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Documents sur le thème : Société
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2013
- 16 mai 2013
- 10 mai 2013
- 30 avril 2013
- 26 avril 2013
- 25 avril 2013
- 23 avril 2013
- 19 avril 2013
- 18 avril 2013
- 17 avril 2013
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Retour sur le débat dans l'hémicycle (Vidéo - Débats en séance)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Jean-François VILOTTE (Autorité de régulation). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Marie-France BEAUFILS (Vice-Présidente de la Commission). (Vidéo - Travaux de commission)
- Sécurisation de l'emploi - Gérard LARCHER présente les enjeux du projet de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Xavier HURSTEL (PMU). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Hervé CACHEUR (Joaonline). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Le sénateur François TRUCY (Comité consultatif des jeux). (Vidéo - Travaux de commission)
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Retour sur le débat dans l'hémicycle (Vidéo - Travaux de commission)
- Mission commune d'information sur les questions de sécurité alimentaire et de traçabilité de la filière viande - Bernadette BOURZAI et Sylvie GOY-CHAVENT (présidente et rapporteure de la Mission ) : " La filière viande en France et en Europe : élevage, abattage et distribution " (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Gilbert YSEM (Fédération française du tennis). (Vidéo - Travaux de commission)
- L'ouverture des jeux en ligne, trois ans après, quel bilan ? - M. Patrick RAUDE (la Française des jeux.) (Vidéo - Travaux de commission)
- 16 avril 2013
- Sécurisation de l'emploi : Sécurisation de l'emploi : sécuriser aussi l'emploi des femmes - Rapport d'information n° 490 (Rapport d'information)
- Évasion fiscale - Texte n° 486 (Texte)
- Secteur de la culture : quelle place pour les femmes ? La délégation aux droits des femmes organise, le jeudi 25 avril 2013, une table ronde publique et ouverte à la presse sur la place des femmes dans le secteur du spectacle vivant (Communiqué de presse)
- 15 avril 2013
- 12 avril 2013
- La commission des finances organise une table ronde sur l'ouverture des jeux et des paris en ligne, trois ans après (Communiqué de presse)
- Précision sur l'adoption lors d'un vote à main levée du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (Communiqué de presse)
- Le Sénat adopte le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (Communiqué de presse)
- 10 avril 2013
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Les groupes politiques du Sénat s'expriment en marge de la séance publique. (Vidéo - Travaux de commission)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Rapport) - Rapport n° 480 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- Dérives thérapeutiques et dérives sectaires : la santé en danger (Auditions) - Rapport d'information n° 480 tome II (Rapport d'information)
- Mariage aux couples de personnes de même sexe - Les groupes politiques du Sénat s'expriment en marge de la séance publique. (Vidéo - Débats en séance)
- Synthèse des propositions adoptées par la délégation aux collectivités territoriales susceptibles d'animer les discussions législatives à venir - Rapport d'information n° 498 (Rapport d'information)
- 5 avril 2013
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Michel BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain ANZIANI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe BAS, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Christiane TAUBIRA (Ministre de la justice) (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hervé MARSEILLE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Annie DAVID, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre MICHEL, rapporteur de la commission des lois. (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Bruno RETAILLEAU, premier auteur de la motion. (Vidéo - Débats en séance)
- Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: le vote (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant au renvoi en commission: rappel au règlement (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: troisième partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: deuxième partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Explication de vote sur la motion référendaire: première partie (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer la question préalable (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Discussion de la motion tendant à opposer l'exception d'irrecevabilité. (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée) (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hugues PORTELLI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Gérard LONGUET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Corinne BOUCHOUX, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- 4 avril 2013
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info n°6, du 04 avril 2013 (Vidéo - Magazine "Sénat Info")
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée chargée de la famille). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Michelle MEUNIER (rapporteure, pour avis, de la Commission des affaires sociales). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe KALTENBACH, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Roger MADEC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Dominique BERTINOTTI (Ministre déléguée). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - David ASSOULINE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Etienne ANTOINETTE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Isabelle PASQUET, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Catherine TASCA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Nicole BONNEFOY, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Patrice GÉLARD, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Philippe DARNICHE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Esther BENBASSA, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Chantal JOUANNO, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Serge LARCHER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain MILON, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Hervé MAUREY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Yves DAUDIGNY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Charles REVET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Robert HUE, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Michel MERCIER, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Christiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Virginie KLÈS, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Abdourahamane SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Micel BAYLET, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - François. ZOCCHETTO, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Cécile CUKIERMAN, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre SUEUR (président de la Commission des lois). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierr GODEFROY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Claude DILAIN, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Thani MOHAMED-SOILIHI, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Gérard BAILLY, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Alain GOURNAC, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Jean-Pierre LELEUX, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - M. Jean-Pierre MICHEL (rapporteur de la Commission des lois). (Vidéo - Débats en séance)
- Ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe - Mme Cristiane TAUBIRA, Garde des sceaux, Ministre de la justice (Vidéo - Débats en séance)
- 3 avril 2013
- Mission sur la situation sociale des personnes prostituées - Entretien avec les co-rapporteurs : Chantal JOUANNO et Jean-Pierre GODEFROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-François PILLARD (Mouvement des entreprises de France-MEDEF) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Participation de parlementaires français à l'Assemblée de l'Union Interparlementaire, Quito (Équateur) 22-26 mars (Communiqué de presse)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à M. CROUZET, à M. PILLARD et à Mme ROY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Geneviève ROY (Confédération générale des petites et moyennes entreprises-CGPME) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Jean-Pierre CROUZET (Union professionnelle artisanale-UPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme Agnès LE BOT et à M. Stéphane LARDY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Agnès LE BOT (Confédération générale du travail-CGT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Stéphane LARDY (Force ouvrière-FO) (Vidéo - Travaux de commission)
- 2 avril 2013
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Joseph THOUVENEL (Confédération française des travailleurs chrétiens, CFTC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Les questions du Rapporteur de la Commission à Mme LEFLON, à M. PIERRON, et à M. THOUVENEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Racolage public - Texte n° 124 (Texte)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - M. Patrick PIERRON (Confédération française démocratique du travail-CFDT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Mme Marie-Françoise LEFLON (Confédération française de l'encadrement - Confédération générale des cadres, CFE-CGC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Table ronde sur le PJL relatif à la sécurisation de l'emploi - Annie DAVID, Présidente de la Commission. (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 mars 2013
- 26 mars 2013
- 25 mars 2013
- 22 mars 2013
- 21 mars 2013
- 20 mars 2013
- La commission des lois adopte le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et consacre le principe d'égal traitement entre les époux ou les parents de même sexe et ceux de sexe différent. (Communiqué de presse)
- La commission des lois du Sénat approuve l'abrogation du délit de racolage public (Communiqué de presse)
- Mariage pour tous - Texte de la commission n° 438 (Texte)
- Racolage public - Texte de la commission n° 440 (Texte)
- La commission des affaires sociales se prononce pour l'ouverture du mariage et de l'adoption aux couples de même sexe (Communiqué de presse)
- 14 mars 2013
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. Jean-Pierre de MONDENARD, médecin du sport, spécialiste. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions au docteur DE MONDENARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - Les questions à M. DOUILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission d'enquête sur l'efficacité de la lutte contre le dopage - M. David DOUILLET, ancien ministre des sports. (Vidéo - Travaux de commission)
- Serbie : mobilité des jeunes - Texte n° 112 (Texte)
- Monténégro : mobilité des jeunes - Texte n° 113 (Texte)
- 14 mars 2013 - Absence de révision constitutionnelle sur la laïcité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 12 mars 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme la députée Marie-Anne CHAPDELAINE (Conseil supérieur de l'adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jacques-Alain MILLER (psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à M. MILLER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questionsà Mme CHAPDELAINE.. (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 mars 2013
- 5 mars 2013
- 1er mars 2013
- Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
- Senat. Hebdo N°86 (01/03/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
- Serbie : mobilité des jeunes - Rapport n° 399 (Rapport)
- Mouvements sociaux - Texte n° 102 (Texte)
- Serbie : mobilité des jeunes - Texte de la commission n° 401 (Texte)
- Monténégro : mobilité des jeunes - Texte de la commission n° 400 (Texte)
- 28 février 2013
- 27 février 2013
- Couverture numérique du territoire - Pierre HÉRISSON et Yves ROME, co-rapporteurs pour la commission (application des lois). (Vidéo - Travaux de commission)
- Décès de Stéphane Hessel (Communiqué de presse)
- La représentation institutionnelle des citoyens établis hors de leur pays : Les équivalents de la représentation des Français établis hors de France - Étude de législation comparée n° 232 (Étude de législation comparée)
- Contrat de génération - Texte n° 98 (Texte)
- 22 février 2013
- 21 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil supérieur du notariat : MM. Jean TARRADE et Jacques COMBRET, Mme Christine MANDELLI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil national des barreaux : Mme Carine DENOIT-BENTEUX. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil supérieur du notariat . (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme DENOIT-BENTEUX (Conseil national des barreaux ). (Vidéo - Travaux de commission)
- Intermittents du spectacle : le Sénat lance un groupe de travail (Communiqué de presse)
- Débats sur le monde rural - Interviews de sénateurs UMP sur les défis du monde rural (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Conseil national d'accès aux origines personnelles. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux magistrats spécialisés. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Magistrats spécialisés : Mmes Anne BÉRARD (TGI de Paris), Marie-Pierre HOURCADE (Association française des magistrats de la jeunesse et de la famille), M. Daniel PICAL (Président honoraire). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Conseil national d'accès aux origines personnelles : MM. André NUTTE et Raymond CHABROL; (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Agence française de l'adoption: Mmes Isabelle VASSEUR et Béatrice BIONDI, M. Arnaud DEL MORAL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Agence française de l'adoption. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Christine LAZERGES (Commission nationale consultative des droits de l'Homme). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions au Défenseur des droits. (Vidéo - Travaux de commission)
- Invitation point presse - Jeudi 28 février 2013 (Communiqué de presse)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Audition des représentants des élus locaux (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Dominique BAUDIS (Défenseur des droits) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à Mme LAZERGES. (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Association des maires de France : M. Jacques PELISSARD. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mmes les ministres : Christiane TAUBIRA (Justice), Dominique BERTINOTTI (famille, ministre déléguée). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l'Assemblée des départements de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Assemblée des départements de France : M. le député Jérôme GUEDJ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions à l' Association des maires de France . (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions aux deux ministres. (Vidéo - Travaux de commission)
- 15 février 2013
- 14 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Réaction des groupes politiques du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Marc LASSERRE, Mouvement pour l'adoption sans frontières (MASF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Cécile FEVRIER ("La voix des adoptés"). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Thibaud COLLIN (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Sylviane AGACINSKI (philosophe). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Claire NEIRINCK (Université de Toulouse I Capitole) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mouvements sociaux - Texte n° 356 (Texte)
