des consommateurs, débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat - Coopération judiciaire et policière : situation en Bulgarie et en Roumanie, débat (Vidéo - Débats en séance)
- 21 octobre 2009
- 20 octobre 2009
- 19 octobre 2009
- 13 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 8 octobre 2009
- 7 octobre 2009
- 1er octobre 2009
- La Bosnie-Herzégovine quinze ans après Dayton : combler les retards d'avenir - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 86 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- M. Jean Arthuis, président de la commission des finances, approuve le projet de création par la parlement européen d'un fonds laitier doté de 300 millions d'euros. (Communiqué de presse)
- Fonds propres - Résolution n° 629 (Texte)
- 21 septembre 2009
- 18 septembre 2009
- 7 septembre 2009
- 30 juillet 2009
- 28 juillet 2009
- 23 juillet 2009
- 10 juillet 2009
- 25 juin 2009
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Le prix du lait dans les Etats membres de l'Union européenne - Rapport d'information n° 481 (Rapport d'information)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- 24 juin 2009
- 23 juin 2009
- 19 juin 2009
- 17 juin 2009
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Croatie - Texte n° 90 (Texte)
- Montenegro - Texte n° 89 (Texte)
- Congé prénatal - Résolution n° 97 (Texte)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Pierre Bernard-Reymond (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - Mme Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Pierre Fauchon (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Robert del Picchia (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 18 et 19 juin 2009 - M. Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes. (Vidéo - Débats en séance)
- La transposition de la "directive services", réforme de structure propice au retour de la croissance (Communiqué de presse)
- 11 juin 2009
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : débat (Vidéo - Débats en séance)
- 11 juin 2009 - Bilan des élections européennes et conséquences sur les réformes annoncées (Vidéo - Questions d'actualité)
- Grâce au scrutin proportionnel, la représentation française au Parlement européen est constituée de 44 % de femmes. (Communiqué de presse)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : débat (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2009
- 5 juin 2009
- 4 juin 2009
- 2 juin 2009
- 29 mai 2009
- 28 mai 2009
- 28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 mai 2009 - Crise dans l'industrie laitière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 mai 2009
- 25 mai 2009
- 20 mai 2009
- 16 mai 2009
- 14 mai 2009
- Données des dossiers passagers - Rapport n° 401 (Rapport)
- La commission des lois du Sénat s'oppose, à l'unanimité, à l'utilisation des données sensibles dans le cadre du projet de "Passenger Name Record" européen. (Communiqué de presse)
- Données des dossiers passagers - Texte de la commission n° 402 (Texte)
- 11 mai 2009
- 7 mai 2009
- 6 mai 2009
- 5 mai 2009
- 30 avril 2009
- 29 avril 2009
- 28 avril 2009
- Débat sur la politique agricole commune - M. Henri de Raincourt (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Daniel Soulage (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Hubert Haenel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Michel Barnier, ministre de l'agriculture et de la pêche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard Bailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - Mlle Sophie Joissains (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jacques Blanc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Alain Vasselle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Roland Courteau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Alain Chatillon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Marc Pastor (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - Mme Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique agricole commune - M. Jean-Paul Emorine (Vidéo - Débats en séance)
- 16 avril 2009
- 10 avril 2009
- 9 avril 2009
- 8 avril 2009
- Denrées alimentaires - Rapport n° 336 (Rapport)
- La commission des affaires économiques veut préserver le modèle alimentaire français pour des raisons sanitaires et culturelles. (Communiqué de presse)
- Congé prénatal - Résolution n° 340 (Texte)
- Denrées alimentaires - Texte de la commission n° 337 (Texte)
- Vin rosé - Résolution n° 324 (Texte)
- 6 avril 2009
- 30 mars 2009
- 27 mars 2009
- 19 mars 2009
- 18 mars 2009
- 17 mars 2009
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Roland Ries (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Denis Badré (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Bruno Retailleau (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Bruno Le Maire, secrétaire d'État chargé des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Aymeri de Montesquiou (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Michel Billout (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Josselin de Rohan, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Conseil européen des 19 et 20 mars 2009 - Hubert Haenel, président de la commission des affaires européennes (Vidéo - Débats en séance)
- 16 mars 2009
- 14 mars 2009
- 13 mars 2009
- 6 mars 2009
- 5 mars 2009
- 25 février 2009
- 20 février 2009
- 18 février 2009
- 16 février 2009
- La libéralisation des transports ferroviaires dans l'Union européenne - Rapport d'information n° 220 (Rapport d'information)
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale -55ème session ordinaire -2008- de cette assemblée - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
- Le Sénat présente sur les grilles du Jardin du Luxembourg « Identités européennes » du 26 février au 24 mai 2009 (Communiqué de presse)
- 13 février 2009
- 12 février 2009
- 7 février 2009
- 15 janvier 2009
- 14 janvier 2009
2008
- 17 décembre 2008
- 10 décembre 2008
- 2 décembre 2008
- 1er décembre 2008
- 24 novembre 2008
- 18 novembre 2008
- 14 novembre 2008
- 13 novembre 2008
- 5 novembre 2008
- 4 novembre 2008
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Hubert HAENEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (introduction) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Jacques BARROT : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
- Conférence interparlementaire à Paris (Communiqué de presse)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption des conclusions et de la contribution de la 40ème COSAC (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (3) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (2) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Europol, Eurojust : questions et réponses (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Paquet énergie climat - Gaz à effet de serre - Résolution n° 73 (Texte)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. José Luis LOPEZ DE LA MOTA : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. Max Peter RATZEL : l'association des parlements nationaux à l'espace de liberté, de sécurité et de justice d'Eurojust (Vidéo - Evénements et colloques)
- 3 novembre 2008
