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TurcQuestions sociales et santé
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Documents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2012
- 24 mai 2012
- 23 mai 2012
- 22 mai 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Mme Laure LECHERTIER (Mutualité française) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Confédération Nationale de l'Esthétique Parfumerie (CNEP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mai 2012
- 11 mai 2012
- Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Entretien avec Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU (Présidente, Rapporteur) (Vidéo - Travaux de commission)
- Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Fabienne KELLER à l'aéroport de Roissy (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 mai 2012
- 4 mai 2012
- 25 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Pierre CHIRAC ( "Europe et Médicament"), et M. Mathieu ESCOT ("UFC que choisir") (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Jean-Luc BESSE (Association française de chirurgie du pied) (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 avril 2012
- Groupe de travail consacré à la protection sociale et à la santé des étudiants - Table ronde avec les organisations représentatives (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Direction Générale de la santé : M. Jean-Yves GRALL, directeur (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Table ronde : La chirurgie esthétique et les impératifs de la presse magazine. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La DGCCRF : MM. Stanislas MARTIN et Alain BOULANGER (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 avril 2012
- 19 avril 2012
- 13 avril 2012
- 11 avril 2012
- 10 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Christian COUZINOU (Ordre des chirurgiens-dentistes), M. Jacques LE VOYER (Jeunes chirurgiens dentistes). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La médecine esthétique, table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Les Chambres de métiers et de l'artisanat : M. Alain GRISET, Mme Béatrice SAILLARD (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 avril 2012
- 3 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le SNCPRE : M. Bruno ALFANDARI, la SOFCEP : M. Michel ROUIF (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le CISS : Mme Marianick LAMBERT, le LIEN : Mme Claude RAMBAUD (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Mme Murielle AJELLO (Mouvement de défense des femmes porteuses) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011) - Rapport n° 490 (Rapport de l'OPECST)
- 2 avril 2012
- 26 mars 2012
- 20 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - L'ordre des médecins : MM. Walter VORHAUER, Xavier DEAU et André DESEUR. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Enjeux de la chirurgie esthétique : Mme Elisabeth AZOULAY, M. Jean-François AMADIEU, M. Maurice MIMOUN (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le Laboratoire national (LNE) : Mme Laurence DAGALLIER, M. Thierry THOMAS et Mme Corinne DELORME. (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mars 2012
- 13 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Haute Autorité de la Santé : M. Jean-Luc HAROUSSEAU, Commission nationale d'évaluation : M. Jean-Michel DUBERNARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - L' ONIAM : MM. Edouard COUTY et Erik RANCE, Mme Sonia GIBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Société française de chirurgie orthopédique et traumatologique : MM. Alain SAUTET et Christian DELAUNAY. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport) - Rapport n° 476 tome I (Rapport de l'OPECST)
- 9 mars 2012
- Mission d'information sur la carte scolaire - La Mission en déplacement à Créteil et à Clichy-sous-Bois (Vidéo - Travaux de commission)
- Le Sénat crée un groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Communiqué de presse)
- Le Sénat crée un groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers (Communiqué de presse)
- 7 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal JOUANNO, Bernard CAZEAU, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, de la Mission d'information et les réponses de M. Gilles JOHANET (Comité économique des produits de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mise sur le marché des produits chimiques - Texte n° 471 (Texte)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Xavier BERTRAND, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard CAZEAU, Rapporteur de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er mars 2012
- 01 mars 2012 - Situation dans les banlieues (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Médicaments soumis à prescription - Résolution n° 458 (Texte)
- A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens. (Communiqué de presse)
- 01 mars 2012 - Mutuelles santé _ Surcharge des hôpitaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sécurité sociale et mutualité - Rapport n° 444 (Rapport)
- La mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail (Communiqué de presse)
- 29 février 2012
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire national (Vidéo - Travaux de commission)
- Sécurité sociale et mutualité - Texte de la commission n° 445 (Texte)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - La Commission de contrôle de l'application des lois pose ses questions à M. Régis AUBRY (Vidéo - Travaux de commission)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 29 février 2012 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- 28 février 2012
- 27 février 2012
- 24 février 2012
- 22 février 2012
- 21 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- 14 février 2012
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
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- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- 8 février 2012
- 7 février 2012
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Gérard Roche (Vidéo - Débats en séance)
- Urgences médicales - Texte n° 310 (Texte)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de René Vandierendonck (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Jacques Hyest (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- 2 février 2012
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 30 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- 23 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- Exercice de professions de santé - Rapport n° 274 (Rapport)
- Exercice de professions de santé - Texte de la commission n° 275 (Texte)
- Médecins à diplômes étrangers : la commission des affaires sociales adopte à l'unanimité la prolongation du régime temporaire d'autorisation d'exercice (Communiqué de presse)
- 18 janvier 2012
- 11 janvier 2012
- 10 janvier 2012
- 4 janvier 2012
2011
- 23 décembre 2011
- 22 décembre 2011
- 20 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 9 décembre 2011
- 8 décembre 2011
- 7 décembre 2011
- 3 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 29 novembre 2011
- 28 novembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 22 novembre 2011
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- 16 novembre 2011
- Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
- Budget 2012 : Égalité entre les hommes et les femmes - Avis n° 112 tome IX (Avis)
- Reclassement des salariés - Texte n° 43 (Texte)
- 15 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Communiqué de M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, à l'occasion de la journée nationale d'action pour les sans-abris et les mal-logés. (Communiqué de presse)
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 novembre 2011 - Précarité et chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 7 novembre 2011
- 4 novembre 2011
- 3 novembre 2011
- 2 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 27 octobre 2011
- 26 octobre 2011
- 25 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 14 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 6 octobre 2011
- 4 octobre 2011
- 27 septembre 2011
- 22 septembre 2011
- 20 septembre 2011
- 14 septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 28 juillet 2011
- 27 juillet 2011
- 26 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 15 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 741 (Rapport)
- Réforme de l'hôpital - Texte n° 743 (Texte)
- Les toxicomanies (Tome II : Comptes rendus des auditions) - Rapport d'information n° 699 tome II (Rapport d'information)
- Les toxicomanies (Tome I : Rapport) - Rapport d'information n° 699 tome I (Rapport d'information)
- 7 juillet 2011
- 7 juillet 2011 - Retraites : allongement de la durée des cotisations (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Financement de la sécurité sociale - Texte n° 160 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale - Texte de la commission n° 742 (Texte)
- Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation - Rapport d'information n° 691 (Rapport d'information)
- 6 juillet 2011
- 5 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 1er juillet 2011
- Senat.Hebdo N°38 (01/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ? - Rapport d'information n° 685 (Rapport d'information)
- Mme Michèle André dénonce une disposition législative qui pénaliserait principalement des femmes aux revenus modestes et travaillant à temps partiel (Communiqué de presse)
- La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) - Rapport d'information n° 675 tome I (Rapport d'information)
- 30 juin 2011
- 28 juin 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 23 juin 2011 - Sécurité alimentaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Réforme de l'hôpital - Texte de la commission n° 668 (Texte)
- 23 juin 2011 - Réforme de la pharmacovigilance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 juin 2011 - Situation du CHU de Pointe-à-Pitre (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 juin 2011