- Mariage des couples de personnes de même sexe : la commission des Lois auditionnera les ministres et les représentants des professions juridiques au contact des familles et des institutions de protections des droits (Communiqué de presse)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme MILLET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Florence MILLET (Université de Cergy-Pontoise) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. HAUSER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jean HAUSER (Université Bordeaux IV Montesquieu). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BORRILLO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel BORRILLO (Université Paris Ouest). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme NEIRINCK. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme AGACINSKI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. COLLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions aux représentants des organismes agréés d'adoption (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Nathalie PARENT (Enfance et adoption) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Claude RIOT, Fédération française des organismes autorisés pour l'adoption (FFOAA). (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les représentants des cultes auditionnés au Sénat. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. SIBONY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. WINTER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Mariage pour couples de personnes de même sexe - Texte n° 349 (Texte)
- Taxe sur les mégots - Texte n° 345 (Texte)
- Mouvements sociaux - Rapport n° 355 (Rapport)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme ROUDINESCO. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Elisabeth ROUDINESCO (historienne de la psychanalyse). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Jean-Pierre WINTER (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Daniel SIBONY (psychanalyste). (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Pasteur Claude BATY (Fédération protestante de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. BATY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Cardinal André VINGT-TROIS (Conférence des évêques de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Grand Rabbin Gilles BERNHEIM (Grand Rabbin de France). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Métropolite EMMANUEL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Métropolite EMMANUEL (Assemblée des évêques orthodoxes de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à M. MOUSSAOUI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Mohammed MOUSSAOUI (Conseil Français du Culte Musulman, CFCM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions à Mme BOUSSEMART. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Marie-Stella BOUSSEMART (Union bouddhiste de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Grand Rabbin BERNHEIM. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Questions au Cardinal André VINGT-TROIS. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrat de génération - Texte de la commission n° 347 (Texte)
- Contrat de génération - Rapport n° 346 (Rapport)
- 11 février 2013
- 8 février 2013
- 7 février 2013
- 7 février 2013 - Mutilations sexuelles des femmes (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Union nationale des associations familiales (UNAF) : M. François FONDART (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l' Union nationale des associations familiales (UNAF). (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Union des Familles Laïques (UFAL) : M. Michel CANET. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFAL, à l'UFAL, à la CSF. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Familles de France" : M. Patrick CHRÉTIEN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Prochaines auditions de la commission des Lois sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (12, 13 et 14 février 2013) (Communiqué de presse)
- Les fichiers de crédits positifs - Étude de législation comparée n° 231 (Étude de législation comparée)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à la CNAFC et à "Familles de France". (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Catholiques (CNAFC) : M. Antoine RENARD, Mme Clotilde BRUNETTI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération syndicale des Familles (CSF) : Mme Marie-Françoise MARTIN, Mme Aminata KONÉ. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Confédération Nationale des Associations Familiales Laïques (CNAFAL) : M. Jean-Marie BONNEMAYRE (Vidéo - Travaux de commission)
- 6 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - lnterassociative Lesbienne, Gaie, Bi et Trans (inter-LGBT) : M. Nicolas GOUGAIN, M. Mathieu NOCENT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Parents et futurs parents gays et lesbiens" (APGL) : M. Dominique BOREN, Mme Marie-Claude PICARDAT, Mme Fathira ACHERCHOUR. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'association APGL. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à l'Interassociative Inter-LGBT. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "La voix de l'enfant" : Mme Martine BROUSSE, Me Bertrand COLIN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - "Enfance et Partage" : Mme Isabelle GUILLEM (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questionsde la Commission à "Enfance et Partage". (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la Commission à "La voix de l'enfant". (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 février 2013
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme HÉRITIER. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Stéphane NADAUD (pédopsychiatre) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - M. Pierre LEVY-SOUSSAN (pédopsychiatre et psychanalyste) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. LEVY-SOUSSAN. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à M. NADAUD. (Vidéo - Travaux de commission)
- La commission des lois du Sénat s'engage pour la féminisation des conseils d'administration des sociétés cotées à l'échelle européenne (Communiqué de presse)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Françoise HERITIER (Collège de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Les questions de la commission à Mme THERY. (Vidéo - Travaux de commission)
- Auditions sur le mariage pour les couples de même sexe - Mme Irène THERY (École des hautes études en sciences sociales, EHESS) (Vidéo - Travaux de commission)
- 1er février 2013
- 31 janvier 2013
- Meilleur équilibre hommes-femmes parmi les administrateurs des sociétés - Rapport n° 326 (Rapport)
- Femmes et travail : agir pour un nouvel âge de l'émancipation - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
- La commission des lois présente le calendrier de ses auditions sur le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe, qui seront ouvertes à tous les sénateurs et publiques (Communiqué de presse)
- Contrat de génération - Rapport n° 317 (Rapport)
- Répertoire national des crédits aux particuliers : une contribution à la décision - Rapport d'information n° 273 (Rapport d'information)
- 30 janvier 2013
- La commission des affaires sociales adopte le projet de loi "Contrat de génération" (Communiqué de presse)
- Action de groupe - Texte n° 297 (Texte)
- Provocation à la discrimination, diffamation, injure : la commission des lois du Sénat adopte une proposition de loi mettant fin à une inégalité juridique entre les victimes (Communiqué de presse)
- Contrat de génération - Texte de la commission n° 318 (Texte)
- 29 janvier 2013
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Hélène LIPIETZ (Vice-Présidente de la Commission d'enquête) présente la table ronde consacrée à Internet. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Charlotte TOURMENTE et M. Benjamin BATARD (Allodocteur.fr) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Arnaud de SAINT-SIMON (Groupe psychologies.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Valérie BROUCHOUD et M. Christophe CLÉMENT (Doctissimo.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe DECKER et Nicolas EVRARD (Aufeminin.com) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Benoit TABAKA et Mme Maria GOMRI (Google France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - MM. Christophe LEBLANC et Emmanuel THOORENS (Pages jaunes) (Vidéo - Travaux de commission)
- 23 janvier 2013
- 22 janvier 2013
- 18 janvier 2013
- 17 janvier 2013
- 16 janvier 2013
- 15 janvier 2013
- 9 janvier 2013
2012
- 31 décembre 2012
- 28 décembre 2012
- 21 décembre 2012
- 20 décembre 2012
- 19 décembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Fédération française des centres de lutte contre le cancer (FFCLCC) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Pr Agnès BUZYN, Institut national du cancer (INCA). (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- 18 décembre 2012
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Allocutions d'ouverture (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 1 : La violence dans les médias, du dessin ancien jusqu'au jeu interactif en 3D (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la première session. (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Débat sur la deuxième session. (Vidéo - Travaux de commission)
- Intégration des Roms - Résolution n° 226 (Texte)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion : M. Gvozden Srecko FLEGO (Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, Parlement de Croatie). (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Conclusion de Gvozden Srecko Flego, Président de la Commission de la Culture, de la Science, de l'Éducation et des Médias de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe, membre du Parlement de la Croatie. (Vidéo - Travaux de commission)
- La violence dans les médias audiovisuels : conséquences sur les enfants et la société - Session 2 : Réduire les effets négatifs de la violence dans les médias (Vidéo - Travaux de commission)
- 14 décembre 2012
- 13 décembre 2012
- 12 décembre 2012
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - M. Alexandre de JUNIAC (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Alexandre de JUNIAC, président-directeur général d'Air France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Colloque sur l'évolution des mondes ruraux et périurbains le mercredi 19 décembre. (Communiqué de presse)
- Demande de levée d'immunité parlementaire du sénateur Jean-Noël Guérini (Communiqué de presse)
- 11 décembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine (Vidéo - Travaux de commission)
- Droit au séjour - Texte de la commission n° 228 (Texte)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - La Conférence des Doyens de faculté de médecine répond aux sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
- 7 décembre 2012
- 6 décembre 2012
- Jeudi 06 décembre 2012 - Conférence pauvreté-précarité (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 3 : Mieux diagnostiquer (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 4 : Mieux scolariser (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 5 : Mieux intégrer (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 2 : Les formations adaptées à la prise en charge de l'autisme ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Mme Marie-Arlette CARLOTTI (Ministre déléguée) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Le bilan de 2012 et les perspectives, en débat dans la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Table ronde n° 1 : bilan de 2012, année de "Grande cause nationale", et perspectives (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Ouverture : Jean-Pierre BEL (Président du Sénat,) et Annie DAVID (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Clôture par Annie DAVID, Présidente de la commission des affaires sociales du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - L' intégration de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - La scolarisation de l'autiste, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Le diagnostic de l'autisme, débat avec la salle. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Colloque Autisme - Débat avec la salle sur les formations adaptées à la prise en charge. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Jeudi 06 décembre 2012 - Hébergement d'urgence (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 4 décembre 2012
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Claude Jeannerot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Michel Baylet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Serge Dassault (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gaëtan Gorce (Vidéo - Débats en séance)
- Participation du public - Texte de la commission n° 178 (Texte)
- Participation du public - Rapport n° 177 (Rapport)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Jean-Marie Bockel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Gérard Larcher (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'emploi, la formation et la qualification des jeunes - Michel Le Scouarnec (Vidéo - Débats en séance)
- 30 novembre 2012
- 28 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Claude DELPECH (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Françoise CHALMEAU (association AFSI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Mouvements sociaux - Texte n° 169 (Texte)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête à l'association ASFI. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la Commission d'enquête) à l'AFSI (Vidéo - Travaux de commission)
- 27 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Luc HAROUSSEAU (Haute autorité) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de Jacques MÉZARD (Rapporteur général de la commission d'enquête), à M. HAROUSSEAU (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les autres questions de la Commission d'enquête. (Vidéo - Travaux de commission)
- 26 novembre 2012
- 23 novembre 2012
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Serge LARCHER, et M. Dov ZÉRAH (pour la délégation sénatoriale et pour Agence Française de Développement), ouverture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZEON (déléguée interministérielle) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Éric FRUTEAU (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Sophie ÉLIZÉON et Serge LARCHER (pour la délégation interministérielle et pour la délégation sénatoriale), clôture. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 2 : « les nouveaux défis de la cohésion sociale » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Ketty BERNOS (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Jacques Moineville (Agence Française de Développement) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Mme Juliette CORRÉ (ministère des Outre-mer) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Claude-Valentin MARIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Débat sur la table ronde n° 1 : « Développement humain et inégalités » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Georges PATIENT (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Thani Mohamed SOILIHI (Vidéo - Evénements et colloques)
- Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - M. Olivier SUDRIE (Vidéo - Evénements et colloques)
- 22 novembre 2012
- 21 novembre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe-Jean PARQUET (psychiatrie infanto-juvénile, emprise mentale) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Guy ROUQUET ("Psychothérapie Vigilance") (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. ROUQUET (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. PARQUET (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 novembre 2012
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - David Assouline, président de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Alain Dufaut (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Robert Tropeano (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - François Trucy (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Ronan Dantec (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Isabelle Pasquet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Jacques Berthou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Louis Nègre, président de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Pierre-Yves Collombat, rapporteur de la mission commune d'information (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les inondations qui se sont produites dans le Var et le Sud-Est de la France - Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Benoit Hamon, ministre chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Cartron (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention de Gérard Le Cam (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Alain Fouché (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Intervention d'Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur le crédit à la consommation et le surendettement - Muguette Dini, rapporteur de la commission pour le contrôle de l'application des lois (Vidéo - Débats en séance)
- 15 novembre 2012
- 14 novembre 2012
- Mariage des personnes de même sexe et homoparentalité - Étude de législation comparée n° 229 (Étude de législation comparée)
- La commission des lois nomme son rapporteur pour le projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe et annonce la publication d'une étude de législation comparée sur le mariage des personnes de même sexe et l'homoparentalité (Communiqué de presse)
- 13 novembre 2012
- 12 novembre 2012
- 9 novembre 2012
- 6 novembre 2012
- Droit au séjour - Projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit au séjour et modifiant le délit d'aide au séjour irrégulier pour en exclure les actions humanitaires et désintéressées (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - M. Dominique BAUDIS, sur les relations entre police et citoyens et les contrôles d'identité (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - Questions du rapporteur (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Jean-Pierre JOUGLA (faculté de médecine) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. VUILQUE (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Philippe VUILQUE, ancien président du groupe d'études de l'Assemblée nationale (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Dominique Baudis, Défenseur des Droits - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions à M. JOUGLA (Vidéo - Travaux de commission)
- 5 novembre 2012
- 2 novembre 2012
- 31 octobre 2012
- 30 octobre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Georges FENECH, ancien président de la MIVILUDES, et Alain MILON, président de la commission d'enquête (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions de la Commission d'enquête à M. FENECH. (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Catherine PICARD (UNADFI) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions à Mme PICARD (Vidéo - Travaux de commission)
- 29 octobre 2012
- 26 octobre 2012
- 25 octobre 2012
- 24 octobre 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Serge BLISKO (Mission interministérielle) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Les questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Manifestation du 17 octobre 1961 à Paris - Texte n° 14 (Texte)
- 22 octobre 2012
- 19 octobre 2012
- 18 octobre 2012
- 17 octobre 2012
- La commission des Affaires sociales du Sénat adopte la proposition de loi consacrant le 19 mars comme journée du souvenir des victimes civiles et militaires de la guerre d'Algérie (Communiqué de presse)
- Absentéisme scolaire - Texte de la commission n° 57 (Texte)
- Guerre d'Algérie et combats en Tunisie et au Maroc - Texte de la commission n° 61 (Texte)
- 16 octobre 2012
- 11 octobre 2012
- 10 octobre 2012
- 31ème anniversaire de l'abolition de la peine de mort. (Communiqué de presse)
- La commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire dans le domaine de la santé se constitue (Communiqué de presse)
- Se donner les moyens de ses ambitions - Les leçons des inondations dans le Var et dans le sud-est de la France (Communiqué de presse)
- 9 octobre 2012
- 5 octobre 2012
- 3 octobre 2012
- 28 septembre 2012
- 26 septembre 2012
- 20 septembre 2012
- 14 septembre 2012
- 13 septembre 2012
- 13 septembre 2012 - Les 100 jours (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 13 septembre 2012 - Jeux paralympiques (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 13 septembre 2012 - Lutte contre les discriminations (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Absentéisme scolaire - Texte n° 756 (Texte)
- Droit de grève des travailleurs détachés : le contrôle parlementaire montre son efficacité au niveau européen. (Communiqué de presse)
- 6 septembre 2012
- 27 août 2012
- 10 août 2012
- 7 août 2012
- 3 août 2012
- 31 juillet 2012
- 27 juillet 2012
- 26 juillet 2012
- 25 juillet 2012
- Audition de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration. - M. Manuel VALLS, ministre de l'intérieur (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Manuel Valls, ministre de l'intérieur, sur la politique de l'immigration. - Les questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Malades en fin de vie - Texte n° 686 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 704 (Texte)
- 18 juillet 2012
- 16 juillet 2012
- Fermeture des bureaux de vote à 19 heures - Philippe DALLIER expose les motifs de sa proposition de loi. (Vidéo - Travaux de commission)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 123 (Texte)
- Conclusions du rapport sur les dispositifs médicaux implantables - Chantal JOUANNO et Bernard CAZEAU présentent leur rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
- 13 juillet 2012
- 12 juillet 2012
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Marc FOGLIA (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Jérôme LELEU (Groupe Interaction, et « Renaissance numérique ») (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bernard CATHELAT ("Styles de vie") (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Éric BARBRY (Cabinet Alain Bensoussan) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Denis KAMBOUCHNER (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Troisième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 juillet 2012 - Critères concernant la régularisation des personnes en situation irrégulière (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Introduction par Marie-Christine BLANDIN et Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Conclusion par Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Quatrième série de questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Thibaut KLEINER (cabinet de Mme Neelie KROES à la Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Michel BOYON (CSA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (CNIL) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bernard BENHAMOU (délégué aux usages de l'Internet) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Mme Pauline MERCURY (Centre de liaison de l'enseignement et des médias d'information) (Vidéo - Travaux de commission)
- Sectes - Avis n° 666 (Avis)
- L'été du Sénat 2012 - Les évènements de l'été présentés par Didier GUILLAUME et Jean-Claude CARLE (Vice-présidents du Sénat) et Maryvonne BLONDIN (Sénatrice du Finistère) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Marc LE GLATIN (théâtre de Chelles) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. François MOMBOISSE (Fédération du e-commerce et de la vente à distance, FEVAD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Bruno PATINO (France Télévisions et France 5) (Vidéo - Travaux de commission)
- Groupe d'études Médias et nouvelles technologies: "Les effets sociétaux de la révolution numérique" - M. Serge TISSERON (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 juillet 2012
- 9 juillet 2012
- 6 juillet 2012
- 5 juillet 2012
- 4 juillet 2012
- 2 juillet 2012
- Décès d'Olivier Ferrand (Communiqué de presse)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 556 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 565 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 536 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 540 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 539 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 579 (Texte)
- Harcèlement sexuel - Texte n° 558 (Texte)
- 29 juin 2012
- 28 juin 2012
- 27 juin 2012
- Harcèlement sexuel : Harcèlement sexuel : une violence insidieuse et sous-estimée - Rapport d'information n° 610 (Rapport d'information)
- Harcèlement sexuel : la commission des lois adopte, à l'unanimité, un nouveau texte réprimant le harcèlement sexuel. (Communiqué de presse)
- Le Sénat entend Christiane Taubira, garde des Sceaux, et Najat Vallaud-Belkacem, ministre des droits des femmes, sur le projet de loi et les propositions de loi relatifs au harcèlement sexuel (Communiqué de presse)
- Harcèlement sexuel - Texte de la commission n° 620 (Texte)
- Harcèlement sexuel : un rapport et 16 recommandations adoptés à l'unanimité par la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
- 25 juin 2012
- 20 juin 2012
- 18 juin 2012
- 15 juin 2012
- 14 juin 2012
- 13 juin 2012
- 12 juin 2012
- 11 juin 2012
- 7 juin 2012
- 6 juin 2012
- 31 mai 2012
- 30 mai 2012
- 25 mai 2012
- 24 mai 2012
- 23 mai 2012
- 21 mai 2012
- 16 mai 2012
- 14 mai 2012
- 10 mai 2012
- 9 mai 2012
- Mémoires croisées : rencontre. - Ouverture par Serge LARCHER (président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - "AXIOM", invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Fatima BESNACI-LANCOU, invitée-témoin : Mémoire des Harkis. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Benjamin STORA : Passé colonial et cohésion sociale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Présentation par Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Karfa DIALLO, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Ivan JABLONKA, invité-témoin : Les enfants de la Creuse. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Gens du voyage - Texte n° 506 (Texte)
- Mémoires croisées : rencontre. - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Synthèse par Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Lilian THURAM, invité-témoin : Education contre le racisme et ré-éducation de l'histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Jean-Claude TCHICAYA, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Marc Cheb SUN, invité-témoin : Diversité dans la société française et diversité de la création. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Maboula SOUMAHORO, invitée-témoin : - Un "Black-History-Month" en France ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Serge ROMANA, invité-témoin : Mémoire des "Descendants". (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Jacques PRADEL, invité-témoin : Mémoire des Pieds Noirs. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Camille MAUDUECH, invitée-témoin : Non-dits de l'histoire contemporaine des Antilles. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Gilles MANCERON, invité-témoin : Mémoire de la guerre d'Algérie en France. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Sandrine LEMAIRE, invitée-témoin : Manuels scolaires et histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Michel GIRAUD : Enjeux des mémoires en Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Pascal BLANCHARD : Images et mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Emmanuel KASARHÉROU, invité-témoin : Mémoire de la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Christiane TAUBIRA. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. Almany KANOUTE, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - Mme Marie-José JOLIVET, invitée-témoin : La Guyane, communautés ou discriminations (Amérindiens, Créoles, Bushi Nenge). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Mémoires croisées : rencontre. - M. François DURPAIRE, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 4 mai 2012
- 11 avril 2012
- 6 avril 2012
- 4 avril 2012
- 3 avril 2012
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - David ASSOULINE (Commission de contrôle de l'application des lois), Jean-Pierre SUEUR (Commission des lois) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. François HEISBOURG, Fondation pour la recherche stratégique (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Samir AMGHAR, EHESS, et Institut d'études de l'Islam et des sociétés musulmanes (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Mathieu GUIDÈRE, Université de Toulouse (chaire d'islamologie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - M. Daniel MARTIN, Institut international des hautes études de la cybercriminalité et Centre français de recherche sur le renseignement. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle et évaluation des dispositifs législatifs sur la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme - Le débat (Vidéo - Travaux de commission)
- Entretien avec Lilian Thuram (Communiqué de presse)
- 22 mars 2012
- 20 mars 2012
- 19 mars 2012
- 8 mars 2012
- 7 mars 2012
- 6 mars 2012
- 1er mars 2012
- 29 février 2012
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission de contrôle de l'application des lois (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - Claude DILAIN et Gérard ROCHE, rapporteurs de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Baptiste EYRAUD, "Droit au logement" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - David ASSOULINE, président de la Commission (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - La Commission de contrôle pose ses questions. (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Jean-Yves GUÉRANGER, "ATD Quart-monde" (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi instituant le droit au logement opposable : Table ronde avec les représentants d'associations et d'institutions, membres du comité de suivi de la mise en œuvre du Dalo - M. Bernard LACHARME, Haut comité (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - La Commission de contrôle de l'application des lois pose ses questions à M. Régis AUBRY (Vidéo - Travaux de commission)
- Contrôle de l'application de la loi n° 2005-370 du 22 avril 2005 relative aux droits des malades et à la fin de vie : audition de Régis Aubry, président de l'Observatoire national de la fin de vie - M. Régis AUBRY, président de l'Observatoire national (Vidéo - Travaux de commission)