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - COSAC : allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président du Sénat de la République française (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Allocution de bienvenue par le président de l'Assemblée nationale de la République française. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - M. François FILLON, premier Ministre : "La Présidence française de l'Union européenne". (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Adoption de l'ordre du jour. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (1). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Sécurité énergétique et Union européenne", intervention de M. Claude MANDIL, ancien directeur exécutif de l'Agence internationale de l'énergie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Présentation du 10e rapport semestriel et des résultats du groupe de travail sur l'amélioration de la coopération en vue de la mise en oeuvre du protocole 2 sur les principes de subsidiarité et de proportionnalité (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "La Présidence française de l'Union européenne" (3). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Égalité de traitement - Rapport n° 72 (Rapport)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?", intervention de M. Jean-Pierre JOUYET. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - "Rapprocher l'Europe des citoyens. Quelles actions ? Quel rôle pour les parlements ?" : intervention de M. Pierre LEQUILLER. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Remise de médaille à Lord Julian GRENFELL (Chambre des Lords). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Questions et réponses sur le thème : "Sécurité énergétique et Union européenne" (2). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 40ème COSAC (3 et 4 novembre 2008) - Ouverture par le président de la commission des Affaires européennes du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 30 octobre 2008
- 29 octobre 2008
- 28 octobre 2008
- 27 octobre 2008
- 22 octobre 2008
- 20 octobre 2008
- 16 octobre 2008
- 15 octobre 2008
- 14 octobre 2008
- 13 octobre 2008
- 8 octobre 2008
- 21 septembre 2008
- 15 septembre 2008
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jean-Luc WARSMANN (président de la commission des lois de l'Assemblée nationale). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : l'agence FRONTEX, bilan et avenir, par M. Brice HORTEFEUX (ministre de l'immigration). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : l'agence FRONTEX, débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : le regroupement familial : introduction de M. François-Noël BUFFET (sénateur) et débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : la formation des magistrats, par Mme Rachida DATI (ministre de la justice). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : la formation des magistrats, débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jean-Jacques HYEST (président de la Commission des lois du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jean-Jacques HYEST (président de la Commission des lois du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : le développement du réseau judiciaire européen, introduction de M. Jean-Luc WARSMANN (Assemblée nationale) et M. Jean-Jacques HYEST (Sénat), puis débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : le développement du réseau judiciaire européen, introduction de M. Jean-Luc WARSMANN (Assemblée nationale) et M. Jean-Jacques HYEST (Sénat), puis débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : la formation des magistrats, débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Coopération judiciaire dans l'Union européenne : la formation des magistrats, par Mme Rachida DATI (ministre de la justice). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : le regroupement familial : introduction de M. François-Noël BUFFET (sénateur) et débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : l'agence FRONTEX, débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - La coordination européenne en matière d'immigration : l'agence FRONTEX, bilan et avenir, par M. Brice HORTEFEUX (ministre de l'immigration). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jacques BARROT (vice-président de la Commission Européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jacques BARROT (vice-président de la Commission Européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Justice et affaires intérieures dans l'Union européenne (PFUE). - Séance d'ouverture, par M. Jean-Luc WARSMANN (président de la commission des lois de l'Assemblée nationale). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 11 septembre 2008
- 9 septembre 2008
- 4 septembre 2008
- 28 août 2008
- 23 juillet 2008
- Les travaux de la délégation française à cette Assemblée, au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2008 de la délégation à l'Assemblée du Conseil de l'Europe - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
- Première partie de la 54ème session ordinaire -2008- de la délégation à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale - Rapport d'information n° 478 (Rapport d'information)
- 18 juillet 2008
- 16 juillet 2008
- 15 juillet 2008
- 10 juillet 2008
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Nicolas About, President of the standing committee on social affairs : Employment access and compensating revenues (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Nicolas About, Président de la commission des affaires sociales du Sénat : L'accès à l'emploi et les revenus de remplacement (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Vladimir Spidla, Commissioner for Employment, Social Affairs and Equal Opportunities : "employment, pensions, aging populations : what are the European policies ?" (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Valérie Létard, Secretary of State in charge of solidarity: "a new branch of the welfare system, compensating dependency" (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 1 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Valérie Létard, Secrétaire d'Etat chargée de la solidarité : « le nouveau risque de protection sociale pour la prise en charge de la dépendance » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Obligations contractuelles - Texte n° 128 (Texte)
- Albanie - Texte n° 126 (Texte)
- Responsabilite environnementale : le Sénat consacre la possibilité pour les collectivités territoriales de se constituer partie civile en cas de dommage à l'environnement. (Communiqué de presse)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Roselyne Bachelot, Minister for health, youth and sports : "the priorities of the French presidency regarding health" (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Roselyne Bachelot, Ministre de la santé, de la jeunesse et des sports : « les priorités de la Présidence française en matière de santé » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 3 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 3 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Pierre Méhaignerie, Président de la commission des affaires culturelles, familiales et sociales de l'Assemblée nationale (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Address by Pierre Méhaignerie, President of the National Assembly's standing committee on cultural, family and social affairs (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Debate 2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Table ronde 1 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Défis de la protection sociale dans l'Union européenne (PFUE) - Intervention de Vladimir Spidla, Commissaire européen à l'emploi, aux affaires sociales et à l'égalité des chances : « emploi, retraite, vieillissement de la population : quelles politiques pour l'Union européenne ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