- 20 juin 2011
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Ouverture par Claude BIRRAUX (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Luc ANDRIEUX (directeur Sûreté, Sécurité, Santé et Environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Michel LALLIER (groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Claude DELALONDE (ANCCLI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Philippe DELALANDE (Commission nationale du débat public) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jan BLOMGREN (Swedish Nuclear Technology Centre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Bruno SIDO (OPECST) et Jean GAUVAIN, (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Henri REVOL (HCTISN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Matthieu SCHULER (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Marc LEGER et M. Xavier CLEMENT (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Dominique MINIERE (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Handicap - Texte de la commission n° 644 (Texte)
- 15 juin 2011
- 10 juin 2011
- 9 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Georges CHICHE (cardiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
- Identité - Texte n° 126 (Texte)
- La Délégation sénatoriale à la Décentralisation présente ses propositions pour lutter contre la désertification médicale (Communiqué de presse)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Xavier BERTRAND (Ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 juin 2011
- 3 juin 2011
- 1er juin 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Huges TROUVIN (ancien directeur de l' AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Alain-Michel CERETTI (conseiller auprès du médiateur de la République) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jacques POIRIER (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 572 (Texte)
- Maisons de naissance - Texte n° 548 (Texte)
- Soins psychiatriques - Texte n° 566 (Texte)
- Argentine - Rapport n° 573 (Rapport)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Didier DELMOTTE et Jérémie SÉCHER (Commission de déontologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 mai 2011
- 27 mai 2011
- 26 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Pierre JOLY et Patrice QUENEAU (Académie de médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Michel POT (AFSSAPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Gérald SIMONNEAU et Marc HUMBERT (l'hôpital Antoine Béclère) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne PRIGENT (Impact Médecine et Prescription Santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 mai 2011
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Brigitte Bout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
- Argentine - Texte de la commission n° 574 (Texte)
- Congé maternité - Rapport n° 555 (Rapport)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Valérie PÉCRESSE, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Alain Chatillon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Catherine Dumas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Anne-Marie Payet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
- 24 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Table ronde sur la pharmacovigilance en France (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Patricia BRUNKO et Irène SACRISTAN-SANCHEZ (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Victimes d'accidents médicaux - Texte n° 542 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Pierre AUCOUTURIER et Alain TRAUTMANN (Sauvons la recherche) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. André CICOLELLA (Réseau Environnement Santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe FOUCRAS et Mme Anne CHAILLEU (Formindep) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Paul BENKIMOUN ( "Le Monde") (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre BORDRY et Mme Axelle HOVINE (CPPAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique DUPAGNE, médecin généraliste (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Lionel BENAICHE (SCPC) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Edouard COUTY (ONIAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean ACAR (cardiologue), Mme Agnès FOURNIER et M. Mahmoud ZUREIK (INSERM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 mai 2011
- 13 mai 2011
- 12 mai 2011
- 5 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Corinne LEPAGE (ministre de l'environnement de 1995 à 1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Professeur Philippe EVEN (Université Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Soins psychiatriques - Rapport n° 487 (Rapport)
- Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols - Texte n° 486 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Catherine HILL (Institut Gustave Roussy), MM. Philippe RICORDEAU et Alain WEILL (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 mai 2011
- 3 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Christian RICHÉ (Centre régional de pharmacovigilance de Brest) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Eric GIACOMETTI (" Le Parisien") (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre CHIRAC ("Europe et Médicament ", et "Mieux Prescrire") (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard KOUCHNER (ancien ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mai 2011
- 28 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Christian LAJOUX, Philippe LAMOUREUX, et Madame Catherine LASSALE (LEEM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Soins psychiatriques - Avis n° 477 (Avis)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Madame Irène FRACHON (CHU de Brest) (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Michel ALEXANDRE (Commission d'autorisation de mise sur le marché, de 1985 à 1993) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean WEBER (Ministère de la santé et de la sécurité sociale de 1975 à 1978) (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne LAUDE (Université Paris Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à Mme Anne LAUDE (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard BÉGAUD (Université de Bordeaux) seconde partie (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Texte n° 95 (Texte)
- Identité - Rapport n° 432 (Rapport)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard BÉGAUD (Université de Bordeaux) première partie (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 avril 2011
- 12 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Carmen KREFT-JAIS (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à M. Antoine VIAL (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Antoine VIAL (Haute Autorité de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Louis MERLE (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 avril 2011
- 7 avril 2011
- 6 avril 2011
- Bioéthique - La discussion générale sur le projet de loi Bioéthique (Vidéo - Débats en séance)
- Troubles de l'audition - Texte n° 373 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à M. Jean MARIMBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean MARIMBERT (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Table ronde avec les associations de patients (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Karim FELISSI (FNATH) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique-Michel COURTOIS (AVIM) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gérard RAYMOND (AFD) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Sophie LEPALLEC (Amalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Madame Virginie BAGOUET (journaliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Etienne CANIARD (Fédération nationale de la mutualité française) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Daniel BIDEAU et Grégory CARET (UFC-Que-Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er avril 2011
- 31 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre-Louis BRAS (directeur de la sécurité sociale, 2000-2002) (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Avis n° 381 (Avis)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Louis-Charles VIOSSAT (inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, 2002-2004) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Daniel VITTECOQ et Jean-François BERGMANN (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 mars 2011
- 29 mars 2011
- 25 mars 2011
- 24 mars 2011
- Médiator : Entretien avec le président de la mission d'information - François AUTAIN dresse un premier bilan des auditions (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Louis IMBS (CNPV) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Geneviève DERUMEAUX (société française de cardiologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Antoine DE BECO (Société de formation thérapeutique du généraliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe BAS (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 mars 2011
- 22 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-René BRUNETIERE (directeur général de l'Agence du médicament , 1997-1999) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Lucien ABENHAIM (directeur général de la santé, 1999-2003) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Pierre BADER (professeur émérite) (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 mars 2011
- 16 mars 2011
- 15 mars 2011
- 14 mars 2011
- 11 mars 2011
- 10 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Vincent BOUVIER (éditions VIDAL) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Alain TREBUCQ (Syndicat de la presse et de l'édition des professions de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gilles CAHN (éditions John Libbey) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gérard KOUCHNER (UMP-Medica France/Benelux) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bruno THOMASSET (groupe Impact médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à la presse médicale (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Stéphanie VAN DUIN (éditions Elsevier Masson) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. le professeur Claude HURIET, ancien sénateur (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Marc ABADIE (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Astreintes et forfaits en jour - Texte n° 328 (Texte)