- 28 février 2012
- 27 février 2012
- 23 février 2012
- 21 février 2012
- 13 février 2012
- 10 février 2012
- 9 février 2012
- Égalité salariale : Égalité salariale entre les femmes et les hommes - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
- La commission des lois se saisit des propositions de directive et de règlement européens relatives aux données personnelles, afin de s'assurer que les garanties proposées répondent suffisamment aux exigences liées à la protection de la vie privée. (Communiqué de presse)
- Monténégro : mobilité des jeunes - Texte n° 350 (Texte)
- Serbie : mobilité des jeunes - Texte n° 351 (Texte)
- 8 février 2012
- 3 février 2012
- Commémoration du 11 novembre - Rapport n° 316 (Rapport)
- Le président de la commission des lois du Sénat, M. Jean-Pierre Sueur, interpelle le Gouvernement sur la procédure prioritaire d'examen des demandes d'asile, après la décision rendue hier par la Cour européenne des droits de l'homme (Communiqué de presse)
- Manifestation du 17 octobre 1961 à Paris - Texte n° 311 (Texte)
- 2 février 2012
- 1er février 2012
- 31 janvier 2012
- 26 janvier 2012
- 25 janvier 2012
- 24 janvier 2012
- 23 janvier 2012
- 20 janvier 2012
- 19 janvier 2012
- 18 janvier 2012
- La commission des lois du Sénat, considérant que la proposition de loi sur la pénalisation de la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi est contraire à la Constitution, décide de lui opposer une exception d'irrecevabilité. (Communiqué de presse)
- Recherches sur la personne - Texte de la commission n° 259 (Texte)
- 15 janvier 2012
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Introduction d'Alain MILON (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - M. Cédric ARCOS (Fédération hospitalière de France) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Florence LEDUC (Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Mme Dominique-Chantal DOREL (Fédération de l'hospitalisation privée) (Vidéo - Travaux de commission)
- Commission d'enquête sur l'influence des mouvements à caractère sectaire. - Questions et réponses (Vidéo - Travaux de commission)
- 12 janvier 2012
- Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 12 janvier 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
- Décès du journaliste Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Égalité salariale - Texte n° 230 (Texte)
- Commémoration du 11 novembre - Texte n° 251 (Texte)
- Le groupe d'études Médias et nouvelles technologies s'associe à l'émotion suscitée par le décès de Gilles Jacquier (Communiqué de presse)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Rapport n° 249 (Rapport)
- 11 janvier 2012
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Christine BLANDIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Identité - Rapport n° 237 (Rapport)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Échanges (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Édouard BARREIRO (UFC-Que Choisir). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Philippe AIGRAIN ("Quadrature du Net") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Yves LE MOUEL (FFT) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Gaël MUSQUET ("OpenstreetMap") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pierre GERARD ("Jamendo") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Mélanie DULONG DE ROSNAY et Lara BESWICK ("Creative Commons France") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Alban CERISIER (SNE et éditions Gallimard) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Les vices-présidents de la commission de la culture du Sénat (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean-Paul BAZIN (SPEDIDAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas MAZARS (SCAM) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Pascal ROGARD (SACD) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Xavier FILLIOL ("Geste") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Nicolas SEYDOUX (ALPA) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Emmanuel GADAIX ("Megaupload") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Professeur Christophe ALLEAUME (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Giuseppe DE MARTINO (ASIC). (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Jean BERGEVIN (Commission européenne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Cédric CLAQUIN ("CD1D") (Vidéo - Travaux de commission)
- Liberté de l'Internet et rémunération des créateurs - Marie-Françoise MARAIS (HADOPI) (Vidéo - Travaux de commission)
- 10 janvier 2012
2011
- 23 décembre 2011
- 14 décembre 2011
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme Isabelle FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Questions à Mme FALQUE-PIERROTIN (Vidéo - Travaux de commission)
- Audition de Mme Falque-Pierrotin, présidente de la CNIL. - Mme FALQUE-PIERROTIN, répond aux questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Délai de prescription des agressions sexuelles - Texte n° 61 (Texte)
- Révision de la directive de 1995 sur la protection des données : la commission des lois du Sénat entend les inquiétudes de la CNIL (Communiqué de presse)
- La délégation sénatoriale aux droits des femmes a constitué son bureau (Communiqué de presse)
- 13 décembre 2011
- 12 décembre 2011
- 8 décembre 2011
- 1er décembre 2011
- 30 novembre 2011
- 29 novembre 2011
- 24 novembre 2011
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - M Jean Pierre BEL, président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2012 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 109 tome VI (Avis)
- Conférence de presse du 24 novembre 2011 de M. BEL, Président du Sénat. - Questions (Vidéo - Evénements et colloques)
- 18 novembre 2011
- 14 novembre 2011
- 10 novembre 2011
- 9 novembre 2011
- 8 novembre 2011
- 4 novembre 2011
- 2 novembre 2011
- 27 octobre 2011
- 24 octobre 2011
- 20 octobre 2011
- 19 octobre 2011
- 18 octobre 2011
- 13 octobre 2011
- 22 septembre 2011
- 6 septembre 2011
- 27 juillet 2011
- 25 juillet 2011
- 15 juillet 2011
- 13 juillet 2011
- 12 juillet 2011
- 11 juillet 2011
- 8 juillet 2011
- 7 juillet 2011
- 5 juillet 2011
- 27 juin 2011
- 24 juin 2011
- 23 juin 2011
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Conclusion de Joël Bourdin (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Quelle rémunération du travail ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Réforme de l'hôpital - Texte de la commission n° 668 (Texte)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Muguette DINI (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - Joël BOURDIN et Patricia SCHILINGER, auteurs du rapport « Prospective du pacte social dans l'entreprise » (Vidéo - Evénements et colloques)
- L'avenir du pacte social dans l'entreprise - « Gouvernance, management et conditions de travail : quelle reconnaissance des salariés dans l'entreprise ? » (Vidéo - Evénements et colloques)
- 17 juin 2011
- 16 juin 2011
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Débats) - Rapport d'information n° 594 tome III (Rapport d'information)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Enjeux) - Rapport d'information n° 594 tome I (Rapport d'information)
- France Télévisions partenaire de la 10ème édition de Talents des Cités aux côtés du Sénat et du Ministère de la Ville (Communiqué de presse)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Communiqué de presse)
- Villes du futur, futur des villes : quel avenir pour les villes du monde ? (Analyses) - Rapport d'information n° 594 tome II (Rapport d'information)
- 15 juin 2011
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Travaux de commission)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 638 (Texte)
- L'hébergement des demandeurs d'asile entre approximations statistiques et dérapages budgétaires - Rapport d'information n° 584 (Rapport d'information)
- Audition de Dominique Baudis, candidat proposé par Monsieur le Président de la République en tant que défenseur des droits - Questions à Dominique BAUDIS (Vidéo - Travaux de commission)
- Adoption - Texte n° 596 (Texte)
- 14 juin 2011
- 10 juin 2011
- 8 juin 2011
- 7 juin 2011
- 3 juin 2011
- 1er juin 2011
- 31 mai 2011
- 27 mai 2011
- 26 mai 2011
- 24 mai 2011
- 16 mai 2011
- 13 mai 2011
- 9 mai 2011
- 6 mai 2011
- 5 mai 2011
- 4 mai 2011
- 3 mai 2011
- 2 mai 2011
- 29 avril 2011
- Senat.Hebdo N°29 (29/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
- La loi sur les droits du conjoint survivant : une loi équilibrée, à l'efficacité reconnue - Rapport d'information n° 476 (Rapport d'information)
- Distribution de la presse - Rapport n° 474 (Rapport)
- Expulsions locatives - Rapport n° 463 (Rapport)
- 28 avril 2011
- 27 avril 2011
- Mission d'information relative à Pôle Emploi - La mission s'est rendue à Poissy et Trappes à la découverte de deux agences Pôle emploi. (Vidéo - Actualités)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Table ronde sur la politique de cohésion (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Conclusion de la journée par Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. André REICHARDT (Conseil régional d'Alsace) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Jean-Claude GAYSSOT (Conseil régional de Languedoc-Roussillon) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Alain TOURRET (Conseil régional de Basse-Normandie) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - M. Bruno BOURG BROC (député de la Marne) (Vidéo - Travaux de commission)
- Réforme de la politique européenne de cohésion - Jean BIZET (Vidéo - Travaux de commission)
- 19 avril 2011
- 18 avril 2011
- 15 avril 2011
- 14 avril 2011
- 13 avril 2011
- 12 avril 2011
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (informations sur le fonctionnement des entreprises du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique en faveur des énergies renouvelables) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (information sur la sureté nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (huiles de schiste) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (citoyens et débat sur l'énergie) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (politique énergétique et sureté du nucléaire) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Laïcité - Texte n° 406 (Texte)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (précarité énergétique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur les problèmes énergétiques - Les problèmes énergétiques (prix de l'énergie photovoltaique) (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 11 avril 2011
- 8 avril 2011
- 7 avril 2011
- 6 avril 2011
- 5 avril 2011
- 4 avril 2011
- 1er avril 2011
- 31 mars 2011
- 30 mars 2011
- Bioéthique - Projet de loi relatif à la bioéthique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Projet de loi immigration : la commission des lois du Sénat propose de nouvelles modifications (Communiqué de presse)
- Distribution de la presse - Texte n° 378 (Texte)
- Bioéthique - Texte de la commission n° 389 (Texte)
- Immigration, intégration et nationalité - Texte de la commission n° 393 (Texte)
- Michèle André rappelle que « mère de famille » n'est pas un métier (Communiqué de presse)
- 29 mars 2011
- 25 mars 2011
- 23 mars 2011
- 22 mars 2011
- 17 mars 2011
- 16 mars 2011
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome II : annexes) - Rapport d'information n° 352 tome II (Rapport d'information)
- Les parlementaires font le point sur la crise nucléaire au Japon : réunion ouverte à la presse le mercredi 16 mars à 15h30 (Communiqué de presse)
- Les « années collège » dans les quartiers sensibles : publication du rapport de Mme Fabienne Keller, sénatrice (Communiqué de presse)
- L'avenir des « années collège » dans les quartiers sensibles (Tome I : rapport) - Rapport d'information n° 352 tome I (Rapport d'information)
- 15 mars 2011
- 11 mars 2011
- 10 mars 2011
- 4 mars 2011
- 3 mars 2011
- 2 mars 2011
- 1er mars 2011
- 28 février 2011
- 21 février 2011
- 18 février 2011
- 17 février 2011
- 16 février 2011
- 15 février 2011
- 14 février 2011
- 11 février 2011
- 9 février 2011
- 4 février 2011
- 2 février 2011
- 1er février 2011
- 31 janvier 2011
- 26 janvier 2011
- 25 janvier 2011
- 24 janvier 2011
- 21 janvier 2011
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Immigration, intégration et nationalité - Rapport n° 239 tome II (Rapport)
- Immigration, intégration et nationalité - Rapport n° 239 tome I (Rapport)
- Sénat Hebdo N°19 (28/01/2011) - Après un débat intense, les sénateurs ont voté contre l'instauration d'«une assistance médicalisée pour mourir» ; Immigration, intégration et nationalité : les sénateurs ont adopté plus de 60 amendements au projet de loi lors de l'examen en commission ; Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique "en débat". (Vidéo - Connaître le Sénat)
- 20 janvier 2011
- 19 janvier 2011
- 18 janvier 2011
- 11 janvier 2011
- Manifestations en Tunisie - Jean-Pierre SUEUR (Soc, Loiret), président du groupe d'amitié interparlementaire France-Tunisie réagit aux manifestations de la jeunesse tunisienne. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques sur le trafic des médicaments - Le trafic des médicaments (Vidéo - Questions au gouvernement)
2010
- 31 décembre 2010
- 29 décembre 2010
- 23 décembre 2010
- Sénat Hebdo N°16 (23/12/2010) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, un point sur la situation en Côte d'Ivoire suite à l'audition de la ministre d'Etat Michèle Alliot-Marie au Sénat. Coup de projecteur sur l'Océanie : rencontre avec les sénateurs Loueckhote et Tuheiava. Et tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
- Action de groupe - Texte n° 202 (Texte)
- Action de groupe - Texte n° 201 (Texte)
- 21 décembre 2010
- 16 décembre 2010
- 15 décembre 2010
- 10 décembre 2010
- 7 décembre 2010
- Audition pour la présidence de la HALDE - M. Éric MOLINIÉ, candidat proposé par le Président de la République (Vidéo - Audition de commission)
- Audition pour la présidence de la HALDE - Questions à M. Eric MOLINIÉ (Vidéo - Audition de commission)
- Elèves cuisiniers et maîtres d'hôtel : travaux pratiques à la Présidence du Sénat pour la réception des ambassadeurs (Communiqué de presse)
- Déverrouillage des téléphones mobiles - Daniel MARSIN (RDSE, Guadeloupe) nous présente les dispositions de sa proposition de loi relative aux télécommunications qui vise notamment à faciliter le déverrouillage des téléphones mobiles. (Vidéo - Débats en séance)
- 5 décembre 2010
- 1er décembre 2010
- 27 novembre 2010
- 24 novembre 2010
- 23 novembre 2010
- 22 novembre 2010
- Budget 2011 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 111 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2011 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 111 annexe 29 tome III (Rapport général)
- "Pour comprendre le monde de demain" : Table ronde au Sénat le jeudi 2 décembre (Communiqué de presse)
- Budget 2011 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 113 tome VI (Avis)
- 19 novembre 2010
- 17 novembre 2010
- 15 novembre 2010
- 12 novembre 2010
- 10 novembre 2010
- 8 novembre 2010
- 5 novembre 2010
- 4 novembre 2010
- 3 novembre 2010
- 29 octobre 2010
