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TurcQuestions sociales et santé
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Documents sur le thème : Questions sociales et santé
Toutes les vidéos sur ce thèmeQuestions sociales et santé
2013
- 24 mai 2013
- 23 mai 2013
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (Présidente et rapporteure de la Mission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC (Française des jeux, président directeur général). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Questions à M. le docteur Gérard NICOLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Gérard NICOLET (ancien médecin du Tour de France cycliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Questions à la Française des jeux : M. Christophe BLANCHARD-DIGNAC (PDG) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission Commune d'Information sur la "Filière viande" - Le débat sous forme de table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- 22 mai 2013
- Lutte contre le dopage - M. David LAPPARTIENT ( Fédération française de cyclisme). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à la Fédération française de cyclisme : M. David LAPPARTIENT (Président). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Denis MASSEGLIA (Comité national olympique et sportif français, CNOSF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions au Comité national olympique et sportif français, M. Denis MASSEGLIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Accord avec la région wallonne sur l'accueil des personnes handicapées - Texte n° 602 (Texte)
- Lutte contre le dopage - Les questions à la Fédération française de natation : MM. Francis LUYCE et Lionel HORTER . (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Francis LUYCE et M. Lionel HORTER (Fédération française de natation, président et directeur technique national) . (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2013
- 16 mai 2013
- Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre PACLET, médecin de l'équipe de France (2004- 2008) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Table ronde "dopage et libertés publiques". (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questionsà M. le docteur Jean-Pierre PACLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 mai 2013
- Lutte contre le dopage - M. Francesco RICCI BITTI et M. Stuart MILLER (Fédération internationale de tennis, ITF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Laurent JALABERT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Offre alimentaire en outre-mer - Texte de la commission n° 572 (Texte)
- Lutte contre le dopage - M. Laurent JALABERT, ancien coureur cycliste, ancien sélectionneur de l'équipe de France cycliste (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 mai 2013
- 26 avril 2013
- 25 avril 2013
- 24 avril 2013 - Choix de vie des personnes en fin de vie (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013 - Politique du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Lutte contre le dopage - Les Questions à M. Travis TYGART. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Travis TYGART (Agence américaine antidopage - USADA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Questions à M. Pierre BALLESTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Pierre BALLESTER (journaliste sportif). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Questions à Mme Sophie CHAILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Mme Sophie CHAILLET Direction des sports au ministère (lutte contre le dopage). (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 avril 2013 - Filière de la "silver" économie à l'égard des personnes âgées (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 avril 2013
- 23 avril 2013
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Georges LABAZÉE, rapporteur de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Mme Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Alain MILON, Vice-Président de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Bernard CAZEAU, Sénateur. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Philippe MADRELLE, Sénateur. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Catherine DEROCHE (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Philippe MADRELLE (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Catherine PROCACCIA (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Bernard CAZEAU (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Michelle MEUNIER (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Alain MILON, Vice-Président de la Commission. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Aline ARCHIMBAUD (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Gilbert BARBIER (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Laurence COHEN (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Marisol TOURAINE, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Georges LABAZÉE, rapporteur de la Commission. (Vidéo - Débats en séance)
- Accord France-Uruguay : sécurité sociale - Texte n° 133 (Texte)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Mme Marisol TOURAINE, Ministre (Affaires sociales et de santé). (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Catherine DEROCHE, Sénatrice. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Catherine PROCACCIA, Sénatrice. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Michelle MEUNIER, Sénatrice. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Aline ARCHIMBAUD, Sénatrice. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Gilbert BARBIER, Sénateur. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur la politique vaccinale de la France - Laurence COHEN, Sénatrice. (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 avril 2013
- 18 avril 2013
- Lutte contre le dopage - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Aline ARCHIMBAUD (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Laurence COHEN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Yves DAUDIGNY (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Jean-Marie VANLERENBERGHE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Alain MILON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sénat.Hebdo N°92 (19/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Lutte contre le dopage - Table ronde sur les enjeux sociétaux du dopage. (Vidéo - Travaux de commission)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°7, du 18 avril 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Lutte contre le dopage - M. Bernard AMSALEM et M. Ghani YALOUZ (Fédération française d'athlétisme - FFA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - René TEULADE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Maurice ANTISTE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - René-Paul SAVARY (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Gilbert BARBIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Lutte contre le dopage - M. Felipe CONTEPOMI, rugbyman professionnel, (Agence mondiale antidopage, Comité des sportifs). (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 avril 2013
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Retour sur le débat dans l'hémicycle (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre le dopage - M. Bernard LAPASSET (International Rugby Board - IRB, et Comité national olympique et sportif français - CNOSF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Création d'une action de groupe - Texte n° 484 (Texte)
- Mission commune d'information sur les questions de sécurité alimentaire et de traçabilité de la filière viande - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (présidente et rapporteure de la Mission ) : " La filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution " (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Patrice CLERC (Amaury Sport Organisation - ASO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Patrice CLERC. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Bernard LAPASSET. . (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Philippe LAMOUREUX et à Mme Claire SIBENALER . (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Philippe LAMOUREUX, et Mme Claire SIBENALER (Les entreprises du médicament - LEEM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 avril 2013
- 11 avril 2013
- 11 avril 2013 - Lutte contre le chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 127 (Texte)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Antoine VAYER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Antoine VAYER (ancien entraîneur) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Michel BOYON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Michel BOYON (ancien président du Conseil de prévention et de lutte - CPLD) (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 avril 2013
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Les groupes politiques du Sénat s'expriment en marge de la séance publique. (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. PRUDHOMME. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Bernard LAPORTE (ancien Secrétaire d'État chargé des Sports) (Vidéo - Travaux de commission)
- Biologie médicale - Rapport n° 492 (Rapport)
- Biologie médicale - Texte de la commission n° 493 (Texte)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) - Rapport n° 480 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions) - Rapport d'information n° 480 tome II (Rapport d'information)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Entretien avec le président de la commission d'enquête, Alain Milon, et le rapporteur, Jacques Mézard (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Christian PRUDHOMME (Tour de France cycliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. Bernard LAPORTE. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 avril 2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Michel BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain ANZIANI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe BAS, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Christiane TAUBIRA (Ministre de la justice) (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer la question préalable (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre MICHEL, rapporteur de la commission des lois. (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Bruno RETAILLEAU, premier auteur de la motion. (Vidéo - Débats en séance)
- Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: le vote (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: rappel au règlement (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: troisième partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: deuxième partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: première partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hervé MARSEILLE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Annie DAVID, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée) (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hugues PORTELLI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Gérard LONGUET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Corinne BOUCHOUX, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- 4 avril 2013
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - David ASSOULINE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Etienne ANTOINETTE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Isabelle PASQUET, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Catherine TASCA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Nicole BONNEFOY, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Patrice GÉLARD, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe DARNICHE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Esther BENBASSA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Micel BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - François. ZOCCHETTO, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Cécile CUKIERMAN, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre SUEUR (président de la Commission des lois). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierr GODEFROY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Claude DILAIN, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Thani MOHAMED-SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Gérard BAILLY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Roger MADEC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain GOURNAC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe KALTENBACH, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre LELEUX, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Michelle MEUNIER (rapporteure, pour avis, de la Commission des affaires sociales). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. Jean-Pierre MICHEL (rapporteur de la Commission des lois). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée chargée de la famille). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Cristiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Virginie KLÈS, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Abdourahamane SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Chantal JOUANNO, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Serge LARCHER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain MILON, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hervé MAUREY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Yves DAUDIGNY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Charles REVET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Robert HUE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Michel MERCIER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Questions cribles thématiques sur l'industrie pharmaceutique - L'industrie pharmaceutique (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 3 avril 2013
- Mission sur la situation sociale des personnes prostituées - Entretien avec les co-rapporteurs : Chantal JOUANNO et Jean-Pierre GODEFROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. CALMAT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. GARCIA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars (Communiqué de presse)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. MANDARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Stéphane MANDARD, spécialiste au journal «Le Monde». (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. MARTINEZ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Dorian MARTINEZ, ancien responsable du numéro vert national "- Ecoute Dopage". (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Jean-Paul GARCIA, renseignement et enquêtes douanières (DNRED) au ministère de l'Économie et des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Alain CALMAT, ancien ministre (jeunesse et sports). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2013
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Frédérique Espagnac (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Josette Durrieu (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Éric Doligé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Luc Fichet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Philippe Leroy (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Camani (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-Claude Lenoir (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Fleur Pellerin, ministre déléguée chargée de l'innovation et de l'économie numérique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - André Gattolin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Stéphane Mazars (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Hervé Maurey (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Pierre Hérisson, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - Yves Rome, co-rapporteur de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'action des collectivités locales dans le domaine de la couverture numérique du territoire - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Racolage public - Texte n° 124 (Texte)
- Service d'aide à l'enfance - Texte n° 122 (Texte)
- Lutte contre le dopage - Entretien avec le président et le rapporteur de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 mars 2013
- Senat. Hebdo N°89 (29/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Expertise en matière de santé et d'environnement - Rapport n° 451 (Rapport)
- Mariage pour les couples de personnes de même sexe - L'avis des groupes politiques du Sénat sur le projet de loi, avant le débat du 4 avril. (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 mars 2013
- Service d'aide à l'enfance - Mme DEROCHE et M. BÉCHU (co-auteurs de la proposition de loi sur l'aide à l'enfance), M. Yves DAUDIGNY (rapporteur général de la Commission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 460 (Texte)
- 28 mars 2013 - Chiffres du chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 28 mars 2013 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 27 mars 2013
- Lutte contre le dopage - Mme Françoise LASNE, Agence de lutte contre le dopage (AFLD-analyses). (Vidéo - Travaux de commission)
- Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte de la commission n° 452 (Texte)
- La mission commune d'information sur la filière viande en France et en Europe débute ses travaux (Communiqué de presse)
- Accord France-Uruguay : sécurité sociale - Rapport n° 456 (Rapport)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. LAMOUR. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à Mme LASNE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. VERDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre BOURELY, Chef de Bureau au Ministère. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Jean-François LAMOUR, ancien ministre (jeunesse et sports). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. BOURELY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre VERDY, Agence de Lutte contre le Dopage (AFLD-contrôles). (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 mars 2013
- 25 mars 2013
- 22 mars 2013
- 21 mars 2013
- Lutte contre le dopage - Le Professeur Michel AUDRAN (Faculté de pharmacie de Montpellier) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Bruno GENEVOIS (Agence française contre le dopage) (Vidéo - Travaux de commission)
- Harcèlement criminel - Texte n° 415 (Texte)
- La pénalisation de la prostitution et du racolage - Étude de législation comparée n° 233 (Étude de législation comparée)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. GENEVOIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions au Professeur AUDRAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mars 2013