- Journée internationale des femmes - Les témoignages des sénatrices (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Frédéric VAN ROEKEGHEM et Henri ALLEMAND (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 mars 2011
- 3 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jacques de TOURNEMIRE (cabinet du ministre de la santé, 2002-2004). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. William DAB (directeur général de la santé, 2003-2005). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Martin HIRSH (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mars 2011
- 1er mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe LAMOUREUX , "Les Entreprises du médicament" (LEEM), et Agence du médicament. (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. HAROUSSEAU, ROMANEIX et BOUVENOT (HAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe LECHAT (AFSSAPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bruno TOUSSAINT (« Prescrire ») (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique MARTIN (ONIAM). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Professeur DRUAIS (Collège de médecine générale) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 février 2011 - Fermeture de services de santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 février 2011 - Installation des médecins (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 février 2011 - Grève des personnels portuaires et situation des ports (Vidéo - Questions au gouvernement)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. André WENCKER (Mutuelle générale des cheminots) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 février 2011 - Utilisation des crédits dépendance par les départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 319 (Texte)
- 16 février 2011
- 15 février 2011
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bernard Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
- Bioéthique - Texte n° 304 (Texte)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Alain Vasselle, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Philippe Marini, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Didier HOUSSIN (actuel directeur général de la santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Didier TABUTEAU (Agence du médicament, 1993-1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Noël RENAUDIN (CEPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Alain Houpert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Paul Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
- 14 février 2011
- 11 février 2011
- 9 février 2011
- 8 février 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. François ROUSSELOT (Ordre des médecins) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mmes Isabelle ADENOT et Françoise ROBINET (Ordre des pharmaciens) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-François MATTEI (Croix Rouge, ancien ministre de la santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Christian BABUSIAUX (Institut des données de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 février 2011
- Sénat Hebdo N°20 (04/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : - les sénateurs ont voté les textes relatifs au Défenseur des droits, - La mission d'information du Sénat sur la dépendance a présenté ses différentes pistes pour améliorer l'aide aux personnes âgées dépendantes. Et comme chaque semaine, tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Droit de l'Union européenne - Avis n° 275 (Avis)
- La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1) - Rapport d'information n° 270 (Rapport d'information)
- 3 février 2011
- Dépendance des personnes âgées - 1 : les enjeux actuels (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance des personnes âgées - 2 : les solutions proposées (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance des personnes âgées - 3 : le financement des solutions (Vidéo - Audition de commission)
- 03 février 2011 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 2 février 2011
- 1er février 2011
- Droit de l'Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Dépendance des personnes âgées: le Sénat prépare le débat (Communiqué de presse)
- Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-François GIRARD (directeur de la Santé, 1986-1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Hubert ALLEMAND (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Prospective du pacte social dans l'entreprise - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne CASTOT (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 janvier 2011
- 28 janvier 2011
- 27 janvier 2011
- 26 janvier 2011
- 25 janvier 2011
- Assistance médicalisée à mourir - Marie-Thérèse HERMANGE, sénatrice, membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (Vidéo - Audition de commission)
- Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Première série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Propos liminaires de M. Michel BARNIER (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Seconde série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- 21 janvier 2011
- Sénat Hebdo N°18 (21/01/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, retour sur le débat de politique étrangère en séance publique entre les sénateurs et Michèle Alliot-Marie, la commission des affaires sociales a relancé le débat sur l'aide active à mourir avec une proposition de loi adoptée mardi, et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Médecine du travail - Rapport n° 232 (Rapport)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- 20 janvier 2011
- 20 janvier 2011 - Santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2011 - Santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2011 - Mediator (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2011 - Agence du médicament (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Aide active à mourir dans le respect des consciences et des volontés - Rapport n° 228 (Rapport)
- 19 janvier 2011
- 18 janvier 2011
- 14 janvier 2011
- 13 janvier 2011
- 12 janvier 2011
- 11 janvier 2011
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
2010
- 23 décembre 2010
- 22 décembre 2010
- 16 décembre 2010
- 15 décembre 2010
- 14 décembre 2010
- Election des conseillers territoriaux : la validation par le Conseil constitutionnel d'un mode de scrutin défavorable aux femmes ne risque-t-elle pas de légitimer à l'avenir d'autres empiètements à l'objectif constitutionnel de parité? (Communiqué de presse)
- Publicité télévisuelle - Texte n° 145 (Texte)
- 10 décembre 2010
- 6 décembre 2010
- 1er décembre 2010
- 30 novembre 2010
- 29 novembre 2010
- 26 novembre 2010
- 25 novembre 2010
- 24 novembre 2010
- 22 novembre 2010
- 19 novembre 2010
- 18 novembre 2010
- 17 novembre 2010
- 15 novembre 2010
- 12 novembre 2010
- 4 novembre 2010
- 4 novembre 2010 - Télémédecine (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
- 3 novembre 2010
- 2 novembre 2010
- Traitement des déchets - Daniel Soulage, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Dominique Braye, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jean Milhau (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Gérard Miquel (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Daniel Dubois (Vidéo - Débats en séance)
- Allocations individuelles de solidarité versées par les départements - Texte n° 62 (Texte)
- Traitement des déchets - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jean-Marc Pastor (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- 29 octobre 2010
- Sénat Hebdo N°8 (29/10/2010) - Au sommaire : la réforme des retraites définitivement adoptée, débat sur la neutralité du net, et tous les événements marquants de la semaine au Sénat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll - Rapport n° 28 (Rapport de l'OPECST)
- 27 octobre 2010
- Proposition de loi sur les maisons départementales du handicap - Décryptage du texte avec son rapporteur, Paul BLANC (UMP, Languedoc-Roussillon) et Annie JARRAUD-VERGNOLLE (Soc, Pyrénées-Atlantiques) (Vidéo - Débats en séance)
- Handicap - Texte n° 8 (Texte)
- Favoriser la place des femmes dans les conseils d'administration des entreprises : Michèle André salue le travail du Parlement (Communiqué de presse)
- 26 octobre 2010
- 25 octobre 2010
- 22 octobre 2010
- 21 octobre 2010
- 21 octobre 2010 - Climat social (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le Sénat pose les bases d'une future réforme systémique de l'assurance vieillesse (Communiqué de presse)
- Réformes des retraites: "Après 126 heures de délibération, voici venu le temps de la décision" (Communiqué de presse)
- Interviews réforme des retraites - Dominique LECLERC (UMP, rapporteur du projet, pour la Commission des affaires sociales), revient sur la séance du 21 octobre. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Les présidents des groupes Socialiste et UMP livrent leur dernière analyse. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - M. Henri de RAINCOURT (Ministre chargé des Relations avec le Parlement) justifie le vote unique. (Vidéo - Actualités)
- 21 octobre 2010 - Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 octobre 2010
- 18 octobre 2010
- 15 octobre 2010
- 14 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Jacqueline PANIS (ratt. UMP), rapporteure pour la délégation aux droits des femmes. (Vidéo - Actualités)
- Classement opéré par le Forum économique mondial en matière d'égalité hommes-femmes : le recul de la France préoccupe la délégation aux droits des femmes. (Communiqué de presse)