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Renée NICOUX (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard BAILLY (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Jacqueline GOURAULT (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Anne-Marie CHARVET (Préfète de l'Aude) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Sondages - Texte n° 61 (Texte)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Mercedes BRESSO (comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Michel SCHAEFFER (Jeunes Agriculteurs) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard PELTRE (groupe consultatif de la Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M.Thierry DAMIEN (Fédération nationale Familles rurales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Philippe BRAIDY (Caisse des dépôts et consignations) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Chantal EYMEOUD (Maire d'Embrun) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Joël BILLARD (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Auguste CAZALET (Vidéo - Evénements et colloques)
- 28 octobre 2010
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Paul EMORINE (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Chantal EYMEOUD (Maire d'Embrun) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Pierre de HASS (Fédération française des maisons et pôles de santé) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Philippe BRAIDY (Caisse des dépôts et consignations) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Discours de clôture de Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Discours de clôture de Michel MERCIER (ministre) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. David SOULARD (Meubles Gautier) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérard PELTRE (groupe consultatif de de la Commission européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Christian CHARPY (Pôle emploi) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Jean-Michel SCHAEFFER (Jeunes Agriculteurs) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Mercedes BRESSO (Comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Joël BILLARD (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Gérald GALLIOT (Syndicat des médecins d'Eure-et-Loir) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Thierry DAMIEN (Fédération nationale Familles rurales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - M. Mercedes BRESSO (Comité des Régions de l'Union européenne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Les rendez-vous du Sénat : la ruralité, pour en finir avec les clichés - Mme Anne-Marie CHARVET (Préfète de l'Aude) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 27 octobre 2010
- 26 octobre 2010
- 25 octobre 2010
- 23 octobre 2010
- 22 octobre 2010
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Gérard LARCHER, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Jean-Noël JEANNENEY (Vidéo - Evénements et colloques)
- Retraites - Texte n° 3 (Texte)
- 1940-1962 : les troubles de la mémoire française - Présentation du colloque par Jean-François SIRINELLI (Vidéo - Evénements et colloques)
- 19 octobre 2010
- 18 octobre 2010
- 15 octobre 2010
- 14 octobre 2010
- 13 octobre 2010
- 10 octobre 2010
- 8 octobre 2010
- 7 octobre 2010
- 5 octobre 2010
- 1er octobre 2010
- 30 septembre 2010
- 29 septembre 2010
- 22 septembre 2010
- Les « années collège » dans les quartiers sensibles - L'expertise du Sénat pour la jeunesse (Vidéo - Travaux de commission)
- Démocratie sociale - Texte n° 719 (Texte)
- Les « années collège » dans les quartiers sensibles - Sur une politique à réinventer (Vidéo - Travaux de commission)
- Les « années collège » dans les quartiers sensibles - Installation du comité de pilotage (Vidéo - Travaux de commission)
- 20 septembre 2010
- 16 septembre 2010
- 14 septembre 2010
- 9 septembre 2010
- 8 septembre 2010
- 7 septembre 2010
- 27 juillet 2010
- 19 juillet 2010
- 17 juillet 2010
- 15 juillet 2010
- 12 juillet 2010
- 10 juillet 2010
- 9 juillet 2010
- 5 juillet 2010
- 1er juillet 2010
- 29 juin 2010
- 28 juin 2010
- 21 juin 2010
- 18 juin 2010
- 17 juin 2010
- 16 juin 2010
- Débat sur les retraites - Alain Vasselle, président de la Mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Louis Masson (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Marie Vanlerenberghe (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yves Daudigny (Vidéo - Débats en séance)
- Gérard Larcher aux côtés des sénateurs du Var. (Communiqué de presse)
- Débat sur les retraites - Jacqueline Alquier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Jégou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Georges Tron, secrétaire d'État chargé de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Bernard Cazeau (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean Desessard (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Dériot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Jacky Le Menn (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Ronan Kerdraon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Claude Domeizel - rappel au géglement (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gisèle Printz (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - René Teulade (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Gérard Longuet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Guy Fischer (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Dominique Leclerc, rapporteur de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur les retraites - Éric Woerth, ministre du travail, de la solidarité et de la fonction publique (Vidéo - Débats en séance)
- 15 juin 2010
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Michèle André, présidente de la Délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, auteur de la question (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de la santé et des sports (Vidéo - Débats en séance)
- Femmes : Violences au sein des couples - Rapport d'information n° 553 (Rapport d'information)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Maryvonne Blondin, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Patricia Schillinger, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Marie-Thérèse Hermange, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Odette Terrade, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - Mme Gisèle Printz, Sénatrice (Vidéo - Débats en séance)
- Contraception et IVG (Question orale avec débat) - M. Jacques Mézard, Sénateur (Vidéo - Débats en séance)
- 11 juin 2010
- 10 juin 2010
- 9 juin 2010
- 7 juin 2010
- 4 juin 2010
- 2 juin 2010
- 31 mai 2010
- 28 mai 2010
- 27 mai 2010
- 26 mai 2010
- 25 mai 2010
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Marie-Thérèse BRUGUIÈRE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Alain FOUCHÉ (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Sociétés publiques locales - Texte n° 105 (Texte)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Catherine TASCA (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. David ASSOULINE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - Mme Catherine MORIN-DESAILLY (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Jean-Pierre PLANCADE (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Bernard FOURNIER (Vidéo - Questions au gouvernement)
- Questions cribles thématiques : pouvoir et médias - M. Ivan RENAR (Vidéo - Questions au gouvernement)
- 20 mai 2010
- 19 mai 2010
- 18 mai 2010
- 17 mai 2010
- 12 mai 2010
- 11 mai 2010
- Situation des personnes prostituées - Michèle André, présidente de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Maryvonne Blondin (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Alima Boumediene-Thiery (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Nicole Bonnefoy (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Bernadette Bourzai (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Gisèle Gautier (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Alain Fouché (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Jacqueline Panis (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Muguette Dini (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Jean-Jacques Mirassou (Vidéo - Débats en séance)
- Situation des personnes prostituées - Nicole Borvo Cohen-Seat (Vidéo - Débats en séance)
- 10 mai 2010
- 7 mai 2010
- 6 mai 2010
- 5 mai 2010
- 28 avril 2010
- La filière du livre à l'heure du numérique - Conclusion par M. Jacques LEGENDRE. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Serge EYROLLES (Syndicat national de l'édition, SNE). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alban CERISIER (Éditions Gallimard). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Laurent FISCAL (Syndicat des distributeurs de loisirs culturels, SDLC). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crédit à la consommation - Texte n° 415 (Texte)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Bruno RACINE (Bibliothèque nationale de France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Michel AUCHIÉ (Association pour le développement des documents numériques en bibliothèque, ADDNB). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Thomas NEUKIRCH (Azentis). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Jean-Pierre GÉRAULT (I2S). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - intervention de M. Yvo VOLFMAN (Commission européenne). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Marc TESSIER (Mission sur la numérisation du patrimoine écrit). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Débat : Faut-il fixer un prix unique au livre numérique ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Thierry TUOT (Collège de l'Autorité de la concurrence). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Nicolas GEORGES (direction générale des médias et des industries culturelles, DGMIC). (Vidéo - Evénements et colloques)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne - Projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Table ronde : introduction par M. Jacques LEGENDRE (Président de la Commission de la Culture), le 28 avril 2010. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Philippe COLOMBET (Google France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Jean-Noël JEANNENEY (Bibliothèque nationale de France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alain GÉRARDIN (Editions « Les oiseaux de papier »). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Philippe COLOMBET (Google France). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Jacques TOUBON (co-rapporteur du rapport "création et internet"). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Alain ABSIRE (Société des gens de lettres, SGDL). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de Mme Françoise BENHAMOU (économiste). (Vidéo - Evénements et colloques)
- La filière du livre à l'heure du numérique - Intervention de M. Benoît BOUGEROL (Syndicat de la librairie française, SLF). (Vidéo - Evénements et colloques)
- 23 avril 2010
- 21 avril 2010
- 9 avril 2010
- 8 avril 2010
- Présidence de la HALDE - Audition de Mme Jeannette BOUGRAB, candidate désignée, le 8 avril 2010. (Vidéo - Audition de commission)
- Finlande : le bon élève des systèmes éducatifs occidentaux peut-il être un modèle ? - Rapport d'information n° 399 (Rapport d'information)
- Mandats sociaux dans les sociétés anonymes - Rapport n° 394 (Rapport)
- Présidence de la HALDE - Questions et réponses. (Vidéo - Audition de commission)
- 31 mars 2010
- 30 mars 2010
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Jean-Paul Fournier (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - Mme Virginie Klès (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Alex Türk (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Charles Gautier, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Jean-Patrick Courtois, au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - Mme Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - M. Bruno Gilles (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Marie-Agnès Labarre (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - M. David Assouline, au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - M. Jacques Legendre, président de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication. (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Louis Nègre (Vidéo - Débats en séance)
- Encadrement juridique de la vidéosurveillance - M. Jean-Paul Alduy (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Nadine Morano, secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité. (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Claudine Lepage (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - Mme Marie-Thérèse Hermange (Vidéo - Débats en séance)
- Protection des jeunes sur les nouveaux médias - M. Serge Lagauche (Vidéo - Débats en séance)
- 29 mars 2010
- 26 mars 2010
- 25 mars 2010
- 24 mars 2010
- 23 mars 2010
- 22 mars 2010
- 19 mars 2010
- 10 mars 2010
- 8 mars 2010
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Claudine SERRE (Direction des Français de l'étranger) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Fatou DIOUF ("Le scandale des mariages forcés") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Latifa DRIF (planning familial de Montpellier) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Michèle ANDRE, sénatrice, présidente de la délégation aux droits des femmes. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Muguette DINI, sénatrice, présidente de la commission des Affaires sociales (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Nathalie BECACHE (Direction des Affaires criminelles et des grâces) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Khadija AZOUGACH (Mouvement français pour le planning familial) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Gaye PETEK (association ELELE) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Dr ERMERS (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Jacqueline THIBAULT (fondation SURGIR) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Lubna DAWANI-NIMRY (SIGI Jordan, "Sisterhood is globa institute") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Yannick BODIN (sénateur) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Anne-Marie LIZIN (ancienne ministre, ancienne présidente du Sénat belge) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Débat avec la salle (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Claudine SERRE ( Direction des Français de l'étranger) (Vidéo - Audition de commission)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Clémentine BLANC (Direction des Affaires civiles et du sceau) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Christine JAMA ("Voix des femmes") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Récidive criminelle - Texte n° 78 (Texte)
- Service civique - Texte n° 80 (Texte)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Catherine MORBOIS (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Karima KARIMA ("Insoumise et dévoilée") (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Dr Emmanuelle PIET (Collectif féministe contre le viol) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Michèle ANDRE, sénatrice, présidente de la Délégation aux droits des femmes. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Crimes dits "d'honneur" et mariages forcés - Christelle HAMEL (Institut national d'études démographiques, INED) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 3 mars 2010
- 2 mars 2010
- Éducation nationale et quartiers de la politique de la ville : assurer l'égalité républicaine - Rapport d'information n° 81 (Rapport d'information)