- 9 juillet 2008
- 4 juillet 2008
- 3 juillet 2008
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Message de bienvenue du Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Message de bienvenue du Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Valérie Létard, secrétaire d'État auprès de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, chargée de la solidarité (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - M. Nikolaus van der Pas, Commission européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Catherine Ferrant, Total (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Catherine Ferrant, Total (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Mercedes Erra, Euro RSCG France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Mercedes Erra, Euro RSCG France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Me Gisèle Halimi, association « Choisir la cause des femmes » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Clôture de la Conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Clôture de la Conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Françoise Vilain, Conseil économique et social (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Françoise Vilain, Conseil économique et social (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Anna Záborská, Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Anna Záborská, Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- Obligations contractuelles - Rapport n° 436 (Rapport)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Gisèle Gautier, présidente de la délégation du Sénat aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Me Gisèle Halimi, association « Choisir la cause des femmes » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Gisèle Gautier, présidente de la délégation du Sénat aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - M. Nikolaus van der Pas, Commission européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Valérie Létard, secrétaire d'État auprès de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, chargée de la solidarité (Vidéo - Evénements et colloques)
- 26 juin 2008
- CO2 des avions : Mme Fabienne Keller procède à une analyse critique de la proposition de la Commission européenne (Communiqué de presse)
- Réunion de la conférence des commissions parlementaires pour l'égalité des chances des femmes et des hommes de l'Union européenne à Paris, au Sénat, le 3 juillet 2008 (Communiqué de presse)
- 25 juin 2008
- 24 juin 2008
- 19 juin 2008
- 18 juin 2008
- 13 juin 2008
- 12 juin 2008
- 11 juin 2008
- 7 juin 2008
- Rendez-vous Citoyens du Sénat - Histoire : L'Europe d'Hérodote à Erasmus - Table ronde n°1 : Naissance d'une conscience européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Rendez-vous Citoyens du Sénat - Histoire : L'Europe d'Hérodote à Erasmus - Table ronde n°2 : Géographie et histoire des frontières de l'Europe (Vidéo - Evénements et colloques)
- 6 juin 2008
- 5 juin 2008
- 4 juin 2008
- 3 juin 2008
- 29 mai 2008
- 27 mai 2008
- 22 mai 2008
- 20 mai 2008
- Vers la présidence française de l'union européenne : blanchiment, protection civile, immigration, asile et terrorisme - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
- Présidence française de l'Union européenne : la commission des finances s'engage résolument en faveur d'une présidence active et efficace (Communiqué de presse)
- 16 mai 2008
- Lutte contre le sexisme dans les médias et la publicité : une victoire de principe dont se réjouissent Mmes Gisèle Gautier et Christiane Hummel,à l'occasion de l'adoption définitive, le 15 mai, de la loi sur les discriminations. (Communiqué de presse)
- Luxembourg - Texte n° 87 (Texte)
- Discriminations - Texte n° 92 (Texte)
- Communautés européennes - Texte n° 82 (Texte)
- 14 mai 2008
- 7 mai 2008
- 5 mai 2008
- 29 avril 2008
- 24 avril 2008
- 18 avril 2008
- 17 avril 2008
- 16 avril 2008
- 15 avril 2008
- 11 avril 2008
- 7 avril 2008
- 4 avril 2008
- 3 avril 2008
- 27 mars 2008
- 26 mars 2008
- 18 mars 2008
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 53ème session ordinaire (2007) de cette assemblée - Rapport d'information n° 228 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2008 - Rapport d'information n° 229 (Rapport d'information)
- 13 mars 2008
- 12 mars 2008
- 11 mars 2008
- 28 février 2008
- 22 février 2008
- 21 février 2008
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Message de M. Christian PONCELET, Président du Sénat français, lu par M. Alain DELCAMP, Secrétaire général du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Lluis Maria DE PUIG (Espagne), Sénateur, Président de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Lluis Maria DE PUIG (Espagne), Sénateur, Président de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Yavuz MILDON, Président de la Chambre des Régions du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Yavuz MILDON, Président de la Chambre des Régions du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Conclusion : M. Hubert HAENEL (France), Président de la Délégation pour l'Union européenne au Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Conclusion : M. Hubert HAENEL (France), Président de la Délégation pour l'Union européenne au Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Geert Jan HAMILTON (Pays-Bas), Secrétaire général du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Geert Jan HAMILTON (Pays-Bas), Secrétaire général du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Aristide ROIBU (Roumanie), Sénateur, Président du groupe d'amitié Roumanie-France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Conclusion : M. Jean-Claude Van CAUWENBERGHE, Président du Groupe de Travail ad hoc « Régions à pouvoirs législatifs » du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Député au Parlement Wallon. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Conclusion : M. Jean-Claude Van CAUWENBERGHE, Président du Groupe de Travail ad hoc « Régions à pouvoirs législatifs » du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Député au Parlement Wallon. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jean-Claude PEYRONNET (France), Sénateur (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jean-Claude PEYRONNET (France), Sénateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jiri ZAK (République tchèque), Sénateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jiri (République tchèque), Sénateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Michael NEUREITER (Autriche), membre du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Michael NEUREITER (Autriche), membre du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Dusan STRUS (Slovénie), Conseiller juridique au Conseil national. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Dusan STRUS (Slovénie), Conseiller juridique au Conseil national. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : rapport introductif de M. Francis DELPERÉE (Belgique), Sénateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : rapport introductif de M. Francis DELPERÉE (Belgique), Sénateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jean-Jacques HYEST (France), Président de la Commission des Lois du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Liens entre la représentation des régions et des collectivités locales et les pouvoirs des secondes chambres : M. Jean-Jacques HYEST (France), Président de la Commission des Lois du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Fabio PELEGRINI (Italie), Vice-Président de l'AICCRE (Section italienne du Conseil des Communes et Régions d'Europe), Présidente de la Région de Piémont. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Miljenko DORIC (Croatie), Membre de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, Député au Parlement National de la Croatie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Miljenko DORIC (Croatie), Membre de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, Député au Parlement National de la Croatie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Sergio BARTOLE (Italie), Membre de la Commission de Venise, Professeur à l'Université de Trieste. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Sergio BARTOLE (Italie), Membre de la Commission de Venise, Professeur à l'Université de Trieste. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. ORLOWSKI, ambassadeur de Pologne en France ( intervention au nom de Mme Hanna SUCHOCKA, Vice-Présidente de la Commission de Venise, ancien Premier Ministre). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. ORLOWSKI, ambassadeur de Pologne en France ( intervention au nom de Mme Hanna SUCHOCKA, Vice-Présidente de la Commission de Venise, ancien Premier Ministre). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Luc Van den BRANDE, Président du Comité des Régions de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Luc Van den BRANDE, Président du Comité des Régions de l'Union européenne. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Fabio PELEGRINI (Italie), Vice-Président de l'AICCRE (Section italienne du Conseil des Communes et Régions d'Europe), Présidente de la Région de Piémont. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : Mme Svetlana ORLOVA (Fédération de Russie), membre du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Vice-Présidente du Conseil de la Fédération. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : Mme Svetlana ORLOVA (Fédération de Russie), membre du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Vice-Présidente du Conseil de la Fédération. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Bruno FRICK (Suisse), Conseiller des Etats, ancien Président du Conseil des Etats. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Bruno FRICK (Suisse), Conseiller des Etats, ancien Président du Conseil des Etats. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : rapport introductif de M. Patrice GÉLARD (France), Sénateur, auteur du rapport de synthèse de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : rapport introductif de M. Patrice GÉLARD (France), Sénateur, auteur du rapport de synthèse de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : introduction de Mme Michèle ANDRÉ (France), Vice-Présidente du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : introduction de Mme Michèle ANDRÉ (France), Vice-Présidente du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Karsten BEHR (Allemagne), Président de la commission institutionnelle à la Chambre des Régions du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Membre du Parlement de Basse-Saxe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : M. Karsten BEHR (Allemagne), Président de la commission institutionnelle à la Chambre des Régions du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe, Membre du Parlement de Basse-Saxe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : rapport introductif de M. Carlos CLOSA MONTERO (Espagne), membre de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Perspectives offertes à la représentation des régions : rapport introductif de M. Carlos CLOSA MONTERO (Espagne), membre de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : questions du public aux intervenants. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : questions du public aux intervenants. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Ilija FILIPOVIC (Bosnie-Herzégovine), Président de la Chambre des Peuples. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Ilija FILIPOVIC (Bosnie-Herzégovine), Président de la Chambre des Peuples. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Diversité des secondes chambres en Europe : M. Aristide ROIBU (Roumanie), Sénateur, Président du groupe d'amitié Roumanie-France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Jan HELGESEN, Président de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Lluis Maria DE PUIG, Président de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Halvdan SKARD, Président du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Halvdan SKARD, Président du Congrès des Pouvoirs locaux et régionaux du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Jan HELGESEN, Président de la Commission de Venise. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Allocution de M. Lluis Maria DE PUIG, Président de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Bicamérisme et représentation des collectivités locales en Europe - Message de M. Christian PONCELET, Président du Sénat français, lu par M. Alain DELCAMP, Secrétaire général du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 février 2008
- 11 février 2008
- 8 février 2008
- 7 février 2008
- 6 février 2008
- 5 février 2008
- 1er février 2008
- 29 janvier 2008
- 25 janvier 2008
- 24 janvier 2008
- 17 janvier 2008
2007
- 20 décembre 2007
- 19 décembre 2007
- 18 décembre 2007
- 17 décembre 2007
- 14 décembre 2007
- 11 décembre 2007
- 6 décembre 2007
- 30 novembre 2007
- 29 novembre 2007
- 28 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- 22 novembre 2007
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2007 - Rapport d'information n° 102 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire de 2007 - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
- Droit communautaire dans les domaines économique et financier - Texte n° 97 (Texte)
- Le Sénat s'oppose au projet européen de réforme du marché du vin (Communiqué de presse)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la seconde partie de la session ordinaire de 2007 - Rapport d'information n° 100 (Rapport d'information)
- 21 novembre 2007
- 9 novembre 2007
- 8 novembre 2007
- 6 novembre 2007
- 30 octobre 2007
- 29 octobre 2007
- 25 octobre 2007
- 24 octobre 2007
- 23 octobre 2007
- 22 octobre 2007
- 17 octobre 2007
- 12 octobre 2007
- 11 octobre 2007
- 6 octobre 2007
- 2 octobre 2007
- 27 septembre 2007
- 20 septembre 2007