- Le régime spécial de retraite de la SNCF : un premier bilan de la réforme de 2008 - Rapport d'information n° 732 (Rapport d'information)
- Interviews réforme des retraites - Yvon COLLIN (Président du groupe RDSE) (Vidéo - Actualités)
- 12 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Opinion des trois rapporteurs, Jean-Jacques JÉGOU (Union Centriste, Commission des finances), Alain VASSELLE et Dominique LECLERC (UMP, Commission des affaires sociales). (Vidéo - Actualités)
- Retraite sans décote à 65 ans : les amendements gouvernementaux adoptés par le Sénat restent bien en-deçà des recommandations de la délégation aux droits des femmes (Communiqué de presse)
- 11 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Robert HUE (CRC-SPG), réagit au débat parlementaire en cours, et justifie les mouvements sociaux hostiles à la réforme. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Les sénatrices des groupes Socialiste, RDSE et CRC-SPG réagissent à l'amendement du gouvernement. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Réaction de Robert HUE (CRC-SPG), sur le débat au Sénat et son sentiment sur le mouvement social en opposition à la réforme des retraites (Vidéo - Evénements et colloques)
- 9 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Jean-Pierre RAFFARIN (UMP) décrypte la discussion générale. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Opinion des présidents de groupes, Nicolas ABOUT (groupe Union Centriste), Gérard LONGUET (groupe UMP) et Jean-Pierre BEL (groupe Socialiste). (Vidéo - Actualités)
- 8 octobre 2010
- Sénat Hebdo N°5 (08/10/2010) - Au sommaire : l'avenir des retraites se joue au Sénat. Retour sur la discussion générale, la venue de Martine Aubry et les positions des présidents des groupes politiques. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Union européenne et Roms : La Commission des affaires européennes du Sénat juge possible de préciser le droit français afin de régler le différend entre la France et la Commission européenne. (Communiqué de presse)
- Interviews réforme des retraites - François-Noël BUFFET (UMP) : "Comment améliorer l'équilibre du texte ?" (Vidéo - Actualités)
- 7 octobre 2010
- 5 octobre 2010
- Présentation par l'Agence de la bio-médecine de son rapport d'activité - Emmanuelle PRADA-BORDENAVE, (Vidéo - Audition de commission)
- Présentation par l'Agence de la bio-médecine de son rapport d'activité - Questions à Emmanuelle PRADA-BORDENAVE (Vidéo - Audition de commission)
- Don d'organes - Texte n° 735 (Texte)
- Autopsies judiciaires - Texte n° 736 (Texte)
- Les Présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale créent une mission commune sur les toxicomanies. (Communiqué de presse)
- L'opposition sénatoriale se mobilise contre la réforme des retraites - Une délégation de sénateurs des groupes Socialiste et CRC-SPG se mobilise contre la réforme des retraites. (Vidéo - Actualités)
- 29 septembre 2010
- 27 septembre 2010
- 15 septembre 2010
- 9 septembre 2010
- 31 août 2010
- 30 août 2010
- 6 août 2010
- Grippe A : La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (annexes) - Rapport n° 685 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Grippe A : La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (rapport) - Rapport n° 685 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- 5 août 2010
- 27 juillet 2010
- 21 juillet 2010
- 19 juillet 2010
- 15 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 9 juillet 2010
- 7 juillet 2010
- 6 juillet 2010
- 5 juillet 2010
- 1er juillet 2010
- 30 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier Houssin (Directeur général de la santé), le 28 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Claude QUINQUIS (Fédération nationale des salariés du secteur des activités postales et de télécommunications - Confédération générale du travail (CGT-Fapt)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Luc JACQUES, (président national de la Confédération française des travailleurs chrétiens - La Poste (CFTC La Poste)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Louis FRISULLI (secrétaire fédéral de la Fédération Solidaires, unitaires, démocratiques de La Poste (Sud-PTT), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN (ministre de la santé et des sports), le 28 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Nadine CAPDEBOSCQ (secrétaire nationale de la Fédération Communication, Conseil, Culture de la Confédération française démocratique du travail), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Georges LEFEBVRE (délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales de La Poste), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 juin 2010
- 24 juin 2010
- 23 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Philippe KOURILSKY (Collège de France, Académie des sciences), le 21 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Sport - Texte n° 580 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Frédéric VAN ROEKEGHEM (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, CNAMTS), le 21 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 16 juin 2010
- Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- Optométrie - Texte n° 521 (Texte)
- Réforme de l'hôpital - Texte n° 561 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Daniel VITTECOQ (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, AFSSAPS), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Auditions de MM. Laurent DEGOS, Gilles BOUVENOT, Raoul BRIET, et François ROMANEIX (Haute Autorité de santé, HAS), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. Wolfgang WODARG (Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Wolfgang WODARG (Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- 15 juin 2010
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Michèle André, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Gisèle Printz, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Maryvonne Blondin, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Odette Terrade, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Don du sang au Sénat : en présence du Professeur Gérard Tobelem, président de l'EFS, Gérard Larcher incite au don de sang sur les lieux de travail (Communiqué de presse)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Patricia Schillinger, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Marie-Thérèse Hermange, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - M. Jacques Mézard, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- 12 juin 2010
- 11 juin 2010
- 10 juin 2010
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Gilbert Barbier, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Jacques Jégou, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Louis Lorrain, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jacques Blanc, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Bruno Gilles, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Renée Nicoux, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Yves Daudigny, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Gérard Dériot, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean Louis Masson, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jacky Le Menn, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Loi Handicap : la commission des affaires sociales améliore les dispositifs d'accueil et d'accompagnement des personnes handicapées (Communiqué de presse)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Alain Milon, rapporteur pour la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. François Autain, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Alain Vasselle, rapporteur général pour la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Louis MERLE (AFSSAPS), le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Handicap - Texte de la commission n° 531 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Docteur Alain SIARY, le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Mathias MATALLAH (Président de JALMA), le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 7 juin 2010
- 3 juin 2010
- 2 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Auditions des Docteurs Marianne FLEURY et Olivier PATEY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Dispositifs médicaux - Texte n° 516 (Texte)
- Congé maternité - Texte n° 492 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Jean-François DELFRAISSY (INSERM), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Françoise CAMET ( E.N.A.), le 2 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. Jean-François DELFRAISSY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Christian PERRONNE (Haut Conseil de la Santé publique), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions aux Docteurs Marianne FLEURY et Olivier PATEY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Christian PERRONNE (Haut Conseil de la santé publique), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 31 mai 2010
- 28 mai 2010
- 27 mai 2010
- 26 mai 2010
- Mal-être au travail - Audition du Dr Marielle DUMORTIER (médecin du travail), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition du Dr Bernard SALENGRO (Syndicat général des médecins du travail, SGMT, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme WEIL-OLIVIER, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Catherine WEIL-OLIVIER (Université Paris VII), le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. RAOULT, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier RAOULT (Faculté de médecine de Marseille), le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Dr DUPAGNE, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Docteur Dominique DUPAGNE, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Loïck ROCHE, (École de management de Grenoble), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mai 2010