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Eric Roux, porte-parole de l'Eglise de Scientiologie (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Pierre BORDRY (ancien président de l'Agence française contre le dopage) (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. SANSON. (Vidéo - Travaux de commission)
- Service d'aide à l'enfance - Texte de la commission n° 431 (Texte)
- Racolage public - Texte de la commission n° 440 (Texte)
- La commission des lois du Sénat approuve l'abrogation du délit de racolage public (Communiqué de presse)
- Lutte contre le dopage - Les questions à M. BORDRY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - M. Marc SANSON (ancien président du Conseil de prévention et de lutte contre le dopage). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Mme Marie-Georges BUFFET (ancienne ministre de la jeunesse et des sports). (Vidéo - Travaux de commission)
- Lutte contre le dopage - Les questions à Mme BUFFET. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 mars 2013
- 14 mars 2013
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre de MONDENARD, médecin du sport, spécialiste. (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mars 2013 - Dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 mars 2013 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 mars 2013 - Trève hivernale des expulsions (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 14 mars 2013 - Dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions au docteur DE MONDENARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions à M. DOUILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. David DOUILLET, ancien ministre des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 mars 2013
- Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Audition de M. Michel AGLIETTA, avant sa nomination par le Président du Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Les questions à M. AGLIETTA. (Vidéo - Travaux de commission)
- Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Les questions à Mme LEMOINE. (Vidéo - Travaux de commission)
- Nomination au Haut Conseil des finances publiques. - Audition de Mme Mathilde LEMOINE, avant sa nomination par le Président de la Commission des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mars 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme la députée Marie-Anne CHAPDELAINE (Conseil supérieur de l'adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Hervé Ramirez, secrétaire général de l'association des comités de liaisons hospitaliers et de Guy Canonici, président de la Fédération chrétienne des Témoins de Jéhovah de France (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questionsà Mme CHAPDELAINE.. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à M. MILLER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jacques-Alain MILLER (psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er mars 2013
- 28 février 2013
- Questions cribles thématiques sur la compétitivité - La compétitivité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La commission des affaires sociales du Sénat a constitué un comité de suivi sur l'amiante (Communiqué de presse)
- L'autisme face aux carences de la prise en charge - Rapport d'information n° 367 (Rapport d'information sur colloque)
- 27 février 2013
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Christian Flèche, formateur en décodage biologique (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Hervé Floirac, de la société Etioscan France (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 février 2013
- 22 février 2013
- 21 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil supérieur du notariat : MM. Jean TARRADE et Jacques COMBRET, Mme Christine MANDELLI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil supérieur du notariat . (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil national des barreaux : Mme Carine DENOIT-BENTEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil national d'accès aux origines personnelles : MM. André NUTTE et Raymond CHABROL; (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Magistrats spécialisés : Mmes Anne BÉRARD (TGI de Paris), Marie-Pierre HOURCADE (Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille), M. Daniel PICAL (Président honoraire). (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 février 2013 - Comité interministériel des villes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 février 2013 - Fiscalisation des allocations familiales (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 février 2013 - Austérité et politique familiale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux magistrats spécialisés. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil national d'accès aux origines personnelles. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme DENOIT-BENTEUX (Conseil national des barreaux ). (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Agence française de l'adoption: Mmes Isabelle VASSEUR et Béatrice BIONDI, M. Arnaud DEL MORAL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Défenseur des droits. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Agence française de l'adoption. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Dominique BAUDIS (Défenseur des droits) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Christine LAZERGES (Commission nationale consultative des droits de l'Homme). (Vidéo - Travaux de commission)
- Maisons de naissance - Texte de la commission n° 369 (Texte)
- Maisons de naissance - Rapport n° 368 (Rapport)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Thierry Waymel, président de la Fédération française de kinésiologie spécialisée et de Bernard Ophoven, président du Syndicat francophone des kinésiologues spécialisés (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Marc Hung, président de l'Union nationale des médecins à exercice particulier (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Audition des représentants des élus locaux (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de André SYROTA, candidat désigné aux fonctions de président de l'INSERM - M. André SYROTA, candidat désigné (Institut national de la santé et de la recherche médicale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme LAZERGES. (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Association des maires de France : M. Jacques PELISSARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Assemblée des départements de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mmes les ministres : Christiane TAUBIRA (Justice), Dominique BERTINOTTI (famille, ministre déléguée). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Assemblée des départements de France : M. le député Jérôme GUEDJ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l' Association des maires de France . (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Christian Mortier, président de la fédération française de reiki traditionnel (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Jean-Pilippe Labrèze, du Collectif des médecins et des citoyens contre les traitements dégradants de la psychiatrie (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition de Thierry Bécourt, de la Coordination des associations de particuliers pour la liberté de conscience (CAPLC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger - Audition d'Eric Bouzou, du Centre d'information et de conseil des nouvelles spiritualités (CICNS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux deux ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 février 2013
- 14 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Réaction des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme NEIRINCK. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Claire NEIRINCK (Université de Toulouse I Capitole) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme AGACINSKI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Sylviane AGACINSKI (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. COLLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Thibaud COLLIN (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions aux représentants des organismes agréés d'adoption (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Cécile FEVRIER ("La voix des adoptés"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Nathalie PARENT (Enfance et adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mouvements sociaux - Texte n° 356 (Texte)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°3, du 14 février 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme MILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Florence MILLET (Université de Cergy-Pontoise) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. HAUSER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jean HAUSER (Université Bordeaux IV Montesquieu). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BORRILLO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel BORRILLO (Université Paris Ouest). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Marc LASSERRE, Mouvement pour l'adoption sans frontières (MASF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Claude RIOT, Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur la gynécologie médicale - La gynécologie médicale (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 13 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les représentants des cultes auditionnés au Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. SIBONY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. WINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Accès aux soins - Texte n° 352 (Texte)
- Mouvements sociaux - Rapport n° 355 (Rapport)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme ROUDINESCO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Elisabeth ROUDINESCO (historienne de la psychanalyse). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jean-Pierre WINTER (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel SIBONY (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Pasteur Claude BATY (Fédération protestante de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Cardinal André VINGT-TROIS (Conférence des évêques de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BATY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Cardinal André VINGT-TROIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Métropolite EMMANUEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Métropolite EMMANUEL (Assemblée des évêques orthodoxes de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. MOUSSAOUI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Mohammed MOUSSAOUI (Conseil Français du Culte Musulman, CFCM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme BOUSSEMART. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Stella BOUSSEMART (Union bouddhiste de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Grand Rabbin BERNHEIM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Grand Rabbin Gilles BERNHEIM (Grand Rabbin de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 février 2013
- 8 février 2013
- 7 février 2013
- Présence médicale - Le groupe de travail de la Commission présente son rapport : la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 février 2013 - Plan dépendance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Union nationale des associations familiales (UNAF) : M. François FONDART (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Laïques (CNAFAL) : M. Jean-Marie BONNEMAYRE (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération syndicale des Familles (CSF) : Mme Marie-Françoise MARTIN, Mme Aminata KONÉ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) : M. Antoine RENARD, Mme Clotilde BRUNETTI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les fichiers de crédits positifs - Étude de législation comparée n° 231 (Étude de législation comparée)
- Déserts médicaux: agir vraiment - Rapport d'information n° 335 (Rapport d'information)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFC et à "Familles de France". (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Familles de France" : M. Patrick CHRÉTIEN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFAL, à l'UFAL, à la CSF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Union des Familles Laïques (UFAL) : M. Michel CANET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l' Union nationale des associations familiales (UNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 février 2013 - Politique sociale du Gouvernement (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 7 février 2013 - Situation des hôpitaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - lnterassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (inter-LGBT) : M. Nicolas GOUGAIN, M. Mathieu NOCENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'association APGL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à "La voix de l'enfant". (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questionsde la Commission à "Enfance et Partage". (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Enfance et Partage" : Mme Isabelle GUILLEM (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "La voix de l'enfant" : Mme Martine BROUSSE, Me Bertrand COLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Parents et futurs parents gays et lesbiens" (APGL) : M. Dominique BOREN, Mme Marie-Claude PICARDAT, Mme Fathira ACHERCHOUR. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'Interassociative Inter-LGBT. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme HÉRITIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Stéphane NADAUD (pédopsychiatre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Pierre LEVY-SOUSSAN (pédopsychiatre et psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- Expertise en matière de santé et d'environnement - Texte n° 329 (Texte)
- La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Françoise HERITIER (Collège de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Irène THERY (École des hautes études en sciences sociales, EHESS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. LEVY-SOUSSAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. NADAUD. (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 janvier 2013
- 30 janvier 2013
- 29 janvier 2013
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Hélène LIPIETZ (Vice-Présidente de la Commission d'enquête) présente la table ronde consacrée à Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Benoit TABAKA et Mme Maria GOMRI (Google France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe LEBLANC et Emmanuel THOORENS (Pages jaunes) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Charlotte TOURMENTE et M. Benjamin BATARD (Allodocteur.fr) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Valérie BROUCHOUD et M. Christophe CLÉMENT (Doctissimo.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Arnaud de SAINT-SIMON (Groupe psychologies.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe DECKER et Nicolas EVRARD (Aufeminin.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 janvier 2013
- 24 janvier 2013
- 23 janvier 2013
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Sophie Primas, présidente de la mission commune d'information sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Alain Houpert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jean-Noël Cardoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Jean-François Husson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Joël Labbé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Vidéo - Débats en séance)
- Biologie médicale - Texte de la commission n° 278 (Texte)
- La commission des Affaires sociales lance une réflexion sur la situation sociale des personnes prostituées (Communiqué de presse)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Marisol Touraine, Ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Hervé Marseille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Joël Bourdin, Président de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Fabienne Keller, Rapporteur de la délégation sénatoriale à la prospective (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Nicole Bonnefoy, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les pesticides et leur impact sur la santé et l'environnement - Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Vidéo - Débats en séance)
- 17 janvier 2013
- 16 janvier 2013
- Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Professeur Brigitte AUTRAN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Georges LABAZÉE (Rapporteur de la Commission) (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition du Pr Brigitte Autran sur la politique vaccinale de la France. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Dominique Maraninchi, directeur général de l'ANSM sur la politique vaccinale de la France - M. Dominique MARANINCHI (ANSM), (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Dominique Maraninchi, directeur général de l'ANSM sur la politique vaccinale de la France - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 janvier 2013
- 9 janvier 2013
- 7 janvier 2013
- 3 janvier 2013
2012
- 31 décembre 2012
- 28 décembre 2012
- 27 décembre 2012
- 21 décembre 2012
- 20 décembre 2012
- 19 décembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Fédération française des centres de lutte contre le cancer (FFCLCC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Pr Agnès BUZYN, Institut national du cancer (INCA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'intégration des Roms - Michel BILLOUT, auteur du rapport sur l'intégration des Roms, et Pierre HERISSON (Commission nationale des gens du voyage). (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 décembre 2012
- 13 décembre 2012
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La lutte contre le virus Schmallenberg - Rapport d'information n° 198 (Rapport d'information)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'hébergement d'urgence - L'hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 11 décembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine répond aux sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- Supprimer le bisphénol A dans les conditionnements alimentaires : la commission des affaires sociales propose, à l'unanimité, une adoption définitive de la proposition de loi (Communiqué de presse)
- Bisphénol A - Rapport n° 201 (Rapport)