- La délégation aux droits des femmes du Sénat organise un colloque sur les crimes dits d'honneur et les mariages forcés (Communiqué de presse)
- Jeux d'argent et de hasard en ligne - Texte n° 74 (Texte)
- 1er mars 2010
- 26 février 2010
- 25 février 2010
- Modes de scrutin et leur impact sur l'égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux - M. Michel VERPEAUX (Centre de recherche en droit constitutionnel, CRDC) (Vidéo - Audition de commission)
- La présidente de la Délégation aux droits des femmes dénonce un déséquilibre croissant dans la composition hommes/femmes du Conseil constitutionnel. (Communiqué de presse)
- Mandats sociaux dans les sociétés anonymes - Texte n° 291 (Texte)
- Tarif réglementé d'électricité - Texte de la commission n° 324 (Texte)
- Modes de scrutin et leur impact sur l'égal accès des hommes et des femmes aux mandats électoraux - Questions à Monsieur Michel VERPEAUX (Vidéo - Audition de commission)
- Bisphénol A - Rapport n° 318 (Rapport)
- 24 février 2010
- 23 février 2010
- Audition de M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, à l'occasion de la remise de son rapport annuel - M. Jean-Paul DELEVOYE (Vidéo - Audition de commission)
- Audition de M. Jean-Paul Delevoye, médiateur de la République, à l'occasion de la remise de son rapport annuel - Questions - réponses (Vidéo - Audition de commission)
- Récidive criminelle - Rapport n° 308 (Rapport)
- La mission d'information sur le mal-être au travail ouvre le dialogue avec les internautes. (Communiqué de presse)
- 22 février 2010
- 19 février 2010
- 18 février 2010
- 15 février 2010
- 12 février 2010
- Récidive criminelle - Projet de loi tendant à amoindrir le risque de récidive criminelle et portant diverses dispositions de procédure pénale (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 22 octobre 2009) (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- Port de tenues dissimulant le visage - Texte n° 275 (Texte)
- Récidive criminelle - Avis n° 279 (Avis)
- 11 février 2010
- 5 février 2010
- 3 février 2010
- 2 février 2010
- 1er février 2010
- 29 janvier 2010
- 26 janvier 2010
- 25 janvier 2010
- 21 janvier 2010
- 20 janvier 2010
- 19 janvier 2010
- 18 janvier 2010
- 14 janvier 2010
- 13 janvier 2010
- 12 janvier 2010
- 6 janvier 2010
2009
- 23 décembre 2009
- 22 décembre 2009
- 18 décembre 2009
- 17 décembre 2009
- 16 décembre 2009
- Situation des femmes en prison. - Mme Michèle ANDRÉ, présidente présente les conclusions de la délégation. (Vidéo - Audition de commission)
- Handicapées - Texte de la commission n° 164 (Texte)
- Rapport d'activité pour l'année 2009 et compte rendu des travaux de cette délégation sur le thème « Les femmes dans les lieux de privation de liberté » - Rapport d'information n° 156 (Rapport d'information)
- Situation des femmes en prison. - Questions et réponses sur la situation des femmes en prison. (Vidéo - Audition de commission)
- Handicapées - Rapport n° 163 (Rapport)
- 15 décembre 2009
- 9 décembre 2009
- 4 décembre 2009
- 3 décembre 2009
- 2 décembre 2009
- 1er décembre 2009
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Sport, jeunesse et vie associative - Avis n° 104 tome VIII (Avis)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Acteurs de terrain, praticiens et citoyens 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Pouvoirs publics et gestionnaires des pandémies 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? En a-t-on les moyens scientifiques ? 2/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- Face à la grippe A (H1N1) et à la mutation des virus, que peuvent faire chercheurs et pouvoirs publics? - Comment peut-on ralentir la propagation des virus? La vaccination est-elle la meilleure solution ? 1/2 (Vidéo - Evénements et colloques)
- 27 novembre 2009
- 26 novembre 2009
- 26 novembre 2009 - Violences faites aux femmes (Vidéo - Questions d'actualité)
- Pacte social - Interview de Jean-Marc SAUVE (Vice-président du Conseil d'Etat) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Gérard Larcher : " Un nouveau pacte social est nécessaire en France" (Communiqué de presse)
- Droits syndicaux en Europe - Rapport n° 117 (Rapport)
- Pacte social - Première table ronde au sujet du pacte social : le pacte social français peut-il survivre ? (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview d'Evelyne COLLOMP (Présidente de la chambre sociale de la Cour de Cassation) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Emmanuel RAY (Professeur de droit social) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview d'Emilio GABAGLIO (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Laurence PARISOT (Présidente du MEDEF) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard VAN CRAEYNEST (Président de la CFE-CGC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de François CHEREQUE (Secrétaire général de la CFDT) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Renate HORNUNG-DRAU (Membre du directoire de la confédération des associations patronales allemandes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Bernard IBAL (Membre du bureau de la CFTC) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Adoption - Texte n° 96 (Texte)
- PACS - Rapport n° 114 (Rapport)
- Pacte social - Ouverture par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) des tables rondes concernant le pacte social. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Troisième table ronde au sujet du pacte social : Propositions et suggestions. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Deuxième table ronde au sujet du pacte social : les expériences étrangères. (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Hugo Hans SIBLESZ (Ambassadeur des Pays-Bas en France) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Brice TEINTURIER (Directeur général adjoint de TNS Sofres) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Interview de Jean-Hervé LORENZI (Président du Cercle des économistes) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 24 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Muguette DINI (Présidente de la commission des affaires sociales) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Budget 2010 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 101 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (rapport) - Rapport n° 84 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Incidences éventuelles sur la santé de la téléphonie mobile (auditions publiques) - Rapport n° 84 tome II (Rapport de l'OPECST)
- 23 novembre 2009
- 20 novembre 2009
- 19 novembre 2009
- 18 novembre 2009
- 17 novembre 2009
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Raymonde Le TEXIER (Sénatrice du Val-d'Oise) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Christiane DEMONTES (Sénatrice du Rhône) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Alain GOURNAC (Sénateur des Yvelines) (Vidéo - Evénements et colloques)
- Pacte social - Présentation du Pacte social par Catherine PROCACCIA (Sénatrice du Val-de-Marne) (Vidéo - Evénements et colloques)
- 16 novembre 2009
- 12 novembre 2009
- 10 novembre 2009
- 6 novembre 2009
- 5 novembre 2009
- 4 novembre 2009
- 3 novembre 2009
- Politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Jean PICQ (Cour des comptes) (Vidéo - Audition de commission)
- Sur proposition du président Larcher, le Sénat organise le débat sur la motion référe,daire relative à la Poste. (Communiqué de presse)
- Politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - Débat (Vidéo - Audition de commission)
- Politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Luc CHATEL (ministre de l'éducation nationale) (Vidéo - Audition de commission)
- Politique de la ville et de l'éducation nationale dans les quartiers sensibles - Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes - M. Thierry TESSON (cabinet de Mme la secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville) (Vidéo - Audition de commission)
- 2 novembre 2009
- 30 octobre 2009
- 29 octobre 2009
- Situation des femmes en prison. - Mme Florence AUBENAS et M. François BÈS, sur la situation des femmes en prison. (Vidéo - Audition de commission)
- Droits syndicaux en Europe - Résolution n° 66 (Texte)
- Situation des femmes en prison. - Mmes Dominique VERSINI et Carole BIZOUARN, sur la situation des femmes en prison. (Vidéo - Audition de commission)
- 28 octobre 2009
- 26 octobre 2009
- 24 octobre 2009
- 23 octobre 2009
- 22 octobre 2009
- 21 octobre 2009
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- La Commission de l'économie du Sénat garantit la présence de La Poste dans les territoires. (Communiqué de presse)
- Stages en entreprise de sénateurs - Stage de M. Gérard DÉRIOT, à l'hôpital Sainte-Anne, à PARIS. (Vidéo - Evénements et colloques)
- 20 octobre 2009
- 19 octobre 2009
- 16 octobre 2009
- 15 octobre 2009
- 14 octobre 2009
- 9 octobre 2009
- 8 octobre 2009
- 8 octobre 2009 - Réforme de La Poste (Vidéo - Questions d'actualité)
- 8 octobre 2009 - Réforme de La Poste (Vidéo - Questions d'actualité)
- La Commission mixte paritaire sur le projet de loi pénitentiaire:députés et sénateurs unanimes sur le principe de l'encellulement individuel (Communiqué de presse)
- La commission des affaires sociales demande la création d'une mission d'information sur le mal-être au travail. (Communiqué de presse)
- 8 octobre 2009 - Récidive en matière de meurtre (Vidéo - Questions d'actualité)
- 1er octobre 2009
- La nouvelle génération de titres d'identité : bilan et perspectives - Rapport d'information n° 486 (Rapport d'information)
- Un projet de résolution prônant « une meilleure compréhension des valeurs traditionnelles de l'humanité » actuellement en discussion devant le Conseil des droits de l'Homme de l'ONU constitue une menace pour les droits des femmes. (Communiqué de presse)
- 30 septembre 2009
- 29 septembre 2009
- 24 septembre 2009
- 21 septembre 2009
- 18 septembre 2009
- 17 septembre 2009
- Formation professionnelle - Présentation du rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- Loi HADOPI 2 définitivement adoptée : Sénateurs et députés confirment leur soutien aux artistes et créateurs. (Communiqué de presse)
- Formation professionnelle - Questions et réponses sur le rapport de M. Jean-Claude CARLE (Vidéo - Audition de commission)
- La commission spéciale du Sénat conforte et complète le projet de loi sur l'orientation et la formation professionnelle tout au long de la vie. (Communiqué de presse)
- Formation professionnelle - Rapport n° 618 (Rapport)
- 16 septembre 2009
- 14 septembre 2009
- 11 septembre 2009
- 9 septembre 2009
- Formation professionnelle - Mme Catherine PROCACCIA (présidente) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-François PILLIARD (délégation patronale) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Pierre BURBAN (UPA). (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Stéphane LARDY (FO) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Michel POTTIER (CGPME) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Mme Annie THOMAS (CFDT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - Table ronde (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Jean-Pierre THERRY (CFTC) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Thierry LEPAON (CGT) (Vidéo - Audition de commission)
- Formation professionnelle - M. Francis DA COSTA (MEDEF). (Vidéo - Audition de commission)
- 8 septembre 2009
- 5 août 2009
- 3 août 2009
- 31 juillet 2009
- 30 juillet 2009
- 24 juillet 2009
- 23 juillet 2009
- 22 juillet 2009
- 17 juillet 2009
- 16 juillet 2009
- 10 juillet 2009
- 9 juillet 2009
- 8 juillet 2009
- Élection de Muguette Dini : une femme accède pour la première fois sous la Ve République à la présidence d'une des commissions permanentes du Sénat. (Communiqué de presse)
- Mme Michèle André se réjouit que l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie recommande aux différents parlements francophones de se doter de délégations aux droits des femmes. (Communiqué de presse)
- 6 juillet 2009
- 3 juillet 2009
- 1er juillet 2009
- 29 juin 2009
- 26 juin 2009
- 25 juin 2009
- 24 juin 2009
- 23 juin 2009
- 19 juin 2009
- 17 juin 2009
- Bioéthique - M. Philippe BAS, Président du groupe de travail du Conseil d'État sur la bioéthique. (Vidéo - Audition de commission)
- Bioéthique - Questions à M. Philippe BAS par MM. Nicolas ABOUT et Jean-Jacques HYEST, Mme Marie Thérèse HERMANGE, M. Alain MILON, Mmes Nicole BORVO-COHEN-SEAT, Bernadette DUPONT et Catherine TROENDLE, M. Claude JEANNEROT, Mme Isabelle DEBRE, M. Patrice GELARD, et Mme Colette GIUDICELLI. (Vidéo - Audition de commission)
- Congé prénatal - Résolution n° 97 (Texte)
- Anciens combattants - Texte n° 457 (Texte)
- 11 juin 2009
- 10 juin 2009
- Service civil volontaire - M. Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. François Zocchetto (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. René Vestri (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Antoine Lefèvre (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - Mme Raymonde Le Texier (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Jean-Pierre Plancade (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Christian Demuynck (Vidéo - Débats en séance)
- Service civil volontaire - M. Martin Hirsch (Vidéo - Débats en séance)
- 9 juin 2009
- 4 juin 2009
- 3 juin 2009
- La vie privée à l'heure des mémoires numériques. Pour une confiance renforcée entre citoyens et société de l'information - Rapport d'information n° 441 (Rapport d'information)
- Les 15 recommandations du groupe de travail de la commission des lois pour mieux garantir le droit au respect de la vie privée à l'heure du numérique. (Communiqué de presse)
- Crédit à la consommation - Texte de la commission n° 448 (Texte)
- 2 juin 2009
- 29 mai 2009
- 28 mai 2009
- 27 mai 2009
- Politique en faveur des jeunes - Conférence de presse de présentation des conclusions du rapport de la mission (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - M. Christian Demuynck, rapporteur de la mission (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Raymonde Le Texier, présidente de la mission (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Christiane Demontès (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - M. Jean-François Voguet (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Françoise Laborde (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - M. Michel Thiollière (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - M. Martin Hirsch, Haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté et à la jeunesse (Vidéo - Débats en séance)
- Denrées alimentaires - Résolution n° 83 (Texte)
- L'avenir des 16 - 25 ans au cœur des débats du Sénat (Communiqué de presse)
- Politique en faveur des jeunes - Débat interactif (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Bernadette Dupont (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - M. Martial Bourquin (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - M. Jacques Legendre (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- 25 mai 2009
- 20 mai 2009
- Politique en faveur des jeunes - Introduction à la table ronde sur l'insertion professionnelle des jeunes sans qualification et sur les dispositifs d'accompagnement. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification , M. Thierry MOUROTTE. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, M. Dominique DUJARDIN. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, Mme Jeanne DIETRICH. (Vidéo - Audition de commission)
- Sociétés publiques locales - Texte de la commission n° 431 (Texte)