- 20 mai 2010 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Prévention et répression des violences faites aux femmes : les nouvelles dispositions législatives discutées au Sénat les 22 et 23 juin 2010 (Communiqué de presse)
- Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport) - Rapport d'information n° 461 tome I (Rapport d'information)
- Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions) - Rapport d'information n° 461 tome II (Rapport d'information)
- 19 mai 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Muriel PÉNICAUD (groupe Danone), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Patrick GUIOL (Centre national de la recherche scientifique, CNRS), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Michel SETBON (CNRS, et Ecole des hautes études en santé publique), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Tom JEFFERSON (réseau COCHRANE Acute Respiratory Infections Group), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Accessibilité des locaux aux élèves handicapés - Texte n° 379 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Ulrich KEIL (Université de Münster), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Henri LACHMANN (Schneider Electric), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mai 2010
- 11 mai 2010
- 6 mai 2010
- 5 mai 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Professeur BÉGAUD, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Etudiants et élèves travailleurs sociaux - Texte n° 93 (Texte)
- Contrats d'assurance sur la vie - Texte n° 92 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Bernard BÉGAUD, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme FURET, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Marie-Dominique FURET (Direction générale de la santé), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Professeur GENTILINI, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Marc GENTILINI, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, Mme Aline Bessis, directeur en charge des affaires publiques, et M. Fabrice Meillier, responsable des affaires réglementaires des entreprises du médicament (Leem) (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à MM. Christian LAJOUX, Philippe LAMOUREUX, Mme Aline BESSIS, et M. Fabrice MEILLIER (Entreprise du médicament), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de MM. Christian LAJOUX , Philippe LAMOUREUX , Mme Aline BESSIS, et M. Fabrice MEILLIER (Entreprises du médicament), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, Mme Aline Bessis, directeur en charge des affaires publiques, et M. Fabrice Meillier, responsable des affaires réglementaires des entreprises du médicament (Leem) (Vidéo - Audition de commission)
- 29 avril 2010
- 28 avril 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Viviane DEBARGES (CGT-Santé-Action sociale), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Denis GARNIER (FO-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Alain PAIOLA (syndicats autonomes - Police, Unsa-Police), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Auditions de Mme Geneviève GENDRE (Unité Police), et Assia ABDELOUAHAB (Force ouvrière, SGP-FO), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Bruno GAUDEAU (Pasteur mutualité), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUÉ (syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Dominique RUSSO (Unsa-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Philippe SEBAG (Alliance), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Marie SALA (Fédération Sud-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 avril 2010
- 9 avril 2010
- 8 avril 2010
- 7 avril 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Régis DAUXOIS (Force ouvrière, FO-PPPE), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Christophe LANNELONGUE (Inspection générale des affaires sociales), le7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier-Roland TABUTEAU (Conseil d'Etat, Institut d'études politiques de Paris), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Philippe FOUCRAS (médecin généraliste, président du Formindep), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Sylvette UZAN-CHOMAT (Syndicat national unitaire, SNU), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Joël PEHAU (Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes, SE-UNSA), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Emmanuel PROTIN (Confédération syndicale de l'éducation nationale, CSEN), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 avril 2010
- 1er avril 2010
- 31 mars 2010
- 29 mars 2010
- 26 mars 2010
- 25 mars 2010
- 24 mars 2010
- 23 mars 2010
- 11 mars 2010
- 10 mars 2010
- 1er mars 2010
- 27 février 2010
- 26 février 2010
- 25 février 2010
- 24 février 2010
- 23 février 2010
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Claude BIWER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Gérard LE CAM (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Rémy POINTEREAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Jacques BLANC (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Simon SUTOUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes. (Communiqué de presse)
- L'interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires : une réponse manifestement excessive à des préoccupations légitimes (Communiqué de presse)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - Mme Josette DURRIEU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 février 2010
- 19 février 2010
- 18 février 2010
- 17 février 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Jacques BOUVET (Cercle entreprises et sante), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Baptiste OBENICHE (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail , ANACT), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Daniele LINHART (CNRS), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 février 2010
- 9 février 2010
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Alain MILON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Jean BOYER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - Mme Marie-Thérèse HERMANGE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - Mme Colette GIUDICELLI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. René-Pierre SIGNÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Gilbert BARBIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Guy FISCHER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Jacky LE MENN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 février 2010
- 3 février 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Christophe DEJOURS (Conservatoire National des Arts et Métiers, CNAM), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Daniel LEJEUNE (Conseil d'orientation sur les conditions de travail), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Constance HAZEN (Centre hospitalier Sainte-Anne), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er février 2010
- 29 janvier 2010
- 28 janvier 2010
- 27 janvier 2010
- 26 janvier 2010
- 25 janvier 2010
- 24 janvier 2010
- 21 janvier 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Bernard SALENGRO (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé (Communiqué de presse)
- Mal-être au travail - Audition de M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Henri FOREST (Confédération française démocratique du travail , CFDT), l 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François NATON (Confédération Générale du Travail , CGT), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 janvier 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Marie PEZE (Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Michel YAHIEL (Association nationale des directeurs des ressources humaines, ANDRH), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé (Communiqué de presse)
- 19 janvier 2010
- 18 janvier 2010
- 14 janvier 2010
- 12 janvier 2010
- 5 janvier 2010
2009
- 23 décembre 2009
- 18 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 15 décembre 2009
- 8 décembre 2009
- Mal-être au travail - Présentation par Mme Muguette DINI (présidente de la commission des Affaires sociales), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Présentation par M. Jean-Pierre GODEFROY (président de la mission), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 décembre 2009
- 2 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- 28 novembre 2009
- 27 novembre 2009
- 26 novembre 2009
- 26 novembre 2009 - Vaccination contre le virus H1N1 (Vidéo - Questions d'actualité)
- Pacte social - Interview d'Evelyne COLLOMP (Présidente de la chambre sociale de la Cour de Cassation) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Emmanuel RAY (Professeur de droit social) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview d'Emilio GABAGLIO (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Laurence PARISOT (Présidente du MEDEF) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard VAN CRAEYNEST (Président de la CFE-CGC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de François CHEREQUE (Secrétaire général de la CFDT) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Renate HORNUNG-DRAU (Membre du directoire de la confédération des associations patronales allemandes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard IBAL (Membre du bureau de la CFTC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Marc SAUVE (Vice-président du Conseil d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Adoption - Texte n° 96 (Texte)
- Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 117 (Rapport)