- Le groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire rendra ses conclusions en début d'année 2013. (Communiqué de presse)
- Bisphénol A - Texte de la commission n° 202 (Texte)
- 7 décembre 2012
- 6 décembre 2012
- Jeudi 06 décembre 2012 - Conférence pauvreté-précarité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Jeudi 06 décembre 2012 - Chômage des jeunes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 3 : Mieux diagnostiquer (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 4 : Mieux scolariser (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 5 : Mieux intégrer (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Clôture par Annie DAVID, Présidente de la commission des affaires sociales du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2013 : Direction de l'action du Gouvernement : Mildt - Avis n° 151 tome II (Avis)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 2 : Les formations adaptées à la prise en charge de l'autisme ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Mme Marie-Arlette CARLOTTI (Ministre déléguée) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Le bilan de 2012 et les perspectives, en débat dans la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 1 : bilan de 2012, année de "Grande cause nationale", et perspectives (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Ouverture : Jean-Pierre BEL (Président du Sénat,) et Annie DAVID (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - L' intégration de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - La scolarisation de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Le diagnostic de l'autisme, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Débat avec la salle sur les formations adaptées à la prise en charge. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Jeudi 06 décembre 2012 - Autisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 décembre 2012
- 4 décembre 2012
- 3 décembre 2012
- 30 novembre 2012
- 29 novembre 2012
- 28 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Claude DELPECH (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Françoise CHALMEAU (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mouvements sociaux - Texte n° 169 (Texte)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la Commission d'enquête) à l'AFSI (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête à l'association ASFI. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Luc HAROUSSEAU (Haute autorité) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la commission d'enquête), à M. HAROUSSEAU (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 novembre 2012
- 23 novembre 2012
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Serge LARCHER, et M. Dov ZÉRAH (pour la délégation sénatoriale et pour Agence Française de Développement), ouverture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Georges PATIENT (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Claude-Valentin MARIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2013 : Santé - Avis n° 151 tome VI (Avis)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZÉON et Serge LARCHER (pour la délégation interministérielle et pour la délégation sénatoriale), clôture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 2 : « les nouveaux défis de la cohésion sociale » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Ketty BERNOS (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Jacques Moineville (Agence Française de Développement) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Juliette CORRÉ (ministère des Outre-mer) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 1 : « Développement humain et inégalités » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Éric FRUTEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Olivier SUDRIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZEON (déléguée interministérielle) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- 22 novembre 2012
- 21 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe-Jean PARQUET (psychiatrie infanto-juvénile, emprise mentale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. PARQUET (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Guy ROUQUET ("Psychothérapie Vigilance") (Vidéo - Travaux de commission)
- Fixation des prix des médicaments - Résolution n° 145 (Texte)
- Budget 2013 : Santé - Rapport spécial n° 148 annexe 26 tome III (Rapport général)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. ROUQUET (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 novembre 2012
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - David Assouline, président de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Cartron (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Benoit Hamon, ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Alain Fouché (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Muguette Dini, rapporteur de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- 15 novembre 2012
- 14 novembre 2012
- 9 novembre 2012
- 7 novembre 2012
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Michel Berson, Sénateur de l'Essonne (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Philippe Marini, président de la commission des finances. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Dominique de Legge, Sénateur d'Ille-et-Vilaine (Bretagne) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jacques Mézard, Sénateur du Cantal (Auvergne) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean Arthuis, Sénateur de la Mayenne (Pays de la Loire) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean Germain, Sénateur d'Indre-et-Loire (Centre) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Albéric de Montgolfier, Sénateur d'Eure-et-Loir (Centre) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Pierre Caffet, Sénateur de Paris (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Francis Delattre, Sénateur du Val-d'Oise (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Vincent Placé, Sénateur de l'Essonne (Ile-de-France) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jean-Michel Baylet, Sénateur de Tarn-et-Garonne (Midi-Pyrénées) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Aymeri de Montesquiou, Sénateur du Gers (Midi-Pyrénées) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Éric Bocquet Sénateur du Nord (Nord-Pas-de-Calais) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, rapporteur pour avis (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget. (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - François Marc, rapporteur général de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires Finances publiques 2012-2017 - Jérôme Cahuzac, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget (Vidéo - Débats en séance)
- 6 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe VUILQUE, ancien président du groupe d'études de l'Assemblée nationale (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. JOUGLA (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Pierre JOUGLA (faculté de médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. VUILQUE (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 novembre 2012
- 2 novembre 2012
- 31 octobre 2012
- 30 octobre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Georges FENECH, ancien président de la MIVILUDES, et Alain MILON, président de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions à Mme PICARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Catherine PICARD (UNADFI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Energie - Texte n° 66 (Texte)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de la Commission d'enquête à M. FENECH. (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 octobre 2012
- 26 octobre 2012
- 25 octobre 2012
- 25 octobre 2012 - Emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Déserts médicaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Inflation normative liée à l'adaptation des transports publics au handicap (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Aide à domicile (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 25 octobre 2012 - Situation des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 24 octobre 2012
- 23 octobre 2012
- 19 octobre 2012
- Contribution de solidarité - Rapport n° 59 (Rapport)
- La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
- Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
- Absentéisme scolaire - Rapport n° 56 (Rapport)
- 18 octobre 2012
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes - L'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 octobre 2012
- 16 octobre 2012
- Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Mme Marisol TOURAINE, ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions des rapporteurs de la commission des affaires sociales. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 octobre 2012
- 12 octobre 2012
- 11 octobre 2012
- 10 octobre 2012
- 9 octobre 2012
- 5 octobre 2012
- 4 octobre 2012
- 3 octobre 2012
- 2 octobre 2012
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Emplois d'avenir - Texte de la commission n° 2 (Texte)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Yves Chastan (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Dominique Gillot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Catherine Deroche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Catherine Troendle (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Philippe Bas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Emplois d'avenir - Rapport n° 1 (Rapport)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Christian Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Henri Tandonnet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Michel Magras (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Marie-Noëlle Lienemann, corapporteure du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'économie sociale et solidaire du 2 octobre 2012 - Marc Daunis, président et corapporteur du groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Isabelle Debré, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Claire-Lise Campion, rapporteure de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'application de la loi « Handicap » du 2 octobre 2012 - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- 1er octobre 2012
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal Jouanno, Présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Nathalie Goulet, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Aline Archimbaud, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Dominique Bertinotti, Ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Laurence Cohen (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Milon, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Jacky Le Menn, rapporteur de la Mecss (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Yves Daudigny, rapporteur général de la commission des affaires sociales, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - René-Paul Savary, Membre de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Dominique Bertinotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargée de la famille (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Maurice Antiste (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Félix Desplan (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Alain Bertrand (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Michelle Meunier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - René-Paul Savary (Vidéo - Débats en séance)
- Débat du 01 octobre 2012 sur le financement de l'hôpital - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Gilbert Barbier, vice-président de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Laurence Cohen, vice-présidente de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard Cazeau, Rapporteur de la Mission commune d'information portant sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique (Vidéo - Débats en séance)
- 27 septembre 2012
- 26 septembre 2012
- 25 septembre 2012
- 24 septembre 2012
- 21 septembre 2012
- 20 septembre 2012
- 19 septembre 2012
- 14 septembre 2012
- 13 septembre 2012
- 11 septembre 2012
- 5 septembre 2012
- 3 août 2012
- 30 juillet 2012
- 27 juillet 2012
- 26 juillet 2012
- Refonder la tarification hospitalière au service du patient - Rapport d'information n° 703 (Rapport d'information)
- Refonder la tarification hospitalière au service du patient (Communiqué de presse)
- Harcèlement sexuel - Rapport n° 711 (Rapport)
- Harcèlement sexuel - Texte de la commission n° 712 (Texte)
- 25 juillet 2012
- 24 juillet 2012
- Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS, présidente de la Mission (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Les Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Gérard LASFARGUES (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Annie THÉBAUD-MONNY (INSERM), Association Henri Pézerat-santé-travail-environnement (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Frédéric SCHORSCH (Bayer CropScience) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Stéphane LE FOLL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Alain GARRIGOU (Université de Bordeaux) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Dr. Robert BAAN (Centre international de recherche sur le cancer, CIRC) (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 juillet 2012
- 16 juillet 2012
- 13 juillet 2012
- 12 juillet 2012
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 12 juillet 2012 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Service d'aide à l'enfance - Texte n° 640 (Texte)
- Santé, beauté, une priorité : la sécurité (rapport) - Rapport d'information n° 653 tome I (Rapport d'information)
- Santé, beauté, une priorité: la sécurité (annexes) - Rapport d'information n° 653 tome II (Rapport d'information)
- Le financement de la branche AT-MP : préserver le dialogue social - revenir à l'équilibre - Rapport d'information n° 657 (Rapport d'information)
- Finances sociales : l'urgence du redressement, l'exigence de justice - Rapport d'information n° 661 (Rapport d'information)
- Sectes - Avis n° 666 (Avis)
- 12 juillet 2012 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Retour sur le travail de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 juillet 2012
- 10 juillet 2012
- 6 juillet 2012
- 4 juillet 2012
- 3 juillet 2012
- Mission commune d'information sur les pesticides - Table ronde : Pesticides, santé, risques professionnels (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Nicole BONNEFOY (Rapporteure de la Mission commune d'information) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Francis OROSCO (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - MM. Gautier BODIVIT (SNCEA/CFE-CGC) et Pierrre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Sophie PRIMAS (Présidente de la Mission) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Michel COSTE (CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre BERTHELOT (CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience, et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Jean-Nicolas MOREAU (Res-Euro Conseil) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Mmr Virginie GARCIA (Union des entreprises pour la Protection des Jardins et espaces publics, UPJ) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Michèle GUIMON (INRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Wahib OUAZZANI (groupe 3M, et SYNAMAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Mme Isabelle DELPUECH ("Syngenta" et Union des Industries de la Protection des Plantes, UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - Docteur Patrick LEVY (Union des Industries Chimiques, UIC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Pierre CARRIER (CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Eric BEYNEL (Union syndicale "Solidaires") (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Joseph d'ANGELO (Fédération de l'agroalimentaire de la CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les pesticides - M. Noël BALLAY (Bayer S.A.S. - Bayer CropScience et UIPP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 juillet 2012
- 29 juin 2012
- 28 juin 2012
- Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - "Chez BOSTON SCIENTIFIC", à Villepinte, la Mission s'informe sur un centre de formation (Vidéo - Travaux de commission)
- Les fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante - Étude de législation comparée n° 226 (Étude de législation comparée)
- Indemnisation des victimes de l'amiante : que prévoient les différents États européens ? (Communiqué de presse)
- 27 juin 2012
- Mission d'information sur la carte scolaire - Retour sur les déplacements effectués (Vidéo - Travaux de commission)
- Harcèlement sexuel - Texte de la commission n° 620 (Texte)
- Danemark-Suède : la santé au service du travail - Rapport d'information n° 591 (Rapport d'information)
- Harcèlement sexuel : la commission des lois adopte, à l'unanimité, un nouveau texte réprimant le harcèlement sexuel. (Communiqué de presse)
- Le Sénat entend Christiane Taubira, garde des Sceaux, et Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, sur le projet de loi et les propositions de loi relatifs au harcèlement sexuel (Communiqué de presse)
- Harcèlement sexuel : un rapport et 16 recommandations adoptés à l'unanimité par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
- Harcèlement sexuel : Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée - Rapport d'information n° 610 (Rapport d'information)
- 25 juin 2012
- 21 juin 2012
- 20 juin 2012
- 15 juin 2012
- 14 juin 2012
- Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Jean-Pierre SUEUR, fait le point sur le groupe de travail (Vidéo - Travaux de commission)
- Les définitions du harcèlement sexuel - Étude de législation comparée n° 225 (Étude de législation comparée)
- Sectes - Texte n° 573 (Texte)
- Bioéthique - Texte n° 576 (Texte)
- 13 juin 2012
- 12 juin 2012
- 11 juin 2012
- 7 juin 2012
- Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Point d'étape : Muguette DINI, Jean-Jacques HYEST, et deux personnes auditionnées : Mmes Marilyn BALDECK et Odile BARRAL. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'assurance maladie et les étudiants - Étude de législation comparée n° 224 (Étude de législation comparée)
- 6 juin 2012
- 5 juin 2012
- 4 juin 2012
- 31 mai 2012
- 30 mai 2012
- Le défi alimentaire à l'horizon 2050 - Rapport d'information n° 504 (Rapport d'information)
- Le patrimoine immobilier privé des établissements de santé - Rapport d'information n° 270 (Rapport d'information)