- 19 septembre 2007
- L'expérience des parlements nationaux au sein de l'Union européenne : une source d'inspiration pour la modernisation du Sénat. Les exemples luxembourgeois, belge, portugais, grec, tchèque, autrichien et slovaque - Rapport d'information n° 418 (Rapport d'information)
- Vingt-et-une propositions inspirées de l'expérience des parlements européens pour améliorer les méthodes de travail du Sénat (Communiqué de presse)
- 14 septembre 2007
- 10 septembre 2007
- 5 septembre 2007
- 16 août 2007
- 31 juillet 2007
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la seconde partie de la 52ème session ordinaire (2006) de cette assemblée - Rapport d'information n° 190 (Rapport d'information)
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la première partie de la 53ème session ordinaire (2007) de cette assemblée - Rapport d'information n° 392 (Rapport d'information)
- 26 juillet 2007
- 25 juillet 2007
- 23 juillet 2007
- 17 juillet 2007
- 16 juillet 2007
- 11 juillet 2007
- Réaction de M.André Dulait, Président du groupe interparlementaire France-Libye au Sénat, au verdict de la Cour suprême de Libye (Communiqué de presse)
- Approvisionnement électrique : Jean-Louis Borloo propose au président et aux rapporteurs de la mission sénatoriale de contribuer au Grenelle de l'environnement. (Communiqué de presse)
- 5 juillet 2007
- 4 juillet 2007
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (rapport) - Rapport d'information n° 357 tome I (Rapport d'information)
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension. (Communiqué de presse)
- Approvisionnement électrique : l'Europe sous tension (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 357 tome II (Rapport d'information)
- 27 juin 2007
- 25 juin 2007
- Réforme de l'OCM vitivinicole : sauvons notre filière et nos viticulteurs - Rapport d'information n° 348 (Rapport d'information)
- A l'issue du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007, M. Hubert Haenel, Président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, estime que l'accord obtenu ouvre la voie d'une relance européenne (Communiqué de presse)
- 20 juin 2007
- Changer de méthode ou payer : un an après, la France face au droit communautaire de l'environnement - Rapport d'information n° 332 (Rapport d'information)
- Médicament - Texte n° 340 (Texte)
- Réforme de l'OCM vitivinicole : nécessité d'un soutien de la filière et des viticulteurs pour la commission des affaires économiques du Sénat. (Communiqué de presse)
- 13 juin 2007
- 6 juin 2007
- 1er juin 2007
- 30 mai 2007
- 24 mai 2007
- 23 mai 2007
- 16 mai 2007
- Union européenne - Russie : quelles relations ? - Rapport d'information n° 307 (Rapport d'information)
- A la veille du Sommet Union européenne-Russie du 18 mai, la délégation du Sénat pour l'Union européenne fait le point sur les relations entre l'Union européenne et son plus grand voisin (Communiqué de presse)
- 15 mai 2007
- 10 mai 2007
- 4 mai 2007
- 18 avril 2007
- 12 avril 2007
- 11 avril 2007
- 5 avril 2007
- 30 mars 2007
- 29 mars 2007
- 28 mars 2007
- 23 mars 2007
- 14 mars 2007
- 8 mars 2007
- 5 mars 2007
- 22 février 2007
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la première partie de la session ordinaire de 2007 - Rapport d'information n° 229 (Rapport d'information)
- Costa Rica, El Salvador, Guatemala, Honduras, Nicaragua, Panama - Texte n° 74 (Texte)
- Communauté andine - Texte n° 73 (Texte)
- 21 février 2007
- 16 février 2007
- 15 février 2007
- 12 février 2007
- 8 février 2007
- 2 février 2007
- 1er février 2007
- Le fonds européen de développement - Rapport d'information n° 202 (Rapport d'information)
- Irlande : quel avenir pour le tigre celtique ? - Rapport d'information n° 204 (Rapport d'information)
- La commission des finances du Sénat émet des réserves sur la proposition de directive relative aux services de paiement. (Communiqué de presse)
- Services de paiement - Rapport n° 196 (Rapport)
- 31 janvier 2007
- 30 janvier 2007
- 24 janvier 2007
- 19 janvier 2007
- 17 janvier 2007
- 16 janvier 2007
- 10 janvier 2007
2006
- 15 décembre 2006
- 14 décembre 2006
- 13 décembre 2006
- 11 décembre 2006
- 8 décembre 2006
- 6 décembre 2006
- 29 novembre 2006
- 23 novembre 2006
- 16 novembre 2006
- 14 novembre 2006
- 13 novembre 2006
- 8 novembre 2006
- L'expérience des parlements nationaux au sein de l'Union européenne : quels enseignements pour le Sénat ? Les exemples allemand, britannique, espagnol, finlandais, italien et polonais - Rapport d'information n° 43 (Rapport d'information)
- Quinze propositions de la commission des lois pour améliorer les méthodes de travail du Sénat à la lumière de l'expérience d'autres parlements européens. (Communiqué de presse)
- 27 octobre 2006
- Justice et sécurité en Europe : comment progresser ? - Rapport d'information n° 47 (Rapport d'information)
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la quatrième partie de la session ordinaire de 2006 - Rapport d'information n° 50 (Rapport d'information)
- 24 octobre 2006
- 20 octobre 2006
- 18 octobre 2006
- 16 octobre 2006
- 4 octobre 2006
- 3 octobre 2006
- 28 septembre 2006
- 27 septembre 2006
- 18 septembre 2006
- 14 septembre 2006
- 7 septembre 2006
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette Assemblée - Rapport d'information n° 464 (Rapport d'information)
- Liberté d'expression et respect des croyances religieuses : actes de l'audition organisée le 18 mai 2006 - Rapport d'information n° 479 (Rapport d'information)
- 3 août 2006
- 13 juillet 2006
- 11 juillet 2006
- 29 juin 2006
- 28 juin 2006
- 20 juin 2006
- 14 juin 2006
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la deuxième partie de la session ordinaire (2005-2006) de cette assemblée - Rapport d'information n° 377 (Rapport d'information)
- Création du Centre d'analyse stratégique: assurer une croissance harmonieuse au dernier né des organismes prospectifs français (Communiqué de presse)
- Communauté européenne et gestion des crises internationales - Résolution n° 107 (Texte)
- 7 juin 2006
- 2 juin 2006
- 1er juin 2006
- 30 mai 2006
- 19 mai 2006
- 17 mai 2006
- Politique régionale européenne pour 2007-2013 : les enjeux de la réforme pour les territoires - Rapport d'information n° 337 (Rapport d'information)
- Services publics - Rapport n° 352 (Rapport)
- Gestion du trafic aérien - Rapport n° 353 (Rapport)
- Politique régionale européenne pour 2007-2013 : la Délégation du Sénat à l'Aménagement du Territoire décrypte les enjeux de la réforme pour les territoires (Communiqué de presse)
- 16 mai 2006
- 12 mai 2006
- 11 mai 2006
- 4 mai 2006
- 18 avril 2006
- 11 avril 2006
- 3 avril 2006
- 1er avril 2006
- 17 mars 2006
- 16 mars 2006
- 14 mars 2006
- 9 mars 2006
- 8 mars 2006
- La protection civile dans l'union européenne - Rapport d'information n° 237 (Rapport d'information)
- Convention européenne des droits de l'homme - Rapport n° 230 (Rapport)
- CIACT du 6 mars 2006 : la délégation à l'aménagement du territoire inquiète pour la prise en compte de l'espace rural par les fonds structurels européens (Communiqué de presse)
- Directive "services" : au Sénat , la commission des affaires économiques se prononce sur le vote du Parlement européen (Communiqué de presse)
- 7 mars 2006
- 3 mars 2006