- Pacte social - Ouverture par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) des tables rondes concernant le pacte social. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Troisième table ronde au sujet du pacte social : Propositions et suggestions. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Deuxième table ronde au sujet du pacte social : les expériences étrangères. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Première table ronde au sujet du pacte social : le pacte social français peut-il survivre ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Hugo Hans SIBLESZ (Ambassadeur des Pays-Bas en France) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Brice TEINTURIER (Directeur général adjoint de TNS Sofres) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Hervé LORENZI (Président du Cercle des économistes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 24 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat - Avis n° 105 tome IX (Avis)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) - Rapport n° 84 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) - Rapport n° 84 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Budget 2010 : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions - Rapport spécial n° 101 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 21 novembre 2009
- 20 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Isabelle DEBRÉ (Vice-Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Michel CHARASSE (Sénateur du Puy-de-Dôme) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Avis n° 103 tome V (Avis)
- 18 novembre 2009
- 17 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Raymonde Le TEXIER (Sénatrice du Val-d'Oise) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Alain GOURNAC (Sénateur des Yvelines) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Catherine PROCACCIA (Sénatrice du Val-de-Marne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Christiane DEMONTES (Sénatrice du Rhône) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 7 novembre 2009
- 6 novembre 2009
- 5 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Gérard LARCHER (Président du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 5 novembre 2009 - Politique de santé (Vidéo - Questions d'actualité)
- Pour une gestion transparente des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics. (Communiqué de presse)
- 5 novembre 2009 - Plan cancer (Vidéo - Questions d'actualité)
- 4 novembre 2009
- 3 novembre 2009
- 2 novembre 2009
- 30 octobre 2009
- 29 octobre 2009
- 28 octobre 2009
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Alain MILON au Centre hospitalier universitaire de Nice. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation » - Rapport n° 25 (Rapport de l'OPECST)
- Perspectives offertes par la recherche sur l'obésité. (Communiqué de presse)
- 22 octobre 2009
- 22 octobre 2009 - Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais (Vidéo - Questions d'actualité)
- 22 octobre 2009 - Politique fiscale et TVA dans la restauration (Vidéo - Questions d'actualité)
- 22 octobre 2009 - Détournement de l'usage du GBL (Vidéo - Questions d'actualité)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Alain VASSELLE (rapporteur général de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Jean ARTHUIS (président de la commission des finances) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Éric WOERTH (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Aymeri De MONTESQUIOU (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Éric WOERTH (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - Mme Raymonde LE TEXIER (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Nicolas ABOUT (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Charles GUENÉ (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Thierry FOUCAUD (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - Mme Muguette DINI (présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Philippe MARINI (rapporteur général de la commission des finances) (Vidéo - Débats en séance)
- 22 octobre 2009 - Maltraitance dans les maisons de retraite (Vidéo - Questions d'actualité)
- 21 octobre 2009
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Prélèvements sociaux : les limites de l'attentisme - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
- Essais nucléaires français - Texte n° 5 (Texte)
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 octobre 2009
- 16 octobre 2009
- 15 octobre 2009
- 12 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 8 octobre 2009
- Essais nucléaires français - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes. (Communiqué de presse)
- La commission des affaires sociales demande la création d'une mission d'information sur le mal-être au travail. (Communiqué de presse)
- 7 octobre 2009
- 1er octobre 2009
- Le principe de précaution - M. Claude BIRRAUX (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Yves COPPENS (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Christine NOIVILLE (Centre de recherche en droit des sciences et des technologies). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Yves JEGOUZO (Université Paris I). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Alain GRIMFELD (ministère de l'écologie) (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jacques PELISSARD (Association des Maires de France). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Pascale BRIAND (AFSSA). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - questions, débat. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Michel CABOCHE (INRA, Académie des sciences). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Maurice TUBIANA (Académie nationale de médecine). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Olivier GODARD (CNRS). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Roland MASSE (Académie des technologies). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Gérard BREARD (INSERM). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Questions, débat. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jacques de GERLACHE (SOLVAY). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. François EWALD (Observatoire du principe de précaution). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Anne BAUER (journaliste, Les Echos). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jean-Charles BOCQUET (Union des Industries de la Protection des Plantes, UIPP). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jean-Claude ETIENNE (OPECST). (Vidéo - Audition de commission)
- 24 septembre 2009
- 18 septembre 2009
- 17 septembre 2009
- Formation professionnelle - Présentation du rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Rapport n° 618 (Rapport)
- La commission des affaires sociales demande à entendre le président de France Télécom (Communiqué de presse)
- La commission spéciale du Sénat conforte et complète le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie. (Communiqué de presse)
- Formation professionnelle - Questions et réponses sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- 16 septembre 2009
- 11 septembre 2009
- 9 septembre 2009
- Formation professionnelle - Mme Catherine PROCACCIA (présidente) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Michel POTTIER (CGPME) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Mme Annie THOMAS (CFDT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Pierre THERRY (CFTC) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Thierry LEPAON (CGT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Pierre BURBAN (UPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Francis DA COSTA (MEDEF). (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-François PILLIARD (délégation patronale) (Vidéo - Audition de commission)
- 8 septembre 2009
- 6 août 2009
- 3 août 2009
- 29 juillet 2009
- 24 juillet 2009
- 23 juillet 2009
- 22 juillet 2009
- Parlement européen : 40% de femmes présidentes de commissions (Communiqué de presse)
- Aide sociale - Texte n° 580 (Texte)
- Hôpital, patients, santé et territoires - Texte n° 99 (Texte)
- Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion, par l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires, du "stock national santé" (Communiqué de presse)
- 21 juillet 2009
- 16 juillet 2009
- 15 juillet 2009
- 9 juillet 2009
- 2 juillet 2009
- 1er juillet 2009
- 26 juin 2009
- 25 juin 2009
- 25 juin 2009 - Congé parental (Vidéo - Questions d'actualité)
- Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité - Rapport n° 477 (Rapport de l'OPECST)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- 25 juin 2009 - Installation de défibrillateurs (Vidéo - Questions d'actualité)
- 19 juin 2009
- 17 juin 2009
- Bioéthique - M. Philippe BAS, Président du groupe de travail du Conseil d'État sur la bioéthique. (Vidéo - Audition de commission)
- Anciens combattants - Texte n° 457 (Texte)
- Bioéthique - Questions à M. Philippe BAS par MM. Nicolas ABOUT et Jean-Jacques HYEST, Mme Marie Thérèse HERMANGE, M. Alain MILON, Mmes Nicole BORVO-COHEN-SEAT, Bernadette DUPONT et Catherine TROENDLE, M. Claude JEANNEROT, Mme Isabelle DEBRE, M. Patrice GELARD, et Mme Colette GIUDICELLI. (Vidéo - Audition de commission)
- Congé prénatal - Résolution n° 97 (Texte)
- 11 juin 2009
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : débat (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : débat (Vidéo - Débats en séance)
- Hôpital, patients, santé et territoires - Texte n° 88 (Texte)
- Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique le 17 juin. (Communiqué de presse)
- 11 juin 2009 - Les antennes-relais (Vidéo - Questions d'actualité)
- 11 juin 2009 - Fonds de retraite (Vidéo - Questions d'actualité)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2009
- 8 juin 2009
- 6 juin 2009
- 5 juin 2009
- 3 juin 2009
- 2 juin 2009
- 29 mai 2009
- 28 mai 2009
- 25 mai 2009
- 22 mai 2009
- 14 mai 2009
- 13 mai 2009
- 12 mai 2009
- 8 mai 2009
- 7 mai 2009
- 6 mai 2009
- 5 mai 2009
- 4 mai 2009
- 30 avril 2009
- 30 avril 2009 - Les licenciements boursiers (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Situation des retraités (Vidéo - Questions d'actualité)
- Jeux de hasard - Texte n° 362 (Texte)
- 30 avril 2009 - Grippe porcine au Mexique (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Mouvement social dans les hôpitaux (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Situation sociale et économique (Vidéo - Questions d'actualité)