- Constitution d'un groupe de travail sur la présence médicale sur l'ensemble du territoire (Communiqué de presse)
- Décret sur les retraites : le Président de la commission des Finances du Sénat exprime son inquiétude (Communiqué de presse)
- 24 mai 2012
- Harcèlement sexuel : création d'un groupe de travail au Sénat - Entretien : Annie DAVID, Brigitte GONTHIER-MAURIN et Jean-Pierre SUEUR (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Sylvie BRIAND (OMS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Alain EPELBOIN (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Michel SETBON (CNRS et EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Thanh LE LUONG, Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Pascale BRIAND (ANR) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Patrice DEBRÉ (Hôpital Pitié-Salpêtrière) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Marie-Christine BLANDIN (Sénat, Commission de la culture-éducation-communication) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Paul MOATTI ( Institut de santé publique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Gilles SALVAT, directeur de laboratoire (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Anne-Marie VANELLE (Inspectrice générale de la santé publique) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Thierry PINEAU (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Philippe CHEMINEAU (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur Gérard SALEM (Université Paris-Ouest) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Docteur Didier BOMPANGUE (Universités de Besançon et Kinshasa) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Hugues de JOUVENEL ("Futuribles") (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Claude MANUGUERRA (Institut Pasteur) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur François BRICAIRE (APHP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Benoît MIRIBEL (Fondation Mérieux) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Guillaume GROSSO (ONE-France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Robert TOUBON, "Équilibres et populations" (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Franck BAUDINO (Health for development) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jocelyn RAUDE (EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Christine SAURA, Institut de veille sanitaire (INVS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Bernadette MURGUE (INSERM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Didier RAOULT (rickettsies de Montpellier) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Alain MÉRIEUX (Fondation Mérieux) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Fabienne KELLER, rapporteure de la Délégation sénatoriale, conclusion. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-Pierre DOOR, député (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Professeur Daniel CHRISTMANN (Hôpitaux universitaires de Strasbourg) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Catherine LEPORT (Haut Conseil de la Santé Publique et Groupe hospitalier Bichat-Claude Bernard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Jean-François GUÉGAN (IRD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Arnaud FONTANET (Institut Pasteur) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Mme Anne-Marie MOULIN (CNRS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - M. Patrick ZYLBERMAN (EHESP) (Vidéo - Travaux de commission)
- Les nouvelles menaces des maladies infectieuses émergentes. - Introduction par Fabienne KELLER et Joël BOURDIN (respectivement rapporteure et président de la Délégation). (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 mai 2012
- 22 mai 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Mme Laure LECHERTIER (Mutualité française) M. Vincent FIGUREAU (Mutualité française) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Confédération Nationale de l'Esthétique Parfumerie (CNEP) (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mai 2012
- 11 mai 2012
- Mission commune d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU (Vidéo - Travaux de commission)
- Rapport sur les maladies infectieuses émergentes - Fabienne KELLER à l'aéroport de Roissy (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 mai 2012
- 4 mai 2012
- 25 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Pierre CHIRAC ( "Europe et Médicament"), et M. Mathieu ESCOT ("UFC que choisir") (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Jean-Luc BESSE (Association française de chirurgie du pied) (Vidéo - Travaux de commission)
- 24 avril 2012
- Groupe de travail consacré à la protection sociale et à la santé des étudiants - Table ronde avec les organisations représentatives (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Direction Générale de la santé : M. Jean-Yves GRALL, directeur (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Table ronde : La chirurgie esthétique et les impératifs de la presse magazine. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La DGCCRF : MM. Stanislas MARTIN et Alain BOULANGER (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 avril 2012
- 19 avril 2012
- 13 avril 2012
- 11 avril 2012
- 10 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Christian COUZINOU (Ordre des chirurgiens-dentistes), M. Jacques LE VOYER (Jeunes chirurgiens dentistes). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Les Chambres de métiers et de l'artisanat : M. Alain GRISET, Mme Béatrice SAILLARD (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La médecine esthétique, table ronde. (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 avril 2012
- 4 avril 2012
- 3 avril 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le SNCPRE : M. Bruno ALFANDARI, la SOFCEP : M. Michel ROUIF (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Mme Murielle AJELLO (Mouvement de défense des femmes porteuses) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le CISS : Mme Marianick LAMBERT, le LIEN : Mme Claude RAMBAUD (Vidéo - Travaux de commission)
- Les maladies monogéniques : état des lieux (compte rendu de l'audition publique du 7 juin 2011) - Rapport n° 490 (Rapport de l'OPECST)
- 2 avril 2012
- 26 mars 2012
- 20 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - L'ordre des médecins : MM. Walter VORHAUER, Xavier DEAU et André DESEUR. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Enjeux de la chirurgie esthétique : Mme Elisabeth AZOULAY, M. Jean-François AMADIEU, M. Maurice MIMOUN (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Le Laboratoire national (LNE) : Mme Laurence DAGALLIER, M. Thierry THOMAS et Mme Corinne DELORME. (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 mars 2012
- 13 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Haute Autorité de la Santé : M. Jean-Luc HAROUSSEAU, Commission nationale d'évaluation : M. Jean-Michel DUBERNARD (Vidéo - Travaux de commission)
- L'impact et les enjeux des nouvelles technologies d'exploration et de thérapie du cerveau (Rapport) - Rapport n° 476 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - L' ONIAM : MM. Edouard COUTY et Erik RANCE, Mme Sonia GIBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - La Société française de chirurgie orthopédique et traumatologique : MM. Alain SAUTET et Christian DELAUNAY. (Vidéo - Travaux de commission)
- 9 mars 2012
- Mission d'information sur la carte scolaire - La Mission s'informe en banlieue parisienne Créteil et Clichy-sous-Bois (Vidéo - Travaux de commission)
- Le Sénat crée un groupe de travail sur l'économie sociale et solidaire (Communiqué de presse)
- Le Sénat crée un groupe de travail sur le répertoire national des crédits aux particuliers (Communiqué de presse)
- 7 mars 2012
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Chantal JOUANNO, Bernard CAZEAU, Marie-Thérèse BRUGUIÈRE, de la Mission d'information et les réponses de M. Gilles JOHANET (Comité économique des produits de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - Bernard CAZEAU, Rapporteur de la mission (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique - M. Xavier BERTRAND, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
- Mise sur le marché des produits chimiques - Texte n° 471 (Texte)
- 1er mars 2012
- 01 mars 2012 - Situation dans les banlieues (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sécurité sociale et mutualité - Rapport n° 444 (Rapport)
- 01 mars 2012 - Mutuelles santé _ Surcharge des hôpitaux (Vidéo - Questions au gouvernement)
- A l'initiative de son président M. David Assouline, la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois a décidé d'ouvrir 7 plateformes participatives pour mieux mesurer l'impact des lois et leur appropriation par les citoyens. (Communiqué de presse)
- La mission d'information sur les dispositifs médicaux implantables et les interventions à visée esthétique arrête son programme de travail (Communiqué de presse)
- Médicaments soumis à prescription - Résolution n° 458 (Texte)
- 29 février 2012
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire national (Vidéo - Travaux de commission)
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 29 février 2012 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Sécurité sociale et mutualité - Texte de la commission n° 445 (Texte)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - La Commission de contrôle de l'application des lois pose ses questions à M. Régis AUBRY (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 février 2012
- 27 février 2012
- 24 février 2012
- 22 février 2012
- 21 février 2012
- 16 février 2012
- 15 février 2012
- 14 février 2012
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur l'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels - L'indemnisation des victimes de maladies et d'accidents professionnels (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- 8 février 2012
- 7 février 2012
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Annie David, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Daniel Raoul, président de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de René Vandierendonck (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Jacques Hyest (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Claude Dilain (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Corinne Bouchoux (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Gérard Roche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Jean-Pierre Sueur, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Urgences médicales - Texte n° 310 (Texte)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de David Assouline, président de la commission sénatoriale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Laurence Rossignol (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Marie-Christine Blandin, présidente de la commission de la culture (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Philippe Marini, président de la commission des finances (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois. - Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois, intervention de Patrick Ollier, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement (Vidéo - Débats en séance)
- 2 février 2012
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 30 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- 23 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- Exercice de professions de santé - Rapport n° 274 (Rapport)
- Médecins à diplômes étrangers : la commission des affaires sociales adopte à l'unanimité la prolongation du régime temporaire d'autorisation d'exercice (Communiqué de presse)
- Exercice de professions de santé - Texte de la commission n° 275 (Texte)
- 18 janvier 2012
- 15 janvier 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Introduction d'Alain MILON (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Cédric ARCOS (Fédération hospitalière de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Dominique-Chantal DOREL (Fédération de l'hospitalisation privée) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions et réponses (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Florence LEDUC (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne) (Vidéo - Travaux de commission)
- 11 janvier 2012
- 10 janvier 2012
- 7 janvier 2012
- 4 janvier 2012
2011
- 23 décembre 2011
- 22 décembre 2011
- 20 décembre 2011
- 15 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 9 décembre 2011
- 8 décembre 2011
- 7 décembre 2011
- 3 décembre 2011
- 2 décembre 2011
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 29 novembre 2011
- 28 novembre 2011
- 25 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- 22 novembre 2011
- 18 novembre 2011
- 17 novembre 2011
- 16 novembre 2011
- Comité parlementaire chargé de veiller au respect du principe du repos dominical posé à l'article L. 3132-3 du code du travail - Rapport d'information n° 92 (Rapport d'information)
- Reclassement des salariés - Texte n° 43 (Texte)
- Budget 2012 : Égalité entre les hommes et les femmes - Avis n° 112 tome IX (Avis)
- 15 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 10 novembre 2011 - Plan d'austérité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Communiqué de M. Jean-Pierre Bel, Président du Sénat, à l'occasion de la journée nationale d'action pour les sans-abris et les mal-logés. (Communiqué de presse)
- 10 novembre 2011 - Précarité et chômage (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 9 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 7 novembre 2011
- 4 novembre 2011
- 3 novembre 2011
- 2 novembre 2011
- 28 octobre 2011
- 27 octobre 2011
- 26 octobre 2011
- 25 octobre 2011
- 21 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 14 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 6 octobre 2011
- 4 octobre 2011
- 27 septembre 2011
- 22 septembre 2011
- 20 septembre 2011
- 14 septembre 2011
- 29 juillet 2011
- 28 juillet 2011
- 27 juillet 2011
- 26 juillet 2011
- 20 juillet 2011
- 15 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- Financement de la sécurité sociale - Rapport n° 741 (Rapport)
- Réforme de l'hôpital - Texte n° 743 (Texte)
- Les toxicomanies (Tome I : Rapport) - Rapport d'information n° 699 tome I (Rapport d'information)
- Les toxicomanies (Tome II : Comptes rendus des auditions) - Rapport d'information n° 699 tome II (Rapport d'information)
- 7 juillet 2011
- 7 juillet 2011 - Retraites : allongement de la durée des cotisations (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le fonds social européen : outil de proximité des politiques de l'emploi et de la formation - Rapport d'information n° 691 (Rapport d'information)
- Financement de la sécurité sociale - Texte de la commission n° 742 (Texte)
- Financement de la sécurité sociale - Texte n° 160 (Texte)
- 6 juillet 2011
- 5 juillet 2011
- 4 juillet 2011
- 1er juillet 2011
- Senat.Hebdo N°38 (01/07/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- La réforme du système du médicament, enfin (Rapport) - Rapport d'information n° 675 tome I (Rapport d'information)
- Mme Michèle André dénonce une disposition législative qui pénaliserait principalement des femmes aux revenus modestes et travaillant à temps partiel (Communiqué de presse)
- Politique familiale et protection de l'enfance : quelles leçons tirer du modèle québécois ? - Rapport d'information n° 685 (Rapport d'information)
- 30 juin 2011
- 28 juin 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- 23 juin 2011 - Sécurité alimentaire (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 23 juin 2011 - Situation du CHU de Pointe-à-Pitre (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Réforme de l'hôpital - Texte de la commission n° 668 (Texte)
- 23 juin 2011 - Réforme de la pharmacovigilance (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 22 juin 2011
- 20 juin 2011
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Ouverture par Claude BIRRAUX (OPECST) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. André-Claude LACOSTE (ASN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Dominique MINIERE (EDF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Matthieu SCHULER (IRSN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jan BLOMGREN (Swedish Nuclear Technology Centre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Claude DELALONDE (ANCCLI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Handicap - Texte de la commission n° 644 (Texte)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Michel LALLIER (groupe de travail) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Philippe DELALANDE (Commission nationale du débat public) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - Bruno SIDO (OPECST) et Jean GAUVAIN, (OCDE) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Henri REVOL (HCTISN) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Marc LEGER et M. Xavier CLEMENT (CEA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Transparence en matière de sécurité nucléaire - M. Jean-Luc ANDRIEUX (directeur Sûreté, Sécurité, Santé et Environnement) (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 juin 2011
- 10 juin 2011
- 9 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Identité - Texte n° 126 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Xavier BERTRAND (Ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Georges CHICHE (cardiologue) (Vidéo - Travaux de commission)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La Délégation sénatoriale à la Décentralisation présente ses propositions pour lutter contre la désertification médicale (Communiqué de presse)
- Questions cribles thématiques du 7 juin 2011 sur « L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne ». - L'évolution et les perspectives du secteur des services à la personne (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 6 juin 2011
- 3 juin 2011
- 1er juin 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Huges TROUVIN (ancien directeur de l' AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Argentine - Rapport n° 573 (Rapport)
- Maisons de naissance - Texte n° 548 (Texte)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 572 (Texte)
- Soins psychiatriques - Texte n° 566 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jacques POIRIER (INRA) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Didier DELMOTTE et Jérémie SÉCHER (Commission de déontologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Alain-Michel CERETTI (conseiller auprès du médiateur de la République) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 mai 2011