- 23 février 2006
- 22 février 2006
- 9 février 2006
- 8 février 2006
- 3 février 2006
- 2 février 2006
- 30 janvier 2006
- 27 janvier 2006
- 26 janvier 2006
- Schengen deuxième génération - Rapport n° 174 (Rapport)
- La commission des affaires culturelles soutient le projet de bibliothèque numérique européenne mais s'inquiète de la sécurité du site Richelieu de la BNF (Communiqué de presse)
- La commission des lois alerte le gouvernement sur les insuffisances du futur système d'information Schengen et prône l'approfondissement de la coopération policière transfrontalière en tenant compte des freins constitutionnels (Communiqué de presse)
- 25 janvier 2006
- 24 janvier 2006
- 17 janvier 2006
2005
- 15 décembre 2005
- Travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (4eme partie de la session ordinaire de 2005) - Rapport d'information n° 113 (Rapport d'information)
- La Turquie et l'Union européenne après l'ouverture des négociations - Rapport d'information n° 135 (Rapport d'information)
- Schengen deuxième génération - Résolution n° 132 (Texte)
- 7 décembre 2005
- 2 décembre 2005
- 26 novembre 2005
- 24 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- 17 novembre 2005
- 16 novembre 2005
- 9 novembre 2005
- 31 octobre 2005
- 28 octobre 2005
- 26 octobre 2005
- 25 octobre 2005
- 19 octobre 2005
- 13 octobre 2005
- 4 octobre 2005
- 23 septembre 2005
- 1er septembre 2005
- 18 juillet 2005
- 11 juillet 2005
- 7 juillet 2005
- Les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe - 2ème partie de la session ordinaire de 2005 - Rapport d'information n° 408 (Rapport d'information)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : l'élargissement, une chance pour les droits des femmes. (Communiqué de presse)
- L'élargissement : une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005 - Rapport d'information n° 430 (Rapport d'information)
- 6 juillet 2005
- 29 juin 2005
- 23 juin 2005
- 20 juin 2005
- 18 juin 2005
- 17 juin 2005
- 16 juin 2005
- 15 juin 2005
- 13 juin 2005
- 10 juin 2005
- 8 juin 2005
- 7 juin 2005
- 3 juin 2005
- 2 juin 2005
- 19 mai 2005
- 18 mai 2005
- 12 mai 2005
- 11 mai 2005
- 9 mai 2005
- 3 mai 2005
- 28 avril 2005
- 27 avril 2005
- 18 avril 2005
- 13 avril 2005
- 12 avril 2005
- 10 avril 2005
- 7 avril 2005
- 5 avril 2005
- 4 avril 2005
- 2 avril 2005
- 31 mars 2005
- 29 mars 2005
- 23 mars 2005
- 22 mars 2005
- 18 mars 2005
- 17 mars 2005
- 14 mars 2005
- 11 mars 2005
- 10 mars 2005
- 9 mars 2005
- 7 mars 2005
- 6 mars 2005
- 4 mars 2005
- 3 mars 2005
- 1er mars 2005
- 23 février 2005
- 21 février 2005
- 17 février 2005
- 16 février 2005
- 15 février 2005
- 14 février 2005
- 11 février 2005
- 10 février 2005
- 4 février 2005
- 3 février 2005
- 2 février 2005
- 1er février 2005
- 28 janvier 2005
- 27 janvier 2005
- 24 janvier 2005
- 21 janvier 2005
- 14 janvier 2005
- 10 janvier 2005
2004
- 31 décembre 2004
- 17 décembre 2004
- 16 décembre 2004
- 3 décembre 2004
- 30 novembre 2004
- 26 novembre 2004
- 30 octobre 2004
- 28 octobre 2004
- 27 octobre 2004
- 22 octobre 2004
- 19 octobre 2004
- 30 juillet 2004
- 29 juillet 2004
- 23 juillet 2004
- 22 juillet 2004
- 21 juillet 2004
- 15 juillet 2004
- 13 juillet 2004
- 12 juillet 2004
- 8 juillet 2004
- 7 juillet 2004
- 6 juillet 2004
- 2 juillet 2004
- 1er juillet 2004
- Objectif 3 % de recherche et développement : plus de recherche pour plus de croissance. - Rapport d'information n° 391 (Rapport d'information)
- Roumanie - Bulgarie, aux marches de l'Europe (mission effectuée du 18 au 25 avril 2004) - Rapport d'information n° 393 (Rapport d'information)
- EDF - GDF - Texte n° 383 (Texte)
- Permis de conduire - Résolution n° 103 (Texte)
- Réforme des retraites d'EDF et GDF (Communiqué de presse)
- Roumanie-Bulgarie : la commission des affaires économiques du Sénat pour une adhésion dès 2007. (Communiqué de presse)
- Rapport de M. Poniatowski sur le projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz, et aux entreprises électriques et gazières. (Communiqué de presse)
- 30 juin 2004
- 23 juin 2004
- 16 juin 2004
- 12 juin 2004
- 8 juin 2004
- 27 mai 2004
- 26 mai 2004
- 12 mai 2004
- 7 mai 2004
- 6 mai 2004
- 29 avril 2004
- 28 avril 2004
- 27 avril 2004
- 26 avril 2004
- 7 avril 2004
- 1er avril 2004
- 24 mars 2004
- 16 mars 2004
- 5 mars 2004
- 4 mars 2004
- 3 mars 2004
- 29 février 2004
- 15 février 2004
- 13 février 2004
- 12 février 2004
- 11 février 2004
- 10 février 2004
- 7 février 2004
- 6 février 2004
- 5 février 2004
- 4 février 2004
- 3 février 2004
- 27 janvier 2004
- 26 janvier 2004
- 24 janvier 2004
- 22 janvier 2004
- 20 janvier 2004
- 8 janvier 2004
2003
- 31 décembre 2003
- 29 décembre 2003
- 10 décembre 2003
- 6 décembre 2003
- 4 décembre 2003
- 28 novembre 2003
- 26 novembre 2003
- 22 novembre 2003
- 19 novembre 2003
- 13 novembre 2003
- 12 novembre 2003
- 5 novembre 2003
- 23 octobre 2003
- 22 octobre 2003
- 21 octobre 2003
- 17 octobre 2003
- 15 octobre 2003
- 6 octobre 2003
- 2 octobre 2003
- 29 septembre 2003
- 28 août 2003
- 24 juillet 2003
- 23 juillet 2003
- 16 juillet 2003
- 11 juillet 2003
- 26 juin 2003
- 25 juin 2003
- 18 juin 2003
- 17 juin 2003
- 13 juin 2003
- 12 juin 2003
- 11 juin 2003
- 10 juin 2003
- 27 mai 2003
- 30 avril 2003
- 16 avril 2003
- 9 avril 2003
- 8 avril 2003
- 7 avril 2003
- 3 avril 2003
- 24 mars 2003
- 12 mars 2003
- 5 mars 2003
- 4 mars 2003
- 3 mars 2003
- 28 février 2003
- 27 février 2003
- 26 février 2003
- 19 février 2003
- 18 février 2003
- 5 février 2003
- 22 janvier 2003
- 21 janvier 2003
- 16 janvier 2003
- 6 janvier 2003
2002
- 19 décembre 2002
- 18 décembre 2002
- 17 décembre 2002
- 26 novembre 2002
- 19 novembre 2002
- 15 novembre 2002
- 13 novembre 2002
- 12 novembre 2002
- 7 novembre 2002
- 5 novembre 2002
- 30 octobre 2002
- 16 octobre 2002
- 10 octobre 2002
- La Hongrie au sein de l'Union élargie : une chance historique - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 48 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- Energie - Rapport n° 16 (Rapport)
- Extradition - Texte n° 4 (Texte)
- Eurofor - Texte n° 6 (Texte)
- Extradition - Texte n° 5 (Texte)
- Institut d'études et de sécurité et Centre satellitaire de l'Union européenne - Texte n° 16 (Texte)
- 7 octobre 2002
- 3 octobre 2002
- 1er octobre 2002
- 25 septembre 2002
- 3 août 2002
- 2 août 2002
- 19 juillet 2002
- 13 juillet 2002
- 10 juillet 2002
- 27 juin 2002
- 20 juin 2002
- 12 juin 2002
- 11 juin 2002
- 1er juin 2002
- 22 mai 2002
- 7 mai 2002
- 24 avril 2002
- 5 avril 2002
- 13 mars 2002
- 6 mars 2002
- 27 février 2002
- 19 février 2002
- 15 février 2002
- 7 février 2002
- 29 janvier 2002
- 18 janvier 2002
- 10 janvier 2002
- 5 janvier 2002
- 2 janvier 2002
2001
- 21 décembre 2001
- 18 décembre 2001
- 17 décembre 2001
- 12 décembre 2001
- 7 décembre 2001
- 6 décembre 2001
- 4 décembre 2001
- 23 novembre 2001
- 22 novembre 2001
- 21 novembre 2001
- 14 novembre 2001
- 7 novembre 2001
- 31 octobre 2001
- 25 octobre 2001
- 19 octobre 2001
- 16 octobre 2001
- 7 juillet 2001
- 28 juin 2001
- 27 juin 2001
- 26 juin 2001
- 22 juin 2001
- 20 juin 2001
- 19 juin 2001
- 14 juin 2001
- 13 juin 2001
- 12 juin 2001
- 7 juin 2001
- 6 juin 2001
- 1er juin 2001
- 31 mai 2001
- 22 mai 2001
- 18 mai 2001
- 9 mai 2001
- 26 avril 2001
- 18 avril 2001