- 29 avril 2009
- 16 avril 2009
- 8 avril 2009
- 7 avril 2009
- 6 avril 2009
- 3 avril 2009
- 2 avril 2009
- 1er avril 2009
- 30 mars 2009
- 27 mars 2009
- 18 mars 2009
- 16 mars 2009
- 12 mars 2009
- 10 mars 2009
- 6 mars 2009
- 25 février 2009
- 20 février 2009
- 19 février 2009
- 18 février 2009
- 16 février 2009
- 13 février 2009
- 12 février 2009
- 11 février 2009
- 9 février 2009
- 6 février 2009
- 5 février 2009
- 29 janvier 2009
- 23 janvier 2009
- 22 janvier 2009
- 21 janvier 2009
2008
- 30 décembre 2008
- 19 décembre 2008
- 18 décembre 2008
- 11 décembre 2008
- 8 décembre 2008
- 5 décembre 2008
- 4 décembre 2008
- 1er décembre 2008
- 27 novembre 2008
- 27 novembre 2008 - Situation sociale (Vidéo - Questions d'actualité)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 103 tome VI (Avis)
- Budget 2009 : Sécurité civile - Rapport spécial n° 99 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 99 annexe 29 tome III (Rapport général)
- 26 novembre 2008
- 25 novembre 2008
- 24 novembre 2008
- 20 novembre 2008
- 13 novembre 2008
- 5 novembre 2008
- 4 novembre 2008
- 30 octobre 2008
- 29 octobre 2008
- 27 octobre 2008
- 21 octobre 2008
- 16 octobre 2008
- 13 octobre 2008
- Le diagnostic préimplantatoire - Étude de législation comparée n° 188 (Étude de législation comparée)
- L'obligation alimentaire envers les ascendants - Étude de législation comparée n° 189 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : le diagnostic préimplantatoire. (Communiqué de presse)
- 30 septembre 2008
- 22 septembre 2008
- Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA. (Communiqué de presse)
- Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (Communiqué de presse)
- Brigitte Bout, sénateur du Pas-de-Calais, nommée rapporteur pour avis sur le projet de loi logement et lutte contre l'exclusion. (Communiqué de presse)
- 16 septembre 2008
- 9 septembre 2008
- 4 septembre 2008
- 28 août 2008
- 31 juillet 2008
- 29 juillet 2008
- 28 juillet 2008
- 25 juillet 2008
- L'évolution de la formation dans la marine - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
- Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective - Rapport d'information n° 427 (Rapport d'information)
- La Convention Aeras : bilan et perspectives - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
- L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir (Communiqué de presse)
- 24 juillet 2008
- 23 juillet 2008
- 10 juillet 2008
- 7 juillet 2008
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (rapport) - Rapport d'information n° 445 tome I (Rapport d'information)
- Demandeurs d'emplois - Texte n° 117 (Texte)
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 445 tome II (Rapport d'information)
- 4 juillet 2008
- 3 juillet 2008
- 2 juillet 2008
- 27 juin 2008
- 25 juin 2008
- 20 juin 2008
- 19 juin 2008
- 18 juin 2008
- 17 juin 2008
- 13 juin 2008
- Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
- La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes. (Communiqué de presse)
- Le groupe de travail sénatorial sur la fin de vie se constitue et engage ses travaux. (Communiqué de presse)
- 11 juin 2008
- 10 juin 2008
- 28 mai 2008
- Autisme - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand,ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- 27 mai 2008
- 21 mai 2008
- 20 mai 2008
- 19 mai 2008
- 16 mai 2008
- 15 mai 2008
- 7 mai 2008
- 18 avril 2008
- 16 avril 2008
- 10 avril 2008
- 9 avril 2008
- 7 avril 2008
- 4 avril 2008
- 3 avril 2008
- 28 mars 2008
- 27 mars 2008
- 26 mars 2008
- 25 mars 2008
- 7 mars 2008
- 4 mars 2008
- 19 février 2008
- 15 février 2008
- 8 février 2008
- 7 février 2008
- 6 février 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de MM. Claudy Lebreton, président, et Louis de Broissia, premier vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde avec les représentants des usagers (Vidéo - Audition de commission)
- Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose. (Communiqué de presse)
- 2 février 2008
- 1er février 2008
- 31 janvier 2008
- 30 janvier 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde réunissant les représentants des offreurs de services et d'hébergement en institution (Vidéo - Audition de commission)
- La gestation pour autrui - Étude de législation comparée n° 182 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : la gestation pour autrui. (Communiqué de presse)
- Service public de l'emploi - Rapport n° 183 (Rapport)
- La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
- 28 janvier 2008
- 24 janvier 2008
- 23 janvier 2008
- 18 janvier 2008
- 17 janvier 2008
- 16 janvier 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- Service public de l'emploi - Texte n° 48 (Texte)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- 15 janvier 2008
- 11 janvier 2008
- 10 janvier 2008
- 8 janvier 2008
2007
- 21 décembre 2007
- 20 décembre 2007
- 17 décembre 2007
- 13 décembre 2007
- 12 décembre 2007
- Hostilité de la commission des Affaires sociales à l'adoption inopportune de la récupération de l'APA sur succession (Communiqué de presse)
- Nomination du Bureau de la Mission commune d'Information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque (Communiqué de presse)
- Code du travail - Texte n° 129 (Texte)
- 6 décembre 2007
- 4 décembre 2007
- 3 décembre 2007
- 30 novembre 2007
- 29 novembre 2007
- Budget 2008 : Sécurité civile - Rapport spécial n° 91 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Politique de la ville et du logement : les propositions de la commission des affaires sociales sont entendues par le Gouvernement (Communiqué de presse)
- L'effet des pesticides sur la santé. (Communiqué de presse)
- 27 novembre 2007
- Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 95 tome III (Avis)
- Budget 2008 : Sécurité sanitaire - Rapport spécial n° 91 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial : pensions - Rapport spécial n° 91 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 26 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- 22 novembre 2007
- 21 novembre 2007
- 20 novembre 2007
- 15 novembre 2007
- 9 novembre 2007
- 8 novembre 2007
- 7 novembre 2007
- Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 72 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 72 tome V (Rapport)
- La commission des affaires sociales consolide les propositions du PLFSS 2008 (Communiqué de presse)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 72 tome III (Rapport)
- 31 octobre 2007
- 30 octobre 2007
- 26 octobre 2007
- 19 octobre 2007
- 17 octobre 2007
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- 12 juillet 2007
- 10 juillet 2007
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- 29 mai 2007
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- 19 avril 2007
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- 29 mars 2007
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- 27 février 2007
- 22 février 2007
- 21 février 2007
- 20 février 2007
- 19 février 2007
- Les structures de protection de l'enfance - Étude de législation comparée n° 170 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : les structures de protection de l'enfance. (Communiqué de presse)
- Etude de législation comparée : les médiateurs des enfants. (Communiqué de presse)
- Les médiateurs des enfants - Étude de législation comparée n° 169 (Étude de législation comparée)
- 15 février 2007
- 14 février 2007
- 9 février 2007
- 8 février 2007
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- 5 février 2007
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- 1er février 2007
- 31 janvier 2007
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- 29 janvier 2007
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- 24 janvier 2007
- 23 janvier 2007
- 22 janvier 2007
- 19 janvier 2007
- 18 janvier 2007
- 17 janvier 2007
- 16 janvier 2007
- 15 janvier 2007
- 12 janvier 2007
2006
- 21 décembre 2006
- 20 décembre 2006
- 15 décembre 2006
- 14 décembre 2006
- 13 décembre 2006
- 12 décembre 2006
- 11 décembre 2006
- 9 décembre 2006
- Le Sénat donne le feu vert à la création d'une allocation de fin de droits en faveur des intermittents. (Communiqué de presse)
- Question orale avec débat de M. About sur l'état d'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées le 13 décembre. (Communiqué de presse)
- 4 décembre 2006
- 1er décembre 2006
- 30 novembre 2006
- 29 novembre 2006
- 28 novembre 2006
- 24 novembre 2006
- 21 novembre 2006
- 9 novembre 2006
- Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux - Rapport n° 65 (Rapport de l'OPECST)
- Le Président du Sénat remettra les Prix de la Fraternité aux maires des villes fraternelles le 29 novembre 2006 au Sénat (Communiqué de presse)
- La commission des finances préconise des réformes pour sortir de la crise actuelle des jeux de hasard et d'argent en France. (Communiqué de presse)
- 8 novembre 2006
- 6 novembre 2006
- 25 octobre 2006
- 6 octobre 2006
- 5 octobre 2006
- 4 octobre 2006
- 3 octobre 2006
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- 28 août 2006
- 26 juillet 2006
- 25 juillet 2006
- 11 juillet 2006
- 10 juillet 2006
- 29 juin 2006
- Préserver la compétitivité du "site Allemagne" : les mutations de la protection sociale outre Rhin - Rapport d'information n° 439 (Rapport d'information)
- Infections nosocomiales : les propositions de l'Office parlementaire de santé pour améliorer la qualité des soins (Communiqué de presse)
- Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Rapport n° 421 (Rapport de l'OPEPS)
- 22 juin 2006
- 21 juin 2006
- 20 juin 2006
- 16 juin 2006
- 15 juin 2006
- 14 juin 2006
- 9 juin 2006
- 31 mai 2006
- 16 mai 2006
- 15 mai 2006
- 11 mai 2006
- La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
- Fonctionnaires handicapés - Texte n° 90 (Texte)
- La mission sénatoriale d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale établit la vraie mesure de la dette sociale. (Communiqué de presse)
- 5 mai 2006
- 4 mai 2006
- 3 mai 2006
- 26 avril 2006