- 27 mai 2011
- 26 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Pierre JOLY et Patrice QUENEAU (Académie de médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Gérald SIMONNEAU et Marc HUMBERT (l'hôpital Antoine Béclère) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne PRIGENT (Impact Médecine et Prescription Santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Michel POT (AFSSAPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- 25 mai 2011
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Brigitte Bout (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Anne-Marie Payet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Raymond Couderc (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Patricia Schillinger (Vidéo - Débats en séance)
- Argentine - Texte de la commission n° 574 (Texte)
- Congé maternité - Rapport n° 555 (Rapport)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Valérie PÉCRESSE, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Alain Chatillon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Catherine Dumas (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur la recherche en matière d'obésité - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- 24 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Table ronde sur la pharmacovigilance en France (Vidéo - Travaux de commission)
- Victimes d'accidents médicaux - Texte n° 542 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Patricia BRUNKO et Irène SACRISTAN-SANCHEZ (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Pierre AUCOUTURIER et Alain TRAUTMANN (Sauvons la recherche) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. André CICOLELLA (Réseau Environnement Santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe FOUCRAS et Mme Anne CHAILLEU (Formindep) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre BORDRY et Mme Axelle HOVINE (CPPAP) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Paul BENKIMOUN ( "Le Monde") (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique DUPAGNE, médecin généraliste (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Lionel BENAICHE (SCPC) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Edouard COUTY (ONIAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean ACAR (cardiologue), Mme Agnès FOURNIER et M. Mahmoud ZUREIK (INSERM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 mai 2011
- 13 mai 2011
- 12 mai 2011
- 5 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Corinne LEPAGE (ministre de l'environnement de 1995 à 1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- Interdiction de l'utilisation des phtalates, des parabènes et des alkylphénols - Texte n° 486 (Texte)
- Soins psychiatriques - Rapport n° 487 (Rapport)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Catherine HILL (Institut Gustave Roussy), MM. Philippe RICORDEAU et Alain WEILL (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Professeur Philippe EVEN (Université Paris-Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 mai 2011
- 3 mai 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Christian RICHÉ (Centre régional de pharmacovigilance de Brest) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Eric GIACOMETTI (" Le Parisien") (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard KOUCHNER (ancien ministre) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre CHIRAC ("Europe et Médicament ", et "Mieux Prescrire") (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mai 2011
- 28 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Christian LAJOUX, Philippe LAMOUREUX, et Madame Catherine LASSALE (LEEM) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Madame Irène FRACHON (CHU de Brest) (Vidéo - Travaux de commission)
- Soins psychiatriques - Avis n° 477 (Avis)
- 26 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Michel ALEXANDRE (Commission d'autorisation de mise sur le marché, de 1985 à 1993) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean WEBER (Ministère de la santé et de la sécurité sociale de 1975 à 1978) (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne LAUDE (Université Paris Descartes) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard BÉGAUD (Université de Bordeaux) seconde partie (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à Mme Anne LAUDE (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bernard BÉGAUD (Université de Bordeaux) première partie (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Texte n° 95 (Texte)
- Identité - Rapport n° 432 (Rapport)
- 13 avril 2011
- 12 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Carmen KREFT-JAIS (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Antoine VIAL (Haute Autorité de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à M. Antoine VIAL (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Louis MERLE (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 avril 2011
- 7 avril 2011
- 6 avril 2011
- Bioéthique - La discussion générale sur le projet de loi Bioéthique (Vidéo - Débats en séance)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gérard RAYMOND (AFD) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Sophie LEPALLEC (Amalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Karim FELISSI (FNATH) (Vidéo - Travaux de commission)
- Troubles de l'audition - Texte n° 373 (Texte)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean MARIMBERT (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à M. Jean MARIMBERT (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Table ronde avec les associations de patients (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique-Michel COURTOIS (AVIM) (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 avril 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Madame Virginie BAGOUET (journaliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Etienne CANIARD (Fédération nationale de la mutualité française) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Daniel BIDEAU et Grégory CARET (UFC-Que-Choisir) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er avril 2011
- 31 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Pierre-Louis BRAS (directeur de la sécurité sociale, 2000-2002) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Daniel VITTECOQ et Jean-François BERGMANN (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Avis n° 381 (Avis)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Louis-Charles VIOSSAT (inspecteur général des affaires sociales, ancien directeur du cabinet du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées, 2002-2004) (Vidéo - Travaux de commission)
- 30 mars 2011
- 29 mars 2011
- 25 mars 2011
- 24 mars 2011
- Médiator : Entretien avec le président de la mission d'information - François AUTAIN dresse un premier bilan des auditions (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Geneviève DERUMEAUX (société française de cardiologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Louis IMBS (CNPV) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe BAS (ANSES) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Antoine DE BECO (Société de formation thérapeutique du généraliste) (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 mars 2011
- 22 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-René BRUNETIERE (directeur général de l'Agence du médicament , 1997-1999) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-Pierre BADER (professeur émérite) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Lucien ABENHAIM (directeur général de la santé, 1999-2003) (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 mars 2011
- 16 mars 2011
- 15 mars 2011
- 14 mars 2011
- 11 mars 2011
- 10 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Vincent BOUVIER (éditions VIDAL) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Questions à la presse médicale (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Stéphanie VAN DUIN (éditions Elsevier Masson) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gérard KOUCHNER (UMP-Medica France/Benelux) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Alain TREBUCQ (Syndicat de la presse et de l'édition des professions de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Gilles CAHN (éditions John Libbey) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bruno THOMASSET (groupe Impact médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- 8 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. le professeur Claude HURIET, ancien sénateur (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. Frédéric VAN ROEKEGHEM et Henri ALLEMAND (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- Astreintes et forfaits en jour - Texte n° 328 (Texte)
- Journée internationale des femmes - Les témoignages des sénatrices (Vidéo - Evénements et colloques)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Marc ABADIE (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 mars 2011
- 3 mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jacques de TOURNEMIRE (cabinet du ministre de la santé, 2002-2004). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. William DAB (directeur général de la santé, 2003-2005). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Martin HIRSH (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 mars 2011
- 1er mars 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe LAMOUREUX , "Les Entreprises du médicament" (LEEM), et Agence du médicament. (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Philippe LECHAT (AFSSAPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - MM. HAROUSSEAU, ROMANEIX et BOUVENOT (HAS). (Vidéo - Travaux de commission)
- 21 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Bruno TOUSSAINT (« Prescrire ») (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Dominique MARTIN (ONIAM). (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Professeur DRUAIS (Collège de médecine générale) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 février 2011 - Fermeture de services de santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 février 2011 - Installation des médecins (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 17 février 2011 - Grève des personnels portuaires et situation des ports (Vidéo - Questions au gouvernement)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. André WENCKER (Mutuelle générale des cheminots) (Vidéo - Travaux de commission)
- 17 février 2011 - Utilisation des crédits dépendance par les départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 319 (Texte)
- 16 février 2011
- 15 février 2011
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Valérie Létard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean-Paul Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Roselyne Bachelot-Narquin, ministre des solidarités et de la cohésion sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Droit de l'Union européenne - Texte n° 62 (Texte)
- Bioéthique - Texte n° 304 (Texte)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Philippe Adnot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Alain Vasselle, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Philippe Marini, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Didier HOUSSIN (actuel directeur général de la santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Didier TABUTEAU (Agence du médicament, 1993-1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Noël RENAUDIN (CEPS). (Vidéo - Travaux de commission)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Débat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Alain Houpert (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bernard Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat d'orientation sur la dépendance - Bruno Sido (Vidéo - Débats en séance)
- 14 février 2011
- 11 février 2011
- 9 février 2011
- 8 février 2011
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. François ROUSSELOT (Ordre des médecins) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mmes Isabelle ADENOT et Françoise ROBINET (Ordre des pharmaciens) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Christian BABUSIAUX (Institut des données de santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-François MATTEI (Croix Rouge, ancien ministre de la santé) (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 février 2011
- Sénat Hebdo N°20 (04/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : - les sénateurs ont voté les textes relatifs au Défenseur des droits, - La mission d'information du Sénat sur la dépendance a présenté ses différentes pistes pour améliorer l'aide aux personnes âgées dépendantes. Et comme chaque semaine, tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- La gestion d'une crise sanitaire : la pandémie de grippe A (H1N1) - Rapport d'information n° 270 (Rapport d'information)
- Droit de l'Union européenne - Avis n° 275 (Avis)
- 3 février 2011
- Dépendance des personnes âgées - 1 : les enjeux actuels (Vidéo - Audition de commission)
- 03 février 2011 - Situation de l'emploi (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Dépendance des personnes âgées - 3 : le financement des solutions (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance des personnes âgées - 2 : les solutions proposées (Vidéo - Audition de commission)
- 2 février 2011
- 1er février 2011
- Droit de l'Union européenne - Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - Mme Anne CASTOT (AFSSAPS) (Vidéo - Travaux de commission)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Jean-François GIRARD (directeur de la Santé, 1986-1997) (Vidéo - Travaux de commission)
- Dépendance des personnes âgées: le Sénat prépare le débat (Communiqué de presse)
- Prospective du pacte social dans l'entreprise - Rapport d'information n° 227 (Rapport d'information)
- "Mediator : évaluation et contrôle des médicaments" - M. Hubert ALLEMAND (CNAMTS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 31 janvier 2011
- 28 janvier 2011
- 27 janvier 2011
- 26 janvier 2011
- 25 janvier 2011
- Assistance médicalisée à mourir - Marie-Thérèse HERMANGE, sénatrice, membre du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Propos liminaires de M. Michel BARNIER (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Seconde série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques - Première série de questions (Vidéo - Audition de commission)
- Le revenu de solidarité active : une avancée décisive à la recherche de son public - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
- 21 janvier 2011
- Sénat Hebdo N°18 (21/01/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, retour sur le débat de politique étrangère en séance publique entre les sénateurs et Michèle Alliot-Marie, la commission des affaires sociales a relancé le débat sur l'aide active à mourir avec une proposition de loi adoptée mardi, et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Médecine du travail - Rapport n° 232 (Rapport)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- 20 janvier 2011
- 20 janvier 2011 - Santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Aide active à mourir dans le respect des consciences et des volontés - Rapport n° 228 (Rapport)
- 20 janvier 2011 - Mediator (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2011 - Agence du médicament (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 janvier 2011 - Santé (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 19 janvier 2011
- 18 janvier 2011
- 14 janvier 2011
- 13 janvier 2011
- 12 janvier 2011
- 11 janvier 2011
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
2010
- 23 décembre 2010
- 22 décembre 2010
- 16 décembre 2010
- 15 décembre 2010
- 14 décembre 2010
- Election des conseillers territoriaux : la validation par le Conseil constitutionnel d'un mode de scrutin défavorable aux femmes ne risque-t-elle pas de légitimer à l'avenir d'autres empiètements à l'objectif constitutionnel de parité? (Communiqué de presse)
- Publicité télévisuelle - Texte n° 145 (Texte)
- 10 décembre 2010
- 6 décembre 2010
- 1er décembre 2010
- 30 novembre 2010
- 29 novembre 2010
- 26 novembre 2010
- 25 novembre 2010
- 24 novembre 2010
- 22 novembre 2010
- 19 novembre 2010
- 18 novembre 2010
- 17 novembre 2010
- 15 novembre 2010
- 12 novembre 2010
- 4 novembre 2010
- 4 novembre 2010 - Télémédecine (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Débat sur les lignes à haute tension - Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Mireille Schurch (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les lignes à haute tension - Daniel Raoul, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques (Vidéo - Débats en séance)
- 3 novembre 2010
- 2 novembre 2010
- Traitement des déchets - Daniel Soulage, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Dominique Braye, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jean Milhau (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Gérard Miquel (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Daniel Dubois (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jacques Muller (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Chantal Jouanno, secrétaire d'État chargée de l'écologie (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Jean-Marc Pastor (Vidéo - Débats en séance)
- Allocations individuelles de solidarité versées par les départements - Texte n° 62 (Texte)
- Traitement des déchets - René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
- Traitement des déchets - Évelyne Didier (Vidéo - Débats en séance)
- 29 octobre 2010
- Sénat Hebdo N°8 (29/10/2010) - Au sommaire : la réforme des retraites définitivement adoptée, débat sur la neutralité du net, et tous les événements marquants de la semaine au Sénat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Les leçons à tirer de l'éruption du volcan Eyjafjöll - Rapport n° 28 (Rapport de l'OPECST)
- 27 octobre 2010
- Proposition de loi sur les maisons départementales du handicap - Décryptage du texte avec son rapporteur, Paul BLANC (UMP, Languedoc-Roussillon) et Annie JARRAUD-VERGNOLLE (Soc, Pyrénées-Atlantiques) (Vidéo - Débats en séance)
- Handicap - Texte n° 8 (Texte)
- Favoriser la place des femmes dans les conseils d'administration des entreprises : Michèle André salue le travail du Parlement (Communiqué de presse)
- 26 octobre 2010
- 25 octobre 2010
- 22 octobre 2010
- 21 octobre 2010
- 21 octobre 2010 - Climat social (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 21 octobre 2010 - Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Le Sénat pose les bases d'une future réforme systémique de l'assurance vieillesse (Communiqué de presse)