- 5 avril 2001
- 29 mars 2001
- 28 mars 2001
- 26 mars 2001
- 12 février 2001
- 26 janvier 2001
- 16 janvier 2001
- 12 janvier 2001
- 8 janvier 2001
- 3 janvier 2001
2000
- 21 décembre 2000
- 20 décembre 2000
- 17 décembre 2000
- 14 décembre 2000
- 13 décembre 2000
- 12 décembre 2000
- 8 décembre 2000
- 2 décembre 2000
- 29 novembre 2000
- 26 novembre 2000
- 24 novembre 2000
- 21 novembre 2000
- 19 novembre 2000
- 16 novembre 2000
- 14 novembre 2000
- 12 novembre 2000
- 7 novembre 2000
- 20 octobre 2000
- 19 octobre 2000
- Directives communautaires - Avis n° 32 (Avis)
- Directives communautaires - Rapport n° 30 tome III (Rapport)
- Directives communautaires - Rapport n° 30 tome II (Rapport)
- Directives communautaires - Rapport n° 30 tome I (Rapport)
- "Une protection européenne pour les personnes déplacées" - Rapport d'information n° 38 (Rapport d'information)
- 7 octobre 2000
- 5 octobre 2000
- 29 septembre 2000
- 7 septembre 2000
- 29 juillet 2000
- 20 juillet 2000
- 6 juillet 2000
- 28 juin 2000
- 25 juin 2000
- 22 juin 2000
- 21 juin 2000
- 10 juin 2000
- 7 juin 2000
- 6 juin 2000
- 4 juin 2000
- 3 juin 2000
- 25 mai 2000
- 22 mai 2000
- 11 mai 2000
- 3 mai 2000
- 1er mars 2000
- 24 février 2000
- 20 février 2000
- 10 février 2000
- 9 février 2000
- 5 février 2000
- 1er février 2000
- 5 janvier 2000
- 4 janvier 2000
1999
- 29 décembre 1999
- 21 décembre 1999
- 3 décembre 1999
- 2 décembre 1999
- 27 novembre 1999
- 23 novembre 1999
- 16 novembre 1999
- 13 novembre 1999
- 5 novembre 1999
- 3 novembre 1999
- 27 octobre 1999
- 14 octobre 1999
- 30 juillet 1999
- 9 juillet 1999
- 5 juillet 1999
- 30 juin 1999
- 23 juin 1999
- 15 juin 1999
- 12 juin 1999
- 9 juin 1999
- 8 juin 1999
- 3 juin 1999
- 1er juin 1999
- 27 mai 1999
- 26 mai 1999
- 19 mai 1999
- 18 mai 1999
- 29 avril 1999
- 28 avril 1999
- 20 avril 1999
- 13 avril 1999
- 12 avril 1999
- 7 avril 1999
- Union européenne - Rapport n° 304 (Rapport)
- Union européenne - Rapport n° 304 (Rapport)
- Parlement européen - Résolution n° 104 (Texte)
- Schengen - Résolution n° 299 (Texte)
- Union européenne - Rapport n° 304 (Rapport)
- Union européenne - Rapport n° 304 (Rapport)
- Union européenne - Rapport n° 304 (Rapport)
- 17 mars 1999
- 16 mars 1999
- 13 mars 1999
- 10 mars 1999
- 4 mars 1999
- 3 mars 1999
- 28 février 1999
- 20 février 1999
- 18 février 1999
- 3 février 1999
- 27 janvier 1999
- 26 janvier 1999
- 20 janvier 1999
- 11 janvier 1999
- 1er janvier 1999
1998
- 28 décembre 1998
- 22 décembre 1998
- 19 décembre 1998
- 17 décembre 1998
- 16 décembre 1998
- 15 décembre 1998
- 10 décembre 1998
- 9 décembre 1998
- 1er décembre 1998
- 29 novembre 1998
- 26 novembre 1998
- 14 novembre 1998
- 21 octobre 1998
- 24 septembre 1998
- 2 septembre 1998
- 25 août 1998
- 7 août 1998
- 21 juillet 1998
- 16 juillet 1998
- 5 juillet 1998
- 2 juillet 1998
- 29 juin 1998
- 26 juin 1998
- 25 juin 1998
- 22 juin 1998
- 17 juin 1998
- 11 juin 1998
- 5 juin 1998
- 2 juin 1998
- 29 mai 1998
- 14 mai 1998
- 5 mai 1998
- 29 avril 1998
- 23 avril 1998
- 21 avril 1998
- 12 avril 1998
- 8 avril 1998
- 7 avril 1998
- 1er avril 1998
- 31 mars 1998
- 25 mars 1998
- 19 mars 1998
- 17 mars 1998
- 8 mars 1998
- 7 mars 1998
- 5 mars 1998
- 4 mars 1998
- 25 février 1998
- 24 février 1998
- 10 février 1998
- 4 février 1998
- 21 janvier 1998
- 14 janvier 1998
1997
- 23 décembre 1997
- 20 décembre 1997
- 19 décembre 1997
- 18 décembre 1997
- 16 décembre 1997
- 14 décembre 1997
- 10 décembre 1997
- 9 décembre 1997
- 6 décembre 1997
- 4 décembre 1997
- 26 novembre 1997
- 21 novembre 1997
- 17 novembre 1997
- 12 novembre 1997
- 31 octobre 1997
- 29 octobre 1997
- 28 octobre 1997
- 25 octobre 1997
- 22 octobre 1997
- 21 octobre 1997
- 16 octobre 1997
- 14 octobre 1997
- 2 octobre 1997
- 30 septembre 1997
- 24 septembre 1997
- 23 septembre 1997
- 17 septembre 1997
- 16 septembre 1997
- 10 septembre 1997
- 2 septembre 1997
- 24 juillet 1997
- 17 juillet 1997
- 7 juillet 1997
- 26 juin 1997
- 16 juin 1997
- 5 juin 1997
- 4 juin 1997
- 28 mai 1997
- 25 avril 1997
- 19 avril 1997
- 9 avril 1997
- 27 mars 1997
- 26 mars 1997
- 19 mars 1997
- 16 mars 1997
- 4 mars 1997
- 20 février 1997
- 6 février 1997
- 14 janvier 1997
- 11 janvier 1997
- 10 janvier 1997
1996
- 19 décembre 1996
- 17 décembre 1996
- 10 décembre 1996
- 7 décembre 1996
- 5 décembre 1996
- 19 novembre 1996
- 12 novembre 1996
- La cinquième session de l'Assemblée parlementaire de l'OSCE (juillet 1996) - Rapport d'information n° 75 (Rapport d'information)
- La mise en place de l'Euro - Rapport d'information n° 74 (Rapport d'information)
- Les chemins de fer en Europe : l'heure de la vérité et du courage - Rapport d'information n° 76 (Rapport d'information)
- 29 octobre 1996
- 23 octobre 1996
- 16 octobre 1996
- 9 octobre 1996
- Organiser l'action collective des parlements nationaux de l'Union européenne - Rapport d'information n° 24 (Rapport d'information)
- Faut-il en finir avec l'heure d'été ? - Rapport d'information n° 13 (Rapport d'information)
- Contingent tarifaire OMC pour certains animaux bovins - Rapport n° 15 (Rapport)
- 18 septembre 1996
- 26 août 1996
- 25 août 1996
- 19 août 1996
- 18 août 1996
- 13 août 1996
- 12 août 1996
- 9 août 1996
- 5 août 1996
- 4 août 1996
- 2 août 1996
- 19 juillet 1996
- 17 juillet 1996
- 12 juillet 1996
- 11 juillet 1996
- 9 juillet 1996
- 29 juin 1996
- 28 juin 1996
- 27 juin 1996
- 26 juin 1996
- 25 juin 1996
- 20 juin 1996
- 19 juin 1996
- 18 juin 1996
- 15 juin 1996
- 14 juin 1996
- 12 juin 1996
- 30 mai 1996
- 25 mai 1996
- 24 mai 1996
- 21 mai 1996
- 17 mai 1996
- 15 mai 1996
- 12 mai 1996
- 10 mai 1996
- 7 mai 1996
- 30 avril 1996
- 27 avril 1996
- 24 avril 1996
- 23 avril 1996
- 17 avril 1996
- 13 avril 1996
- 28 mars 1996
- 14 mars 1996
- 12 mars 1996
- 6 mars 1996
- 15 février 1996
- 13 février 1996
- 31 janvier 1996
- 16 janvier 1996
1995
- 21 décembre 1995
- 14 décembre 1995
- 10 décembre 1995
- 23 novembre 1995
- 15 novembre 1995
- 12 novembre 1995
- 9 novembre 1995
- 5 novembre 1995
- 27 octobre 1995
- 26 octobre 1995
- Fait à la suite d'une mission effectuée sur la situation économique en Norvège, Suède et Finlande - Rapport d'information n° 44 (Rapport d'information)
- Entre deux embargos, la république de Macédoine au début de 1995 - Rapport de groupe interparlementaire d'amitié n° 3 (Rapport de groupe interparlementaire d'amitié)
- 25 octobre 1995
- 24 octobre 1995
- 12 octobre 1995
- 11 octobre 1995
- 8 octobre 1995
- 28 juillet 1995
- 27 juillet 1995
- 19 juillet 1995
- 7 juillet 1995
- 5 juillet 1995
- 28 juin 1995
- 19 juin 1995
- 16 juin 1995
- 7 juin 1995
- 23 mai 1995
- 20 avril 1995
- 19 avril 1995
- 6 avril 1995
- 31 mars 1995
- 30 mars 1995
- 28 mars 1995
- 15 mars 1995
- 15 février 1995
- 19 janvier 1995
- 18 janvier 1995
1994
- 14 décembre 1994
- 9 décembre 1994
- 7 décembre 1994
- 2 décembre 1994
- 22 novembre 1994
- 13 novembre 1994
- Communications par satellites - Résolution n° 281 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour 1995 - Résolution n° 572 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Résolution n° 575 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour 1995 - Résolution n° 571 (Texte)
- 12 novembre 1994
- Avant-projet de budget général des communautés européennes pour l'exercice 1995 - Résolution n° 604 (Texte)