- 21 avril 2006
- 13 avril 2006
- Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
- Minima sociaux : le groupe de travail du Sénat présente ses propositions pour sécuriser les parcours de réinsertion professionnelle. (Communiqué de presse)
- Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine. (Communiqué de presse)
- Emploi des jeunes - Rapport n° 311 (Rapport)
- Emploi des jeunes - Texte n° 85 (Texte)
- 11 avril 2006
- 10 avril 2006
- 8 avril 2006
- 7 avril 2006
- 4 avril 2006
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- 10 mars 2006
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2005
- 9 décembre 2005
- 6 décembre 2005
- 5 décembre 2005
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- 1er décembre 2005
- 28 novembre 2005
- 25 novembre 2005
- 24 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- Budget 2006 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial pensions - Rapport spécial n° 99 annexe 22 tome III (Rapport général)
- Sécurité sanitaire : la commission des finances s'interroge sur le financement du plan gouvernemental de protection contre un risque de pandémie de grippe d'origine aviaire (Communiqué de presse)
- Tarification sanitaire et sociale - Texte n° 93 (Texte)
- 19 novembre 2005
- 16 novembre 2005
- 15 novembre 2005
- 8 novembre 2005
- 7 novembre 2005
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- 3 novembre 2005
- 28 octobre 2005
- 27 octobre 2005
- 26 octobre 2005
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
- Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies - Texte n° 54 (Texte)
- Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions. (Communiqué de presse)
- 19 octobre 2005
- 13 octobre 2005
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- 29 septembre 2005
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- 16 septembre 2005
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- 5 juillet 2005
- 1er juillet 2005
- Egalité salariale entre les femmes et les hommes : Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
- Faut-il avoir peur des délocalisations ? Participez à un chat vidéo avec M. Arthuis. (Communiqué de presse)
- 28 juin 2005
- 24 juin 2005
- 22 juin 2005
- 21 juin 2005
- La lutte contre l'obésité enfantine - Étude de législation comparée n° 147 (Étude de législation comparée)
- Projet de loi en faveur des PME : la commission des affaires sociales du Sénat renforce le contenu social du texte du gouvernement. (Communiqué de presse)
- Étude de législation comparée : la protection juridique des majeurs (Communiqué de presse)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 411 (Texte)
- Étude de législation comparée : la lutte contre l'obésité enfantine (Communiqué de presse)
- 16 juin 2005
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- Budget 2005 : Santé - Avis n° 78 tome II (Avis)
- Budget 2005 : Solidarité - Avis n° 78 tome I (Avis)
- Budget 2005 : Ville et rénovation urbaine - Rapport spécial n° 74 annexe 36 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale - Rapport spécial n° 74 annexe 35 tome III (Rapport général)
- 23 novembre 2004
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- 9 juillet 2004
- 8 juillet 2004
- Pour une évolution des missions du Cnasea - Rapport d'information n° 276 (Rapport d'information)
- La prévention des handicaps de l'enfant - Rapport n° 363 (Rapport de l'OPEPS)
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) - Rapport n° 370 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Prestation sociales - Texte n° 410 (Texte)
- 7 juillet 2004
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- 15 décembre 2003
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- 21 novembre 2003
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- 13 novembre 2003
- 12 novembre 2003
- Sécurité sociale : Accidents du travail - Rapport n° 59 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 59 tome II (Rapport)
- De la petite enfance à l'adolescence, la mise en œuvre d'une politique familiale ambitieuse saluée par la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
- M. François FILLON s'engage devant la commission des finances du Sénat à diminuer de 100.000 le nombre d'offres d'emplois non pourvues d'ici à fin 2004. (Communiqué de presse)
- 5 novembre 2003
- 3 novembre 2003
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- 10 juillet 2003
- 4 juillet 2003
- Jardins collectifs - Rapport n° 376 (Rapport)
- Réforme des retraites : principales propositions de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
- Retraites : Réforme des retraites, auditions et tableau comparatif - Rapport n° 382 tome II (Rapport)
- Retraites : Réforme des retraites, rapport - Rapport n° 382 tome I (Rapport)
- 3 juillet 2003
- 24 juin 2003
- 19 juin 2003
- 12 juin 2003
- Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 2, auditions - Rapport n° 339 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Personnes handicapées : 27 propositions pour une réelle bientraitance. (Communiqué de presse)
- Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 1, rapport - Rapport n° 339 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- 3 juin 2003
- 27 mai 2003
- 24 mai 2003
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- 28 mars 2001
- 1er mars 2001
- La représentatitivité des syndicats de salariés - Étude de législation comparée n° 87 (Étude de législation comparée)
- La négociation collective - Étude de législation comparée n° 88 (Étude de législation comparée)
- La lutte contre les violences conjugales - Étude de législation comparée n° 86 (Étude de législation comparée)
- 26 février 2001
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- 10 juin 2000
- 1er juin 2000
- 1er mai 2000
- 24 mars 2000
- Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions) - Rapport n° 238 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (ttome 1, rapport) - Rapport n° 238 tome I (Rapport de l'OPECST)
- 21 mars 2000
- 3 mars 2000
- 1er mars 2000
- 26 janvier 2000
- 1er janvier 2000
1999
- 26 novembre 1999
- 16 novembre 1999
- 1er novembre 1999
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- 28 septembre 1999
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- 3 juillet 1999
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- 29 juin 1999
- 27 juin 1999
- 20 juin 1999
- 17 juin 1999
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- 6 juin 1999
- 3 juin 1999
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- 1er mars 1999
- 11 février 1999
- 10 février 1999
- 3 février 1999
- 28 janvier 1999
- 19 janvier 1999
- 1er janvier 1999
- Le contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles - Étude de législation comparée n° 51 (Étude de législation comparée)
- L'euthanasie - Étude de législation comparée n° 49 (Étude de législation comparée)
- L'organisation d'un service minimum dans les services publics en cas de grève - Étude de législation comparée n° 50 (Étude de législation comparée)
1998
- 23 décembre 1998
- 22 décembre 1998
- 15 décembre 1998
- 4 décembre 1998
- 3 décembre 1998
- 1er décembre 1998
- 20 novembre 1998
- 19 novembre 1998
- 21 octobre 1998
- 1er octobre 1998
- 8 septembre 1998
- 7 septembre 1998
- 3 septembre 1998
- 17 août 1998
- 16 août 1998
- 4 août 1998
- 3 août 1998
- 27 juillet 1998
- 26 juillet 1998
- 10 juillet 1998
- 6 juillet 1998
- 29 juin 1998
- 27 juin 1998
- 26 juin 1998
- 23 juin 1998
- 20 juin 1998
- 9 juin 1998
- 6 juin 1998
- 3 juin 1998
- 28 mai 1998
- 22 mai 1998
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- 5 mai 1998
- 3 mai 1998
- 2 mai 1998
- 30 avril 1998
- 26 avril 1998
- 24 avril 1998
- 12 avril 1998
- 9 avril 1998
- 6 avril 1998
- 27 mars 1998
- 22 mars 1998
- 15 mars 1998
- 14 mars 1998
- 1er mars 1998
- 24 février 1998
- 27 janvier 1998
- 22 janvier 1998
- 21 janvier 1998
- 15 janvier 1998
- 13 janvier 1998
1997
- 25 décembre 1997
- 23 décembre 1997
- 21 décembre 1997
- 20 décembre 1997
- 17 décembre 1997
- 16 décembre 1997
- 4 décembre 1997
- 20 novembre 1997
- Budget : Prestations sociales agricoles - Avis n° 89 tome V (Avis)
- Budget : Santé - Avis n° 89 tome II (Avis)
- Budget : Santé et solidarité - Rapport spécial n° 85 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget : Ville et intégration - Rapport spécial n° 85 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Budget : Solidarité - Avis n° 89 tome I (Avis)
- 30 octobre 1997
- 1er septembre 1997
- 31 août 1997
- 28 juin 1997
- 27 juin 1997
- 20 avril 1997
- 10 avril 1997
- 8 avril 1997
- 2 avril 1997
- 30 mars 1997
- 28 mars 1997
- 24 mars 1997
- 18 mars 1997
- 15 mars 1997
- 13 mars 1997
- 10 mars 1997
- 28 février 1997
- 20 février 1997
- 22 janvier 1997
- 13 janvier 1997
- 10 janvier 1997
1996
- 25 décembre 1996
- 9 décembre 1996
- 1er décembre 1996
- 1er juillet 1996
- 30 juin 1996
- 12 mai 1996
- 1er février 1996
- 7 janvier 1996
1995
- 9 novembre 1995
- 1er novembre 1995
- 26 octobre 1995
- 6 avril 1995
- 15 mars 1995
1994
- 13 décembre 1994
- 12 décembre 1994
- 22 avril 1994
1993
- 19 octobre 1993
- 16 mai 1993
- 8 avril 1993
1992
- 12 novembre 1992
- 28 octobre 1992
- 25 juin 1992
- 24 juin 1992
- 17 juin 1992
- 12 juin 1992
- 12 mai 1992
1991
- 16 octobre 1991
- 5 juillet 1991
1990
- 27 novembre 1990
- Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 ) - Rapport d'information n° 100 (Rapport d'information)
- Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France et de proposer les éléments d'une politique d'intégration - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
- 5 juillet 1990
1989
- 19 décembre 1989
- 20 juin 1989
1988
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- 20 décembre 1986
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- 24 avril 1986
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1984
1981
- 2 juillet 1981
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- 1er décembre 1978
1970
- 12 mai 1970
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1969
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