- Réformes des retraites: "Après 126 heures de délibération, voici venu le temps de la décision" (Communiqué de presse)
- Interviews réforme des retraites - M. Henri de RAINCOURT (Ministre chargé des Relations avec le Parlement) justifie le vote unique. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Dominique LECLERC (UMP, rapporteur du projet, pour la Commission des affaires sociales), revient sur la séance du 21 octobre. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Les présidents des groupes Socialiste et UMP livrent leur dernière analyse. (Vidéo - Actualités)
- 20 octobre 2010
- 18 octobre 2010
- 15 octobre 2010
- 14 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Jacqueline PANIS (ratt. UMP), rapporteure pour la délégation aux droits des femmes. (Vidéo - Actualités)
- Le régime spécial de retraite de la SNCF : un premier bilan de la réforme de 2008 - Rapport d'information n° 732 (Rapport d'information)
- Classement opéré par le Forum économique mondial en matière d'égalité hommes-femmes : le recul de la France préoccupe la délégation aux droits des femmes. (Communiqué de presse)
- Interviews réforme des retraites - Yvon COLLIN (Président du groupe RDSE) (Vidéo - Actualités)
- 12 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Opinion des trois rapporteurs, Jean-Jacques JÉGOU (Union Centriste, Commission des finances), Alain VASSELLE et Dominique LECLERC (UMP, Commission des affaires sociales). (Vidéo - Actualités)
- Retraite sans décote à 65 ans : les amendements gouvernementaux adoptés par le Sénat restent bien en-deçà des recommandations de la délégation aux droits des femmes (Communiqué de presse)
- 11 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Robert HUE (CRC-SPG), réagit au débat parlementaire en cours, et justifie les mouvements sociaux hostiles à la réforme. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Réaction de Robert HUE (CRC-SPG), sur le débat au Sénat et son sentiment sur le mouvement social en opposition à la réforme des retraites (Vidéo - Evénements et colloques)
- Interviews réforme des retraites - Les sénatrices des groupes Socialiste, RDSE et CRC-SPG réagissent à l'amendement du gouvernement. (Vidéo - Actualités)
- 9 octobre 2010
- Interviews réforme des retraites - Jean-Pierre RAFFARIN (UMP) décrypte la discussion générale. (Vidéo - Actualités)
- Interviews réforme des retraites - Opinion des présidents de groupes, Nicolas ABOUT (groupe Union Centriste), Gérard LONGUET (groupe UMP) et Jean-Pierre BEL (groupe Socialiste). (Vidéo - Actualités)
- 8 octobre 2010
- Sénat Hebdo N°5 (08/10/2010) - Au sommaire : l'avenir des retraites se joue au Sénat. Retour sur la discussion générale, la venue de Martine Aubry et les positions des présidents des groupes politiques. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Interviews réforme des retraites - François-Noël BUFFET (UMP) : "Comment améliorer l'équilibre du texte ?" (Vidéo - Actualités)
- Union européenne et Roms : La Commission des affaires européennes du Sénat juge possible de préciser le droit français afin de régler le différend entre la France et la Commission européenne. (Communiqué de presse)
- 7 octobre 2010
- 5 octobre 2010
- Présentation par l'Agence de la bio-médecine de son rapport d'activité - Emmanuelle PRADA-BORDENAVE, (Vidéo - Audition de commission)
- Autopsies judiciaires - Texte n° 736 (Texte)
- Don d'organes - Texte n° 735 (Texte)
- Les Présidents du Sénat et de l'Assemblée nationale créent une mission commune sur les toxicomanies. (Communiqué de presse)
- Présentation par l'Agence de la bio-médecine de son rapport d'activité - Questions à Emmanuelle PRADA-BORDENAVE (Vidéo - Audition de commission)
- L'opposition sénatoriale se mobilise contre la réforme des retraites - Une délégation de sénateurs des groupes Socialiste et CRC-SPG se mobilise contre la réforme des retraites. (Vidéo - Actualités)
- 29 septembre 2010
- 27 septembre 2010
- 15 septembre 2010
- 9 septembre 2010
- 31 août 2010
- 30 août 2010
- 6 août 2010
- Grippe A : La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (annexes) - Rapport n° 685 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Grippe A : La grippe A (H1N1)v : Retours sur « la première pandémie du XXIe siècle » (rapport) - Rapport n° 685 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- 5 août 2010
- 27 juillet 2010
- 21 juillet 2010
- 19 juillet 2010
- 17 juillet 2010
- 15 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 9 juillet 2010
- 7 juillet 2010
- 6 juillet 2010
- 5 juillet 2010
- 1er juillet 2010
- 30 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier Houssin (Directeur général de la santé), le 28 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Nadine CAPDEBOSCQ (secrétaire nationale de la Fédération Communication, Conseil, Culture de la Confédération française démocratique du travail), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Luc JACQUES, (président national de la Confédération française des travailleurs chrétiens - La Poste (CFTC La Poste)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Claude QUINQUIS (Fédération nationale des salariés du secteur des activités postales et de télécommunications - Confédération générale du travail (CGT-Fapt)), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Louis FRISULLI (secrétaire fédéral de la Fédération Solidaires, unitaires, démocratiques de La Poste (Sud-PTT), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Georges LEFEBVRE (délégué général, directeur des ressources humaines et des relations sociales de La Poste), le 30 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Roselyne BACHELOT-NARQUIN (ministre de la santé et des sports), le 28 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 25 juin 2010
- 24 juin 2010
- 23 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Philippe KOURILSKY (Collège de France, Académie des sciences), le 21 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Sport - Texte n° 580 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Frédéric VAN ROEKEGHEM (Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés, CNAMTS), le 21 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 16 juin 2010
- Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
- Optométrie - Texte n° 521 (Texte)
- Réforme de l'hôpital - Texte n° 561 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Daniel VITTECOQ (Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé, AFSSAPS), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Auditions de MM. Laurent DEGOS, Gilles BOUVENOT, Raoul BRIET, et François ROMANEIX (Haute Autorité de santé, HAS), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. Wolfgang WODARG (Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Wolfgang WODARG (Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe), le 14 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- 15 juin 2010
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Michèle André, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Don du sang au Sénat : en présence du Professeur Gérard Tobelem, président de l'EFS, Gérard Larcher incite au don de sang sur les lieux de travail (Communiqué de presse)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - M. Jacques Mézard, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Odette Terrade, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Gisèle Printz, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Maryvonne Blondin, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Marie-Thérèse Hermange, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Patricia Schillinger, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- 12 juin 2010
- 11 juin 2010
- 10 juin 2010
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Muguette Dini, présidente de la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Gérard Dériot, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Loi Handicap : la commission des affaires sociales améliore les dispositifs d'accueil et d'accompagnement des personnes handicapées (Communiqué de presse)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jacques Blanc, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Bruno Gilles, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - Mme Renée Nicoux, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Louis Lorrain, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Yves Daudigny, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Jacques Jégou, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean-Marie Vanlerenberghe, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Alain Vasselle, rapporteur général pour la commission des affaires sociales (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jacky Le Menn, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Gilbert Barbier, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Jean Louis Masson, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. François Autain, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur "la loi Hôpital, patients, santé et territoires, un an après" - M. Alain Milon, rapporteur pour la loi Hôpital, patients, santé et territoires (HPST) (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Louis MERLE (AFSSAPS), le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Docteur Alain SIARY, le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Handicap - Texte de la commission n° 531 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Mathias MATALLAH (Président de JALMA), le 7 juin 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 7 juin 2010
- 3 juin 2010
- 2 juin 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Auditions des Docteurs Marianne FLEURY et Olivier PATEY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Dispositifs médicaux - Texte n° 516 (Texte)
- Congé maternité - Texte n° 492 (Texte)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Françoise CAMET ( E.N.A.), le 2 juin 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions aux Docteurs Marianne FLEURY et Olivier PATEY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Christian PERRONNE (Haut Conseil de la Santé publique), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Jean-François DELFRAISSY (INSERM), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. Jean-François DELFRAISSY, le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Christian PERRONNE (Haut Conseil de la santé publique), le 31 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- 31 mai 2010
- 28 mai 2010
- 27 mai 2010
- 26 mai 2010
- Mal-être au travail - Audition du Dr Marielle DUMORTIER (médecin du travail), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition du Dr Bernard SALENGRO (Syndicat général des médecins du travail, SGMT, Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme WEIL-OLIVIER, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Catherine WEIL-OLIVIER (Université Paris VII), le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à M. RAOULT, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier RAOULT (Faculté de médecine de Marseille), le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Dr DUPAGNE, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Docteur Dominique DUPAGNE, le 26 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Loïck ROCHE, (École de management de Grenoble), le 26 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 mai 2010
- 20 mai 2010 - Retraites (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Prévention et répression des violences faites aux femmes : les nouvelles dispositions législatives discutées au Sénat les 22 et 23 juin 2010 (Communiqué de presse)
- Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 1 : rapport) - Rapport d'information n° 461 tome I (Rapport d'information)
- Retraites 2010 : régler l'urgence, refonder l'avenir (Tome 2 : auditions) - Rapport d'information n° 461 tome II (Rapport d'information)
- 19 mai 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Muriel PÉNICAUD (groupe Danone), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Patrick GUIOL (Centre national de la recherche scientifique, CNRS), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Michel SETBON (CNRS, et Ecole des hautes études en santé publique), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Tom JEFFERSON (réseau COCHRANE Acute Respiratory Infections Group), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Accessibilité des locaux aux élèves handicapés - Texte n° 379 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Ulrich KEIL (Université de Münster), le 19 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Henri LACHMANN (Schneider Electric), le 19 mai 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 mai 2010
- 11 mai 2010
- 6 mai 2010
- 5 mai 2010
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Professeur BÉGAUD, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, Mme Aline Bessis, directeur en charge des affaires publiques, et M. Fabrice Meillier, responsable des affaires réglementaires des entreprises du médicament (Leem) (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Bernard Bégaud, professeur de pharmacologie à l'université de Bordeaux (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Marie-Dominique Furet, chargée de mission auprès du directeur général de la santé au ministère de la santé et des sports (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Audition de M. le Professeur Marc Gentilini, professeur émérite des maladies infectieuses et tropicales à l'hôpital de la Pitié-Salpétrière (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à MM. Christian LAJOUX, Philippe LAMOUREUX, Mme Aline BESSIS, et M. Fabrice MEILLIER (Entreprise du médicament), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de MM. Christian LAJOUX , Philippe LAMOUREUX , Mme Aline BESSIS, et M. Fabrice MEILLIER (Entreprises du médicament), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Etudiants et élèves travailleurs sociaux - Texte n° 93 (Texte)
- Contrats d'assurance sur la vie - Texte n° 92 (Texte)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Bernard BÉGAUD, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions à Mme FURET, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de Mme Marie-Dominique FURET (Direction générale de la santé), le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Questions au Professeur GENTILINI, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition du Professeur Marc GENTILINI, le 5 mai 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Commission d'enquête sur le rôle des firmes pharmaceutiques dans la gestion par le Gouvernement de la grippe A (H1N1) - Questions à MM. Christian Lajoux, président, Philippe Lamoureux, directeur général, Mme Aline Bessis, directeur en charge des affaires publiques, et M. Fabrice Meillier, responsable des affaires réglementaires des entreprises du médicament (Leem) (Vidéo - Audition de commission)
- 29 avril 2010
- 28 avril 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Viviane DEBARGES (CGT-Santé-Action sociale), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Denis GARNIER (FO-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Alain PAIOLA (syndicats autonomes - Police, Unsa-Police), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Auditions de Mme Geneviève GENDRE (Unité Police), et Assia ABDELOUAHAB (Force ouvrière, SGP-FO), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Bruno GAUDEAU (Pasteur mutualité), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Michel LOUIS-JOSEPH-DOGUÉ (syndicat national des cadres hospitaliers (SNCH), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Dominique RUSSO (Unsa-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Philippe SEBAG (Alliance), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Marie SALA (Fédération Sud-Santé-Sociaux), le 28 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 avril 2010
- 9 avril 2010
- 8 avril 2010
- 7 avril 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Régis DAUXOIS (Force ouvrière, FO-PPPE), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Christophe LANNELONGUE (Inspection générale des affaires sociales), le7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Didier-Roland TABUTEAU (Conseil d'Etat, Institut d'études politiques de Paris), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Les firmes pharmaceutiques et la gestion de la grippe A (H1N1) - Audition de M. Philippe FOUCRAS (médecin généraliste, président du Formindep), le 7 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Sylvette UZAN-CHOMAT (Syndicat national unitaire, SNU), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Joël PEHAU (Syndicat des enseignants-Union nationale des syndicats autonomes, SE-UNSA), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Emmanuel PROTIN (Confédération syndicale de l'éducation nationale, CSEN), le 7 avril 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 avril 2010
- 1er avril 2010
- 31 mars 2010
- 29 mars 2010
- 26 mars 2010
- 25 mars 2010
- 24 mars 2010
- 23 mars 2010
- 11 mars 2010
- 10 mars 2010
- 1er mars 2010
- 27 février 2010
- 26 février 2010
- 25 février 2010
- 24 février 2010
- 23 février 2010
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Michel TESTON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. François FORTASSIN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Claude BIWER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Gérard LE CAM (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Rémy POINTEREAU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Jacques BLANC (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - M. Simon SUTOUR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes. (Communiqué de presse)
- L'interdiction du Bisphénol A dans les plastiques alimentaires : une réponse manifestement excessive à des préoccupations légitimes (Communiqué de presse)
- Questions cribles sur l'avenir des territoires ruraux - Mme Josette DURRIEU (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 février 2010
- 19 février 2010
- 18 février 2010
- 17 février 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Jacques BOUVET (Cercle entreprises et sante), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-Baptiste OBENICHE (Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail , ANACT), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Daniele LINHART (CNRS), le 17 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 février 2010
- 9 février 2010