- Sociétés publiques locales - Rapport n° 430 (Rapport)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, Mme Marie-Christine THÉRON. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification et sur les dispositifs d'accompagnement (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, M. Jean-Patrick GILLE. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, M. Xavier BAUX. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'insertion sociale et professionnelle des jeunes sans qualification, M. Thierry BERLIZOT. (Vidéo - Audition de commission)
- 19 mai 2009
- 14 mai 2009
- 14 mai 2009 - Commercialisation de la boisson Red Bull (Vidéo - Questions d'actualité)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Mme Marguerite NASS, déléguée du Médiateur de la République en Moselle (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - M. Jean-Paul DELEVOYE, Médiateur de la République (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - Questions (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - M. Jean-Marie DELARUE, contrôleur général (Vidéo - Travaux de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - M. Jean-Paul DELEVOYE, Médiateur de la République. (Vidéo - Audition de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté - M. Jean-Marie DELARUE, contrôleur général. (Vidéo - Audition de commission)
- 13 mai 2009
- 12 mai 2009
- 11 mai 2009
- 5 mai 2009
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur l'autonomie des jeunes : logement et revenus. (Vidéo - Audition de commission)
- Les femmes dans les lieux privatifs de liberté : la délégation du Sénat aux droits des femmes organise des auditions ouvertes à la presse (Communiqué de presse)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur les politiques conduites par les collectivités territoriales. (Vidéo - Audition de commission)
- 4 mai 2009
- 30 avril 2009
- 29 avril 2009
- Lutte contre l'immigration clandestine - Mme Anne-Marie Escoffier (Vidéo - Débats en séance)
- Evénements climatiques de janvier 2009 - Texte n° 326 (Texte)
- Lutte contre l'immigration clandestine - M. François-Noël Buffet (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre l'immigration clandestine - Mme Alima Boumediene-Thiery (Vidéo - Débats en séance)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde avec des organisations d'employeurs et professionnelles : CGPME, MEDEF, ACFCI, APCM, PRISME, UPA. (Vidéo - Audition de commission)
- Lutte contre l'immigration clandestine - M. Eric Besson (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre l'immigration clandestine - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre l'immigration clandestine - M. Alain Anziani (Vidéo - Débats en séance)
- Lutte contre l'immigration clandestine - Mme Eliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
- 28 avril 2009
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde avec des représentants de syndicats représentatifs nationaux de salariés (Vidéo - Audition de commission)
- Des sénateurs à Lyon et à Saint-Fons jeudi 30 avril pour réfléchir à la politique en faveur des jeunes (Communiqué de presse)
- Politique en faveur des jeunes - M. Martin HIRSCH, haut-commissaire à la jeunesse (Vidéo - Audition de commission)
- 23 avril 2009
- La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer se rend à La Réunion. (Communiqué de presse)
- Crédit à la consommation - Texte n° 364 (Texte)
- La présidente de la délégation aux droits des femmes regrette l'absence de référence à l'égalité hommes-femmes dans les conclusions de la conférence d'examen de Durban qui s'est déroulée à Genève du 20 au 24 avril 2009. (Communiqué de presse)
- 20 avril 2009
- 14 avril 2009
- Politique en faveur des jeunes - Mme Patricia LONCLE, Ecole des hautes études en santé publique. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Fadela AMARA, secrétaire d'Etat chargée de la politique de la ville. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Aurélie COMETTI, Agence pour l'éducation et le sport. (Vidéo - Audition de commission)
- 10 avril 2009
- 9 avril 2009
- 8 avril 2009
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde sur les discriminations (Vidéo - Audition de commission)
- Denrées alimentaires - Texte de la commission n° 337 (Texte)
- Congé prénatal - Résolution n° 340 (Texte)
- Pupilles de la nation - Texte n° 309 (Texte)
- La commission des affaires économiques veut préserver le modèle alimentaire français pour des raisons sanitaires et culturelles. (Communiqué de presse)
- Denrées alimentaires - Rapport n° 336 (Rapport)
- Politique en faveur des jeunes - Audition de MM. Michel QUÉRÉ et Alberto LOPEZ(Centre d'études et de recherches sur les qualifications ,CEREQ). (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Audition de M. Laurent WAUQUIEZ, secrétaire d'Etat chargé de l'emploi (Vidéo - Audition de commission)
- 7 avril 2009
- Politique en faveur des jeunes - M. Louis CHAUVEL (Institut d'études politiques de Paris, IEP) (Vidéo - Audition de commission)
- Revenu de solidarité active (RSA) - M. Martin HIRSCH, haut commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse : mise en place du revenu de solidarité active (RSA) (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde avec des représentants d' ADO FM, de FUN RADIO, et du Groupe M6. (Vidéo - Audition de commission)
- 6 avril 2009
- 1er avril 2009
- 31 mars 2009
- Politique en faveur des jeunes - M. Olivier GALLAND (Centre national de recherche scientifique, CNRS, Groupe d'étude des méthodes de l'analyse sociologique, GEMAS). (Vidéo - Audition de commission)
- La présidente de la délégation aux droits des femmes : la chanson d'Orelsan ne doit pas parasiter la lutte contre les violences faites aux femmes (Communiqué de presse)
- Politique en faveur des jeunes - M. Jean CHIRIS et M. Jean-Claude RICHEZ (Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire, INJEP). (Vidéo - Audition de commission)
- 30 mars 2009
- 26 mars 2009
- 25 mars 2009
- Politique en faveur des jeunes - Table ronde avec des représentants des syndicats d'étudiants. (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Cécile VAN DE VELDE (Ecole des hautes études en sciences sociales, EHESS). (Vidéo - Audition de commission)
- Etrangers - Texte n° 291 (Texte)
- Tourisme - projet de loi de développement et de modernisation des services touristiques (Vidéo - 3 questions sur une loi)
- 24 mars 2009
- Politique en faveur des jeunes - M. Matthieu ANGOTTI (Centre de recherche pour l'étude et l'observation des conditions de vie, CREDOC). (Vidéo - Audition de commission)
- Politique en faveur des jeunes - Mme Catherine DUMONT (Conseil économique, social et environnemental). (Vidéo - Audition de commission)
- 23 mars 2009
- 20 mars 2009
- 18 mars 2009
- 17 mars 2009
- Débat sur l'avenir de la presse - Jacques Legendre, président de la commission des affaires culturelles (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles (presse) (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Catherine Morin-Desailly (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Colette Mélot (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Christine Albanel, ministre de la culture et de la communication (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Pierre Fauchon (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Michel Teston (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Nathalie Goulet (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - David Assouline (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Yvon Collin (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Ivan Renar (Vidéo - Débats en séance)
- Débat sur l'avenir de la presse - Serge Lagauche (Vidéo - Débats en séance)
- 16 mars 2009
- 13 mars 2009
- 12 mars 2009
- 11 mars 2009
- 10 mars 2009
- 6 mars 2009
- 5 mars 2009
- 2 mars 2009
- 26 février 2009
- 25 février 2009
- 20 février 2009
- 19 février 2009
- 18 février 2009
- 16 février 2009
- 13 février 2009
- 10 février 2009
- 9 février 2009
- 7 février 2009
- 5 février 2009
- 4 février 2009
- 30 janvier 2009
- 27 janvier 2009
- 26 janvier 2009
- 23 janvier 2009
- 22 janvier 2009
- 21 janvier 2009
- 20 janvier 2009
- 19 janvier 2009
- 17 janvier 2009
- 14 janvier 2009
- 7 janvier 2009
- 6 janvier 2009
- 2 janvier 2009
2008
- 19 décembre 2008
- 18 décembre 2008
- 17 décembre 2008
- La vidéosurveillance : pour un nouvel encadrement juridique - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
- Audiovisuel - Texte n° 145 (Texte)
- Le groupe de travail de la commission des lois sur la videosurveillance propose de réunir sous la seule autorité de la CNIL les compétences d'autorisation et de contrôle en matière de videosurveillance. (Communiqué de presse)
- 15 décembre 2008
- 11 décembre 2008
- 5 décembre 2008
- 3 décembre 2008
- 2 décembre 2008
- 1er décembre 2008
- 28 novembre 2008
- 27 novembre 2008
- 27 novembre 2008 - Situation de l'audiovisuel (Vidéo - Questions d'actualité)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Avis n° 103 tome VI (Avis)
- Budget 2009 : Sécurité civile - Rapport spécial n° 99 annexe 28 tome III (Rapport général)
- Budget 2009 : Immigration, asile et intégration - Rapport spécial n° 99 annexe 15 tome III (Rapport général)
- Budget 2009 : Solidarité, insertion et égalité des chances - Rapport spécial n° 99 annexe 29 tome III (Rapport général)
- Budget 2009 : Immigration, asile et intégration : Immigration et asile - Avis n° 102 tome VII (Avis)
- 26 novembre 2008
- 22 novembre 2008
- 18 novembre 2008
- 7 novembre 2008
- 6 novembre 2008
- 3 novembre 2008
- 31 octobre 2008
- 29 octobre 2008
- 28 octobre 2008
- 27 octobre 2008
- 24 octobre 2008
- 21 octobre 2008
- 13 octobre 2008
- L'éducation prioritaire dans les académies de Versailles et de Créteil - Rapport d'information n° 453 (Rapport d'information)
- Le diagnostic préimplantatoire - Étude de législation comparée n° 188 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : l'obligation alimentaire envers les ascendants. (Communiqué de presse)
- 10 octobre 2008
- 8 octobre 2008
- 30 septembre 2008
- 25 septembre 2008
- 22 septembre 2008
- 21 septembre 2008
- 18 septembre 2008
- Exposition de photographies "Terre des Pôles" sur les grilles du Sénat (Communiqué de presse)
- "Plantes et fragrances", exposition d'automne du jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
- La présidente de la délégation du sénat aux droits des femmes regrette la faible représentation des femmes dans les cabinets ministériels. (Communiqué de presse)
- 11 septembre 2008
- 9 septembre 2008
- 4 septembre 2008
- 11 août 2008
- 29 juillet 2008
- 23 juillet 2008
- 16 juillet 2008
- 10 juillet 2008
- 7 juillet 2008
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (rapport) - Rapport d'information n° 445 tome I (Rapport d'information)
- La lutte contre la pauvreté et l'exclusion : une responsabilité à partager (auditions et déplacements) - Rapport d'information n° 445 tome II (Rapport d'information)
- 4 juillet 2008
- 3 juillet 2008
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Message de bienvenue du Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Valérie Létard, secrétaire d'État auprès de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, chargée de la solidarité (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - M. Nikolaus van der Pas, Commission européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Gisèle Gautier, présidente de la délégation du Sénat aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Me Gisèle Halimi, association « Choisir la cause des femmes » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Mercedes Erra, Euro RSCG France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Catherine Ferrant, Total (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Françoise Vilain, Conseil économique et social (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Françoise Vilain, Conseil économique et social (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Anna Záborská, Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Anna Záborská, Parlement européen (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Marie-Jo Zimmermann, présidente de la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Catherine Ferrant, Total (Vidéo - Evénements et colloques)
- Lutte contre l'anorexie : la commission des affaires sociales préfère prévenir que pénaliser. (Communiqué de presse)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Clôture de la Conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Clôture de la Conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Débat (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Mercedes Erra, Euro RSCG France (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Me Gisèle Halimi, association « Choisir la cause des femmes » (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Gisèle Gautier, présidente de la délégation du Sénat aux droits des femmes (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - M. Nikolaus van der Pas, Commission européenne (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Mme Valérie Létard, secrétaire d'État auprès de M. Xavier Bertrand, ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, chargée de la solidarité (Vidéo - Evénements et colloques)
- Egalité femmes - hommes dans l'Union européenne (PFUE) - Message de bienvenue du Président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
- 27 juin 2008
- 26 juin 2008
- 25 juin 2008
- Rapport d'activité 2007-2008 et compte rendu des travaux sur le thème " Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers" - Rapport d'information n° 404 (Rapport d'information)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat au droit des femmes. Orientation et insertion professionnelle : vers un rééquilibrage entre femmes et hommes dans tous les métiers (Communiqué de presse)
- 18 juin 2008
- 17 juin 2008
- 13 juin 2008
- 12 juin 2008
- 4 juin 2008
- 29 mai 2008
- Audition publique de M. Patrick Stéfanini, secrétaire général du ministère de l'Immigration, sur les suites données au rapport de contrôle intitulé "trouver une issue au casse-tête des visas" (Communiqué de presse)
- Protection du droit et des libertés fondamentales en France : la commission des lois publie le bilan du cycle d'auditions 2007-2008. (Communiqué de presse)
- 28 mai 2008
- 21 mai 2008
- 20 mai 2008
- 16 mai 2008
- 15 mai 2008
- 14 mai 2008
- 4 mai 2008
- 28 avril 2008
- 18 avril 2008
- 17 avril 2008
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- 10 avril 2008
- 9 avril 2008
- 4 avril 2008
- 3 avril 2008
- 1er avril 2008
- 31 mars 2008
- 28 mars 2008
- 27 mars 2008
- 26 mars 2008
- 4 mars 2008
- 15 février 2008
- 12 février 2008
- 11 février 2008
- 8 février 2008
- 7 février 2008
- 5 février 2008
- 1er février 2008
- 31 janvier 2008
- 30 janvier 2008
- 28 janvier 2008
- 24 janvier 2008
- 17 janvier 2008
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- 8 janvier 2008
- 7 janvier 2008
2007
- 21 décembre 2007
- 20 décembre 2007
- 19 décembre 2007
- 18 décembre 2007
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- 10 décembre 2007
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- 4 décembre 2007
- 3 décembre 2007
- 29 novembre 2007
- 27 novembre 2007
- 26 novembre 2007
- 23 novembre 2007
- 19 novembre 2007
- 14 novembre 2007
- 9 novembre 2007
- 31 octobre 2007
- 30 octobre 2007
- 29 octobre 2007
- 25 octobre 2007
- 18 octobre 2007
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- 16 octobre 2007
- 12 octobre 2007
- 10 octobre 2007
- 9 octobre 2007