- Uruguay - Résolution n° 483 (Texte)
- Avant-projet de budget des Communautés européennes - Résolution n° 346 (Texte)
- Avant-projet de budget des Communautés européennes - Résolution n° 17 (Texte)
- Industrie de la construction et de la réparation navales marchandes - Résolution n° 135 (Texte)
- Protection juridique des dessins et modèles - Résolution n° 173 (Texte)
- 4 novembre 1994
- 23 octobre 1994
- 22 octobre 1994
- 4 juillet 1994
- 30 juin 1994
- 8 juin 1994
- 2 juin 1994
- 25 mai 1994
- 16 mai 1994
- 15 mai 1994
- 14 mai 1994
- Communications par satellites - Rapport n° 320 (Rapport)
- Outre-mer - Résolution n° 259 (Texte)
- Aviation civile - Résolution n° 110 (Texte)
- Accords commerciaux conclus avec les pays tiers - Résolution n° 61 (Texte)
- Electricité et gaz naturel - Résolution n° 387 (Texte)
- Electricité et gaz - Résolution n° 425 (Texte)
- Electricité et gaz naturel - Résolution n° 425 (Texte)
- Jeunes au travail - Résolution n° 405 (Texte)
- Accords commerciaux conclus avec les pays tiers - Résolution n° 57 (Texte)
- 6 mai 1994
- 19 avril 1994
- 13 avril 1994
- Sur le contrôle des Parlements des Etats membres sur les actes de l'Union européenne - Rapport d'information n° 339 (Rapport d'information)
- Fait au nom de la délégation du Sénat pour les Communautés européennes sur l'application de l'article 88-4 de la Constitution - Rapport d'information n° 338 (Rapport d'information)
- 12 avril 1994
- 8 avril 1994
- 5 avril 1994
- 2 avril 1994
- 25 janvier 1994
- 19 janvier 1994
- 13 janvier 1994
- 12 janvier 1994
1993
- 23 décembre 1993
- 30 novembre 1993
- 25 novembre 1993
- 18 novembre 1993
- 13 novembre 1993
- Budget général des Communautés européennes pour 1994 - Résolution n° 65 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Résolution n° 573 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Résolution n° 574 (Texte)
- Budget général des Communautés européennes pour l'exercice 1995 - Résolution n° 576 (Texte)
- 10 novembre 1993
- 22 octobre 1993
- 20 octobre 1993
- 6 octobre 1993
- 30 septembre 1993
- 23 juin 1993
- 2 juin 1993
- 16 mai 1993
- 15 mai 1993
- 13 mai 1993
- La VIIIème Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires (Copenhague, les 3 et 4 mai 1993) - Rapport d'information n° 304 (Rapport d'information)
- Etude du fonctionnement des marchés des fruits, des légumes et de l'horticulture - Rapport d'information n° 303 (Rapport d'information)
- 28 avril 1993
- 22 avril 1993
- 7 avril 1993
- 5 avril 1993
- 2 avril 1993
- 24 février 1993
- 26 janvier 1993
1992
- 18 décembre 1992
- 1er décembre 1992
- 26 novembre 1992
- 17 novembre 1992
- 12 novembre 1992
- 8 juillet 1992
- 24 juin 1992
- 18 juin 1992
- 11 juin 1992
- 3 juin 1992
- 20 mai 1992
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 36ème session ordinaire (1990) - Rapport d'information n° 354 (Rapport d'information)
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 42ème session ordinaire (1990-1991) - Rapport d'information n° 355 (Rapport d'information)
- 14 mai 1992
- 23 avril 1992
- 5 février 1992
1991
- 18 décembre 1991
- 12 décembre 1991
- Traités et conventions : Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (documents de la commission) - Rapport n° 167 tome III (Rapport de commission d'enquête)
- Traités et conventions : Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (travaux de la commission) - Rapport n° 167 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Traités et conventions : Mise en place et fonctionnement de la convention d'application de l'accord de Schengen (exposé général) - Rapport n° 167 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- 4 décembre 1991
- 28 novembre 1991
- 21 novembre 1991
- 14 novembre 1991
- 17 octobre 1991
- 10 octobre 1991
- 3 juillet 1991
- Travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours des 40e et 41e sessions ordinaires (1988-1989 et 1989-1990) de cette Assemblée - Rapport d'information n° 446 (Rapport d'information)
- L'Agence européenne pour l'environnement - Rapport d'information n° 445 (Rapport d'information)
- 2 juillet 1991
- 26 juin 1991
- 12 juin 1991
- 29 mai 1991
- IVe Conférence des organes spécialisés dans les affaires communautaires qui s'est tenue à Luxembourg les 6 et 7 mai 1991 - Rapport d'information n° 344 (Rapport d'information)
- La jurisprudence européenne récente en matière de libre circulation des personnes - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
- 24 avril 1991
- 4 avril 1991
- 13 février 1991
- 25 janvier 1991
1990
- 20 décembre 1990
- 13 décembre 1990
- 12 décembre 1990
- 8 novembre 1990
- 25 octobre 1990
- 10 octobre 1990
- 5 juillet 1990
- 10 mai 1990
- 4 avril 1990
1989
- 19 décembre 1989
- 4 juillet 1989
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la 39e session ordinaire (1987-1988) de cette Assemblée - Rapport d'information n° 487 (Rapport d'information)
- Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de la 34e session ordinaire (1988) de cette Assemblée - Rapport d'information n° 488 (Rapport d'information)
- 29 juin 1989
1988
- 26 octobre 1988
- 10 mai 1988
- L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 38e session ordinaire (1986-1987) - Rapport d'information n° 276 (Rapport d'information)
- L'activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa session extraordinaire d'avril 1987 et de sa 33e session ordinaire de 1987 - Rapport d'information n° 277 (Rapport d'information)
1987
- 21 mai 1987
- 6 mai 1987
- 2 avril 1987
- 7 janvier 1987
1986
- 20 décembre 1986
- L'activité de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de sa 37e session ordinaire (avril 1985-mars 1986) - Rapport d'information n° 138 (Rapport d'information)
- Les relations culturelles, scientifiques et techniques entre la France et le Portugal (mission d'information effectuée au Portugal du 20 au 26 septembre 1986) - Rapport d'information n° 156 (Rapport d'information)
- 19 décembre 1986
- 25 février 1986
- 21 janvier 1986
1985
1984
- 8 décembre 1984
- 4 octobre 1984
1983
- 13 décembre 1983
- 16 novembre 1983
1982
- 9 décembre 1982
- Activité de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale au cours de sa 27e session ordinaire (1981-1982) - Rapport d'information n° 133 (Rapport d'information)
- Activité du Conseil de l'Europe sur l'activité au cours de sa 33e session ordinaire (mai 1981- avril 1982) - Rapport d'information n° 134 (Rapport d'information)
- 5 février 1982
- Rapport sur l'activité de cette Assemblée au cours de sa 26e session ordinaire (juin 1980/ décembre 1980) adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'art. 108 du Règlement, par M. Noël Berrier au nom des délégués élus par le Sénat - Rapport d'information n° 211 (Rapport d'information)
- Rapport sur l'activité de cette assemblée au cours de sa 32e session ordinaire, (mai 1980/ avril 1981) adressé à M. le Président du Sénat en application de l'art. 108 du Règlement, par M. René Jager au nom des délégués élus par le Sénat - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
1981
- 2 décembre 1981
- 2 juillet 1981
1980
- 12 décembre 1980
- 29 mai 1980
1979
- 2 octobre 1979
- 26 juin 1979
- 16 mai 1979
1978
Pour toute remarque ou suggestion relative aux documents, veuillez contacter : dosleg@senat.fr