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Alain MILON (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Jean BOYER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - Mme Marie-Thérèse HERMANGE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - Mme Colette GIUDICELLI (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. René-Pierre SIGNÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Gilbert BARBIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Guy FISCHER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles sur l'hôpital - M. Jacky LE MENN (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 5 février 2010
- 3 février 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Christophe DEJOURS (Conservatoire National des Arts et Métiers, CNAM), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Daniel LEJEUNE (Conseil d'orientation sur les conditions de travail), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de Mme Constance HAZEN (Centre hospitalier Sainte-Anne), le 3 février 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er février 2010
- 29 janvier 2010
- 28 janvier 2010
- 27 janvier 2010
- 26 janvier 2010
- 25 janvier 2010
- 24 janvier 2010
- 21 janvier 2010
- Mal-être au travail - Audition de M. Bernard SALENGRO (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé (Communiqué de presse)
- Mal-être au travail - Audition de M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Henri FOREST (Confédération française démocratique du travail , CFDT), l 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Jean-François NATON (Confédération Générale du Travail , CGT), le 21 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 janvier 2010
- Mal-être au travail - Audition de Mme Marie PEZE (Centre d'accueil et de soins hospitaliers de Nanterre), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Audition de M. Michel YAHIEL (Association nationale des directeurs des ressources humaines, ANDRH), le 20 janvier 2010. (Vidéo - Travaux de commission)
- Pandémie grippale H1N1 : la commission des affaires sociales entend les laboratoires pharmaceutiques et la ministre de la santé (Communiqué de presse)
- 19 janvier 2010
- 18 janvier 2010
- 14 janvier 2010
- 12 janvier 2010
- 5 janvier 2010
2009
- 23 décembre 2009
- 18 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 15 décembre 2009
- 8 décembre 2009
- Mal-être au travail - Présentation par Mme Muguette DINI (présidente de la commission des Affaires sociales), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mal-être au travail - Présentation par M. Jean-Pierre GODEFROY (président de la mission), le 8 décembre 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
- 4 décembre 2009
- 2 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- 28 novembre 2009
- 27 novembre 2009
- 26 novembre 2009
- 26 novembre 2009 - Vaccination contre le virus H1N1 (Vidéo - Questions d'actualité)
- Pacte social - Interview d'Evelyne COLLOMP (Présidente de la chambre sociale de la Cour de Cassation) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Emmanuel RAY (Professeur de droit social) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview d'Emilio GABAGLIO (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Laurence PARISOT (Présidente du MEDEF) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard VAN CRAEYNEST (Président de la CFE-CGC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de François CHEREQUE (Secrétaire général de la CFDT) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Renate HORNUNG-DRAU (Membre du directoire de la confédération des associations patronales allemandes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard IBAL (Membre du bureau de la CFTC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Marc SAUVE (Vice-président du Conseil d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Adoption - Texte n° 96 (Texte)
- Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 117 (Rapport)
- Pacte social - Ouverture par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) des tables rondes concernant le pacte social. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Troisième table ronde au sujet du pacte social : Propositions et suggestions. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Deuxième table ronde au sujet du pacte social : les expériences étrangères. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Première table ronde au sujet du pacte social : le pacte social français peut-il survivre ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Hugo Hans SIBLESZ (Ambassadeur des Pays-Bas en France) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Brice TEINTURIER (Directeur général adjoint de TNS Sofres) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Hervé LORENZI (Président du Cercle des économistes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 24 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Compte d'affectation spéciale : participations financières de l'Etat - Avis n° 105 tome IX (Avis)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) - Rapport n° 84 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) - Rapport n° 84 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Budget 2010 : Régimes sociaux et de retraite - Compte d'affectation spéciale : pensions - Rapport spécial n° 101 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 21 novembre 2009
- 20 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Isabelle DEBRÉ (Vice-Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Michel CHARASSE (Sénateur du Puy-de-Dôme) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Action Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) - Avis n° 103 tome V (Avis)
- 18 novembre 2009
- 17 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Raymonde Le TEXIER (Sénatrice du Val-d'Oise) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Alain GOURNAC (Sénateur des Yvelines) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Catherine PROCACCIA (Sénatrice du Val-de-Marne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Christiane DEMONTES (Sénatrice du Rhône) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 7 novembre 2009
- 6 novembre 2009
- 5 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Gérard LARCHER (Président du Sénat). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 5 novembre 2009 - Politique de santé (Vidéo - Questions d'actualité)
- Pour une gestion transparente des caisses de congés payés du bâtiment et des travaux publics. (Communiqué de presse)
- 5 novembre 2009 - Plan cancer (Vidéo - Questions d'actualité)
- 4 novembre 2009
- 3 novembre 2009
- 2 novembre 2009
- 30 octobre 2009
- 29 octobre 2009
- 28 octobre 2009
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Alain MILON au Centre hospitalier universitaire de Nice. (Vidéo - Evénements et colloques)
- « Le principe de précaution : bilan de son application quatre ans après sa constitutionnalisation » - Rapport n° 25 (Rapport de l'OPECST)
- Perspectives offertes par la recherche sur l'obésité. (Communiqué de presse)
- 22 octobre 2009
- 22 octobre 2009 - Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais (Vidéo - Questions d'actualité)
- 22 octobre 2009 - Politique fiscale et TVA dans la restauration (Vidéo - Questions d'actualité)
- 22 octobre 2009 - Détournement de l'usage du GBL (Vidéo - Questions d'actualité)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Alain VASSELLE (rapporteur général de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Jean ARTHUIS (président de la commission des finances) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Éric WOERTH (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Aymeri De MONTESQUIOU (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Éric WOERTH (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - Mme Raymonde LE TEXIER (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Nicolas ABOUT (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Charles GUENÉ (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Thierry FOUCAUD (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - Mme Muguette DINI (présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les prélèvements obligatoires - M. Philippe MARINI (rapporteur général de la commission des finances) (Vidéo - Débats en séance)
- 22 octobre 2009 - Maltraitance dans les maisons de retraite (Vidéo - Questions d'actualité)
- 21 octobre 2009
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Prélèvements sociaux : les limites de l'attentisme - Rapport d'information n° 53 (Rapport d'information)
- Essais nucléaires français - Texte n° 5 (Texte)
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 octobre 2009
- 16 octobre 2009
- 15 octobre 2009
- 12 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 8 octobre 2009
- Essais nucléaires français - Projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- La commission des affaires étrangères du Sénat approuve la loi relative à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires et introduit le principe de présomption de causalité au bénéfice des victimes. (Communiqué de presse)
- La commission des affaires sociales demande la création d'une mission d'information sur le mal-être au travail. (Communiqué de presse)
- 7 octobre 2009
- 1er octobre 2009
- Le principe de précaution - M. Claude BIRRAUX (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Yves COPPENS (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Christine NOIVILLE (Centre de recherche en droit des sciences et des technologies). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Yves JEGOUZO (Université Paris I). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Alain GRIMFELD (ministère de l'écologie) (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jacques PELISSARD (Association des Maires de France). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Pascale BRIAND (AFSSA). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - questions, débat. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Michel CABOCHE (INRA, Académie des sciences). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Maurice TUBIANA (Académie nationale de médecine). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Olivier GODARD (CNRS). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Roland MASSE (Académie des technologies). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Gérard BREARD (INSERM). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Questions, débat. (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jacques de GERLACHE (SOLVAY). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. François EWALD (Observatoire du principe de précaution). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - Mme Anne BAUER (journaliste, Les Echos). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jean-Charles BOCQUET (Union des Industries de la Protection des Plantes, UIPP). (Vidéo - Audition de commission)
- Le principe de précaution - M. Jean-Claude ETIENNE (OPECST). (Vidéo - Audition de commission)
- 24 septembre 2009
- 18 septembre 2009
- 17 septembre 2009
- Formation professionnelle - Présentation du rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Rapport n° 618 (Rapport)
- La commission des affaires sociales demande à entendre le président de France Télécom (Communiqué de presse)
- La commission spéciale du Sénat conforte et complète le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie. (Communiqué de presse)
- Formation professionnelle - Questions et réponses sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- 16 septembre 2009
- 11 septembre 2009
- 9 septembre 2009
- Formation professionnelle - Mme Catherine PROCACCIA (présidente) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Michel POTTIER (CGPME) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Mme Annie THOMAS (CFDT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Pierre THERRY (CFTC) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Thierry LEPAON (CGT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Pierre BURBAN (UPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Francis DA COSTA (MEDEF). (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-François PILLIARD (délégation patronale) (Vidéo - Audition de commission)
- 8 septembre 2009
- 6 août 2009
- 3 août 2009
- 29 juillet 2009
- 24 juillet 2009
- 23 juillet 2009
- 22 juillet 2009
- Parlement européen : 40% de femmes présidentes de commissions (Communiqué de presse)
- Aide sociale - Texte n° 580 (Texte)
- Hôpital, patients, santé et territoires - Texte n° 99 (Texte)
- Chronique d'une pandémie annoncée : la gestion, par l'établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires, du "stock national santé" (Communiqué de presse)
- 21 juillet 2009
- 16 juillet 2009
- 15 juillet 2009
- 9 juillet 2009
- 2 juillet 2009
- 1er juillet 2009
- 26 juin 2009
- 25 juin 2009
- 25 juin 2009 - Congé parental (Vidéo - Questions d'actualité)
- Les perspectives offertes par les recherches sur la prévention et le traitement de l'obésité - Rapport n° 477 (Rapport de l'OPECST)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Publication des données « passagers » dans les vols internationaux - M. Yves Détraigne (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Nadine MORANO, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Congé de maternité - Mme Annie David (Vidéo - Débats en séance)
- 25 juin 2009 - Installation de défibrillateurs (Vidéo - Questions d'actualité)
- 19 juin 2009
- 17 juin 2009
- Bioéthique - M. Philippe BAS, Président du groupe de travail du Conseil d'État sur la bioéthique. (Vidéo - Audition de commission)
- Anciens combattants - Texte n° 457 (Texte)
- Bioéthique - Questions à M. Philippe BAS par MM. Nicolas ABOUT et Jean-Jacques HYEST, Mme Marie Thérèse HERMANGE, M. Alain MILON, Mmes Nicole BORVO-COHEN-SEAT, Bernadette DUPONT et Catherine TROENDLE, M. Claude JEANNEROT, Mme Isabelle DEBRE, M. Patrice GELARD, et Mme Colette GIUDICELLI. (Vidéo - Audition de commission)
- Congé prénatal - Résolution n° 97 (Texte)
- 11 juin 2009
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Jean Bizet (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Profils nutritionnels : débat (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Luc Chatel (Vidéo - Débats en séance)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : débat (Vidéo - Débats en séance)
- Hôpital, patients, santé et territoires - Texte n° 88 (Texte)
- Audition de M. Philippe Bas, président du groupe de travail du Conseil d'Etat sur la révision des lois de bioéthique le 17 juin. (Communiqué de presse)
- 11 juin 2009 - Les antennes-relais (Vidéo - Questions d'actualité)
- 11 juin 2009 - Fonds de retraite (Vidéo - Questions d'actualité)
- Suivi des positions européennes du Sénat - Vin rosé : Gérard César (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2009
- 8 juin 2009
- 6 juin 2009
- 5 juin 2009
- 3 juin 2009
- 2 juin 2009
- 29 mai 2009
- 28 mai 2009
- 25 mai 2009
- 22 mai 2009
- 14 mai 2009
- 13 mai 2009
- 12 mai 2009
- 8 mai 2009
- 7 mai 2009
- 6 mai 2009
- 5 mai 2009
- 4 mai 2009
- 30 avril 2009
- 30 avril 2009 - Les licenciements boursiers (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Situation des retraités (Vidéo - Questions d'actualité)
- Jeux de hasard - Texte n° 362 (Texte)
- 30 avril 2009 - Grippe porcine au Mexique (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Mouvement social dans les hôpitaux (Vidéo - Questions d'actualité)
- 30 avril 2009 - Situation sociale et économique (Vidéo - Questions d'actualité)
- 29 avril 2009
- 16 avril 2009
- 8 avril 2009
- 7 avril 2009
- 6 avril 2009
- 3 avril 2009
- 2 avril 2009
- 1er avril 2009
- 30 mars 2009
- 27 mars 2009
- 18 mars 2009
- 16 mars 2009
- 12 mars 2009
- 10 mars 2009
- 6 mars 2009
- 25 février 2009
- 20 février 2009
- 19 février 2009
- 18 février 2009
- 16 février 2009
- 13 février 2009
- 12 février 2009
- 11 février 2009
- 9 février 2009
- 6 février 2009
- 5 février 2009
- 29 janvier 2009
- 23 janvier 2009
- 22 janvier 2009
- 21 janvier 2009
2008
- 30 décembre 2008
- 19 décembre 2008
- 18 décembre 2008
- 11 décembre 2008
- 8 décembre 2008
- 5 décembre 2008
- 4 décembre 2008
- 1er décembre 2008
- 27 novembre 2008
- 27 novembre 2008 - Situation sociale (Vidéo - Questions d'actualité)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 103 tome VI (Avis)
- Budget 2009 : Sécurité civile - Rapport spécial n° 99 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 99 annexe 29 tome III (Rapport général)
- 26 novembre 2008
- 25 novembre 2008
- 24 novembre 2008
- 20 novembre 2008
- 13 novembre 2008
- 5 novembre 2008
- 4 novembre 2008
- 30 octobre 2008
- 29 octobre 2008
- 27 octobre 2008
- 21 octobre 2008
- 16 octobre 2008
- 13 octobre 2008
- Le diagnostic préimplantatoire - Étude de législation comparée n° 188 (Étude de législation comparée)
- L'obligation alimentaire envers les ascendants - Étude de législation comparée n° 189 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : le diagnostic préimplantatoire. (Communiqué de presse)
- 30 septembre 2008
- 22 septembre 2008
- Bernadette Dupont, sénateur des Yvelines, nommée rapporteur sur le projet de loi généralisant le RSA. (Communiqué de presse)
- Isabelle Debré, sénateur des Hauts-de-Seine, nommée rapporteur sur le projet de loi en faveur des revenus du travail (Communiqué de presse)
- Brigitte Bout, sénateur du Pas-de-Calais, nommée rapporteur pour avis sur le projet de loi logement et lutte contre l'exclusion. (Communiqué de presse)
- 16 septembre 2008
- 9 septembre 2008
- 4 septembre 2008
- 28 août 2008
- 31 juillet 2008
- 29 juillet 2008
- 28 juillet 2008
- 25 juillet 2008
- L'évolution de la formation dans la marine - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
- Industrie du médicament : mettre la fiscalité en perspective - Rapport d'information n° 427 (Rapport d'information)
- La Convention Aeras : bilan et perspectives - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
- L'épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO), l'une des plus graves crises sanitaires dont il faut tirer les enseignements pour l'avenir (Communiqué de presse)
- 24 juillet 2008
- 23 juillet 2008
- 10 juillet 2008
- 7 juillet 2008
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (rapport) - Rapport d'information n° 445 tome I (Rapport d'information)
- Demandeurs d'emplois - Texte n° 117 (Texte)
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 445 tome II (Rapport d'information)
- 4 juillet 2008
- 3 juillet 2008
- 2 juillet 2008
- 27 juin 2008
- 25 juin 2008
- 20 juin 2008
- 19 juin 2008
- 18 juin 2008
- 17 juin 2008
- 13 juin 2008