- 5 octobre 2007
- 4 octobre 2007
- 3 octobre 2007
- Faut-il avoir peur des supporters ? - Rapport d'information n° 467 (Rapport d'information)
- Devant la commission des lois, le président de la CNIL, Alex Türk, se montre préoccupé par l'évolution des pratiques sécuritaires et technologiques. (Communiqué de presse)
- Numéros de téléphone en 08 - Texte n° 440 (Texte)
- Publication du rapport "Faut-il avoir peur des supporters ?" (Communiqué de presse)
- 2 octobre 2007
- 1er octobre 2007
- Le vote électronique - Étude de législation comparée n° 176 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : la lutte contre la dépendance aux jeux. (Communiqué de presse)
- La lutte contre la dépendance aux jeux - Étude de législation comparée n° 175 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : le vote électronique. (Communiqué de presse)
- 28 septembre 2007
- 27 septembre 2007
- 24 septembre 2007
- 9 août 2007
- 7 août 2007
- 2 août 2007
- 1er août 2007
- 31 juillet 2007
- 27 juillet 2007
- 25 juillet 2007
- 21 juillet 2007
- 20 juillet 2007
- 18 juillet 2007
- Rapport d'activité 2006-2007 et compte rendu des travaux sur le thème «Quelle place pour les femmes dans les médias ? » - Rapport d'information n° 375 (Rapport d'information)
- Travail, emploi, pouvoir d'achat - Texte n° 390 (Texte)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : quelle place pour les femmes dans les médias ? (Communiqué de presse)
- 13 juillet 2007
- 12 juillet 2007
- 4 juillet 2007
- 3 juillet 2007
- 28 juin 2007
- 25 juin 2007
- 22 juin 2007
- 21 juin 2007
- 14 juin 2007
- 12 juin 2007
- Les délégués de l'Etat pour la politique de la ville : un essai réussi, une transformation toujours en attente - Rapport d'information n° 320 (Rapport d'information)
- La commission des finances du Sénat souhaite le recentrage des délégués de l'Etat sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville et la valorisation de leur mission (Communiqué de presse)
- 4 juin 2007
- 29 mai 2007
- 22 mai 2007
- 21 mai 2007
- 16 mai 2007
- 10 mai 2007
- 2 mai 2007
- 14 avril 2007
- 5 avril 2007
- 27 mars 2007
- 21 mars 2007
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- 6 mars 2007
- 5 mars 2007
- 26 février 2007
- 23 février 2007
- 22 février 2007
- 21 février 2007
- 19 février 2007
- Les structures de protection de l'enfance - Étude de législation comparée n° 170 (Étude de législation comparée)
- Etude de législation comparée : les structures de protection de l'enfance. (Communiqué de presse)
- Etude de législation comparée : les médiateurs des enfants. (Communiqué de presse)
- Les médiateurs des enfants - Étude de législation comparée n° 169 (Étude de législation comparée)
- 15 février 2007
- 13 février 2007
- 12 février 2007
- 8 février 2007
- 7 février 2007
- 5 février 2007
- 2 février 2007
- 1er février 2007
- 31 janvier 2007
- 29 janvier 2007
- 26 janvier 2007
- 25 janvier 2007
- 24 janvier 2007
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- 18 janvier 2007
- 17 janvier 2007
- 15 janvier 2007
- 12 janvier 2007
2006
- 21 décembre 2006
- 15 décembre 2006
- 14 décembre 2006
- 13 décembre 2006
- 12 décembre 2006
- 11 décembre 2006
- 9 décembre 2006
- 6 décembre 2006
- Conseiller général : Une étape nouvelle pour la parité. Rapport d'information sur le projet de loi tendant à promouvoir l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives et sur les propositions de loi correspondantes - Rapport d'information n° 95 (Rapport d'information)
- Parité en politique : les recommandations de la délégation aux droits des femmes (Communiqué de presse)
- Parité - Rapport n° 96 (Rapport)
- 4 décembre 2006
- 30 novembre 2006
- 29 novembre 2006
- 27 novembre 2006
- 24 novembre 2006
- 21 novembre 2006
- 16 novembre 2006
- 14 novembre 2006
- 13 novembre 2006
- 9 novembre 2006
- 6 novembre 2006
- Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (annexes) - Rapport d'information n° 49 tome II (Rapport d'information)
- Le Sénat soutient l'opération "Tous les enfants ont des droits!" (Communiqué de presse)
- Débat en séance publique au Sénat sur les travaux de la mission d'information sur les politiques conduites envers les quartiers en difficulté le mardi 7 novembre 2006 (Communiqué de presse)
- Publication du rapport sur les quartiers en difficulté (Communiqué de presse)
- Un nouveau pacte de solidarité pour les quartiers (rapport) - Rapport d'information n° 49 tome I (Rapport d'information)
- Energie - Rapport n° 55 (Rapport)
- 25 octobre 2006
- 16 octobre 2006
- 13 octobre 2006
- 12 octobre 2006
- 11 octobre 2006
- 6 octobre 2006
- 5 octobre 2006
- 4 octobre 2006
- 3 octobre 2006
- 29 septembre 2006
- 27 septembre 2006
- 23 septembre 2006
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- 18 septembre 2006
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- 8 septembre 2006
- 7 septembre 2006
- 6 septembre 2006
- 1er août 2006
- 26 juillet 2006
- 19 juillet 2006
- 13 juillet 2006
- 6 juillet 2006
- 30 juin 2006
- 29 juin 2006
- 28 juin 2006
- 27 juin 2006
- 26 juin 2006
- 23 juin 2006
- 22 juin 2006
- 21 juin 2006
- Familles monoparentales, familles recomposées : un défi pour la société française. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2005-2006 - Rapport d'information n° 388 (Rapport d'information)
- Familles monoparentales et familles recomposées:un défi pour la société française (Communiqué de presse)
- 16 juin 2006
- 15 juin 2006
- 14 juin 2006
- 13 juin 2006
- 7 juin 2006
- 6 juin 2006
- 1er juin 2006
- Sérénité des vivants et respect des défunts - bilan et perspectives de la législation funéraire - Rapport d'information n° 372 (Rapport d'information)
- Immigration et intégration : (tableau comparatif) - Rapport n° 371 tome II (Rapport)
- Logement, "vente à la découpe" - Texte n° 106 (Texte)
- Immigration et intégration : (rapport) - Rapport n° 371 tome I (Rapport)
- 31 mai 2006
- 30 mai 2006
- 23 mai 2006
- 19 mai 2006
- 17 mai 2006
- 16 mai 2006
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- 11 mai 2006
- 9 mai 2006
- 4 mai 2006
- 3 mai 2006
- 28 avril 2006
- 27 avril 2006
- 21 avril 2006
- 13 avril 2006
- Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (annexes) - Rapport n° 300 tome II (Rapport de commission d'enquête)
- Logement, "vente à la découpe" - Rapport n° 306 (Rapport)
- Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (rapport) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de commission d'enquête)
- 12 avril 2006
- 11 avril 2006
- 7 avril 2006
- 5 avril 2006
- 29 mars 2006
- 24 mars 2006
- 23 mars 2006
- 22 mars 2006
- 21 mars 2006
- 17 mars 2006
- 9 mars 2006
- 8 mars 2006
- 7 mars 2006
- 6 mars 2006
- 5 mars 2006
- 3 mars 2006
- La lutte contre les mariages de complaisance - Étude de législation comparée n° 159 (Étude de législation comparée)
- Le regroupement familial - Étude de législation comparée n° 158 (Étude de législation comparée)
- Étude de législation comparée : la lutte contre les mariages de complaisance. (Communiqué de presse)
- Étude de législation comparée : le regroupement familial. (Communiqué de presse)
- 24 février 2006
- 23 février 2006
- 22 février 2006
- 21 février 2006
- 17 février 2006
- 13 février 2006
- 9 février 2006
- 8 février 2006
- 3 février 2006
- 2 février 2006
- 1er février 2006
- 30 janvier 2006
- 26 janvier 2006
- 25 janvier 2006
- 24 janvier 2006
- 23 janvier 2006
- 21 janvier 2006
- 20 janvier 2006
- 19 janvier 2006
- 17 janvier 2006
- 10 janvier 2006
- 5 janvier 2006
2005
- 23 décembre 2005
- 20 décembre 2005
- 16 décembre 2005
- 13 décembre 2005
- 12 décembre 2005
- 8 décembre 2005
- 7 décembre 2005
- 6 décembre 2005
- 5 décembre 2005
- 2 décembre 2005
- 29 novembre 2005
- Parité - Texte n° 147 (Texte)
- Parité - Texte n° 88 (Texte)
- Parité - Texte n° 44 (Texte)
- Parité - Texte n° 374 (Texte)
- Parité - Texte n° 326 (Texte)
- Parité - Texte n° 207 (Texte)
- Parité - Texte n° 169 (Texte)
- Parité - Texte n° 153 (Texte)
- Parité - Texte n° 136 (Texte)
- Parité - Texte n° 505 (Texte)
- Parité - Texte n° 226 (Texte)
- Parité - Texte n° 323 (Texte)
- Parité - Texte n° 269 (Texte)
- 28 novembre 2005
- 26 novembre 2005
- 25 novembre 2005
- 24 novembre 2005
- 23 novembre 2005
- 18 novembre 2005
- 17 novembre 2005
- 16 novembre 2005
- 15 novembre 2005
- 8 novembre 2005
- 7 novembre 2005
- 4 novembre 2005
- 28 octobre 2005
- 27 octobre 2005
- 26 octobre 2005
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (auditions) - Rapport d'information n° 37 tome II (Rapport d'information)
- Le drame de l'amiante en France : comprendre, mieux réparer, en tirer des leçons pour l'avenir (rapport) - Rapport d'information n° 37 tome I (Rapport d'information)
- Amiante : la mission commune d'information rend ses conclusions. (Communiqué de presse)
- 20 octobre 2005
- 19 octobre 2005
- 12 octobre 2005
- 11 octobre 2005
- 10 octobre 2005
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- 29 septembre 2005
- 26 septembre 2005
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- 16 septembre 2005
- 14 septembre 2005
- 1er septembre 2005
- 9 août 2005
- 1er août 2005
- 21 juillet 2005
- 19 juillet 2005
- 13 juillet 2005
- 12 juillet 2005
- 7 juillet 2005
- L'élargissement : une chance pour les droits des femmes. Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2004-2005 - Rapport d'information n° 430 (Rapport d'information)
- Législation funéraire - Texte n° 464 (Texte)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Rapport n° 453 (Rapport)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : l'élargissement, une chance pour les droits des femmes. (Communiqué de presse)
- 6 juillet 2005
- 5 juillet 2005
- 4 juillet 2005
- 1er juillet 2005
- Foncier, Logement : sortir de la crise - Rapport d'information n° 442 (Rapport d'information)
- Egalité salariale entre les femmes et les hommes : Égalité salariale. Rapport d'information sur le projet de loi relatif à l'égalité salariale entre les hommes et les femmes - Rapport d'information n° 429 (Rapport d'information)
- Intermittents du spectacle - Texte n° 423 (Texte)
- Faut-il avoir peur des délocalisations ? Participez à un chat vidéo avec M. Arthuis. (Communiqué de presse)
- Identité intelligente et respect des libertés - Rapport d'information n° 439 (Rapport d'information)
- 28 juin 2005
- 24 juin 2005
- 23 juin 2005
- 21 juin 2005
- La protection juridique des majeurs - Étude de législation comparée n° 148 (Étude de législation comparée)
- La lutte contre l'obésité enfantine - Étude de législation comparée n° 147 (Étude de législation comparée)
- Services à la personne et mesures en faveur de la cohésion sociale - Texte n° 411 (Texte)
- Projet de loi en faveur des PME : la commission des affaires sociales du Sénat renforce le contenu social du texte du gouvernement. (Communiqué de presse)
- 17 juin 2005
- 16 juin 2005
- 15 juin 2005
- 13 juin 2005
- 12 juin 2005
- 10 juin 2005
- 9 juin 2005
- 8 juin 2005
- 7 juin 2005
- 3 juin 2005
- 1er juin 2005
- 25 mai 2005
- 17 mai 2005
- 12 mai 2005
- 4 mai 2005
- 3 mai 2005
- 20 avril 2005
- 15 avril 2005
- 14 avril 2005
- 13 avril 2005
- 12 avril 2005
- 8 avril 2005
- 25 mars 2005
- 23 mars 2005
- Lutte contre les violences au sein des couples : les recommandations de la délégation du Sénat aux droits des femmes. (Communiqué de presse)
- Projet de loi assistants maternels : la commission des Affaires sociales du Sénat souhaite répondre aux besoins des familles et améliorer le statut des professionnels (Communiqué de presse)
- 15 mars 2005
- 11 mars 2005
- 10 mars 2005
- 9 mars 2005
- 8 mars 2005
- 7 mars 2005
- 4 mars 2005
- 3 mars 2005
- 28 février 2005
- 23 février 2005
- 22 février 2005
- 18 février 2005
- 11 février 2005
- 9 février 2005
- 3 février 2005
- 2 février 2005
- 1er février 2005
- 31 janvier 2005
- 27 janvier 2005
- Quel avenir pour les métiers de l'architecture et du cadre de vie ? Table ronde ouverte au public (Communiqué de presse)
- Handicapés - Texte n° 45 (Texte)
- Etude de législation comparée : l'interdiction de fumer dans les restaurants (Communiqué de presse)
- Successions et libéralités - Texte n° 162 (Texte)
- 26 janvier 2005
- 25 janvier 2005
- 20 janvier 2005
- 19 janvier 2005
- 18 janvier 2005
- 16 janvier 2005
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- 5 janvier 2005
- 1er janvier 2005
2004
- 31 décembre 2004
- 16 décembre 2004
- 15 décembre 2004
- 13 décembre 2004
- 10 décembre 2004
- 8 décembre 2004
- Inégalités professionnelles et "loi Génisson" : un premier bilan mitigé. Rapport sur les résultats du sondage téléphonique sur la situation professionnelle des femmes au titre du bilan de la loi n° 2001-397 du 9 mai 2001 - Rapport d'information n° 103 (Rapport d'information)
- Discriminations - Texte n° 105 (Texte)
- Rapatriés - Rapport n° 104 (Rapport)
- 7 décembre 2004
- 3 décembre 2004
- 1er décembre 2004
- 29 novembre 2004
- 25 novembre 2004
- 24 novembre 2004
- Budget 2005 : Solidarité - Avis n° 78 tome I (Avis)
- Budget 2005 : Enseignement agricole - Avis n° 75 tome VII (Avis)
- Budget 2005 : Tourisme - Avis n° 76 tome XVI (Avis)
- Violences au sein du couple ou commises contre les mineurs - Texte n° 62 (Texte)
- Budget 2005 : Logement - Rapport spécial n° 74 annexe 37 tome III (Rapport général)
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- La prévention des handicaps de l'enfant - Rapport n° 363 (Rapport de l'OPEPS)
- Propositions du Groupe de réflexion commun aux commissions des affaires culturelles, des affaires économiques et des finances, sur l'avenir de la recherche française (Communiqué de presse)
- Le Président du Sénat, Christian PONCELET, se félicite de l'appel au sursaut républicain contre tous les racismes du Chef de l'Etat. (Communiqué de presse)
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- La mixité menacée ? Rapport d'information sur l'activité de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes pour l'année 2003 - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
- Economie numérique - Rapport n° 274 (Rapport)
- La commission des affaires économiques du Sénat plaide pour une conférence annuelle sur la ruralité (Communiqué de presse)
- Rapport annuel de la délégation du Sénat aux droits des femmes : La mixité menacée ? (Communiqué de presse)
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- Féminisation des instances dirigeantes du monde sportif. (Communiqué de presse)
- Assistants maternels et assistants familiaux - Texte n° 201 (Texte)
- Les 150 meilleurs apprentis de France récompensés au Sénat par Christian Poncelet et Jean-Pierre Raffarin (Communiqué de presse)
- La Société nationale des meilleurs ouvriers de France présente une exposition des oeuvres des meilleurs apprentis de France dans les Jardins du Luxembourg, du 6 au 12 février 2004 (Communiqué de presse)
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- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Questions-clefs et réponses contradictoires - Rapport n° 262 tome I (Rapport de l'OPECST)
- Les sciences de la vie et les droits de l'homme : bouleversement sans contrôle ou législation à la française. Textes et documents - Rapport n° 262 tome II (Rapport de l'OPECST)
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- Informatique et libertés - Rapport n° 199 (Rapport)
- Informatique et libertés - Texte n° 195 (Texte)
- Informatique et libertés - Texte n° 5 (Texte)
- Informatique et libertés - Rapport n° 72 (Rapport)
- Informatique et libertés - Rapport n° 3352 (Rapport)
- Informatique et libertés - Rapport n° 232 (Rapport)
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