- Santé : qui doit payer ? Une contribution au débat sur les transferts de charges entre l'assurance maladie, les complémentaires et les ménages - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
- La procréation médicalement assistée soulève des questions préoccupantes. (Communiqué de presse)
- Le groupe de travail sénatorial sur la fin de vie se constitue et engage ses travaux. (Communiqué de presse)
- 11 juin 2008
- 10 juin 2008
- 28 mai 2008
- Autisme - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand,ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, et de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- 27 mai 2008
- 21 mai 2008
- 20 mai 2008
- 19 mai 2008
- 16 mai 2008
- 15 mai 2008
- 7 mai 2008
- 18 avril 2008
- 16 avril 2008
- 10 avril 2008
- 9 avril 2008
- 7 avril 2008
- 4 avril 2008
- 3 avril 2008
- 28 mars 2008
- 27 mars 2008
- 26 mars 2008
- 25 mars 2008
- 7 mars 2008
- 4 mars 2008
- 19 février 2008
- 15 février 2008
- 8 février 2008
- 7 février 2008
- 6 février 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de MM. Claudy Lebreton, président, et Louis de Broissia, premier vice-président de l'Assemblée des départements de France (ADF) (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde avec les représentants des usagers (Vidéo - Audition de commission)
- Systèmes d'information de santé : le diagnostic est posé, le traitement s'impose. (Communiqué de presse)
- 2 février 2008
- 1er février 2008
- 31 janvier 2008
- 30 janvier 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Table ronde réunissant les représentants des offreurs de services et d'hébergement en institution (Vidéo - Audition de commission)
- La gestation pour autrui - Étude de législation comparée n° 182 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : la gestation pour autrui. (Communiqué de presse)
- Service public de l'emploi - Rapport n° 183 (Rapport)
- La gestion des pensions de l'Etat : une réforme inaboutie à relancer d'urgence - Rapport d'information n° 27 (Rapport d'information)
- 28 janvier 2008
- 24 janvier 2008
- 23 janvier 2008
- 18 janvier 2008
- 17 janvier 2008
- 16 janvier 2008
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de représentants de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) (Vidéo - Audition de commission)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- Service public de l'emploi - Texte n° 48 (Texte)
- Dépendance et création d'un "cinquième risque" - Audition de Mme Valérie Létard, secrétaire d'Etat chargée de la solidarité (Vidéo - Audition de commission)
- 15 janvier 2008
- 11 janvier 2008
- 10 janvier 2008
- 8 janvier 2008
2007
- 21 décembre 2007
- 20 décembre 2007
- 17 décembre 2007
- 13 décembre 2007
- 12 décembre 2007
- Hostilité de la commission des Affaires sociales à l'adoption inopportune de la récupération de l'APA sur succession (Communiqué de presse)
- Nomination du Bureau de la Mission commune d'Information sur la prise en charge de la dépendance et la création du cinquième risque (Communiqué de presse)
- Code du travail - Texte n° 129 (Texte)
- 6 décembre 2007
- 4 décembre 2007
- 3 décembre 2007
- 30 novembre 2007
- 29 novembre 2007
- Budget 2008 : Sécurité civile - Rapport spécial n° 91 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Politique de la ville et du logement : les propositions de la commission des affaires sociales sont entendues par le Gouvernement (Communiqué de presse)
- L'effet des pesticides sur la santé. (Communiqué de presse)
- 27 novembre 2007
- Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - Avis n° 95 tome III (Avis)
- Budget 2008 : Sécurité sanitaire - Rapport spécial n° 91 annexe 30 tome III (Rapport général)
- Budget 2008 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial : pensions - Rapport spécial n° 91 annexe 24 tome III (Rapport général)
- 26 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- 22 novembre 2007
- 21 novembre 2007
- 20 novembre 2007
- 15 novembre 2007
- 9 novembre 2007
- 8 novembre 2007
- 7 novembre 2007
- Sécurité sociale : Assurance vieillesse - Rapport n° 72 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Accidents du travail et maladies professionnelles - Rapport n° 72 tome V (Rapport)
- La commission des affaires sociales consolide les propositions du PLFSS 2008 (Communiqué de presse)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 72 tome III (Rapport)
- 31 octobre 2007
- 30 octobre 2007
- 26 octobre 2007
- 19 octobre 2007
- 17 octobre 2007
- 12 octobre 2007
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- 10 octobre 2007
- 5 octobre 2007
- 4 octobre 2007
- 28 septembre 2007
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- 21 septembre 2007
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- 10 juillet 2007
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- 3 juillet 2007
- 20 juin 2007
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- 12 juin 2007
- 29 mai 2007
- 25 mai 2007
- 22 mai 2007
- 19 avril 2007
- 5 avril 2007
- 3 avril 2007
- 29 mars 2007
- 15 mars 2007
- 8 mars 2007
- 6 mars 2007
- 5 mars 2007
- 27 février 2007
- 22 février 2007
- 21 février 2007
- 20 février 2007
- 19 février 2007
- Les structures de protection de l'enfance - Étude de législation comparée n° 170 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : les structures de protection de l'enfance. (Communiqué de presse)
- Etude de législation comparée : les médiateurs des enfants. (Communiqué de presse)
- Les médiateurs des enfants - Étude de législation comparée n° 169 (Étude de législation comparée)
- 15 février 2007
- 14 février 2007
- 9 février 2007
- 8 février 2007
- 7 février 2007
- 5 février 2007
- 2 février 2007
- 1er février 2007
- 31 janvier 2007
- 30 janvier 2007
- 29 janvier 2007
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- 18 janvier 2007
- 17 janvier 2007
- 16 janvier 2007
- 15 janvier 2007
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2006
- 21 décembre 2006
- 20 décembre 2006
- 15 décembre 2006
- 14 décembre 2006
- 13 décembre 2006
- 12 décembre 2006
- 11 décembre 2006
- 9 décembre 2006
- Le Sénat donne le feu vert à la création d'une allocation de fin de droits en faveur des intermittents. (Communiqué de presse)
- Question orale avec débat de M. About sur l'état d'application de la loi pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées le 13 décembre. (Communiqué de presse)
- 4 décembre 2006
- 1er décembre 2006
- 30 novembre 2006
- 29 novembre 2006
- 28 novembre 2006
- 24 novembre 2006
- 21 novembre 2006
- 9 novembre 2006
- Compte-rendu de l'audition publique du 5 juillet 2006 sur la compatibilité électromagnétique entre téléphonie mobile et dispositifs médicaux - Rapport n° 65 (Rapport de l'OPECST)
- Le Président du Sénat remettra les Prix de la Fraternité aux maires des villes fraternelles le 29 novembre 2006 au Sénat (Communiqué de presse)
- La commission des finances préconise des réformes pour sortir de la crise actuelle des jeux de hasard et d'argent en France. (Communiqué de presse)
- 8 novembre 2006
- 6 novembre 2006
- 25 octobre 2006
- 6 octobre 2006
- 5 octobre 2006
- 4 octobre 2006
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- 12 septembre 2006
- 28 août 2006
- 26 juillet 2006
- 25 juillet 2006
- 11 juillet 2006
- 10 juillet 2006
- 29 juin 2006
- Préserver la compétitivité du "site Allemagne" : les mutations de la protection sociale outre Rhin - Rapport d'information n° 439 (Rapport d'information)
- Infections nosocomiales : les propositions de l'Office parlementaire de santé pour améliorer la qualité des soins (Communiqué de presse)
- Prévenir les infections nosocomiales : une exigence de qualité des soins hospitaliers - Rapport n° 421 (Rapport de l'OPEPS)
- 22 juin 2006
- 21 juin 2006
- 20 juin 2006
- 16 juin 2006
- 15 juin 2006
- 14 juin 2006
- 9 juin 2006
- 31 mai 2006
- 16 mai 2006
- 15 mai 2006
- 11 mai 2006
- La dette sociale : mieux la connaître pour mieux l'affronter - Rapport d'information n° 345 (Rapport d'information)
- Fonctionnaires handicapés - Texte n° 90 (Texte)
- La mission sénatoriale d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale établit la vraie mesure de la dette sociale. (Communiqué de presse)
- 5 mai 2006
- 4 mai 2006
- 3 mai 2006
- 26 avril 2006
- 21 avril 2006
- 13 avril 2006
- Accélérer l'application de la loi de bioéthique : une nécessité pour le progrès thérapeutique - Rapport d'information n° 309 (Rapport d'information)
- Minima sociaux : le groupe de travail du Sénat présente ses propositions pour sécuriser les parcours de réinsertion professionnelle. (Communiqué de presse)
- Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine. (Communiqué de presse)
- Emploi des jeunes - Rapport n° 311 (Rapport)
- Emploi des jeunes - Texte n° 85 (Texte)
- 11 avril 2006
- 10 avril 2006
- 8 avril 2006
- 7 avril 2006
- 4 avril 2006
- 3 avril 2006
- 29 mars 2006
- 22 mars 2006
- 21 mars 2006
- 14 mars 2006
- 10 mars 2006
- 8 mars 2006
- 7 mars 2006
- 23 février 2006
- 22 février 2006
- 9 février 2006
- 8 février 2006
- 31 janvier 2006
- 26 janvier 2006
- 25 janvier 2006
- 23 janvier 2006
- 20 janvier 2006
- 19 janvier 2006
2005
- 9 décembre 2005
- 6 décembre 2005
- 5 décembre 2005
- 2 décembre 2005
- 1er décembre 2005
- 28 novembre 2005
- 25 novembre 2005
- 24 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- Budget 2006 : Régimes sociaux et de retraite - compte spécial pensions - Rapport spécial n° 99 annexe 22 tome III (Rapport général)
- Sécurité sanitaire : la commission des finances s'interroge sur le financement du plan gouvernemental de protection contre un risque de pandémie de grippe d'origine aviaire (Communiqué de presse)
- Tarification sanitaire et sociale - Texte n° 93 (Texte)
- 19 novembre 2005
- 16 novembre 2005
- 15 novembre 2005
- 8 novembre 2005
- 7 novembre 2005
- 4 novembre 2005
- 3 novembre 2005
- 28 octobre 2005
- 27 octobre 2005
- 26 octobre 2005
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
- Laboratoire français du fractionnement et des biotechnologies - Texte n° 54 (Texte)
- Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions. (Communiqué de presse)
- 19 octobre 2005
- 13 octobre 2005
- 12 octobre 2005
- 7 octobre 2005
- 29 septembre 2005
- 26 septembre 2005
- 16 septembre 2005
- 9 septembre 2005
- 3 août 2005
- 28 juillet 2005
- 21 juillet 2005
- 18 juillet 2005
- 15 juillet 2005
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- 12 juillet 2005
- 11 juillet 2005
- 7 juillet 2005
- 5 juillet 2005
- 1er juillet 2005
- Egalité salariale entre les femmes et les hommes : Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
- Faut-il avoir peur des délocalisations ? Participez à un chat vidéo avec M. Arthuis. (Communiqué de presse)
- 28 juin 2005
- 24 juin 2005
- 22 juin 2005
- 21 juin 2005
- La lutte contre l'obésité enfantine - Étude de législation comparée n° 147 (Étude de législation comparée)
- Projet de loi en faveur des PME : la commission des affaires sociales du Sénat renforce le contenu social du texte du gouvernement. (Communiqué de presse)
- Étude de législation comparée : la protection juridique des majeurs (Communiqué de presse)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 411 (Texte)
- Étude de législation comparée : la lutte contre l'obésité enfantine (Communiqué de presse)
- 16 juin 2005
- 13 juin 2005
- 10 juin 2005
- 9 juin 2005
- 8 juin 2005
- 30 mai 2005
- 21 mai 2005
- 18 mai 2005
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- 6 mai 2005
- 3 mai 2005
- 19 avril 2005
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- 31 mars 2005
- 30 mars 2005
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- 19 mars 2005
- 18 mars 2005
- 8 mars 2005
- 7 mars 2005
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- 24 février 2005
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- 31 janvier 2005
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2004
- 31 décembre 2004
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- 26 novembre 2004
- 25 novembre 2004
- 24 novembre 2004
- Budget 2005 : Santé - Avis n° 78 tome II (Avis)
- Budget 2005 : Solidarité - Avis n° 78 tome I (Avis)
- Budget 2005 : Ville et rénovation urbaine - Rapport spécial n° 74 annexe 36 tome III (Rapport général)
- Budget 2005 : Santé, famille, personnes handicapées et cohésion sociale - Rapport spécial n° 74 annexe 35 tome III (Rapport général)
- 23 novembre 2004
- 22 novembre 2004
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- 9 juillet 2004
- 8 juillet 2004
- Pour une évolution des missions du Cnasea - Rapport d'information n° 276 (Rapport d'information)
- La prévention des handicaps de l'enfant - Rapport n° 363 (Rapport de l'OPEPS)
- Les télécommunications à haut débit au service du système de santé, tome 2 (audition du 10 juin 2004 et annexes, vendu avec le tome 1) - Rapport n° 370 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Prestation sociales - Texte n° 410 (Texte)
- 7 juillet 2004
- 30 juin 2004
- 29 juin 2004
- 23 juin 2004
- 20 juin 2004
- 17 juin 2004
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- 28 avril 2004
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- 27 février 2004
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- 12 février 2004
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- 28 janvier 2004
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2003
- 18 décembre 2003
- 15 décembre 2003
- 10 décembre 2003
- 6 décembre 2003
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- 3 décembre 2003
- 27 novembre 2003
- 26 novembre 2003
- 21 novembre 2003
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- 13 novembre 2003
- 12 novembre 2003
- Sécurité sociale : Accidents du travail - Rapport n° 59 tome IV (Rapport)
- Sécurité sociale : Famille - Rapport n° 59 tome II (Rapport)
- M. François FILLON s'engage devant la commission des finances du Sénat à diminuer de 100.000 le nombre d'offres d'emplois non pourvues d'ici à fin 2004. (Communiqué de presse)
- De la petite enfance à l'adolescence, la mise en œuvre d'une politique familiale ambitieuse saluée par la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
- 5 novembre 2003
- 3 novembre 2003
- 25 octobre 2003
- 10 octobre 2003
- 1er octobre 2003
- 23 septembre 2003
- 14 septembre 2003
- 12 septembre 2003
- 9 septembre 2003
- 29 août 2003
- 27 août 2003
- 26 août 2003
- 10 août 2003
- 25 juillet 2003
- 24 juillet 2003
- 23 juillet 2003
- 21 juillet 2003
- 17 juillet 2003
- 16 juillet 2003
- 10 juillet 2003
- 4 juillet 2003
- Jardins collectifs - Rapport n° 376 (Rapport)
- Retraites : Réforme des retraites, rapport - Rapport n° 382 tome I (Rapport)
- Réforme des retraites : principales propositions de la commission des affaires sociales. (Communiqué de presse)
- Retraites : Réforme des retraites, auditions et tableau comparatif - Rapport n° 382 tome II (Rapport)
- 3 juillet 2003
- 24 juin 2003
- 19 juin 2003
- 12 juin 2003
- Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 2, auditions - Rapport n° 339 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Handicapés : Maltraitance envers les personnes handicapées : briser la loi du silence, tome 1, rapport - Rapport n° 339 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Personnes handicapées : 27 propositions pour une réelle bientraitance. (Communiqué de presse)
- 3 juin 2003
- 27 mai 2003
- 24 mai 2003
- 22 mai 2003
- 21 mai 2003
- 13 mai 2003
- 7 mai 2003
- 16 avril 2003
- 10 avril 2003
- 3 avril 2003
- 12 mars 2003
- 5 mars 2003
- 27 février 2003
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- 28 mars 2001
- 1er mars 2001
- La représentatitivité des syndicats de salariés - Étude de législation comparée n° 87 (Étude de législation comparée)
- La négociation collective - Étude de législation comparée n° 88 (Étude de législation comparée)
- La lutte contre les violences conjugales - Étude de législation comparée n° 86 (Étude de législation comparée)
- 26 février 2001
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- 10 juin 2000
- 1er juin 2000
- 1er mai 2000
- 24 mars 2000
- Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (tome 2, auditions) - Rapport n° 238 tome II (Rapport de l'OPECST)
- Le clonage, la thérapie cellulaire et l'utilisation thérapeutique des cellules embryonnaires (ttome 1, rapport) - Rapport n° 238 tome I (Rapport de l'OPECST)
- 21 mars 2000
- 3 mars 2000
- 1er mars 2000
- 26 janvier 2000
- 1er janvier 2000
1999
- 26 novembre 1999
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- 1er mars 1999
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- 10 février 1999
- 3 février 1999
- 28 janvier 1999
- 19 janvier 1999
- 1er janvier 1999
- Le contrôle de l'aptitude physique et mentale des conducteurs de véhicules automobiles - Étude de législation comparée n° 51 (Étude de législation comparée)
- L'organisation d'un service minimum dans les services publics en cas de grève - Étude de législation comparée n° 50 (Étude de législation comparée)
- L'euthanasie - Étude de législation comparée n° 49 (Étude de législation comparée)
1998
- 23 décembre 1998
- 22 décembre 1998
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- 4 décembre 1998
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1997
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- 4 décembre 1997
- 20 novembre 1997
- Budget : Prestations sociales agricoles - Avis n° 89 tome V (Avis)
- Budget : Santé - Avis n° 89 tome II (Avis)
- Budget : Santé et solidarité - Rapport spécial n° 85 annexe 18 tome III (Rapport général)
- Budget : Ville et intégration - Rapport spécial n° 85 annexe 19 tome III (Rapport général)
- Budget : Solidarité - Avis n° 89 tome I (Avis)
- 30 octobre 1997
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1996
- 25 décembre 1996
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1995
- 9 novembre 1995
- 1er novembre 1995
- 26 octobre 1995
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1994
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- 8 avril 1993
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- 25 juin 1992
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- 12 mai 1992
1991
- 16 octobre 1991
- 5 juillet 1991
1990
- 27 novembre 1990
- Les régimes d'assurance maladie et d'assurance vieillesse au Japon (mission effectuée du 12 au 19 septembre 1990 ) - Rapport d'information n° 100 (Rapport d'information)
- Mission d'information chargée d'étudier les problèmes posés par l'immigration en France et de proposer les éléments d'une politique d'intégration - Rapport d'information n° 101 (Rapport d'information)
- 5 juillet 1990
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1988
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1981
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